Elles sont déposées à lu préfeclurc

2. Pendant vingt «ans environ, M. Nozot, correspondant du ministère de 1 Instruction pul)liqne à Sedan, a envoyé un grand nombre de communications tirées des archives de cette ville au Comité des travaux historiques qui s'est contenté d'en faire imprimer la mention dans la Revue des Sociétés savantes. Qui voudra parcourir ce recueil y trouvera çà et là l'indication des pièces les plus importantes des archives scdanoises au point de vue historique.

ARIÈGE 295

ARIEGE

Ax. — Très belles archives ; la série des actes municipaux existe au complet depuis le xvi® siècle ; cartulaire ancien et précieux, contenant des transcriptions de nombreux documents (xiii^-xvi® s.). — Doc. PUBL. : Coutumes d'Ax-sur-Ariège, par F. Pasquier (Foix, 1888, in-8°).

Carcaniéres. — Pièces de procédures et titres communaux depuis le xvi** siècle.

Daumazaii. — Quelques papiers anciens.

Foix. — Archives bien classées. — Inv. ms. moderne, pour les séries AA à DD.

La Bastide-de-Sérou. — Dépôt assez important, en classement.

Le Mas d'Azil. — Cf. Bulletin de la Soc. du protestantisme français, XXXII (1883), pp. 554-556, et XXXIV (1885), pp. 311-312.

Lézat. — Archives communales intéressantes, remontant au xv!*" siècle ; les papiers de l'hospice sont confondus avec elles.

Mazéres. — Titres de propriété et de comptabilité pour les deux derniers siècles.

Mirepoix. — Délibérations depuis le milieu du xvii* siècle et documents divers peu importants.

Pamiers. — Archives assez riches. — Inv. ms., très insuffisant.

Saint-Lizier. — Documents communaux depuis le xiv^ siècle, mais en petit nombre.

Saint- Ybars. — Quelques papiers anciens, à classer.

Saverdun. — Archives anciennes (xiv^ siècle), mal classées.

Seix. — Dépôt important et intéressant. Inv. ms., conforme et soigné.

Tarascon. — Titres nombreux, depuis le xv*^ siècle.

Vaychis. — La pièce la plus ancienne est une charte de 1345.

X. B. — Pour l'ensemble du département, on aura recours ù la brochure de F. Pasquier, État civil. Délibérations municipales et Livres terriers antérieurs à 1192, existant dans les archives communales et départementales de l'Ariège, état sommaire, Foix, 1890, in-8'' (extr. de Y Annuaire de l'Ariège) ; — et à un article du même dans le Bulletin de la Soc. ariégeoise des sciences, lettres et arts, I (1885), pp. 350-359 (renseignements historiques tirés des anciens registres de l'état-civil).

Bagneux-la-Fosse. — Quelques titres depuis le x\^ siècle. — Cf. Voyage paléograpliique dans le département de l'Aube, par H. d'Arboisde Jubainville, archiviste, Troyes et Paris, 1855, 1 vol. in-8° (pp. 182-i86V

Balnot-la-Grange. — ■ Peu de pièces anciennes. — Doc. publ. : Voyage palcographique , pp. 195-213.

Bar-sur-Aube. — Archives peu importantes. — Ixv. ms., moderne. Cf. Les arcliives de Bar-sur-Aube avant 1780, par Ed. de Barthélémy, dans les Méin. de la Soc. académique de l'Aube, XLIX (1885), pp. 30.3-312.

Bar-sur-Seine. — Ixv. publ., complet, par H. d'Arbois de .luhainville, Bar-sur-Seine, 1864, 1 vol. in-4°.

Chaource. — Dépôt assez intéressant, dont les principaux fonds (comptes de la fabrique, comptes du collège) remontent au xvi" siècle ; quelques pièces sont du xiv*^. — Ixv. MS. (1860). — Cf. Voyage paléographique , pp. 21-96.

Courteron. — Doc. publ. : Voyage paléographique , pp. 245-250.

Cussangy. — Titres communaux depuis le xvi"^ siècle.

Ervy. — Archives de la commune et de la seigneurie à partir des

dernières années du xvi^ siècle. — Cf. Voyage paléographique ,

pp. 218-229.

Gyé-sur-Seine. — Procédures du xviii*^ siècle rappelant d'anciens actes disparus. — Cf. Voyage paléographique , pp. 175-181.

Les Riceys. — Pièces de comptabilité et de procédure depuis le xvT siècle.

Mussy-l'Évêque. — Les délibérations i-emonlent au conimonce-

ment du xvii^ siècle. — ■ Doc. publ. : Voyage paléographique ,

pp. 2.36-242.

Neuville-sur-Seine. — Doc. publ. : Voyage paléographique ,

Pargnel. — Aichivcs depuis le xvi'" siècle.

Rigny-le-Ferron. — Onehpies papiers et registres depuis le

XVl'' sierie.

Romilly-sur-Seine. — Originaux do|)uis le xvi*^ siècle et copies de

documents du xiii". — Doc. publ. : Voyage paléographique ,

pp. 164-172.

Rumilly-les-Vaudes. — Procédures du xxm" siècle. — Cf. l'oi/a^e palc<}grapliiqiie, pp. 216-217.

Troyes. — Archives très intéressantes et considérables; elles se composent de trois parties cjui devraient être réunies et sont très distinctes. — I. Layettes. Bien classées, elles sont inventoriées par Delion (1768), en 2 vol. in-fol. ; et le sommaire de ces deux volumes a été donné par M. d'Arbois de Jubainville dans le Voyage paléo-

grapliique , pp. 98-113. — II. Liasses. Riche collection de lettres

missives, pièces de comptes, procédures diverses, documents sur les foires, les fortifications, les archers, la police, etc., depuis le

xiv^ siècle (cf. Voyage paléographique , p. 116). — Ixv. MS., par

Th. Boutiot (1850-1853), non conforme et insuffisant, en 4 vol. in-fol. — III. Registres. Ce sont des cartulaires fort précieux; un registre des statuts des confréries troyennes (xv*^ siècle) ; les délibérations municipales, depuis 1429 (avec lacunes seulement de 1433 à 1483 et de 1585 à 1592) ; et une série considérable de comptes d'octroi, de tailles, de deniers communs (le plus ancien de 1359). — Doc. PUBL. : Mémoires de la Société académique de l'Aube., et Annuaire administratif., historique, etc...., de l'Aube, passim ; — A. Roserot, Le plus ancien registre des délibérations de la ville de Troyes. (Collection de documents inédits, relatifs à la ville de Troyes et à la Champagne méridionale', t. III), Troyes, 1885, in-8'* ; — Recueil de pièces sur les octrois des villes et particulièrement sur ceu.r de la ville de Troyes, Troyes, 1764, in-S" ; — A. Vallet de Viriville, Les archives historiques du département de l'Aube et de l'ancien diocèse de Troyes, Troyes et Paris, 1841, in-12 ; — H. d'Arbois de Jubainville, Voyage paléograpJiique dans le département de lAubc, Troyes et Paris, 1855, in-8'' (pp. 134-168) ; — H. Stein, Lettres missives des XV^ et XVP siècles conservées au.v archives municipales de la ville de Troyes, dans V Annuaire-Bulletin de la Soc. de l'histoire de France, XXV, 1888, pp. 185-234 ; — Bulletin de la Soc. du protestantisme français, XVII (1868), pp. 280-294 et 375-389 ; — Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, 4'' série, I pp. 139-146 ; — Congrès des Sociétés savantes, section des Beaux-arts, I (1877), pp. 136-139 et X (1886), pp. 404-413; — Nouvelles archives de l'art français, passim; — Revue de V art français, II (1886), pp. 337-361; III (1887), pp. 65-87, 97-114, 147-171, 225-246; —

1. Dans le tome I de ce recueil, pp. 214-218, on trouvera l'inventaire sommaire de la liasse bb. 4 (États Généraux.)

Revue de Champagne et de Brie, passim ; — Th. Boutiot, Histoire de la ville de Troyes et de la Champagne méridionale, Troyes, 1868- 1874, 4 vol. in-8''. — Cf. Rapport au maire sur les archives municipales de Troyes, par Th. Boutiot (Troyes, 1858, in-8" de 20 pp.), et Lettre sur les archives municipales de la ville de Troyes, adressée à M. d'Arbois de Jubainville, par le même, (Troyes, 1862, in-8'' de 11 pp.)

