CHAPITRE IX

LES PREMIERS REGISTRES DE CHARLES d'aNJOU. — ORIGINE DES RÈGLES DE CLASSEMENT APPLIQUÉES AUX REGISTRES.

Il nous faut revenir, avec un peu plus de détails, sur une question que nous avons déjà indiquée en passant, au commencement de notre premier chapitre.

Ce classement, que nous venons d'étudier, cette répartition des actes en séries et ce groupement des séries en registres ont-ils été inaugurés seulement sous le règne de Charles I" d'Anjou? ou bien faut-il y reconnaître des règles antérieures que les Français auraient trouvées toutes formulées en arrivant dans le royaume de Naples, et qui auraient déjà été appliquées sous les derniers princes de la maison de Souabe ? Si l'on possédait les registres de ces princes, la comparaison avec les Registres angevins permettrait sans doute de résoudre immédiatement la question. Malheureusement, il ne subsiste qu'un registre du temps de Frédéric II, et ce registre même, suivant l'opinion d'un critique aussi compétent que Huillard-Bi-éhoUes, n'est pas un original. Il ne saurait donc être invoqué ici en témoignage. Ce qu'il y a de sûr, c'est qu'on ne retrouve, dans ce registre de 1239-1240, aucun des principes de classement en vigueur pendant l'époque angevine (1).

Pour arriver à une solution, il reste une autre marche à suivre : c'est d'étudier de près les plus anciens registres de Charles I". Si, dans ces premiers registres, contemporains de la conquête du

(1) Pour se faire une idée de ce registre de Frédéric II sans recourir à l'originjfi des archives de Naples, il faut étudier l'édition donnée par Carcani , en 178G, dans les Constitiitiones regum regni Vlriusque Sicilie, pp. 233-420. Huillard- Brchollcs, en publiant à nouveau toutes les pièces de ce registre dans l'Historia diplomatica Friderici Secundi, tome V, n'a pas tenu compte de la disposition primitive et a interverti la suite des actes pour rétablir l'ordre chronologique rigoureux.

royaume de Sicile et de la période d'organisation de la nouvelle monarchie, on voit déjà, nettement appliqué, le système que nous avons cherché à mettre en lumière, on sera très fondé à penser que le frère de saint Louis s'est borné à faire suivre, dans sa chancellerie, des exemples laissés par les souverains auxquels il succédait. Si , au contraire, ces premiers registres échappent aux règles généralement usitées plus tard, et si l'on reconnaît que ces règles apparaissent seulement peu à peu et se développent successivement, on pourra affirmer que c'est bien à Charles 1" qu'il faut faire remonter tout le plan adopté pour la confection des registres.

C'est justement ce dernier cas que nous allons voir se présenter avec la plus entière évidence.

Les fragments appartenant aux trois premières années du règne de Charles P'' sont malheureusement peu nombreux. En combinant les faits qui résultent de l'examen des débris encore subsistants avec les indications fournies par les précieuses listes du 21 novembre 1284, on constate qu'il y a eu cinq registres ouverts avant le commencement de la Xll* indiction (le"" septembre 1268):

1° Un registre contenant des actes de la première année du règne (VHP et IXe indictions), et qui est presque tout entier antérieur à la bataille de Bénévent. — Registre primitif n" ï.

2o Un registre pour la X» indiction , commencé le 24 octobre 1266, sous la direction de Geoffroy de Beaumont, alors chancelier de l'église de Bayeux, et s' arrêtant au mois d'avril suivant. — Registre primitif n" IL

3° Un second registre de Geoffroy de Beaumont, faisant suite au précédent et commencé le 27 avril de la X^ indiction, 1267. — Registre primitif n° III.

4oUn registre de la Chambre, commencé, également sous Geoffroy de Beaumont, le 2 novembre de laX^ indiction, 1266. — Registre primitif n" IV.

Enfin 5° un registre de Jean d'Acy, chancelier du royaume de Sicile, allant depuis le mois de février de la XP iudiction jusqu'au mois d'octobre de la XIP indiction, 1268. — Registre primitif no V (1).

Or, sur ces cinq registres, il y en a un (n» III) qui est complètement perdu ; deux autres (u°' I et IV) ne sont représentés que

(1) Voir, pour plus de détail, la Restitution des registres primitifs dans notre second volume.

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par trois et par six feuillets. Enfin, l'étendue des deux plus complets (n°' II et V) ne dépasse pas actuellement vingt-trois et vingtsix feuillets.

Les lacunes évidentes donnent à craindre qu'il n'y en ait de moins apparentes. Ainsi, le registre de Geoffroy de Beaumont pour la Xe indiction (n» II) s'arrête aujourd'hui au feuillet xxx. Ce feuillet était-il, en réalité, le dernier dans l'état primitif du registre? Nous en avons la persuasion. Mais, en somme, rien ne prouve le fait.

