Cf. /f. /'., 1880, pp. GH-CC

VIEXXE 2()3

chaussée royale de Fontenay-Ie-Comte n'y est pour ainsi dire pas représentée. Dans la série C se trouvent comprises les archives des subdélégations de Fontenay-le-Gomte et des îles de Bouin et de Xoinnoutier, des élections de Fontenay, des Sables-d'Olonne et de Thouars, des bureaux intermédiaires et assemblées provinciales (le Fontenay et des Sables d'Olonne (cf. R. P., 1878, pp. 3i3-3i9, et 1879, pp. 299-304). Des minutes de notaires et de tabellions de Montaigu ont pris i^lace dans la série E.

La série L, sommairement classée (cf. R. P., 1886, pp. 80-87), s'est acci'ue récemment d'une nombreuse correspondance du général Travot, de l'an Va l'an VIII.

Inv. publ. : Néant *.

Inv. socs PRESSE : Série B.

Ixv. Mss. : Il existe des inventaires, rédigés par Filaudeau vers 1841-1844, pour les titres de l'abbaye Saint-Jean d'Orbestier, du j)rieuré de Commequiers, du prieuré de Sallartaine, du prieuré de Saint-Pierre à La Roche-sur- Yon, et du prieuré de Fontaines-au- Bernard-. On les trouvera en double aux Archives nationales (F^ 3491. — Cf. Inventaire des titres de l'église Notre-Dame de Fontenayle-Comte (fait en 1467], publ. par Alex. Bitton, Fontenay, 1872, in-8''.

Doc. PUBL. : M. de la Boutelière, Cartiilaire de l'abbaye de Tal~ mont, dans les Mémoires de la Soc. des Antiquaires de l'Ouest, XXXVI (18721, pp. 41-498; — Archives liistoriques du Poitou, I (1872), pp. 320-323; VI, (1877), cartulaire d'Orbestier; —Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, I, |)p. 552-564; — P. Marchegay, Cartulaires du Bas-Poitou Les Roches-Baritaud, 1878, in-8°; — Annuaire de la Société d'émulation de la Vendée (depuis 1855) ; — et autres publications des Sociétés locales.

VIENNE

Tableau général, pp. 117-122. — Riches archives, complétées depuis |)eu de tem[)s par les réintégrations de papiers judiciaires,

1. Les séries A (7 art.) et C sont imprimées depuis quelques années. Les séries D (3't art.) et E {801 art.) le sont depuis beaucoup plus long-temps. Le tout est loin de former un volume d'inventaire de dimension moyenne. Quelques extraits de l'inventaire de la série B (art. 222 et suiv.) ont paru dans R. P., depuis 1884.

2. Sur les titres de Marmoutier aux archives de la Vendée, voir le Bulletin de la Soc. archéologi(jue de Touraine, l, pp. 218-223.

précédemment conservés dans les greffes des tribunaux civils (sénéchaussées de Loudun, Givray, Châtellerault, Lusignan, Montmorillon, présidial de Poitiers, justices diverses), et de documents provenant des anciennes administrations financières du Poitou. — Deux fonds de ce dépôt sont particulièrement intéressants : celui de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem (grand prieuré d'Aquitaine), et celui de l'Université : ce dernier s'est récemment enrichi des papiers (1042-1779) provenant de la succession de son ancien secrétaire général Trichet. — Par achats ou dons, la série E s'est enrichie d'au moins 300 liasses, concernant notamment les seigneuries de Thiors, d'Hérisson, de Comporté, du Simon (cartulaire du xv^ siècle), de Mazeuil près Quinçay, de Loubressay (1478-1790) et de Vounant (1411-1790,, de La Coste et de Lavau du Luc (xvi®xviii^ siècles), les familles de Lezay-Lusignan, Audebertet Laurens de Reyrac (depuis le xvi^ siècle), de Sauzay (depuis 1503j, des Aymeret, seigneurs du Gazeau, Daitz de la Rochélie, de Villenon, Forien, Robin de la Peschellerie, Laval-Lezay. — La mairie de Poitiers a remis à la Préfecture un inventaire des titres de la confrérie Notre- Dame en l'église Saint-Didier de Poitiers, et le papier des cens et rentes du prieuré de Saint-Germain l'Aiguilier au diocèse de Luçon. Un inv. des titres du marquisat de Couhé a été acheté. La mairie de Gençay a fourni les papiers du greffe de l'ancienne justice de ce lieu (16 liasses). Des sous-préfectures sont venus des documents sur les protestants de Ghàtellerault (1684-1691), les confréries de Givray et de Ghàtellerault, le couvent de Montazay, les prieurés de Glussais, Fontmore et La Theil-aux-Moines, la seigneui'ie de Monlmorillon (xvii^ s.) — MM. Bardet et Bricauld de Verneuil ont donné les notes sommaires extraites par eux des minutes du greffe de la sénéchaussée de Givray (d'après les 175 liasses de ce fonds), en 1 vol. in-4° de 154 |)ages, avec table. M. de Montjou a offert son chartrier de La Roche-Amenon, contenant les litres des seigneuries de La Loubantière en BuxeroUes, de Montbué et de La Roche-Rabaté en Lon(hinais. M. Kng. Lecoinlre s'est dessaisi des litres du prieuré de Saint-Glaud il312-1752).

