RHIN (HAUT
Territoire de Bel fort
On conserve aux Archives nationales (F. 89119) de bons inven taires sommaires manuscrits des archives de Belfort (depuis le xiv« siècle; remarquable série CC du xv«), de Délie, de Florimont (depuis le xve siècle), et de Massevaux (dépôt important à partir du xiv<= siècle; les délibérations commencent en 1519).
Bellevm.-s»r-Saône Cf. CoUecion des opuscules ,yo,„.ais ,
n° 10 Lyon, 1885, in-12l.
Bessenay. — Registres de l'époque révolutionnaire
Couzon. Registres de délibérations et divers documents révo-
lutionnaires.
Lamure. — Les délibérations commencent en 1789. Lancié. — Quelques titres des xvii«' et xviii« siècles Lyon. - Archives considérables et du plus haut intérêt depuis e xine siècle ; belles séries de privilèges ; de correspondance politique des rois, princes, gouverneurs de Lyon, ambassadeurs généraux, cardinaux, etc.; de délibérations 'municipales dep:; 1416; de pièces de comptes à partir de 1364; et de documents très précieux pour l'histoire des arts, du commerce, des finance!
- iNv. Ms., par Chappe (1746-1782), en 22 vol. in-fol. [inachevé]'
— iNv. PUBL. : Tome I" (séries AA et BB1 nar M R-.ii Pan. 1865. 1 vo,. i„-4o, .'. „ e. ,„ (s„,e CC)! .^MM. ^ ' C. et G. Guigue et Vaesen, Paris, 1875, et Lyon, 1887, 2 vol. in-k'.
— Sur riiisloire de cet important dépôt, cf. A. Jeandet, Cinq mois aux nrc/iives de la ville de Lyon, Chalon-sur-Suûne, 1874, in-8° ; le Salut Public de Lyon, 4 novembre 1873 et jours suivants; et surtout L. Niepee, Les archives de Lyon, Lyon et Genève, 1875, in-8° (pp. 17-167). — On s'occupe depuis longtemps de dresser une table générale onomastique des anciens registres de ])aroisse'; déjà 41.000 fiches sont préparées. Cf. Tableau des registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures de la ville de Lyon, conservés dans les archives municipales [par E. Favier], Lyon, 1889, in-4°. — Doc. PUBL. : le P. INIenestrier, Histoire consulaire de Lyon, Lyon, 1696, infol. ; — Recueil de chartes, lettres-patentes, cdits, déclarations, rrg/ements et arrêts donnés par nos rois depuis 127 1, jusques et y compris le règne de Louis XV, Lyon, 1771, in-fol. ; — Momalcon, Lugdunensis historiae monumenta, Lyon, 1857, in-fol. ; — M. -G. Guigue, Carlulaire municipal de la ville de Lyon ; privilèges , franchises, libertés et autres titres de la commune ; recueil formé au xi\^ siècle par Etienne de Villeneuve, publié d'après le manuscrit original avec des documents inédits du xii" au xv'' siècle, Lyon, 1876, 1 vol. in-4°; — le même. Registres consulaires de la ville de Lyon ou recueil des délibérations du Conseil de la commune de IklG à ik23, publiés d'après les procès-verbaux origiitau.i-, tome I, Lyon, 1882, 1 vol. in-4''; — Notices et documents pour servir à l'histoire de Lyon depuis l'origine de la ville jusqu'en lk83, Lyon, 1838-1839, 2 vol. in-S"; — P. Bonnassieux, De la réunion de Lyon à la France, Lyon, 1875, in-8° ; — G. de Beaucourt, Lettres du connétable de Richemont , dans la Revue d'histoire nobiliaire, 1882, pp. 459 et suiv.; — Alb. Mctzgcr et Jos. Vaesen, Révolul'ion française ; l^jon, notes et documents inédits, Lyon, 1882-1886, 10 vol. in-12; — Réunio/i des Soc. savantes, section des Bcaux-Aris, XI (1887), pp. 425-592; XII (1888), pp. 607-695; — Revue de lart français, III (1887), pp. 193-203 et 289-309; IV (1888), pp. 13-57 et 65-115; — Revue du Lyonnais et Revue lyonnaise, j)assiiii.
Millery. — Quclcjucs documents du xviii'' siècle. Les registres paroissiaux remontent à 1592.
Mornant. — Importants registres et documents de l'époque révolutionnaire.
1. L'inccndin tlii 2G (li-cciiibrc 182.") a dttruit un certain nombre de registres d'elat civil.
2. On compte (iii'il f^tudrail une li'eiilaiiie de volumes somhlahles poiu' piililier la série des délibérulions.
SAÔNE-ET-LOIRE 405
Neuville. — Papiers des trois derniers siècles. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89i20).
Odenas. — Etat civil depuis 1590. Les délibérations municipales ne commencent qu'en 1790.
Orliénas. — État civil depuis 1572.
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. — Notes curieuses de l'abbé Ranchon (1752-1805) dans les registres paroissiaux, publ. dans la Revue du Lyonnais, o" série, XII (1891), pp. 15 et suiv.
Saint-Didier-au-Mont-d'Or. — État civil depuis 158.3.
Saint-Germain-sur-l'Arbresle. — Etat civil depuis 1573.
Saint-Nizier-d'Azergues. — Registres de délibérations à partir de
Saint- Romain-de-Popey. — État civil depuis 1588.
Sainte-Foy-lés-Lyon. — Etat civil depuis 1578.
Savigny. — Doc. puul. : A. Poidebai'd, Le registre de la municipalité de Savigni/ pendant la Rés'ohilion du 30 novembre 1791 au 4 pluviôse an IV, Lyon, 1891, in-8" (extr. de la Revue du Lyonnais].
Taluyers. — Etat civil depuis 1584.
Tarare. — Dépôt relativement important; documents de|)uis le xvi'' siècle, mais non classés.
Thizy. — État civil depuis 1570.
Thurins. — Quelques titres anciens; état civi. depuis 1506.
Villefranche. — Inv. publ., complet, par M. Rolle, Paris, 1865, in-4'',
SAONE-ET-LOIRE
Autun. — Délibérations remontant à 1543. — Inv. ms. (1787).
Bourbon-Lancy. — Inv. publ., complet, dans R. P., 1873, pp. 414-454.
Chalon-sur-Saône. —Inv. puhl., complet, par M. Millot, Chalonsur-Saône, 1880, 1 vol. in-4". — Doc. puijl. : B. Durant, Privilèges octroyez aux maire, eschevins, bourgeois et habilans de la ville et cité de Chalon-sur-Saône, Chalon-sur-Saône, 1004, in-4°.
Charolles. — Inv. ms. (1877), par M. Michon.
Chàteauneuf. — Archives de la paroisse depuis 1369.
Cluny. — Inv. ms. de 1868.
Colombier-en-Brionnais. — Notes dans les registres paroissiaux. — Inv. ms. (1883), ])ar M. A. Bénet, en double aux Archives nationales (F. 89122).
Fontaines-lés-Chalon. — Inv. ms. (1889), par M. L. Lex.
Givry. — Les archives de Givry possèdent le plus ancien registre d'état civil aujourd'hui connu (1335). — Inv. publ., complet, par M. Lex, :\Iàcon, 1891, in-4°.
Louhans. — Documents depuis le xiv* siècle; belle série de comptes du xvi®. — Inv. ms. de 1739, 1774 et 1880, ce dernier en double aux Archives nationales (F. 89122).
Mâcon. — Lnv. publ., complet, avec tables, jiar jM. Michon, Mâcon, 1878, 1 vol. in-4°. — Doc. publ. : Annales de l'Académie de Mdcon, 1885, pp. 171-187, pp. 386-400, et passim ; — Annuaire de Saone-et-Loire, passim ; — L. Lex, Notes et documents pour servir à l'histoire du département de Saône-et- Loire ^ Mâcon, 1887, in-8''; — Revue des Soc. savantes, 4^ série, IX (1869), pp. 446-475, et 5* série, I, (1870), pp. 161-183.
Ozenay. — État civil depuis 1594 (lacune de 1641 à 1675 ; documents depuis 1574, relatifs à l'église d'Ozenay, à l'abbaye de Tournus, etc.
Paray-le-Monial et Saint-Agnan. — Cf. Recherches sur les actes de C état civil aux XIF" et XV" siècles â propos d'un registre de paroisse de Ikli, par H. de Fontenay, dans la Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, XXX (1869), p. 543.
Saint-Gengoux. — Délibérations du xv® siècle. Sennecey-le-Grand. — Dépôt commençant en 132() et comprenant 47 articles. — Ixv. ms. (1885), par A. Bénet.
Serrigny. — Quelqu(;s pièces en dehors de l'état civil, qui ne commence qu'au milieu du xvii° siècle. — Ixv. ms. par A. Bénet (1883), en double aux Archives nationales (F. 89122) <.
Tournas. — Ixv. publ., complet, par M. Bénet; Supplément, par M. Lex, Mâcon, 1887, 1 vol. in-4°; — Mémoires de l'Académie de Mdcon, 2" série, IV, pp. 281-307; — et Annuaire de Saôiie-et-Loire, 1878, pp. 28-42.
Uchizy. — Ixv. publ., comi)let, (hins R. P., 1872, pp. 399-408. N. B. — M. L. Lex, archiviste départemental, a publié dans R. P., 1886, pp. 294-302, un utile tableau des registres d'état civil ancien conservés dans chaque commune du département de Saône-et-Loirc; il l'a réimprimé dans ses Notes et documents pour scrvin â l'histoire du département de Saône-el- Loire (Mâcon, 1887, in-S"), pp. 32-40.
SA.ONE (HAUTE
On conserve aux Archives nationales (F. 89121) les inventaires
SAÔNE (haute) 407
sommaires des archives d'un grand nombre de communes de la Haute-Saône.
Amoncourt. — Titres communaux depuis le xiv^ siècle. — Doc. PUBL. : Revue des Sociétés savantes, 7" série, III (1880), pp. 148-158.
Apremont. — Pièces de procédure à partir du xv'' siècle; terrier de 1488. — Doc. publ. : Revue historique et nobiliaire, pp. 313-353.
Arc-lés-Gray. — Archives remontant au xvi'^ siècle. — Cf. Ch. Sentupéry, Les vieux papiers de mon village; la coniniunaulé d'Arc sous l'ancien régime, Gray, 1884, in-12.
Baignes. — Terrier de 1772.
Betoncourt-lés-Brotte. — Titres de droits d'usage dir xv!" siècle.
Betoncourt-les-Ménétriers. — Les registres paroissiaux remontent à 155(3.
Borey. — Titres communaux depuis 1453.
Brotte-Iés-Ray. — Archives remontant au xvi® siècle. — Inv. MS., en double aux Archives nationales (F. 89121).
Calmoutier. — Dénombrements seigneuriaux du xviii® siècle.
Champlitte. — Archives assez considérables. Délibérations à partir de 1593. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89121).
Champvans-lés-Gray. — Doc. publ. : Revue des Sociétés savantes, %' série, VI (1877), pp. 54-GG.
Chariez. — Registres paroissiaux à partir de 1550.
Chevigney. — Documents sur les bois communaux (xvii^-xviii'' siècles).
Colombe-lés-Vesoul. — État civil depuis 1557.
Dampierre-lés-Montbozon. — Actes daffranchissement et de mainmorte, du xviii'^ siècle.
Faucogney. — Archives importantes à classer.
Faverney. — Dépôt important. Documents sur les maladreries du moyen âge et sur la peste de 1630. — Doc. publ. : Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1881, pp. 243-297 et pp. 325- 384; — Bulletin de la Soc. d'agriculture, sciences, et arts de la Haute-^ Saône, 1880, pp. 115-132.
Ferriéres-Iés-Scey. — Procédures du xvin" siècle.
Genevrey. — Documents sur les droits d'usage et titres communaux.
Graramont. — Comptes des échevins (1749-1767).
Grange-la-Ville. — Papiers relatifs au partage des bois (1775).
Grange-le-Bourg. — Etat civil commençant en 1582. Terrier du xviii^ siècle.
Gray. — Confirmation de privilèges en originaux depuis le xiv^ siècle, et charte de fondation d'une université (1287). Les délibérations municipales commencent en 1551, et les registres paroissiaux (avec notes historiques) en 1598.
Gy. — Archives assez intéressantes. On a les comptes de ville à partir de 14.35 et les délibérations à partir de 1017. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales iF. 891211.
Héricourt. — Inv. ms. (idem).
Jussey. — Délibérations depuis 1648 ; comptes depuis 164.3. L'état civil existe à partir de 1596. — Ixv. ms. (idem).
Lavoncourt. — Registres paroissiaux depuis 1577.
