Concernant notamment les années 1378 à

livre vert ^1618-1716) ; livre rouge (1686-1750) ; livre de la chambre du consulat (1543-1557). Le livre noir (1541-1618j a disparu depuis le siècle dernier. Les registres et mémoriaux du greffe de la juridiction de l'hôtel de ville remontent au xiv° siècle ; ceux des statuts municipaux, à 1476 ; ceux des lettres de bourgeoisie, au xviii*^ siècle ; ceux des rentes des pauvres, à 1247 ; ceux des délibérations proprement dites, à 1728. Les comptes municipaux forment une série importante de 52 registres qui commence en 1314. Les chartes de privilèges, d'hommages, de procédures, les traités, la correspondance avec les rois, les magistrats, les gouverneurs et intendants constituent une belle collection, depuis 1204; on signale particulièrement les documents sur la guerre de Cent Ans (la plus ancienne pièce de la série EE est de 1233), et les dénombrements fournis au roi de France des arrière-fiefs dépendant de la communauté (série DD). En 1882, environ 400 pièces appartenant au dépôt municipal et distraites au profit de difTérents particuliers ont pu être réintégrées par les soins de l'archiviste actuel. Les registres paroissiaux sont bien conservés ; il en existe de l'année 1522. — -Cf. Documents liist. inédits, I (1841), pp. 96-110, — et A. Dujarric- Descombes, Mémoire sur les archives municipales de Périgueux (Périgueux, 1880, in-8°). — Inv. mss. de 1657 et de 1728. — Inv. sous PRESSE, par M. Michel Hardy 'séries AA à CC imprimées). — Doc. PUBL. : Privilèges, franchises, libertés de la ville, cité et banlieue de Périgueux (Périgueux, 1662, in 8°) ; — Revue des Sociétés savantes, 7^ série, VI (1881), pp. 433-434; — et Bulletin de la Soc. historique et arch. du Périgord, passim.

Saint-Germain-de-Pontroumieux. — Procédures des xvi^ et xvii^ siècles.

Sarlat. — Archives assez importantes comprenant une série de j)rivilèges depuis 1427, de comptes et impositions depuis 1455. Les registres de délibérations municipales ne remontent qu'à 1719 ; ceux des procès-verbaux d'élection qu'à 1758. De nombreux documents originaux d'intérêt laïque et ecclésiastique sont conservés depuis le xiii'^ siècle, mais le classement laisse à désirer. Cf. L. Dessalles, Rapport à M. le Préfet de la Dordognc sur l'état présent des archives municipales de Sarlat et sur leur état passé (Périgueux, 1855, in-8°), el Documents hist. inédits, I (1841), pp. 111-113.

Thiviers. — Quelques documents des deux dciMiieis siècles ; cf. Documents hist. inédits, I, pp. 114-115.

DOUES

Audincourt. — Quelques pièces remontant à 1523; curieuses éphéraérides et chroniques montbéliardaises écrites par différents pasteurs dans les registres paroissiaux, à partir de 1588. — Ixv. ms. (1665), indiquant des titres aujourd'hui perdus.

Baume-les-Dames. — Ixv. ms., complet, par J. Gauthier, Baume, 1887, 1 vol. in-4^ — Doc. publ. : Revue des Soc. savantes, T série, VI (1881), pp. 209-213; — ei Revue de l'art français, 1887 pp. 357-8. / . '

Bélieu. — Règlements d'usage et délimitations des terres de Morteau et de Réaumont (1348-1400) .

Berche. — Quelques documents de 1574 à 1786.

Besançon. — Très important dépôt depuis le xiii« siècle, encore peu connu. Les séries AA (51 art.) et BB sont seules inventoriées jusqu'à présent; la série des délibérations municipales commence en 1290 ; les séries des comptes, des documents militaires, des procès, des élections de magistrats ne sont ni moins curieuses ni moins complètes, surtout à partir de la fin du xv« siècle. Le fonds révolutionnaire n'est pas très riche. -^ Inv. ms. (séries AA et BB), commencé par A. Castan, en double aux Archives nationales (F. 89066). — Doc. PUBL. : Revue des Soc. savantes, 7« série, VI (1881), pp. 201-209, et Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie,. 1890, pp. 126-134.

Blamont. — Titres relatifs surtout aux affaires financières de la commune, depuis le xvi^ siècle.

Bouclans. — Titres anciens assez nombreux, mais non classés. Byans. — Douze liasses de pièces diverses (xvii« et xviii« siècles).

Chaléze. — Quelques liasses de procédures des derniers siècles.

Châtelblanc. — Archives relativement intéressantes depuis le xvi^ siècle, non inventoriées.

Chaux-Neuve. — Vingt-cinq liasses de documents divers.

