Les tables n'ont pas encore été imprimées
2. M. Bondurand a publié en 1886, d'après l'original des archives d'Aimargues, le texte des coutumes de Lunel (1367); cf. d'autres documents tirés du mêm» dépôt dans V Eglise Libre du 23 mars 1883.
3. Ces difTérents dépôts remontent au xiii' et même au xii' siècle; celui d'AigTjes-Morte» avait déjà été inventorié au siècle dernier par A. Esparroa.
GARONNE (HAUTE
Arbas. — Délibérations depuis 1788.
Aspet. — Registres contenant le recueil des titres de la communauté (159G-1750); les délibérations commencent en 1742.
Ausson. — Coutumes de 1531.
Bagnéres-de-Luchon. — Ixv. publ. : Cour d'appel de Toulouse. Pour M. le maire de la ville de Bagnèrcs-de-Luchon contre M. le Préfet de la Haute-Garonne représentant le domaine de l'État. Inventaire analytique et clironologique, copies et extraits des principales pièces composant le dossier de ladite ville (Toulouse, s. d., in-8'' de 44 pp.).
Bessiéres. — Délibérations à partir de 1527, et quelques documents remontant au xiv*^ siècle.
Boulogne. -^ Délibérations depuis 1770.
Buzet. — Documents depuis le xiv*^ siècle, et coutumes de 1242 (en co|)ie). — Inv. ms.
Cardeilhac. — Délibérations depuis 1763.
Cassagnabére. — On y conserve un registre de notaire du diocèse de Comminges, pour les années 1696-1698.
Cassagne. — Les délibérations ne commencent qu'en 1789.
Cazéres. — Titres et registres de délibérations pour les xvii® et xv!!!*" siècles.
Daux. — Copies des privilèges de 1323 ; informations et procédures criminelles (1516-1579] ; actes divers depuis le xvi® siècle.
Encausse. — Statuts des prêtres collégiés de la baronnie (1545).
Estadens. — Rôles de taille des années 1667 et suiv.
Esténos. — Ordonnances de concession à la couronne par Henri III (1583).
Fauga. — Délibérations depuis 1740.
Fonteailles. — On y remarque, outre uu livre terrier, des comptes consulaii'es du xvii* et du xviii* siècle, des coutumes en langue romane de 1483, et quelques autres documents anciens.
Fronton. — Délibérations depuis 1618.
Gragnague. — Coutumes de 1372.
Grenade-sur-Garonne. — Belle collection de documents anciens; la série des délibérations commence en 1584. — Inv. ms., par M. Rumerue \
1. On a commencé ù l'imprimer; 7 feuilles sont tirées dojjuis loug'tcmps.
GARONNE (haute) 337
Izaut. — Dénombrements et hommages du xviil' siècle.
Laçasse. — Rôles de tailles de 1769-1770.
Lagardelle. — Quelques papiers et pai'chemins anciens; les registres paroissiaux existent au complet depuis 1584.
Latrape. — Quelques documents, parmi lesquels une copie des coutumes de 1455 de la baronnie de INIarquefave.
Lavelanet. — Titres de propriété depuis le xvi^ siècle.
Le Born. — Délibérations depuis 1672.
Le Burgaud. — Quelques parchemins (1277-1532).
Le Fousseret. — Coutumes de 1247, en langue d'oc ; rôles de tailles, aveux et hommages des xv" et xvii® siècles ; registres de reconnaissances féodales, de 1538. Les délibérations remontent à
Lestelle. — Coutumes de 1243 (en copie du xvi" siècle).
Les Toureilles. — Titres du xvi*^ siècle, en partie relatifs à des pro ces avec la commune de Montréjeau.
Lez. — Procédures et documents divers, à partir de 1475, pour droits d'usage dans la forêt de Boutx.
Lherm. — Délibérations à partir de 1668; rôles de tailles à partir de 1764, et terriers du xvii'^ siècle.
L'Isle-en-Dodon. — Registre des obits de l'église (1545); délibérations communales (1768-1784).
Mondavezan. — Les délibérations existent pour les deux derniers siècles ; terrier de 1594.
Montesquieu-Guittaut. — Registre de reconnaissances féodales rendues au seigneur de Montesquieu (M. de Noé) en 1630.
Montréjeau. — Nombreux documents remontant au xvi^ siècle ; entre autres des comptes de 1566, des procès-verbaux de bornage de 1522, et une copie des anciennes coutumes de la ville.
Muret. — Cette ville conserve les belles archives du pays de Commenge, en s'appuyant sur un acte de 1614 qui en ordonne la conservation à Muret même ; elles forment un ensemble de 90 liasses. — Ixv. us. de 1741, très bien rédigé par Guillaume Martin, notaire de Toulouse ^ — Cf. R. P., 1882, pp. 338-339, et 1886, pp. 165-170.
1. Il est reparti en 342 articles, mais depuis un siècle et demi quelques documents ont disparu. Il ne faut tenir aucun compte d'un inventaire plus moderne, qui est très médiocre.
Arcliwes de l'histoire de France. 22
Palaminy. — Délibérations des xvn^ et xviii^ siècles. Pinsaguel. — Délibérations depuis 1624; terrier de 1626. Portet. — Anciennes archives, assez intéressantes. Rieumes. — Nombreux titres relatifs aux bois communaux; délibérations depuis 1766, et documents révolutionnaires.
Rieux'. — Statuts de la confrérie des archers (1589). Les délibérations ne remontent qu'à 1763. — Cf. C. Gleizes, Notice sur la ville de Rieux et ses archives, dans les Mémoires de la Soc. arcliéol. du midi de la France, VII, pp. 342-354. Roquefort, — Délibéimtions depuis 1754.
Roquettes. — Livre des censives dues aux Chartreux de Toulouse (1734,.
Sabonnéres. — Rôles de tailles pour les années 1750-1790. Saint-Béat. — Les archives de cette commune ont été détruites par une inondation de 1772 ; parmi Jes documents sauvés, on cite une copie des anciennes coutumes et le titre constitutif des forêts communales (14791.
Saint-Bertrand-de-Comminges. — Documents remontant au xiv® siècle. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89076). Saint-Gaudens. — Les archives ont été complètement détruites par un incendie le 10 décembre 1809.
Saint-Jean-de-l'Herm. — Délibérations depuis 1704. Saint-Michel. — Documents des deux derniers siècles. Salles. — Pvoles d'impôts et comptes consulaires du xvii^ siècle. Seysses. — Délibérations depuis 1745; terriers de 1625 et 1725. Toulouse. — Le dépôt municipal du Capitole est l'un des plus beaux du midi de la France; classé et inventorié depuis plusieurs siècles, réorganisé en 1861 par les soins de M. Roschach, archiviste actuel, il offre une grande variété de documents anciens et précieux. Les principales séries sont relatives aux délibérations, correspondances, instructions et autres actes de l'administration des capitouls, (1438-1698), à la comptabilité (1466-1787), aux ordonnances de police et de sûreté (1524-1789), aux franchises de la ville (dep. 1371) et à celles de Samatan (1373) et Saint-Puy (1396); aux réceptions, à la maîtrise de divers corps de métiers (dep. 1547), aux montres, revues et inventaires de l'arsenal (1656-1675), aux jeux floraux (1446-1650). On conserve des cartulaircs contenant les résolutions des consuls depuis 1141, ainsi que les annales du ca|)iloulat, série dev
1. Le fonds de l'évèché , resté dans la ville jusqu'en 18G0, a été réuni à cette époque au dépôt départemental.
registres malheureusement incomplète oii, dès l'origine, chaque spécialement à l'hotel-de-ville '. — La période révolutionnaire a été singulièrement appauvrie. — Inv. ms., par Pierre Louvet (1660), par Hugues de Marsis (1730), et par M. Tilhol (1760). — Inv. PUBL. : Inventaire sommaire des archives de la ville de Toulouse, série AA (l--^ partie) par M. Roschach^, Toulouse, 1886, 1 vol. in-4<'. Inv. sous presse : série AA (suite), capitoul élu fut représenté en miniature par le peintre attaché — Cf. Documents liist. inédits, I (1841), pp. 148-160; — Toulouse (Associât, française pour l'avancement des sciences, XVI, 1887), Toulouse, 1887, in-8° (pp. 467- 469); et F. -A. Aulard, dans la Révolution française, XIII (1887), pp. 505-507. — Doc. publ. : Recueils des titres concernant les privilèges de la ville et bourgeoisie de Toulouse, Toulouse, 1686, in-4°;
— G. La Faille, Annales de la ville de Toulouse, Toulouse, 1701 , 2 vol. in-fol. — Lebrun, Les ùs et coutumes de la ville de Toulouse, Toulouse, 1753, in-12; — Histoire générale de Languedoc (éd. Privât), passim; — P. Dognon, Les Armagnacs et les Bourguignons en Languedoc, dans Annales du Midi, I (1889), pp. 433 et suiv. ;
— et jiublications des Sociétés locales.
Verfeil. — Délibérations depuis 1576 et quelques titres communaux.
Villaudric. — Délibérations depuis 1470.
Villemur. — Délibérations depuis 1544.
Villeneuve-Ies-Cugnaux. — Les délibérations remontent à 1664. TeiTier de 1616; dénombrement de 1672.
N. B. — La plupart des communes, dans ce département, possèdent des cadastres et des terriers qui appartiennent au xvii^ et parfois au xvi<^ siècle; il a été impossible d'en faille mention.
Auch. — Archives intéressantes depuis le xiv^ siècle. — Inv. publ. : par L. Couture ^, commencé en 1868 et interrompu après l'impression de deux feuilles (séries AA et BB) dans le format in-4°.
1. Il subsiste seulement, intacts, onze de ces volumes contenant 108 portraits, pour les années 1617 à 1655. Cette collection avait été commencée en 1295.
i. Cet inventaire, extraordinairemenl détaillé et rédige avec le plus grand soin, n'est pas absolument conforme aux prescriptions ministérielles; il est précédé d'une fort intéressante histoire du dépôt.
3. Cf. Rapport sur le classement et l'inventaire des ardâtes de la t'ille d'Auck, dans la Reçue de Gascogne, IX (1868), pp. 'i76-9.
Condom. — Dépôt assez important. Les comptes remontent à 1543. Documents depuis le xiv^ siècle. — Inv. publ. par Niel, également interrompu aj)rès cinq feuilles d'impression (séries AA et BB) dans le format in-4°^. — Doc. publ. : Ph. Lauzun, Lettres inédites de Marguerite de Valois, Agen, 1881,in-8°; — Revuede Gascogne, passim,
Eauze. — Registres de délibérations depuis 1626.
Fleurance. — Délibérations depuis 1649. — Ixv. ms., par P. Parfouru.
Gimont. — Chartes de coutumes originales; délibérations et nombreux documents des deux derniers siècles.
Lectoure. — Riches archives depuis le xiii' siècle, retrouvées en 1844, par M. de Métivier, dans une soupente de la mairie. Privilèges et coutumes depuis 1308; lettres de rois et de princes; les comptes remontent au xv* siècle. Cf. D. Métivier, Rapport sur les archives de la mairie de Lectoure, dans Doc. inéd. tirés de la Bibliothèque, III, pp. 39-48; et Bordier, op. cit., p. 370. — Doc. publ. : Archives historiques de la Gascogne, fasc. IX, Archives de la ville de Lectoure, du xui" au x\i^ siècle, par P. Druilhet, Paris-Auch, 1885, in-S".
L'Ile-Jourdain. — Livre des coutumes et privilèges, dit livre de celas Poustetos « [1214-1368); délibérations à partir de 1591. — Inv. ms.
Lombez. — Registres paroissiaux depuis la fin du xvi^ siècle.
Masseube. — Délibérations depuis 1694.
Mirande. — Archives intéressantes depuis le xiii'' siècle, renfermées dans un vieux coffre en bois; cartulaire, documents sur les arts et métiers, les foires, les confréries.
Montaut. — Livres terriers et cadastres. État civil depuis 1588.
Montesquiou-sur-Losse. — Cadastre du xvi" siècle.
MontréaL — Dépôt assez imjiortant, remontant au xv^ siècle. Les délibérations n'existent que pour les années 1687-1689 et 1783-1784.
Nogaro. — Registres de délibérations à partir de 1660. — Inv. MS., pai' P. Parfouru. — Doc. publ., dans Annuaire du Gers pour
Roquelaure. — Cadastres et rôles de tailles. Registres de délibéiMtions consulaires, 1700-90.
Samatan. — Le plus ancien registre de délibérations commence en 1636.
1. Cf. Invciituiie des archives de l'ilùlci de Ville de Condom (vers 1845), Bibl. liât., an., nouT. acq. fr. n° 4036.
GIRONDE
Seissan. — Rôles de tailles et comptes, en partie relatifs aux communes voisines.
Vic-Fezensac. — Ixv. publ. par H. de Rivière, Auch, 1863, in-4°, avec tables.
GIRONDE
Bayon. — Documents des deux derniers siècles. — Doc. publ. : Arclii^'es historiques de la Gironde,y\\\, 292.
Bazas. — Délibérations des années 1730-1780 ; registre des transactions passées avec l'évêque depuis 1674; cadastre de 1662, mercuriales du xv!!!*^ siècle. Les registres paroissiaux remontent à 1592. — Inv. ms. (1882).
Blaye. — Très important dépôt depuis le xiii^ siècle. — Ixv. ms., 1 vol. in-fol. de 308 pp., moderne et conforme. — Doc. publ. : Archives municipales de Blaye, [précédées d'une table chronologique des documents qui concernent l'histoire de cette ville et qui se trouvent dans d'autres archives], Bordeaux , 1871, in-4° (extrait du t. XII des Archives historiques de la Gironde).
Bordeaux. — Archives considérables depuis le xiii*' siècle. Atteintes par l'incendie du 13 juin 1862, elles ont été très lentement reconstituées par l'archiviste E. Gaullieur qui en a donné un inventaire sommaire dans son Rapport à M. le Maire de Bordeaux sur la situation des archives municipales, Bordeaux, 1888, in-S" de 23 pp. — Nombreux cartulaires dans la série AA. Registres de la Jurade bordelaise depuis 1406. Terriers. Registres de l'église, du chapitre et de l'hôpital Saint-André de Bordeaux depuis le XV* siècle. Neuf cents registres d'état civil. Les archives révolutionnaires sont intactes, quoi qu'on en ait dit^. — Inv. mss. : Inv. sommaire alph. des délibérations des jurats de 1520 à 1786 (32 cartons). Inventaire sommaire des pièces détachées, commencé au xvm® siècle par l'abbé Baurein (8 portefeuilles gr. in-fol.). — Doc. publ. : Publications de la commission des archives municipales de Bordeaux : I. Le livre des Bouillons, Bordeaux, 1867, in- 4" (l'introduction contient une histoire du dépôt); II. Livre des privilèges, Bordeaux, 1878, in-4<'; III et IV. Registres de la Jurade bordelaise (1406-1422),
1. Le dépôt a acquis récemment un lot important de documents relatifs aux jugements de l'Inquisition d'Aragon de 1485 à 1492, dont M. Gaullieur a donné l'inv. dans la Revue des études juives, XI (1886), pp. 84-89.
342 ARCHIVES MIXICIPALES
Bordeaux, 1873-1883, 2 vol. in-4° ; V. Livre des coutumes de Bordeaux, Bordeaux, 1890, in-A". — Archives historiques de la Gironde, t. II, XIV, XVIII et passim.
Bourg-sur-Gironde. — Archives considérables, comprenant des registres de la Jurade depuis 1565, des registres de fabrique, de confrérie et de l'hospice pour le xviii*^ siècle, et une série de documents révolutionnaires. — Inv. ms.
Cadillac. — Archives anciennes et intéressantes; les comptes de la ville remontent à 1435, les registres de la Jurade à 1670, et ceux de la réception des bourgeois à 1592; ils sont en partie rédigés en dialecte gascon. Etat civil depuis 1553. Importants documents révolutionnaires. — Inv. ms., 1 vol. in-fol. de 350 ff. (1883). — Doc. PUBL. : Réunion des Sociétés savantes, section des Beaux-Arts, VIII (1864), pp. 183-198.
Castillon. — On y conserve trois registres de la Jurade, et divers documents, notamment sur la police des vins.
Coutras. — Un dossier de pièces anciennes; nombreux documents révolutionnaires.
Créon. — Quelques titres depuis 1723.
Gradignan. — Les délibérations remontent au xvii* siècle.
Guitres. — Quelques pièces anciennes et révolutionnaires.
Langon. — Dépôt intéressant depuis le xiii^ siècle. — Inv. ms. (1881).
La Réole. — Collection importante de documents remontant au xiii*^ siècle. Les registres do délibérations commencent en 1530. — Doc. PUBL. : Archives historiques de la Gironde, t. II, et passim; — O. Gauban, Histoire delà Réole, La Réole, 1873, in-8''.
La Roque-de-Cadillac. — Registres paroissiaux depuis 1592.
Lesparre. — Deux registres de reconnaissances féodales en faveur du couvent des Cordeliers do la ville (xviii^ siècle).
Libourne. — Très riche dépôt où se trouvent des statuts, privilèsres et ordonnances réunies en un cartulaire ou « Livre velu » du
xiv*^ siècle; les registres do délibérations ne remontent qu'à 1600. — Inv. ms., ancien, par Burgade, et nouveau, en cours, par M. Duval (1891). — Doc. PUBL. : Archives historiques de la Gironde, t. II (1860) et passim; — R. Guinodio, Histoire de Libourne et de son arrondissement, Bordeaux, 1845, 3 vol. in-8".
Monségur. — l>ellos archives contenant le livre des privilèges ou Cartulaire de l'Esclapot (xiii" siècle), trente-trois registres de la
Jurade à partir de 1586, un cadastre de 1672, des pièces de comptabilité et des titres sur l'hospice depuis le xiv^ siècle. — Doc. PUBL. : Fr. Michel, L Esclapot ou cartulaire de Monségur, Bordeaux, 1863, 1 vol. 111-8^
Mouliets-et-Villemartin. — Documents révolutionnaires.
Rions-sur-Garonne. — Documents depuis 1328. Les délibérations ne commencent qu'en 1652. — Ixv. ms. (1884), par M. Duval, avec tables.
Saint-Émilion. — Riche collection de documents, y compris une série de registres de la Jurade à partir de 1558. Papiers intéressants pour l'époque révolutionnaire.
Saint-Macaire. — Archives anciennes dans quatre cartons, remontant au xiv^ siècle. Cinq registres. — Inv. ms. (1882). — Doc. PUBL. : ArcJiivcs historiques de la Gironde, VII, 166, 348; VIII, 251.
Sainte-Foy-Ia-Grande. — Délibérations depuis 1549, avec quelques lacunes; documents sur les Gordeliers, statuts municipaux, registres de tailles et documents militaires depuis 1380; vingt-cinq liasses de minutes de notaires. Etat civil protestant et catholique depuis 1625. A classer ^
Saint-Romain-la- Virvée. — Registres (copies de titres) depuis 1471.
Sauveterre-de-Guyenne. — Inv. ms. (1886).
N. B. — Cf. l'insignifiante brochure de F. Leroy, Note sur les arcliives... de quelques villes du département, Bordeaux, 1840, in-8" (extr. du Recueil de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux),
Agde. — Papiers du consulat depuis 1451. Chartes diverses depuis le xiii'' siècle. — Doc. publ. : Annuaire-bulletin de la Société de l'histoire de France, P (1863), pp. 14-18.
Agel. — Collection de factums du xviii® siècle.
Aniane. — Actes de la commune depuis le xiv^ siècle.
Azillamet. — Délibérations depuis 1626 et plusieurs terriers.
Ralaruc-le-Vieux. — Procès-verbaux du conseil communal à partir de 1656; beau compoix du xviii® siècle.
Bédarieux. — Archives pillées en 1793. Délibérations depuis 1667. Classement non conforme.
1. La plupart de ces documents ont été retrouvés, il y a peu d'années, dans un grenier de la mairie, par M. Ducaunnès-Duval.
Bériers. — Cf. Bordier, op. cit., p. 300. — Doc. publ. : Mascaro, Lo libre de Meniorias , dans le Bull, de la Soc. arc/i. de Béziers, t. I. et Revue des langues romanes., 1890 ; — Revue des Sociétés savantes, 4^ série, V (1867), pp. 446-449, YI (1867), pp. 569-573; 6« série, VIII (1878), pp. 97-102; 7^ série, I (1879), pp. 123-126; Bulletin historique et phil. du Comité des travaux historiques, 1886, p. 153; 1885, pp. 213-4; 1887, pp. 134-8; 1888, pp. 274-276 et 290-1 ; 1887, pp. 9-12 ; — et Bulletin de la Soc. de Béziers ' .
Cessenon. — Documents depuis 1374 (occupation anglaise). Registre des délibérations depuis 1549. Livres terriers en langue d'oc.
Cette. — Archives peu anciennes. — Inv. ms., commencé par l'archiviste Thomas et inachevé.
Clermont-l'Hérault. — Chartes depuis le xiv" siècle.