Lure. — Dépôt important qui remonte au xv" siècle. — Les délibérations ne remontent qu'à 1655, mais les registres paroissiaux commencent en 1553. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89121). — Cf. Bulletin de la Société cV agriculture, sciences et arts de la Haute-Saône, 1885, j)p. 225-230.
Luxeuil. — Très belles archives depuis le xiii'" siècle. La série des délibérations commence en 1490 et la série des pièces comptables est extrêmement riche pour le xvi" siècle. L'état civil remonte à 1583. — Ixv. MS. (idem). — Doc. publ. : Revue des Sociétés savantes, 6« série, VI (1877), pp. 66-70.
La Côte. — Arles d'affianchissement et de mainmorte.
La Villedieu-en-Fontenette. — Dénombrements seigneuriaux, et procédures du xiv^ siècle.
Malans. — ^ État civil depuis 1561.
Mignafans. — Titres relatifs aux bornages des bois (1736).
Montbozon. — Doiumcnts sur les droits d'usage depuis le xvii* siècle.
Montigny-lés-Cherlieu. — Titres communaux à partir de 1544. — Doc. PLIJL. : Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1881, pp. 2'j3-207 et pp. .385-394.
Montigny-lés-Vesoul. — Papiers roruniunaux depuis le xv'' siècle; les |)lus anciens registres paroissiaux sont de 1552.
Morey. — Etat civil depuis 1578.
Oiselay. — Etat civil depuis 1561 ; affranchissement de 1429.
Passavant. — VAaX civil depuis 1690 ; arpentement de 1686.
Pesmes. — Archives importantes depuis le xiv® siècle. — Ixv. Ms., en double aux Archives nationales (F. 89121).
Rupt. — Doc. PUBL. : Revue des Sociétés sava/ites, 6" série, VIII (1878), pp. 86-9G.
Saint-Julien. — État civil à ])artir de 1579.
Scey-sur-Saône. — État civil depuis 1578 ; terrier du xvii^ siècle.
Semmadon. — Doc. publ. : Revue des Sociétés savantes, 1" série, III (1880), pp. 148-158.
Sornay. — Registres paroissiaux depuis 1507.
Trevey. — Documents sur les droits d'usage.
Velesmes. — Registres paroissiaux depuis 1568.
Vesoul. — Titres municipaux depuis le xvi'' siècle^ ; les délibérations commencent en 1688, les comptes en 1561, et les registres paroissiaux en 1556 (avec tables).
Villersexel. — • Registre du bureau de charité, de 1704 à 1763.
N. R. — Il existe des inventaires manuscrits des archives de la plupart des communes rurales de l'arrondissement de Vesoul que l'on peut consulter au bureau des Archives départementales. — Cf. J. Finot , Notes /listorifjues consig/iées sur d'anciens registres paroissiaux de la Ilaute-Saâ/ie, dans le Bull, de la Soc. d'agr., se. et arts de la Haute-Saône, 3" série, t. XV, pp. 182-186, et idem, 1884, pp. 161-193.
On trouve dans le t. \" de l'inventaire général des archives de la Sarthe (Le Mans, 1870, in-'i") les inventaires très sommaires des archives communales du département, antérieures à 1790 (E supl)lément). — Les registres paroissiaux de certaines communes sont analysés avec beaucoup plus de soin et de détails dans les publications de P. Moulard, Analyse des registres paroissiaux et de l'état civil de Sougé-le-Ganelon (Le iNIans, 1881, in-8''), et de F. Legeay, Inventaire sommaire des rcisistrcs de l'état civil antérieurs à 1790 des paroisses dWuhigné, Coulongé, Lavernat, Sarcé, Vnas et Verncil-le- C/œlif{].G Mans, 1884, in-8").
La Ferté-Bernard. — Ixv. ms. (1771). — Ixv. publ. : Inventaire sommaire, p[). 1(>0-182. — Cf. une notice j)ar L. Charles, sur les
1. Plusieurs vieux rcg-istres mcnlioniiés dans des inventaires du xviii* siècle ont disparu.
archives de la Ferté-Bernard dans : \^tudes sur les moinunents du dép. de la Sartlie, par E. Hucher, Le Mans, 1856, in-S".
Le Mans. — Cf. une notice sur les archives communales du Mans, par A. Champollion-Figeac, dans le Manuel de farclihnste, pp. 356-360. — Brûlées en 1799 par les Vendéens, ces archives ont subi par surcroît vers 1848 un triage opéré par P. A. Anjubault, qui nous en a laissé le naïf procès-verbal '. Telles qu'elles sont, cependant, elles remontent au xii" siècle et ne manquent pas d'intérêt; beaucoup de pièces sont plutôt départementales que communales. Leur classement est assez arbitraire ; elles sont numérotées par articles de 1 à 999 pour la partie antérieure à lu Révolution; de 1000 à 1999 pour les années 1789-1830. Tout cet important dépôt est à la Préfecture, sous la garde de l'archiviste départemental; seuls, les pièces postérieures à 1830 et l'état civil tant ancien que moderne sont demeurés à l'Hôtel de Ville. — Inv. ms., très médiocre, par P. A. Anjubault. — Doc. publ. : Privilèges de la ville du Mans, Le Mans, 1718, in-4''; — Th. Gauvin, Documents relatifs à l'histoire des corporations d'arts et métiers du diocèse du Mans, |). ]>. ral)bé Lochet, Le Mans, 1861, in-12, et Annuaire de la Sartlic, passim.
Ghambéry. — Archives importantes remontant au x[ii° siècle, comprenant les délibérations et comptes des syndics (depuis 1348), une nombreuse correspondance, des cartulaires (livre vert, livre noir, livre blanc), des cérémoniaux, etc. — Inv. ms., raisonné et analytique, par Gh. Guillermin (1863), in-fol. de 470 p. (jusqu'en 1800). — Doc, PUBL. : M'* Gosta de Beauregard, Mntériauv historiques et documents inédits extraits des archives de la ville de Cliam~ héry, dans les Mémoires de l'Académie de Savoie, l""" série, XI (1843), pp. 153-211; — F. Rabat, Fragments de l'histoire de Chambcry, dans les Mémoires et documents de la Sqc. savoisienne, IV (1860), pp. 57- 80 ; — F. Mugnicr, Lettres des princes de la maison de Savoie à la
ville de Chamhéry (1393-1528), dans Mémoires XXVII (1888),
pp. 165-250, et autres publications (notamment de A. Dufour et
1. Arch. liât., F. 89123 : « Les notca isolées qui se rntlnchaiont exclusivemen-t ii la vio privée et d'intérieur ont dû disparaître... S'il rao reste une crainte, c'est celle d'être accusé d'avoir trop conservé. »
SAVOIE (haute) 411
F. Rabut) dans la même Société; — T. Chapperon, Chamhéry à la fin du xiv^ siècle, Paris, 1863, 1 vol. in-4° ; — A. Claret, Cliainbéry sous la République et l'Empire [1792-1815), notes et documents, Chamhéry, 1803, in-8°; — Revue des Soc. savantes, 3** séi'ie, III (1864), p. 603 ;| — Bulletin du Comité des travaux /listoriques, histoire et j)hiIol()gie, 1888, pp. 31-34.
Bozel. — Intéressant dépôt, utilisé dans le Recueil des mémoires et documents de ^Académie de la Val d'Isère, IV (1886), par Mgr Turinaz.
Hautecour. — Depuis le xv^ siècle. — Cf. Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1890, pp. 330-3.
Moutiers-en-Tarentais8. — Nombreux transcripts sur parchemin d'actes variés depuis 996 ; délibérations municipales à partir de 1647; inventaire des biens de l'archevêché de Tarentaise en 1792 ; Ixv. ms., par Bergonsy (1778) ; cf. Bulletin du Comité des travaux historiques , histoire et philologie, 1889, pp. 269-271.
N. B. — Nous manquons de renseignements précis sur les archives des villes et villages de la Savoie, et cependant les dépôts -intéressants ne font pas défaut, paraît-il, en Maurienne et en Tarentaise. On cile comme particulièrement riches et anciennes les archives d'Albertville, de Beaufort, de Mâcot, de Montgirod, de Montvalezun-sur-Séez , de Peisey, de Saint- Jean- de-Maurienne (cf. le chanoine Truchet, Saint-Jean-de-Maurienne au XVP siècle, Chambéry, 1887, 1 vol. in-8''), de Saint-Martin-de-Belleville (cf. Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1885, p. 22), et de Séez (cf. Recueils des Mémoires et documents de r Académie de la Val d'Isère, III (1875), pp. 1-42). La plupart remontent au xu*^ siècle. On trouvera en outre quelques indications dans les travaux de Mgr Billiet, Observation^ sur quelques anciens titres conservés dans les archives des communes de la province de Maurienne (Chambéry, 1836, in-S") ; — abbé Besson, Mémoires pour l'histoire ecclésiastique des diocèses de Genève, Tarentaise, Aoste et Maurienne, Mouliers, 1872, in-4°; — E. L. Borrel, Les Monuments anciens de la Tarentaise (Paris, 1884, in-4''), — et dans les publications de V Académie de la Val d' Isère et de V Académie de Savoie (nombreux textes).
SAVOIE (HAUTE
Annecy. — Délil^érations consulaires dès 1470. Cadastre de 1471.
Dépôt considérable. — Doc. publ. : Revue savoisienne, passim (par CE. Pissard).
Cusy-en-Genevois. — Cf. Mémoires de l'Académie de Savoie, 2« série, XII, p. lxxviii.
Rumilly. — Cf. Mémoires de V Académie de Savoie, 2* série,
I, p. XLII.
N. B. — Nous n'avons pu nous procurer aucun renseignement précis sur les villes et bourgs du d(-])artement de la Haute-Savoie, notamment Thonon, Bonneville, Saint-Julien, Sallanches, où les archives ne sont pas classées et n'ont été jusqu'à ce jour visitées par aucun travailleur sérieux.
Antony. — Pièces de 1711-89, relatives à la charité; de 17G6-9.3 relatives aux impositions ; de 1786-90, relatives au canal de l'Yvette ; délibérations municipales à jiartir de 1788.
Arcueil. — - Etat civil depuis 1549.
Aubervillers. — - Charte de 1411 relative à un droit de péage pour les haliitants de la ville, état civil depuis 1552, délibérations municipales depuis 1787.
Bagneux. — Etat civil depuis 1541 ; délibérations depuis 1788.
Boulogne-sur-Seine. — (Charte de fondation de l'église de Boulogne (1320 .
Bourg-la-Reine. — Acte <lc décès de Gondorcet. (Cf. Annuaire de iarr. de Sceaux, 1808, pp. 483-4, et la Révolution française, 1889,
Le Bourget. — Déliliérations muMici[)ales à parlii- (b,> 1782.
Bry-sur-Marne. — Délibérations munici|)alcs à partir de 1787; pièces relatives à la délimitation du territoire de ïivy et de Villerssur-Marne (1790-an VIIl, à la Société populaire (an II), etc.
Champigny. — l^lal civil depuis 1552, délibérations depuis 1788.
Charenton. — Titres de la euro de Conllans (xvi^-xvii" siècles). Etat civil depuis 157(5.
Choisy-le-Roi. — Pièces relalives à des acquisitions faites par Louis XV A Choisy (1740-53j, plan de l'ancien château; ilélibérations à partir de 1705, cueilleret des redevances dues au Roi (1779), pièces relatives aux marchés et subsistances de 1705 à l'an VI, à l'ancien château pendant la Révolution, à la société poi)ulairc, etc.
Clamart. ^ Etat civil depuis 1527.
Colombes. — Compte du inarguillier de la cure, remontant à la lin du XVI*' siècle.
Courbevoie. — • Sept carions contenant les procès-verbaux de la prévôté à partir de 1G75.
Créteil. — Pièces relatives aux contributions, aux affaires militaires pendant la période révolutionnaire, etc. Cf. E. Coyecque, Notes sur les registres de l'état civil de Créteil, dans le Bulletin de la Société de l'histoire de Paris, 1891, pp. 26-28.
Fontenay-aux-Roses. — DéliI)érations à partir de 1789.
Fresnes-lés-Rungis. — Etat civil depuis 1569.
L'Hay. — Registre des comptes de la fabrique (1747-79) ; registres des délibérations de la municipalité de l'Hay et de Chevilly à partir de 1788.
Issy. — Etat civil ;i partir de 1570, pièces relatives aux eaux (1787-anVII).
Ivry. — Rùle de la taille en 1778, délibérations à partir de 1787, registre des délibérations de la garde nationale à partir de 1790.
Montreuil-sous-Bois. — Etal civil de|)uis 1535, délibérations à partir de 1783.
Nanterre. — État civil dqiuis 1540 ; délibérations dejiuis 1787.
Nogent-sur-Marne. — Délibérations et registre des assemblées de charité à partir de 1787.