Vendeuvre. — Doc. publ. : Revue des Sociétés savantes, 4® série, V(1867), pp. 639-541.

Villenauxe. — Quelques documents du xviii* siècle. — Cf. Voyage palcograp/iiquc , pp. 6-16.

Villeneuve-au-Chêne. — Titres communaux, en petit nombre, depuis le xin^ siècle.

N. B. — Cf. Notes sur les actes et les registres de f état-civil dans r arrondissement de Troyes, par Th. Boutiot [Annuaire de VAube, 1850, pp. 23 et ss.) ; — et Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales , communales et hospitalières (Paris, 1886, in-8''), p. 26.

AUDE

Belpech. — Cf. Répertoire des archives communales des cantons de Belpech, Fanjeau.r et Salles-sur-V Hers antérieures à 1790, par P. Laurent, Carcassonne, 1886, in-12.

Carcassonne. — Dépôt important, auquel sont annexées un certain nombre de liasses provenant des archives de l'évêché, du chaj)itre, et des couvents des Augustins et des Carmes de cette ville. — Doc. PURL. : Archives de l'Hôtel de ville de Carcassonne ; extraits des registres de délibérations du conseil de la commune (1586-1596), publ. dans Mémoires de la Soc. des arts et sciences de Carcassonne, II (1856), pp. 370 et ss.; — et Mahul, Cartulaire et archives des communes de V ancien diocèse et de V arrondissement administratif de Carcassonne, Paris, 1857-1883, 7 vol. in-4".

Castelnaudary. — Belle série de documents originaux depuis 1286. Les comptes de tailles commencent au xiv" siècle, les délibérations en 1515. — inv. mss. in-fol., très détaillé, non conforme. — Cf. l'état sommaire publié dans le Répertoire des archives communales du canton de Castelnaudary antérieures à 1790, par P. Laurent, Carcassonne, 1885, in-12,

AVEvnox 290

Cuxac-d'Aude. — Délibérations intéressantes. — Inv. soi s imiiîsse.

Fanjeaux. — Voy- Bclpecli.

Limoux. — Collection de privilèges et de comptes d'octrois depuis le XIV* siècle. — Inv. publ. : Libertés et coutumes de la ville de Limoux, avec le catalogue des chartes et des documents historiques déposés dans les archives de l'Hôtel de ville [par L.-A. Buzairies], Limoux, 1851, in-8".

Mireval-Lauraguais. — Titres à partir du xiv" siècle. — Cf. Répertoire des archives communales du canton de Castelnaudary, p. 12.

Narbonne. — Collection considérable qui s'ouvre au xin" siècle et présente un intérêt ca|)ital pour l'histoire du Midi et du commerce méditerranéen. Toutes les séries, bien classées, sont inventoriées avec un luxe de détails fort rare. — Inv. publ. : Tome l", série AA (189 art.) , par G. Mouynès, Narbonne, 1867, in-4'' ; — tome II (annexes de la série AA et 229 doc. publ.), par le même, Narbonne,

1871, in-4°; — tome III, série BB (32 art.), par le même, Narbonne,

1872, in-4° ; — tome IV, série BB (art. 33 à 229), par le même, Narbonne, 1877, in-4'' ; — tome V (annexes de la série B et 55 doc. publ.), par le même, Narbonne, 1878, in-4«. — Cf. C. Port, Essai sur l'histoire maritime et du commerce de Narbonne (Paris, 1852, in-8'') ; — Revue des Soc. savantes, 3" série, I (1863), pp. 457-

Ouveilhan . — Inv. publ., complet, i)ar M. Richard, Paris, 1863, 1 vol. in-4".

Salles-sur-I'Hers. — Voy. Belpech.

Sigean. — Délibérations depuis 1573; cadastres dei)uis 1539; documents curieux pour l'histoire militaire du xviii'' siècle. — Inv. MS., moderne.

Villasavary. — Le plus important dépôt du canton de Fanjeaux : chartes isolées de])uis 1404 ; délibérations à partir de 1585; cahiers de doléances })our 1789. — Cf. Répertoire des archives communales des cantons de Belpech, Fanjeaux et Salles-sur l'Hers, pp. 14-17.

Villegallhenc. — Documents depuis 1540; les délibérations commencent en 1546. — Inv. ms. (1860).

Villeneuve-les-Chanoines. — A partir de 1495; collection importante surtout pour le xviii* siècle. — Inv. ms. moderne.

AVEYRON

Camarés. — Quelques documents anciens.

300 AltCHlVES MUNICIPALES

Castelnau-de-Mandailles. — On y remarque le livre notulaire de Jean de Turnis. notaire de Sainl-Côme 1 1559-1560).

Compeyre. — Chartes à partir du x\^ siècle ; délibérations et comptes depuis 1G40.

Creissels. — Titres du xiv*' siècle ; rôles de tailles depuis le xv* s.

Espalion. — Archives intéressantes, renfermant les délibérations du conseil de ville depuis 1561, une belle série de rôles de tailles (le plus ancien de 1470) et de comptes communaux 'à partir de 1465), un grand nombre de lettres patentes, procédures et pièces diverses remontant au xii* siècle. — Bon Ixv. ms. ^ par H. Affre (1864). — Cf. Annuaire de farclnviste pour 1868-1869, pp. 149-165.

Gaillac. — Dépôt peu considérable ; quelques pièces depuis 1332.

Millau. — Riches archives, d'un haut intérêt ])our l'histoire du moyen âge dans le Rouergue. Les comptes et les textes de coutumes remontent au xiv^ siècle. — Ixv. ms., non conforme, par H. Affre, avec deux suppléments (à refondre). — doc. publ. : L. Constans, Le livre de l Epervier ; cartulaire de la commune de Millau^ suivi d'autres documents relatifs au Rouergue, ^Montpellier et Paris, 1882, 1 vol. in-8''; — A. Rouvelet, Archives de V Hôtel de ville de Millau, dans les Mém. de la Soc. des lettres, sciences et arts de V Aveyron, X (1874), pp. 1-9. — Revue des langues romanes, 1879, pp. 12-17; Revue des Sociétés savantes, 5* série, IV (1872), pp. 421-424. — Bulletin de la Soc. du protestantisme français, 1861-1, j). 382; — Révolution française, XIII (1887), p. 1.

Najac. — Titres communaux depuis le xvii"^ siècle. On y remarque en outre deux anciens volumes des us et coutumes de la ville et viguerie. — Ixv. ms. (1856), insuffisant.

Rodez. — Ixv. PUBL., complet, par H. Affi-c, Rodez, 1877, 1 vol. in-4". — Doc. PUBL. : H. de Barrau, Documents inédits pour servir à i histoire du Rouergue ; extraits anali/ticjues des registres de l'hôtel de ville de Rode:^de lkl6 à 1515, dans les Mém. de la Soc. des lettres, sciences cl arts de VAveyron, III (1842), pp. 81-85.

Roquefort. — Chartes à partir du xv® siècle, et registres d'actes ni)lari(''s (hi xvii" . — Ixv. MS. de 1687.

