E. Lelong, op. cit., n
à qui le soin d'inspecter les dépôts communaux a été confié. Aujourd'hui l'inspection des archives communales fonctionne dans tous les départements, à l'exception de trois'.
Les archives communales ^, quelle que soit leur richesse ou leur pauvreté, peuvent être classées d'après une méthode et un cadre uniformes. La circulaire du 15 aoiàt 1857 est, comme nous l'avons déjà dit, celle qui a dessiné ce cadre pour les archives anciennes (antérieures à 1790), les seules dont nous ayons à nous occuper ici. Les divisions ont été désignées par les neuf premières lettres de l'alpha- ])et doiiblces, les lettres simples ayant déjà été employées dans le cadre de classement des archives modernes, établi dès 1842, complété, mais respecté en 1879 ^.
Voici ce cadre de classement, qui n'est du reste applicable qu'aux archives municipales non précédemment classées ou inventoriées d'après un autre système. La circulaire de 1857 a très sagement ordonné de respecter partout les anciens classements « intéressants par eux-mêmes comme sujets d'étude, précieux comme moyen de contrôle ». Le cadre officiel n'a été imposé qu'aux dépôts jusque-là dépourvus de toute classification rationnelle ou traditionelle '.
1. Sur le rôle des archivistes départementaux en tant qu'inspecteurs des archives des mairies," v. l'excellente brochure de M. G. Desjardins, Le service des arc/lices départemenLales, Paris, 1890, in-8°, p. 69 et suiv. Cette brochure est un tirage à part fort commode des conférences publiées par l'auteur à&n&les Archifcs historiques, artistiques et littéraires (cf. ci-dessus, p. 68, note).
2. BiBL. F. Morand, De la nécessité d'une constitution régulière des archiifes communales en France, Boulogne, 1838, in-8°. — Joignez la plupart des livres dont le titre est cité ci-dessus p. 67, note 1. — Cf. Lelong, op. cit., pour tout ce qui touche la responsabilité des maires, la prise en charge, le récolement (n"' 3'i;6-357) , les mesures de conservation (n°* 358-368), la surveillance (n°* 369- 375); les communications ou expéditionss (n°* 393-400). — La partie la plus précieuse des archives communales, dans le cas où la conservation n'en serait pas suffisamment assurée dans la commune, peut être déposée aux archives du département.
3. Voyez le cadre de classement détaillé pour les archives postérieures à 1790 dans Lelong, n" 384, et dans G. Desjardins, op. cit., p. 91. Contrairement à ce quj existe dans les archives départementales, il n'y a pas, dans les archives communales, de fonds spécial réservé aux documents de l'époque révolutionnaire.
4. Quand l'Etat publie à ses frais les inventaires des archives communales d'un département, ces inventaires paraissent réunis dans des volumes in-4°, analogues à ceux qui sont publiés pour l'inventaire des archives départementales, sous la rubrique < E supplément » (cf. ci-dessus, p. 72, note). Cette rubrique donnerait à croire que les archives communales ainsi inventoriées'ont été versées aux
AA. Actes constitutifs et politiques de la commune.
Privilèges et franchises ; cartulaires de la cité ; coutumiers ; chartes des rois , des princes, des villes et des seigneurs relatives à la constitution et aux privilèges et franchises de la commune ; correspondance des souverains, corps d'état, gouverneurs et autres personnages, avec la commune; cérémonies, entrées solennelles des princes, etc. — Nominations de députés aux Etats généraux ou provinciaux ; messages envoyés des villes.
Délibérations des conseils de villes ; élec- BB. Administra- ) tions, nominations de maires, consuls, échetion communale. 1 vins, officiers de ville, etc. — Registres de réception des bourgeois.
Taxes perçues au nom du roi , des seigneurs , des Etats de la province ; comptes ce. Impôts et \ des recettes et dépenses; octrois; rentes, comptabilité. j droits divers; fournitures, commandes; pièces
à l'appui des comptes; dettes de la ville; emprunts, etc.
Titres et baux de propriétés communales, terres, maisons, rentes, etc. — Administration forestière, affermage de la chasse et de la pèche; navigation, cours d'eau, etc. — Concession et exploitation des mines ; établissement, entretien des routes, des ponts, des ports, etc. — Constructions, réparations, démolitions d'édifices publics ; hôtels de ville, églises, hôpitaux, prisons, fontaines, théâtres, halles ; cimetières. — Entretien, embellissements ; pavage, éclairage; incendies, inondations.
DD. Propriétés communales ; eaux et forêts ; mines ; édifices ; travaux publics ; ponts et chaussées; voirie.
dépôts des Préfectures. Il n'en est rien. Elles restent en la possession des communes. La série « E supplément o des archives départementales n'a qu'une existence idéale.
EE. Affaires militaires, marine.
FF. Justice, procédure, police.
GG. Culte; instruction; assistance publicjue.
HH. Agriculture, industrie, commerce.
Ban et arrière-ban ; montres militaires ; arbalétriers , archers , arquebusiers ; milices bourgeoises ; troupes à la solde de la ville ; fortifications; artillerie; casernes, logements militaires ; passages de troupes ; entretien des prisonniers; faits de guerre. — Constructions, armements de vaisseaux; entrées, sorties des navires ; pêche maritime, fortification des ports et des côtes ; phares ; école de marine, etc.
Sénéchaussées, baillages, prévôtés ; juridiction consulaire ; procès intentés ou soutenus par la commune ; répression de séditions et délits, exécutions; police des théâtres, des jeux et lieux publics; emprisonnements, maréchaussée, etc.
Actes provenant des paroisses ; registres des naissances et des décès avant 1790; clergé séculier et régulier ; chapelles , confréries ; comptes et inventaires des fabriques.
— Exercice de la religion réformée ; poursuite contre les protestants ; saisie et gestion de leurs biens. — Culte Israélite. — Universités, collèges; jésuites, oratoriens, etc. ; écoles ]de [droit, de médecine, de dessin ; sciences et arts. — Règlement et administration des hôpitaux, maladreries, asiles d'aliénés, bureaux de secours ; mendicité, épidémies, etc.