Noisy-le-Sec. — Registre de la confrérie de la charité (1700- 1787).
Orly. — VAi\t civil depuis 1565.
Pantin. — Etat civil depuis 1523, litres de la chapelle des Prés- Saint-Gervais remontant à 1613.
Paris. — Voir ci-dessus, p. 237.
Plessis-Piqaet. — Délibérations à partir de 1788.
Rosny. — - Délibérations à partir de 1781.
Saint-Denis. — Trente cartons et trente registres provenant de l'abbaye. Archives municipales depuis le xvi' siècle. Délibérations à partir de 1720. Fonds moderne considérable.
Saint-Mandé. — Terriers et cueilloirs de la terre et seigneurie cle Saint-Mandé aux xvii" et xviii'^ siècles (5 vol.).
Saint-Maur-des-Fossés. — Titres de la maison d'école des filles remontant à 154U; terrier de la terre et baronnie de Saint-Miuir (16821.
Saint-Maurice. — Registres des inhumations du monastère du ^'al dOsne et de Iliôpital et couvent de la Charité de 1737 à 1792.
Saint-Ouen. — État civil depuis 15G8.
Sceaux. — La plupart des anciens documents de cette commune sont aux archives de la Seine. — Cf. V. Advielle, Histoire de la ville de Sceaux, Paris, 1883, in-8°.
Thiais. — Titres de la charité à partir de 1640; délibérations à partir de 1787.
Vanves. — Titres d'une concession d'eau faite au cardinal de Sens (1534), pièces relatives ù l'étendue du territoire de la commune (1778-an Vil).
Vincennes. — Etat civil de la paroisse N. D. de Vlncennes, à partir de 1569, et de la paroisse de la Sainte-Chapelle du bois de Vincennes à partir de 1688; déclaration pour le terrier de Saint-Mandé (1749-81); délibérations municipales depuis 1788.
Vitry-sur-Seine. — Etat civil à partir de 1567, pièces de 1644- 1669 relatives aux eaux.
\. B. — Un relevé manuscrit des documents antérieurs à l'an VIII conservés dans les communes du département existe aux Archives départementales, où l'on a recueilli déjà une partie des archives communales.
SEINE-ET-MARNE
L'inventaire général des archives départementales contient, sous la rubrique E supplément : 1" Dans le tome I*"^ (Paris, 1863, in-4°), les inventaires très sommaires des archives de toutes les communes des cantons de Melun (sauf la ville de iMolun\ Brie-Comte-Robert (sauf la ville de Brie-Comte-Roberi), Le Châtelet, Mormant, Tounian, Fontainebleau, Château-Landon (sauf la ville de Ghàican-Landon), La Chapelle-la-Reine, Moret, Nemours, Coulommiers 'sauf la ville de Coulommiersi, La Ferté Gaucher, Rebais. Rozoy-en-Brie . Lagny, La Ferté-sous-Jouarre, Lizy-sur-Ourcq, Crécy-en-Brie, Claye. Dammartin, Provins, Bray-sur-Seine, Donnemarie, Nangis d Villiers-Saint- Georges ; — 2° Dans le tome IV (Fontainebleau. ISSO, iii-V", les archives des local il<''S suivanles : Beautheil, Brie-Comte-Robert, Chàteau-Landon, Coulommiers, Meaux et le canton), Montereau (et le canton), Ormesson et Thieux'.
1. Ln ville cl le cniilon do Lnrrez-le-Bocngc oui clé oubliés.
SEIXE-ET-MARXE 415
Avon. — État civil remontant à 1542, et d'autant plus important que, jusqu'à une époque tardive, Avon fut la paroisse de Fontainebleau. — Doc. PUBL. : Bulletin du Comité de la Langue, II (1853- 1855), pp. 249-278; — L. de Laborde, La Renaissance des arts à la Cour de France, additions au tome I*"^ (Paris, 1855, in-8"^, pp. 662- 690, 875-890, 949-959 et 1004 ; — Lwentaire des archives départementales, tome P'" (Paris, 1863, in-4°), pp. 18-21 ; — Annales de la Soc. historique et arcli. du Gdtinais, VIII (1890), pp. 191-200.
Champdeuil. — Doc. publ. : Bull, de la Soc. d'archéologie de Seine-et-Marne, VI (1873i, pp. 91-103.
Chàteau-Landon. — Doc. publ. : Revue des Sociétés savantes, h' série, 111 (1872), pp. 683-085, et IV (1872), pp. 322-323.
Fontainebleau. — Les registres de l'époque révolutionnaire ont fourni la matière de deux brochures de M. P. Domet : Journal de Fontainebleau (1789-1794), Fontainebleau, [1874], in-16, et Journal de Fontainebleau (1795-1799), Fontainebleau, [1889], in-16; et d'une autre de M. Ch. Constant : Histoire d'un club jacobin en province, Paris, 1875, in-18.
Les Chapelles-Bourbon. — De nombreux extraits des registres paroissiaux de cette commune ont été publiés par J. Legoux, Histoire de la commune des Chapelles-Bourbon, Paris, 1886, in-12 (]ip. 74-95).
Maincy. — Cf. Th. Lhuillier, Les anciens registres paroissiaux de Maincy, Meaux, 1870, in-8''., extr. des Méni. de la Soc. d'arcJi., lettres, se. et arts du dép. de Seine-et-Marne. — Doc. publ. : Archives de l'art français, VI (1858), pp. 3-19.
Meaux. — Doc. publ. : Recueil d'anciens titres et pièces concernant la communauté des habitants de la ville de iVfert M j:, Meaux, 1739, in-4''.
Melun. — Dépôt a^sez intéressant'. Les délibérations ne commencent qu'en 1667, mais on y trouve des documents sur les corporations, le commerce et l'industrie, les affaires militaires (xvii®xviii^ siècles), les offices municipaux, et des fonds ecclésiastiques assez importants (comptes de la fabrique Saint-Ambroise depuis 1396 et Saint-Barthélémy depuis 1516 ; Notre-Dame et Saint-Père, prieuré de Saint-Sauveur, hotels-Dieu Saint-Jacques et Saint-
1. Ce dépôt présente cette particularité rare que, par suite de dons et d'achats de documents (notamment à la vente Joursanvault), il est plus riche aujourd'hui qu'il y a un siècle.
Nicolas, collégiale de Champeaux, abbayes du Jard et de Barbeau). Testaments nouil^reux. Les plus anciens registres paroissiaux sont de 1551. — Inv. mss. de 1743, de 1765, et de 1865, ce dernier bon, mais très sommaire, par G. Leroy '. — Doc. publ. : G. Leroy, Histoire de Melii/i, Melun, 1887, 1 vol. in-8° , et autres publications du même auteur; — Revue des Sociétés savantes , 6** série, IV (1876) p. 485, et VII (1878), pp. 75-76.
Montereau-fault- Yonne. — Doc. publ.: Bulletin de la Soc. d'archcolo^ie de Scinc-et-Murnc, VI (1873), pp. 39-89.
Tournan. — Grâce aux archives révolutionnaires de cette comnuiiic, M. R. Lajoye a pu écrire sa brochure : La chronique de Me/un et son district de 1792 et 1793, Paris, [1883], in-18.
SEINE-ET-OISE
Angerville. — Les registres de délibérations ne conmiencent (pi'en 1791.
Argenteuil. — Registres paroissiaux à partir de 1597.
Arpajon. — Quelques pièces anciennes, à })arlir du xiii'' siècle ; les registres paroissiaux ont servi à la publication de l'abbé J.-M. Alliot : Les curés cV Arpajon, Arpajon, 1889, in-16.
Beynes. — Notes intéressantes dans les registres paroissiaux.
Chauvry. — Registres paroissiaux à partir de 1577.
Corbeil. — Les chartes les plus anciennes remontent à la fin du xii'' siècle. Beaucoup de lettres x^oyalcs et de lettres des prévôts de Paris. Documents très intéressants pour l'histoire de la Fronde et de la Révolution. Autographes de Richelieu, de Gustave-Adolplie et de Santeuil. — Ces archives, restées à l'abandon jusqu'ici, sont en voie de classement.
Dourdan. — Papiers depuis 1573 ; archives de l'église Saint- Germain et de l'ancienne falirique Saint-Pierre;. Papiers et registres du dernier bailli de Dourdan. — Cf. .1. Guyot, Chroniques d'une ancienne ville royale, Dourdan, Paris, 1869, ir.-8°.
Eaubonne. — Registres paroissiaux à partir de 1590.
Ecouen. — Cf. Actes extraits des rn^istres de l'étal civil île la
1. Un inventaire très coin])lot et Iros «lélaillé du même aiitctir existait avant 1870; il a disparu pendant l'occupalion prussienne.
SEINE-ET-OISE 417
mairie d'Evoucn, dans Archives de lari français, 1- série, VI (1860) pp. 30o-17 et 411. i ^^j'
Ermont. — Registres paroissiaux à partir de 155S
lv,ni'°'^'M-7/.^'''';""!''"' ^'^P"i« 1G44; registre des dépenses du bailliage ( aG4) et des brevets de maîtrise (1771-1790); état civil à partir de lo4o (paroisse Saint-Martin), 1563 (Sainte-Basile), 1581 (Saint-Gilles), 1628 (Notre-Dame) et 1635 (Saint-Pierre) -Doc p'ari: ''^^^\tn^TT''^ ^""'^ Instori.ues sur la .ille d'Étampes, Orléans, 1881, 1 vol. in-8'\ ^
Longjumeau. - Registres de I'é,,ocfue révolutionnaire Maisse. - Quelques pièces depuis le xv« siècle; cf. H. Stein Les arcu,es de Maisse, Paris, 1884, in-8o (extr. des Annales de la Soc hist. et arch. du Gdtinais).
Mantes. - Collection fort importante de titres encore non classés et remontant au xin^ siècle. Doc. p.bl. : BrUleùn de la Comnnsl
Magny-en-Vexin. - Cf. A. Potiquet, Bec/^erc/>es l.istorinues et stanstujucs sur la ville de Magny-en-Vexin, Magny, 1877 in-8o
Marcoussis. Registres paroissiaux depuis 1650 ; o^ en trouvera quelques extraits dans V. A. Malte-Brun, Histoire de Marcoussis, Pans, 1867, in-12 (pp. 235-242).
Margency. — Registres paroissiaux à partir de 1560
Mannes. -Registres tenus parles pères de l'Oratoire depuis 1681
Mery-sur-Oise. - Annotations des curés dans les registiL paroi t
paî^h de 15~;, •"'""',^''^"" ''^^' "-'^^'^^^ paroissiaux à
l)aitii de lohi), mais incomplets.
Milly. - Pièces anciennes en petit nombre. - Doc. publ • Pdtu rage, herbage et chasse de Milly, Melun, 1855, in-8« ; - 'ville de
^m tZrT' ^;^:e^^''-"^ '^' ^^^^/^- ^«^^/^é de Me^lt [i-'i^à), hontaïuebleau, 1855, in-8<'
Montmorency. - Tifes depuis le xv» siècle. Registre., de délibé-
i-alions ,1e la lin du xvin". — Inv. .ms. aeiiBe-
Poissy. - Délibérations <le|,uis 1734 ; élal civil ,lenuis lOliO
Pontcse. Ricl,e dé,„-„. contenant des docu™ „,s gin^n,
l'=l™..~ UM. I,„ séné des délibénuions ne commence ouV-n^ «04
los comptes et les correspondances existent depuis le xv s'icle'
Archwes de l'histoire de France '
mais avec des lacunes considérables. — Inv. ms. (1868), complètement insuffisant et à refaire. — Doc. publ. : H. Le Charpentier, La Ligue à Pontoise et daim le Ve.vin français, Pontoise, 1878, 2 vol. in-8^
Rambouillet. — Etat civil depuis 1500 ; documents du xviii^ siècle sur la fabrique et les confréries.
Saint-Germain-en-Laye. — Archives peu considérables, et intéressantes pour le xviii^ siècle seulement. Etat civil depuis 1550. — Inv. PUBL. : Les archives municipales de Saint-Germain-en-Laye, inventaire sommaire, par H. Stein, Versailles, 188G, in-12 (extr. de Y Annuaire de Seinc-ct-Oise).
Saint-Prix. — Cf. A. Rey, Notes sur mon village, syndics et municipalités à la fin de l'ancien régime, Paris, 1890, in-8° ; — Mémoires de la Soc. d'histoire de Paris et de V Ile-de-France, V- (1878),
Versailles. — Archives considérables du xviii^ siècle. — Bon Ixv. MS., en double aux Archives nationales (F. 8912G). — Doc. PUBL. : J. A. Le Roi, Histoire de Versailles, Paris, 1868, 2 vol. in-8'' ; — Laurent-Hanin, Histoire municipale de Versailles (1787- 1799), Versailles, 1885-1889, 4 vol. in-8o.