Saint-Affrique. — Ixv. publ., complet, par G. Desjardins et II. Affre, Saint-Affrique, 1868, 1 vol. in-4°.

Saint-Geniés. — Beau cartulaire (xiv" siècle), et documents isolée ne niiioiiiaiil ])as au delà de 1640.

bouchI'S-du-rhAxe 301

Saint-Saturnin. — Comptes des consuls de La Roque-Vaizergues (1542-1673 .

Salles-la-Source. — Quelques titres anciens.

Sévérac-le-Château. — Documents depuis le xvi'' siècle.

Villefranche-de-Rouergue. — Archives peu nombreuses, mais intéressantes. Les délibérations commencent en 1585, les registres de police en 1465 ; il y a des cadastres du xvi^ siècle. — i\v. ms., par G. Desjardins.

BOUCHES-DU-RHONE

Aix. — Très important dépôt, classé suivant une ancienne méthode peu rationnelle. On y remarque les délibérations du conseil de ville pour les années 1351-1352, 1485-1586, 1492-1493, 1499-1500, 1520- 1523 et 1536-1790 (série complète) ; les comptes des trésoriers communaux pour les années 1384, 1394, 1397, 1485, 1492, 1498, 1511 et 1534-1789 (série presque complète) ; une foule de papiers de ])rocédures, souvent curieuses, depuis 1330; des contrats (dep. 1625) ; des documents sur les corporations d'arts et métiers (xvii® et xviii® siècles), sur les enchères de la viguerie (dep. 1652); les pestes (1650 et 1720), le bureau de police (dep. 1578), la ferme des boucheries, les domaines, la chancellerie du Parlement et de la Chambre des Comptes, les Pères de la Doctrine chrétienne (xvii'' et xviii^ siècles) ; enfin quelques cartulaires importants : le Livre rouge (1309-1622), le livre des privilèges (xiv^ siècle), le livre Catena (1184-1674), le Livre jaune (ordonnances de police, de 1473 à 1687], le « Liber Sacramentorum » (serments des officiers de justice, de 1502 à 1532), le Livre noir, le livre des cérémonies. — Inv. ms., par Rouard (1823), très détaillé, qui se trouve en double aux Archives nationales (F. 89057-8), en 2 vol. in-fol. — Doc. PUBL. : Recueil des privilèges, statuts... de la ville d'Ai.v (Aix, 1741, in-'i") ; — Archives historiques, littéraires et artistiques, I (1890), pp. 371-375.

Arles. — Nombreuses pièces anciennes , dans les différentes séries, depuis le xii"^ siècle. Le fonds de l'abbaye de IMonlmajour s'y trouve en grande partie. — Inv. ms., par Bouquier (xYiii*^ s.).

— Doc. Puni,. : Docuiurnts historiques inédits, I (1841), pp. 49-52;

— Revue des Sociétés savantes, o" série, IV (1864), pp. 417-423, et 4<^ série, V (1867), pp. 03-65; VI (1867), i)p. 483-516; VIII (1868),

pp. 170-173. — Cf. Annuaire de Idrclnvistc pour 18G4, pp. 326-331, et pour 180.J, pp. lGl-168.

Barbentane. — Délibérations depuis 1457, documents divers depuis 1263, et collection de cadastres ou livres d'advèrement à partir de 1457. Les registres de baptêmes commencent en 1541. — Ixv. Ms., en double aux Archives nationales (F. 89059i.

Berre. — Délibérations en langue vulgaire depuis 1396; la série des comptes remonte à la même époque. Papiers relatifs à la famille des Baux, à partir de 1252. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (idemj.

Bouc. — Quelques pièces à partir de 1309. Les délibérations communales commencent seulement en 1654. — Inv. ms., très détaillé, de 1792.

Châteaurenard. — Séries de privilèges depuis 1320, de délibérations depuis 1450, de comptes des syndics avec pièces justificatives depuis 1395 i lacunes), de cadastres du xvi^ siècle; documents variés sur les canaux, sur les jeux de guerre (dep. 1542) et sur les procès de la ville. — Cf. Annuaire de l'archii'iste pour 1865, pp. 158-160. — Ixv. MS., en double aux Archives nationales (F. 890.59).

Cuges. — Délibérations à partir de 1580, comptes communaux à partir de 1644. Documents sur la baronnie d'Aubagne et procédures diverses qui remontent à 1300. — Inv. ms. de 1736 (incomplet), et de 1862.

Eyguiéres. — En dehors des délibérations (dep. 1503), des comptes (dep. 1590), des cadastres (xvi* siècle), on y signale de nond)reuses pièces historiques. — Inv. ms., par A. Robolly (1864), en double aux Archives nationales fF. 89059).

Eyragues. — Les délibérations commencent en 1590; les pièces comptables existent depuis 1581 ; il y a des cadastres du xvi^ siècle et des documents d'affaires militaires depuis 1589. — Ixv. ms. moderne, en doul)le aux Archives nationales i^F. 89059^).

Grans. — Délibérations de|)uis 1()35 ; pièces justificatives des comptes depuis 1567. — Ixv. ms., |)ar Charrier (18()3), en double aux Archives nationales (F. 89059-'').

La Ciotat. — Importantes archives remontant au xiv*^ siècle. — Inv. ms. moderne et conforme.

Lambesc. — Documents divers depuis le xiv' siècle.

La Penne. — Quelques pièces du xvm'' siècle.

BOUCHES-DU-RHONE 303

Maillanne. — Séries de délibérations à partir de 1576, de cadastres du xv*^ siècle, des documents militaires et de pièces de procédure depuis le xvi^. Les baux et reconnaissances des cens remontent à 1312. — Inv. ms. de 1757; autre, par A. Robolly (1873), en double aux Archives nationales (F. 89059).

Marseille. — Dépôt considérable et fort important. Les délibérations du conseil de ville commencent en 1293 (lacune de 1485 à 1542) ; la collection des lettres adressées à la commune est considérable depuis 1390 ; la correspondance régulière de la mairie ne commence qu'en 1640. On y remarque encore le Livre rouge et le Livre noir, contenant les statuts et privilèges de Marseille (xiii®xvii*^ siècles) ; les registres des jugements des tribunaux de Saint- Louis et Saint-Lazare (1286-1491) ; les procès-verbaux d'expertises d'immeubles (greffe de l'écritoire) depuis 1692 ; et une abondante collection de parchemins et pièces isolées, au nombre de 9000 environ, dont la plus ancienne date de 875. Ces documents sont intéressants pour l'histoire générale, l'histoire du droit, du commerce, etc. — Les fonds révolutionnaires, encore peu connus, classés, mais non inventoriés, présentent un très grand intérêt. — Cf. Documents historiques inédits, I (1841), pp. 44-49. — Inv. mss. en cours (commencé par 0. Teissier). — Doc. publ. : Méry et Guindon, Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations de la municipalité de Marseille, Marseille, 1842-1873, 8 vol. in-8°; — Mélanges historiques (Doc. inéd.), V (I8861, p[). 601-G38; Mittheilungen des Instituts fiir die œsterreirhische Geschichtsforschung, IX (1888), pp. 241-248; — C.-A. Dauban, Mémoires inédits de Pétion et Mémoires de Buzot et de Barharoux, Paris, 1866, in-8'' (pp. 399- 490) ; — Revue de Marseille et de Provence, passim ; — Bihliothcque de lÉcole des Chartes, V^ série, II, pp. 388-397, et 3^ série, I, pp. 343-352 ; — Revue des Sociétés savantes, 6^ série, V (1877), pp. 180-182, et VII (1878), pp. 64-66, 450-455; 7' série, I (1879), pp. 160-166; — Réunion des Sociétés savantes, section des Beauxarts, VIII (1884), pp. 74-96; XI (1887), pp. 623-631; XllI (1889), pp. 907-997 ; — Revue rétrospective, passim.