Taxe des grains, des denrées; règlements pour les moissons et les vendanges; cours d'agriculture; épizooties ; foires et marchés.
— Usines, manufactures ; colportage ; exploitations, etc. — Règlements de commerce; corporations d'arts et métiers ; statuts ; commerce maritime.
278 ARCHIVES MIMCIPALES
Minutes, protocoles de notaires; collections
TT T^ ^ I de placards, d'affiches; livres, manuscrits,
Il . Documents l , i ,
,. . I cartes, plans, tableaux, estampes. — Inven-
divers; i n v e n - 1 . ' ^ . ' ' , .
taires anciens et modernes des archives;
armes , antiquités , et tous autres papiers ou
documents ne se rattachant j)as aux séries
\ précédentes.
taires, objets d'art; etc.
La circulaire du 25 août 1857 recommanda, pour la rédaction des inventaires des archives communales, une méthode tout a fait analogue à celle que la bureaucratie du second Empire avait déjà imposée aux archivistes départementaux pour l'inventaire des archives départementales (ci-dessus, pp. 75-76 ^). Un certain nombre de communes ont cependant adopté d'autres procédés^, et publié l'inventaire de leurs archives en dehors de la collection officielle. — Voici, dans l'ordre alphabétique des départements et des communes, la liste des inventaires manuscrits ou imprimés qui ont été dressés jusqu'ici, avec l'indication des principaux travaux dont les collections municipales ont été l'objet^ :
AIN
Bourg-en-Bresse. — Ixv. publ. complet, par |J. Brossard, Ijnui'g, 1872, 1 vol. in-4°. — Doc. publ. : Cartulaire de Bourg-en- Bresse, par J. Brossard, Bourg, 1882, 1 vol. in-4° ; — Mémoires \/iistoriques de la ville de Bourg, extr. des registres mun. de l'Hôtel de ^'ille, par J. Baux et J. Brossard, t. I à V (1536-1715); — Bulletin
1. Les inventaires des archives communales modernes doivent être envoyés à la préfecture. Ceux des archives communales anciennes doivent être envoyés au Ministère, qui les centralise. Voir notre Introduction, p. xv, note.
2. Yoy. des observations de MM. P. Meyer et N. de Wailly sur l'inventaire des archives de Tarascon-sur-Rhônc dans la Dibl. de l'Ecole des Chartes, XXVI (18r/i), pp. 6.-), 171.
3. Nous ne nous astreindrons j)oinl, bien entendu, à signaler toutes les petites monographies d'histoire locjilc dont les auteurs ont pu consulter plus ou moins les archives de leur localité ; les travailleurs, auxquels cet ouvrage s'adresse, sont à même de connîiître aisément l'existence de ces monogi'aphics ; leur premier soin est de les consulter. Nous n'indiqtierons que les inventaires, les publications considérables de documents originaux et les articles de revue, qui échappent si aisément aux recherches bibliographiques,
AIN 279
du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1887, pp. 112-131.
Bâgé-le-Châtel. — Comptes du xv^ siècle. État civil depuis 1591.
Brénod. — A partir du xiv^ siècle. État civil depuis 1539. Ixv. MS. non conforme, rédigé par M. Debombourg, en 1858.
Chàtillon-sur-Chalaronne. — Inv. ms. commencé par A. Vayssière, en 1879; les séries AA et BB sont rédigées. Comptes en patois bressan depuis le commencement du xv" siècle.
Divonne. — Doc. publ. : Bulletin de la Soc. du protestantisme français, XXXV (1886), pp. 236-240.
Dortan. — Archives depuis le xvi" siècle. — Inv. ms. , par Reydellet (xviii^ s.)
Meximieux. — A j)artir du xvi" siècle ; cartons et rouleaux. Inv. MS. : lun du siècle dernier, l'autre moderne ; cf. un volume de copies et de notes diverses, fort ms. in-4'* dû à l'abbé Blanchon.
Montluel. — Très beau dépôt depuis 1276. Délibérations des syndics, presque complètes depuis 1518; comptes depuis 1428 (grosses lacunes) ; cartulaire du xv^ siècle. Inv. ms. : l'un du xviii** siècle, bon répertoire in-folio par deux notaires; l'autre moderne et insuffisant.
Montréal — Archives depuis le xvi" siècle.
Pont-de-Vaux. — A partir du milieu du xiii^ siècle. Comptes depuis 1381 (lacunes) ; délibérations depuis 1626 ; état civil depuis 1543. — Ixv. MS. Cf. l'unique ms. de la bibliothèque de Pont-de- ^'aux qui contient : État des minutes de notaires de la ville (f" 131) ; sommaire des archives de la ville, dressé en 1836 par le D'' Perrier (f° 213 v°) ; titres de l'ancien hôpital (f« 423).
Pont-de-Veyle. — Privilèges du xin^ siècle; délibérations depuis 1730; état civil depuis 1597. Inv. ms. (1850).
Saint-Martin-du-Fresne. — Notes diverses dans les registres |Kiroissiaux (xvii" siècle).
Saint-Trivier-de-Courtes. — La majeure partie des archives a dis paru dans l'incendie de l'Hôtel de Ville, en 1770.
Trévoux. — Chartrier peu intéressant. La pièce originale la plus ancienne est une lettre de Louise de Savoie 1530). Les délil)érations municipales ne commencent qu'en 1728. Cf. Inventaire sommaire des archives communales de la ville de Trévoux, par J. Brossard, Trévoux, 1876, in-8''.
•'V. B. — On trouvera dans G. Debondjourg, Analyse historique
des archives communales du Bugcy^ tome I (seul publié), Nantua, 1855, in-8°, des notes historiques sur les diverses localités du |)ays, tirées en partie des archives communales.
AISNE
Blérancourt. — Dépôt |)eu imi)ortant. Cf. Bull. Soc. arch. et hist. de Soissons, VI (1852), p. 183, et VIII (1854), p. 181, notes par A. Suin.