Chemaudin. — Titres depuis 1544. — Ixv. ms. (1881), en double aux Archives nationales (F. 89066).

Clerval — Archives assez importantes ; l'inventaire est en cours.

Cubry. — Quelques documents du xvn'= siècle.

Cussy-sur-Lison. — Documents intéressants à partir de 1283

Inv. ms. (1878).

Arc/iifes de l'histoire de France. n<

Dampierre. — Sept liasses de titres remontant au xv^ siècle.

Domprel. — Délimitations et plans de bois depuis 1634.

Epeugney. — Quelques titres depuis 1559.

Exincourt. — Documents assez nombreux, parmi lesquels on remarque les règles de la communauté, de 1667, rédigées [Ô8 art.) en forme de code rural établi par les habitants.

Fourg. — Titres et procédures diverses des xvii^ et xviii® siècles.

Fuans. — Belles archives, composées de 1150 pièces détachées, cahiers ou registres ; les documents, remontant à 1581, concernent surtout les droits seigneuriaux, les écoles, les impôts et l'industrie. — Inv. ms. (1884).

Gouhelans. — Titres et procédures relatifs aux bois communaux à partir de 1437.

Grand-Combe. — Dépôt riche de 4000 documents ; les plus anciens sont du xV" siècle. — Inv. ms. (1885).

Guyans-Vennes. — Pièces diverses des xv^-xviii^ siècles, mal classées, au nombre de 700 ; arpentements de 1702-1750.

Issans. — Terrier et plan des bois (1749).

Labergement-Sainte-Marie. — Précieux titres (dep. le xvi^ siècle) de l'église supprimée de Saint-Théodule ; comptes et correspondances des derniers siècles.

Landresse. — Documents remontant au xvi* siècle renfermés dans une armoire à six serrures du xvii®.

La Planée. — Dossiers de procédures et de transactions depuis

Laviron. — Titres relatifs aux relations de la commune avec les anciens seigneurs à partir de 1400. Grand terrier in-folio, daté de 1776-1778.

Le Bizot. — Papiers de la justice seigneuriale (xvn^-xviii* siècles).

Les Fins. — Pièces de procédures et arpentements des xvi*-xviii' siècles.

Les Grangettes. — Titres divers des deux derniers siècles.

Levier. — Petit dépôt, riche de 500 pièces environ, depuis 1750. — Inv. ms. (1885).

Malpas. — Titres communaux depuis 1500.

Miserey. — Procédures et délimitations de territoire à partir de

Mondon. — Documents sur l'instruction primaire (1748-1850).

Montbéliard. — Précieux dépôt, où l'on remarque les originaux

DouBs 323

des privilèges et franchises de la ville octroyés par les comtes et princes souverains de Montbéliard depuis Renaud de Bourgogne (1283) ; le livre rouge ou livre des réceptions à la bourgeoisie (commençant en 1316) ; les comptes communaux, remontant au xiv® siècle (avec lacunes) ; les délibérations ou livres des notaires, ornés de miniatures (xvi^-xviii^ siècles) ; de nombreux statuts des corporations d'arts et métiers ; les registres des justices qui dépendaient de la mairie ; des chroniques locales ; une collection importante de procédures et de titres relatifs aux boîtes des pauvres et bureaux de charité. — Doc. publ. : A. Tuetey, Étude sur le droit municipal au XIII^ et au XIV^ siècle en Franche-Comté (Montbéliard, 1865, 1 vol. in-8").

Montferrand. — Quelques procédures et plans du xviii® siècle.

Montperreux. — Plans des bois (xviii^ s.). Doléances du tiersétat du bailliage de Pontarlier en 1789.

Morteau. — Archives assez importantes, renfermant entre autres le « livre noir » (tome I seul, de 1188 à 1639), les délibérations depuis 1645, les comptes communaux depuis 1537, des arpentements, des procédures et de nombreuses pièces diverses depuis le XVI* siècle. — Inv. ms. moderne, assez bon, en double aux Archives nationales (F. 89066).

Mouthier-Hautepierre. — Assez belles archives, où l'on remarque surtout les protocoles du tabellionage du prieuré de Mouthier (xvi^- XVIII® siècles).

Naisey. — Dépôt intéressant et complet de 1447 à 1785, renfermant des chartes originales des sires de Joux et des archevêques de Besançon. — Inv. ms., descriptif et détaillé (1666-1785).

Noël-Cerneux. — Protocole de notaire (1624-1630).

Nommay. — Quelques procédures et comptes depuis 1728.

Onans. — Précieux terriers de 1653, en trois volumes.