Les séries révolutionnaires L et Q, assez riches et provisoirement classées, se sont enrichies des cahiers de doléances du tiers-ét^t de la sénéchaussée du Poitou en 1789, et de quelques registres d'administrations de canton et de district, réinlégi-és ^\vs coiiiimines.

La série A, qui comprenait jadis 2'.>2 articles, n'existe plus, et

VIENNE 2G5

les documents qui la composaient ont été reversés dans les autres séries.

Inv. publ. : Série G, tome I'^'" (art. 1 à 1343), par MM. L. Rédel et A. Richard, Poitiers, 1884, in-4°. — Il a été imprimé une partie de l'inventaire des séries C (638 art.), D (192 art.), et E (380 art.), par les mêmes ; mais les accroissements successifs du dépôt nécessiteront leur refonte ou la publication d'importants suppléments.

Inv. sous presse : Tome I des archives civiles (séries A et B , pour paraître en 1891, précédé d'une introduction contenant l'histoire des archives de la Vienne depuis la Révolution jusqu'à présent.

Inv. mss. : L. Rédet, longtemps archiviste de la Vienne, a rédigé les inv. suivants : Série C. Intendance de Poitiers ; bureau des finances de la généralité ; assemblée provinciale ; 1 vol. avec tables ;

— Minute du greffe du bureau des finances de Poitiers et des registres de provisions d'offices , 1 vol. avec tables ; — Hommages et aveux rendus au roi à cause de son comté de Poitou , 1 vol. avec tables. — Série D. Université et facultés de Poitiers, collèges; 1 vol. avec tables. — Série G. Evèché de Poitiers, chapitre cathédral, chambre ecclésiastique du diocèse, séminaires ; 1 vol. avec tables ; — chapitre de Notre-Dame-la-Grande ', 1 vol. avec tables ;

— chapitre de Sainte-Radegonde et de Saint-Pierre-le-Puellier de Poitiers, 1 vol. avec tables; — chapitres divers, 1 vol. avec tables.

— Série H. Abbayes de Saint-Cyprien, de Saint-Hilaire de la Celle et de Montierneuf, 1 vol. avec tables ; — Abbayes de Nouaillé et de Fontaine-le-Gomte, 1 vol. ; — Abbayes de Sainte-Croix et de la Trinité de Poitiers, 1 vol. avec tables ; — abbayes diverses, 1 vol. ; — ■ Commanderies du grand Prieuré d'Aquitaine et de l'ordre de Saint-Antoine-de-Viennois, 1 vol. avec tables. — De M. Rédet on a encore aux Archives nationales (F^ 350), une table chronologique <les chartes des viii'^-xv^ siècles que possèdent les archives de la A'ienne ; elle a été rédigée en 1842. — M. A. Richard a fait dresser récemment des états sommaires pour les séries L et Q.