Cournonsec. — Compoix de 1747.
Cournonterral. — Archives anciennes, à inventorier.
Frontignan. — Chartes du xiv® siècle. Registres de reconnaissance depuis 1451, et compoix depuis 1596. Dépôt important^.
Ganges. — Chartes et registres depuis le xiii'^ siècle. Compoix des deux derniers siècles. Cf. Bordier, op. cit., p. 367.
Gigean. — Procédures des deux derniers siècles, et délibérations de[)uis 1706. Compoix du xvi® siècle en langue d'oc.
Gignac. — Documents du xv" siècle, publiés par l'abbé Vinas, dans la Revue des langues romanes, t. I et II ^ 1870-71).
La Liviniére. — Délibérations depuis 1741 ; étal civil depuis 1596.
La Salvetat. — Dépôt incendié. Restent quatre compoix des deux derniers siècles et les registres des délibérations depuis 1660.
Lodéve. — Chartes depuis le xiv" siècle. Anciens compoix.
— Ixv. MB. de 1591.
Lunel. — Quatre cent cinquante cahiers ou registres de|)uis 1204.
— Bon Inv. ms. par Millerot, de 682 pp. in-fol.
Méze. — Registres de délibérations et chartes depuis le xvi® siècle. Mireval. — La série des délibérations commence en 1694.
1. Outre les communications faites à cette Sociét(5, M. Soucaille a adressé au Comité des travaux historiques un grand nombre de textes tirés des archives de Béziers, qui n'ont pas tous été imprimés, mais sont au moins indiques ou analysés au fur et à mesure dans la Revue des Sociétés savantes.
2. M. A. Germain a publié dans les Mémoires de la Société archéologique de Montpellier plusieurs documents empruntés aux dépôts de Frontignan et de Cournonterral.
Montbasin. — Chartes depuis le xv® siècle. Délibérations depuis 1594, presque au complet.
Montpellier. — Magnifique dépôt, installé à la Tour des Pins, ancienne tour des fortifications de la ville, depuis 1886. Le fonds ancien, depuis le xii*' siècle, est conservé en partie dans des « cassettes » et des « tiroirs » du xv® ; il se compose de 3000 pièces environ, arbitrairement classées; les « tiroirs » ont été cependant plus spécialement réservés à la comptabilité de la ville, surtout pour le XIV® siècle. Gartulaires et registres d'administration municipale, connus sous le nom de Grand et de Petit Tlialainus, de Liber instrumentorum memorialium et de Lii're noir (1240-1247). Les registx'es de délibérations du conseil de ville s'étendent du xiv® siècle à 1790, mais ne forment une série à peu près continue qu'à partir de 1461. Compoix du xiv® siècle. Livre des portraits des anciens maires, consuls et greffiers depuis le xiv^ siècle jusqu'en 1789, etc. Cf. Récoleinent des arc/iives iminicipales, par E. D. Grand, Montpellier, 1889, in-8° (extr. du Bulletin iniin. de la ville de Montpellier). — Inv. mss. : L'Inventaire du « grand cliartrier » a été dressé par Louvet en 1662 ; la même année, JofTre inventoriait les archives de la « maison consulaire » ; et Darles rédigea en 1693 l'inv. des documents conservés dans l'cc Armoire dorée ^ ». Les deux derniers ont été fondus et reclassés récemment par ]NL de la Pijardière, conformément au cadre officiel, mais l'inventaire et la classification de Louvet ont été jusqu'à présent respectés^. — Doc. publ. : La Société archéologique de Montpellier a publié dans ses Mémoires (in-4°) un très grand nombre de pièces tirées de ce dépôt; dès 1840, elle a donné une éd. du Petit Thalamus; de 1884 à 1886, une éd. du Cartulaire des Guillems ou Liber instrurnentoru/n, etc. — M. A. Germain a tiré presque exclusivement des archives de la Tour des Pins la matière de plusieurs de ses ouvrages^, notamment de son Histoire de la commune de Montpellier, Montpellier, 1851, 3 vol. in-8", et de son Histoire du commerce de Montpellier, Montpellier, 1861, 2 vol. in-S". — Cartulaire de l Université de Montpellier, Montpellier, 1889, in-4° ;
1. Cf. A. Germain, Histoire de la commune de Montpellier, I, pp. 297-299 : « Note sur les archives de la commune Je Montpellier. »
2. Voyez un spécimen (cassette A. 1) imprimé dans Rapport sur les archives mun. pendant l'année 1S89, par E. D. Grand, Montpellier, 1890, in-S», p. 8.
3. La plupart des travaux de M. Germain ont été publiés dans les Mémoires de la Société archéologitiue, et tirés à part. Cf. la Biblioi^raphie des Sociétés savantes, par R. de Lasteyrie etE. Lefèvre-Pontalis, II (1890), pp. 9 et suiv.
— L. Gulraud, Les fondations du pape Urbain V à Montpellier, Montpellier, 1889, in-8'' ; — Revue des études juives, XIX (1889), pp. 259-281; — L. de la Pijardière et E. D. Grand, Lettres de Cambon et autres envoyés de la ville de Montpellier, de 1789 à 1792, Montpellier, 1889, in-8''. — Cf. A. Montel, Archives de Montpellier, dans la Bévue des langues romanes, II, 85 ; III, 9, 146, 292 ; IV, 5, 481 ; V, 40, 237 ; VI, 39, 70, 384.
Murviel. — Gompoix de 1601.
Nizignan-l'Evêque. — Chartes depuis le xiv* siècle.
Olonzac. — Délibérations depuis 1669; compoix du xv® siècle, en langue romane.
Oupia. — Titres de propriétés communales.
Pézenas. — Nombreux documents contenus dans des layettes et classés par le notaire Rességuier en 1774. Il y a des tables alphabétiques pour l'état civil.
Poussan. — Les délibérations commencent en 1644. On y consei've des registres de l'ancienne juridiction qui appartenait à labbaye de la Chaise-Dieu (audiences, plaintes et procès-verbaux des xvii® et xviii® siècles).
Saint-Pons. — Délibérations des consuls depuis le xvii^ siècle. Com|)oix du XVI*. Le reste a été vendu jadis comme vieux papiers.
Velienx. — Procès-verbaux des délibérations et élections des consuls, 1562-1690. Compoix de 1660.
Vie. — Compoix du xvi^ siècle. Statuts de la société de Saint- Biaise (xv« siècle); cf. R. P., 1873, pp. 20-22.
Villeveyrac. — Délibérations depuis 1629. Compoix et comptes du xvii*^ siècle.
ILLE-ET- VILAINE
Dol. — Délibérations de 1642 à 1662 et complètes à partir de 1673.
Fougères. — Archives assez importantes ; délibérations depuis 1694 (lacunes), et comptes remontant à 1466. — Inv. ms.
Montfort-sur-Meu. — La série des délibérations commence en 1()33; une liasse de comptes depuis 1681. — Inv. ms.
Paimpont. — Quelques titres communaux depuis 1467. — Inv. ms.
Redon. — Les délibérations remontent à 1674; il y a des comptes du xv!!"" et du xviii'^ siècle. Dépôt en désordre. — Inv. ms. (1879).
Rennes. — Archives évaluées à 50.000 pièces ; les plus anciennes sont de 1410. — Inv. ms. (1879). — Doc. puhl. : H. Carré, Recherches
ILLE-ET-VILAINE 347
SU7' l'administration municipale de Rennes au temps de Henri IV, Paris, 1888, in-8''; — Nouvelle revue hist. de droit français et étranger, marsavril 1890 ; — A. Dupuy, dans les Annales de Bretagne (depuis 1886), passim.
Saint-Malo. — Inv. publ., complet, par MM. Passeau, Havard et Harvut, Saint-Malo, 1883, in-4«.
Saint-Servan. — Délibérations du général de la paroisse à partir de 1669 et comptes des trésoriers de la paroisse à partir de 1674, Titres divers.
Vitré. — La série des délibérations commence en 1615, mais il y a une importante lacune de 1647 à 1703. Etat civil |)rotestant complet de 1560 à 1685; les registres catholiques commencent en 1551 pour la paroisse Notre-Dame, en 1584 pour les autres. — Inv. ms. — DOC. PUBL. : Abbé Paris-Jallobert, Journal historique de Vitré, Rennes, 1880, 1 vol. in-4° ; — le même, Église protestante de Vitré (analyse complète des 4135 actes de l'état civil). Rennes, 1890, in-S".
N. B. — M. l'abbé Paris-Jallobert a entrepris de dépouiller les anciens registres paroissiaux des évêchés de Rennes, Dol et Saint- Malo et d'en donner l'inventaire : registres conservés tant dans les mairies que dans les greffes des tribunaux et quelquefois même entre les mains du clergé. Il a publié jusqu'ici deux fascicules comprenant déjà les paroisses de Saint-Aubin-du-Corraier, Erbrée et Mondebert, Saint-Hélen et Le Hinglé', — Balazé, Aubigné, Cornillé, Etrelles et Tremblay ; — les paroisses d'Argentré, Messac et Parce paraîtront dans le fascicule suivant, la publication devant se continuer à intex'valles trimestriels réguliers ^.
Les archives communales d'Ille-et- Vilaine , comme celles des autres départements bretons, ont été utilisées par M. A. Dupuy pour
1. Ces deux dernières sont aujourd'hui des communes du dép. des Cdtes-du- Nord.
2. II est peut-être bon de faire observer que dans toute la Bretagne il n'y avait jadis qu'une quarantaine de villes organisées en communautés, et que là seulement peuvent se trouver des délibérations proprement dites, telles qu'elles existenlailleurs. Dans les autres localités, le général (sorte de conseil de fabrique et de conseil municipal à la fois) délibérait aussi bien sur les affaires ecclésiastiques que sur les affaires civiles. On trouve par exemple un certain nombre de délibérations du général de la paroisse dans la série G des archives départementales d'IUe-et-Vilaine. Beaucoup ont sans doute disparu, mais il s'en rencontre encore très fréquemment, avec les comptes de trésorerie des fabriques, entre les mains des recteurs (curés). A Saint-Servan seulement elles ont été transpartées à la mairie
son grand travail sur V administration municipale en Bretagne au xviii^ siècle, publié dans les Annales de Bretagne, de 1887 à 1891.
INDRE
Châteauroux. — Point d'archives anciennes à l'Hôtel de Ville.
Issoudun. — Cf. Notice sur les archives de la mairie d'Issoudun, par M. de la Villegiile [Documents inédits tirés de la Bibliothèque, I, pp. 231-234j et Congrès archéologique de France, 1873, p. 533.
INDRE-ET-LOIRE
Amboise. — Ixv. publ. complet, par M. l'abbé C. Chevalier, Tours, 1874, in-8'', avec tables.
Chinon. — Archives intéressantes quoique appauvries ^ ; les délibérations remontent à 1568 et les comptes à 1587.
Loches. — Belle série de comptes communaux à partir de 1446; les délibérations commencent en 1531.
Tours. — Dépôt très considérable : comptes des deniers communaux (1358-1792); documents ecclésiastiques depuis 1140; registres des délibérations municipales de 1408 à 1791. Dossiers sur les Etats généraux et les assemblées politiques tenues en Touraine depuis 1404, les hôpitaux et l'assistance publique depuis 1280, etc. Cf. Nobilleau, Les archives communales de Tours, Tours, 1870, in-8°^. — Vallet de Viriville a publié dans le Cabinet historique, V (1859), catalogue, pp. 102-121, des analyses et fragments des archives municipales de Tours, pour les années 1411-1455. — Doc. publ. : J. Delaville-le-Roulx, Comptes municipaux de la ville de Tours, Tours, 1878-1881, 2 vol. in-8« (public, arrêtée à 1380); — Prince Galitzin, Lettres de Henri IV aux éclicvins de Tours, Tours, 1860, in-16 ; — V. Luzarche, Lettres historiques des arch. comm. de Tours (i4i6-i574), Tours, 1861, in-16 (Soc. des Bibliophiles de
1. Les renseignements manquent sur les archives (d'ailleurs peu considérables) des communes rurales de ce département.
2. Cf. un mémoire sur les pertes subies par les archives de Chinon (Archives nationales, D. XXXVIII, n° 72).
3. Cf. un rapport sur les archives de Tours, par Duclos (1838), à la Bibliolh. nationale, mss. nouv. acq. franc. 3424.
Touraine) ; — D"" E. Giraudet, Histoire de la ville de Tours, Tours, 1873, 2 vol. in-8°; et les autres ouvrages du même auteur; — Ch. L. de Grandmaison, Documents inédits pour servir à l'histoire des arts en Touraine, Tours, 1870, 1 vol. in-8° (Mém. de la Soc. archéolog. de Touraine) ; — le même, Plaintes et doléances de la province de Touraine aux Etats généraux du royaume. Tours, 1890, in-8° (id.) ; — A. Giry, Les établissements de Rouen, Paris, 1885, 2 vol. in-8° (t. II, pp. 96-124) ; — Dupin de Saint-André, Le cinquantenaire de l'église réformée de Tours, Paris, 1887, in-8'' (pp. 59-101); — Bibliothèque de l'École des Chartes, 3"' série, IV, pp. 376-396; 4® série, I, pp. 167-169; — Réunion des Sociétés savantes, section des Beaux-Arts, VIII (1884), pp. 394-420; — Revue de l'art français, passira.
N. B. — Les autres archives municipales du département d'Indreet-Loire n'ont guère, en fait de documents antérieurs à 1790, que leurs registres paroissiaux du xvi'= siècle, dont on a d'ailleurs publié de nombreux extraits dans le Bull, de la Soc. archéol. de Touraine, passim.
Âoste. — Procédures du xvi* siècle et papiers relatifs aux relations de la communauté du lieu avec les seigneurs de Leyssins.
Allevard. — Belles archives depuis le xiii® siècle. Délibérations, comptes et état civil du xvii". — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89081).
Beaurepaire. — Registres et documents divers depuis 1595.
Bernin. — Documents d'ordre financier et administratif depuis.
Biviers. — Dénombrement des fonds, 1634 ; état civil de 1582.
Bizonnes. — Rôles des tailles et de la capitation, xvm® siècle.
Bourgoin. — Délibérations consulaires depuis le xv® siècle. Actes de l'état civil depuis la seconde moitié du xv!!**.
Champagnier. — Correspondances de l'époque révolutionnaire.
Charnécles. — Délibérations depuis l'an II.
Crémieu. — Dépôt important. Comptes et délibérations du xvi*^ siècle. Documents sur les couvents des Augustins, des Ursulines et des Chartreusines de Crémieu, ainsi que sur celui des Chartreusines de Salette. — Inv. ms. — Cf. R. Delachenal, Histoire de Crémieu, Paris, 1888, 1 vol. in-8'\
CroUes. — Etat civil depuis 1547. Les délibérations commencent en 1781.
Doméne. — Dépôt sans importance. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89081).
Eybens. — Curieuse collection de placards et affiches du xvii^ et du xvui*' siècle.
Eyzin-Pinet. — Plans parcellaires du xviii* siècle. Délibérations de 1790.
Ghirens. — Documents divers depuis 1245. Livres de confrérie. Registres de l'état civil depuis 1594.
Granieu. — Délibérations de 1729 à 1761.
Grenoble. — Belles archives à peu près complètes depuis 1252, date d'un incendie qui détruisit les pièces de l'époque antérieure. On remarque dans la série AA le « livre de l'Évangile «, le « livre de la Chaîne » (cartulaire de 1244 à 1565) ; une série de lettres missives depuis le xvi^ siècle ; les procès-verbaux des Etats de la province (xvi^ et xvii® siècles). — Inv. publ. Tome F"" (séries A A et BB), par A. Prudhomme, Grenoble, 1886, in-4^ — Cf. A. Prudhomme, Histoire de Grenoble, Grenoble, 1888, 1 vol. in-8*'; — et les travaux de M. Pilot de Thorey.
Hiéres. — Ordonnances des intendants. Placards et circulaires de la période révolutionnaire.
La Calme. — Notes du curé dans le registre de 1790.
La Folatiére. — Rôles des tailles et procédures du xviii® siècle.
La Mure. — Délibérations municipales depuis le xv* siècle. Actes de l'état civil du xvii^.
Le Péage de Roussillon. — Délibérations de la commune et de la muiiic.ipalitc do canton depuis 1791.
Merlas. — Terriers et plans parcellaires depuis 1505.
Meylan. — Délibérations depuis 1648. État civil de 1590. Rôles des tailles et procédures des deux derniers siècles.
Meyzieu. — Documents anciens. A classer.
Montaud. — Terrier et bornage de 1469. Comptes consulaires et rôles de tailles des deux derniers siècles.
Morette. — Délibérations depuis 1670.
Optevoz. — On a placé aux archives de ce lieu les pa[)icis du château de Courtenay relatifs aux familles de Courtenay et de la Balme, aux seisfucurs de Montchallin et de Courboin.
Parizet. — Procès-vei^baux de délimitation de la commune depuis 1493.
Pont-de-Beauvoisin. — Etat civil depuis 1513. Documents sur l'hûpital, l'église, la draperie, la milice (xviii^ siècle). En désordre.
Rives. — Inv. ms. incomplet (1882).
Revel-Tourdan. — État civil depuis 1571, avec notes historiques.
Roussillon. — Délibérations de la commune et de la municipalité de canton depuis l'an IV.
Saint- André-le-Gaz. — État civil de 1580. Rôles des tailles royales, xviii'' siècle. Délibérations de 1791.
Saint-Etienne-de-Grossey. — État civil de 1596. Plan parcellaire de 1672.
Saint-Geoire. — Procédures et correspondances des deux derniers siècles.
Saint-Ismier. — Délibérations à partir de 1719. Comptes et rôles de capitation, xvii^ siècle. État civil de 1595.
Saint-Marcellin. — Délibérations depuis 1586. État civil de 1511. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89081).
Saint-Nazaire. — Comptes consulaires, délibérations et procédures des deux derniers siècles.
Saint-Nicolas-de-Macherin. — Délibérations de 1791. Terriers et plans parcellaires depuis 1641.
Saint-Priest. — Délibérations de la municipalité de canton depuis 1789.
Saint-Symphorien-d'Ozon. — Archives de la cure depuis le xv'' siècle. — Inv. ms. (1757).
Septême. — Registres paroissiaux depuis 1596 et plans parcellaires.
Simandres. — Collection de placards de l'époque révolutionnaire.
Tullins. — Dépôt important depuis 1334. Délibérations, comptes consulaires et plans parcellaires du xvi^ siècle. — Inv. ms. par M. Vallet (1887).
Varacieux. — Procédures, actes d'assemblées, rôles de taille et de capitation, comptes consulaires et titre du prieuré (xvii^-xvm^ siècles).
Vienne. — Très intéressant dépôt, où les séries BB (délibérations consulaires depuis 1395), EE etGG ont une grande importance. — Ixv. MS., en cours.
Villette-Serpaize. — Registre des assemblées de la communauté, 1675-79 et 1765-89. Plan parcellaire de 1768.
Virieu. — Terrier de la fin du xvi® siècle. Délibérations depuis 1760. — Ixv. Ms. (1750).
Voiron. — Archives importantes. Classement non conforme. Délibérations depuis 1628.
Voreppe. — Délibérations consulaires depuis 1593. Documents communaux depuis 1220. Cet important dépôt n'a été l'objet d'aucun inventaire.
Vourey. — Plans parcellaires de 1595. Rôles de tailles et procédures du XVII® siècle.
N. B. — La plupart des communes de l'Isère possèdent en outre dans leurs archives des cadastres du xvii^ ou du xviii* siècle.
JURA
Arbois. — Très important dépôt. Gartulaire du xiV siècle. Délibérations depuis 1587. Comptes de dépenses depuis 1652. Sous la rubrique KK, on a constitué une série (depuis le xiii*^ siècle) de documents relatifs aux abbayes ou prieurés de Balerne, Rosières, Château-sur-Salins, Goailles, à la ville de Nozeroy et à divers villages et communautés des bailliages de Salins et d'Arbois. — Bon Ixv. Ms. (1871), en double aux Archives nationales (F. 89082).
Chaussin. — Cf. Bull, du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1884, p. 195; et D'' Briot, Inv. des délibérations de la Chambre de ville de Chaussin (1621-1790), dans les Mémoires de la Société d'émulation du Jura, 1883-4.
Dôle. — Dépôt remontant à 1277, mais néanmoins peu riche en documents anciens, qui ont été détruits dans le pillage et l'incendie de la ville par les Français en 1479. Les registres de délibérations commencent en 1490; les comptes de la ville en 1488 et ceux de la maladrerie en 1481. Les documents militaires sont surtout intéressants pour la période comprise entre 1530 et 1674. Registres paroissiaux à partir de 1575. — Inv. ms., non conforme (1858). — Doc. PUBL. : Revue des Soc. savantes, 5*^ série, V (1873), pp. 448-458; — Archives historiques, artistiques et littéraires, I fl890), pp. 304-308.