Ornans. — Archives considérables. Les délibérations commencent en 1546 ; les pièces comptables, fondations pieuses, documents sur la seigneurie forment un bel ensemble de titres remontant au XII* siècle, auxquels il faut joindre de précieuses correspondances des XVI* et XVII* siècles. — Imv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89066).

Oye-et-Palet. — Liasse de procès contre la commune de La Rivière, depuis 1522.

Pier refontaine. — Quelques titres depuis 1498.

Pirey. — Documents depuis 1504, intéressants surtout pour les guerres du xvi^ siècle et les limites territoriales ; cahiers de doléances révolutionnaires. — Ixv. Jis., par J. Gauthier (1888).

Plaimbois-du-Miroir. — Conventions de pâtures depuis 1491 ; arpentements de 1740. Annotations dans les registres paroissiaux à partir de 1703.

Pontarlier. — Inv. publ., complet, par J. Mathey, Besançon, 1887, 1 vol. in-4''.

Remoray. — Dépôt intéressant depuis le xv^ siècle, offrant des comptes, des correspondances avec l'intendant de la province, des procès avec les paroisses riveraines.

Rougemont. — Titres divers des xvi*-xviii* siècles.

Sainte-Suzanne. — Beau terrier de 1762.

Saint-Point. — Dépôt remontant à 1485, mal classé.

Saules. — Arbitrages, transactions et procédures (1390-1637); documents sur les familles nobles du val de la Loue. — Ixv. ms., par J. Gauthier (1888).

Scey-en-Varais. — Délimitations communales dej^uis 1518.

Vellerot-lès-Vercel. — Documents depuis le xv^ siècle, au nombre d'environ 800, conservés dans un coffre du xv^ siècle.

Vercel. — Documents divers (1370-1790) sur l'église, les seigneurs, les foires, les impôts, les bornages et la famille de Saint- André-Marnay.

Vieux-Charmont. — Plans du xviii^ siècle.

Villers-Chief. — Titres et plans des deux derniers siècles.

Villers-le-Sec. — Notes dans les registres paroissiaux (1734- 1742;.

Vuillafans. — Précieux dépôt renfermant plus de 6000 pièces et documents depuis le xv« siècle, notamment sur les seigneurs, l'église et le couvent des Capucins. Les délibérations commencent en 1641. — Ixv. MS., moderne.

N.B. — Sur l'état civil ancien de chacune des communes du département (1526-1792), on consultera l'excellent Itn'cntairc sommaire des registres d'état ancien conservés dans les archives communales et judiciaires du Doiihs, par J. Gauthier, Besançon, 1879, in-8'> (extr. de l'Annuaire du Doubs).

Beaucoup de localités de ce département ont des archives

anciennes importantes. La plupart de ces dépôts communaux ont été inventoriés par les soins de l'archiviste départemental ; le résultat de son travail a déjà été publié pour les communes de l'arrondissement de Nyons tout entier (Nyons y compris) dans Vl/wentaire sommaire des archives départementales de la Drame, tome III (série E supplément), pp. 334-440, et tome IV (idem), pp. 1-128; — et pour les communes de l'arrondissement de Montélimar (cantons de Dieulefit, Grignan, Marsanne et Montélimar), dans V Inventaire sommaire des archives départementales de la Drame*, tome IV (série E supplément;, pp. 129-457. — Nous nous contenterons donc de passer en revue les archives des localités non comprises dans les publications ci-dessus mentionnées.

Bourg-de-Péage. — Très importantes archives qui remontent au xiv*^ siècle. — Ixv. ms. moderne et conforme, par M. Villard.

Chabeuil. — Titres communaux en assez grand nombre depuis le XV* siècle.

Charmes. — Procédures relatives aux droits et usages dans la forêt de Bar.

Charpey. — Quelques rôles de tailles des xvii^ et xviii® siècles,

Châtillon-en-Diois. — Chartes originales depuis le xiv^ siècle.

Châtillon-Saint-Jean. — Cadastres depuis 1590; les comptes et les délibérations n'existent que pour le xvin® siècle.

Crest. — Dépôt assez considérable, surtout depuis le xvi"^ siècle.

Die. — Belles archives, où l'on remarque surtout la série des délibérations à partir de 1483 et celle des comptes consulaires à partir de 1468. — Inv. ms.

Donzére. — Riche collection de documents sur les troupes, les faits de guerre et les chefs militaires du xvi® siècle; comptes de la commune et requêtes diverses depuis la même époque. — Inv. ms. — Cf. J. Ferrand, Histoire de la principauté de Donzcre, Paris, 1887, in-12.

Félines. — Cadastres anciens.

Génissieux. — Cadastres, comptes et rôles de tailles du xviii^ siècle.

La Garde-Adhémar. — Archives intéressantes depuis le milieu du xvi"-' siècle.

