CHAPITRE II
dont il n'est pas aisé de rendre compte au premier abord, et qui paraissent appartenir plutôt au domaine de la légende ou de Thistoriette pittoresque qu'à celui de l'histoire du droit. Ce sont les excommunications de bestioles nuisibles. Rien cependant n'est plus certain. Depuis le commencement du xf siècle, jusqu'à la moitié du xviii® siècle, on trouve un usage courant de ces sortes de procédures. Le 15 novembre 1731, les registres du conseil municipal de Thonon portent encore: « Item, a été délibéré que la ville se joindra aux paroisses de cette province qui voudraient obtenir de Rome une excommunication contre les insectes et que l'on contribuera aux frais au prorata. »
11 s'agit donc d'un acte juridique normal et courant.
Bien plus, des personnages graves s'occupent de ces questions. ,
Au XVI® siècle, Barthélémy Chassanée (1531-1588), depuis premier président au parlement de Provence, dans ses Concilia D. Bartholomei a Chassaneo, consacre la première de ses consultations aux procès de ce genre, sous ce titre : De excommunicatione animalium insecto-
rum.
Au XVII® siècle, Gaspard Bally, avocat à Chambérj', publie en 1668 « Traité des Monitoires, avec un plaidoyer contre les insectes, pas spectable, Gaspard Bally, advocat au souverain sénat de Savoy e. *
Examinons la procédure suivie en pareil cas, et essayons d'en dégager les principes, et le but, sans négliger aucun détail.
DE l'empire romain AUX TEMPS MODERNES 55
Précisons bien tout d'abord que la procédure s'engage par une requête collective des habitants de telle localité devant l'autorité diocésaine, en général.
En 1545, et en 1587, les syndics de Saint-Jean-de- Maurienne comparaissent devant le juge de l'official de l'évêque, pour demander jugement contre les Amblevins ; en 1690, les habitants de Pont-du-Château, en Auvergne, désolés par les chenilles, s'adresssent à l'évêque de Cler-
mont.
Supposons tout d'abord que l'autorité religieuse admette la requête. On cite les bestioles à comparaître, suivant les formes du droit.
Le Foelicis Malleoli, tractatus I, de Exorcismis raconte : « Aux environs de la ville de Goire, il y eut une irruption subite de larves.
« Or, les habitants firent citer ces insectes destructeurs au moyen de trois édits consécutifs. »
Et, le tractatus II. « Les scarabées désolaient le district de Coire. Ils furent cités par édit public. »
Gomment se faisait cette citation? Au procès de 1451, intenté par les habitants de Lausanne contre les sangsues du lac de Genève, on envoya un huissier qui fît trois citations sur les bords du lac. Gette formalité était très rigoureuse. Ghassanée, dans son plan de plaidoyer pour les rats du diocèse d'Autun, exige que tous les curés d'Autun participent à la citation.
La citation faite, on nomme un syndic pour représenter
les bestioles.
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