Lons-le-Saunier. — Délibérations dej)uis 1637 ; comptes depuis 1625. Nombreux documents relatifs aux guerres du xvi® siècle. L'incendie de 1637 a détruit presque toutes les pièces antérieures
LANDES 353
à cette date. Les archives révolutionnaires (entre 1789 et 1800) ont été soustraites. — Ixv. ms., non conforme (1856), en double aux Archives nationales (F. 89083).
Poligny. — Dépôt important depuis le xni^ siècle. Délibérations du xvI^ — Inv. mss. anciens, de 1542, 1682, 1720, et moderne en double aux Archives nationales (F. 89084). — Cf. Bull, de la Soc. d'agric. sciences et arts de Poligny, passim.
Saint-Amour. — Archives remarquables. Documents originaux depuis le x^ siècle. L'Hôtel de ville ayant été saccagé par les troupes de Louis XIII en 1026, la série des délibérations ne commence qu'au milieu du xvn« siècle. — Bon Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89084). — Cf. Revue des Sociétés savantes, 5^ série, IV (1872), p. 65.
Saint-Claude. — Archives importantes, renfermant des documents d'intérêt communal et ecclésiastique depuis la fin du xvi^ siècle, en originaux, et des copies d'actes beaucoup plus anciens. Les délibérations existent au complet pour les deux derniers siècles.
Salins. — Dépôt remontant au xiv^ siècle. — Cf. un ms. de la Bibl. de Besançon : a Extraits des papiers de l'Hôtel de Ville de Salins. »
N.B. — On trouve aux Archives nationales (F. 89082-84) les inventaires manuscrits, très soignés, de pi-esque toutes les petites archives communales de ce département. Citons, parmi les plus importantes, celles de : Arinthod, Baume-Ies-Messieurs, Baverans, Crevier, Foncine-le-Haut, Mesnay, Montaigu, Mont-sous-Vaudrey, Paicey, Selliéres, Septmoncel. — Cf. E. Toubin, Extraits des cadastres des communes du Jura, dans les Mémoires de la Société d'émulation du Jura, 1868, pp. 377-455. — 'L'Annuaire du Jura a publié de nombreux documents provenant des archives municipales du département.
LANDES
Dax. —Archives assez importantes. Cartulaires municipaux ' . Documents depuis 1237. Délibérations depuis 1623. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89085).
1. Voy. une courte notice sur ces cartulaires dans la Rcftic des Sociétés sacantes, 5" série, VI (1873), pp. 223-224.
Archives de l'histoire de France. 23
Mont-de-Marsan. — Documents depuis 1674. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89085). — Doc. publ. : Chartes de la ville de Mont-de-Marsan, Mont-de-Marsan, 1850, in-8° ; — J. F. Bladé, Pierre de Lohanner et les quatre chartes de Mont-de-Marsan, Paris, 1861, in-8''; cf. L. Couture, dans Revue de Gascogne, II (1861), pp. 400-413.
Saint-Sever. — Documents depuis 1270. Les délibérations commencent en 1519. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89085).
Tartas. — Délibérations depuis 1601 ; comptes de la communauté depuis 1545. Documents divers du xv^ siècle ; titres de l'hôpital et des confréries. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89085).
N. B. — On a imprimé sous la rubrique E supplément des inventaires de la plupart des petites archives communales de ce département dans le volume consacré à l'inventaire des séries A-H du dépôt départemental des Landes (ci-dessus, p. 166).
LOIR-ET-CHER
Blois. — M. Dupré a dressé en 1862 un excellent l.w. ms. de ce dépôt *; on le trouvera en double aux Archives nationales (F. 89086). M. Dupré avait analysé en outre, en détail, les délibérations qui commencent en 1566 ; ses papiers ont été déposés à la Bibliothèque de Blois. — Doc. publ. : A. Dupré, Les institutions municipales de Blois, Orléans, 1875, in-8*' (extr. des Méin. de la Soc. archéologique de l'Orléanais); — Revue des Soc. savantes, 3° série, IV (1864), pp. 400-416; 4« série, VI (1867), pp. 619-627; 5« série, V (1873), pp. 74-86; 60 série, IV (1876), pp. 453-458, et VI (1877), pp. 45-49.
Cellettes. — A propos des registres de baptêmes de cette paroisse, cf. Revue des Sociétés savantes, 5" série, VII (1874), p. 515.
Romorantin. — Inv. publ,, complet, avec tables, par M. F. Bournon, Blois, 1885, 1 vol. in-4°. — Doc. publ. .: Revue des Sociétés savantes, 4'- série, \'1[ I8()8), pp. 205-209.
Saint-Laurent-de-Montoire. — Cf. E. Nouel, ICxirniis des registres paroissiaux (1708-1735), dans le Bail, de la Soc. archéol. du Vendôniois, 1889.
1. Les registres de l'aiicicnnc paroisse Saint Mai'liii de Dluis coimiicncoiU en
LOIRE (haute) â55
Vendôme. — Dépôt de médiocre importance. Les délibérations commencent en 1649. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89086).
N.B. — Dans le volume consacré à l'inventaire des archives départementales de Loir-et-Cher (ci-dessus p. H 168,) figure le commencement du dépouillement des archives municipales du département, sous la rubrique E supplément. On y trouvera les communes du canton de Blois (Blois excepté) et de Bracieux.
LOIRE
Feurs. — Titres communaux depuis 1554. — Doc. publ. : Aug. Broutin, Histoire de la ville de Feurs, Saint-Etienne, 1867, 1vol. in-8°; et V. Durand, Feurs, mémoire inédit de l'ahhé Duguet, Montbrison, 1880, in-8°.
Montbrison. — Cf. A. Huguet, Les registres des sépultures de l'église N. D. de Montbriso/i, dans V Ancien Forez , passim (dep. 1889).
Saint-Etienne.^ — Les registres de délibérations remontent à 1766. — Inv. ms., par P. Gros (1862), en double aux Archives nationales (F. 89087).
Roanne. — Archives en classement; les délibérations ne remontent qu'à 1790; état civil depuis 1571.
Saint-Bonnet-le-Château. — Nombreuses chroniques locales dans les registres paroissiaux de 1591 à 1621, publ. dans VHisioire de Saint-Bonnet-le~Chdteau des abbés James Condamin et Langlois (Lyon, 1885-1887, 2 vol. in-8").
N. B. — L'archiviste départemental a mis sous presse un vol. de 1 inventaire des archives départementales (supplément à la série E) qui contiendra Tinv. des archives communales de tout l'arrondissement de jNIonlbrison.
LOIRE (HAUTE) '
Brioude. — Registres des assemblées d'habitants depuis 1770, et des délibérations municipales depuis 1789. Terriers des possessions du chapitre et du doyen de Brioude (le plus ancien de 1453).
1. Nous n'avons pu parvenir t"i nous procurer des renseignements sur lea petites archives municipales de ce département.
Le Puy. — Archives anciennes et importantes. — Inv. ms. du xvni*' siècle. — Doc. publ. : Inventaire des titres de la maison consulaire du Puy, suivi des titres et privilèges de la ville, publ. par A. Avniard dans les Annales de la Société d'agriculture, sciences et arts du Puy, XV (1850^, pp. 601-778; — Bulletin du Comité des travaux liistoriques, histoire et philologie, 1887, pp. 21-27.
Ancenis. — Délibérations de 1672 à 1782. Documents anciens sur le collège, le château, l'hospice et les halles. État civil depuis 1551. — Inv. ms., en doulde aux Archives nationales 'F. 89088).
Bourgneuf. — Délibérations, 1618-1789.
Basse-Goulaine. — Chaires de privilèges depuis 1435. La comptabilité commence en 1473. Délibérations depuis 1689.
Chateaubriand. — Dépôt considérable. Privilèges à partir de 1446. Les délibérations commencent en 1661. Titres de fabrique depuis 1385. État civil de 1491. — Cf. Chateaubriand, ses archives et ses institutions municipales. Nantes, 1854, in-8°.
Guérande. — Cf. E. deBoceret, Le siège de Guérande en 1193, Guérande, 1890, in-8°.
Le Cellier. — Nombreuses notes dans les registres paroissiaux depuis 1552.
Le Croisic. — Archives depuis le xv' siècle. Délibérations depuis 1654. — Inv. ms. (1874,, par Léon Maître, en double aux Archives nationales (F. 89088).
Le Gàvre. — Titres depuis 1296 .
Nantes. — Archives importantes pour l'histoire de la ville, et aussi pour l'histoire générale, l'histoire du commerce et l'administration, la navigation, les maîtrises et les jurandes. Les procèsverbaux des séances du Conseil des bourgeois commencent au xv^ siècle, mais les registres de délibérations municipales ne datent que de 1555. — Inv. publ. : Tome I*'' (séries AA à DD , par S. de La Nicollière-Teijeiro, Nantes, 1888, in-4°. — Doc. publ. : A. Perthuis et S. de la Nicollière , Le livre doré de l' llùtel-de-Ville de Nantes, Nantes, 1873, 2 vol. in-4'' ; — S. de la Nicollière, Privilèges de la ville de Nantes, Nantes, 1883, 1 vol. in-4° (Archives de Bretagne, I) . — Archives historiques de la Gironde, Vill, p[). 297 et 335; — Revue
des études juives, XVII (1888), pp. 128-142 ; — Annales de la Société académique de Nantes, VI (1835), pp. 415 et suiv. ; — Ch. Laronze, Essai sur le régime municipal en Bretagne pendant les guerres de religion, Paris, 1890, 1 vol. in-8°; — Revue de Bretagne et de Vendée, Bulletin de la Société des bibliophiles bretons. Annales de Bretagne, Annales de la Société académique de Nantes, et Revue historique de l'Ouest, passim. — Cf. S. de la Nicollière-Teijeiro, Promenade à travers les registres d'état civil, dans le Bulletin de la Soc. archéol. de Nantes, X, pp. 21-61.
Noirmoutier. — Cf. Bull, de la Soc. archéol. de Nantes, XII, pp. 75-88.
Paimbœuf. — -Archives sans importance. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89088).
Saint-Julien-de-Vouvantes. — Comptes depuis 1500. Les délibérations vont de 1735 à 1782. Rôles de la taille au xviii^ siècle.
Sainte-Marie. — Fondations et comptes divers depuis 1400.
Saint-Nazaire (Au presbytère). — Délibérations depuis 1682. Conijites de 1597. Collection de documents divers remontant au xv^siècle. — Doc.publ. : R. Kerviler, Procès-verbaux du cofiseil municipal de Saint-Nazaire depuis son établissement en 1790, I, Saint- Nazaire, 1890, in-4'' de 75 pp.
Saffré (Au presbytère). — Comptes de fabrique depuis 1472. Les délibérations du général de la paroisse vont de 1633 à 1786.
Sion. — Comptes depuis 1538. Aveux et audiences de la chàtellenie de la Roche Gifiard.
Thouaré. ^ Titres depuis 1494. — Bon Inv. ms. de 1756.
N. B. — On conserve aux Archives nationales (F. 89088) le double d'un grand nombre d'inventaires de petites archives communales de ce département, particulièrement riches en très anciens actes d'état civil (un évêque de Nantes prescrivit dès 1406 la tenue de registres de baptême par les recteurs). Cf. les récents travaux de M. Dubois de la Patelière.
Autry. — État civil depuis 1580.
Auvilliers. — Il existe des tables de l'ancien état civil jusqu'en
Auxy. — Les registres paroissiaux commencent en 1588 et contiennent des testaments.
Baccon. — Documents révolutionnaires.
Barville. — Papiers sur l'époque révolutionnaire et sur l'invasion (le 1814.
Batilly. — L'état civil remonte à 1573.
Beaugency. — Correspondance importante depuis 17G6 ; archives intéressantes surtout pour la Révolution; cf. R. P., 1886, pp. 181- 184 et 1887, pp. 159-161.
Beaulieu. — Un registre de 1791.
Beaune-la-Rolande. — Délibérations municipales depuis 1777 et registres des mercuriales depuis 1705; quelques registres révolutionnaires.
Bellegarde. — Registres de défrichements des bois; quelques registres révolutionnaires, notamment de délibérations depuis 1790.
Boigny. — Les délibérations commencent en 1788.
Boiscommun. — Titres hospitaliers du xviii* siècle.
Boisseaux. — Délibérations à partir de 1790.
Bonny-sur-Loire. — Délibérations à partir de 1789.
Briare. — Les registres paroissiaux sont conservés pour les années 1534-1542 et 1562-1790. Cf. R. P., 1884, pp. 164-167.
Bricy — Les délibérations municipales commencent en 1788.
Cepoy. — Registres paroissiaux remontant à 1591; quelques papiers de l'époque révolutionnaire.
Césarville. — Délibérations depuis 1789.
Chailly. — Doléances de la paroisse aux Etats généraux (1789).
Chanteau. — Les délibérations commencent en 1787.
Chàteaurenard. — Délibérations à partir de 1766 ; quelques registres de l'époque révolutionnaire.
Chàtenoy. — Délibérations depuis 1789.
Chàtillon-sur-Loing. — Délibérations depuis 1739; correspondances diverses du xviii^ siècle.
Châtillon-sur-Loire. — Quelques pièces de 1588-1595 ; état civil prolestant '1671-1680 . Papiers de la Société des Jacobins.
Chemault. — L'état civil remonte à 1591.
Chevannes. — Tables pour létat civil depuis 1737.
Chevry-sous-le-Bignon. — Beau terrier de la seigneurie; notes du niré 1788 , publiées dans/?. P., 1885, pp. 185-188.
Chilleurs. — Délibérations depuis 1788.
Cléry. — Papiers et registres révolutionnaires.
Corbeilles-Gâtinais. — L'état civil remonte à 1588 ; les délibérations commencent en 1789.
Coulions. — Registres de délibérations depuis 1789. Etat civil à partir de 1553.
Courtenay. — Des extraits des registres paroissiaux et des registres de l'époque révolutionnaire ont été publiés par l'abbé A. Berton : Courtenay et ses anciens seigneurs (Montargis, 1877,
Darvoy. — Papiers révolutionnaires.
Dossainville. — Délibérations depuis 1789.
Epieds. — Délibérations depuis 1790.
Estouy. — Les registres paroissiaux commencent en 1598.
Fay-aux-Loges. — Délibérations depuis 1789.
Ferriéres-Gâtinais. — État civil à partir de 1584, et quelques documents depuis le xvi'' siècle; fonds révolutionnaire considérable (cf. R. P., 1885, pp. 182-183). — Doc. publ. : Rei'ue des Sociétés sai'antes, 7® série, II (1879), pp. 243-247.
Gien. — Archives devenues très peu importantes par suite du transfert des plus précieux documents au dépôt départemental. Les registres de délibérations ne commencent qu'en 1788; les registres paroissiaux remontent à 1611. — Cf. Edm. Michel, Les archives municipales de Gien, dans les Annales de la Soc. Jiistorique etarch. du Gdtinais, VI ;1888), pp. 369-376.
Grigneville. — Délibérations municipales depuis 1790.
Guigneville. — Registres paroissiaux à partir de 1597.
Juranville. — Délibérations depuis 1793.
La Chapelle-sur- Aveyr on. — Registres paroissiaux à partir de
La Cour-Marigny. — Quelques testaments au milieu des actes de décès.
Ladon. — Registres paroissiaux à partir de 1598.
La Ferté-Saint- Aubin. — Délibérations depuis 1790.
Lailly. — Drlil)érations depuis 1790.
La Selle-en-Hermois. — Délibérations depuis 1789.
La Selle-sur-le-Bied. — Enquête curieuse de 1657; registres paroissiaux depuis le xvi'' siècle, qui appartiennent à des localités voisines.
Le Bignon-Mirabeau. — Délibérations municipales depuis 1790.
Les Bordes. — Registres paroissiaux depuis 1597.
Lion-en-Beauce. — Délibérations depuis 1793.
Lorcy. — Registres paroissiaux depuis 1535, contenant des testaments.
Malesherbes. — Curieux documents révolutionnaires, registres de délibérations de vingt-deux communes voisines, et correspondances diverses. Les registres paroissiaux remontent à 1551.
Manchecourt. — Délibérations depuis 1789.
Mardié. — Délibérations depuis 1789.
Marigny. — Délibérations depuis 1788.
Meung-sur-Loire. — Délibérations depuis 1716. Cf. R. P., 1886, pp. 180-181.
Montargis. — Dépôt intéressant depuis le xtv® siècle. Les délibérations existent pour les années 1550-1553, 1612-1623, 1657-1062 et pour le xviii^ siècle entier ; les comptes remontent à 1664 (lacunes) ; l'état civil à 1566. Fonds révolutionnaire important. — Ixv. sous PRESSE \ par H. Stein, 1 vol. in-8'' (pour paraître en 1892).
— Doc. PUBL. : Bulletins de la Soc. cl émulation de Montargis, n° 12;
— Annales de la Soc. Instar, et arch. du Gdtinais, IV (1886), pp. 228-231, VIII (1890), pp. 111-116, et IX (1891), pp. 60-67.
Montbouy. — Les registres paroissiaux remontent à 1579.
Nancray. — Notes diverses au milieu des actes de l'état civil qui commencent en 1614.
Nargis. — Délibérations depuis 1700.
Nesploy. — Titres divers sur les droits seigneuriaux et les bois communaux depuis 1473.
Neuville-aux-Bois. — Documents révolutionnaires.
Nibelle. — L'état civil remonte à 1537.
Orléans. — Archives considérables depuis le xii" siècle, riches en pièces originales dans toutes les séries. Les registres de délibérations municipales remontent au xv^ siècle, et les comptes, dits de commune et de forteresse, très importants depuis 1384. Les séries de documents militaires et d'affaires ecclésiastiques offrent un intérêt tout particulier. Pour un certain nombre de paroisses on a des registres d'état civil du xvi*' siècle. Cf. Une visite aux archives de la mairie d'Orléans, par l'abbé Desnoyers, dans les Mémoires de la Soc. d'agric, sciences, belles-lettres et arts d'Or-
1. Cet inventaire comprendra à la fois les séries nnciciincs et révolutionnaires.
léans, XXXIX (1864), pp. 186-222. — Ixv. ms., par J. Doinel, en cours. — Inv. publ. (3 livr. parues depuis 1868, par A. Bonnardol, pour les séries W et BB inachevées) ; le reste paraîtra en volume. — Doc. PUBL. : Les privilèges, franchises et libertés des bourgeois et habitants de la ville et faubourgs d'Orléans, Paris, 1636, in-12 ; — Boucher de Molandon, Les comptes de la ville d'Orléans de 138k à lk60, Orléans, 1880, in-8° (extr. des Mémoires de la Soc. archéol. de l'Orléanais, XVIII) ; — F. Bonnardot, Essai liistorique sur le régime municipal à Orléans, Orléans, 1881, in-8° (id.) ; — D. Lottin, Recherches historiques sur la ville d' Orléans, Orléans, 1836-1845, 8 vol. in-8''; — Revue des Sociétés savantes, 5" série, IV (1872), pp. 426-427; 7« série, V (1881), pp. 201-210 ; — Revue d'histoire diplomatique, IV (1890), pp. 591-606; — Bulletins de la Soc. arch. de l'Orléanais, passim.
Pannes. — État civil à partir de 1576.
Patay. — Les registres paroissiaux commencent en 1570.
Pithiviers. — Délibérations depuis 1622, et registres paroissiaux depuis 1562, curieux pour l'époque révolutionnaire (notes du curé Regnard) ' .
Préfontaines. — Registres de délibérations à partir de 1777.
Puiseaux. — État civil depuis 1532. Très riche fonds révolutionnaire (fêtes, sociétés populaires, émigrés, correspondance); les registres de délibérations ne commencent qu'en 1790.
Rebréchien. — Registres de l'époque révolutionnaire.
Saint-Aignan-le-Jaillard. — État civil depuis 1581.
Saint-Ay. — Registres paroissiaux à partir de 1583.
Saint-Brisson. — Les délibérations commencent en 1747. Documents du xviii^ siècle sur l'hospice. L'état civil remonte à 1592.
Saint-Germain-des-Prés. — Notes dans les registres paroissiaux et extraits publiés dans R. P., 1888, pp. 174-181.
Saint-Maurice-sur-Aveyron. — Comptes de fabrique duxviii* siècle.
Saint-Maurice-sur-Fessard. — Délibérations de la commune de Ladon pour les années 1777 à 1791. Cahiers de doléances de 1789, publ. dans les Annales de la Soc. hist. et arch. du Gdtinais, IV (1886), pp. 198-225.
Saint-Michel. — État civil intéressant, depuis 1570.
1. Utilisés, ainsi que tous ceux de l'arrondissement, jiar M. L. Maggiolo pour son travail : Les archii'es scolaires de la Deauce et du Gatinais (1560-1808), Nancy, 1877, in-S" (extr. des Mémoires de l Académie de Stanislas).
Sainte-Péravy-la-Colombe. — Délibérations de l'an II.
Solterre. — Les registres paroissiaux remontent à 1576.
Sougy. — Délibérations munici|)ales depuis 1789.