1. Ces deux volumes ont paru à Valence, en 1879 et en 1886, dans la collection des inTentaires d'Archives départementales, in-4'».

326 ARCHIVES MLMCIPALES

Montrigaud. — Notes curieuses dans les anciens registres paroissiaux. Cf. Bulletin de la Soc. d' archéologie de la Drôme, 1889.

Montségur. — Titres communaux en assez grand nombre.

Peyrus. — Beau plan topographique cadastral.

Pierrelatte. — Belles archives; les comptes commencent en 1357. — Inv. ms.

Rochegude. — Collection intéressante de 149 registres ou liasses depuis le xvi' siècle.

Romans. — Dépôt très important et bien classé; les différentes séries sont abondamment représentées, particulièrement celle des comptes qui remonte à 1362, et celle des délibérations qui remonte à 1366.

Saint-Nazaire-en-Royans. — Titres du xviii® siècle.

Saint-Paul-lés-Romans. — Cadastres depuis 1592; comptes et délibérations du xviii* siècle.

Saint-Paul-Trois-Chàteaux. — Collection importante de délibérations, comptes et procédures; vieux cadastre.

Triors. — Quelques documents depuis la fin du xvi* siècle.

Valence. — Très riche dépôt. Les registres de délibérations couimenceut en 1426. — Inv. ms., in-folio de 892 ff. (1886).

EDHE

Bernay. — Archives remontant à 1373 ; documents sur le collège fondé en 1680, sur la taille, les jurandes, les corporations, les confréries (xviii" siècle) ; comptes de fabriques assez considérables depuis 1609. Les séries révoluliounairos sont importantes; on y remarque des registres et documents sur les biens nationaux, les émigrés, les communautés religieuses, les bénéfices ecclésiasti([ues, les sociétés poi)ulaires, et une correspondance assez abondante de l'évêque constitutionnel Lindet. Les registres paroissiaux ne remontent pas au-delà de 1605. — Inv. ms., par M. Malbranche (vers 1865).

Evreux. — Dépôt import;int, depuis l;i fin du xiv*^ siècle. Les registres de délibérations coiimu'ncent en 1623; les comptes de ville en 1398, mais avec lacunes fréquentes. Le fonds révolutionnaire n'est pas très important. — Inv, mss., insuffisants; [M. (Chassant, archiviste, en prépare un nouveau conforme. — Doc. publ. : Th. Bonnin, Annlcctcs historiques, recueils de documents inédits sur

V histoire de la ville d'Évreux, Évreux, 1839, in-8°; — le même , Notes, fragments et documents pour servira l'histoire d' Evreux, Evreux, 1847, in-8°; — A. Chassant, Notice historique sur la tour de l'horloge d' Évreux, Évreux, 1859, in-i2; — Arm. Bénet, Charles VIII à Évreux, documents tirés des archives communales, Rouen, 1883, in-S"; — et Recueil des travaux de la Soc. libre de l'Eure, passim.

Gisors. — Délibérations depuis 1665; comptes depuis 1583 (lacunes); documents e-ur le ban et l'arrière-ban (1635-1705); plans du xviii'' siècle. L'état civil ne commence qu'en 1612. — Inv. ms. (1855).

Les Andelys. — Registres paroissiaux commençant en 1573 (lacunes nom])reuses).

Louviers. — Délibérations municipales depuis 1689; il y a quelques pièces comptables, en petit nombre, depuis 1490. L'état civil, qui remonte à 1554, possède des tables. Au dépôt doivent se joindre les copies des pièces relatives à l'histoire de Louviers extraites par Th. Bonnin de divers dépôts d'archives. — Inv. ms., in-fol. (1881), en double aux Archives nationales (F. 89068). — Doc. PUBL. : Th. Bonnin, Cartulaire de Louviers, Evreux et Paris, 1870-1, 2 vol. in-4«.

Neaufles. — Les titres de l'ancien hospice sont mêlés à ceux de la commune.

Nonancourt. — Documents depuis 1223, et important cartulaire de la ville, écrit au xvii^ siècle, contenant la transcription de nombreux titres (1204-1466j. — Inv. ms., bon, en double aux Archives nationales (F. 89068).

Pont-Audemer. — Archives importantes depuis le xv"^ siècle.. Cf. A. Canel, Notes prises aux archives municipales de Pont-Audemer dans les Mém.de la Soc. des antiquaires de Normandie, 2^ série (1841), PI). 131-1.38, et IX (1851), pp. 591-611.

Pont-de-l' Arche. — Délibérations depuis 1693; quelques pièces comptables depuis 1725, et documents divers duxviii^ siècle. — Inv. ms. (1881), en double aux Archives nationales (F. 89068).