Bruyères. — Depuis 11.30 (charte de commune originale). Titres (lu moyen âge. — Ixv. MS. assez bon.
Buironfossê. — Quelques titres à j)artir de 1561.
Chartéves. — Depuis 1584. Cahier de doléances de 1789.
Château-Thierry. — Archives peu considérables. Cf. Les minutes du greffe de l' Hôtel-de-ville de Chdteau-Tliierry antérieurement à la Révolution , dans Annales Soc. hist. et arch. de Château-Thierry., XVm (1884 , ]). 83, et XIX (1886), p. 59.
Chauny. — Beau déj)ôt, mal classé ; la plus ancienne pièce originale est de 1167. Cartulaire du xiv" siècle et série de délibérations de la commune depuis le xv*^ siècle. Cf. Bulletin Soc. arch. et hist. de Soissons, VII (1853), p. 128, et Bulletin Soc. académique de Chauny, I (1886), p. 43, note de M. J. Poissonnier. Le même a décrit le « Livre des Bourgeois de Chauny » dans Bull, comité arch. de Noyon , VI (1882), |)p. 24-52. — Doc. publ. : Revue des Sociétés savantes, 4" série, VI (1867), pp. 464-481.
Cohan. — Quelques j)ièces à partir de 1610.
Condé-sur-Aisne. — Assez nombreux documents depuis 1237 (orig. et copies .
Coucy-le-Château. — Quelques titres du xvi^ siècle.
Coulonges. — Terriers de la seigneurie de Rognai (xvii*'-xviii"' siècles).
Fére-en-Tardenois. — Docujnents (bi xviii'' siècle. Registres |)ai'oisMiiii\ (l(|)iii^ l.")67.
Fresnes. — Dépôt peu intéressant, reujonlanl à 1564.
Gandelu. — Comptas de recrlles et (b'pnnsos do la seigneurie de Ganchdu (xvi'^ siècle).
Guise. — Documents des «bux derniers siècles.
Haramont. — Titres relatifs à des droits forestiers ilej)uis 1540.
Jiivincourt. — Titres du xviii'^ siècle.
AISNE 281
La Fére. — Les délibérations remontent à 1443.
La Ferté-Milon. — Chartes depuis 1527. Registres j)aroissiaux depuis 1548. Ixv. MB.
Laon. — Inv. sommaire des archives municipales de Laoïi , par MM. Matton et Dessein (Laon, 1885, in-4°). — Doc. publ. : Réunion des Soc. savantes, section des beaux arts, V (1881), pp. 230-249.
Marie. — Depuis 1507. Inv. ms.
Missy-sur- Aisne. — Titres relatifs à des droits de [)àturage depuis 1560.
Ognes. — A partir du xvi" siècle. Cf. Inv. sommaire des archives d'Ognes, par Gauger, dans Bulletin Soc. académique de Chaumj , I, (1886), pp. 161 et 179.
Paars. — Pièces depuis 1205 copies).
Parfondru. — Chartes anciennes, à |)artir de 1238.
Pisseleux. — Registres des actes de décès de la Chartreuse de Bourgfontaine (1746-1789).
Pontavert. — Terrier du xvii*' siècle.
Ribemont. — Registres de délibérations (incom[)lets) depuis 1594. Ixv. MS. insuffisant.
Rozoy-Gatebled. — Actes de la justice foncière de la commune (xYii^-XYiii" sièclesl.
Saint-Quentin. — Très endommagées pendant le siège de la ville par les Espagnols en 1557, ces archives offrent encore un fonds considérable à partir du xii* siècle. Les documents sur la juridiction municipale, le domaine de la ville, les foires et marchés, les métiers, les octrois et tailles, les offices de l'Hôtel-de-Ville, constituent d'importantes séries qui remontent au xiii^ siècle ; et des débris d'archives ecclésiastiques (église collégiale de Saint-Quentin, olficialité, fabriques, ])aroisses, couvents, hôpitaux et béguinages) remontent au xii''. Comptes (incomplets) depuis 1260 ; — Corres- |)ondance des rois de France, grands seigneurs, capitaines, etc., avec la ville depuis le xiv^ siècle ; — Cahiers de doléances et autres documents relatifs aux États-Généraux de 1576, aux confréries, aux travaux publics, aux arquebusiers, au cérémonial, depuis le xvi® siècle ; — Livre rouge commencé au xiv'' siècle, et registres de la Clunnbre du Conseil (délibérations municipales) complets à partir de 1559. — Cf. Documents historiques inédits, II, pp. 1-8; — Inv. MS. non conforme, })ar Eug. Janin (1846), non exempt d'erreurs, à revoir. — Les archives de l'époque révolutionnaire sont intéressantes et
282 Ar.cHîVEs muxicipales
classées. — Doc. publ. : Le livre rouge de l'Hôtel de ville de Saint- Quentin, par H. Bouchot et E. Lemaire (Saint-Quentin, 1881, in-4°) ; — Archives anciennes de la ville de Saint-Quentin , [)ubl. par E. Lemaire, tome I (1076-1328), avec introduction par A. Giry (Saint- Quentin, 1888, in-4°j ; — Proccs-verhoux des séances de la Chambre du Conseil des inayeur, échevins et jurés de Saint-Quentin [dep. 1559], dans les Annales Soc. acadéni. de Saint-Quentin, 4® série, tomes VI (1885) et suiv. ; — Les fêtes publiques à Saint-Quentin sous la Révolution, parE. Lemaire (Saint-Quentin, 1884, in-12). — Gf. encore les publications de Ch. Gomart, G. Lecocq, et la revue Le Vermandois.
Soissons. — La majeure partie des archives a été brûlée pendant le siège de 1814.
Vailly. — Cf. Comptes communaux de Vailly au xiii® siècle, par Choron, dans Bulletin Soc. arch. et hist. de Soissons, XX (1866), p. 45.
Vermand. — Depuis 1601.
