C. Administrations provinciales

D. Instruction publique, sciences et arts.

Intendances.

Subdélégations

Elections.

Bureaux des finances.

Etats provinciaux.

Principautés, régences, etc

Universités.

Facultés.

Collèges.

Sociétés académiques.

et autres divisions administratives ou financières.

1. Les historiens ne doivent pas nég-liger absolument les séries modernes. A côté de rcrentes paperasses administratives, on y trouve souvent des pièces anciennes égarées , surtout dans la série R (Guerre), presque partout fort intéressante pour l'histoire militaire de la Révolution.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES

i Titres féodaux.

Titres de famille.

Notaires et tabellions.

Communes et municipalités.

Corporations d'arts et métiers.

Confréries et Sociétés laïques.

Fonds divers se rattachant aux archives civiles. Arch ives ecclésiastiques.

xVrchevêchés.

Chapitres métro})olituins.

Offîcialités métropolitaines et autres juridictions relevant des archevêchés.

Evêchés.

Clero'é j Chapitres épiscopaux.

séculier. \ Offîcialités épisco])ales et autres juridiction^;

relevant des évèchés.

Séminaires.

Eglises collégiales.

Eglises paroissiales et leurs fabriques.

Bénéfices, chapelles, aumôneries, etc.

! Ordres religieux d'hommes.

Ordres religieux de femmes.

Ordres militaires religieux.

Hospices et mala(h'eries, etc.

J. Fonds divers se rattachant aux arcliives ecclésiastiques.

Archives révolutionnaires .

K. Lois,

ordonnances et arrêtés.

Moniteur., Journal officiel ol i\ulres publicationsofficielles.

Registres des arrêtés des |)réfets et des conseils de préfecture.

\ Recueil des actes administratifs.

1. On désigne quelquefois, dans les docuineiils officiels, sous la rubrique « E supplément » des archives départementales, certains déj)ôls d'archives communales et hospitalières. C'est à tort. Ces archives sont indépendantes. Nous ne les étudierons pas dans ce chapitre III, consacre exclusivement aux archives des départements.

. Documents spécialement relatifs aux administrations de département , de district et de canton depuis la division de la France en départements jusqu'à l'institution des préfectures en l'an VIII.

Domaines.