N. B. — On conserve en outre aux Archives nationales (F. 89126), les inv. sommaires des archives des communes dont les noms suivent : Baillet, Bellay, Chaumontel, Coubron, Courdimanche , Gouzangrez, Houdan, Jouy-le-Moutier , l'Isle-Adam, Livry, Mareil-en-France , Nucourt, Plessis-Gassot, Presles, Roissy, Sagy, Seraincourt, Thillay, Vaudherland, Vaujours, Villiers-Adam. — Il ne s'y trouve guère que des registres paroissiaux.
Aumale. — Riches archives depuis le xiii'' siècle, — Doc. publ. : E. Semichon, Histoire de la ville d' Aumale, Paris, 1862, 2 vol. in-S".
Bardouville. — Les registres ])aroissiaux remontent à 1588.
Blangy. — Délibérations depuis 1674 ; pièces de comptes depuis 1524 ; papiers de la fabrique remontant à 1585 ; le plus ancien document date de 1476. — Ixv. ms., eu double aux Archives nationales (F. 89127).
Bolbec. — Pièces anciennes en petit nombre.
Caudebec. — Les registres de délibérations commencent en 1607.
Dieppe. — Dépôt intéressant depuis le xii^ siècle, encore insuftîsamment classé. Les registres de délibérations ne remontent qu'au dél)ut du xviii^ siècle. Etat civil depuis 1620. — Inv. ms. : Répertoire des titres, papiers, cartulaires, registres et comptes déposés aux archives de l'hôtel de ville de Dieppe, par P. N. Langlois (1770), en 1 vol. in-fol. (à la bibliothèque de la ville.) — Doc. PUBL. : Recueil général des édits, déclarations, lettres patentes et arrests du Conseil d'Etat donnés en faveur des habitants de la ville de Dieppe, Dieppe, 1700, in-fol.
Doudeville. — Cf. Inventaire des arcinves du doyenné de Doudeville, par l'abbé Fr. X. Simon, Rouen, 1861, 2 vol. in-8°.
Elbeuf. — Délibérations à partir de 1780 ; l'état civil commence en 1595. — Ixv. ms.
Eu. — Archives intéressantes depuis le xiii* siècle, mais non classées. Important cartulaire (livre rouget, précieux pour l'histoire communale, les métiers, le commerce par terre et par mer. Délibérations à partir de 1681 (quelques lacunes) ; nombreuses pièces justificatives des comptes à partir de 1494 ; documents sur la maladrerie du Val des Glands (1265-xvii® s.), l'hôpital normand, les confréries, les moulins, les garnisons, le vœu de la ville (1636), les séjours de Louise d'Orléans à Eu (fin duxvii^ siècle) et du duc de Penthièvre (fin du xvin^ siècle). On y conserve les titres anciens de la fabrique de Baromesnil, l'état civil de la paroisse Notre-Dame ou Saint- Laurent d'Eu depuis 1580 (lacunes), celui des paroisses Saint-Jean (1625), la Trinité (1644) et celui de toutes les paroisses de l'ancien comté d'Eu à des époques variables (fin xvii'^ s. -commencement xviii*^ s.). Cf. Leroux de Lincy, Notice sur le Livre rouge conservé aux archives de la ville clEu, Paris, s. d. [1840], in-8'' (extr. de la Revue française et étrangère"^, et A. Giry, Etude sur les origines de la commune de Saint-Quentin, Saint-Quentin, 1888, in-4*' (extr. des Archives anciennes de la ville de Saint-Quentin, tome P""). — Doc. PUBL. : D. Lebeuf, La ville cïEu, Eu, 1844, 1 vol. in-8°.
Fécamp. — Les délibérations ne remontent qu'au milieu du xvm^ siècle (lacunes) ; rôles de tailles depuis 1736. Inventaires des biens de l'abbaye (1450), documents concernant les fabriques depuis 1500 et pièces diverses plus anciennes, en classement. Etat civil à partir de 1560 (lacunes).
Gournay-en-Bray. — Archives considérables depuis le xv® siècle. Belle série CG à partir de 1496; les délibérations municipales
remontent à 1652 et 1 état-civil à 1600. — Excellent Ixv. ms., en double aux Archives nationales^ (F. 89127), rédigé par M. Le Brun (1876). — Doc. PUBL. : P. de la Mairie, Recherches historiques sur la ville de Gournay, Paris, 1843, 2 vol. in-8° ; — le même. Supplément aux recJicrches historiques sur Gournay en-Bray, Paris, 1845, 1 vol. iii-S".
Grainville-la-Tainturiére. — Registres de délibérations révolutionnaires.
Harfleur. — Très intéressant dépôt depuis le milieu du xv'' siècle, avec une collection de comptes et pièces comptables très importantes ; documents militaires et ])ièces relatives au commerce à partir de la même é|ioque. Les délibérations municipales n'existent que jiour le xviii^ siècle. — Doc. publ. : Ern. Dumont et Alf. Léger, Histoire de la ville d' Harfleur, Havre, 1808, in-8'* ; — Ern. de Fréville, Mémoire sur le commerce maritime de Rouen, Rouen, 1857, 2 vol. in-8''.
Le Havre. — Arciiives importantes et remontant à la fondation de la ville sous François P^ — Inv. ms., commencé par A.-E. Borély, et continué par J. Mack, archiviste actuel. — Doc. publ. : Alph. Martin, Origines du Havre ; description historique et topogruphiquc de la Ville Françoise et du havre de Grâce (1515-1541), Fécaujp, 1885, in-12 ; — A. Guislain-Lemale, Le Havre sous le gouvernement du duc H. de Saint-Aignan (1719-1776), Havre, 1860, 1 vol. in-8°; — A. E. Borély, Histoire de la ville du Havre et de son ancien gouvernement, Havre 1880-1881, 3 vol. in-8'^; — le même, Histoire de la ville du Havre de 1789 à nos Jours, Havre, 1884-1885, 2 vol. in-S".
Les Authieux. — Registres de délibérations révolutionnaires.
Londiniéres. — Titres communaux depuis le xvi" siècle.
Montivilliers. — La plupart des documents ont été détruits dans l'incendie de l'Hôtel-de-Ville, en 1715. H y a peu de chose antérieurement au xvii^ siècle, sauf l'état civil qui remonte au xvi*^.
1. Le carton F. 8'.ll27 contient en outre les inv. sommaires des archives (à peu près insignififintes) de Diirnclai, de la Vanpalière, de Maromme et d'Yvetol. C'est seulement un bref dépouillement des ref,'islrcs paroissiaux.
2. A la bibliothèque de la ville de .Montivilliers se trouvent quelques manu-scrits qui proviennent sans aucun doute des archives et qui ont heureusement échappé à la destruction : notons un terrier de l'r26, un rcjjistre des ordonnances des archers (IG'i"), un carluluirc (xvr siècle) et divers comptes de l'hôpital, des pièces diverses provenant de la collection Brisgarct, et les délibi-rations de la société populaire (an II). Cf. Ern. Dumont et Alph. Martin, Histoire de la fille <le Montivilliers, Fécamp, 18S6. 2 vol. in-12.
Morgny. — Registres paroissiaux depuis 1592.
Neufchâtel-en-Bray. — Délibérations du xviii® siècle ; registres de l'état civil commençant en 1545 (lacunes).
Rouen. — Dépôt considérable depuis le xii'' siècle, riche en documents de toute nature sur l'histoire générale et locale. Les délibérations commencent à la fin du xiv^ siècle (quelques lacunes jusqu'en 1505), les comptes au milieu du xv®. Les séries DD et EE sont particulièrement importantes. Cf. Ch. Richard, Rapport à M. le maire de Rouen sur les archives municipales^ Rouen, 1841, in-8°. — Le classement n'est pas conforme. — Ixv. ms., par M^L Chéruel et Deville, à la Bibliothèque nationale, ms. nouv. acq. françaises, n° 3417. — Ixv. PUBL. : tome I" (série A, délibérations du Conseil de Ville, art. 1 à 55), avec table des registres analysés par M. Ch. de Robillard de Beaurepaire, Rouen, 1887, 1 vol. in-4''. — Doc. PUBL. : Ad. Chéruel, Histoire de Rouen pendant la domination anglaise au XV^ siècle, Rouen, 1840, 1 vol. in-S" ; - le même, Histoire de Rouen pendant l'époque communale, Rouen, 1844, 1 vol. in-8"; — Ch. Richard, Rccherclies historiques sur Rouen, fortifications, Rouen, 1844, 1 vol. in-8° ; — le même, Épisodes de l'histoire de Rouen aux XIV^ et XV siècles, Rouen, 1845, 1 vol. in-8'' ; — T. de Jolimont, Les principaux édifices de la ville de Rouen en 1525, dessinés à cette époque sur les plans d'un livre ms. conservé aux archives de la ville, Rouen, 184(3, in-4° ; — Ern. de Fréville, Mémoire sur le commerce maritime de Rouen, Paris, 1857, 2 vol. in-8''; — Ch. de Beaurepaire, Entrée et séjour du roi Charles VIII à Rouen en ik85 , Caen, 1854, in-8''; — le même, Notes sur six voyages de Louis XI à Rouen, Rouen, 1857, in-S" ; — le même, L'entrée de François I", roi de France, dans la ville de Rouen, Rouen, 1867, in-8''; — le même. Séjour de Henri III à Rouen, aux mois de juin et juillet 1588, Rouen, 1870, in-8''; — le même, Louis XIII et l'assemblée des notables à Rouen en 1611 , Rouen, 1883, in-S" (Soc. rouennaise des bibliophiles) ; — le même. Notes historiques et archéologiques concernant le département de la Seine-Inférieure, Rouen, 1883, 1 vol. in-S"; — V"^ R. d'Estaintot, La ligue en Normandie, Paris, 1802, 1 vol. in-8''; — J. Félix, Comptes rendus des échevins de Rouen, avec des documents relatifs à leur élection (1490-1701), extraits des reg. des délibérations de la ville, Rouen, 1889, 1 vol. in-S" (Soc. de l'histoire de Normandie); — Revue des Soc. savantes, 5" série, II (18701, pp. 219-244. — Sur les registres de l'état civil de la ville de Rouen, cf. Annuaire de la Seine-Inférieure, 1847, p. 216.
422 AliCHIVES MUNICIPALES
Saint-Valery-en-Caux. — Délibérations municipales depuis 1788.
Vergetot. — Des extraits des registres paroissiaux de cette commune ont été publiés par A. Cecille, Etretat, Criquet, environs, fragments d'histoire locale (Fécamp, 1883, in-8°', pp. 111-117.
Yvetot. — Rien d'antérieur à l'époque révolulioiinaire, les archives ayant été détruites le 29 novembre 1793.
SÈVRES (DEUX
Airvault. — Notes curieuses dans les registres de l'état civil.
Bagneux. — Etat civil depuis 1595.
Brie. — Quelques titres depuis le xv^ siècle.
Celles-sur-Belle. — Inventaire des biens de l'abbaye en 1790.
Massais. — Terrier de la seigneurie de La Richard.
Malle. — Etat civil de la paroisse Saint-Hilaire depuis 1519.
Niort. — Déj)ôt intéressant. Série des délibérations à partir de 1535 ; les comptes de la ville remontent au xiv*^ siècle. Documents révolutionnaires en assez grand nombre , notamment sur les sociétés })opulaires. Cf. A. Briquet, Rapport sur les archives de Niort, Niort, [1838], in-8'^, et Fragment d'un nouvel inventaire des archives de la ville de Niort, Niort, 1844, in-8°. — Inv. ms., par L. Duval (1880) de la série BB, en double aux Archives nationales (F. 89128). — Doc. publ. : Trésor des titres justificatifs des privilèges et immunités, droits et revenus de la ville de Niort, par Christophe Augier de la Terraudière, Niort, 1775, in-lC (2*^ édition : Niort, 1866, in-8°) ; — Bulletin de la Société de statistique des Deiiv- Sèvres, passim.
Pàrthenay. — Délibérations municipales du xviii'^ siècle ; l'état civil remonte à la fin du xvi".
Rouvres. — Notes dans les registres de l'état civil qui remontent à 1681.
Saint-Maixent. — Inv. pudl., complet, par A. Richard, Paris, 1863, in-4'^. — Cf. Revue des Sociétés savantes, 5° série, VI (1873), p. 181.
Thénezay. — Détails intéressants dans les délibérations du temps de la Révolution.
Thouars. — Inv. pudl., complet, par J. Berthelé, dans L'Electeur de Thouars, n"* du 7 au 28 avril 1887. — Doc. publ. : II. Imbert, Documents historiques sur Thouars et les environs, Thouars, 1879,
in-8° (t. I®"", pp. 142-276, registre du consistoire de Thouars de 1594ùlGio).