Vervins. — Quelques documents depuis 1601).
Villers-Cotterets. — Rien d'antérieur au xvii® siècle. Un dépouillement de ces archives, ms., se trouve à la Bihl. mun. de Soissons, fonds Périn, n° 6408.
Viviéres. — A partir de 1598. Cahier de doléances de 1789.
Valsery. — Cf. Communication sur un registre de baptêmes et mariages de Valsery, de 1660 à 1717, par M. de la Prairie [Bulletin Soc. arch. et hist. de Soissons, 2* série, V (1875), p. 68.
N. B. — Sur les registres paroissiaux qui existent dans la plupart des petites communes du département de l'Aisne, consulter des inv. mss. spéciaux, conservés au dépôt de la Préfecture de Laon, et dont un double existe aux Archives nationales (F. 89045-48i.
Arfeuilles. — Quelques documents révolutionnaires.
Bourbon l'Archambault. — Registres paroissiaux depuis 1635.
Cérilly. — On y trouve lo fonds révolutionnaire le plus iinpoiMant de tout le déparlemonl. L'état civil, qui comnionce en 1602, rcnforine des notes intéressantes.
Chantelle. — Registres paroissiaux depuis 1586. Cf. Bulletin de In Soc. d'émulation de l'Allier, IV (1854), p. 359.
Chatel-Deneuvre. — Les registres paroissiaux remontent à 1537.
Droiturier, — Notes diverses du curé (1754-1759), notamment sur
le passage de Mandrin en Bourbonnais, dans les registres [)aroissiaux. — Cf. Les vieux papiers d'une mairie, par M. G.-E. Aubert, Moulins, 1890, in-8«.
Ebreuil. — Quelques documents du xviii^ siècle et de 1 ép()([ue révolutionnaire.
Gannat. — Dépôt assez important. Les délibérations municipales commencent en 1638; les comptes des receveurs existent en assez grand nombre de 1423 à 1631 ; les registres paroissiaux remontent à 1571. Il y a en outre des documents originaux depuis le xn*" siècle, et les registres de l'hôpital, qui ne commencent qu'en 1701. — Ixv. Ms., révisé en 1879.
Hérisson. — Documents de l'époque révolutionnaire. Les registres paroissiaux de Châtenoy et d'Hérisson remontent à 1543.
La Palisse. — Les actes de l'état civil remontent à 1539 et sont rédigés en latin jusqu'en 1592. Ceux des années 1681-1693 contiennent des annotations du curé qui les rédigea.
Le Montet. — Papiers révolutionnaires.
Mayet-de-Montagne. — Quelques actes des xvii*^ et xviii^ siècles ; le plus ancien est un acte notarié de 1461. Registres paroissiaux à partir de 1592.
Montluçon. — Quelques documents , surtout révolutionnaires. Notes assez nombreuses dans les registres paroissiaux. Les délibérations raunici|iales commencent à 1751. — Doc. publ. : Les Montluçnnnais de Ik90-ik91 , par M. Des Gozis [Annales bourbonnaises de janvier 1891).
Montmarault. — Documents de l'époque révolutionnaire, ceux de ré|)oque antérieure ayant été déposés aux archives départementales.
Moulins. — Archives intéressantes ; délibérations depuis le milieu du xvi" siècle ; comptes des receveurs municipaux depuis 1400. l/état civil ancien est conservé dans des layettes en bois. — Cf. Notice sur les registres des comptes des receveurs municipaux de Moulins, par Ci. Grassoreille, dans le Bulletin de la Soc. d'émulation de r Allier, XVI 1 18821, |). 392. — Doc. publ. : Réunion des Sociétés savantes, section des Beaux-Arts, XI (1887), pp. 592-612 ; — Bulletin de la Soc. du protestantisme français, XII et XIII (1863-4), passim.
Néris. — Registres paroissiaux de|)uis 1560, avec notes intéressantes.
Nçuilly-le-Réal. — L'état civil existe depuis 1530, mais en mauvais état.
284 AncHivES municipales
Neuvy. — Documents sur les confréries dans les registres paroissiaux.
Saint-Ménoux. — Quelques pièces intéressantes de 1788.
Saint-Pourçain. — Beau dépôt, comprenant des registres de délibérations à partir de 1551, les comptes de receveurs à partir de 1429, les registres des délibérations des treize bonnes villes d'Auvergne (1550-1589), des documents depuis le xiv^ siècle sur la construction du pont et les fortifications de la ville, et des registres paroissiaux qui commencent en 1553. — Ixv. ms., très imparfait, par M. FauUain de Banville (1869;.
Souvigny. — Archives révolutionnaires importantes. Des tables existent pour l'ancien état civil.
Varennes-sur-AUier. — On y trouve les registres des actes mortuaires de l'hospice de Gayette (1772-1793).
Vault-Sainte-Anne. — Quelques titres sur l'église et les confréries.
Vichy. — Quelques litres ; délibérations à partir de 1654 ; registres paroissiaux depuis 1594.
Villeneuve-sur-Allier. — On y conserve l'état civil de |)lusieurs communes l'Aurouër, Lucenay, Vaucoulmain) ' .
Yzeure. — Quelques archives an-ciennes, c[ui complètent celles de Moulins.
ALPES (BASSES
Digne. — Déi)ôt intéressant ; les délibérations municipales i-emontont à 1415, sans grandes lacunes. L'époque révolutionnaire est représentée par un beau fonds. Ixv. ms. en cours ; celui de la série BB est complet (art. 1-34) aux Archives nationales (F. 89049). — Doc. PUBL. : Essai historique sur le coininnlat dans la ville de Digne (Digne 1846, 2 vol. in-8") ; — Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1889, pp. 58-62.
Entrevaux. — Riches archives anciennes ; chartes de privilèges des rois de i'^'ance et documents variés.
Forcalquier. — Très beau dépôt remontant au xiii" siècle ; délibérations du conseil de ville depuis 1474; com|)les depuis 1490; registres de correspondance municipale depuis 1564; résolutions du bureau de police depuis 1631; registres de baptêmes à \n\n\r de 1532. Les documents révolutionnaires sont peu nombreux. — Ixv.