Quillebœuf. — Les archives anciennes se composent de onze registres et de douze liasses; mais on a constaté, il y a quelques années, la perte définitive des titres historiques concernant l'amirauté de Quillebœuf, la navigation et le pilotage, qui formaient le fonds le plus intéressant de ce dépôt.

Tourneville. — Notes historiques dans les registres paroissiaux, de 1768 à 1780.

Vernon. — Archives assez intéressantes. — Inv. ms. (1879).

N. B. — Les autres villes et villages de ce département n'ont guère conservé que leurs registres paroissiaux; quelques-uns d'entre eux sont d'iiilleurs remplis d'annotations historiques, météorologiques ou autres qui méritent d'être relevées ; cf. V. E. Veuclin, Les remarques des curés normands. [Berna.y, 1889, in-8°).

EURE-ET-LOIR

Les archives communales ont été entièrement visitées par l'archiviste départemental, L. Merlet, et inventoriées par lui , pour les communes de l'arrondissement de Chartres (sauf la ville de Chartres) dans l'Inventaire sommaire des archives départementales d'Eure-et-Loir, tome III (série E supplément), Chartres, 1871, 1 vol. in-4°; — pour les communes de l'arrondissement de Dreux\ dans V Inventaire sommaire des Archives départementales d' Eure-et- Loir, tome IV (série E supplément), Chartres, 1877, 1 vol. in-4° ;

— et pour les communes des arrondissements de Chàteaudun et de Nogent-le-Rotrou (sauf les deux villes de Chàteaudun et de Nogent- Ie-Rotrou\ dans Y Inventaire sommaire des archives départementales d'Eure-et-Loir, tome V (série E supplément), Chartres, 1882, 1 vol. in-4°.

Chartres. — Très important dépôt, mais dont le classement ancien a été conservé. — Inv. publ., complet, par L. Merlet, Chartres, 1887, 1 vol, in-A". — Doc. publ. : E. de l'Epinois, Histoire de la ville de Chartres, Chartres, 1854, 2 vol. in-8°;

— L. Merlet, Lettres écrites par les rois et reines à la ville de Chartres, Orléans, 1859, i vol. in-8° (vol. III des Mém. à la Soc. archéol. de l' Orléanais); — H. Stein, Préparatifs faits en 1008 pour l'entrée de Marie de Médicis à Chartres, Orléans, 1887, iu-8°; — et public, de la Soc. archéol. d' Eure-et-Loir.

Chàteaudun. — Archives intéressantes 2; quelques documents ont été retrouvés depuis la confection de l'inventaire. — Inv. pudl.,

1. La partie du volume qui concerne spccialeracnt la ville de Dreux a été publiée aussi à part, sous ce titre : Analyse des archifcs commiutales de ta ville de JDrcwa; (Chartres, 187.5, 1 vol. in-12).

2. Le registre de l'état civil de la Madeleine de Chàteaudun pour 1474 cet l'un des plus anciens que l'on connaisse en France ; cf. Musée des Archives départementales, n° 138.

FINISTÈRE 329

complet, par L. Merlet, Châteaudun, 1885, 1 vol. in-4''. — Doc. PUBL. : BitUcti/ï de la Société dunoise, passim.

Nogent-le-Rotrou. — Registres de l'administration municipale à partir du 20 septembre 1790. L'état civil des paroisses Saint-Hilaire et Saint-Laurent remonte à 1576 et 1580.

FINISTÈRE

Audierne. — L'état civil existe sans lacunes depuis 1526. Registres de délibérations pour l'époque révolutionnaire.

Brest. — Les délibérations municipales commencent en 1682; l'état civil se continue presque sans interruption depuis 1530. Nombreux documents de la Révolution, notamment sur le port de guerre. — Inv. ms., suffisant et conforme. — Doc. publ. : Bulletins de la Soc. académique de Brest, passim.

Briec. — Délibérations révolutionnaires, curieuses pour l'histoire de la chouannerie dans la région.

Carhaix. — Quelques titres assez intéressants depuis le xvi® siècle, mais les registres de délibérations n'existent qu'à partir de 1753.

Daoulas. — Quelques notes curieuses dans les registres paroissiaux.

Dirinon. — Les délibérations municipales commencent en 1771 ; les registres de baptêmes en 1597.

Esquibien. — Registres de délibérations pour les années 1740- 1750; état civil à partir de 1553.

Ergué-Armel. — Registres paroissiaux depuis 1546.

Guerlesquin. — On y conserve un registre de délibérations de l'époque révolutionnaire.

Guipavas. — Trois registres de délibérations (ans II-VIII).

Lanmeur. — Une liasse de titres communaux remontant à 1447. Délibérations depuis 1754.

Le Conquet. — Un registre de correspondance de l'an H.

Logonna-Daoulas. — Collection rare d'imprimés révolutionnaires.