Sully-sur-Loire. — Quelques pièces à partir de 1509 (cf. R. P., 1880, pp. 349-.350, et 1884, pp, 174-178). Délibérations depuis 1788 et doléances de l'année suivante aux États-Généraux.
Triguéres. — Registres de délibérations depuis 1791.
Vieilles-Maisons. — Registres de l'époque révolutionnaire.
Villemoutiers. — Etat civil remontant à 1563 et contenant de nombreux testaments; cf. Annales de la Soc. liist. et arch. du Gdtinais, III (1885), pp. 126-133.
Vitry-aux-Loges. — Délibérations à partir de 1788.
Yévre-le-Ghâtel. — Les registres paroissiaux remontent à 1578.
LOT
Cahors. — Archives importantes. — Cf. P. Lacombe, dans la Décentralisation littéraire et scientifique, II (1864), pp. 177-205; — Em. Dufour, La commune de Cahors, Cahors 1846, in-S"; — • P. Lacombe et E. Combarieu, Documents contenus dans le Te igitur, premier registre du Consulat de Ca/iors, dans le Bulletin de la Soc. d'études litt., etc., du Lot, III (1876), pp. 65, 95, 141. — Sur les documents révolutionnaires, cf. Aulard, dans la Ré^'olution française, XIII (1887), p. 513.
Figeac. — Belles archives depuis le xiii^ siècle. Délibérations depuis 1591. Cadastres du xv'^ siècle. Etal civil de 1617. Cf. Marvaud, Rapport sur les archives de la mairie de Figeac, dans Documents inédits tirés de la Bibliothèque, I [18411, pp. 312-316, et III, pp. 55-61. — Inv. ms., avec tables, par M. Combarieu, en double aux Archives nationales (F. 89090).
Gourdon. — Très important dépôt. Délibérations depuis 1329. Presque toutes les séries commencent au xiii" siècle. Cartulaires et comptes du xiv". Cf. Marvaud, Rapport sur les archives de la mairie de Gourdon, dans Documents inédits tirés de la Bibliothèque, l (1841), pp. 312-316, et III, |)p. 49-55. — Inv. ms., avec tables (1867), par M. Combarieu, en double aux Archives nationales (F. 89090).
Gréalou. — Charte de commune en langue romane, publiée par M. ChampoUion-Figeac.
LOT-ET-GARONNE 363
Martel. — Très remarquable dépôt, riche depuis le xm^ siècle. Reo-istres de délibérations depuis 1322. Belles séries BB et GG pour le XIV® siècle. Gf. Marvaud, Rapport sur les archives de la mairie de Martel, dans Documents tirés de la Bibliothèque, I, pp. 318-322, et III, pp. 61-65 ; et Bordier, op. cit., p. 372. — Inv. ms., par M. Combarieu, en double aux Archives nationales (F. 89000).
Montcuq. — Depuis le xv*' siècle. — Doc. publ. : Revue historique du droit français et étranger, mars-avril 1861. Gf. Bibl. de l'Ecole des Chartes, 5® série, V, pp. 45-50, en note.
Saint-Céré. — Gf. Abbé Paramelle, Chronique de Saint-Céré tirée des archives de la mairie, Gahors, 1867, in-16°.
LOT-ET-GARONNE
Agen. — Inv. ms. (1776). — Ixv. publ. complet', par MM. Bosvieux et Tholin, Paris, 1884, in-4°. — Restent à inventorier les fonds révolutionnaires qui sont fort riches ; cf. Aulard, dans la Révolution française, XIII (1887), pp. 517-8. — Doc. publ. : Documents hist. inédits, I (1841), pp. 500-507 ; — A. Magen et G. Tholin, Archives municipales d\igen, Chartes, l'^'^série (1189-1328), Villeneuvesur-Lot, 1876, 1 vol. in-4"; — O. Gauban, Histoire de la Réole, La Réole, 1873, in-8° (pp. 527-543) ; — Bulletin du Cotnité des travaux historiques, histoire et philologie, 1886, pp. 261-268, et 1890, pp. 226- 256 ; — Recueil de la Société des sciences, lettres et arts d'Agen, et Revue de V Agenais, passim.
Aiguillon. — La série des jurades ou délibérations municipales existe depuis 1599 ; les comptes ne remontent qu'à 1717. Registres paroissiaux à partir de 1593.
Astaffort. — La série des jurades existe depuis 1581; les comptes commencent en 1590. Registres paroissiaux depuis 1614. Quelques registres de minutes de notaires (1347-1420). — Inv. ms. (1768- 1773). — Gf. Documents historiques inédits, \ (1841), pp. 333-334.
Beauville. — Actes de la municipalité à partir de 1767. Le plus ancien registre d'état civil est de 1599.
Bouglon. — Gf. Documents historiques inédits, l (1841), pp. 330-332.
1. Les tables viennent seulement dètre publiées en 1891. — La préface de cet inventaire a été publiée sous ce titre : Les archives de Vliôtel de ville dWgen, dans la Revue de VAqenais, t. XL
Cancon. — ■ Registres paroissiaux depuis 1593.
Casteljaloux. — Importante série de livres de jurade depuis 1591 ; cartulaire en langue vulgaire (288 fF.) et comptes communaux à partir de 1594. Les registres paroissiaux ne commencent qu'en 1604. — Cf. Documents iiistoriques inédits, I (1841), pp. 326-330. — Doc. PUBL. ; Revue des Sociétés savantes, 7* série, V (1881), pp. 190-
Castelmoron. — Jurades à partir de 1743. Dans les actes de létat civil, qui commencent en 1523, on trouve d'intéressants détails sur les effets de la révocation de l'édit de Nantes. — Doc. publ. : J. Calas, La révocation de l'Édit de Nantes, Paris, 1883, in-8".
Caumont. — Une liasse de documents sur l'époque de la Fronde.
Clairac. — Les jurades existent depuis 1594, par fragments, et ne sont complètes qu'à partir de 1657. Documents divers depuis le xiv^ siècle. — Ixv. ms., par Déjean, rédigé en 1745 (764 pp.'. — Doc. PUBL. : Bulletin de la Société du protestantisme français, XII (1863, p. 344.
Damazan. — Jurades depuis 1690.
Duras. — Série des jurades depuis 1680, et des registres paroissiaux depuis 1675.
Francescas. — Les jurades remontent à 1560, et les comptes de la commune à 1594. Registres paroissiaux depuis 1609.
Fumel. — Les archives de la juridiction seigneuriale, ainsi que celles de Duras, ont été détruites pendant la période révolutionnaire.
Gontaud. — Coutumes de la localité; quelques registres de délibérations et de rôles d'impositions pour le xviii'= siècle. Ancien cadastre. — Doc. publ. : Archives historiques de la Gironde, IL pp. 224 et 408; VII, pp. 41-145.
La Plume. — Série importante de jurades depuis 1558, et comptes depuis la mémo époque. Registres de l'état civil à partir de 1603.
Laroque-Timbaut. — Coutumes et chartes depuis le xiii'= siècle; fragments d'actes de jurade depuis 1604.
Layrac. — Coutumes de la localité; jurades à partir de 1609, et registres paroissiaux à partir de 1613.
Marmande. — Archives négligées et appauvries déjà au xviii* siècle, comme le constate une délibération du 9 décembre 1764. Les jurâmes ne remontent qu'à 1755 ; les cadastres existent depuis 1582, les registres paroissiaux depuis 1591. Trois registres de nùnutes de notaires (1474-1496).
LOT-ËT-GARONNË 365
Le Mas d'Agenais. — Cartulaire de la ville, contenant les coutumes (1363), les chartes de privilèges et titres de propriété de la ville. Jurades depuis 1630 et comptes de la commune depuis 1676.
Meilhan. — La série des jurades commence en 1601. Les plus anciens actes de l'état civil sont de 1610.
Mézin. — Jurades depuis 1576.
Monclar. — La série des jurades commence en 1685 ; les registres paroissiaux en 1634.
Moncrabeau. — Cf. Documents historiques inédits, I (1841), pp. 332-333.
Montflanquin. — Les registres paroissiaux remontent à 1540.
Nérac. — Les archives anciennes de cette ville ont été détruites par l'incendie, le 8 janvier 1611 ; elles sont insignifiantes aujourd'hui. — Cf. Documents /listoriques inédits, I (1841), pp. 324-326.
Port-Sainte-Marie. — L'état civil remonte à 1561.
Prayssas. — Actes de la municipalité depuis 1783; les registres paroissiaux commencent en 1602.
Puymirol. — Jurades depuis 1663 et quelques pièces anciennes. — Ixv. Ms., par Canel et Deler (1757).
Tonneins. — Les jurades de Tonneins-Dessus commencent en 1643, celles de Tonneins-Dessous en 1601. Les actes de l'état civil catholique existent depuis 1665, ceux de l'état civil protestant existent de 1640 à 1684 et de 1754 à l'an IL
VilleréaL — Registres paroissiaux depuis 1610.
N. B. — Quelques-uns de ces dépôts ont été inventoriés dans un fascicule (sous la rubrique E supplément) du vol. consacré à l'inventaire des séries A-H des archives départementales de Lot-et- Garonne, mais cette partie est purement et simplement destinée au pilon, et sera refaite entièrement ; déjà 31 feuilles sont tirées d'un volume nouveau, qui comprendra l'inventaire des archives municipales des deux arrondissements d'Agen et de Marmande. — Cf. en outre un certain nombre d'inventaires manuscrits, aux Archives nationales, dans le carton F. 89091 : in-^entaires de Beauville, Calignac, Lougratte, Pardaillan, Sembas, Savignac, Sos, etc ^
1. On consultera avec fruit la bibliographie des « Coutumes » des villes neuves de l'Agenais, publiée par M. Rcbouis, dans la Nom-. Retnie hist. de droit français et étranger, mai-juin 1890.
LOZÈRE
Aumont. — Cadastre de 1689. Délibérations depuis 1690.
Chirac. — Aixhives non classées. Cadastre de 1560. Rôle de la taille depuis 1740. Délibérations à partir de 1682.
Florac. — Compoix des trois derniers siècles. Délibérations depuis
Langogne. — État civil depuis 1610.
La Salle-Prunet. — Copie du « registre des baptêmes et mariages faits au désert dans les hautes Cevenes par M. Louis Figuière, ministre du Saint-Evangile » .
Marvejols. — Petit dépôt en désordre. Terrier de 1636. Etat civil depuis 1650. Délibérations du xvm^ siècle.
Mende. — Inv. publ. complet, avec tables, par M. Ferd. André, Mende, 1885, in-4°.
Nasbinals. — État civil depuis 1599.
Quézac. — Etat civil et compoix de 1607. Les délibérations commencent en 1770.
Saint-Chély-d'Apcher. — L'état civil remonte à 1584. Cadastre de
Saint-Germain-de-Calberte. — Compoix de 1579. Etat civil de
Saint-Saturnin. — La comptabilité remonte à 1562. État civil de
Serverette. — Deux terriers du xvi'^ siècle (1549, 1590). État civil depuis 1600. Délibérations depuis 1699.
Villefort. — État civil de 1668. Délibérations depuis 1692.
>\. B. — La pauvreté des archives communales de ce département doit être attribuée aux guerres civiles qui ont désolé le Gévaudan, et, dans les temps modernes, à l'absence de maisons communes. — On trouvera dans le Bulletin de la Société cV agriculture, etc., de la Lozère, toutes les pièces qui ont été publiées jusqu'ici d'après les dépôts municipaux de la Lozère.
MAINE-ET-LOIRE
Angers. — Archives importantes. — Ixv. ms., très complet, en 12 vol., avec tables, en double aux Archives uiilioiiales (F. 89092).
— Inv. publ. suivi de tables et de documents inédits, par C. Port, Paris et Angers, 1861, in-8° (séries AA à CG inachevées); la suite (à partir de la cote CG 174) a été publiée par G. Port dans le vol. de la série E, tome II, des Archives départementales de Maine-et- Loire (Angers, 1885, in-4°), pp. 43-158. — Doc. publ. : Robert, Recueil des privilèges de la ville et mairie d'Angers, Angers, 1748, in-8° ; — Lettres originales des rois de France et des ducs d'Anjou aux maires et échevins d'Angers (1488-1593), dans la Revue de V Anjou, t. V, pp. 333 et suiv. ; — Le château du Plessis-Bourré sous la Ligue, d'après les urch. anc. de la mairie d'Angers, dans les Méni. de la Soc. nat. d'agr., se. et arts d'Angers, t. XXVII, — et revues locales, passim.
Baugé. — Documents des trois derniers siècles. Etat civil dejjuis 1607. — Ixv. MS., en double aux Archives nationales (F. 89092 ').
Beaufort-en-Vallée. — Documents des trois deimiers siècles, sur la ville et sur le collège. — Inv. jis., en double aux Archives nationales F. 89092').
Le Plessis-Grammoire. — Doc. publ. : Notes extraites des arcinves de la commune du Pless'is-Grammoire, 1620-1770, dans le Bull, de la Soc. industr. d'Angers, V (1854], p. 15.
Saumur. — Archives importantes depuis le xvi^ siècle. Nombreux documents sur les corporations. — Inv. mss. de 1671, 1789, 1802 et moderne, par M. Raimbault, ce dernier en double aux Archives nationales (F. 89092').
N. B. — Les archives des communes du canton d'Angers sont inventoriées dans la série E supplément de Tinv. des archives départementales (Angers, 1885, in-4*')
Avranches. — Documents des xvii^ et xviii" siècles. — Inv. ms., en (loiibh; aux Archives nationales (F. 89093).
Cherbourg. — Excellent inv. ms. par M. Amiot [R. P. 1890, p. 480).
Coutances. — Inv. ms. par M. Dubosc(1842), à la Bibl. nat., nouv. acq. fr., n" 3796 bis.
Granville. — Titres depuis le xv® siècle ; état civil depuis 1600.
Mortain. — Registres de délibérations depuis 1789 ; l'état civil ne commence (ju'en 1744.
Saint-Lô. — Délibérations municipales de 1638 à 1774; le plus ancien registre paroissial est de 1529.
Saint-Martin-des-Champs. — Doc. publ. : Sur les registres paroissiaux, par Mauduit, dans la Revue trlni. de la Soc. etc., cV Avranchcs et de Mortain, t. II (1884). pp. 33-50.
Sainte-Suzanne-sur- Vire. — Délibérations pour les années 1607, 1673 et 1703; comptes de fabrique des xvii^ et xviii^ siècles; l'état civil remonte à 1597. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89094).
Valognes. — Quelques documents peu importants depuis 1786.
Villedieu-les-Poëles. — Statuts et cartulairede la communauté des poëliers ^1406-1434] ; documents des nvii^-xv!!!*^ siècles sur la commanderie. — Ixv. MS., en double aux Archives nationales (F. 89094).
N. B. — On conserve aux Archives nationales (F. 89093-4) les inventaires sommaires (assez soignés) de plusieurs centaines d'archives de communes rurales et urbaines de ce département ; presque toutes ne possèdent que quelques registres d'état civil. L'archiviste départemental annonce depuis plusieurs années un travail d'ensemble sur les archives communales de la Manche.
Anglure. — Beau terrier de 1756.
Ay. — Archives peu considérables, mais intéressantes à partir du xiii^ siècle. — Ixv. ms., par P. Pélicier (1883). — Doc. publ. : Bulletin /listorique du Comité des travaux historiques, 1884, pp. 177-178.
Bazancourt. — Plan de la commune (1784;.
Chàlons-sur-Marne. — Très belles archives qui contiennent entre autres une série ininterrompue de registres de délibérations de[)uis 1417, et une autre série non moins importante de comptes municipaux depuis 1412. Nombreuses liasses de pièces justificatives des comptes, de papiers militaires, de procédures, de documents sur les marchés, les ti'avaux communaux, le commerce. — Inv. ms., en cours (séries AA et BB). — Doc. publ. : Ed. de Barthélémy, Histoire de Cltdlons-sur-Marne, 2° édition, Chàlons, 1887, 1 vol. in-S" ; — le même. Correspondance inédite des rois de France avec le conseil de ville de C/idlons-sur-Marne, Châlons, 1855, in-18 ; — Annuaire de la Marne, passim (notices historiques de Ed. de Bar thélcmy et L. Grignoni ; — Revue des Sociétés savantes 5" série,
III, pp. 584-606 et 625-627; — Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1886, pp. 205-208; 1887, pp. 139-143; 1890, pp. 142-147 ; — Bulletin de la Soc. du protestantisme français, 1890, pp. 314-318. — En outre on trouvera dans la Revue de la Champagne et de Brie, passim (1878-1891), d'abondants exlraits, par ordre de j)aroisse, de l'ancien état civil de la ville de Chàlons-sur-Marne, publ. par le comte D. de Riocourt.
Champigneul. — Quelques chartes du xv® siècle.
Cheppes. — Pièces en petit nombre depuis 1531.
Clesles. — Procès avec les seigneurs dti lieu (xvii''-xviii° siècles).
Cormicy. — Quelques parchemins du xvi'^ siècle.
Damery. — Quelques pièces anciennes, depuis les lettres patentes de Charles V (1380). — Ixv. ms.
Epense. — Registre d'état civil des réformés pour Epense, Givi'yen-Argonne, la Neuville-aux-Bois, le Vieil-Dampierre, Sainte- Menehould et autres 1^1640-1685).
. Epernay, — Délibérations municipales de 1540-1570 et complètes à partir de 1619; l'état civil remonte à 1644 seulement^. Quelques registres de l'époque révolutionnaire.
Fismes. — Archives très intéressantes depuis 1227. M. L. Demaison se propose d'en faire l'inventaire.
Fleury-la-Riviére. — Quelques titres du xviii^ siècle.
Frignicourt. — Testaments nombreux au milieu des registres paroissiaux, qui commencent en 1601.
Hermonville. — ■ Inv. publ. avec documents inédits : Les archives de la commune d' Hermonville antérieures à 1190, par L. Demaison, Reims, 1890, in-8«
Isle-sur-Marne. — Terrier de la seigneurie ^1725).
La Neuville-au-Pont. — Titres communaux depuis le xviii® siècle.
Marcilly-sur-Seine. — L'état civil remonte à 1594.
Mareuil-sur-Ay. — Ce dépôt possède indueraent un dossier de treize chartes de 1206 à 1362 qui proviennent des archives de l'Hôtel-Dieu de Reims.
Merfy. — Quelques pièces de procédure depuis 1464.
Mesnil-sur-Oger. — Titres de propriétés communales.
1. Cependant on conserve à la Bibliothèque de la ville (fonds Bertin du Rocheret) un fragment de registre paroissial original du xvi= siècle (1580-1583).
Archives de l'histoire de France. 24
Montmirail. — Etat civil depuis 1580, avec table générale faite en 1777 et continuée jusqu'à nos jours.
Plivot. — Délibérations municipales à partir de 1784.
Reims. — Les archives municipales de Reims, intactes, se composent de 228 cartons et de 605 registres. La pièce la plus ancienne est une charte de 1146. La série des registres des délibérations du Conseil de Ville se continue de 1422 à 1790 ; les cahiers des recettes et mises, de la taille, des fortifications, des hôpitaux et léproseries remontent au xiv^ siècle ; les documents sur les octrois, l'administration locale, la juridiction de l'échevinage, les jugements de la prévôté, ne sont guère moins anciens et forment de belles séries. Les registres des comités, des sociétés populaires, des élections, de la garde nationale constituent avec un grand nombre de pièces détachées un riche fonds révolutionnaire. Cf. Journal général de rinstritction publique, 1855, n° 100, — et surtout L. Paris, Rapport sur l'état actuel du cartulaire delà ville de Reims, l"' partie [seule publiée], Reims, 1837, in-8° (extr. de la Chronique de C/iampagne), oii l'on trouvera un tableau détaillé des fonds dont se composaient les archives municipales rémoises anciej\nes et révolutionnaires avant les modifications qu'elles ont récemment subies (cf. ci-dessus, p. 186). — Inv. ms., par Lemoine (xviii'^ siècle), in-fol. de 814 pp., dont le classement a été respecté dans l'inv. en cours. — Doc. publ. : P. Varin, Archives administratives et législatives de la ville de Reims, Paris, 1839-53, 8 vol. in-4" (coll. des Doc. inédits) ; — Cabinet historique, XVIII (18721, pp. 30-48; — Recueil des arrêtés et règlements d' administration et de police municipales de la ville de Reims (1751-1879), Reims, 1879, 1 vol. in-8° ; — Ed. de Barthélémy, Histoire des archers, arbalétriers et arquebusiers de la ville de Reims, Reims, 1873, in-12 ; — Travaux de l'Académie de Reims, Revue de Champagne et de Brie, et Annuaire de l'Aisne, de la Marne et des Ardennes (publ. à Reims), passim ; — Congrès des Sociétés savantes, section des Beaux-arts, XIII (1889), pp. 764-775, et XIV (1890j, pp. 5<S!?-59.").
Rilly-la-Montagne. — Dépôt pillé postérieurement à 1846, qui ne contient i)lus que quelques pièces de procédure du xvi® siècle. Cf. la seconde éd. de V Histoire de Reims de Dom G. Marlot, IV (1846), ]). 444.