Doc. PUBL. : A. Thibeaudeau, Histoire du Poitou \èA. de Saiiil-

1. Cet inventaire, daté de 184G, se trouve en double aux Archives nationales (F2 .350), avec celui de la collégiale de Sainte-Radegonde, de 1845, et celui de l'abbaye de Sainte-Croix de 1884.

2. Notamment, les années 1847 et 18.-)2, qui renferment les « Document ■* pour Ihistoirc de l'église de Saint-Hilaire-de-Poiticrs », publ. par L. Kédet.

Hermine (Niort, 1841, 3 vol. in-S"); — L. Duval, Cartulaire deVabhaye royale de N. D. des ClidteUiers, Niort, 1872, in-8°; — Archives historiques du Poitou, passira; — Mémoires et Bulletins* de la Soc. des Antiquaires de l'Ouest (1839-1890) ; — Revue des provinces de l'Ouest, [ 1853-1859) ; — Revue poitevine et saintongeaise depuis 1883) ; — Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, I, pp. 225-238 ; II, pp. 75-82 ; V, pp. 83-89; — Bull. Soc. arch. et hist. delà Charente, V, pp. 119- 128; — Revue des Sociétés savantes, 4*^ série, IV, pp. 451 et suiv.

VIENNE (HAUTE

Tableau général, p. 174. — Depuis 1848, ces archives se sont considérablement accrues, car elles comprennent aujourd'hui pour la partie antérieure à 1790 seulement) 3800 registres, 0800 liasses, 4 atlas et 110 plans. La série A compte 44 articles ; la série B est forte de 644 registres et environ 1300 liasses provenant du présidial de Limoges et des sénéchaussées de Bellac, du Dorât, de Limoges et de Saint-Yrieix ; la série G ;471 art.) s'est augmentée de documents réintégrés de la mairie de Limoges et de divers plans de cette ville ; la série D s'est enrichie récemment de 250 pièces sur le collège de Limoges, envoyées par les archives de la Vienne; dans la série G sont entrés des papiers relatifs à la paroisse de Nieul (xvi*'-xvin^ siècles), et des documents sur le séminaire des Ordinands; de M. Nivet-Fontaubert la série H a reçu trois censiers (du xvni* siècle) de l'abbaj-^e de Grandmont. Nous signalerons l'acquisition d'un registre consulaire de Saint-Yrieix (1565 à 1689); le don, par le chanoine Tandeau de Marsac, de jiièces relatives à la création de la sénéchaussée de Saint-Yrieix (1750) ; enfin l'accroissement de la série F, où se trouvent réunies de nombreuses pièces originales sur le Limousin sous le nom de « fonds Bosvieux ». — L'avenii" promet peu de réintégrations importantes.

La série L (950 art.) est bien classée ; la série Q le sera prochainement.

Inv. publ. : Série D (1196 art.), par M. A. Leroux, Limoges, 1832, 1 vol. in-4<'.

1. L. Rédet y a publié, de 1838 à 18."i7, plusieurs notices sur les titres des chapitres de Saint-Hilairc de la Celle, Saint-Piorre le Puellier, Saint-Pierre de Chanvigny, et de-< abbayes de La MciTi-Dion, de Saiiit-Cypricn de Poitiers et de Villesalem.

VOSGES 267

Inv. mss. : Série F (fonds Bosvieux), par M. J. de Gessac ; un vol. in-4'' de 376 pp.

Doc. PUBL. : A. Leyraarie, Le Limousin liislorique, recueil de toutes les pièces mss. pouvant servir à l'histoire de l'anc. province du Limousin, Limoges, 1837-39, 2 vol. in-8°; — L. Guibert, Destruction de Vordre et de fahhaye de Grandmont, Paris, 1877, in-8°; — le même, La conimunc de Saint-Léonard de Noblat au XIII" siècle, Limoges, 1891, in-8°. — A. Leroux, E. Molinier et A. Thomas, Documents historiques concernant... principalement la Marche et le Limousin, Tulle, 1886, in-8''. — A. Leroux, Nouveau.»: documents historiques sur la Marche et le Limousin, Limoges, 1887, 111-8"; — [A. Leroux], Archives révolutionnaires de la Haute-Vienne^ doléances paroissiales de 1789, Limoges, 1889, in-8''; — Bibl. de C École des Chartes, XLVI (1885), pp. 303-314; — Annuaire historique et statistique du Limousin et du diocèse de Limoges, passim ; — et publications des Sociétés locales.