Morlaix. — Archives importantes, curieuses pour l'histoire de la Ligue en Bretagne et pour le soulèvement populaire local de 1675. Les délibérations du corps de ville remontent à 1589, et la collection des registres paroissiaux est complète depuis la fin du XVI' siècle. — Inv. ms., conforme. — Doc. publ. : A. de la Borde-

330 AnCHIVES MUNICIPALES

rie, La révolte du papier timbré en Bretagne (Saint-Brieuc , 1880, in-12.)

Plogonnec. — Comptes de fabrique de 1601 à 1717.

Plougasnou. — Rôles de fouages du xvii' siècle ; comptes de fabrique et titres concernant Saint-Jean-du-Doigt depuis le xvi" siècle.

Plouvenéz-Lochrist. — Documents révolutionnaires importants.

Quimper. — Belle collection de 47 registres de délibérations du corps politique depuis le milieu du xvi* siècle, avec quelques lacunes ^ Il existe une collection de comptes communaux pour les années 1537 à 1580, et des titres des hospices à partir du xv^ siècle. Les registres paroissiaux commencent en 1533, avec lacune de 1573 à 1623. — Inv. ms., par A. de Blois (1855), non conforme. — Doc. PUBL., ])ar A. Faty et J. Trévédy, dans le Bulletin de la Soc. archéol. du Finistère, passim.

Sizun. — Délibérations du xviii® siècle; quelques renseignements sur les émeutes révolutionnaires et la chouannerie dans le registre de l'année 1800.

Taulé. — Registres du conseil de fabrique depuis 1741 ; quelques registres de la Révolution.

Aiguéze. — Les délibérations commencent en 1661; procédures diverses depuis 1317, et compoix de 1545.

Alais. — Beau dépôt, où l'on remarque entre autres sept compoix en langue d'oc, dont un de 1393. — Inv. ms., très détaillé, par J. Fabrégat (1757). — Doc. publ. : A. Bardon, Listes chronologiques pour servir à V histoire de la ville d' Alais; I : les consuls (1250-1715), Nîmes, 1890, in-8°.

Anduze. — L'inondation de 1861 a été très funeste aux archives; l'état civil remonte à 1560.

Aubais. — Délibérations communales à partir de 1745; rompoix de 1714.

Aubord. — Etat civil catholique depuis 1685, protestant depuis

Aubussargues. — Délibérations communales de 1520 à 1590; état civil catholique depuis 1082, protestant depuis 1754.

1. Aux ûrchives départementales se trouvcut une partie des comptes des miseurs, notamment pour l'époque de la Ligue.

Aulas. — Cette commune possède d'intéressants documents à partir de 1243, des délibérations commençant en 1559, des documents militaires depuis 1574, un compoix en langue d'oc de 1565, des registres de l'état civil catholique depuis 1686, et protestant depuis 1612. — Inv. ms. (1691).

Bagnols. — Nombreux documents anciens, parmi lesquels on remarque les criées ou coutumes de police, datées de 1384.

Barjac. — Délibérations depuis 1618; compoix de 1634; importante collection de papiers relatifs ù des procès de la ville depuis le xiii^ siècle.

Beaucaire. — Dépôt riche en documents originaux, dans toutes les séries, depuis le milieu du xiii^ siècle. — Inv. ms. du xviii® siècle, très complet. — Doc. publ. : Al. Eyssette, Histoire administrative de la ville de Beaucaire, Paris, 1882-1889, 2 vol. in-S"; — Revue des sociétés savantes, 6« série, VII (1878), pp. 405-407 ; 7" série, I (1879), pp. 103-107.

Bellegarde. — Les délibérations commencent en 1688. Compoix de 1571 ; livre du bureau de charité pour 1711.

Brignon. — Plusieurs compoix, dont un en langue d'oc, de 1472.

Calvisson. — Dépôt important; les délibérations commencent en 1590. — Inv. ms., par Deimon.

Carnas. — Délibérations depuis 1743; compoix de 1602.

Castelnau-Valence. — Livre du consulat de 1581.

Caveirac. — Quelques pièces depuis le xv* siècle.

Cavillargues. — Délibérations et documents divers à partir du xvi^ siècle.

Chusclan. — Archives importantes; les délibérations remontent à 1593, les comptes à 1627, les compoix à 1536. On y conserve aussi des transactions en rouleaux depuis le xvi' siècle, et des billets de la banque de Law.

Collorgues. — Nombreux rouleaux en parchemin.

Congéniés. — On y conserve un compoix de 1591, et un registre des abjurations faites en 1685.

Gros. — Documents du xviii° siècle.

Oions. — Compoix du xvi'^ siècle.