Martigues. — Dépôt non classé, les plus anciens titres sont du xvi" siècle.

Meyreuil, — Délibérations à partir de 1603; comptes à partir de 1670 ; documents divers des xvii'" et xviii'' siècles.

Miramàs. — Toutes les séries renferment d'assez nombreuses pièces, à peine classées, dejniis le xvi^ siècle.

Molléges. — Les délibérations remontent à 1G03, les comptes à 15G1, les cadastres au xv** siècle, les documents de police et de procédure au xvi", les documents militaires au xv'^. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89059).

Saint-Chamas. — Délibérations remontant à 1531 ; le cadastre le plus ancien est de 1550.

Saint-Remi. — Archives intéressantes c|ui remontent à 1190; la série CG, très importante, possède des pièces du xiii*^ siècle. Les délibérations municipales ne commencent qu'en 1620. — Ixv. ms. de 1743, et autre par A. Robolly (1866), qui est en double aux Archives nationales (F. 89059). Cf. Annuaire de /'arc/iivisle pour 1867, pp. 163-170.

Saint-Victoret. — Quelques registres du xvm^ siècle.

Salon. — Dépôt riche, mais en désordre. — Ixv. ms. dressé par Bouquier au xviii^ siècle (à la Bibl. Méjanes, à Aix).

Tarascon. — - Archives curieuses et bien classées. — Ixv. ms. par P. Meyer (1863); a été imprimé (Paris, 1864, in-4°) et forme 1 vol. de 15 feuilles, complet ; mais des difficultés survenues entre le Ministère et l'auteur en ont depuis ce temps interdit la publication et la simple mise en circulation. Cf. P. Meyer, Observations sur la publication de l'inventaire des archives de Tarascon-surRliône , dans la Bibliothèque de l'Ecole des Chartes^ XXVI (1864), p. 65; cf. p. 171 (note par N. de Wailly).

Velaux. — Quelques délibérations municipales pour les années 1590-1609, et autres documents à pai'tir de 1333. Ixv. ms. en double aux Archives nationales (F. 89059).

Bayeux. — Archives im|)ortanles, quoique peu anciennes; la série des délil^érations ne commence qu'en 1630 et celle des comptes qu'en 1655. L'état civil remonte au xvi*^ siècle. On y trouve les dossiers de l'élection de Bayeux, les registres de la mai'échaussée de Caen, et les papiers de la vicomte et du grenier à sel pour les xvii* et xvui" siècles. Le classemenl de tous ces documents est très défectueux.

Bretteville-rOrgueilleuse. — Los registres paroissiau.x, <pii remon-

tent ù 1599, contiennent pour les années 1643-16G7 les procès-verbaux de délibérations du conseil de la commune.

Caen. — Archives assez considérables, remontant au xv® siècle; toutes les séries offrent malheureusement des lacunes importantes. Seules, les délibérations sont complètes de 1522 à 1789, en 106 volumes. Le registre le plus connu est le Matrologe, qui renferme les privilèges, franchises et libertés de la ville (1364-1603) : Léchaudé d'Anizy en a donné le sommaire à la suite de sa publication sur les archives départementales du Calvados. — Inv. ms. par Canivet (1864-1876), à peu près terminé; il est en double aux Archives nationales (F. 89060).

Courseulles. — Documents divers, depuis 1460, consistant en aveux, arpentages, adjudications et procédures relatives aux marais voisins. On a copié un certain nombre d'actes dans les registres paroissiaux.

Falaise. — Riche dépôt, renfermant une assez grande quantité de chartes des xiii'^ et xiv'' siècles. Les privilèges remontent à 1203, les comptes de recettes et de dépenses à 1448 et 1464, les registres d'octrois à 1576; les délibérations sont complètes de 1671 à l'an III. On y signale des documents sur les passages de troupes pour les années 1727 et suivantes , des procédures variées à partir de 1377, la correspondance de l'intendant de la province avec la municipalité et les réponses (1780-1789), un registre de 1512 intitulé Rc<^istru)n orduiationum et conclusionum insignis ecclesie Parisiensis ad romanam ecclesiam nullo medio pertinentis, la « coppie de quelques chartriers de la ville de Caen », les registres des droits perçus à la foire de Guibray (1696), les archives des hôpitaux de Saint-Lazare, de Guibray et de l'hôtel-Dieu , et divers documents sur la baronnie de Villers-Canivet, l'abbaye de Troarn et le prieuré de Sainte-Barbeen-Auge.

Hérouvillette. — État civil depuis 1584.

Honfleur. — Archives intéressantes et bien classées. Une partie en est déjà connue par la publication de Ch. Bréard : Les archives de la ville de Ronfleur^ notes historiques, analyses et documents, extraits des archives communales {Pay'i?,, 1888, 1vol. in-8°).

Lisieux. — Délibérations depuis 1477 ; comptes depuis le xvi® siècle ;

registres du grenier à sel, procédures entre le chapitre cathédral et

l'abbaye de Saint-Désir; état civil depuis 1547. — Cf. Documents

historiques inédits, I (1841), pp. 53-55; et Ch. Vasseur, Les archives

Archives de l'histoire de France. 20

municipales de Lisieux, notes pour servir (Vinventaire (Lisieux, [1870], in-18 de 52 pp.).

Mondeville. — Registres paroissiaux renfermant, à partir de 1640, quelques délibérations municipales, contrats et documents relatifs à l'église.

Pont-l'Évéque. — L'état civil remonte à 1664. Quelques registres et titres provenant du bureau de l'élection de Pont-l'Evêque et des bureaux voisins (xviii'' siècle). Les délibérations commencent seulement en 1785.

Port-en-Bessin. — Registres paroissiaux depuis 1596.

Sannerville. — Registres paroissiaux depuis 1592.

Troarn. — Outre l'état civil, qui remonte à 1564, on y conserve des cartes anciennes du pays et des marais qui appartenaient à l'abbaye de Troarn.

Rots. — • Délibérations municipales à partir de 1622; quelques cahiers de déclarations d'héritages (1503-1614).

Vire. — Archives peu considérables des xvii*^ et xviii^ siècles, auxquelles se trouvent réunis les titres de l'hospice.

N.-B. — A la bibliothèque municipale de Bayeux, mss. n°* 54 et 70-92, on conserve des registres de l'ancien état civil des villes de Gaen et diverses autres communes du département pour les xvii*^ et xviii^ siècles. Cf. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France, départements, tome X (1889), pp. 214 et suiv.

CANTAL

Aurillac. — Dépôt riche depuis le xiii"^ siècle, assez bien classé Cf. Mémoires de la Soc. des Antiquaires de France, IX (1832;, p. 213, et Tablettes historiques de l'Auvergne, II (1841), pp. 247-258, où se trouve j)ublié l'inventaire dressé par le baron Delzons. — Doc. PLUL. : G. Rivain, Notice sur le consulat et l'administration consulaire dWurillac (Paris, 1874, in-8°).

AUanche. — Quelques parchemins depuis 1384 (documents en langue romane sur les franchises de la ville et ses fortifications) , et quelques documents sur l'hospice qui date de 1744.

Ayrens. — Déclarations de propriétés (1739-1742).

Boisset. — Déclarations de propriétés (1746-1754).

Bredom. — Registres paroissiaux (autrefois jjaroisso de Murât) depuis 1598; quelques pièces sur parchemin et sur papier relatives

CANTAL 307

au château, aux chapelles, aux droits des habitants contre le vicomte de Murât (1394-1780).