VOSGES

Tableau général, pp. 67-69. — Depuis la publication de ce « tableau », les accroissements ont été fort nombreux; par contre, l'envahissement de la préfecture d'Epinal, en 1870, par l'administration allemande a été nuisible à la conservation de ces archives, et, après l'évacuation, on a constaté la disparition des documents précédemment cotés G. 1-127, E. 2, 4-9, 11, 15-20 et 386, qui intéressaient plus directement les envahisseurs et notamment la })rincipautc de Salm-Salm (entre la Bruche et la Plaine).

Des archives municipales de Remiremont, ont été ramenées à la Préfecture plus de 1500 pièces d'origine ecclésiastique sur le cha- |)itre et l'abbaye de Remiremont, auxquelles se sont ajoutés d'autres documents sur cette localité, achetés à Paris, le 22 mars 1886, en vente publique (cf. R. P., 1886, p. ccxxix) ; — des archives municij)ales de Saint-Dié sont venues des pièces relatives au chapitre de Saint-Dié^, auxquelles se sont joints les papiers provenant de la

1. Mais la bibliothèque municipale de Saint-Dié a conservé le iii're roiii^e ou cartulaire du chapitre de Saint-Dié d'une façon absolument illégale, car la cote ancienne que ce manuscrit a conservée (layette I.X, n° 2) n'est autre que celle que lui avait assignée l'abbé Vilemain, chargé au xviii' siècle du classement et de l'inventaire des archives du chapitre.

succession (lu dernier abbé comraendataire de Bouzonville, M. Soianiier, grand-prévôt de Saint-Dié ; — dans la série G se sont constitués 110 nouveaux fonds de cures et de fabriques; — et dans la série H une quantité notable d'archives de couvents d'hommes (abbaye de Saint-Arnould de Metz, abbaye royale de Notre-Dame de Morimont, Capucins de Bruyères, de Fontenoy et de Remiremont, Récollets de Bulgnéville, Cordeliers de Mirecourt, Chanoines réguliers de Domraartin-la- Ville, |)rieuré de Nancy), de couvents de femmes (Clarisses de Mirecourt, Annonciades de Neufchàteau, Dames du Saint-Sacrement de Rambervillers et de Saint-Dié), et tl'ordres religieux militaires (commanderie de Laon, grand prieuré d'Aquitaine) ' .

Les greffes des tribunaux civils ont versé toutes les archives des bailliages et des prévôtés qui y avaient été centralisées , avec les nombreux papiers de juridictions seigneuriales en dépendant ; — les sous-préfectures se sont dessaisies au profit du dépôt départemental de documents sur Grand, le Val d'Ajol, Viocourt et Vrécourt (xviii* siècle), sur le finage de Chàtillon-sur- Saône, et des plans des bois royaux dépendant de la maîtrise des eaux et forêts de Bourmont (1758) ; — l'administration forestière a remis 46 dossiers contenant des devis de constructions cl réjjarations faites au xviii® siècle à des bâtiments communaux, à labbaye de Pagny-sous-Mureau et au prieuré de Saint-Jacques-du-Mont ; — à Dommartin-Iès-Remiremont ont été trouvés des jiaplers relatifs aux eaux et forêts et à la haute justice de Pont; — de la mairie de Senones enfin ont été rapportées des liasses de titres relatifs à l'abbaye de Senones, de 1123 à 1790 (714 pièces, 29 cahiers ou registres) et à la ))rincij)auté de Salm (comptes du tlomaine, testaments, comptes de grueries, correspondances militaires françaises ot allemandes, et comptes de l'abbaye de Saint-Quentin-en-l'Isle en Vermandois dont Charles-Othon de Salm fut abbé conunendalaire).