Domazan. — Archives anciennes, comprenant des titres de propriété à partir de 1231, des pièces comptables à })artir de 1375, et des compoix depuis 1527. — Inv. ms.

Flaux. — Deux compoix du xvi® siècle ; les délibérations eonsulaires commencent en 1623.

Fourques. — Délibérations depuis 1625; les registres paroissiaux remontent à 1590.

Gallargues. — Intéressant dépôt, où les documents (procédures, histoire militaire, etc.) commencent au xiii® siècle; délibérations depuis 1609,

Jonquiéres. — Quelques documents à partir de 1668; délibérations depuis 1705 et compoix de 1758.

Langlade. — Compoix de 1564, en patois.

Laudun. — Compoix du xvi® siècle; registres paroissiaux depuis

Léques. — Papiers de finance des deux derniers siècles.

Les Angles. — L'état civil commence en 1530.

Les Plantiers. — Délibérations depuis 1708; état civi-1 catholique depuis 1792 et protestant depuis 1645.

Les Salles-du-Gardon. — Délibérations depuis 1725; compoix de N.-D. de Laval, de 1554.

Le Vigan. — Inv. publ., complet, par F. Teissier, Nîmes, 1890, 1 vol. in-4''.

Marguerittes. — Registres de la charité remontant à 1458.

Meynes. — Délibérations à partir de 1639.

Milhaud. — Délibérations depuis 1578 ; état civil catholique depuis 1686 et protestant depuis 1750.

Moliéres-du-Vigan. — L'état civil catholique commence en 1084 ; l'état civil prolestant en 1646.

Monoblet. — Délibérations depuis 1676; comptes de clavaires remontant à 1595; état civil à partir de 1561. 11 y faut joindre un assez grand nombre de titres non classés.

Montaren. — Compoix divers depuis 1531, et documents coinnuinaux ;i pnrtir du xiv* siècle ; les délibérations ne commencent (ju'en

Montfrin. — Délibérations à ])artir de 1682.

Montignargues. — Délibérations de 1627 à 1673.

Montpezat. — Délibérations à partir de 1625 ; registres du bureau de rli;iriié depuis 1088.

Mus. — Délibérations du consulat depuis 1668, du consistoire depuis 1630.

Ncrs. — L'état civil catholique remonte à i675 ; l'état civil protestant à 1671.

Nîmes. — Archives imi)ortantes. — Inv. publ. ^ : Tome P"", par A.;Bessol de Lamothe, Mende, 1877, 1 vol. in-4°; — tome II ^, par le même, Avignon, 1879, 1 vol. in-4''. — Doc. publ. : Léon Ménard, Histoire civile, ecclésiastique et littéraire de la ville de Nismes, Nismes, 1750-1758, 7 vol. in-4°; — Bibliothèque de l'École des Chartes, 3* série, IV, pp. 67-69; — Revue des Sociétés savantes^ 5« série, III (1872), pp. 35-38, IV (1872), pp. 95-97, VI (1873), pp. 332-337, et VII (1874), pp. 495-505; 6« série, VIII(1878), pp. 256-258; — Bulletin de la Société du protestantisme français, XXIII (1874), pp. 141-143.

Pompignan. — Délibérations depuis 1638.

Pont-Saint-Esprit, — Délibérations consulaires à partir de 1553; compoix de 1390 et nombreux parchemins remontant à la même époque.

Redessan. — Délibérations de 1769-1779.

Remoulins. — Dépôt intéressant. — Doc. publ. : G. Charvet, Cartulaire de Renioulins (Alais, 1873-76, in-8") ; — Revue des Sociétés savantes, 5® série, VII (1874), pp. 519-523.

Ribaute. — Compoix du xvi® siècle, en langue d'oc.

Rochefort. — Archives assez importantes ; collection de compoix à partir de 1580.

Roquemaure. — Riche dépôt, renfermant une collection de délibérations (dep. 1509), de comptes (dep. 1405), de compoix (dep. 1376), de titres de propriété (dep. 1300), de documents militaires (dep. 1356), d'ordonnances sur la chasse et sur la pêche et de règlements divers (dep. le xiv^ siècle), et de titres relatifs à la forêt de Clary (dep. 1334). — Iw. [ms., in-fol. de 133 ff., par INI. Hugues (1778).

Saint-André-de-Valborgne. — Beau compoix du xvi® siècle.

Saint-Chaptes. — Délibérations consulaires depuis 1614.

Saint-Christol. — Délibérations à partir de 1693 ; compoix de 1595, et livre du bureau de charité depuis 1688.

1. Cf. Rapport à M. le Maire de Nîmes sur le recolement et le classement des archives communales opérés en 1852 et 1853, par Max de Montrond, Nîmes, 1853, in-8° de 32 pp.