Chaudesaigues. — Statuts de la confrérie des Pénitents blancs (1597). Les délibérations municipales n'existent que de 1790 à l'an IV.

Cheylade. — Dossiers de procédures depuis 1652.

Crandelles. — Documents sur les confréries dans les registres paroissiaux.

Cros-de-Montvert. — Etat des arpentements et déclarations de propriétés (1742); assiette par tarif et répartition de la taille (1762- 1790).

Dienne. — L'état civil remonte à 1568.

Giou-de-Mamou. — Registre de la taille pour 1762; déclarations et arpentements (xviii^ siècle).

Jussac. — Registre des contrats passés en faveur de l'église (1662).

Ladinhac. — Assiette de la taille (1770-1786), et dénombrement des propriétés (1745-1750).

Lascelles. — Registre de minutes notariales de Velzic (1570).

Laurie. — Dans le registre de l'état civil de 1699 se trouve une table générale des registres précédents (1675-1699).

Marcolés. — Rôles de la taille pour les années 1762-1790.

Marmanhac. — Compois et cadastre de 1770 ( 1 vol. in-fol.).

Massiac. — Divers documents, parmi lesquels l'inventaire après décès de Antoine de Léotoing, évêque de Saint-Flour.

Mauriac. — Cf. Mémoires de la Soc. des Antiquaires de France., IX (1832), p. 213.

Maurs. — Assiette par tarif de la taille (1680-1788).

Mourjou. — Etat des arpentements et tarifs de l'assiette d'impositions (1729-1790).

Murât. — Documents d'origine civile et ecclésiastique depuis le XV'' siècle.

Polminhac. — Dénombrement de 1740.

Roussy. — Cahiers de l'assiette (1729-1760), et documents intéressants pour l'époque révolutionnaire.

Saint-Cirgues-de-Jordanne. — Dénombrement et arpentements (1742 et 1760).

Saint-Étienne-de-Carlat. — 'Assiette par tarif de la taille (1729- 1761) et déclaration de propriétés (1745-1748).

Saint-Flour. — Importantes archives depuis 1249. — Inv. mss. du xv^ siècle (en langue romane), et de 1789. Ce dernier forme un vol. in-f° de 898 pp. ; il est divisé en dix-huit chapitres qui correspondent à autant de rangées de tiroirs dans le local du dépôt. Dans le chap. II (franchises et libertés), intéressante série de comptesrendus des consuls, véritables annales de la ville, à partir de 1376. — Les documents de l'époque révolutionnaire ne sont pas inventoriés ; ils sont cependant de premier ordre (répression de l'insurrection de Lozère). — On conserve à l'Hôtel de Ville un « registre d'obits tenu par les « prêtres de la Table de Saint Flour » (1432- 1497)'.

Saint-Gerons. — Déclarations de propriétés (1743-1750).

Saint-Illide. — Rôles de l'assiette depuis 1684 , et registres de délibérations municipales pour les années 1790-1793.

Saint-Santin-Cantalés. — Déclarations de propriétés (1742-1744).

Salers. — On y trouve un registre contenant l'histoire de l'église et de la ville de Salers de 1504 à 1789; et, pour la période révolutionnaire, une correspondance considérable émanant de l'administration du district.

Siran. — Les tables des registres de l'état civil existent dejjuis l'année 1700.

Valjouze. — Les délibérations municipales existent de 1790 à l'an VIII. Il y a des tables dans les registres paroissiaux de 1760 et de 1775 pour les périodes respectives de 1730-1760 et 1760-1774.

Yolet. — Rôles de l'assiette de la taille (1740).

Ytrac. — Registres de la période révolutionnaire.

jX.B. — L'auteur du Dictionnaire statistique ou histoire, description et statistique du département du Cantal, Déribier-du-Châtelet, (Aurillac, 1852-1857, 5 vol. in-8'') a mis à profit les archives des petites localités du département.

Angouléme. — Inv. publ. : Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1190 de la ville ci Angouléme'^ [par Em. Biais], Ano-oulêmc, 1889, 1 vol. in-8°. — Doc. publ. : Réunion des Sociétés savantes, section des Beaux-arts, XIV (1890), pp. 727-746.

1. Renseignements connnutiiqués par M. Gaillard, de Saint-l'loiir.

2. Ne s'y trouve pas compris le dépouillement des registres iniroissiaux, assez anciens, qui formerait ù lui seul un autre volume. Voici la date des plus

Barbezieux. — Cori'csi)ondances diverses depuis 1785; les registres paroissiaux catholiques commencent en 161G, les jjrotestants existent pour les années 1583-1680. Sur l'ancien état civil, cf. Arclilvcs historiques de la Saintonge et de V Aunis, XII (1884), pp. 318- 321, et le Bulletin de la môme Société, III (1882), p[), 7-17.

Chabrac. — • Cahier des anciennes fondations faites dans l'église.

Chasseneuil. — Arpentements du xvin* siècle. Les délibérations niunici[)ales commencent en 1791.

Claix. — Quelques registres de l'époque révolutionnaire.

Cognac. — Dépôt peu important, mais bien classé, renfermant entre autres un cartulaire ou Livre rouge (1262-1718) , six registres de comptes municipaux (1510-1559), des pièces diverses depuis 1291, des délibérations pour les années 1627-1732 et 1723-1789, un registre de recette des rentes des châtellenies de Cognac et Merpins (1680-1689), un registre de copies de chartes (d'après des originaux conservés à Paris) fait par Bouyer, et un fonds révolutionnaire assez riche. Les registres paroissiaux commencent en 1580 pour les catholiques, en 1760 pour les protestants. Il faudrait joindre à cet ensemble le fonds Albert (70 vol. environ), à la bibliothèque de la ville, en grande partie formé de pièces provenant des archives municipales. — Inv. mss. par Dexmier (1755) , et par Marvaud (1866), ce dernier très médiocre. — Doc. puiîl. : Bulletin de la Soc. Iiist. et arcli. de la Charente, 2^ série, I, pp. 366-422 ; — Archives historiques de la Saintonge et de l' Aunis, XI (1883), pp. 162-246, et XII (1884), pp. 313-318. — Les registres paroissiaux de Cognac et des environs ont été mis à profit })ar A. Feillet, La misère au temps de la Fronde (Paris, 1864, in-12) , et par L. Audiat, La Fronde en Saintonge (La Rochelle, 1867, in-8").

Confolens. — Décisions des consuls de[)uis le xvi" siècle. Les registres de la paroisse Saint-^Iaxime commencent en 1597.

Courgeac. — Il existe des registres de délibérations de 1791 à l'an IV.

Dirac. — Les registres de décès (paroisse Saint-Martial) commencent en 1555. Cf. B. P., 1881, p. 6.

anciens qui subsistent pour chaque paroisse ancienne de la ville : N.-D. de Beaulicu, \r,&l ; — St-Martin, 157.5; — St-Paul, 1589; — St-Antonin, 1590; — St-Cybard, 1591; — St-Martial, IGOO; — St-André, 1604; — St-Jean, 1617; — La Payne, 1620; — St-Ausonc, 1627; — Sl-Jaoques de l'Houmeau, 1632; — St-Yrieix, 1690.

Houlettes. — Cf. Note sur itn registre de l'état ch'il de la paroisse de Houlettes, par G. Babinet de Rencogne, Angoulême, 1876, in-8°.

Jarnac. — Actes paroissiaux, catholiques depuis 1623, protestants depuis 1649.

La Rochefoucauld. — Etat civil depuis 1574.

L'Isle-d'Espagnac. — Arpentement de 1748.

Mainxe. — Etat civil protestant (1755-1792).

Marillac. — Registre des recettes et dépenses de l'ancien bureau des pauvres de la paroisse.

