‹ Les animaux et la loi pénale [microform]Chapitre 25 sur 40 · CH APURE II · texte numérisé non relu

CH APURE II

< Au procès de Saint-Jean-de-Maurienne contre les Amblevins, en 1545, les Amblevins étaient représentés par le procureur Pierre Falcon et défendus par Favocat Claude Morel ; en 1587, ils étaient représentés par Antoine Filliot, et défendus par spectable Pierre Rembaud.

Malléolus, sur les procès de Coire, Iractatus I écrit : « Ils leur (aux larves) constituèrent un avocat et un procureur » : Tractatus II. « Comme au jour fixé, ils (les scarabées) firent défaut, le juge, prenant en considération leur jeune âge et l'exiguité de leur corps, et pensant qu'ils devaient jouir des bénéfices que la loi accorde aux mineurs, les pourvut d'un curateur. »

• Ici, nous commençons à toucher du doigt Tesprit de la procédure*. Toutes ces procédures compliquées, bizarres, tranchons le mot, puériles, n'auraient-clles pas d'autre but que d'inculquer aux âmes frustes et brutales du moyenâge, le respect de la vie animée, sous quelque forme qu'elle se présente. ?

Mais, continuons Texamen de la procédure.

Les avocats des bestioles déposent des conclusions, font des plaidoiries et il est très intéressant d'examiner les arguments présentés de part et d'autre.

Dans le procès de St-Jean de Maurienne contre les Amblevins, en 1587, François Fay, avocat des Syndics, déclare que c'est en considération de l'homme et eu égard à l'utilité qu'il peut en retirer que les animaux ont été créés.

Voyons les arguments de l'avocat des Amblevins (plai-

DE l'empire romain AUX TEMPS MODERNES 57

doirie du 6 juin : de Actis scindicorum communitatis Sancti Julliani agentium contra Animaliabruta ad formam Muscarum, volantia, coloris viridis,communi voce appellata Verpillions seu Amblevins.)

La Genèse, suivant lui, nous apprend que les animaux ont été créés avant l'homme : « Producat terra animam viventem in génère suo, jumenta et reptilia et bestias terrœ seciindum species suas...» et ailleurs : « Benedixitque illis Deus et aït : crescite, et multiplicamini, et replète aquas maris ; avesque multiplicentur super terram. » Ce que Dieu n'eût certainement pas dit, s'il n'eût voulu donner aux animaux les moyens de subsister. Or, il est également prouvé par les Livres Saints que les végétaux sont aussi bien la nourriture des bêtes que celle de l'homme : « Ecce dedi vobis omnem herbam ut sit vobis in escam et cunctis animantibusterrae. » Vainement, objecterait-on que la Providence a soumis les animaux à l'homme. Les Amblevins n'ont usé que du droit qui leur compétait ; ils se sont conformés au droit naturel.

Voilà donc le jus naturale de Justinien qui n'avait été, dans le droit romain, qu'une phraséologie vaine, invoqué pour appuyer des actes de droit.

Nous retrouvons cette notion dans le procès de Coire contre les Scarabées, dans Malléolus, tract. II, plus nettementformulée encore : « Le curateur chargé de les défendre, parvint à démontrer que ses clients, étant créatures de Dieu, et se trouvant en possession immémoriale du droit de vivre

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