Les dons n'ont pas afflué ; on peut citer seulement ceux de

1. Le tableau dos Cartulairos, publié en 18'i7, n'en indiquait aucun dans les archives déi)artcn)cntales des Vosg'es ; aujourd'hui l'on y trouve les carlulaires de la collégiale Saint-Nicolas de Darney, du chapitre do Rcniircmonl, du chapitre d'Epinal, de l'abbaye de Bonfays, de l'abbayo de Moycninoutier, de l'abbaye de Chaumouzey, de l'abbaye de Mureau, de l'abbaye de Senones, du prieuré de (>hàlonois et du couvent des Trinitaircs de Lamarchc. On y trouve transcrits des litres reiuonlaiil au vu'' siocle.

YOXXE 260

M. Baudoin, qui a offert des papiers de la haute justice de Raonaux-Bois, divers titres relatifs à l'administration du Val d'Ajol et à l'industrie métallurgique de la vallée de la Semouze ; et de M. Bonin, qui a remis d'intéressants documents sur Etival et sur la guerre de Trente Ans dans la région des Vosges.

Les séries révolutionnaires, provisoirement classées et assez importantes, se sont accrues d'archives trouvées à Châtel-sur- Moselle, à Fraize et à Mirecourt.

Une bibliothèque historique et une collection de moulages de sceaux (cf. R. P., 1881, p. cliii), sont annexées au dépôt.

Ixv. PUBL. : Nouvel inventaire des archives du département des Vosges; partie ancienne, tableau synoptique, par Ch. Constant- Guéry, archiviste, Epinal, 1856, in-8° de 164 pp. (extr. des Annales de la Soc. d'émulation des Vosges , t. IX). — Série G, t. I*^"" (art. 1 à 837), par MM. de Ghanteau, Guilmoto et Chevreux, Epinal, 1887, in-4°. — M. L. Duhamel avait commencé dès 1865 l'inventaire de la série G (136 art. impr.), et de la série E (457 art. inipr.); les feuilles n'en ont jamais été distribuées.

Ixv. sous PRESSE : Série G, tome II (chapitre des chanoinesses de Remiremont).

Ixv. Mss. : On trouve aux Archives nationales (F^ 352) un ancien « état sommaire », très insuffisant, des archives dép. des Vosges et un inv. du cartulaire de l'abbaye de Sénones.

Doc. PUBL. : DocuDients rares ou inédits pour servir à f histoire des Vosges, Epinal, 1868-1889, 10 vol. in-8''; —P. Chevreux, Cahiers des doléances du Tiers-Etat des villes et villages vosgiens en 1789, Epinal, 1889, 2 fasc. m-8'> ; — Bomania, II (1873), p. 246-7; — Bibl. de l'Ecole des Chartes, 6® série, IV, pp. 156-168, et VI, pp. 633- 648; — Cabinet historique, XXIII (1877), p[). 21-48; — et publications des Sociétés savantes de Lorraine.

YONNE

Tableau général, pp. 149-154. — Les séries révolutionnaires sont très riches; les séries civiles le seraient davantage si toutes les réintégrations prévues par les règlements administratifs avaient été opérées. Il reste beaucoup à faire à ce point de vue. L'ancien fonds est entièrement catalogué, mais des sup[)lémenls aux séries B, K, G notamment seront nécessaires pour faire connaître les accroissements récents. Ils comprendront le versement du greffe du tribunal

270 ARCUIVES DÉPAUTEMEXTALES

civil de Tonnerre (ancien bailliage et justices seigneuriales) \ 22 if'o-istres de la justice de Villeneuve-la-Guyard, et 11 liasses de procédures relatives aux prévôtés de Nitry et de Yareilles et à la mairie des Sièges; des protocoles de notaires d'Auxerre (1572- 1379i, d'Avallon, de Quarré-les-Toinbes (24 liasses de 1540 à 1700, et de Tonnerre; des terriers de Noé et de Vaumort; deux volumes de collations de grades et provisions de bénéfices pour le diocèse de Sens i'iG29-i650 ; des titres relatifs à l'hôpital de Sens et aux fabriques du Tonnerrois, des dossiers sur la navigation de la rivière d'Yonne, sur le moulin du Bàtardeau à Grisenon, sur des bois et fiefs voisins d'Auxerre, et des plans de marais et de défrichements ; enfin des documents trouvés à l'abbaye de Ghassy et concernant la fabrique de cette localité (comptes depuis 1599), des baux et des testaments, ainsi que des papiers relatifs au prieuré de Yieupou. — Dans la série F ont pris jilace quelques dons et acquisitions : lettres <lu chanoine Ghastelain et de Gh. de Gaylus, évèque d'Auxerre ; papiers relatifs à la proscription de l'ancien conventionnel Précy ; autographes révolutionnaires ; monographies des communes du Sénonais à la fin du xviii* siècle; copie ^ d'une histoire ecclésiastique du diocèse de Sens (xvni^ siècle) ; enfin cachets et empreintes de sceaux de la collection Tarbé, offerts par M. H. Monceaux.