Nanteuil-en-Vallée. — Dépôt très bien classé. État civil depuis 1624. — Inv. ms.

Plassac-Roufiac. — Quelques titres du xviii® siècle.

Puyréaux. — Il existe des tables yiouv l'état civil des années 1618 à 1720.

Ruffec. — On n'y conserve que l'état civil, depuis 1()01.

Saint-Christophe-de-Chalais. — Quelques registres du siècle dernier, notamment des prescriptions médicales et visites du chirurgien Herricq (1777).

Saint-Séverin. — Les registres paroissiaux remontent à 1595. Arpentement de 1743; délibérations municipales pour les années 1790-an IV.

Salles-Lavalette. — Arpentement de 1743.

Soyaux. — Registres de délibérations à j)artir de 1793.

Suaux. — Le premier registre des délibérations pour l'époque révolutionnaire contient les procès-verbaux de visites et de perquisitions faites au château de Brassac.

Villefagnan. — Le premier registre d'état civil (1668) débute par la liste de ceux qui, cette année-là, abjurèrent le protestantisme. — Cf. Bull, de la Soc. du protestantisme français, XVI (1867), pp. 189-

Benon. — Délibérations municipales depuis 1792.

Chaillevette. — Quelques documents sur les réformés.

Chàteau-dOleron. — Registi-es d'audiences (1644-1790), el quclipios liasses de minutes de notaires (1600-1790).

Gemozac. — Notes historiques dans les registres paroissiaux, publiées en partie jiar P. JAnain.

Jonzac. — • Très peu de documents; état civil catholique (1700- 1789) et protestant (1755-1789). — Inv. ms.

La Rochelle. — Les archives de cette ville, conservées dans la tour de INIoureilles jusqu'en 1630, furent enlevées par ordre de Richelieu et déposées à la Chambre des comptes de Paris, où elles disparurent dans l'incendie du 27 octobre 1737. On n'y trouvera donc rien d'antérieur à 1631 ; les délibérations municipales ne remontent même qu'à 1667. — Inv. sous presse, par G. Musset. — Cf. Annuaire de V archiviste pour 1867, pp. 234-235. — Doc. publ. : Archives historiques de la Saintonge et de VAunis, IV (1877), pp. 312 etsuiv.; — et divers ouvrages indiqués par L. Délayant, Bibliographie rochclaise, pp. 37 et suiv.

La Tremblade. — Sur les registres paroissiaux, cf. Bulletin de la Société des Archives historiques de la Saintonge, II, pp. 461-464.

Lonzac. — Cf. même Bulletin, II, pp. 459-461.

Marans. — Minutes notariales (1586-1786); registres du sénéchal (1618-1790), et anciens censifs d'Andilly, Charron, Choupeau et du Sableau (1636-1790).

Marennes. — État civil catholique depuis 1584, protestant depuis 1757; quelques registres de l'époque révolutionnaire. — Inv. ms. moderne, en double aux Archives nationales (F. 89061).

Moëze. — Nombreuses abjurations dans les registres paroissiaux (1663).

Meursac. — Les registres paroissiaux remontent à 1582.

Montendre. — L'état civil réformé existe depuis 1752.

Mortagne. — L'état civil réformé part de la même date.

Pons. — Quelques documents historiques dans les registres paroissiaux, à partir de 1615. Il existe une table alphabétique pour ceux de la paroisse Saint-Martin (années 1727 à 1784).

Rochefort. — Inv. publ. complet, par L. de Richemond , Paris, 1877, in-4''. — Doc. publ. : Archives hist. de la Saintonge et de l'Aunis, XVI (1888), pp. 340-480, qX Bulletin de la Soc. de géographie de Rochefort, passim; — J. T. Viaud et E. J. Fleury, Histoire delà ville et du port de Rochefort (Rochefort, 1845, in-8°).

Saint-Aigulin. — Sur les registres paroissiaux, cf. Bulletin de la Soc. des Archives historiques de la Saintonge, X (1890), pp. 179-181.

Saint-Jean-d'Angély. — Délibérations municipales de 1332, et de 1375 à 1789 (sauf lacunes de 1452 à 1597); comptes de 1414 à 1450; nombreux documents de justice et procédures du xv'' siècle; bel

ensemble d'archives communales depuis le xiii^ siècle. — Ixv. ms. par L. Saudau (1868), en double aux Archives nationales (F. 89061).

— Doc. PUBL. : Arc/tii'es historiques de la Saintonge et de l'Aunis, IV (1877), pp. 231-260.

Saint-Martin-de-Ré. — Les registres de l'état civil catholique ont été incendiés tout récemment avec les autres documents anciens qui étaient conservés à l'Hôtel de Ville; cf. YÉc/io Rochelais des 4, 8 et 11 avril 1891, et le Bulletin de la Soc. des Arc/iii'es historiques de la Saintonge, XI (1891), p. 94 et 210. — Les registres protestants, que détient le pasteur de l'endroit, ont été sauvés.

Saint-Pierre d'Oleron. — Quelques documents anciens, outre l'état civil catholique, qui remonte à 1595, et l'état civil protestant de Saint-Pierre 1775-1772) et de la Pimpillière (1757-1789).

Saint-Savinien. — Registres de l'état civil réformé depuis 1660.

Saintes. — Dépôt incendié le 11 novembre 1871; les délibérations municipales commençaient en 1502, et il existait un inv. ms. de N. Huvet, dressé en 1765, qui a été détruit. On pourra consulter un très bref sommaire des documents disparus, dû à L. delà Morinerie

Soulignonne. — Sur les registres paroissiaux , cf. Bulletin de la Soc. des Archives historiques de la Saintonge, X (1890), pp. 25-32.

Thairé. — Les actes du consistoire de la Jarrie et de Thairé, qui se trouvaient à la mairie de cette dernière localité , ont été déposés aux archives départementales.

CHER

Bourges. — Beau dépôt, contenant une importante correspondance depuis 1492, des délibérations depuis 1487, des conqites depuis 1474, des rôles d'assiette pour le xvi^ siècle, une très riche série CG, des pièces comptables (dettes et emprunts) en grand nombre à partir de 1467, et des documents très variés pour le XVI* siècle et les suivants. — Lw. mss. de 1741 (in-fol. de 315 fT.) et de 1864, qui se trouve en double aux Archives nationales (F. 89062).

— Doc. PUBL. : A. Jongleux, Archives de la fille de Bourges avant 1700 (Bourges, 1877, 2 vol. in-8"); — E. Toubeau de Maisonneuve, Les corporations ouvrières de Bourges (Bourges, 1884, 1 vol. in-8'').

— Sur les anciens registres de l'état civil à Bourges, cf. une notice de Edm. Rapin dans les Mémoires de la Soc. des Antiquaires du Centre, III (1870), pp. 67-90.

COBRÈZE 313

Dun-le-Roi. — Intéressant dépôt, remontant au xiu" siècle. — Inv. MS., moderne et soigné, par M. Moreau.

Vierzon. — Documents sur les propriétés communales.

N.-B. — Toutes les autres archives municipales ont été centralisées à la Préfecture du Cher, pour la partie antérieure à 1790.

CORRÈZE

Beaulieu. — Documents sur les vicomtes de Turenne, l'abbaye et la commune depuis 1257 ; pièces diverses émanant des rois de France et d'Angleterre (xiv^-xv^ siècles). — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 890G3).

Brive. — Ce dépôt important renferme des documents originaux depuis 1207, des registres de tailles du xv'' siècle, des papiers relatifs aux procès de la ville avec les familles de Bouillon et de Noailles depuis le xiv^ siècle, et les délibérations d'un bureau d'agriculture à partir de 1742. Il existe des tables pour l'état civil ancien. — Inv. MS., par J. Blanc (1869), non conforme, en double aux Archives nationales (F. 89063). — Cf. un rapport de Marvaud dans les Documents inédits tirés de la Bibliothèque..., III (1847), pp. 34-38.