1. Des notes extraites de ces registres paroissiaux, cl de ceux de Gannat, Saintrour(,ain et Yzeure, ont paru dans R. P., 1887, pp. 221-222.
ALPES I HAUTES) 285
MS. complet, par l'archiviste Thélène (1858), à la Préfecture des Basses-Alpes, et en double aux Archives nationales (F. 89049).
La Javie. — Titres depuis le xvi^ siècle.
Les Mées. — Collection de documents remontant au xv*^ siècle.
Manosque. — Riches archives ; la plus ancienne pièce originale est del20G. — Ixv. ms. complet. En juillet 1887, les papiers communaux qui avaient été conservés par l'ancien maire, D. Arbaud, ont été réintégrés aux archives communales : on y remarquait entre autres le cartulaire municipal (xiv^ siècle), quatorze registres de délibérations depuis 1366, et trois terriers dont le plus ancien date de 1421.
Mézel, — Quelques registres anciens.
Riez. — Dépôt considérable, remontant à 1275 et comprenant de nombreuses chartes sur parchemin, la collection des délibérations municipales depuis 1511 et des comptes depuis 1533, de nombreux terriers et des papiers de procédures diverses des xvi^-xvii*^ siècles. — Ixv. MS., par l'archiviste Isnard (1880), à la Préfecture des Basses- Alpes, et en double aux Archives nationales (F. 89049).
Saint- Etienne. — Quelques documents communaux intéressants et classés, auxquels sont mêlées les archives de l'ancien hospice (séfie GG).
Sisteron. — Dépôt très important ; le premier registre des délibérations, récemment retrouvé, est de 1395. Ixv. ms. complet. Cf. H. de Laplane, Histoire de Sisteron tirée de ses arc/ii^'es (Sisteron, 1843-4, 2 vol. in-8°).
ALPES (HAUTES
Briançon. — Archives curieuses, remontant au xii'' siècle fchai'te de la commune). Délibérations depuis 1595; cadastres à partir du xv^ siècle.
Embrun. — Dépôt fort intéressant et riche en documents originaux depuis le xii* siècle ; nombreuses procédures ; papiers relatifs à l'histoire des guerres de religion et aux guerres du xvn*" siècle. Les registres de délibérations et les comptes consulaires n'existent que pour les deux derniers siècles.
Gap. — Quelques documents précieux depuis le xiv" siècle, et notamment un cartulaire ou livre rouge, contenant les privilèges et les actes passés entre les évèques-comtes et les habitants de la ville.
Registres de délibérations depuis le xv° siècle, mais sans lacunes depuis 1599 seulement. Documents et correspondance sur les guerres de religion notamment. — Cf. Projet d'un inventaire sommaire des (irc/iii'es municipales de Gap, dans le Biifl. de la Société d'Etudes des Hautes-Alpes, l\ (1885\ p. GG.
ALPES-MARITIMES
Âiglun. — Titres depuis le xvi'' siècle, et pièces relatives à la délimitation franco-sarde en 17G0 et aux enfants trouvés ; grand cartulaire de la seigneurie.
Âmirat. — Documents peu nombreux, remontant à 1491 (droits et limites de la commune).
Antibes. — Archives importantes, mais en désordre. Nombreux documents et privilèges, papiers relatifs au commerce et au port (xvi® siècle et suivants). Délibérations à partir de 1559, comptes à partir de 1458. Le plus ancien cadastre est de 1555. — Il existe quatre INV. .Mss. du xviii" et du xix^ siècle ; le meilleur date de 1738. — Cf. Mélanges Iiistoriques (Coll. des Doc. inéd.), tome V (1886), pp. GO 1-638.
Ândon. — Cadastres des xvii^ et xvin'' siècles, avec répertoires.
Ascros. — Cadastres et registres des enchères (xviii* s.) ; documents sur les limites entre la PVance et le royaume de Sardalgne (1760-1775).
Auribeau. — Quelques documents depuis 1497 ; délibérations à partir do 1()74 ; cadastres des xvi'^ et xvii*' siècles.
Auvare. — Archives commençant à 1548 et intéressantes surtout |)our le xviii*^ siècle; les délibérations remontent à 1646.
Bairols. — Pièces relatives aux relations de la commune avec les Grimaldi, barons de Beull, depuis 140(5.
Belvédère. — Livre des statuts et })rlvllèges de la commune (1289- 1715), |)archemins divers sur les droits forestiers, les procédures, rétrlise dei)uis 1300. Les délibér-ations commencent à 1()29 et les cf)mptes à 1500.
Berre. — Documents sur les événements inililaircs du comté de Nice au xviii'' siècle.
BeuiL — Ordonnances et actes de la (■(imiiiiinc 1()25-1789) ; tlli-es sur la fabrique et correspondances diverses <lu xviii'' siècle.
Bezaudun. — Actes d'administration <(Mniiinnale et délibérations
ALPES-MAniTIMES 287
à partir de 1564 ; titres de propriété et procès des deux derniers siècles.
Biot. — Privilèges accordés par les rois et les seigneurs à la commune depuis le xv^ siècle ; transcriptions d'actes du xiii*' ; documents sur l'ancienne commanderie des Templiers.
Bouyon. — Comptes et titres divers (en patois) depuis le xvi" siècle.
Breil. — Le principal intérêt de ce petit dépôt consiste en un curieux manuscrit, de M. Alziary de Malausséna, sur la guerre dans les Alpes de 1792 à 1796.
Cabris. — Quelques pièces des xv^ et xvi" siècles ; délibérations à partir de 1601, et cadastres à partir de 1599.
Gagnes. — Archives importantes pour le xviii^ siècle; on y trouve quelques procès-verbaux des assemblées des Etats de Provence.
Cannes. — Dépôt peu ancien, mais assez important. — Ixv. ms., par J. B. Sardou (1867).