N. B. — On conserve aux Archives nationales (F. 89128) les inv. sommaires mss. des dépots municipaux (insignifiants) de Frontenay- Rohan, Oiron, Saint-Jacques-Montauban, Saint- Jean-de-Bonneval. — Cf. Notes extraites de l'état civil de Frontenny, Epannes, Sansais et Vallais, dans Bull, de la Soc. de statistique des Deux-Sèvres, juilletsept. 1890.
Abbeville. — Très belles archives municipales, remontant au xii** siècle, et connues déjà par de nombreuses publications. On remarque surtout le livre blanc, sorte de cartulaire municipal ; le livre rouge V où ont été transcrits les jugements rendus par les échevins au civil et au criminel ; les registres des statuts des corporations (xii^-xvii^ siècles) ; les délibérations qui remontent à 1426 (lacune de 1543 à 1592) ; les comptes des argentiers dont l'importante série commence en 1340 et s'arrête à 1775 ; les registres de « création de la loi » depuis le xiv® siècle; de nombreuses lettres de rois, princes et correspondances diverses ; un inventaire des titres de l'abbaye de Saint-Riquier (xv^ siècle) ; des documents de tout genre sur les exemptions de privilèges, la juridiction des officiers municipaux, les affaires ecclésiastiques depuis 1181, les maladreries et les affaires militaires (collection considérable dep. le xiv" siècle). Les registres paroissiaux remontent à 1579. — Inv. ms. , du xvii^ siècle (443 pages), et autre, très insuffisant, par Drincourt et Louandre (1862). — Ixv. PUBL. : A. Ledieu , Inventaire des dénombrements de seigneuries conservés aux archives municipales d' Abbeville, Amiens, 1884, in-8° (extr. de la Picardie). — Doc. publ. : P. Ignace de Jésus-Maria, Histoire généalogique des comtes de Pontliieu et des maieurs cV Abbeville, Paris, 1657, in-4''; — Aug. Thierry, Monuments inédits de l'histoire du tiers-état, IV (1870), pp. 7 et suiv. (Coll. des Doc. inéd.) ; — F. L. Louandre, Histoire d' Abbeville et du comté de Ponthieu, 3^ édition, Abbeville, 1884, 2 vol. in-8°; — le même, Lettres et bulletins
1. Le livre blanc et le livre rouge, ainsi qu'un important terrier, ont été déposés à lu Bibliothèque de la ville et ont été décrits dans le Catalogue analytique des manuscrits de la bibliothèque d'Abbcville, par A. Lodiea (Abbeville, 188G, in-8»), n"» 105, 114, 115 et 134.
des armées de Louis XI adressés aux officiers municipaux d'Abbeville (1463-1477), Abbeville, 1837, in-8° (extr. des Mém. de la Soc. d\'mulation d' Abbeville) ; — E. Prarond, Quelques faits de l'histoire d' Abbeville tirés des registres de l'échevinage, Abbeville, 1867, in-12 ; — le même, La Ligue à Abbeville (1579-1594), Paris, 1870-1874, 3 vol. in-8° ; — le même, Topographie historique et archéologique d Abbeville, Paris, 1871-1884, 3 vol. {11-8"; — le même. Les convivialités de téchevinage ou V histoire à table , Paris, 1886, in-12; — le même. Histoire cV Abbeville , Abbeville avant la guerre de Cent ans, Paris, 1891, 1 vol. in-8° ; — le même, Quatre années de la Révolution [1190-1193], fragment des annales modernes d' Abbeville, Abbeville, 1878, 1 vol. in-S" ; — Bulletin du Comité des travaux historiques, archéologie, 1884, pp. 243-245, et 1885, pp. 241-242; — et publications de la Société d'émulation d' Abbeville, passim (nombreux documents).
Albert. — Charte de 1178; délibérations du xviii® siècle; registres des saisines, adjudications et tutelles de])uis 1656. — Inv. ms. par A. Gérai (xviii^ siècle), en double aux Archives nationales {¥ . 89129)'.
Amiens. — Dépôt très considérable depuis le xii^ siècle, quoique mis ;iu pillage à toutes les époques et par là même sensiblement diminué. La collection des chartes (depuis 1209) comprend de nombreux titres relatifs aux élections municipales, aux impôts, et une série importante de letti'es originales de rois, minisires, gouverneurs de la Picardie et grands personnages depuis le xv" siècle. Nombreux factums, procédures et pièces judiciaires des deux derniers siècles. La collection des registres, considérable (1200 vol.), comprend : les registres aux chartes, au nombre de vingt, relatifs à la police, à l'administration municipale, aux privilèges de la cité, au commerce et à l'industrie, aux corporations, aux marchés, à la défense de la ville, à la garde bourgeoise (le plus ancien de 1318) , et certains d'entre eux, anciennement cotés E et L sont relatifs à l'histoire politique du xv® siècle (relations de I^ouis XI, du duc de Bourgogne et du roi d'Angleterre) ; — les registres aux délibérations de V éclievinage, au nombre de cent deux (1406-1789), belle série olfi-ant peu de lacunes ; — les registres aux causes, contenant les ventes,
1. Le carton F. 8'.tl29 contient en outre les inv. sommaires mss. (insignifiants) de 40 communes rurales du département.
adjudications , successions et inventaires après décès , en 381 volumes, du xiv^ au xviii^ siècle; — les registres aux contrats, contenant les donations, conventions, contrats de mariage et actes d'intérêt privé, formant cent quarante-quatre volumes, de 1441 à 1621 ;
— les registres aux comptes, 451 volumes commençant en 1383, avec quelques petites lacunes dans les dernières années du xiv^ siècle et les premières années du xv^ ; — les livres juratoires des bourgeois. Cf. l'importante notice consacrée à ce dépôt par Aug. Thierry, Monuments inédits de l'histoire du tiers-état, I (1850), pp. 829-846 et 858-859; sur les registres aux comptes, voir particulièrement les pp. 841 et suiv. de ce volume, ainsi que H. Dusevel, Rapport sur les archives de la mairie d' Amiens, Amiens, 1840, in-8" (extr. ée^Mém. de la Soc. des Antiquaires de Picardie). Cf. encore A. Janvier, Excursion à travers les archives communales d'Amiens, dans les Mémoires de la Soc. des antiquaires de Picardie, 4" série, I (1891), pp. 346-.362.
— Belles archives révolutionnaires, actuellement en voie de classement (sous la direction de M. Fournier, conseiller à la cour d'appel).
— Ixv. Mss. de 1458, 1488, 1551, et 1732 (ce dernier par Gresset, in-fol. très précieux). — Inv. publ. : Tome I^"" (série AA), Amiens, 1891, 1 vol. in-4°, par G. Durand. — Doc. publ. : Le P. Daire, Histoire de la ville d'Amiens, Paris, 1757, 2 vol. in-4''; — H. Dusevel, Histoire de la ville d'Amiens, 2*^ édit., Amiens, 1848, 1 vol. in-8° ;
— Aug. Thierry, Monuments inédits de l'histoire du tiers-état, tomes I à III, Paris, 1850-1856, 3 vol. in-4'' (coll. des Doc. inédits) ;
— A. de Galonné, La vie municipale au XV^ siècle dans le nord de la France, Paris, 1880, 1 vol. in-8''; — A. Dubois, La Ligue, documents relatifs à la Picardie, d'après les registres de l'cchevinage d'Amiens, Amiens, 1874, 1 vol. in-8''; — F. Pouy, La Chambre du conseil des Etats de Picardie pendant la Ligue, Amiens, 1882, in-8''; — H. Dusevel, et La Fons-Mélicocq, Archives de Picardie, Amiens, 1841-1842, 2 vol. in-8'*; — F. I. Darsy, Amiens et le département de la Somme pendant la Révolution , épisodes historiques tirés des documents administratifs, Amiens, 1878-1883, 2 vol. in-8° ; — Revue des Sociétés savantes, 3" série, II (1863), pp. 573-575, et IV (1864), pp. 388-389; Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1883, p. 155-157 ; — et Mémoires de la Soc. des antiquaires de Picardie (textes publ. par MM. Darsy, Dubois et Dusevel).
Ault. — Quelques archives remontant au XYi*^ siècle. Bray-sur-Somme. — Charle de commune de 1489; délibérations
(les deux derniers siècles. — Ixv. ms. (1860), qui serait à revoir. — Doc. PUBL. : H. Josse, Histoire de la ville de Bray-sur-Somme , Amiens, 1882, in-8°; — La Picardie, XIII (18G7), pp. 492-502.
Crécy-en-Ponthieu. — Inv. publ., complet, avec tables, par G. Durand, Amiens, 1888, in-4'\ — Doc. publ. : Aug. Thierry, Monuments inédits de l'histoire du tiers-état, IV (1870), pp. 607-609.
Domart-en-Ponthieu. — Charte communale (orig.) de 1234.
Doullens. — Archives considérables à classer; chartes depuis le xiii" siècle et cartulaire du xv" (livre rouge et livre noir). — Doc. publ. : Aug. Thierry, Monuments inédits de r histoire du tiers-état, IV (Paris, 1870, in-4°), pp. 621-626; — Abbé E. Delgove, Histoire de Doullens, Amiens, 1865, 1 vol. in-4°; — \a Picardie, XVI (1870), pp. 1 et ss. ; — M. Faux, Histoire de Doullens, la mairie pendant la Révolution (1789-1795), Doullens, 1872, in-8°.
Flixécourt. — Charte de commune et documents nombreux depuis le xni® siècle; pièces justificatives de comptes à partir de 1512; titres relatifs à la fabrique, aux écoles, à la maladrerie et à l'Hôtel- Dieu. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89129).
Gamaches. — Documents de|)uis le xvi® siècle, et titres de l'ancien hospice Saint-Jean. — Doc. publ. : A. Darsy, Gamaches et ses seigneurs, Amiens, 1856, 1 vol. in-S"^ (extr. de la Picardie) ; — Aug. Thierry, Monuments inédits de l'histoire du tiers-état, IV (Paris, 1870, in-'-iP), pp. 695-701.
Ham. — Délibérations à partir de 1623; quelques pièces depuis le XVI'' siècle. — Inv. ms. (1862), en double aux Archives nationales (F. 89129).
Le Crotoy. — Quelques déliljérations du xviii'' siècle.
Molliens-Vidame. — Registres terriers renfermant 224 titres transcrits depuis 1209; ils appartenaient jadis au seigneur du lieu et furent rachetés par la commune au dernier survivant, en 1831.
Montdidier. — Archives détruites en 1470 et pendant la Révolution. Le plus ancien registre de délibérations de la municipalité ne remonte aujourd'hui qu'à 1763. Cartulaire de la ville; registres des arrêtés de police et des mercuriales (xviii^ s.). Cf. V. de Beauvillé, Histoire de la ville de Montdidier, Paris, 1875, in-4*» (II, 190).
Péronne. — Importantes archives, oîi les résolutions municipales remontent au début du xiv'= siècle (lacune de 1492 à 1507), et les registres de comptes au début du xv". — Inv. ms. (1860), par M. Hiver, à revoir et à compléter. — Doc. publ. : Privilèges, fran-
SOMMR
chlses ei libertés données par les roijs aux bourgeois, manans et hahitansdePéronne, Paris, 1536, in-4°; — H. Dusevel et de La Fons- Mélicocq, Archives de Picardie, Amiens, 1841-1842, 2 vol. in-8°; — La Fons-Mélicocq , Tailles et impositions diverses acquittées par la ville de Péronne aux XP et XVP siècles, dans la Picardie , XII (1860), p. 468-480.
Picquigny. —Titres communaux remontant au xiu® siècle. — Inv, MS., en double aux Archives nationales (F. 89129).
Ponthoile. — Quelques documents depuis 1447. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89129).
Quand. — Archives intéressantes de la commune et du Marquenterre, à partir de 1199 (charte communale orig.). — Inv. ms. (1800), en double aux Archives nationales (F. 89129).
Rambures. — Délibérations depuis 1787.
Roisel. — Délibérations depuis 1787.
Rouy-le-Petit. — Quelques documents anciens.
Roye. — Archives très considérables, riches en originaux depuis le xii'^ siècle, dont M. Coët a entrepris le classement. — Doc. PUiJL. : E. Coët, Histoire de la ville de Roye, Paris, 1880-1881, 2 vol. in-8°; — Mémoires de la Soc. des antiquaires de Picardie, XX (1865), pp. 139-237.
Rue. — Intéressant dépôt municipal, remontant à 1260. Les comptes communaux existent depuis 1420. Nombreux testaments reçus par le curé, de 1692 à 1730. Cf. làPicardic, 2^ série, II (1879), pp. 214 et suiv.