Meymac. — Quelques titres depuis le xv"^ siècle.

Neuvic. — Cf. Bulletin de la Soc. historique et littéraire du Bas- Limousin, I (1857), p. 58.

Tulle. — Cartulaire contenant des copies de pièces de 1495 à 1681 (in-fol. de 176 ff.). Les délibérations municipales ne remontent qu'à l'année 1742.

Ussel. — Archives assez importantes. Inv. ms. de 1749. — Une bonne analyse des principales pièces se trouve dans l'ouvrage de P. Huot : Les archives municipales de la ville d'Ussel; études historiques et juridiques sur les anciennes chartes et autres pièces qui y sont fOAiseri'ecs (Ussel [s. d.], in-4° de 124 pi)-)-

Uzerche. — Nombreux documents et registres des délibérations de district pour l'époque révolutionnaire.

N.-B. — L'inventaire sommaire conforme des archives communales de Brive, Tulle et Ussel doit être publié prochainement, in-4'', dans la collection des Inventaires des archives départementales (Corrèze, série E, supj)lément).

CORSE

Ajaccio. — Les registres de Fétat civil et les documents divers (jugements rendus par les anziani et les podestats) ne remontent pas au delà de la fin du xvi^ siècle. Le tout est classé sommairement, mais non inventorié.

Bastia (à la Bibliothèque). — Les archives, assez considérables, consistent en procédures concernant la juridiction des podestats de 1574 à 1790, en registres de comptes, en décrets des podestats e dcl magnifico uffizio di ahhondanza (xvii^-xviii® siècles), auxquels il faut joindre un registre des privilèges de la ville (1489-1768). — Inv. ms., non conforme, mais à peu près suffisant.

Bonifacio. — Registres de délibérations municipales à partir de 1641 , de comptes depuis 1573 jusqu'à 1764, de gabelles depuis 1691 jusqu'à 1716. L'état civil commence en 1595. — Inv. ms. (1888).

Calvi. — Dépôt bien classé, où l'on remarque le livre des franchises et immunités de Calvi [libro rosso), contenant quelques relations historiques (xv^-xvi^ siècles); les statuts civils et criminels, l'ancien registre du Mont d'Abondance fondé par Vincentelli, le journal du siège de Calvi par les Anglais en 1794 , de Barthélémy Arena, et les registres de baptêmes, mariages et sépultures, formant une série ininterrompue depuis 1579.

Corte. — Registre des jugements rendus par les podestats (1780- 1785). L'état civil ne commence qu'en 1680.

Olmets. — Documents sur les confréries (xviii*^ siècle); registre de la manse épiscopale d'Ajaccio (1742-1755) pour la plupart des communes formant les arrondissements actuels d'Ajaccio et de Sartène ; registres paroissiaux depuis 1642 , souvent en mauvais état.

Sarténe. — Registres des jugements rendus par les podestats sous le gouvernement français (avant 1790). État civil remontant à 1624.

COTE-DOR

Arnay-le-Duc. — Délibérations à partir de 1641; comptes à partir de 1573; deux registres de correspondance du xvi" siècle, et pièces diverses depuis la même époque. — Ixv. ms., on (l()ul)l(' aux Archives nationales (F. 89064).

cote-d'or 315

Auxonne. — Délibérations et comptes de la municipalité depuis le xvi" siècle.

Beaune. — Très importantes archives, depuis 1203, date de la charte communale , confirmée successivement par les ducs de Bourgogne, les rois de France et les évêques de Dijon. On y remarque les cartulaires contenant les privilèges de la ville, des documents nombreux sur l'artillerie (depuis 1478), sur les arts et métiers, sur la châtellenie de Beaune, Pomard et Volnay, les comptes de la mairie (depuis 1510), des fortifications (depuis 1451), des revenus communaux (depuis 1606) et de la taille (années 1570, 1589, 1665 et sui-'' vantes), des papiers de toute nature sur les vignobles (depuis 1372), sur les octrois, les passages de troupes, les halles, les milices, les maladreries et anciens couvents. Sur la Ligue, le collège, la juridiction municipale, etc., on trouve dans ce dépôt d'abondants renseignements, déjà utilisés en partie dans les publications des Sociétés savantes locales. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89064). — Cf. L. Morand, Notes cVhistoire locale extraites des anciens registres de Vétat civil de la ville de Beaune (Beaune , 1882 , in-8°).

Bèze. — Cartulaire de 1481. — Doc. publ. : Chartes de communes et d' affranchissements en Bourgogne, I, pp. 522-571.

Blaizy-Bas. — Sur l'état civil, cf. Bulletin d'histoire et d'archéologie du diocèse de Dijon, II (1884), p. 87.

Brazey-en-Plaine. — Titres divers depuis le xvi^ siècle. — Inv. MS., en double aux Archives nationales (F. 89064).

Dijon. — Archives considérables et bien classées, quoique d'après un cadre ancien, non conforme au plan officiel. La partie antérieure à 1790, comprenant environ 100000 pièces et 1500 registres, à partir de l'année 1183, date de la confirmation de la charte de commune, se subdivise en treize séries suivant les lettres de l'alphabet, ainsi constituées : A. Administration générale; B. Administration municipale; C. Juridiction municipale ; D. Clergé et culte catholique et protestant; E. Etablissements de bienfaisance; F. Instruction publique; G. Arts et métiers; H. Affaires militaires; I. Police; .1. Voirie; K. Biens communaux; L. Impositions; M. Comptes et finances. Toutes ces séries sont assez bien représentées, notamment les séries B, G et M (cf. Bordier, op. cit., pp. 364-5); la correspondance de la ville est extraordinaireraent riche. Les archives révolutionnaires, mêlées aux archives modernes, offrent également un

très grand intérêt. — Ixv. publ. : Inventaire des archii'es coininunales de Dijon, par M. de Gouvenain, tome I, Paris, 1877, 1 vol. in-4° (séries A et Bi; — tome II, Dijon, 1883, 1 vol. in-4° iséries C à H). — Inv. ms. à Paris , Bibliothèque nationale, collection de Bourgogne (dép. des mss.), tome XLV inventaire général de l'Hôtel de Ville de Dijon). — Doc. publ. : J. Garnier, Chartes de communes et d'a/jfranc/iissemcnts en Bourgogne, Dijon, 1867-1877, 2 vol. in-4*'; le même, Correspondance de la mairie de Dijon, Dijon, 1868-1870, 3 vol. in-8° (Analectd divionensia) ; — Bibliothèque de V École des Chartes, 2« série, I, pp. 277-288, et II, pp. 254-270; 3^ série, I, pp. 500-526; — Annuaire de la Côte-d'Or, passim ; — Gazette des Beaux-Arts, décembre 1890 et suiv.; — et publications des Sociétés locales. — Cf. Cabinet historique, I (1855), catalogue, p. 231. — Sur l'état civil, cf. Maret, Essai sur la durée et les probabilités de la vie , calculées pour la ville de Dijon d'après les registres mortuaires , dans les Mémoires de l'Académie de Dijon (1783), l*"" semestre, p. 177; et L. Xoirot, Eludes statistiques sur la mortalité et la durée de la vie dans la ville de Dijon depuis le xvii^ siècle jusqu'à nos jours (Paris, 1850, in-8«).

Flagey. — Documents depuis le xv" siècle. — Doc. publ. : Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne , II, pp. 466-474.

Flavigny-sur-Ozerain. — Délibérations à partir de 1700, correspondance de la municipalité à partir de 1692; les registres paroissiaux commencent en 1542. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89064).