Saint-Germain-la-Ville. — Acte d'arbitrage de 1322.
Saint-Just. — (Quelques titres des deux derniers siècles.
Saint-Martin-d'Ablois. — Cahiers de doléances de 1789.
Sainte-Ménehould. — Archives en grande partie détruites par l'incendie de 1709. — Inv. ms., trop bref, par M. de la Chapelle.
Saron. — Documents des xvi* et xvii^ siècles provenant en partie du château.
Servon. — Délibérations municipales à partir de 1675.
Sézanne. — Quelques pièces depuis le xiii® siècle, en désordre ; état civil depuis 1570; documents révolutionnaires.
Ventelay. — Registres de délibérations depuis 1790.
Villedommange. — « Livre vert » ou cartulaire du xviii* siècle, contenant la transcri)ition d'originaux perdus depuis le xiii®, avec notes et observations. Cf. H. Jadart, dans Travaux de L'Académie de Reims, LXX, p. 321.
Villers-en-Argonne. — Titres communaux depuis le xiv*' siècle.
Villers-Franqueux. — Documents du xv° siècle (droits d'usage et procès).
Ville-sur-Tourbe. — Cf. Revue de Champagne et de Brie, IX (1880), p. 337.
Vitry-le-François. — Archives importantes, surtout depuis le xvi^ siècle ; les délibérations municipales commencent en 1602 (quelques lacunes). On remarque un cartulaire de la ville, dressé au xv!!** siècle (217 fP.), un cartulaire du chapitre de Notre-Dame de Vitry-en-Perthois (1492), contenant des copies de pièces du xni* siècle, et d'autres registres dont M. G. Hérelle a donné la description à la suite de son Catalogue des manuscrits de la bibliothèque de Vitry-le-Franrois, Paris, 1877, in-8° (pp. 72-76). — Inv. ms., soigné, de 1849. — Doc. publ. : G. Hérelle, Documents inédits sur les États généraux, tirés des archives de Vitry (1485-1789), dans Soc. des se. et arts de Vitry-le-François, IX (1878), pp. 115 et .suiv. ; — le même. Notice sur la création de l'éclicvinage de Vitry-le François, Vitry-le-François, 1882, in-S" ; — L. Moulé, Recherches historiques et chronologiques sur les villages de l'arrondissement de Vitry-le-François, Vilry-le-Franyois, 1878, in-8° ; — L'élection de Viiry-le-François , manuscrit de M. de Vaveray, Tours, 1877-1878, 1 vol. in-4'' ; — Revue de Champagne et de Bric, V (1878), pp. 184- 202, IX (1880), pp. 295-300, et passim (doc. publ. par G. Hérelle).
N. B. — Le t. XIII (1883-4) du Bull, de la Soc. des se. et arts de Vitry-le-François contient une série de documents relatifs à la Réforme et à la Ligue en Champagne, qui sont tirés des dépôts de
Châlons, Reims, Sainte-Menehoukl, S;iint-Dizier et Yitry-le- François^.
MARNE (HAUTE
Arbigny-sous-Varennes. — Quelques documents depuis le xvi'^ siècle.
Arc-en-Barrois. — Titres depuis 1513; registres de délibérations pour les années 1764-1770 et 1788-1791. État civil remontant à 1540. — Ixv. Ms. (1843.
Biernes. — Quelques pièces sur les dîmes, l'église et les droits d'usage, principalement du xviii® siècle; la plus ancienne est de
Brennes. — Documents relatifs aux propriétés communales. Bourbonne-les-Bains. — Dé{)ôt remontant au xiv* siècle, important surtout pour le xviii'^; l'étal civil commence en 1573. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales iF. 89095). — Doc. pibl. : A. Lacordaire, Les seigneuries et féaultéz de Bourhonnc, étude historique sur les documents existant aux archives, dans la Revue de Champagne et de Brie, VIII (1880), pp. 163 et ss.
Bourmont. — Intéressantes archives, où la pièce la plus ancienne est de 1248 (chartes d'affranchissement) ; privilèges, coutumes et octrois d'usages depuis 1482 ; titres sur la maréchaussée, la prévôté et le bailliage de Bourmont, les fortifications et la ville de La Mothe détruite en 1645, et les seigneuries voisines. — Inv. ms. par Lucot. — Doc. PUBL. : J. Marchai, Fragments détachés de l histoire de La Mothe, Langres, 1890, in-8° (extr. du Bulletin de la Soc. archcol. de Langres).
Celsoy. — Copies de titres historiques remontant au xiv^ siècle. Chalvraines. — Documents sur les biens et bois communaux. Charmes-lés-Langres. — Les registres paroissiaux commencent en 1597.
Châteauvillain. — Charte d'affranchissement (1286); titres assez nombreux sur les bois, usages, travaux publics, guerres, depuis le xvi" siècle surtout. Délibérations depuis 1784 et comptes do[)uis 1765. — Ixv. MS. (1849). — Doc. publ. : J. Carnandet, Notes et documents pour servir à V histoire de Châteauvillain, Paris, 1856, in-8''.
1. Publiés aussi sour forme de volume : La Reforme et la Ligue en Cltampagne, par G. Hérellc (Paris, 1885, in-S").
MARXE (haute) 373
Chaumont. — Intéressant dépôt, qui contient une série de délibérations municipales depuis 1558 (avec quelques procès-verbaux d'assemblées générales du xv° siècle), des registres de comptabilité à |)arlir de 1484, et une belle collection de registres paroissiaux qui remonte à 1543. Le document original le plus ancien est la charte d'Henri II, comte de Champagne (1190), qui octroie aux habitants de Chaumont la coutume de Lorris. — Ikv. ms., par A. Jolibois, assez bon.
Cirfontaines-en-Azois. — Titres divers depuis 1447.
Coloinbey-les-deux-Églises. — Documents relatifs aux bois (xvii® siècle;.
Dinteville. — Nombreuses notes dans les registres paroissiaux.
Eurville. — Etat civil depuis 1554.
Fayl-Billot. — Documents variés sur l'administration et les propriétés communales depuis 1324. — Ixv. ms. (1880).
Fresnes-sur-Apance. — Doc. publ. : Une municipalité de canton dans la Haulc-Marne sous le Directoire, par J. Viard, Arcis-sur-Aube, 1890, in-8'^ (extr. de la Revue de Champagne et de Brie).
Is-en-Bassigny. — Documents des deux derniers siècles, entre autres un cartulaire de la fabrique.
La Ferté-sur-Aube. — Beau dépôt. Chartes originales depuis 1231. Séries du xiv^ siècle. État civil depuis 1602. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89095).
Langres. — I\v. publ. complet, par J. de la Boullaye, Troyes, 1882, 1 vol. in-4°. — Doc. publ. : Bibliothèque de CEcole des Charles, I, pp. 313-314 ; — Bulletin de la Soc. arcliéol. de Langres, passim.
Liffol-le-Petit. — Titres sur les bois (xviii^ siècle).
Marbéville. — Quelques pièces relatives aux droits seigneuriaux et à la vente de la terre au comté de Vignory.
Meures. — Documents de 1459-1660 sur les droits seigneuriaux.
Montiérender. — Délibérations communales depuis 1745 ; fragments do conq)tes des syndics pour les xva^ et xviii^ siècles. L'état civil remonte à 1584. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89096:.
Montsaujeon. — Quelques titres des deux derniers siècles. — Inv. MS. idem .
Mussey. — Documents depuis 1372. — Inv. ms. (idem).
Nogent-le-Roi. — Chartes originales (de rois et autres) à partir de
1259; documents sur la fabrique et le collège. Les délibérations commencent en 1784, et les registres paroissiaux en 1582. — Inv. Ms., en double aux Archives nationales (F. 89096).
Prez-sous-Lafauche. — Titres depuis 1558, relatifs à la baronnie de Lafauche, ou contenant des aveux, des procédures, des plans. — Inv. ms. (idem).
Rolampont. — Documents depuis 1481. — Inv. ms. (idem).
Roocourt-la-Cote. — Quelques papiers relatifs aux bois.
Saint-Dizier. — Titres divers'depuis 1228 ; délibérations à partir de 1573; comptes jiour les années 1646-1650 et 1741-1792; état civil depuis 1588. — Inv. ms. (1843). — Doc. publ. : M. P. Guillemin, Saint-Dizier d'après les registres de l'écheviiiage (en cours de publication dans les Méin. de la Soc. des sciences, lettres et arts de Saint- Dizier] ; — Mémoires de la Soc. des sciences et arts de Vitry~le- François, t. XIII (1883-4).
Saint-Urbain. — Délibérations commençant en 1744.
Sexfontaines. — Les registres paroissiaux remontent à 1540.
Vassy. — Documents seulement à partir de 1790.
Vaux-sous- Aubigny. — Titres de propriété des bois communaux depuis le xv*^ siècle.
Vignory. — Registres de délibérations depuis 1788, état civil depuis 1587. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89096).
N. B. — Les archives d'une partie des communes rurales de ce département ont été très soigneusement inventoriées : on trouve la collection de ces inventaires manuscrits, où l'état-civil de chaque commune est répertorié avec un grand luxe de détails, aux Archives nationales (F. 89095-90). — Cf. encore Catalogue des manuscrits conservés dans les archives départementales, communales et hospitalières (Paris, 1889, in-8°), p. 26,
MAYENNE
Blandonet. — Le plus ancien registre d'état civil est à la mairie de Sainte-Suzanne (xvi'^ siècle).
Bourgneuf-la-Forêt. — Registres d'état civil chargés de notes.
Château-Gontier. — Registres de délibérations depuis le commencenienl du xvii'^^ siècle.
Cossé-le-Vivien. — Archives révolutionnaires.
Fromentiéres . — Etat civil depuis le milieu du xvi*' siècle.
Laval. —Archives détruites (y compris les actes de l'étal civil) au mois de janvier 1794; le peu de papiers qui restaient à l'hôtel de ville en a été distrait en 1851. Les registres de délibérations commencent le 1'''' mai 1790.
Mayenne. — Délibérations municipales depuis le milieu du xvii*^ siècle. Aveux du duché de Mayenne appartenant à Mazarin (4 vol.).
Niafle. — Registres d'état civil chargés de notes (publiées par M. Duchemin, archiviste, sur les troubles de 1616, 1620).
Villaines-la-Juhel. — Riches archives de fabrique. Comptes depuis 1400, en partie à la mairie.
Baslieux. — Des extraits des registres paroissiaux ont été publiés par L. Germain, L'église de Baslieu.r, Nancy, 1889, in-8'' (extr. des Mémoires de la Soc. d'archéologie lorraine),
Longwy. — Archives assez impoiHantes de})uis le xiii*' siècle , en désordre. — Doc. punL. : Ed. Bonvalot, La charte de Beauniont, Paris, 188:î, 1 vol. in-8«.
Mont-Saint-Martin . — Comptes et procédures depuis la fin du xvn" siècle.
Longuyon. — Cf. L. Lepezel , Longuyon avant 1789, les anciens registres de l'état civil (Nancy, 1888, in-S" de 19 pp).
Nancy. — Inv. publ. : H. Lepage, Les archives de Nancy on documents inéd'its relatifs à lliistoire de cette ville, Nancy, 1865-66, 4 vol. in-8''. Cet ouvrage contient l'inventaire détaillé des séries AA , BB et ce, et des notes sur toutes les autres séries. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89097). — Cf. Em. Roussel, Table chronologique des matières contenues dans les registres renfermant les actes et délibérations de l'autorité municipale ( du 24 juillet 1789 au G janvier 1794), l--^ partie, Nancy, 1880, in-4°.
Pompey. — Cf. Extrait des registres de l'état civil de Poinpcy [|)ar Descrf], Nancy, 1857, in-8''.
Pont-Saint- Vincent. — Des extraits des archives communales (période révolutionnaire) ont été publiés par L. Germain, L'église de Pont-Saint- Vincent, Nancy, 1888 , in-8° (extr. des Mémoires de la Soc. d'arch. lorraine].
Toul — ■ Très beau dépôt. Diplômes originaux depuis 1367. Gartulaires. Séries BB et CG riches depuis le xv^ siècle. — Iw. ms. par J. F. Leraoine fils (1780 ; table des matières des registres des délibérations, par le même (sous la cote II. 3-6), — et autre inv. moderne, en double aux Archives nationales (F. 89097). — Gf. Les archives de Toul. inventaires et documents ^i^AvYi. Lepage, Nancy, 1858, in-8°. — Le fonds révolutionnaire, riche, vient d'être utilisé dans Annules de lEst, V :;i891 , pp. 532-575.
Tucquenieux. — Importantes archives; documents de comptabilité et procédures, pièces relatives aux travaux et aux biens communaux depuis le xvi^ siècle. Riche série de registres paroissiaux.
N. B. — Sur les autres archives communales de l'ancien département de la Meurthe, consulter H. Lepage, Inv. des archives communales et hospitalières de la Meurthe antérieures à 1790, Nancy, 1858-63,3 parties in-8° iRelevé par ordre alphabétique de communes des documents contenus dans les archives communales, avec extraits de pièces, l""^ partie : A.-Dieuze, paginé 85-144; 2^ partie : Dotving- Praye, pp. 145-201; 3*^ partie : Prany-Zommange,\i-p. 202-279 [extr. de V Annuaire de la Meurtlie^ . — Gf. Arcliives nationales F. 89097) : inventaires manuscrits des archives de Lunéville et Saint-Nicolas. — M. Lepage, écrivant avant 1870, n'a pas eu à s'occuper des archives communales de l'arr. de Briey (Moselle), auj. réuni au dép. de la Meurthe. Mais on trouvera aux Archives nationales I F. 89089 bis) les inv. sommaires mss. de la plupart de ces dépôts.
Arrancy. — On trouvera des extraits des registres paroissiaux de cette commune dans la publication de M. Léon Germain : L'église d' Arrancy, Nancy, 1891, in-8", pp. 38-52 (extr. des Mém. de la Soc. des lettres, sciences et arts de Bar-lc-Duc , 2* série, IX).
Auzéville. — Documents et délibérations depuis le xvi^ siècle.
Bar-le-Duc. — Les délibérations commencent en 1022 et les
1. M. Ed. Bonvalot, dans son travail sur la Charte de Beaumonl [Paris , 1833, l vol. iu-S"), a emprunté quelques documents aux archives de la commune d'Auzéville (pp. 83-9'*), ainsi qu'à d'autres archives municipales du département, Bcaufort, Neuvilly, Triaucourt, qui paraissent renfermer d'anciennes pièces, mais sur lesquelles les renseignements précis nous manquent.
comptes en 1573; quelques pièces du xv® siècle dans divers fonds; plans des deux derniers siècles. — Inv. ms. de 1783-1787; autre plus récent de M. Bellot-Herment qui a largement utilisé le dépôt dans son Histoire de la ville de Bar-le-Diic (Bar-le-Duc, 18G3, in-8'').
Bonzée. — Cf. A. Brizion , Histoire des villages du canton de Fresnes-en-Woëvre^Wevàun, 1867, in-8''.
Commercy. — Délibéi-ations municipales (1682-1790). L'état civil remonte à 1601. Nombreux documents originaux. — Doc. publ. : CE. Dumont, Histoire de la ville et des seigneurs de Commercy, Bar-le-Duc, 1843, 3 vol. in-8°.
Dun-sur-Meuse. — Intéressantes archives depuis le xiii" siècle.
Etain. — Livre blanc (1543-1700) ; les registres de délibérations ne commencent qu'en 1790. — Doc. publ. : Extraits du Livre blanc, dans Recueil de documents sur l'histoire de Lorraine , publ. par la « Société d'archéologie lorraine », IV (1859), pp. 119-127.
La Neuville-au-Rupt. — Dépôt assez riche depuis le xiv* siècle.
Montmédy. — Archives complètement détruites par le bombardement du 5 septembre 1870.
Saint- Mihiel. — Les délibérations communales commencent en 1691; les comptes du receveur en 1505. Begistres paroissiaux depuis 1578 iqq. lacunes).
Stenay. — Documents originaux à partir de 1320 ( chartes d'Edouard, comte de Bar, de Bené de Lorraine, de la duchesse Yolande, de Charles de Lorraine, etc.). Les délibérations remontent à 1617 et les comptes à 1699. L'état civil ne commence qu'en 1675. — Inv. ms., insuffisant.
Verdun. — Dépôt riche depuis le xiv^ siècle. Délibérations depuis 1573. Étal civil depuis 1554. Quarante-cinq registres de comptes qui remontent à 1413. Cf. Ch. Buvignier, Note sur les archives de r Hôtel de Ville de Verdun, Metz, 1855, in-S". — Inv. ms. par INI. Briclot, insuffisant, en double aux Archives nationales (F 89098). — Inv. publ., complet, par H. Lebande et H. Vernier, Verdun, 1891, 1 vol. in-4'' (précédé dune introduction sur l'organisation municipale de la ville de Verdun du xii* au xvi® siècle). — Doc, publ. : Petitot-Bellavène, Deux siècles de l'histoire municipale de Verdun (1573-1789), Verdun, 1891, in-8"; — F. Neucourt, Du mouvement de la population dans la ville de Verdun diaprés les registres de l'état civil, dans les Mémoires de la Soc. philomatique de Verdun, IV (1850), pp. 165-194; — Revue des Études juives, XI (1885),
378 ARCHIVES MLMCIPALES
pp. 126-140. — Consulter l'inv. de Briclot pour les archives révolulionnaires que MM. Labande et Vernier n'ont pas étudiées.
X. B. — L'indication des registres paroissiaux conservés dans chaque commune est ou sera donnée dans l'ouvrage de l'abbé Robinet, Poii'dlé du diocèse de Verdun, dont le tome I a paru (Verdun,
MORBIHAN
Les archives communales de ce département ont été complètement inventoriées par MM. Rosenzweig et Estienne dans les t. IV et V de l'inventaire général du département du Morbihan (E supplément). Le t. IV (Vannes, 1881, in-4°) contient l'inventaire des communes de l'arrondissement de Lorient et de celui de Ploërmel (n'>* 1-807); — le t. \' (Vannes, 1888, in-4") celui des communes des arrondissements de Vannes et de Pontivy u°* 808-1595), toutes villes comprises '.
Beaumont-la-Ferriére. — Belles archives révolutionnaires.
Billy-sur-Oisy vv Brèves. — Quelques titres anciens analysés dans Y Âlrnanach de la Nièvre de 1870.
Cercy -la-Tour. — Vingt-quatre registres de l'administration cantonale à l'époque de la Révolution.
Château-Chinon. — Sans im])ortance. Etat civil depuis 1526. Les délibérations commencent en 1790.
1. L'introduction du tome IV, par Roscnzweig (xvc pages) esta citer comme travail d'ensemble sur les registres paroissiaux. — Cf. dans Y Annuaire du Morbihan d'intéressantes notices du même archiviste sur quelques-uns des principaux dépôts d'archives du département : année 18(55 (Malestroil), p. I; année 18fi7 (Ploërmel), p. 3; année 1868 (Auray), p. 5; année 1872 (Ilennebont), p. 45; année 1875 (Pontivy), p. 3; année 1876 (Josselin), p. 3; année 1877 (Port-Louis), p. 25; année 1880 (La Piochc-Bernard et Lorient), pp. 3 et 21 ; année 1881 ( Sarzeau ) , p. 3. — Cf. encore .\. Guyol-Jomard , La ville de Vannes et ses murs; revue des archives municipales et départementales, etc.. Vannes, 1881), in-8". — On trouvera dans le Canada frani-ais, revue publiée pendant qiielques années i\ Québec (188(>- 1889), sous forme de suppb'monts, quelques extraits des registres paroissiaux de Bellc-Isle-en-Mer ("Le Palais, Bangor) ; et un article de .M. Rameau de Sainl-Pèrc : Rcmarf/ucs sur les registres de Jictlc-lsIc-cn-Mcr, dans le Canada français, septembre 188'J, pp. 'i08 et suiv.
Châteauneuf-Val-de-Bargis. — Délibérations de l'administration cantonale.
Clamecy. — Archives assez peu importantes. — Inv. ms. (1857), insuffisant.
Cosne. — Peu de documents anciens. Etat civil depuis 15G4.
Decize. — Titres communaux depuis le xvi** siècle.
Donzy. — Enquêtes du xvi" siècle sur la propriété des bois communaux. Titres du couvent des religieuses de Donzy.
La Charité-sur-Loire. — Archives anciennes , classées par M. Servois vers 1868. Belle collection de registres paroissiaux depuis le xvi^ siècle. Les dossiers « gabelle et courtepinte » remontent à 1373. Papiers révolutionnaires (biens nationaux, administration du district).
Lamenay. — Inv. ms. très détaillé.
Lormes. — Titres de propriétés des deux derniers siècles.
Lucenay-lés-Aix. — Archives remontant au xv® siècle.
Marigny-sur- Yonne. — Documents sur les bois communaux.
Mhère. — Quelques pièces depuis le xvi^ siècle.