Saint-Riquier. — Documents des xvii^ et xviii^ siècles. — Doc. PUBL. : Aug. Thierry, Monuments inédits de l'histoire du tiers-état IV (1870), pp. 575-577.
Saint-Valery-sur-Somme. — Archives des trois derniers siècles; cf. les notes qu'y a prises M. A. de Jancigny, Essai sur l'étymologie de Leucojiaus, nom primitif de Saint-Valery-sur-Somme, suivi d'une notice sur les arch. mun. de cette ville, Lille, 1887, in-8''.
]VÎ. B. — Dans ce département, il est rare de trouver des registres paroissiaux antérieurs au xvii^ siècle. Ceux de l'arrondissement d'Abbeville ont été utilisés par N. de X. pour ses Notes généalogiques sur plus de douze cents familles des comtés de Ponthieu et de Montreuil, Abbeville, 1887, in-8''.
TARN
Albi. — Ixv. PUBL., complet, avec tables, par Em. Jolibois, Paris, 1869, in-4°. — Doc. publ. : B'^" de Rivières, Un livre consulaire de la ville d'Albi, dans les Mcni. de la Soc. arcli. du midi de la France, XIV, pp. 459-508 ; — E. Jolibois, Dévastation de l'Albigeois par les compagnies de Montluc en 1537, chroniques tirées des archives communales d'Albi, Albi^, 1872, in-8°; — Revue liistorique du Tarn, Y, pp. 197-201 fsur le Livre des consuls), et passim.
Castres. — I?sv. publ., complet, avec tables, par M. Estadieu, Castres, 1881, in-4^
Cordes. — Très belles archives en cours de classement par Tarchiviste Ch. Portai. Charte de fondation de 1222. Un cartulaire très incomplet, curieux à cause de sa reliure [Libre ferrât; cf. Revue historique dit Tarn, 1889, p. 159). Délibérations depuis 1461 ; comptes à partir de 1464 (grosses lacunes). Pi'esque toutes les autres séries commencent au xiii^ siècle. — Inv. ms. de 1691.
Gaillac. — Ixv. publ., complet, avec tables, par AI. Jolibois, Albi, 1873, in-4°.
N. B. — Le t. III de l'Inventaire sommaire général du déparlement (E supplément], Albi, 1889, in-4'', par M. E. Jolibois, contient la description des archives de toutes les communes du Tarn \ sauf celles que nous venons de nommer, et celles (au nombre de 33) qui sont de création moderne^. M. Ch. Portai a entrepris dans les mairies un récolement complet des archives comumnales de l'époque révolutionnaire (1790 à l'an VIII). (Cf. R. P., 1890 et 1891, pp. 548-551). — Doc. publ. : Cl. Com|)ayré, Eludes historiques et documents inédits sur l'Albigeois , le Castrais et l'a/iricn diocèse de Lavaur, Albi, 1841, in-4°,
1. Une partie des archives communales est déposée à la Préfecture (cf. cidessus, p. 253); ce sont les articles qui, indépendamment du numéro d'ordre, ne portent pas entre parenthèses la double lettre de série des archives communales.
2. Consulter en outre la Rcfue /ii.itorif/iie du Tarn, III (1880-81), pp. 26-28, sur les archives de Liste; pp. 1209-273, sur les archives de lîoissezon ; et passim, sur les dépôts de Semalcns, Viane, Frcjairolles, Lavaur, Rabastens, Labruguicre, Puylaurens, Mailhoc : a Nous avons le regret de confesser, dit l'archiviste Jolibois (III, 209, note) qu'il y a à peine 12 communes dans le dép., dont les archives antérieures à 1790 aient une réelle importance historique ». — Sur un ancien cadastre des archives de Burlats, cf. Rci'ue de Géographie, mai-juin 1890.
TARN-ET-GARONNE 429
TARN-ET GARONNE
i\. B. — On trouve dans H. P. 187G, pp. 230-3, un très utile « tableau, par arrondissements, des communes dont les inventaires d'archives ont été transmis à la préfecture ». Ces inventaires, analysés brièvement par M. Bourbon, l'auteur dudit tableau, sont au nombre de 98 ; ils sont généralement médiocres . — Le carton F. 89131 des Archives nationales contient d'ailleurs des inv. mss. des archives de Bruniquel (depuis le xiv" siècle), Caussade , Gayriech, Genebriéres, La Bastide de Penne, La Guépie, L'Honor-de-Cos Loze, Moliéres, Montpezat, Négrepelisse (depuis le xv*" siècle), Puylaroque, Septfonds, Varen.
Aucamville. — Les comptes consulaires existent pour les années 1340-1475 et pour le xviii'' siècle. Cadastres de 1583 et de 1637. L'état civil commence en 1597.
Beaumont-de-Lomagne. — Cartulaire important; délibérations depuis 1G70. — Doc. publ. : Babinet de Rencogne et Fr. Moulenq, Le livre juratoirc de Beaumoiit-de-Lomagne , Montauban, 1890, 1 vol. in-8°.
Beaupuy. — Documents depuis le xiv*^ siècle, en petit nombre ; comptes consulaires du xviii^ siècle.
Bouillac. — Cadastre de 1C50 ; registres paroissiaux à partir de 1572.
Canals. — Cadastres de 1G72 ; registres paroissiaux à partir de 1597.
Castelsarrazin. — Nombreuses chartes originales depuis le xiii*' siècle, non classées. Cadastres du xv*^ siècle ; registres paroissiaux depuis la fin du xvi*'.
Caumont. — Les délibérations existent pour les années 1675-1701 ; cadastre de 1762.
Caylus. — Archives riches dans toutes les séries à partir du xiv*^ siècle'; comptes municipaux depuis 1439. — Inv. ms., excellent, par A. Devais (1872), en double aux Archives nationales (F. 89131).
Cazes-Mondenard. — Suite considérable d'anciens cadastres.
Escazeaux. — Riches archives, comprenant une charte de 1271, des
1. Cf. Extrait de l'iiif. des iirciiifcs iniin. de Cayhis concernant Caliors, dans le Bull, de la Soc. des éludes lill., etc., du Lot, V (1879), p. 61.
délibérations depuis 1689, des comptes communaux pour 1358, 1431, 1481-1530 et complets à partir de 1590, une magnifique collection de papiers de procédures depuis 1307 (notamment contre la famille de Lévis-Mirepoix), des cadastres romans du xix" siècle, et des registres de justice de la vicomte de Gimoës depuis 1371. — Inv.ms., par Dumas de Rauly.
Labastide Saint-Pierre. — Délibérations à partir de 1771.
Lacapelle-Livron. — Titres communaux remontant à 12G8, transcrits dans un cartulaire de 1551.
La Penche. — - Charte communale de 1313; documents sur la famille de Lolmie, — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89131).
Lauzerte. — Charte de coutume (1242); privilèges nombreux et documents originaux depuis le xiii'' siècle; cadastres anciens. Les délibérations commencent en 1682. — Inv. ms., par Dumas de Rauly.
Le Mas-Grenier. — Documents des deux derniers siècles; on remarque particulièrement les autorisations d'inhumation pour des non-catholiques (1773-1781).
Moissac. — Archives belles et anciennes; cartulaire important; les délibérations remontent à 1574; livre des sentences consulaires de 1301 à 1308 ; la série ecclésiastique, qui vient admirablement compléter le fonds de l'abbaye de Moissac conservé aux archives départementales, commence au xii^ siècle. Important cadastre de 1480; registres paroissiaux à partir de 1600. — Ixv. ms., par E. Andurandy (1730), in-fol. de 771 ff. Cf. Lagrèze-Fossat, Études historiques sur Moissac, tome P"' (Paris, 1870, in-8°) , pp. x-xx. — Doc. PUBL. : Mémoires de la Société des antiquaires de France, XXXI (1869), pp. 13^-146; — Lagrèze-Fossat, Études historiques sur Moissac, Paris, 1870-1874, 3 vol. in-8'' ; — le mcMne, Histoire de Moissac pendant la lîcvolution, ùMontauban, 1879, 1 vol. in-8°.
Montauban. — Ce dépôt est important, et contient entre autres une série de cartulaircs depuis le xiv^ siècle (livre jaune, livre rouge, livre armé, livre marbré, livre des serments, livre balhonatl, mais il est d'accès difficile. Les comptes et les délibérations municipales remontent au xvi^ siècle; l'état civil protestant existe depuis 1564, l'état civil catholique depuis 1630, à peu près complet. — L\v. Ms., l)ar P. Leclerc (1692), à refaire. — Inv. publ. : Inventaire des titres et documents de l'hostel de ville et cité royale de Montauban avec le répertoire de ce qui est contenu dans les livres des archives, Montauban,
VAu 431
1662, in-4° de 64 p. — Doc. publ. : A. Devais, Histoire de Montaubaii, jMontauban, 1855, 1 vol. in-8°; — Em. Forestié , Notes historiques ou éphémérides inontalbanaises, Moiitauban, 1882, 1 vol. in-8°; — ei Bulletins de la Soc. arch. de Tarn-et~Garonne ^ passim. — Sur les registres des baptêmes , mariages et décès des protestants de cette ville, de 1564 à 1793, cf. Bulletin de la Soc. du protestantisme français, W\\ (1873), pp. 564-571, et XXIII (1874), pp. 31-37.
Montricoux. — Quelques documents curieux ; le plus ancien de 1312, est une enquête sur la justice locale à propos d'un procès intenté aux consuls par Esquieu de Florian. Ordonnance du roi des merciers en Languedoc (xiv'' siècle).
Montpezat. — Livre des serments consulaires (1517-1580).
Nohic. — Comptes consulaires en assez grand nombre ; ancien cadastre.
Pompignan. — Délibérations à partir de 1691 ; cadastre du xviii'^ siècle.
Saint-Ântonin. — Riche fonds communal, fort intéressant pour l'époque des invasions anglaises, comprenant entre autres la série des comptes consulaires depuis 1376, et de nombreuses lettres des seigneurs des environs et des agents actifs des guerres du xvi* siècle (Turenne, Reyniès et Terride). — Inv. ms., par G. Bourbon et Dumas de Rauly (1876-1880). — Doc. publ. : Bulletin de la Snc. arcli. de Tarn-et- Garonne, IX (1881), pp. 273-301.
Saint-Nicolas-de-la-Grave. — Quelques registres de délibérations consulaires ; cahier de doléances de la communauté aux États généraux de 1789.
Saint-Sardos. — Registres de l'époque révolutionnaire de la commune qui avait alors changé son nom en celui de a Marat ».
Verdun-sur-Garonne. — ■ Inv. publ., complet, avec tables, par M. Devais, Monlauban, 1875, in-4''.
Verlhac-Tescou. — Cadastres de 1582 et 1651.
Villebrumier. — Notes intéressantes dans les registres paroissiaux, qui commencent en 1652; cadastre important de 1637.
Un volume (E supplément, Paris, 1882, in-4°) de l'inventaire général de ce déparlement est consacré aux inventaires des archives des villes et villages dont les noms suivent : Ampus, les Arcs,
Claviers, Cogolin, Draguignan (cf. Réunie des Sociétés savantes, 7* série V (1881), pp. 223-227), Figaniéres, Flayosc, Gassin, Montfort, La Motte cf. R. P. 1888, p. 14. Le Muy, Puget-ville, Ramatuelle, Saint-Raphaël, Les Salles, Le Thoronet et Villecroze. — Le caiton F. 89132 des Archives nationales contient en outre les inventaires sommaires mss. des archives do Cotignac fà refondre complètement, cf. R. P., 1885, p. 11), Gonfaron, La Garde près Toulon, La Seyne, La Valette, Tourtour.
Aups. — Cartulaire du xvi'' siècle (pièces depuis 1364); chartes originales depuis 1294. M. Gérard, ancien secrétaire de la Mairie, a analysé avec soin les 24 reg. de délibérations (1G40-1790). Bandol. — Ixv. sous presse.
Barjols. — Dépôt mal classé, mais très intéressant. Cartulaire contenant des pièces du xiii"^ siècle. Très anciennes délibérations. Cf. R. P., 1885, p. 8.
Baudinard. — - Archives longtemps abandonnées. Délibérations de[)uis 131)3.
Brignoles. — Archives importantes ; délibérations dcjuiis 1387. Voyez des notes prises par l'archiviste dans R. P., 1885, p. 6. — Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1886, p]). 183-190.
CoUobriéres. — Ixv. ms.
Cuers. — Cf. Archives de la ville de Cuers. Acte de la transaction passée entre le seigneur Isnard de Glandevès et les habitants de Cuers, analysé par l'abbé E. F., Draguignan, 1867, in-8''.
Fréjus. — Archives importantes. — Inv. ms., par M. Anlhoine (1890). — Doc. PUBL. : Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1885, pp. 189-191 ; et 1886, pp. 321-323.