Carres. — Délibérations du conseil depuis 1531 ; cadastres de la fin du xvi^ siècle; procédures diverses et registres de notaires ^1618-1699).
Causols. — Documents financiers des xvii^ et xviii^ siècles.
Châteauneuf. — Délibérations à partir de 1614, et cadastres de 1615 ; pièces relatives aux relations de la commune avec les seigneurs,
Châteauneuf -d'Entraunes. — Dépôt peu important ; la plus ancienne pièce est de 1402.
Cipiéres. — Délibérations depuis 1589 ; comptes de|)uis 1609- Quelques documents relatifs aux mouvements de troupes dans le pavs (1742-1747.
Coaraze. — Quelques pièces à partir de 1329.
Contes. — Riche dépôt depuis le xii* siècle, intéressant pour l'histoire des familles de Berra et Castelnuovo (lettres, testaments, procès, documents politiques). Les délibérations commencent en 1479. Ces archives, renfermées dans des sacs, sont très insuffisamment classées.
Courségoules. — Documents depuis le xiv'' siècle sur cette localité et sur Gourmes, sa voisine (entre autres un cartulaire). Délibérations à partir de 1620; comptes à partir de 1630; registres de notaires du xvi^ siècle.
Cuébris. — Quelques titres des xvii" et xvin*' siècles.
Daluis. — Procédures et documents sur l'église de[)uis 1511
Duranus. — Archives intéressantes depuis le xiv* siècle, surtout pour l'état du pays au xvii^ siècle.
Entraunes. — Les délibérations municipales commencent en 1636.
Escargnolles. — Délibérations depuis 1630 et documents divers du xviii" siècle.
Eze. — Titres des propriétés communales à partir de 1483. Statuts de confrérie (1306) en patois local.
Falicon. — Actes administratifs du gouvernement sarde (xviii^ s.), et collection d'affiches de l'époque révolutionnaire.
Gars. — Privilèges et titres de droits d'usage depuis le xv*' siècle.
Gattiéres. — Délibérations et comptes des xvii* et xviii^ siècles ; procès-verbaux d'experts et autres documents depuis 1505 ; cadastres et terriers en patois ; registres du Mont-de-piété de 1669 et années suivantes.
Gorbio. — Les titres de la commune remontent au xvi'' siècle.
Gourdon. — Quelques parchemins anciens.
Grasse. — Dépôt important. — Inv. publ., complet, par J. B. Sai'dou ', Grasse, 1865, in-4''. — Cf. Note sur les archives municipales de Grasse, par Ferd. de Lasteyrie [Athenssum français, 1854, pp. 272-274) ; — et Notes pour servir de complément à t inventaire des archives de Grasse, par Ed. Sénéquier, Grasse, 1867, in-8°.
Guillaumes. — Dépôt assez important depuis 1300, oii l'on trouve des lettres patentes de rois de France et de comtes de Provence, des ordres des gouverneurs de la province, une lettre du maréchal de Villars. Les délibérations commencent en 1548 et les comptes en 1403.
Ilonse. — Quelques parchemins anciens. Délibérations et comptes du xviii" siècle.
Isola. — Papiers divers des deux derniers siècles.
La Bolléne. — Le plus ancien document original est de 1321 ; quelques pièces curieuses. Comptes depuis 1536.
La Croix. — Quelques pièces anciennes ; plans du xviii^ siècle.
La Gaude. — Privilèges de la commune depuis 1377 ; délibérations depuis 1603; conventions et procédures [)lus récentes; cadastres anciens.
1. M. Sardou avait dressé un index de son inventaire qui n'a pas été imprimé, mais que l'on trouvera manuscrit aux Archives nationales (F. 80.50). — Il parait que, depuis la publication de l'inventaire, un certain nombre de pièces ont été déplacées ou égarées.
ALPES-atARITIMES 289
Lantosque. — Dépôt intéressant, contenant les statuts et privilèges de la commune depuis 1388, les hommages rendus au duc de Savoie depuis 1473, les chartes de la viguerie de Sospel, et une série de procédures. La pièce la plus ancienne est de 1320. — Ixv. ms., bon (1873).
La Tour. — Quelques pièces remontent au xvi'^ siècle. La Turbie. — Archives assez riches, mais en désordre. Le Bar. — Les délibérations consulaires commencent en 1G44, et celles du conseil de la communauté en 1504. Comptes depuis 1G31 ; requêtes et procédures depuis 1516.
Le Broc. — Documents depuis 1370 (testaments) ; cadastres depuis 1595 ; délibérations à partir de 1640. On y trouve le titre de fondation (1408) d'un hôpital depuis longtemps disparu.
Le Cannet. — Pièces du xv!!!"^ siècle sur la salubrité, la police et les dettes communales. Les registres paroissiaux commencent en 1560.
Le Penne. — Cadastres anciens. Documents militaires du xviii" siècle.
L'Escaréne. — Quelques titres depuis 1582. Les Ferres. — Les délibérations commencent en 1600. Levens. — Documents politiques et administratifs à partir de 1475 (lettres d'Emmanuel-Philibert), avec sceaux; nombreuses liasses de procédures avec la famille de Grimaldi, seigneurs de Beuil, à partir de 1555.
Lucéram. — Privilèges et statuts de la commune depuis 1548; parchemins importants depuis 1333. Les délibérations commencent en 1584 et les comptes en 1590.
Malausséne. — Nombreuses pièces des xiv*'-xvi^ siècles ; cadastres (le plus ancien est de 1502) et plans.
Massoins. — Belles archives depuis le xiii^ siècle. Menton. — Comptes du trésorier de la communauté depuis 1649. Mouans-Sartous. — Curieux documents des xvi'^-xviii^ siècles. Mougins. — Privilèges et franchises à partir de 1338 ; délibéralions du conseil depuis 1554, et cadastres depuis 1546. Moujouls. — Quelques titres depuis 1534.
Nice. — Archives importantes, comprenant les statuts de la ville depuis 1205, la série des délibérations depuis 1580, et une collection de manuscrits précieux'. — Ixv. .ms. par M. Botléro (1889). — Doc.