' 2. Les tables, rédigées plus tard par F. Teissier, n'ont pas paru en même temps que l'inventaire; elles forment généralement un petit fascicule spécial.

Saint-Dézéry. — On y conserve diverses pièces comptables et de finance, un corapoix de 1571, et des délibérations remontant à 1737.

Saint-Gervasy. — La série des délibérations commence en 1588.

Saint-Gilles. — Importante collection de titres communaux et hospitaliers. — Doc. publ. : A. de Lamothe, Coutumes de Saint- Gilles (Alais, 1873, in-8'').

Saint-Hippolyte-de-Montaigu. — Délibérations à partir de 1618.

Saint-Jean-du-Gard. — • Registres de délibérations consulaires à partir de 1654 ; compoix de 1598. Il s'y trouve l'état civil protestant à partir de 1561, et six registres du consistoire pour les années 1605-1685.

Saint- Jean-du-Pin. — Délibérations depuis 1691; compoix de 1559; livre du bureau de charité de 1688.

Saint- Julien-de-Peyrolas. — Quelques documents anciens et registres de délibérations depuis 1651. — Inv. ms. (xviii^ siècle.)

Saint-Laurent-d'Aigouze. — ■ Titres relatifs à des procès entre la commune et le chaj)itre d' Alais.

Saint-Laurent-des-Arbres. — Compoix du xv* siècle ; délibérations remontant à 1570.

Saint-Max-lés-Uzés. — ■ Délibérations depuis 1636; compoix de

Saint-Quentin. — Série intéressante de délibérations municipales, dont le premier volume (livre blanc, 1594) contient les criées des consuls; compoix depuis le xvii^ siècle, et parchemins divers depuis le XIV®.

Saint- Victor-de-Malcap. — < Quelques anciens documents d'ordre financier et militaire. Les délibérations commencent en 1721.

Saint-Victor-des-Oules. — Délibérations depuis 1641; compoix depuis 1574.

Saint- Victor-la-Coste. — Titres des xvii® et xviii® siècles.

Sanillac. — Dépôt assez important depuis le xvi' siècle.

Sauzet. — Délibérations consulaires à partir de 1692, et quelques papiers et parchemins antérieurs à cette date.

Saze. — Registres de reconnaissances féodales pour 1384 (2 vol.), pour 1559 (5 vol.), et pour le xviii" siècle.

Sommiéres. — Archives assez riches depuis le xiv* siècle, mais encore non classées.

TaveL — Archives assez nombreuses, mais en désordre; compoix de 1554; délibérations depuis 1714.

Uchaud. — Un document de 1270; délibérations à partir de 1625; compoix de 1606.

Uzés. — Inv. publ., complet', par A. Bessot de Lamothe, Paris, 1868, 1 vol. in-4°. — Doc. publ. : Revue de législation ancienne et moderne, 1870-1871, pp. 180-192; — Revue des Soc. savantes, 4« série, V (1867), pp. 324-325; 5^ série, I (1870), pp. 110-

Vallabrégues. — La série des délibérations commence en 1583.

Vallérargues. — Titres communaux depuis la fin du xvi'' siècle.

Valleraugue. — Délibérations depuis 1635. — Doc. publ. : Bulletin de la Soc. du protestantisme français, XIV (1865), pp. 1-5.

Vauvert. — Les délibérations commencent en 1628.

Vénezobres . — Documents depuis le xiv® siècle, à classer.

Vergéze. — Les délibérations commencent en 1605.

Vers. — Collection impoi'tante de titres qui remontent au XVII® siècle; délibérations depuis 1634; série des comptes consulaires à partir du xiv* siècle; compoix de 1580. On y remarque aussi le texte des criées de Saint-Privat (1450).

Vic-le-Fesq. — Cf. Bulletin de la Soc. du protestantisme français, XL (1891), pp. 438-442.

Villevieille. — Quelques pièces depuis le xv^ siècle.

Villeneuve-lés- Avignon. — Dépôt très riche où l'on remarque surtout deux beaux cartulaires municipaux. — Inv. ms. du xviii^ siècle, de tous points excellent.

N, B. — Il a déjà paru un volume d'inventaire des archives communales du Gard dans V Inventaire sommaire des archives départementales du Gard (série E supplément), Nîmes, 1888, 1 vol. in-4°; les auteurs, MM. Bessot de Lamothe et Bligny-Bondurand, successivement archivistes départementaux, y ont analysé avec soin les archives municipales d'Aigues-Mortes, Aiguesvives, Aimargues ^ et Aramon^, qui ont toutes une véritable importance, — En outre, pour la plupart des petites communes du département, on a des inv. ms., insuffisants il est vrai, en double aux Archives nationales (F. 89069-89075).