Gf. Cabinet historique, II (1856), catalogue, pp. 12 et suiv. ; — et Inventaire général des archives historiques de l'Yonne ; résumé analytique des collections existant au dépôt de la préfecture de ce département, suivi d'un index des fonds d'archives des autres départements qui renferment des documents sur le département de l'Yonne, par Max. Quantin, archiviste, Auxerre, 1852, in-8'' de 229 pp.

Sur les séries révolutionnaires, assez riches et à peu près classées, cf. R. P., 1881, pp. 345-301. — On a entrepris, sous les auspices du Gonseil général, une importante publication de documents révolutionnaires; cf. Rapport sur la publication des procèsverbaux du Conseil général de f Yonne pendant la première Révolution, Auxerre, 1880, in-8°.

Inv. publ. : Tome I"; séries A (27 art.), B (350 art.), G (233 art.), D (41 art.), E (467 art.) et F (16 art.), par M. Quantin, Auxerre, 1868, in-4°; — Tome II; série G (2508 art.), par le même ^, Auxerre,

1. Le grcfTo dWuxerrc est le seul qui eiU versé antérieurement. "2. L'original est à la Bibliothèque nationale, nis. franc. I'i:î8'.). ;!. Il est utile de faire remarquer que, par suite d'une décision déjà ancienne,

YOXNE 271

1873, in-4o ; — Tome III; série H (2204 art.), par MM. Quanlin et Molard, Auxerre, 1882-1888, in-4«.

Doc. PUBL. : Abbé Lebeiif, Mémoires concernant riiistoire ecclésiastique et civile du diocèse d' Auxerre, éd. Quantin et Ghalle, Auxerre, 1848-55, 4 vol. in-8°; — M. Quantin, Cartulaire général de l'Yonne, Auxerre, 1854-60, 2 vol. in-4'' ; — le même. Recueil de pièces pour faire suite au cartulaire de V Yonne, Auxerre, 1874, in-8°; — abbé Henry, Histoire de V abbaye de Pontigny, Auxerre, 1839, in-8"; — le même. Histoire de V abbaye de Saint-Gerjuain cV Auxerre, Auxerre, 1853, in-8°; — Fr. Molard, Procès-verbaux de V administration départementale du dép. de l'Yonne de 1790 à 1800, tome P'', Auxerre, 1889, in-8°; — A. Demay, Cahiers des paroisses du bailliage d' Auxerre pour les Etats généraux de 1789, Auxerre, 1885, in-8°; — Bull, du comité des travaux liistoriques , 1884, pp. 230-276, 294-6; 1890, pp. 183-4; — Revue des Sociétés savantes, 6® série, VIII (1878), pp. 96-97; 7' série, II (1879), pp. 20-28.

les art. cotés G 1 à 175, relatifs à l'archevêché de Sens, ont été distraits du dépôt départemental et confiés à la ville de Sens qui les conserve dans les casiers de sa bibliothèque. L'inventaire de ces articles n'en figure pas moins dans l'inventaire général de la série G des archives départementales.