1. Longtemps restées à l'abandon et non classées, ces archives ont été pillées Archices de l'histoire de Fiance. l'J
290 AltCHIVES MUNICIPALES
PUBL. : Revue des Sociétés savantes, 4^ série, V (1867), pp. 65-72, et VIII (1868), p. 296.
Opio. — Délibérations, comptes et procès des xvii*^ et xviii^ siècles.
Peille. — Dépôt très intéressant ; la plus ancienne pièce émane d'Ildefonse, l'oi d'Aragon (1176). Documents sur les impôt» depuis 1321 ; statuts de 1434.
Péonne. — Quelques parchemins à partir de 1291 ; cadastres de 1444. Il y a un registre des titres des propriétés communales, qui date de 1585.
Pierrefeu. — Titres peu nombreu.K depuis 1504.
Puget-Théniers. — Archives peu nombreuses, mais intéressantes pour les xiv" et xv^ siècles.
Rigaud. — Rien d'antérieur à 1692.
Roquebilliére. — Archives remontant à 1306 (lettres patentes des ducs de Savoie, statuts) ; liasses de- procédures et registre des actes de la juridiction communale.
Roquestéron. — Délibérations et pièces diverses depuis 1602.
Roubion. — Quelques titres à partir de 1308.
Roure. — Documents remontant au xv^ siècle, en petit nombre.
Saint-André. — Papiers militaires et litigieux du xviii^ siècle.
Saint- Antonin. — Cadastres dont un fort ancien (1327).
Saint-Auban. — Quelques titres depuis le xiii" siècle.
Saint-Césaire. — Archives remontant au xv^ siècle; cartulaire du xviii'' siècle transcriptions de pièces datées de 1583).
Saint-Jeannet. — Conventions et procédures variées à partir de 1338. Les délibérations commencent en 1637; les terriers remontent à 1566; les premiers registres de baptêmes sont de 1558.
Saint-Laurent-du-Var. — Archives remontant à 1408, mais surtout inlércss;intcs pour le xviii^ siècle ; on y trouve réunies les archives du bureau de bienfaisance (depuis 1677).
Saint-Martin d'Entraunes. — Titres des derniers siècles.
Saint-Martin-Lantosque. — Dépôt intéressant, renfermant de nombreux privilèges, droits d'usage, hommages, lettres patentes, règlements de foires et marchés, poids et mesures, documents sur les confréries et les chapelles depuis 1287.
Saint-Paul-du-Var. — Les archives communales ont été récem-
et ont ainsi perdu de leur importance. Malgré cela, elles conslituent encore un beau fonds, déposé à la bibliothèque de la ville.
ALPES-MARITIMES 291
ment transportées à la Préfecture (300 pièces sur parcheiuin depuis 1283).
Saorge. — Quelques documents depuis le xv" siècle.
Sauze. — Parchemins et papiers peu nombreux, depuis 132G.
Sigale. — Série de privilèges, patentes, droits d'usage et d'industrie à partir de 1304; quelques protocoles de notaires du xvi^ siècle. Les comptes commencent en 1596, les délibérations en 1650, les terriers en 1587.
Sospels. — Assez nombreux documents à |)artir du xv" siècle.
Toudon. — Quelques papiers communaux depuis 1432.
Tournefort. — Pièces de procédure à partir de 1339.
Tourrette-lés-Vence. — Archives en désordre dans le beffroi ; les délibérations les plus anciennes sont de 1570.
Tourrette-Revest. — Quelques documents depuis le xv" siècle.
Utelle. — Privilèges de la communauté à partir de 1384, et délibérations à partir de 1596.
Valbonne. — Archives remontant au xvi" siècle, mais en désordre.
Valleuris. — Comptes de 1569 et années suivantes ; nombreuses liasses de procédures. Le fonds de l'hôpital (depuis 1612 et peu important) y a été réuni. — Ixv. ms., par J. B. Sardou (1870).
Venanson. — Procédures à partir de 1477 ; série de comptes depuis 1589 (avec de nombreuses lacunes).
Vence. — Riche dépôt, remarquablement installé dans la grande salle capitulaire de l'ancien évêché. La collection des registres de délibérations municipales est presque au complet depuis 1390 ; les comptes, fort curieux, remontent à 1411 ; les lettres patentes depuis le xiv^ siècle sont nombreuses ; les documents isolés sont précieux pour l'histoire militaire, civile et administrative de la région. — Ixv. Ms.fde 1820), à refaire.
Villars. — Parchemins depuis le xv'^ siècle; cadastre de 1591.
Villefranche. — Archives assez anciennes, en classement.
Villeneuve-d'Entraunes. — Privilèges et pièces diverses à paiiir de 1420.
Villeneuve-Loubet. — Délibérations depuis 1606, comptes depuis 1619 ; transactions remontant au xvi^ siècle, et documents sur la guerre de la succession d'Autriche.
N. B. — On trouvera aux Archives nationales (F. 89050) les Inv. mss. (rédigés très sommairement en 1821 et en 1844, revisés en 1866) des archives de la plupart des petites communes du dépar-
tement. — Par une anomalie qu'explique l'histoire politique du [)ays, dans l'ancien comté de Nice (arr'* de Nice et de Puget-Théniers), les anciens registres paroissiaux se trouvent encore aujourd'hui entre les mains des autorités ecclésiastiques.
ARDÈGHE
Annonay. — Les archives communales ayant été incendiées au xviii^ siècle, le fonds ancien est insignifiant; les pièces révolutionnaires sont plus nombreuses.
Aubenas. — Délibérations commençant au xvi*' siècle, mais complètes seulement depuis 1684.
Aubignas. — Quelques titres communaux depuis le xiv" siècle.
Beauchastel. — Rôles de tailles à partir du xvii" siècle.
Bidon. — l'apiers peu nombreux, mais remontant au xiii^ siècle.