Moissy-Moulinot. — Titres de propriété (xviii'^ siècle).
Montsauche. — Notes diverses dans les registres paroissiaux, lesquels sont pourvus de tables.
Moulins-Engilbert. — Titres de l'hospice '.
Nevers. — Inv. publ. : Archives de Ncvers ou inventaire historique des titres de la ville, par Parmentier, Paris, 1842, 2 vol. in-8° ; — et autres conformes, avec tables, par MM. Le Blanc-Bellevaux et abbé Bcmtillier, Nevers, 1876, in-4''. — Doc. publ. : Privilèges, droictz, libertés, immunités et franchises des échevins, bourgeois, nianaiis et hahitans de la ville de Nevers, Nevers, 1602, in-8'' ; — H. Crouzet, Archives comniunales de Nevers : Droits et privilèges de la commune, Nevers, 1858, in-8''.
Ouroux. — Registres paroissiaux depuis 1545.
Fougues. — Quelques documents, notamment titres d'usage pour le hameau de Montigny (xvii® siècle). — Cf. Bulletin de la Soc. nivernaise, 2« série, I (1863), pp. 400-402.
1. Par une singulière anomalie, la commune de Moulins-Engilbert a envoyé en 1839 toutes ses archives anciennes et révolutionnaires à Paris ; elles sont aujourd'hui classées aux Archives nationales, dans différentes séries (F2 Nièvre, 5-8; Qi Meure; T. 149C-Vi97).
Saint-Pierre-le-Moutier. — État civil depuis 1554 (lacunes). Quelques registres paroissiaux des communes voisines. Magnifiques plans dressés au xyiii*^ siècle par M. R. INIayol. Terrier (xvi^ siècle) de la seigneurie de La Ferté-Ghauderon. — Cf. Bulletin de la Soc. nivernaise, 2*^ série, I (1803), pp. 85-90.
Saint-Saulge. — Quelques pièces de l'ancien régime el de l'époque rév(ilutii)nuaire. Registres paroissiaux depuis 1577.
Saisy. — État civil depuis 1680, avec un registre de tables.
Suilly-la-Tour. — Documents des deux derniers siècles.
Tannay. — Chartes du xiv" siècle. Etat civil depuis 1508. — Inv. MS., en double aux Archives nationales (F. 89100).
Anzin. — Titres communaux à partir de 1577.
Armentiéres. — Ixv. publ., complet, par M. l'abbé Dehaisnes, avec tables, Lille, 1877, in-4°.
Avesnes. — Livre rouge, 1*"' vol. (1542-1700i. Comptes du xvi® sièrle. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89101).
Bachaut. — Archives remontant à 1353. — Inv. ms., ti'ès défectueux,
Bailleul. — Belles archives depuis le xiii" siècle ; série BB du xvm". Cf. Annales du Comité flamand de France, I, pp. 363-391 et 420, et VI, p|). 448-400. — Excellent Inv. ms., en double aux Archives nationales, ibidem. — Doc. publ. : Ig. de Coussemaker, Documents inédits relatifs à la ville de Bailleul en Flandre, Paris, 1877-1878, in-8«. 2 vol.
Bavai. — Pièces depuis J5L't. Registres jusqu'au xvii'' siècle. Quelques documents sur [l'hôpital et les couvents. — Bon Inv. ms.
Bergues. — Inv. publ., com])let, avec tables, par M. l'abbé Dehaisnes, Lille, 1882, in-4''.
Berlaimont. — Quelques documents depuis 1020.
Borre. — Titres communaux à partir de 1594.
Bouchain. — Inv. puul., complet, avec taljles, jiar M. l'abbé Dehiiisn.s, Lille, 1882, \n-'k\
Boulogne. — Assez nombreux documents depuis le xv® siècle.
Bourbourg. — Inv. publ., complet, avec tables, par M. l'abbé Dehaisnes, Lille, 1877, in-4''.
Bousbecque. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89101;.
XORD 381
Bruay. — Papiers des trois derniers siècles. Pas de séries AA^ BB. — Bon Ixv. ms., en double aux Archives nationales, ibidem. Buysscheure. — Titres divers depuis 1617. Caëstre. — Petites archives remontant à 1530. Cambrai. — Dépôt considérable. Voyez-en l'histoire et l'inventaire sommaire 'conforme) dans Les archives communales de Cambrai, par A. Durieux, Lille, 1880, in-8° (extr. du t. XIV du Bull, de la Commission historique du Nord). Cf. Eug. Bouly, Dictionnaire historique de la ville de Cambrai, des abbayes, des chdtcaux-forts et des antiquités du Cambraisis (Cambrai, 1854, in-8''), pp. 24-28 et passim. — Doc. PUBL. : Mémoire pour M. V archevêque de Cambrai (de Choiseul), Cambrai, 1772, in-4° ; — A. Durieux, Les artistes camhraisiens du IX^ et XIX^ siècle et V école de dessin de Cambrai, 1874,^ 1 vol. in-8° ; — le même. Le collège de Cambrai, Cambrai, 1883, in-S";. — le même. Le siège de Cambrai par Louis XIV, Cambrai, 1877, in-8°; — • le même, Le théâtre à Cambrai avant et depuis 1789, Cambrai, 1883, in-8° ; — A. de Cardevacque, Les serments de la ville de Cambrai, Cambrai, 1883, in-8° ; — Eug. Bouly, Histoire de la municipalité de Cambrai jusqu'à nos jours (de 1789 à 1830), Cambrai, 1852, 2 vol. in-8°; — Réunion des soc. savantes, section des Beaux-arts, IX (1885), pp. 207-212; X (1886), pp. 239-249; XII (1888), pp. 344-446; XIII (1889), pp. 681-725; — Revue des sociétés savantes, 4« série, VIII (1868), pp. 147-159 ; X (1869), pp. 476- 477 ; Bulletin historique et philologique du Comité des travaux historiques, 1887, pp. 59-75 ; 1889, pp. 63-83 et 267-269.
Camphin-en-Pévéle. — Comptes de la commune, de l'église et des pauvres pour les deux derniers siècles. — Ixv. ms.
Cappelbrouck. — Titres des xvii^ et xviii® siècles.
Comines. — Ixv. publ., complet, avec tables, par M. J. Finot^ Lille, 1883, in-4^
Condé-sur-Escaut. — Documents communaux à partir de 1578.
Crespin. — Archives assez importantes depuis le xv^ siècle.
Damousies. — Quelques pièces des deux derniers siècles.
Dechy. — Dépôt remontant à 1300. — Ixv. ms., par M. Brassart, (1840.
Dompierre. — Documents à partir de 1503.
Douai. — Sur l'histoire de cet important dépôt, voyez Notices sur les archives départementales, communales et hospitalières du Nord, publiées sous la direction de M. A. Desplanques, 1" fasc, Lille,.
1868, in-8° (extr. du Bulletin de la Commission historique du Nord) ; Arch. comm. de Douai, par l'abbé Dehaisnes, pp. 146-174. — Cf. Table chronologique et analytique des archives de la mairie de Douai, depuis le X/* siècle Jusqu'au XVIIP, d'après les travaux de feu E. Guilmot, par Pilate-Prevost, Douai, 1842, in-8" ; — Souvenirs de la Flandre wallonne, V, p. 68 ; XII, p. 63, et XX, p. 181 ; — Notice sur les archives communales de Douai postérieures à 1 100, par J. Lépreux, Douai, 1873, in-8". — Inv. publ., conforme (séries AA à EE), [par J. Lépreux], Lille, 1876-1879, 1 vol. in-4°. — Doc. publ. : L. Dechristé , Douai pendant la Révolution , Paris-Douai, 1880, in-8**; — Bonnier, Etude critique des chartes de Douai de 1203 à 1275, dans Zeitschrift fur romanische Philologie, vol. XIII, et XIV; cf. Romania XIX, 349 ; — F. Brassart, Histoire du château et de la chdtellenie de Douai depuis le X^ siècle Jusqu'en 1789, Douai, 1877- 1887, 3 vol. in-8 ; — le même. Les fêtes communales de Douai, Douai, 1876, in-8°; — E. Tailliar, Recueil d'actes des XIP et XIIP siècles en langue romane u>allonne. Douai, 1849, in-8o; — J. Lépreux, Les rues de Douai d'après les titres de la ville. Douai, 1882, in-8''; et Souvenirs de la Flandre wallonne (1861-1890), passim.
Dunkerque. — Belles archives des trois derniei's siècles. — Excellent I.N\ . Ms. des papiers antérieurs à 1790 et des papiers révolutionnaires, en double aux Archives nationales (F. 89102).
Eecke. — Titres assez nombreux depuis 1636.
Emmerin. — Pièces des deux derniers siècles. Quelques comptes de la seigneurie d'Haubourdin et de la vicomte d'Enimerin (depuis 1476 \ — I.w. MS., en double aux Archives nationales (F. 89102).
Englefontaine. — Archives assez importantes depuis le xvi* siècle.
Eppe-Sauvage. — Titres communaux depuis 1140 (les plus anciens sont en copie).
Feignies. — Documents depuis 1619.
Féron. — Titres des xvii" et xviii" siècles.
Flétre. — Archives remontant à 15."il.
Fresnes. — Dépôt important depuis 1402.
Gravelines. — Dépôt important depuis le xv^ siècle. — Ixv. ms., en doiil)le aux Archives nationales (F. 89102).
Hazebrouck. — Inv. publ., complet, avec tables, par J. Finot, Lille, 1880, in-4".
Hondschoote. — Inv. piiil., complet, avec tables, par M. l'abbé Dehaisnes, Lille, 1886, in-4". — Cf. Annales du Comité flamand de France, III, p. ItJO.
Houdeghem. — Titres communaux depuis 1627.
Houplin-lés-Seclin. — Comptes de la commune, de l'église et des pauvres pour les deux derniers siècles. — Inv. ms.
Houplines. — Ixv. publ., complet, avec tables, par J. Finot, Lille, 1891, in-4°.
Inchy. — Titres divers depuis 1500.
Iwuy. — Documents communaux à partir de 1407.
La Bassée. — Inv. publ., complet, avec tables, par M. l'abbé Dehaisnes, Lille, 1880, in-4°.
La Gorgue. — Ixv. publ., complet, avec tables, par MM. J. Finot et de Cleene, Lille, 1885, in-4°.
Lallaing. — Importante série de documents à partir de 1283.
La Madeleine. — Papiers des deux derniers siècles. — Inv. ms.
Landrecies. — Beau dépôt depuis le xvi® siècle. Importante série FF. — Ixv. MS., en double aux Archives nationales (F. 89103).
Lannoy. — Titres communaux depuis 1490.
Le Càteau-Cambrésis. — Ixv. publ., complet avec tables, par M. J. Finot, Lille, 1887, in-4°.
Le Quesnoy. — Documents des xvii^ et xviii^ siècles.
Lesquin. — Ixv. publ., complet, avec tables, par M. l'abbé Leuridan, Lille, 1889, in-8''.
Lezennes. — Archives complètes depuis 1601. — Ixv. ms.
Liessies. — Dépôt assez intéressant depuis 1593.
Lille. — Un des plus riches dépôts de France. Peu de pièces antérieures à 1214, date d'un incendie qui dévora les archives municipales, et même à 1300. Mais, depuis le commencement du xiv" siècle, les séries sont à peu près intactes. Vaste cartulaire en 35 vol. in-fol. connus sous le nom de Registres aux titres. Treize volumes dits Livres aux Bourgeois contiennent les noms de tous ceux qui ont joui du droit de bourgeoisie de 1291 à 1792, avec répertoire alphabétique. Cent trois registres de déclarations depuis 1432. La comptabilité municipale comprend 1395 registres et 152 liasses depuis le xv® siècle (rares lacunes), etc., etc. Remarquables archives révolutionnaires. Cf. l'inventaire très sommaire et l'historique du dépôt par Ch. Paeile, archiviste : Notice sur les archives communales de Lille, Lille, 1868, in-S". — Ixv. MS., en double aux Archives nationales (F. 89103). — Doc. publ. : Roisin, Franchises, lois et coutumes de la ville de Lille, p. p. Brun-Lavainne, Lille, 1842,
in-4° ; — Recueil des principales ordonnances des nia<^istrats de la cille de Lille,. Lille, 1771, in-4° de 592 pp ; — - Recueil de lettres et autres pièces adressées à la municipalité ou au conseil permanent de la commune de Lille, à l'occasion du bombardement de cette place (1792], Lille, in-4'^; — J. Houdoy, La halle échevinage de la ville de Lille (1235-1664], notice historique, comptes et documents inédits, Lille, 1870, in-8° ; — le môme, Lille au XVP siècle d'après des documents inédits ; joyeuse entrée cV Albert et d Isabelle, Lille, 1873, 111-8° ; — Revue des Sociétés savantes, 3^ série, IV (1864], pp. 458-465 ; Bulletin du Comité des travaux historiques, section des sciences économiques et sociales, 1890, pp. 139-150.
Linselles. — Ixv. plbl., complet, avec tables, par ^L l'abbé Leuridan, Lille, 1881, 111-4°.
Loos. — Documents médiocrement intéressants depuis 1422. Inv. ms.
Louvignies-Quesnoy. — Série d'actes passés devant les échevins (1350-1790;. — Inv. ms.
Marchiennes. — Documents intéressants à partir de 1360.
Maubeuge. — Archives importantes et riches depuis 1340. — Inv, MS., par M. Etienne (vers 1830], très médiocre.
Mons-en-BarœuL — Comptes depuis 16G8. Affaires militaires (xvii*^-xviii^ siècles). — Inv. ms.
Montricourt. — Titres communaux depuis 1524,
Morbecque. — Documents divers depuis 1612.
Mortagne. — Assez belles archives remontant au xvi'^ siècle.
Neuville-en-Ferain. — Titres à partir de 1555.
Noyelles-lés-Seclin. — Lw. publ., comjjlet, avec tables, par M. l'abbé Leuridan, Lille, 1890, in-8°.
Orchies. — Pièces diverses des xvii" et xviii° siècles.
Oudezeele. — Titres communaux depuis 1630.
Pitgam. — Documents à partir de 1598.
Prouvy. — Dépôt qui renferme des originaux depuis 1281.
Quesnoy-sur-Deùle. — Titres divers à partir de 1506.
Raismes. — Dépôt assez iuiporlant ; les plus anciennes pièces remontent à 1345. — Inv. ms.
Roubaix. — Inv. publ., coui|)let, avec tables, par Th. Leuridan, Paris, 18()(), in-4°. — Cf. Revue archéologique, XVI, 250. — Doc. PUBL. : Th. Leuridan, Histoire des institutions municipales et cornmunalcsde la ville de Roubaix, annales civiles, LiWc, 1862, 1 vol. in-8°£
Saint-Momelin. — Inv. publ. par J. du Teil, dans Le village de Saini-Moniclin, Paris, 1891, in-8", pp. 113-119.
Santés. — Comptes de la commune, de l'église et des pauvres pour les deux deiMiiers siècles. — Inv. ms.
Seclin. — ■ Inv. ms., complet, avec tables, par J. Finot, Lille, 1888, in-'i".
Sin-le-Noble. — Intéressant dépôt remontant à 1241.
Steenwoorde. — Titres communaux depuis 1404.
Steenwerck. — Documents à partir de 1G03.
Terdeghem. — Petites archives remontant à 1515.
Tilloy. — Documents en assez grand nombre à partir de 14()1.
Tourcoing. — D(''[)i')t sans grandi» importance et ne commençant qu en 1()()2.
Valenciennes. — Beau dépôt depuis le xiii" siècle'. Les comptes conniicncent en 1347 ; les « registres aux bourgeois » en 13G0. Cf. M. Caffiaux, Notice sur les arcliives communales de Valenciennes^ dans le 1'''' fasc. des Notices, etc., de E. Desplanques, Lille, 1808, in-8" (extr. du Bulletin de la Commission liistoriquc du Nord). ■ — - Inv. MS. (1739|, à la Bibliothèque de Valenciennes, mss. n""* 551-2. — Inv. puhl. : Statistique de l'état civil de la ville de Valenciennes (1700-18481, par Clément fds, Valenciennes, 1850, in-8°. — Doc. PUIJL. ; L. Cellier, Monuments inédits de la langue romane ; Chartes communales de Valenciennes (x'^-xii® siècles), Valenciennes, 1808, in-8"; — H. Caffiaux, Essai sur le régime économique, financier et industriel du Ilainaut après son incorporation à la France, Valenciennes, 1873, 1 vol. in-8'', et autres publ. du même dans les Mémoires historiques de la Soc. d'agric, sciences et arts de Valenciennes ; — N. Regnard, Occupation de Valenciennes par les Autrichiens (1793-1794), actes officiels, dans les Archives historiques du nord de la France et du midi de la Belgique, 2" série, II, ])p. 158- 215; — Réunion des Sociétés savantes, section des Beaux-arts, XIII, (1889), pp. 888-898.
Vieux-Bugnin. — Titres à j)artir de 155G.
Vieux-Condé. — Collection de documents intéressants depuis le xvi*" siècle.
1. Malheureusement les pièces sur la réforme et les luttes religieuses du xvr siècle maïuiuont, un autodafé de ces documents ayant été ordonné en 1578. Cf. Archices du nord de 1 1 France et du midi de ta lielirii/ue, 3° série, II, pp. ,538- 5i0.
Archives de l'histoire de France. 25
Wambrechies. — Titres coraraunaux ne reraonlant qu'à 1C67.
Wasquehal. — Inv. publ., comi)let, avec tables, par M. Lcuridan, Lille, 1890, in-4".
Watten. — Archives assez importantes depuis le xv« siècle.
Wattignies. — Inv. ms., complet, avec tables, par M. l'abbé Lcuridan, Lille, 1887, in-4«.
Willems. — Gonii)tes de la commune de l'église et des pauvres pour 1(,'S deux derniers siècles. — Inv. ms.
X. B. —On conserve aux Archives nationales (F. 89101-103) les inventaires mss. des arcliives communales du département dont les noms suivent : Cassai, Clary, Erquinghem-sur-la-Lys. Estaires, Ferin, Fiers, Haiiuin, Haubourdin, lilies, Maresches, IVIerviile, Sainghin-en-Weppes , Saint- Amand , Saint-Python, Saiesches, Trelon, Solesmes, Wavrin. Presque toutes ces archives ne contiennent que des documents des deux derniers siècles; on y remarque en général l'absence ou la pauvreté des séries AA et BB, la richesse relative de la série FF.
Cf. Tableau récapitulatif des registres de l'état civil de toutes les communes du département du Nord, par A. Boussemart, Lille, 1854,
in-8" ; et État des terriers anciens existant dans les communes de
l'arr. d'Hazehrouck, dans le Bull, de la Commission historique du Nord, XI (1871), |)p. 226-227.
OISE
Beauvais. — Inv. publ., complet, avec tables, i)ar MM. Couard- Luys et R. Rose, Beauvais, 1887, in-4«. — Doc. puhl. : P. Louvct, Vhisloirc de la ville et cité de Beauvais, Rouen, 1614, in-12; — Bulletin de la Société du protestantisme français, XXIII (1874),
pp. 84-88.
Clermont. — Archives remontant à 1487. Les délibérations iMuniripales commencent en 1704, et l'état civil en 1564.
Compiégne. — Archives importantes depuis le xm" siècle, récemment enrichies de nombreux documents retrouvés dans des greniers. — Doc. publ. : Notes e.rlrailcs des archives communales de Compiégne, p. IL de l'Épinois [Bill, de VÉc. des chartes, 5"= série, IV, 471-499, et 5^= série, V, 154-161, contenant l'analyse d'un grand nombre de documents, <b-puis le xiv« siècle, .lonl linvenlaire som- ,nalre a été dressé par .M. de l'Kpim)is). - Doc. pliîl. : Revue des
oisr: 387
Soc. savantes, 7^ série, III (1880), pp. 238-240 ; — R. de Magnenville, Conipiè^iie sous le gouvernement du maréchal d'Haniières, Paris, 1877, 1 vol. in-S*^ ; — et Bulletin de la Soc. Jiistorique de Compiègne, passim.
Crépy-en-Valois. — En classement. Comptes depuis 1405 (lacunes) ; registres paroissiaux depuis le xvi" siècle. Cf. R. P., 1886, p. 381.
Marissel. — Titres communaux depuis 1534.
Noyon. — Livre ronge où l'on a transcrit au xv" siècle des actes de 1140 à 1410. Registres de délibérations : 1388-1791 (lacunes jusqu'en lOOG) ; série presque ininterrom|)ue de comptes des receveurs et des argentiers : 1.'}01-178U; collection de quarante-neuf registres de tailles, dont le plus ancien est de 1332; correspondances diverses; élat civil depuis le xvi^ siècle. — Inv. ms., de 1689 (très important), et autre moderne, par M. Bécu, inachevé. — Doc. PUBL. : H. Dusevel et La Fons de Mélicocq, Archives de Picardie, Amiens, 1841, 2 vol. in-8''; — A. Lefranc, Histoire de la ville de Noyon et de ses institutions jusqu'à la fin du XIIP siècle, Paris, 1887, 1 vol. in-8*'; — le même, La jeunesse de Calvin, Paris, 1889, 1 vol. in-12; — Bibliothèque de T École des Chartes, 2° série, II, pp. 52-69; — et public, du Comité arch. de Noyon, passim.