Gras. — Cf. Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1888, p. 26.
Le Luc. — licgistres des délibérations (1591-1790). — Inv. ms., l)ar M. \ iaii.
Néoules. — Inv. ms., par M. Fulconis.
OUiéres. — Inv. publ., complet, avec tables, ])arM. Paix, sous la direction de M. Mireur, Draguignan, 1889, in-4*'.
Ollioules. — Inv. ms. — Doc. publ. : Réunion des Sociétés savantes, section des Beaux-Arts, XI (1887), pp. 329-332.
Régusse. — Délibérations depuis 1568 ; les comptes (résoraires remontent à 1594. Collection intéressante de papiers administratifs.
Roquebrune. — Inv. ms.
Saint-Maximin. — Archives de premier ordre, bien conservées.
Beau cartulaire, publié par L. Rostan, Paris, 1862, in-4°. Cf.
Revue des Sociétés savantes, 5* série, IV (1872), pp. 87-91.
Saint-Tropez. — Dépôt modèle. — Doc. publ. : R. P., 1888 pp. 15-18 (lettre de Suffren). — Inv. ms., conforme et moderne.
Six-Fours. — Cf. Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1886, p. 277.
Toulon. — Inv. publ., avec tables, par 0. Teissier, Toulon, 1867, in-4°. — Cf. Notice sur les archives communales de la ville de Toulon, par 0. Teissier, Toulon, 1863, in-8° (extrait du Bulletin de la Société des sciences, arts et belles-lettres du Var : historique et analyse de 94 chartes); et Critique littéraire de l'Inventaire sommaire des archives communales [de Toulon) antérieures à 1789... signé : L. de Crozet), Marseille, 1866, in-8°. — Le classement des archives modernes fit découvrir après la publication de l'inventaire de 1867 un très grand nombre de pièces (4288) qui auraient dû être classées avec les papiers antérieurs à 1790 et qui avaient été distraites de l'ancien dépôt à diverses époques. M. O. Teissier a dressé (1870) un Inv. ms. de ces addenda, où l'on remarque la correspondance des consuls de Toulon envoyés en mission à Paris et à Aix en 1567-1569 ; il est en double aux Archives nationales (F. 89132). — Doc. publ. : O. Teissier, Les rues de Toulon, Toulon, 1872, in-8« ; — le même. Histoire des divers agrandissements et des fortifications de la ville de Toulon, Toulon, 1874, in-8«; — G. Lambert, Les consuls de Toulon commandants militaires et lieutenants du roi au gouvernement de la ville, Toulon, 1873, in-8«; — le même. Histoire de Toulon, Toulon, 1878-1883, 2 vol. in-8°; — le même, Histoire du siège de Toulonen 1101, Toulon, 1891, in-8° (extr. des Mém. de la Soc. académique du Var) ; — Congrès des Sociétés savantes, section des Beauxarts, Vlll (1884), pp. 351-360; IX (1885), pp. 184-191; X (1886), pp. 312-343; Xll (1888), pp. 114-123 ; XIV (1890), pp. 354-390- — Revue de V art français, 1884 et années suiv., passim.
Tourrettes. — Inv. ms. (1889).
Vidauban. — Inv. publ., complet, avec tables, par M. Magnaud, sous la direction de M. Mireur, Draguignan, 1890, in-4°.
N' B. — Voir de nombreux extraits de diverses archives communales du Var, dans la Revue des Sociétés savantes, 7^ série, III (1880), pp. 191-222.
Arcliwes de l'histoire de France. 28
VAUCLUSE
Les Archives nationales possèdent le double d'une importante série (F. 89i33-89i40) de registres et de cartons qui contiennent des inventaires manuscrits (très soignés), avec d'excellentes tables, des principales archives urbaines et rurales de ce département, le plus riche peut-être de France en dépôts antérieurs au xvi* siècle'. — Voici la liste des dépots inventoriés :
F. 89133 : Bounieux, Bolléne très impoi-tantes archives depuis le XIII'' siècle), Auribeau-les-Leberon , Beaumont d'Apt, Baumettes, Beaucet.
F. 89133 : Bédarrides^. Depuis le xiii'^ siècle. Délibérations du xvi^.
F. 89134 : Cabriéres d'Algues, Cadenet, Cairanne, Caromb, Castellet, Caumont, Cavaillon (dépôt considérable depuis 1241; les délibérations partent de 1391 ; nombreux documents du xiv^ siècle dans toutes les séries; Ixv. ms. de 1764-80).
F. 89134 : Caderousse (depuis 1404, délibérations de 1522, cadastres du xv® siècle, comptes du xvi'^).
F. 89 135 : Caseneuve, Châteauneuf-Calcernier , Entraigues, Châteauneuf-du-Pape, Faucon, Gargas, Gordes, Jonquiéres, Joucas.
F. 89136 : Labastidonne-de-Sovéres, Lacoste, Lagarde, Lamotte, Lapalud, La Tour d'Algues, Lioux, Lourmarin.
F. 89137 : Malaucéne, Malemort, Maubec, Mazan, Monteux, Mormoiron, Murs.
F. 89138 : Oppéde, Orange (depuis le xiii'^ siècle ; les délibérations du conseil de ville commencent en 1355; belle série de comptes du xiv'^ siècle; nombreuse correspondance des consuls avec de grands personnages, à partir du xv'^ siècle; très beau fonds révolutionnaire) ; cf. Doc. Idst. inédits tirés de la Bibliothèque, IV, pp. 17-23. — Doc. PUBL. : Bibliothèque de l'École des Chartes, 1, pp. 491-497; — Revue des Sociétés savantes, 6® série, VII (1878), pp. 377-378; — Archives historiques, artistiques et littéraires, I (1890), pp. 490-492.
F. 89139 : Pertuis (très riche dépôt, quoicjue incendié en ]>artie en 1562), Peypin d'Aygues, Puget, Puyvert, Rasteau, Richerenches, Robion. Rustrel.
1. Prcs{[ue lous les dcpôls énumércs ci-dossous possèdciil des cartulaircs cl de belles séries de comptes et de délibérations depuis le milieu du xvi" siècle.
2. On devra ajouter à l'inventaire déjà dressé, pour le complélcr, un eorlain nombre de registres de la Cour ordinaire depuis le xvii* siècle.
VAUCLUSE 435
F. 89140 : Saignon, Saint-Christol, Saint-Marcellin-lés-Vaison, Saint-Martin de Labrasque, Saint-Pierre de Vassols, Sarrian, Sivergues, Taillades, Vacqueyras, Valréas, Vaugines, Violés, Vitrolles-les-Leberon.
F. 89140 2 : Ansouis, Apt (important dépôt; délibérations depuis 1355; cadastres depuis 1535; documents du xiii^ siècle), Aubignan (dep. le XVI® siècle). Le Barroux, Baumes de Venise (délibérations commençant en 1580), Beaumont, Bédouin, Blauvac, Brantes (à partir du xiv*^ siècle), Buisson [séries de com|)les à partir de 1414, avec lacunes), Buoux.
F. 89140^ : Camaret, Châteauneuf-de-Gadagne (délibérations à partir de 1424), Courthézon, Crestet ^comptes depuis 1501), Grillon, Entrechaux, Gignac, Gigondas, Goult, Grambois (délibérations commençant en 1534, et cadastres depuis 1561), Grillon (riches archives depuis le xiii® siècle avec des séries de délibérations à partir de 1579, de pièces comptables à partir de 1440, et de cadastres anciens).
F. 89140^ : Jonquerettes , Labastide-des-Jourdans , Lafare, La Garde-Paréol (délibérations commençant en 1581), Lagnes (délibérations depuis 1556), Lamotte-d'Aigues, Laroque-Alric, Laroque-sous- Pernes, Lauris (délibérations depuis 1543, comptes depuis 1588, cadastres anciens), L'Isle (très riches archives, comprenant une importante série GG depuis 1260, et des délibérations à partir de 1377, avec nombreuses lacunes), Loriol.
F. 89140^: Menerbe, Méthamis, Modéne, Mondragon (collection riche de titres depuis 1282, délibérations commençant en 1500), Mornas, Piolen (à partir du xiii" siècle), Puyméras, Roaix, Roussillon.
F. 89140 "^ : Sablet (délibérations depuis 1476 , Sainte-Cécile, Saint- Didier (délibérations depuis 1554), Saint-Léger, Saint-Martin-de-Castillon délibérations depuis 1589), Saint-Romain-de-Malgarde, Saint- Saturnin (documents à partir du xiii® siècle, com|)tes du xv!*"), Saumanes, Savoillan, Séguret (depuis le xvi*^ siècle; cf. L. Gap, Essai sur l'adiniiilsiratlon de la commune de Séguret, Paris, 1884, in-8°).
F. 89140' : Sérignan depuis le xiii® siècle), Suzette, Travaillan, Uchaux, Vaison (beau dépôt remontant au xiv" siècle; délibérations à partir de 1481, et comptes des syndics à partir de 1471), Vaucluse, Védénes (collection considérable de pièces de comptes, délibérations commençant en 1557), Venasque (délibérations (Ie|)uis 1540), Viens, Villars (délibéralions depuis 1598 , Villedieu, Villes (documents à partir du xiv'^ siècle, déli!)éi'ations depuis 1565).
Hors ceux-là, il y a encore des dépôts considérables en Vaucluse :
Avignon. — Riches archives depuis le xv^ siècle, bien classées. L'état civil remonte à 1499 (paroisse Saint-Agricol) pour le culte catholique (avec tables pour les registres de Saint-Agricol et de Saint-Symphorien), et à 1641 pour le culte israéiite. Le fonds révolutionnaire est très important ; on y trouve des registres de délibérations et de correspondances, des registres et pièces de comptabilité, la correspondance proprement dite, des documents sur l'assistance publique, les gardes nationales, les assemblées électorales. — Inv. MS., par Pintat (xviii® siècle), pour une partie du dépôt seulement, et où les documents les plus anciens et les plus intéressants sont l'objet d'une notice beaucoup trop sommaire. — Ixv. publ., par Achard, Paris, 1866, in-4° (15 feuilles tirées, 2029 articles), non mis en circulation. — Doc. publ. : Bullarium civitatis Avenionensis seu bullse ac constitutiones apostolicse Summorum Poiitificiiin et diplomata regain, continentia libertates, iminunitates et jura inclytse civitatis et civiiim At'eniofiensiu/n, Lugduni, 1657, in-4'' ; — S. -F. Castrucci, Istoria délia città d" Avignone e del contado Venesino, Venezia, 1678, 2 vol. in-8°; — Annuaire de Vaucluse, passim ; — Revue des Études Juives, X (1885), pp. 170-181 ; — Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1886, p. 89, et 1889, pp. 103-106.
Carpentras. — Archives anciennes et considérables, non encore classées. — Doc. publ. : Statuts, règlements, bulles et autres titres pour la ville de Carpentras, Carpentras, 1749, in-12 ; — Recueil de divers titres sur lesquels sont fondés plusieurs droits et privilèges dont jouit la ville de Carpentras, Carpentras, 1782, in-8° ; — Revue des Sociétés savantes, 5^ série, VII (1874), pp. 206-211 ; Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1884, pp. 13-16; — Annuaire de Vaucluse, passim.
Mérindol. — Archives importantes depuis le xiv*^ siècle, non classées.
Pemes. — Dépôt riche et intéressant. L'inv. connnencé a été interrompu depuis longtemps.
N. B. — Une liste complète, par communes, des registres de l'état civil antérieurs à 1792, conservés dans chaque dépôt municipal, a été publiée par M. L. Duhamel, dans V Annuaire administratif, historique et statistique du département de Vaucluse, 1888, pp. 41-94.
VIENNE 437
VENDÉE
Bouin. — Doc. publ. : M. Luneau et E. Gallet, Documents sur Vîle de Bouin, Nantes, 1874, in-8°.
Fontenay-le-Comte. — Cf. Note sur les arcliives municipales de Fontenay-le-Cointe, par B. Fillon, dans Bihl. de l'Ecole des chartes, 4« série, VI, pp. 192-104.
Montaigu. — Documents depuis 1576 ; pièces sur l'aumônerie (vidimus d'actes du xii'^ siècle].
N. B. — Cf. Notes extraites des registres de l'état civil de la Vendée, par M. de Sourdeval, dans V Annuaire de la Société d'émulation de la Vendée, 1874-75; et iî. P., annuels depuis i8S'-t, passim.
VIENNE
Chàtellerault. — Ixv. publ., complet \ avec tables et introduction historique par N. de Saint-Genis, Chàtellerault, 1877, 1 vol. in-4°. — Doc. PUBL : Abbé Lalanne, Histoire de Chàtellerault et du Chdtelleraudais , Chàtellerault, 1859, 2 vol. in-8''.