Bourg-Saint- Andéol. — Riche dépôt, contenant des titres originaux depuis 1200, de nombreux privilèges royaux, des délibérations municipales à partir de 1543, des cadastres et terriers remontant à 1448, des documents sur les prieurés et maladreries. — Inv. ms. de 1767 (107 pp. in-folio).
Félines. — Archives peu nombreuses depuis 1590.
Joyeuse. — Quelques pièces à partir de 1220. Les délibérations ne coramcucenl qu'en 1694.
Lablachère. — Titres du xvi*^ siècle ; série des délibérations depuis 1092.
Largentiére. — Archives mal classées. — Inv. ms. de 1728.
Lamas. — Quelques pièces du xvi® siècle ; cahiers de doléances de 1789.
Lavilledieu. — Cahiers de doléances de 1789.
La Voulte. — Les registres de délibérations remontent à 1635.
Les Vans. — Collections de documents depuis 1315, intéressants seulemenl pour le xviii" siècle. Cahiers de doléances de 1789.
Mirabel. — Titres communaux du siècle dernier.
Peyraud. — Archives remontant à 1595, avec de nombreux comptes et rôles de tailles pour le xvii'' siècle.
Privas. — Dépôt assez important sans être considéi-able ; les plus anciennes pièces sont de 1309. — Inv. ms. de 1859, à peu près suffisant, mais complété par deux gros suppléments.
Saint-Jean-le-Centenier. — Les délibérations commencent en 1636.
Saint-Just. — Docuuicnls non classés.
ARDENNES 293
Saint-Marcel. — Titres depuis le xm'' siècle; la série des délibérations, qui débute à 1589, offre des lacunes.
Saint-Montant. — Un volume de délibérations remonte à 1400 ; documents assez nombreux depuis la fin du xvi^ siècle. Cahiers de doléances de 1789.
Saint-Reméze. — Pièces peu nombreuses à partir de 1481.
Sarras. — Quelques registres et pièces isolées des xvii* et xviii*' siècles.
Serriéres. — Titres communaux depuis 1453.
Tournon. — Archives assez importantes depuis le xv*^ siècle, réunies à celles de la Préfecture (délibérations à partir de 1674, rôles de tailles du xvi* siècle, cadastres ou compois de 1447).
Vallon. — Dépôt assez intéressant, mais non classé.
Vais. — Archives en désordre. — Inv. ms. de 1872.
Valvigniéres. — Documents curieux depuis 1252.
Viviers. — Cette localité a eu de belles archives communales depuis 1226, inventoriées en 1593 et en 1601 ; mais, depuis trois siècles, beaucoup de pièces ont disparu. — Ixv. sis. de 1868, qui reproduit les répertoires antérieurs sans tenir compte des pertes que le dépôt a subies.
N. B. — Sur les registres paroissiaux et les compois existant dans la plupart des petites communes du département, consulter les Inv. Mss. spéciaux conservés en double aux Archives nationales (F. 89051).
ARDENNES
Beaumont-en-Argonne. — Documents originaux depuis 1563, et copies de pièces plus anciennes. — Ixv. ms. détaillé par Hotoy (1860).
Braux. — Quelques titres depuis 1585.
Château-Porcien. — Assez beau dépôt, où les délibérations commencent en 1578 et les comptes en 1601; documents divers depuis 1529, assez nombreux pour le xvii'' et le xviii® siècle. — Inv. ms., j)ar Sénemaud (1876). — Doc. publ. : Congrès des Sociétés savantes, section des Beaux-arts, X (1886), pp. 282-284.
Escombes. — Quelques pièces à partir de 1536.
Fétaigne. — Titres et pièces de procédure du xvm" siècle.
Fleigneux. — Archives pauvres ; le plus ancien document est de 1573.
Floing. — Les registres de délibérations ne commencent qu'en 1781.
Fumay. — Archives intéressantes'. — Inv. ms., par P. Laurent (1888).
Haybes. — Documents des xvii* et xviii^ siècles.
Launois. — Doc. publ. : Congrès des Sociétés savantes, section des Bcau.r-arts, X (1886), pp. 285-286.
Méziéres. — Inv. publ., complet, par É. Sénemaud, Mézières, 1873, 1 vol. in-4^. — Doc. publ. : P. Laurent, Statuts et coutumes de Véchevinage de Mézières (xii^-xviil® siècles), Mézières, 1889, in-8''; et Mézières illustré, Gharleville, 1889, in-4°.
Rethel. — Dépôt assez considérable. — Ixv. ms., par J.-B. Garuel (1880), prêt à être imprimé. — Cf. Cabinet historique, I (1855), catalogue, p. 176, et Revue de Champagne et de Brie, passim. — Doc publ. : Essai sur Rethel; documents extraits de V inventaire général de la mairie, par J.-B. Garuel (Rethel, 1891, in-8").
Revin. — Une trentaine de liasses insuffisamment classées. Les registres paroissiaux remontent à 1555.
Rocroi. — Dépôt sans grand intérêt. — Ixv. ms. (1861), insuffisant. — Doc. PUBL. : P. Laurent, dans R. P., 1888, pp. 291-293, et dans les Archives historiques, artistiques et littéraires, II (1890), ])]). 291-298
Sedan. — Archives importantes depuis le xvi^ siècle, mal classées. — I.w. MS., très insuffisant. — Doc. publ. ^ : Bulletin du Musée municipal de Sedan, passim; — J. Philippoteaux, Collection de documents rares ou inédits concernant l'histoire de Sedan, Sedan, 1885-88, 10 fasc. in-4°. — Gf. Cabinet historique, I (1855) catalogue, p. 192.
Thilay. — Quelques pièces des xvii* et xviii^ siècles.
Thin-le-Moùtier. — Documents peu nombreux depuis 1303.
Vireux-Molhain. — Quelques pièces des xvii® et xviii^ siècles.
X. lî. — [^'inventaire sommaire des archives (registres j)aroissiaux en majeure partie) des petites communes du département se trouve manuscrit aux Ai'chives nationales iF. 89052-3).