Pierrefonds. — Documents sur la forêt de Cuise et titres communaux depuis 1549.
Pont-Sainte-Maxence. — Quelques pièces depuis 1408. L'état civil remonte à 1539 ; les délibérations commencent seulement en 1761. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89106).
Senlis. — Beau cartnlaire (livre enchaîné) du xiii*^ siècle (copies de litres depuis 1L73, avec additions). Chartes de privilèges originales en grand nombre ; les délibérations municipales commencent en 1383, mais avec lacune de 1611 à 1665; les comptes remontent à la reddition de la ville à Charles VII, mais la série offre de grosses lacunes ^ — • Inv. ms., par M. Cazes (1859), non conforme, trop sommaire et fautif, refait en partie par M. J. Flammermont, dont le travail est resté inachevé. — Doc. publ. : J. Flamraermont, Histoire des institutions de la ville de Seidis jus-
1. Ces archives doivent être complétées par les manuscrits de la collection AiTorty, chanoine qui vivait à Senlis au milieu du xviii" siècle ; cette collection, oîi Dom Grenier fit exécuter de nombreuses copies, appartient à la bibliothèque municipale de Senlis. Elle consiste en 12 vol. de Collectanea SiUmncctensia, et 13 vol. de Tabularium Silvancctense. Sur l'orifjine de ces manuscrits, cf. l'ouvraj^o cité de M. Flanimermont, pp. xi-xvi.
388 AIU'.IIIVKS MIMCIPALES
qu'ail XVP siècle, Paris, i881, 1 vol. iii-8° ; — Mciiioircs delà Soc, de l'histoire de Paris, V (1878j, j)|). 180-298; — Revue des Sociétés savantes, G*' série, V (1877), pp. 091 et suiv.
Verberie. — Lellres j^alentcs originales et litres divers depuis 1221. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89100).
Verneuil. — Cf. Réunion des Soc. savantes, section des Beaux- Arts, IV (1880), pp. 159-101.
N. B. — La plu[)art des archives d(;s peliles communes rurales de ce département ont été inventoriées. Ces inventaires, qui contiennent un dépouillement très consciencieux des registres d'état civil, sont conservés en double aux Archives nationales (F. 89104- 100). — On trouvera en outre des renseignements détaillés sur les archives des communes du canton d'Attichy dans R. P., 1883, ]>p. 400-430 ; et sur celles des communes du canton de Neuilly-en- Thelle. dans/i'. 7\, 1884, ])p. 351-372.
ORNE
Alençon. — Dépùl peu considérable. Com|)tes des receveurs municipaux depuis 1548. Fiat des recettes et dépenses relatives à rétablissement du présidial en 1552.
Argentan. — Archives assez imporlanles, mal classées.
Bazoches-sur-Hoëne. — l'état civil remontant à 1507.
Belléme. — Les (l('lil)érations commencent en 1705.
Bons-Moulins. — l)('libérali()ns (lc|)uis 1792; comptes de la (abi'iipic depuis 1003.
Champs. — Documents «liversà partir (h- 1788.
Chanu. — l'tal civil remoiilanl à 1597.
Condé-sur-Sarthe. — Cahiers de doh'-ances do 1789.
Domfront. — Les registres de délii)éi-aiions existent puur une i)arlie du xviii'" siècle. (1(. Ali), (.liii'islophe. Une élection Duiiticijxile en ii:iH, Donifronl, 1881, in-10.
Echauffour. — Tables des mariages et baptêmes de 1530 à 1735; la collection ne commence toutefois qu'en 1753.
Essai. — Registres paroissiaux depuis 158(5.
Feings. — Délibéi-ations miinicipab's à partir Av 1 788 ; les (■()m|)tcs de la fabri<|ue remonlcnl ii I5(i(>.
Fiers. — Actes de ventes transcrits <huis les registres d'f'tat ci\il, (pii commencent en 1037.
on NE 389
Fleuré. — Délibérations depuis 1789.
LaBazoque. — l^élibérations depuis 1792.
La Ferté-Macé. — Docunieuls d'administration communale à partir de 1782.
Juvigny-sous-Andaines. — Délibérations depuis 1788 et documents révolutionnaires.
Laigle. — Etat civil depuis 1591.
La Motte-Fouquet. — Délibérations depuis 1790.
Le Méle-sur-Sarthe. — Notes dans les registres j^aroissiaux depuis W'yO.
Le Merlerault. — - Les registres de délibérations municipales commencent en 1757; les registres des confréries de charité remontent à 1G24.
Le Pin-la-Garenne. — Documents sur les charités depuis le xvi" siècle.
Médavi. — Délibérations depuis 1792.
Méhoudîn. — Registre de comptes de la fabrique de Saint-Ouenle-Brisoult (1G95).
Mortagne. — Quelques pièces seulement des deux dernieis siècles.
Moulins-la-Marche. — Délibérations depuis 1788.
Sainte-Céronne. — Délibérations depuis 1792.
Saint-Christophe-de-Chaulieu. — Documents (depuis 150(3) transci'ifs au milieu des actes de 1 état civil, dont la série commence en 1G3C).
Saint-Denis-sur-Huisne. — Délibérations depuis 1788.
Saint-Denis-sur-Sartlion. — Notes du curé dans l'état civil (1()051 ; les registres de délil)(''i-;iiions commencent en 1788.
Saint-Georges-des-Groseillers. — D(''lil)érations depuis 1792.
Saint-Hilaire-lés-Mortagne. — Notes sur les troubles de la Lign(; dans les registi'es paroissiaux de Saint-Sul|)ice de Nulli, qui commi'Hcriil (Ml 1 581.
Saint-Langis-lés-Mortagne. — Etat civil depuis 1509.
Saint-Léger-sur-Sarthe. — Délibérations à partir de I7i)l.
Saint-Loyer-des-Champs. — Délil)érations à partir de 1792.
Saint-Martin-du-Vieux-Bellérae. — ■ Les registres de délibérations connuencent en 1787, et les registres paroissiaux en 1599.
Sées. — La ville possède encore un certain nombre detit.es (l'origine ecclésiastique, depuis le xvi'' siècle.
390 AlîCHIVES MUNICIPALES
Tinchebrai. — D('liliéralions depuis 1790, el documents sur l'aduiiuistration du canton pendant la Révolution. Valframbert. — Délibérations depuis 1753. Vrigni. — Talde pour les registres d'état civil de 1750 à 1792.
Aire. — Archives considérables; la plus ancienne pièce originale est la charte donnée aux bourgeois, en 1188, par Philippe d'Alsace. Les registres aux comptes c>u des argentiers remontent à 1483 (lacunes au xvi® siècle), et sont au nombre de plus de 300; les registres du maître des œuvres de la ville existent en petit nondjre depuis 1429; lettres missives en petit nombre. Les déli])érations commencent en 1739; registre d'actes de l'assemblée des notables (1754-1769); registres aux offices de la ville (1724-1789) et aux réceptions des bourgeois (1682-1791); anciens règlements de police du xv"^ siècle et documents sur les corporations d'arts et métiers depuis la même époque. On y trouve aussi les archives de l'ancienne collégiale d'Aire en assez grand nombre, et les litres hospitaliers dont la collection est fort riche. — Inv. ms. ', par J. d'Assenoy (xviii® siècle), en 2 vol. in-4°. Cf. F. Morand, Rapport sur les arc/ii\cs municipales de la ville d'Aire, Aire, 1839, in-S" de 24 pp. ^. — Doc. PUBL. : N. de Wailly, Recueil de chartes en langue vulgaire provenant des archives de la collégiale Sain t-Pierre-d' Aire, dans la BUdiothèquc de r École des Chartes, XXXI (1870), pp. 26l-3'J2, et XXXU (1871), pp. 291-320; — Meinoires île la Socicle, des antiquaires de la Morinie, tomes X et XV.
Ardres. — Uegisli-es de la municipalité depuis 1473. Documents financiers et titres communaux eii assez grand nombre pour les deux derniers siècles.
Arras. — Beau dépôt, riche en ilocunients de toute nature depuis le xii" siècle ; les correspondances des échevins, les registres de métiers, les chartes de privilèges consliluent autant de séries très importantes. Les registres de comptes sont malheureusement
1. Depuis qiif! cet inventaire u été dressé, bonucoup de donimcnts ont malheureusement disparu.
2. Ce rajjport a été réimprimé dans Lettres à .iiiqimtin Thicrrij et aiitrex Jocume.nta relatifs à un projet de constitution des archives communales, par !•'. ^fornnd fParis, 1877. in-S"), pp. 51-76.
peu nombreux ; ils existent pour 1473-4, 1476-8 et 1484-6 (ces dei^niers pour les ouvrages de fortifications) * . Les trois derniers siècles surtout sont remarquablement représentés. Cf. une notice de Ch. Louandre sur les archives de la ville d'Arras, dans Archives du Nord de la France d'A. Dinaux, 2'' série, II (1838), pp. 218-224. —Un certain nombre de jjièces historiques ont été recouvrées à la succession Caron en 1885 ; parmi lesquelles on remarque surtout des correspondances importantes relatives aux sièges des villes du Nord, à la succession de Charles le Téméraire, à l'entrevue du Camp du drap d'or. — Inv. ms., inachevé. — Doc. puiil. : Chartes municipales de la ville d'Arras, [par A. -H. Guesnon], 1 vol. in-4", s. 1. n. d,, [Arras, vers 18G3] (Ri;cueil de pièces du xii'' siècle à 1789) ; — Sigillographie de la ville d'Arras et de la cité, par le même, Arras et Paris, 1865, 1 vol. in-4°; — Comte Achmet d'Héricourt, Les sièges d'Arras, histoire des expéditions militaires dont cette ville et son territoire ont été le théâtre, Arras, 1844, in-8° ; — le même et H. Godin, Les rues d Arras, dictionnaire historique, Arras, 1856, 2 vol. in-8° ; — A. de Cardevacque, Histoire de Vadniinistralion municipale de la ville d'Arras, Arras, 1879, in-8'^ ; — ■ le même, Les places d'Arras étude historique et archéologique, Arras, 1881, in-8'' ; — le même, Le théâtre à Arras avant et après la Révolution, Arras, 1884, in-12 ; — Revue des Soc. savantes, 6" série, IV (1876), i)p. 245-251.
Auxy-le-Chàteau. — Quelques documents du xviii" siècle relatifs à des droits d'usage ; l'état civil commence en 1598.
Avesnes-le-Comte. — Intéressants terriers, plans, registres aux droits seigneuriaux, registres de dénombrements et de foi et hommage ; le plus ancien est de 1329. Nombreux documents sur les seigneuries de Chanteraine et d'Escalus, sur les familles de Lévis et de Beugin. La pièce originale la plus ancienne (1313) concerne Mahaut d'Artois. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89107).
Bapaume. — Comptes de l'hôpital Saint-Pierre ; registres de la confrc-ric de Saint-Sébastien.
Béthune (à la Bibliothèque). — Inv. puiîl., complet, avec tables, par M. J. Travers, Gaen, 1878, 1 vol. in-4°. — Doc. publ. : G"' A. d'Héricourt, Notice sur l'église de Béthune, Arras, 18()8, in-4° ; —
1. A compléter par ceux de l'il3-4 et l'i23-4, qui se trouvent au British Muséum (add. mss. 18833-4), et par celui de 1437-8, i\ la Bibliothèque nationale (ms. fr. 8540).
H. Diisevel et La Fons de Mélicocq, Archii'es de Picardie, Amiens, 1841, 2 vol. in-8°; — La Fons de Mélicocq, Les artistes et les ouvriers du Nord de la France et du Midi de la Belgique, Béthune, 1848, 1 vol. in-8° ; — Réunion des Soc. savantes, section des Beauxarts, III (1879), pp. 119-124.
Boulogne-sur-Mer. — Dépôt important, comprenant un fonds njuuicipal et un fonds ecclésiastique, depuis 1550. Cf. une note sur ces archives publiée par Bénard et d'Hautefeuille à la suite de leur Histoire de Boulogne (Boulogne, 18G0-18G1 , 2 vol. in-8°). — Ixv. PUHL., complet pour le fonds municipal seul, mais non conforme, avec tables, par M. l'abbé Haigneré et Ern. Deseille, avec tables, Boulogne, 1884, 1vol. in-4''. — Doc. publ. : Abbé Haigneré, Chartes de l'Hôtel de Ville et de l'ahhayc de N. D. de Boulogne-sur- Mer, dans les Méni. de la Soc. acad. de Boulognc-sur-Mcr, XIII (1886).
Calais. — Archives importantes seulement depuis le xvi^ siècle. Ce dépôt contient beaucoup de papiers de l'hospice et les archives de Saint-Pierre-lès-Calais'. Cf. firposr sur l'ctat des archives de la ville de Calais, par M. Legros-Dcvot, Calais, mai's 184(5, in-4''; et Aiiiiiinire de l'archiviste pour 18(>,'}, pp. 139-142.
Carvin. — Archives de l'église, du bureau de bienfaisance et de l'hôpital d'Epinoy, qui remontent à 129i> ; les ]);i|)i(rs communaux proprement dits ne commencent qu'en 158().
Courcelles-lés-Lens. — Archives de la commune et de l'église depuis 1421.
Douvrin. — (^uchjues pi(C(s du wm'' siècle.
Etaples. — Dépôt intéressant pour le wm' siècle. Seule la série des ( omptis commence en 1643.
Fampoux. — Tilres communaux à partir de 1027.
Fressin. — ■ Noies intéressantes du curé .lean tle Boury dans les rcgislies paroissiaux de 1613 à 1():}7, cl manuscrit d'une histoire du Vieil-Hesdin. — Doc. publ. : Cithinct hisiorirjuc de l'Artois et de la nicnrdie, I (1886-1887), pp. 254 el suiv.
Frévent. — Carlulaii-e-tei-rier de la paroisse Saint-llilaire ; comptes des pauvres el de la fai)rique (xvn'-x\ m'' sièclel.
Hesdin. — Di'pôt impoi-lant à |)arlir de 1555, date de la réédillca-
1. A la Jjihlii)Ui(([UC de lu ville se Ironve une imporlaiile série de litres et docuiueiils sur Calais, copiés dans les dépôts de Paris, Londres et Arras sur les originaux.
tion de la ville, et considérable pour les deux derniers siècles. On remarque surtout les registres aux causes d'office (dep. 1504), les mémoriaux (dep. 1556), les registres aux bourgeois (dep. 1563], les registres aux octrois et aux ordonnances de police (xvii" et xviii'^ siècles) *. Le fonds révolutionnaire est important. — Doc. PUBL. : F. Lion, Hesdinfort, Amiens, 1885, 1 vol. in-8'' (extr. de la Picardie).
Hénin-Liétard. — Archives considérables depuis le xiii'^ siècle, classées par ^L A. Giry en 1869 ; livre blanc ("registre de règlements municipaux du xiii" s.). — Doc. publ. : Dancoisne, /?ec//e/'c//6's historiques sur Hénin-Liétard, Douai, 1847, 1 vol. in-S". Lens. — Archives remontant au milieu du xvi'' siècle. Montreuil-sur-Mer. — Dépôt remontant à 1552 (séries de comptes] ; les déliljérations remontent à 1589. Voyez A. de Marsy, U/i ancien iiH'ciitaire des titres de Montreuil-sur-Mer et notes pour servir à la reconstitution des archives de cette ville, Amiens, 1877, in-8", (exlr. des Mémoires de la Soc. des antiquaires de Picardie, 3" série, V. pp. 003 el suiv.). Cf. Revue des Sociétés savantes, Q" série, V (1877), ]). 657, et Aug. Thierry, Monuments inédits de l'histoire du Tiers- État, IV, p. 739.
Saint-Folquin. — Comptes de la pauvreté et de l'église. Saint-Omer. — Dépôt très important, comprenant deux fonds ])i(ii disllucts : les archives comiimnales et les archives ecclésiastiques (chapitre de l'église collégiale, puis cathédrale). Le premier a été bien classé dès le siècle dernier, et tous deux se sont fort bien conservés. — 1" Archives communales. Les documents originaux les plus anciens sont du xn" siècle; le plus ancien original est la charte de commune de 1127 ; ils se continuent depuis lors sans interruption. Les séries les plus riches, indépendamment des privilèges de la ville, sont les registres avec bans municipaux depuis le xiii" siècle (publ. intégralement par A. Giry), les com|»les de l'argenterie depuis le xiv"; les délibérations depuis le xev*^ (lacune de 1472 à 1544); le greffe des werps ; les contrats entre particuliers reçus par l'échevinage ; un nombre infini do chartes-parties en langue vulgaire depuis le commencement du xiii" siècle. Citons enfin la très riche collection de correspondances de la ville depuis
1. A compltlcr pai- un précieux cartulaire des privilèges de la ville, du xiv siè(;le, qui est déposé à la bibliothèque municipale. Cf. Cabinet liislurir/ite de l'Artois et de la ricardte, I (188fi), p. 13.
le milieu du xv^ siècle. Cf. Documents historiques inédits, I (1841), pp. 397-399; A. Giry, Notice sur les archives communales anciennes de la l'illc de Saint-Omer, dan.s la Bihl. de l'Ecole des Chartes, 6® série, IV, p. 169; et Bulletin delà Soc. des antiquaires de la Morinie, VU (1882), pp. 193 et suiv., et X (1890), pp. 491-496. — Inv. mss. : On doit à Gaillon une « table al|)habétique et chronologique des ordonnances et règlements politiqties de la ville et cité de Saint- Omer », en 2 vol. in-fol. (1757); un « recueil des délibérations du magistrat de Saint-Omer », en 1 vol.; et un répertoire général des archives municipales, dressé en collaboration avec Le Sergcant de Ba3'enghem (1768). — Doc publ. : Recueil de chartes qui se trouvent dans les archives des mayeur et échevins de Saint-Omer, Saint- Omer, 1739, in-4° de 120 pp.; — A. Giry, Analyse et extraits d'un registre municipal de Saint-Omer (1166- 1778), Saint-Omer, 1876, in-8'* (t. XV des Me'm. de la Soc. des antiquaires de la Morinie); — le même, Histoire de la ville de Saint-Omer et de ses institutions jusqu'au XIV siècle, Paris, 1877, 1 vol. in-8°; — Revue des Sociétés savantes, IV série, I (1863), pp. 220-225 et 374-380; 7« série, VI (1881), pp. 314-318; — et publications de la Société des antiquaires de la Morinie (notamment travaux de MM. de Givenchy, de Laplane, Deschamps de Pas, Pagart d'Hermansart et Lauwereyns de Rooscndale). — 2° Le fonds des archives ecclésiastiques resté à Saint-Omer, classé de 18()8 à 1870 par M. A. Giry, est très riche en cartulaires, chartes originales depuis le xi" siècle, registres capitulaires depuis le XIV®, registres de comptes depuis le xiv", de confréries, de justices, d'aumôneries, correspondances diverses. — Inv. MS.,par A. Giry. — Ixv. pudl. : Essai sur les archives historiques du chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame à Saint-Omer, par \ allct de Viriville, Saint-Omer, 1844, in-8" de Lxxxvn pj). (exti-. du lome VI des Mém. de la Soc. des antiquaires).
Saint-Pol. — Archives riches à partir de 1540 ; le plus ancien d(j(iniienl est dv. 1451. Les délibérations commencent en 1()60 elles comptes en 1017. — Inv. ms., inconqjlet, en douhh' aux Archives nationales (F. 89110).
Souchez. — Plans et comptes anciens.
Tournehem. — Arclnves remontant au milieu du xvi" siècle. Cf. Bulletin de la Soc. des antiquaires de la Morinie, 2'' livr., p. ()0 ; et Courtois, Le livre des usaiges et anciennes coustiimes de la comté de Guyncs (Saint-Omer, 1857, in-8"), introchictinn.
PUY-DE-DÔME 395
N. B. — On trouve aux Archives nationales (F. 89107-89111) les inventaires des archives de plusieurs centaines de communes rurales du département du Pas-de-Calais. — Les archives de l'arrondissement de Montreuil ont servi à N. de X. : Notes généalogiques sur plus de douze cents familles des comtes de Pontlneu et de Montreuil, Abbeville, 1887, 1 vol. in-8°.
