ARCHIVES GÉNÉRALES DU ROYAUME

Les archives générales du royaume, à Bruxelles, forment le dépôt central des archives anciennes d'Etat : elles constituent un dépôt considérable et bien distribué où les papiers d'intérêt politique général ne le cèdent en rien aux documents d'ordre administratif et judiciaire. Par un arrêté du 18 octobre 1832, fut ordonnée la réunion à ce dépôt des titres de l'Etat conservés jusqu'alors dans les archives des anciens conseils de justice ; par un arrêté du 14 décembre 1858, on y versa les archives du grand Conseil de INLilines, du Conseil souverain et de l'office fiscal de Brabant; par un arrêté du 15 juin 1863, y furent accumulées les archives des justices seigneuriales et échevinales conservées dans les greffes des tribunaux de première instance à Bruxelles, Louvain et Nivelles. En 1856 et depuis cette époque, le gouvernement autrichien a restitué en maintes occasions des lots considérables de papiers transportés à Vienne en 1794, intéressant uniquement l'histoire de Belgique et des plus précieux. En 1862, les archives de la province de Westphalie, à Munster, se dessaisirent d'un chartrier de l'ancienne collégiale Saint-Pierre de Louvain qui avait été transporté en Allemagne lors de l'occupation française. Des