Gevrey-Chambertin. — Quelques pièces depuis 1338. — Ixv. ms. [\à.\

Grancey-Ie-Chàteau. — Archives remontant au xiv" siècle. — Doc. PUiiL. : Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne, II, pp. 479-485.

Is-sur-Tille. — ■ Documents en petit nombre, depuis le xiv'' siècle. Doc. l'UiJL. : Chartes de com/nuncs et d'affranchissements en Bourgogne, II, pp. 423-435; — et A. Mochot, Les protestants d' Is-sur-Tille aux XVII* et wui^ siècles , Dijon, 1888, in-8'' (extr. des Mém. de la Soc. bourguignonne d'histoire et de géographie).

Ivry. — Sur l'état civil, cf. Bulletin d'histoire et d archéologie du diocèse de lïijon, I 188.3 , p. 118.

Lamarche-sur-Saône. — Archives intéressantes, oii l'on remarque surtout un cartulairo municipal, i-édigé en 1788. — Doc. publ. :

côte-d'or 317

Chartes de coinma/ies et d'affra/ic/iissements en Bourgogne, II, pp. 399-412.

Mirebeau. — Quelques documents depuis le xvii^ siècle. — Doc. PUBL. : Chartes de communes et d'affrancliissements en Bourgogne , I, ])]!. 584-587.

Montbard. — Beau dépôt depuis le xm^ siècle, contenant un tartulaii'e et de nombreux originaux. — Doc. publ. : Chartes de communes et d' affranchissements en Bourgogne, pp. 96-127.

Nuits. — Archives riches et bien classées, importantes à partir du milieu du xv^ siècle. — Doc. publ. : Chartes de communes et d'à ffra)i.chissemcnts en Bourgogne, I, pp. 315-327.

Perrigny-sur-l'Ognon. — Quelques titres depuis le xv" siècle. — Doc. publ. : Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne, II, pp. 589.

Saint-Jean-de-Losne. — Archives assez importantes à partir du xv'' siècle. — Doc. publ. : Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne, II, pp. 14-2G.

Salmaise. — Charte communale de 1265 et autres titres postérieurs. — Doc. publ. : Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne, II, pp. 318-324.

Saulieu. — Très belles archives remontant au xiii^ siècle. — Doc. publ.: Chartes de communes et cV affranchissements en Bourgogne, II, pp. 1-6.

Saulx-le-Duc. — Quelques documents anciens. — Doc. publ. : Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne , II, pp. 260-271.

Selongey. — Délibérations depuis 1680; quelques documents depuis le xv^ siècle, notamment sur la culture de la vigne. — Ixv. MB., en double aux Archives nationales (F. 89064).

Semur. — Très important dépôt, encore insuffisamment classé; on y remarque une collection de lettres closes et patentes des rois de France, des ducs de Bourgogne, et des titres très importants, depuis le xv® siècle notamment, d'origine tant laïque qu'ecclésiastique. Les délibérations municipales remontent au xvi^ siècle. — Doc. publ.: h. Maillard, Mélanges historiques tirés des archives de l'Auxois, dans les Deux Bourgognes, VI, p. 209; — Monnet, De la Ligue à Semur et dans les environs, extraits des registres de la ville, dans le Bulletin de la Soc. des sciences historiques de Semur, 1878, l)p. 54; — etJ. Garnier, Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne, II, pp. 356-385.

Seurre. — Intéressantes archives qui remontent au xiii^ siècle j cartulaire (1278-1518); belle série de registres de délibérations^ à partir de 1420; registres d'admission des bourgeois depuis 1357; les comptes, en assez grand nombre, n'existent toutefois que pour les xvii^ et XVIII® siècles. — Ixv. ms, moderne, mais non conforme et insuffisant. — Doc. publ. : ^Chartes de communes et <ï affranchissements en Bourgogne^ II, pp. 207-257.

Talmay. — Quelques titres depuis le xvii® siècle. — Doc. publ. : Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne, II, pp. 618-626.

N.-B. — On peut consulter encore, pour l'ensemble des communes, les Notes historiques extraites des anciens registres de Vétat civil des cojnmunes de la Côte-d'Or (Dijon, 1865, in-8° de 24 pp.)-

COTES-DU-NORD «

Guingamp. — Documents divers depuis le xvi® siècle , notamment une liasse de titres relatifs à l'organisation municipale (1555-1709).

Lamballe. — Archives remontant à 1400, et comprenant, outre les litres communaux proprement dits, un grand nombre de documents concernant les familles et les seigneuries du pays , et une collection de procédures civiles et criminelles des juridictions supprimées en

Saint-Brieuc. — Ce dépôt, très peu important, a été réuni au dépôt départemental. — Ixv. ms. (1844).

CREUSE

Aubusson. — Documents des deux derniers siècles, relatifs surtout à l'administration communale, à l'industrie des tapis, aux confréries laïques; il existe des registres d'état civil catholique (1616- 1790) et protestant (1674-1689). — Ixv. publ. (75 art.), qui n'a jamais été mis en distribution (1 vol. in-4°). — Doc. publ. : Réunion des Soc. Savantes, section des Beaux-arts (1886), pp. 200-206.

1. On peut voir à la bibliothèque de la ville de Dijon (fonds Baudol, n" 46), un registre de la chambre de ville de Seurre, de 1563 à 151)4.

à. Les renseignements manquent sur les petites archives communales de ce département.

DORDOGXK 319

Chénérailles. — Chai'te communale du xiii" siècle. Cf. Musée des Archives départementales, n° 89.

Felletin. — Archives probablement impoi'tantes, non classées. Registre du xv"^ siècle. Actes relatifs au Collège depuis la lin du XYi*^ siècle.

Gouzon. — Cf. Catalogue des manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales , communales et hospitalières (Paris, 1889, in-8°), p. 325.

Guéret. — Documents des deux derniers siècles. — Ixv. commencé par L. Duval, inachevé.

DORDOGNE

Agonac. — Importante série de registres paroissiaux.

Bergerac (au Collège). — Belles archives conservées dans des layettes en bois et classées d'après un système ancien ; elles sont fort intéressantes pour la période des guerres anglaises, les années troublées du xvi'' siècle et l'époque révolutionnaire. On trouve de nombreux documents et contrats, depuis 1326, sur le domaine du roi, la bourgeoisie, la police, le présidial, le collège ; les actes de la jurade existent presque sans lacunes de 1352 à 1790. — Inv. ms., par P. Madières (1785), 1 vol. in-fol. de 235 ff. — Doc. publ. : Em. Labroue, Le livre de vie; les seigneurs et les capitaines du Périgord blanc au XIV^ siècle^ (Bordeaux, 1891, 1 vol. in-4'') ; — et Bulletin de la Soc. historique et archéologique du Périgord, passim.

Brantôme. — Titres peu nombreux depuis le xv'' siècle. Cf. Docu^ ments hist. inédits, I (1841), pp. 115-116.

Lalinde. — Chartes de privilèges depuis 1267 ; série précieuse de registres de délibérations et d'actes des consuls à partir du xvi^ siècle. — Doc. publ. : La Linde et les libertés communales, par l'abbé Constat, Bulletin du la Soc. hist. et arch. du Périgord, X (1883), pp. 76 et suiv.

Moliéres. — Chartes de coutumes et de privilèges accordées à la commune, depuis Edouard III, roi d'Angleterre.

Parcoul. — Sur les registres paroissiaux, cf. Bulletin de la Soc, des Archives hist. de la Saintonge, XI (1891), pp. 184-192.

Périgueux. — Riche dépôt, bien classé. Il renferme une belle collection de cartulaires : livre noir (1360-1449) ; livre jaune (1446-1541) j