Jusqu'au commencement de ce siècle, les archives municipales ont été de beaucoup les mieux conservées des archives. L'ancien régime, qui vit s'accomplir tant d'actes de vandalisme, ne prit que des mesures excellentes au sujet de ces archives. Peu importe que Richelieu en 1634, Pontchartrain en 1690, aient eu surtout des intentions fiscales en créant dans chaque ville des offices héréditaires de secrétaires-greffiers ou de « gardes des archives », les titulaires de ces charges n'en classèrent pas moins presque partout les papiers municipaux dans un ordre satisfaisant^. La Révolution, qui a bouleversé tant de choses, ne toucha pas à l'organisation des communes ; les communes sont les seules individualités corporatives qui aient traversé sans périr cette grande crise ; elles en furent même fortifiées : non seulement elles gardèrent leurs chartriers, mais la loi du 20 septembre 1792, qui sécularisa l'état civil, ordonna le versement dans ces dépôts des registres paroissiaux jadis conservés dans les églises^. C'est la Restauration seule qui fut

1. Les rapports rédigés vers 1770 par les intendants des provinces constatent qu'il existait alors en France 855 archives d'hôtels de ville. On trouve renouvelée jusqu'à six fois au xviii' siècle la prescription de rédiger l'inventaire des titres municipaux et même d'en faire le récolement annuel. Cf. Bordier, op. cit., p. 348.

2. Sur les registres d'« état religieux » au moyen âge et sous l'ancien régime, voyez H. de Fontenay, Recherches sur les actes de l'état cii'il aux xiv" et xv° siècles dans la Bibl. de l'École des Chartes, XXX (1869), p. 543 ; Th. Meignan, Les anciens registres paroissiaux dans la Revue des questions historiques, XX\ (1879), 131;

Archives de l'histoire de France. 18

fatale aux archives communales, laissées à l'abandon, pillées par les érudits locaux, voire même vendues au poids par des administrateurs ignorants.

Ce fâcheux état de choses attira, au lendemain même de son institution, l'attention de la commission des archives. Sur son initiative, une circulaire du ministre de l'intérieur, en date du 16 juin 1842, vint rappeler aux officiers municipaux les dispositions en vigueur en matière d'archives communales. Cette circulaire, qui renfermait en outre un cadre de classement applicable à tous les dépôts d'archives communales, a été complétée par deux autres : lune du 25 août 185G qui indique la méthode à suivre pour le classement et 'inventaire des documents antérieurs à 1790; l'autre du 20 nov. 1879 qui modifie, en ce qui touche les archives modernes, le cadre de classement annexé à la circulaire de 1842 ^

Ces dispositions ne pouvaient cependant sortir leur plein et entier effet sans le concours de la bonne volonté des municipalités. Jusqu'en 1884, en effet, les dépenses de conservation des archives anciennes avaient un caractère facultatif; seuls, les frais des registres de l'état civil étaient une charge obligatoire des budgets municipaux (art. 30 de la loi du 18 juillet 1837 . L'Etat n'avait donc aucun moyen d'action sur les villes qui laissaient gaspiller leurs archives. Il en a heureusement maintenant. D'abord l'article 137 de la loi du 5 avril 1887 a assimilé les dépenses afférentes aux archives anciennes aux dé|)enses afférentes à celles de l'état civil. En second lieu, les conseils généraux ont été invités à s'intéresser aux archives municipales de leur déjiartement en votant une subvention annuelle à titre d'indemnité (frais de tournée) pour l'archiviste départemental,

abbé Guyol, Les actes d'clat civil, Sézanne, 1880, in-16; A. Taillandier, Notice historique sur les anciens registres de l'état cicil d Paris dans V Annuaire-Bull, de la Soc. de l'hist. de France, 1847, p. 200. — On a considéré longtemps comme les plus anciens registres paroissiaux de baptêmes, de mariages et d'enterrenienls (tenus à l'origine par les curés pour garder trace de leurs recettes casuclles) celui de Montarcher (Loire) qui date de 1469 (pi. L du Musée des archii'es départementales) et de la Madeleine de Ghatcaudun (1478). Cf. sur un registre de Givry (Saône-et-Loire), du xiV siècle, M. L. Lcx dans la Biùl. de l'École des Chartes, LI (1890), p. 376. Les premiers registres paroissiaux, comparables aux registres actuels d'état civil, et rédigés dans le même esprit, n'ont pas été tenus , comme on le croit généralement, en conformité d'un article de l'ordonnance de Villers-Golterets de 1.539; c'est l'ordonnance de Blois de 1579 qui en prescrivit la rédaction.