Civaux. — Sur l'état civil de cette paroisse, cf. Bull, de la Soc. des Antiquaires de l'Ouest, 1869, pp. 166-168.
Civray. — Inv. publ., complet, avec tables, par M. Bricauld de Verneuil, Poitiers, 1889, in-4°.
Loudun. — Inv. publ., complet, avec tables, par M. Chauvineau, Loudun, 1869, in-4°.
Monterre-Silly. — Registres de l'état civil depuis 1643, publiés en partie par M. Roger Drouault, dans le Journal de Loudun, en
Poitiers. — Inv. publ., complet, mais non conforme, par MM. Rédet et Richard, dans le t. V (2^ série), Poitiers, 1884, in-8°, des Mémoires de la Société des Antiquaires de l'Ouest. — Dec. publ. : Archives historiques du Poitou, I (1872), pp. 143-201 ; II (1873), pp. 253-284; IV (1875), pp. 275-340; XV (1885), pp. 333- 426; — Documents liisl. inédits, III (1847), pp. 230-257; — A. Giry,
1. Il existait depuis longtemps, dans les bureaux de l'enregistrement à Chàtellerault, un registre des sentences et actes du conseil du vicomte — et non un registre des délibérations du conseil de ville (cf. Bulletin de la Soc. des antiquaires de l'Ouest, 4° trim. 1889, p. 137) — pour les années 1458 à 1470; il fait depuis peu partie intégrante des archives départementales de la Vienne.
Les établissements de Rouen (Paris, 1885, in-8'*), tome II, pp. 67-68 et 143-160. — Sur les actes de l'état civil (278 volumes classés par paroisses), cf. Rapports des chefs de services, 1882, pp. 291-293.
VIENNE (HAUTE
L'inventaire sommaire général des archives de ce département comprendra, sous la rubrique E supplément, trois volumes consacrés à la publication des inventaires d'archives communales. Le t. P"" (par A. Leroux, Limoges. 1889, in-4*'), seul paru, contient les inventaires de Saint-Junien, Rochechouart, Eymoutiers, le Dorai, Bellac, et (pp. 53-86] un supplément à l'inventaire des archives de Limoges publié en 1882 par M. A. Thomas. — Le second volume, en préparation, contiendra les inventaires des archives de Saint- Yrieix, Châlus, Magnac-Laval, Chàteauponsac, Saint-Léonard, Pierrebuffiére, Chàteauneuf-la-Forét, et Peyrat-le-Chàteau. — Le t. III sera consacré aux inventaires des archives rurales, peu intéressantes et peu anciennes dans la Haute-Vienne (cf. t. I", introduction, p. II : Relevé des registres paroissiaux conservés dans les archives locales de la Haute-Vienne).
Limoges. — Inv. publ., avec tables, par A. Thomas, Limoges, 1882, in-4°. Supplément, par A. Leroux (voy. ci-dessus). — Doc. PUBL. : A. Leymarie, Le Limousin historique, Limoges, 1837-1839, 2 vol. in-8°; — Em. Ruben, L. Guibert et autres, Registres consulaires de la ville de Limoges, t. I à IV (1504-1740), Limoges, 1867-1888, 4 vol. in-8" (le tome V sous presse) ; — L. Guibert, Anciens registres des paroisses de Limoges, Limoges, 1881, in-8o (extr. du Bu//, de la Soc. arche'ol. du Limousin"^ ; — Bulietin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1889, pp. 208-212, et 1890, pp. 215- 220; — [A. Leroux], Analyses des actes et délibérations de l'administration municipale de Limoges, I (mai 1790-mai 1800), Limoges, 1889, 1 vol. in-8°.
Rochechouart. — Des extraits du premier registre consulaire 1 1475-1539) ont été imprimés par A. Leroux dans les Documents historiques concernant la Marche et le Limousin (Paris, 1885, in-8°), f.-me II, pp. 58-62.
Saint-Yrieix. — Extraits de registres consulaires, pul»!. par A. Bosvieux dans le Bulletin de /a Soc. archéol. du Limousin, III, pp. 155-171.
VOSGES 439
On conserve aux Archives nationales (F. 89142) les doubles des inv. mss. (insignifiants) des archives d'Aureil, Bosmie, Chàteauneuf, Condat, Feytiat, Panazol, Saint-Just, Saint-Priest-Taurion.
VOSGES
Charmes. — Ixv. publ., complet, avec tables, par L. Duhamel, Épinal, 1868, in-4°.
Dompaire. — Inv. publ. : Inventaire des archives anciennes de la ville de Dompaire, par Gh. Ferry, Epinal, 1866, in-8*'.
Épinal. — Important dépôt, riche en j)ièces et registres de toute nature depuis le xiv® siècle. — Inv. mss., de 1691, par François de la Salle, et de 1777, par N. Bombard. On leur préférera toujours l'inventaire suivant, très détaillé et très complet, quand il aura entièrement paru. — Inv. publ. : Inventaire historique des archives anciennes de la ville d'Épinal, tome II, série BB, administration communale, 1525-1790), par M. Ch. Ferry, Epinal, 1885, 1 vol. in-S", avec tables; — tome III, l""*^ partie (série CC, impôts et comptabilité, 1303-1783), par le même, Epinal, 1886, 1 vol. in-8'' ; — tome III, 2® partie (série CC, impôts et comptabilité, 1464-1789), par le même, Epinal, 1887, 1 vol. in-8''; — tome IV (série CC, tables), par le même, Epinal, 1887, 1 vol. in-8'^ ; — tome V (série DD, propriétés communales, eaux et forêts, travaux publics, etc., 1348-1790), par le même, Epinal, 1890, 1 vol. in-8°, avec tables. — Doc. publ. : L. Duhamel, Négociations de Charles VII et de Louis XI avec les évêques de Metz pour la chdtellenie d'Epinal, Paris, 1867, in-8° (extr. des Annales de la Soc. d'émulation des Vosges].
La Bresse. — Ixv. publ., complet, avec tables, par M. Duhamel, Épinal, 1870, in-4^
Rambervillers. — Ixv. publ., complet, avec tables, par M. Henriot, Epinal, 1869, in-4''. — Doc. publ. : Annales de la Société d'émulation des Vosges, passim (])ar le D"" Fournier).
N. B. — On trouve dans le t. II (E supplément) de l'inventaire sommaire général des archives du département (Epinal, 1867, 1 vol. in-4'^), les inventaires des archives de Mirecourt, Neufchâteau, Saint-Dié, et de presque toutes les communes rurales des Vosges. — On trouvera dans les Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, passim, d'assez nombreux textes tirés des archives communales du département.
440 ARCHIVES MUNICIPALF.S
YONNE
Ancy-1&-Franc. — Registres de délibérations depuis 1788.
Avallon. — Inv. publ., complet, jKir M. Prot, Avallon, 1882, 1 vol. in-4'^. — Cet inventaire laisse naturellement de coté le très riche fonds révolutionnaire (registres du comité, délibérations, inv. de maisons supprimées, registres de pétitions, de dénonciations, d'approvisionnements et de finances).
Auxerre. — Riches archives depuis le xiii* siècle. Les délibérations commencent en 1569 et les comptes communaux en 1563 (lacunes fréquentes) ; nombreux documents sur les corporations, les foires, les fortifications ; lettres missives de rois et princes, correspondance de l'intendant. — Ixv. MS. de 1761, en 2 vol. in-fol. — Doc. PUBL. : Abbé Lebeuf, Mémoires concernant l histoire ecclésiastique et civile (VAu.ierre, Paris, 1743, 2 vol. in-8''.
Bussiéres. — Registres de délibérations depuis 1790.
Champignelles. — Délibérations à partir de 1768; état civil depuis
Chastellux. — Registres de délibérations depuis 1790.
Chàtel-Censoir. — Documents et registres révolutionnaires,
Dannemoine. — Délibérations à partir de 1790 ; état civil depuis 1578.
Joigny (à la Bibliothèque). — Documents municipaux depuis le XIII® siècle, constituant un riche fonds auquel il faut ajouter des chartes de l'abbaye de Dilo ! 1142-1484), un terrier de Valprofonde (1738), un nécrologe de rhn[)ilal (1336-1790), les manuscrits Davier (xviii® siècle) et divers autographes. — Ixv. ms., très médiocre, par Chevreuil de Villebelle (1777^ ; on consultera de préférence l'état sommaire paru dans R. P., 1885, pp. 253-260, et où sont indiqués aussi les fonds révolutionnaires.
Hauterive. — Registres révolutionnaires.
Héry. — Registres paroissiaux remontant à 1579.
Ligny-le-Chàtel. — 1-^iat civil à i)artir de 1569.
Magny. — Documents divers depuis 1649 ; les délibérations ne commencent qu'en 1790.
Noyers. — Quelques parchemins depuis 1230; délil)éralions à parlir de 1712 et comptes à partir de 1773; les registres paroissiaux de 1612 à 1725 ont été brûlés autrefois par un secrétaire de maii'ie, nommé Bover, qui les considérait comme embarrassants. —
YONNE 441
Cf. A. Challe, M. Gelez et les archives de la ville de Noyers, dans le Bulletin de la Soc. des sciences de l'Yonne, XXXII (1881), pp. 193-210.
Pontaubert. — Documents sur les pâturages.
Quarré-les-Tombes. — Registres de délibérations depuis 1790.
Raviéres. — Délibérations depuis 1788 ; les registres paroissiaux commencent en 1598.
Saint-Fargeau. — Délibérations depuis 1760; état civil depuis 1597.
Saint-Florentin. — Chartes à partir de 1317; les délibérations municipales remontent à 1778, et l'état civil, muni de tables, à 1539.
— Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89146). — Doc. PUBL. : Annuaire de l'Yonne, 1888, pp. 103-113, et 1889, pp. 168-
Saint-Léger-Vauban. — Registres paroissiaux à partir de 1574. Sens. — Ixv. publ., complet par M. Quantin, Sens, 1870, in-4''.
— Doc. PUBL. : H. Monceaux, Entrée du roy Charles IX et de la reyne-mère Catherine de Médicis en la ville de Sens le 15 mars 1563, Auxerre, 1882, in-8-.
Sergines. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89146).
Sermizelles. — Quelques titres révolutionnaires.
Tanlay. — Pièces diverses depuis 1538.
Tonnerre. — Riches archives renfermant des documents originaux à partir de 1174; actes d'assemblée des habitants de 1510 à
1717 ; procès entre les échevins et la duchesse d'Uzès (xvi" s.), entre les mêmes et le marquis de Courtanval (1776) ; les délibérations ne commencent qu'en 1740. État civil depuis 1588. Archives de la maladrerie, depuis 1187 (avec inv. ms. spécial par M. Jolivot). Fonds révolutionnaire important et curieux pour les fêtes, l'instruction publique, etc. ; correspondance nombreuse. — Inv. ms. de
1718 et de 1793. — Doc. publ. : Chartes et titres anciens des habitants de Tonnerre, Auxerre, 1630, in-4°; — Annuaire de l'Yonne, 1869, pp. 3-19; — A. Jolivot, Doléances des habitants de Tonnerre aux Etats-généraux de 1516, Tonnerre, 1876, in-8° ; — G. Moreau, Tonnerre pendant la Révolution (1789-1799), Tonnerre, 1889, in-l2.
Vézelay. — Documents de jirocédures et de préséance^ ; délibérations municipales à partir de 1694. Registres de l'administration cantonale révolutionnaire.
1. L'inv. publié par M. Quantin pour Vézelay dans son volume est à refaire.
Vézinnes. — Délibérations depuis 1788.
Villeneuve-l'Archevêque. — Ixv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89146).
Villeneuve- sur- Yonne. — Chartes depuis 1160; comptabilité municipale du xvi'^ siècle ; délibérations depuis 1765 ; autographes révolutionnaires '. — Inv. ms., en double aux Archives nationales (F. 89146).
Vincelles. — Registres révolutionnaires.
Vincelottes. — Délibérations à partir de 1778; testaments au milieu des registres paroissiaux.
N. B. — Le t. IV de l'inventaire sommaire général des archives de ce département (Auxerre, 1880, in-4'^ contient, sous la rubrique E supplément, un fascicule de .360 pp. consacré aux inventaires de quelques-unes des archives des petites communes rurales de l'Yonne. On pourra consulter en outre: Une excursion clans les anciens registres de catholicité des paroisses du département actuel de l'Yonne, par Max. Quantin [Bulletin de la Soc. des sciences hist. et nat. de l'Yonne, XL (1889), pp. 177-207).
1. A la bibliolbèquc de la ville on eonsei've des minutes du bailliage de Villeneuve-sur-Yonne (jadis Villencuve-le-Roi) pour la fin du xviu" siècle.
