I. — Départements

Lois et décrets (imprimés).

Registres de transcription des lois et décrets.

Délibérations du conseil général du département.

Délibérations du directoire de département.

Délibérations de l'administration centrale du département.

Arrêtés des représentants du peuple en mission.

Registres d'ordre de la correspondance.

Affaires diverses ^dans l'ordre des séries M-Z).