Quoi qu'il en soit, à défaut de registre intact bien constaté, nous possédons, dans ces débris, des séries très importantes qui sont parvenues jusqu'à nous dans leur intégrité. Ces séries concordent toujours entre elles au point de vue des dispositions adoptées. Il suffît donc de les étudier et de les rapprocher les unes des autres pour avoir une idée générale, fondée sur des renseignements absolument indiscutables, de ce qu'étaient les plus anciens registres de Charles I«^

Tout d'abord, il est certain qu'on a transcrit, dans ces registres, non pas indistinctement tous les actes expédiés par la Chancellerie, comme on le fit plus tard, mais seulement un choix, et même un choix très restreint. En outre, presque toutes les pièces enregistrées étaient des actes en faveur de particuliers ou de communautés, par conséquent des actes pro privatis. Les actes administratifs proprement dits, et surtout les actes pro curia, n'y occupaient qu'une très petite place. On peut objecter que ces actes, et spécialement les lettres aux justiciers qui manquent presque totalement, pouvaient se trouver sur des fragments perdus. Le fait est admissible à la rigueur, et nous ne voudrions rien affirmer de trop précis à cet égard. Cependant il faut observer, d'une part, que, dans le registre de Geoffroy de Beaumont pour la Xe indictioii, comme dans le registre de Jean d'Acy, on trouve, au milieu d'autres pièces mélangées à la manière des Extravagantes, quelques actes adressés aux justiciers. Si rares que soient ces actes, leur présence exclut l'hypothèse d'une division spéciale analogue à la première grande classe étudiée dans notre chapitre II. D'autre part, dans le registre de Jean d'Acy, nous avons les séries complètes des actes adressés au vicarius Sicilie , au secretus Apulie et au secretus Sicilie. Or, ces séries n'occupent qu'un ou deux feuillets, et ne comprennent guère plus de dix à douze actes. De même, dans le registre de Geoffroy de Beaumont pour la X® indiction, il suffit de treize feuillets pour l'ensemble des actes destinés à avoir leur effet dans le royaume , et de neuf au

plus (1) pour les actes s'appliquant à rextérieiir. Il est impossible que ce petit nombre de pièces représente, nous ne dirons pas la totalité, mais seulement une part proportionnelle un peu considérable des actes analogues expédiés par la Chancellerie pendant les espaces de plusieurs mois qui sont embrassés par les séries. Il faut que la transcription ait paru inutile dans la plupart des cas; d'où cette conclusion que l'idée d'appliquer l'enregistrement à tous les documents administratifs était encore bien loin d'être adoptée dans les Etats de Naples trois ans après l'avènement de Charles I".

Ces premiers registres, qui se distinguent déjà par leur peu d'étendue, présentent aussi des caractères particuliers au point de vue du classement des actes.

Dans le plus ancien d'entre eux (n» I), les actes sont placés, sans aucune division, à la suite les uns des autres. Avec la X» indiction (1^"' septembre 1266 au 31 août 1267) apparaît la distinction des registres de la Chancellerie et des registres de la Chambre. En conséquence, deux registres sont ouverts presque simultanément, le 24 octobre et le 2 novembre 1266, sous la direction d'un homme qui paraît avoir été doué d'un remarquable esprit d'organisation, Geoffroy de Beaumont, le futur chancelier. D'un de ces deux registres, le « registrum Camere » (n" IV), nous ne pouvons malheureusement rien dire de précis, les fragments qui subsistent étant trop peu importants. Quant au « registrum Gancellarie » (n® II), on y remarque un premier essai de classement des actes. Les documents sont répartis en deux séries : l'une contenant les actes destinés à avoir leur elTet hors des limites du royaume de Sicile ; l'autre les actes s'appliquant au royaume même. C'est, on le voit, l'origine des Extravagantes extra et infra regnum. Entre les deux séries, on a intercalé des mentions de réceptions à l'Hôtel et des actes de nominations de notarii et de comiti, c'està-dire des pièces rentrant dans la catégorie des actes gracieux mentionnés dans la section F de notre chapitre II. Le registre se bornait à ces trois groupes de documents si, comme nous le croyons , le feuillet marqué xxx était bien alors, comme aujourd'hui, le dernier du volume primitif.

Aux registres de Geoffroy de Beaumont succède, pendant la Xle indiction, le registre du chancelier Jean d'Acy (n° V). Dans ce dernier registre, la tendance à créer des séries s'accentue encore. On y trouve des divisions spéciales pour les actes adressés au vicarius Sicilie et aux différents secreti , pour les litière de ma-

(1) Ce dernier chiffre est attesté par l'ancienne numérotation des feuillets.