PUY-DE-DOME
Aigueperse. — Archives intéressantes. On y remarque des chartes, lettres patentes, etc., concernant les privilèges de la ville depuis 1374; les registres des délibérations à partir de 1392 (avec lacune considérable de 1570 à 1650); les pièces de comptabilité depuis 1443; des terriers des charités et confréries du Saint-Esprit et de N. D. d'Août depuis 1330; un très grand nombre de documents relatifs aux guerres religieuses du xvi<^ siècle ; des titres concernant les murailles, les fortifications, l'église Notre-Dame, l'église de la Madeleine depuis 148(3; le collège depuis 1530; la maladrerie depuis 1361 ; quelques pièces relatives à la représentation de la ville d'Aigueperse aux assemblées du Tiers-État de la Basse-Auvergne depuis 1413. — Inv. mss., par le chanoine Culhat (1772), et M. Duchemin (1844). Autre inventaire très détaillé (avec transcription de titres), par M. Marquis (vers 1845), aux archives départementales. — Cf. encore le ms. n" 008 de la Bibliothèque de Glermont-Ferrand.
Ambert. — Archives non inventoriées; classement commencé par M. Bouchon [R. P., 1890, p. 299). Pancarte de la leyde (xvi« siècle); registres de délibérations depuis 1705; registre relatif à la mise en défense de la ville en 1536; inventaires des armes et munitions; requêtes concernant les sièges d'Ambert par le duc de Nemours et le capitaine Bazoches (1592 et 1596); registres paroissiaux depuis 1663. — Doc. publ. : Abbé Grivel, Chroniques du IJvradois, Ambert, 1852, in-8°.
Artonne. — Délibérations depuis 1789; registres paroissiaux depuis 1584; documents relatifs à la charité, aux confréries, aux foires.
Beaumont. — Bôles de tailles et procédures depuis le xv" siècle ; registres paroissiaux depuis 1654.
AliCIIIVES MIMCIPALES
Beauregard l'Evéque. — Etat civil depuis 1582. Pièces diverses des trois deniiers siècles el papiers révolutionnaires. — Inv. ms.
Besse. — Quelques j>ièces anciennes. Registres paroissiaux depuis 1537. — Doc. PLBL. : E. Jalouslre, Une charte communale au XIIP siècle, Glennont-F'errand, 1876, in-8°.
Billom. — Délibéralious depuis 1766; mercuriales depuis 1710; registres paioissiaux à partir de KiOO ; registres de police fxviii* siècle) ; documents de la période révolutionnaire.
Brassac. — Pièces de procédures depuis 1563; documents relatifs à la luminerie (xvu^ et xviii'' s.); registres |)aroissiaux depuis 1770 seulement. — Inv. ms. (1889). Gf./Î.V., 1889, pp. 212-214.
Cébazat. — Délibérations depuis 1765 ; registres jjaroissiaux depuis I61(i; titres et procédures remontant à 1447; comptes du xviii'' siècle. — Doc. plbl. : E. Jalouslre, Les noms de terroirs de la commune de Cébazut, dans la Revue d Auvergne, 1890.
Chauriat. — Délibérations depuis 1788; registres ])aroissiaux depuis 1588; comptes de la luminerie à partir de 1485; rôles de tailles et comptes à partir de 1543.
Clermont-Ferrand. — Archives très imporlaiiles formées par la réunion des titres de (^lermont et de Montferraud. I']lles comprennent tout d'aljord la série très intéressante des délibérations des étals provinciaux d'Auvergne (de 1392 à 1615) ; des titres concernant les privilèges, le consulat et l'échevinage, les lettres patentes des rois (de 1223 à 1616) ; des documents concernant : les francs fiefs dej)uis 1410; les grands jours de Montferrand (1455), de Glermont (1582); les élections des capitaines depuis i3()4; les di'oits des évèques depuis 1287; I liôicl-Dieu depuis 1498; le collège et les écoles, 14()1; les foires et marchés, droits de leyde di'puis 1375. Les registres do délil)érali()ns commencent au xv'^ s. ; les comptes en 1380. — Inv. mss. : Pour Mon'reriand, on a un ancien invcn'airc ue 1550; pour Glermont, il en existe plusieurs, le dIus ancien de 1484, par Sudre et de Monlor, le plus récent de Masure (1849). — Inv. SOIS PRKSSK, par ICmm. Teilhard (série A.V, 90 art.). — Doc. lani.. : G. Desbonis, Privilèges de Montferrand (1291-1496'i, Glermonl- Fcrrand, 18'j9, jn-8" [Tahlcttcs hist. de l'Auvergne) ; — A. Tardien, Histoire de la ville de Cler/no/tt-Ferra/id, Glermont, 1873, 2 vol. in-4''; — AnI. Thomas, Les états provinciaux de la France centrale, Paris, 1879, 2 vol. in-8'' ; — Vv. lîenaud. Histoire de la commune de Clermunt, Glermont, 1874, in-i8; — J. Savarou, Les ori~
PUY-DE-DÔM1-: 397
^rincs de CliiirDiont, Glaireiiionl, 1G07, in-8" ; — ■ le même, Notice historique sur la place de Jtiude ^ Clermont, 1877, in- 18; — A. Piivière, Histoire des institutions municipales de l'Auvergne, Paris, 18G1, 2 vol. in-S"; — Tablettes historiques cV Auvergne et Revue cl" Auvergne, passim ; — Annales du Midi, III (1891), pp. 283-309; — Revue des Sociétés savantes, iY série, IV (1876), pp. 163-173; — Registre de B. de Noces, officier du duc de Berry, 1374-77, dans la Bibl. de V École des chartes, LU (1891), pp. 220-258.
Cournon. — Registres paroissiaux depuis 1070; procédures contre lévèque et les haijitants de Mezel de|)uis 1404 ; titres divers à partir du début du xv'^ siècle.
Ennezat. — Documents relatifs aux privilèges (xviii'' s.); procédures et noml)reuses j)ièces de comptabilité depuis le xvi'' ; les registres paroissiaux commencent en 1061. — ^ Ixv. ms., en cours.
Gerzat. — Charte de franchises de 1292; documents relatifs aux foires et marchés (dep. 1425); pièces de procédures (de[). 1371); documents sur l'instruction pul)li(pie depuis le xvi" siècle ; registres pai'oissiaux depuis 1639. — Ixv. ms. (1801). — Doc. publ. : E. Jaloustre, Histoire d un village de la Liniagnc, Glermont-Ferrand,
Issoire. — Délibérations cb-puis U)M) ; regisli-es paroissiaux depuis 1000; procédures depuis 1450; rôles des tailles et comptes des consuls des xvn'= et xviii'' siècles. — Ixv. mss. de 1688, de 1705 et de 1778. — Doc. plbl. : A. Longy, Histoire de la ville d' Issoire, Issoire, 1890, 1 vol. in-8^
Joze. — Délil)érations depuis 1790; registres paroissiaux commençant en KJOi); procédur(?s, ventes, I)aux à ferme depuis 1309 ; documents relatifs à la confrérie du Saint-Esprit depuis 1400; com|»tes et rôles de tailles (xvii''-xvni<= s.). — Ixv. >is., du xviii" s., incomplet.
Les Pradeaux. — Fi-océdures à partir de 144!); pièces relatives à la lumiuei-ie (ilep. 1457), et com})tes communaux du xv!!*" siècle.
Malintrat. — Registres paroissiaux depuis 1010 ; documents concernant les tailles, les biens communaux, les comptes, les procès de la paroisse depuis 1430 ; papiers des deux derniers siècles relatifs à la luminerie ; procès-ver!)aux de visite des évoques (de 1676 à 17851.
Maringues. — Délibérations depuis 17(57; registres paroissiaux depuis 1()39; comptes de gestion des consuls (xvii'^-xviii* s.); rôles
des tailles (xvi*^ s.) ; documents relatifs à la luininerie depuis 1350. — Inv. ms., par Andrieu (1842).
Montaigut-en-Combraille. — Délibérations depuis l'an VIII ; registres paroissiaux commençant en 1597.
Pionsat. — Registres paroissiaux depuis 1556 (contenant des épitaphes) ; documents concernant le collège (xvi® s.); papiers de la période révolutionnaire.
Pont-du-Chàteau. — Nombreux documents de la période révolutionnaire.
Pontgibaud. — Documents relatifs aux communalistes (xviii" s.) ; registre de police (1791); délibérations depuis l'an VI; registres ])aroissiaux depuis 1550.
Riom. — Belles archives depuis le xiii'' siècle. — I.w. en préparation, par Fr. Boyer.
Saint- Amant-Tallende. — Registres ])aroissiaux depuis 1034 ; délibérations municipales commençant en 1788; documents concernant les franchises et droits de la ville de|)uis 1368 ; les tailles depuis 1518; les marchés de|)uis 1477 ; la luminerie depuis 1472 ; fragment de mémorial de cens en langue vulgaire (xiv*^ s.). — Ixv. ms., de 1848 et de 1865, tous deux incomplets.
Sauxillanges. — Registres de délibérations municipales depuis 1792 ; registres paroissiaux depuis 1612; titres relatifs à la luminerie depuis 1516. — Cf. R. P., 1889, pp. 225-227.
Tauves. — Délibérations municipales depuis 1788; registres paroissiaux depuis 1665; documents de l'époque révolutionnaire.
Thiers. — Archives considérables remontant à 1272 ; les délibérations commencent en 1594 et les séries de comptes en 1626. — Inv. ms. de 1512-1628. M. Treille les a reclassées d'après le plan officiel et a fait imprimer l'inventaire des séries AA-DD. — Doc. PUBL. : G. Saint-Joanny, Simples notes pour seri'ir à l'histoire de la ville de Thiers aux trois derniers siècles; I. Ln coutellerie thiernoise de 1500 à 1800, Glermont-Ferrand, 1864, in-8% — Rei'ue des Sociétés savantes, 3" série, II, (1863), pp. 352-356 et 580-586; 111 (1864), pp. 60-84 ; — A. Guillemot, Nouveaux documents inédits sur la ville de Thiers, Clermont-Fcrrand, 1878, 1 vol. in-8''.
Vertaizon. — Registres des délibérations municipales depuis 1587 ; registres ])aroissiaux depuis 1653 ; comptes counuunaux (h^puis 1514; documents (h' l'épfxpie i-évolutionnaire.
Veyre-Monton. — Délibérations depuis 1788; registres parois-
PYRÉNÉES (basses) 399
siaux depuis 1051 ; quelques documents concernant la charité de Monton.
Vic-Ie-Comte. — Registres paroissiaux depuis 1G02 ; registres des délibérations depuis 1766 ; documents concernant les comptes, la charité et les confréries. — Inv. ms., par M. INIarquis (1843). L'inventaire sommaire définitif a été entrepris par M. l'abbé Foulhoux.
PYRÉNÉES (BASSES
Albos. — Doc. PUBL. : Revue de Béarn, III (1885), pp. 133-153.
Bayonne. — Archives considérables : cartulaire ; délibérations depuis 1474. Elles n'ont que peu souffert (série HH seulement) de rincendie qui a éclaté en décembre 1889; mais les fonds révolutionnaires, d'une richesse inappréciable, contenant des registres de sociétés populaires, des papiers de représentants en mission, l'intéressante correspondance de Meillan (cf. Révolution française, XIII, 1887, p. 495-496), n'ont pu être aussi bien préservés ^ . — Inv. ms., en double aux Archives nationales, pour les séries AA et BB seulement (F. 89113). — Ixv. PUBL. par Dulaurens (séries AA à EE), non terminé et non distribué (en cours depuis 1868) : cf. M. Dulaurens et les arcliives de Bayonne, par Ch. Bernadou (dans le Bulletin de la Soc. des se. et arts de Bayonne, 1880, pp. 3-38). — Sur la série EE, cf. E. Ducéré, Les correspondants militaires de la ville de Bayonne, extraits des archives communales, Bayonne, 1884, in-8°; et le même, Les fortifications du vieu.i- Bayonne, reclicrcltes historiques, Bayonne, 1888, in-8''. — Doc. publ. : Revue de législation ancienne et moderne, 1873, pp. 163-185; — A. Giry, Les établissements de Rouen, Paris, 1885, in-8° (II, pp. 81-95); — J. Balasque, Etudes /listoriques sur la ville de Bayonne, Bayonne, 1862-1875, 3 vol. in-8® ; — E. Ducéré, Le t/iédtre hayonnais sous V ancien régime, dans U Revue de Béarn, I (1883), pp. 116 et suiv., et II (1884), pp. 37 et suiv.; — le va.ènxe. L'armée des Pyrénées occidentales, éclaircissements historiques sur les campagnes de 1793, 119k et 1195, Bayonne, 1881, in-8*' ; — Bulletin de la Société du protestantisme français, 1876, pp. 318-322; — Revue de Gascogne, 1884, i)p. 429-443°; — Revue de Bcarn, I ^1883), pp. 24 et suiv., et II (1884), pp. 142-169.
1. Un état des pertes subies par suite de cet incendie a été imprimé dans les Archives historiques, artistiques et littéraires, I (1890), p. 236.
Béost-Bagés. — L'incendie de la mairie en 1884 a délruil les papiers de cette commune, qui étaient importants.
Bielle. — Archives de la vallée d'Ossau ; important carlulaire (livre rouge) du xv^ siècle. — Doc. puul. : Revue des Sociétés savantes, k" série, VI (18G7), pp. 574-575.
Laruns. — Doc. publ. : Soc. des sciences de Pau, I, pp. 111-118 (P. Raymond, Un règlement sur les eaux chaudes de loi G).
Navarrenx. — Doc. publ. : Revue de Béani, VI (1888), pp. 153-178.
Orthez. — Doc. publ. : Docnmenls pour servir à l'histoire de C Université protestante de Béarii, j)ar A. Planté, dans le Bull, de la Société des sciences, lettres et arts de Pau, XIV (1885), pp. 185-3.'5.'}; — Revue de Béarn, I, pp. 281-201, et II, pp. G8-75.
Pau. — Ce dépôt est très riche : livre rouge ou carlulaire (1400- 1812); registres des délibérations du corps de ville depuis 1551 (lacune importante de KiOO à 1040, déjà constatée le 20 juin 1703). L'état civil commence en 1571. Documents sur l'hôpital de Pau. Belles séries de censiers du xvi" siècle. — Inv. ms., eu double aux Archives nationales (F. 8911(5). — Autr»; Ixv. ms. |>our la période révolutionnaire, intéressante et bien classée. — Doc publ. : RiilL-tin de la Soc. du protestantisme français, XXXV f 18861, pp. 110-124, et XXXIX (18<»1), pp. 221 cl sniv. ; — llnlletin de la Société des scienci-s. lettres et arts de /'/tu, passini.
Saint-Jean-de-Luz. — (^f. E. M. François Sainl-Maiir, Coup d'a-il sur Saint-Jean-de~Luz et ses archives en ll^.jO, Pau, 1854, in-12 (extrait du Mémorial des Pyrénées). — Doc. publ. : Revue des Soc. savantes, 4^ série, VII (1808), pp. 190-103.
N. B. — Le t. V. de l'Invcnlairc général des ai'chives dépari (;mentales des Basses-Pyrénées contient des extraits des inventaires soninuiires de; toutes les archives communales antérieures à 1790, à rexce[)li()n (h^cc^Uesdes villes de Bayonnc et Biarritz. On trouvera ces inventaires sommaires, in c.rteuso, aux Arcliives nationales (F. 89112- 116). — Cf. Notice sur l'élut des archives communales du département des Basses Pyrénées, dans Doc. hist. tirés de la Bibliothèque, IV, pp. 15-16; — des relevés de l'état civil protestant des connnunes de Pau, Nay, Orthez et Salies dans le Bulletin de la Soc. du prutesl. français, XXII (187.3), p. 478; — et de noudjreux documents publiés dans le Bulletin de la Société des sciences, lettres et arts de P/iu.
PYRÉNÉES (hautes) 401
PYRÉNÉES (HAUTES
Argelés. - Délibérations depuis 1712 ; papiers des trois derniers siècles. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F 89117)
Bagneres-de-Bigorre'. - Très beau dépôt depuis 1171, bien conserve avec de nombreux originaux. Pour les fonds antérieurs à 1790 on possède un excellent Inv. ms. rédigé pendant la Révolution par uncapuc.ir, le père Laspasses (in-4° de 549 pp.). M. Vaussenat se propose de publier ce répertoire. - Cf. Documents hist. inédits, III (lb4/), p. 393. — Doc. PUBL. : Souvenirs de la Bigarre, I (1881) on lo8-163, et V (1885), pp. 283-298. l ^«^i- 1>P-
Bourg-de-Bigorre. - L'abbé J. -M. Béard a publié des extraits des registres paroissiaux de Bourg et de Sarlabous, son annexe, ,lans les Sou^'enirsdelaBigorre, V (1885), pp. 312-317.
Guchen. — Archives remontant au xvx-^ siècle. — Doc publ •
Ibos. - Archives du xiv^ siècle. - Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89117).
Luz et ValIée-de-Baréges. - Toutes les séries contiennent d'importants documents depuis le commencement du xiV^ siècle — Inv Ms. en double aux Archives nationales (F. 89117).
Saint-Pé. — Registres de délibérations depuis 1598 ; livres terriers de 1587 et 1615; livre de la réformation de 1609; documents sur le terroir et la forêt de Trescouts depuis 1541. La plus ancienne
,'en u\t n ' '""' ^'^ '"^"^^"^ paroissiaux ne commencent qu en 1648. - Doc. publ. : Annuaire du Petit séminaire de Saint-Pé |)assim. '
Tarbes. -Archives en .lésordr», à classer. Regislces de rénoque rcvo „,„„„„, Doc. P„„.. : «.,.„, Ucs SocM. sa.an.cs, cAéle,
M (1«77), pp. 7o-82.
Vic-Bigorre. Dépôt imporlaat depuis le xn- siècle. On a un « inventaire général des titres de la ville de Vic-Bigorre ., rédigé en 1/32 par Larcher. ^
N. B On trouve aux Archives nationales (F. 89117) les inventaires des archives de beaucoup de communes rurales de ce dépar-
Archives de l'Iilsloire de France.
402 ARCHIVES ML'XICIPALES
tement. — Cf., dans B. P. 1887, pp. 30 et suiv., un « état » par M. P. Labroùche, archiviste, des archives des cantons avec l'indication des plus anciens registres d'état civil et de délibérations.
PYRÉNÉES-ORIENTALES
On conserve aux Archives nationales (F. 89118) d'excellents inventaires sommaires manuscrits des archives d'Ille , de Prades * (Livres vert et rouge, cartulaires, 8G5-1757 ; délibérations de])uis 1560; registres des comités révolutionnaires\ doThuir Livres verts, cartulaires depuis le xiii'^ siècle), de Villefranche-de-Conflent cartulaires, xii^-xviii'' sièclesj ^, de Vinça (depuis le xiii'^ siècle ; délibérations de 1539; comptes consulaires du xiv*" siècle; état civil de 1547 ; cartulaires anciens contenant des pièces depuis 1207).
Canet. — Archives intéressantes. — Inv. ms.
Céret. — Ce dépôt contient un certain nombre de documents anciens, non classés.
Clayra. — Archives peu importantes depuis le xiv*^ siècle.
Codalet. — Documents anciens, provenant en grande partie de Saint-Michel-de-Cuxa ■*.
Collioure. — Gartulaire roman et cartulaire catalan. — Doc. PUHL. : B. Alart, Privilèges et titres , pp. 90 et 121.
Elne. — Titres depuis le xiv" siècle, sur la ville et l'hôpital.
Osséja. — Documents depuis le xi* siècle, — Doc. publ. : B. Alart, Privilèges et titres , p. 31.
Perpignan. — Archives assez importantes, quoique les documents originaux ne remontent pas à une époque très ancienne. Cartulaires nombreux livre vert mineur, livre majeur, liber divcrsoruin, livres des provisions depuis 1409 avec armoiries, etc.). Cf. les lettres de
1. Cf. Ern. Delamont, Histoire de la fttlc de Prades-en-Conflent (Perpignan,
2. Sur le plus ancien cartulaire de Villcfranche, cf. E. de Barthélémy, dans Revue des Sociétés savantes, 3" série, I (1803), pp. 142-1511. — Cf. B. Alart, Quelques chartes et privilèges de Villefranche-de-Conflent (Lcctoure, 1852, in-S") ; — le môme. Le livre des stils de Villcfranche, publ. dnns la Revue histori /ue de droit français et étranger, 1802, pp. 203-2'i9; — le morne. Privilèges et titres, passim.
3. Cf. abbé F. Font, Histoire de l'abbaye royale de Saint-Michel-de-Cuxa (Perpignan, 1881, 1 vol. in-8»).
M. Henry sur les archives municipales de Perpignan, dans Documents hist. tirés de la Bibliothèque, I, pp. 400-408. — Doc. publ. : J. Massot Reynier, Les coutumes de Perpignan, Perpignan, 1848^ m-8°; — abbé Henry, Histoire de Roussillon, Paris, 1835,' 2 vol' in-8«; — B. Alart, Prii'ilèges et titres relatifs aux franchises, 'institu'lions et propriétés communales de Roussillon et de Cerdagne, Perpignan, 1878, in-4°.; — Reme des Soc. savantes, 3^ série, IV fl864) pp. 390-399. ^ ^'
Porta. — Documents en petit nombre, mais intéressants à partir du xiii« siècle. '
Prats-de-Mollo. Cartulaire (livre vert). Collection considérable de papiers relatifs aux derniers siècles.
