Les membres de l'agence du triage des titres

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écrivaient à Camus : « Il n'est guère possible, de « trouver de loi qui réunisse à- la fois tant de carac- (c tères d'utilité publique, comme celle du 7 messidor. « La fin qu'elle s'est proposée & les moyens qu'elle a a indiqués pour y arriver sont parfaitement combinés a entre eux. En effet, séparer & faire disparaître les a papiers inutiles, mêlés U confondus avec les titres c( utiles, anéantir jusqu'aux moindres vestiges d'un <c régime justement abhorré, & néanmoins se mettre <n également en garde contre un examen trop sévère u iL une précipitation trop inconsidérée, réprimer par « la prudence U par la sagesse ce genre de vandacr lisme affreux qui n'a été que trop longtemps fi^neste « aux intérêts de la République, réunir dans un centre a unique tous les titres domaniaux épars U comme « perdus dans une multitude de dépôts particuliers, a rassembler les chartes & les diplômes qui peuvent a servir à éclaircir l'histoire, à fixer la chronologie, « recueillir avec soin tous les mémoires, pièces & a documents utiles au progrès des arts & des sciences, « à l'agriculture, au commerce, à la navigation inté- « rieure U maritime, en un mot à tout autre objet « d'administration générale U particulière, telles étaient « les opérations dont étaient chargés les membres « composant l'agence temporaire des titres. »

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I. Je ne citerai qu'un passage du rapport de l'agence des titres, présenté aux membres composant le directoire exécutif, daté de la fin de brumaire an m (novembre 1794). Ces paroles auraient pu convaincre les plus hostiles au bon sens : « Plusieurs raisons « essentielles militent en faveur du projet de ne forer mer qu'un seul dépôt pour les deux sections : « i<* La difficulté de fixer le point précis de démar- « cation entre le judiciaire, le domanial, la partie « mixte & administrative qui appartient également à (( l'un & a l'autre. 2^ Les principaux & véritables « titres du domaine sont les actes notariés & les actes (c judiciaires, c'est-à-dire arrêts, jugements, sentences « & autres actes émanés des tribunaux. 3® Nombre (( de jugements rendus sur le fait de propriétés parti- « culières intéressant aussi le domaine U réciproque- « ment, faut-il donner au domanial toute l'étendue « qu'il pouvait revendiquer, démembrer la partie « judiciaire, y faire des lacunes considérables &. pri- « ver les citoyens des renseignements dont ils ont « journellement besoin? 4° Les arrêts ou jugements « émanés des conseils des finances, des dépêches, du « conseil privé, du grand conseil, du parlement, de (( la chambre des comptes & autres tribunaux foret ment de nombreuses collections suivies U reliées

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« par ordre chronologique. 11 n'y a peut-être pas « deux jugements sur cent qui regardent le domaine a uniquement. Pour classer cette moindre partie dans « la section domaniale il faudra donc dépecer, muti- « 1er, déshonorer tous les volumes de ces collections, « faire - des lacunes dans l'ordre chronologique & « occasionner de faux renvois dans les tables. 5° Se- « Ion le décret du 7 messidor, article 36 : « Le « dépositaire domanial aura droit de faire des reclier- (( ches dans la section judiciaire, d'en extraire sous « son récépissé les pièces & registres dont il aura « besoin. » On verrait donc les inconvénients mentionnés dans Varticle précédent, ou, si Von n'arrache pas des volumes les pièces qu'il prétendra lui être nécessaires, il sera donc obligé de les faire copier. Dans cène dernière supposition, quand sera formé entièrement le dépôt domanial? Et quelle dépense!

2. Le curieux rapport dont j'ai parlé précédemment mériterait d'être cité tout entier. 11 est intitulé : Mémoire sur la loi du 7 messidor an w. J'en extrairai encore un passage : « Nos archives, dispersées dans n une multitude de dépôts, confiés à des gardiens ou « ineptes ou négligents, ont dû se ressentir de la « décadence de notre ancien gouvernement. Déjà 4( elles étaient dans un état déplorable & elles ont a beaucoup souffert du vandalisme pendant le cours « orageux de notre révolution. C'est pour arrêter le

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progrès du mal que la loi du 7 messidor a été rendue; dans les petits Ëtats, il est facile de réunir dans un seul dépôt toutes les chartes qui intéressent l'histoire, la législation & les propriétés nationales Sl privées, mais dans un empire aussi vaste que la France, il est indispensable d'avoir, dans les principales villes & auprès des différentes autorités, des archives où les habitants de chaque département puissent trouver les secours de l'instruction & des éclaircissements sur leurs possessions. Il faut nécessairement que les actes juridictionnels & administratifs d'un territoire y restent pour faire l'application des titres aux localités. Mais pour conserver l'unité d'action, dans cette partie de l'ordre civil, la loi a voulu que tous les dépôts de titres ressoi^ tissent aux archives établies auprès de la représentation nationale comme à leur centre commun b qu'une notice abrégée des pièces qu'ils contiendront y soit déposée ; elle veut aussi qu'après la formation des dépôts, ils soient confiés à des hommes in-

( struits et d'une fidélité reconnue qu'elle place sous les ordres de l'archiviste de la République afin de

( les soustraire à toute autre influence. — Il n'y a pas de local plus noble, plus vaste & plus sûr que le dépôt actuel du palais de justice. — Nous soumettons ce projet à vos lumières & à votre sagesse,

< citoyens, il est le résultat des observations aux-

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« quelles nous a conduits tout naturellement la chaîne « de nos travaux ; nous abandonnons le tout à votre « prudence, il nous suffit, en vous le présentant, de « vous prouver notre amour pour le bien & la gloire a de l'État. » Ce mémoire est signé par sept membres du triage des titres : Mars, Mallet, Lieble, Rousseau, Reboul, Bouyn, Blondel.

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I. î*" germinal an viii. — État des titres & objets recueillis jusqu'à ce jour pour l'histoire par le bureau du triage des titres & provisoirement classés à mesure de ses travaux ordonnés par la loi du 7 messidor an II. Cet état est signé par Devilliers-Terrage, Elondel père, Rousseau, Mars, Jouesne, Lepage, Berger, Blondel fils. Il donne en résultat 489 registres et 1 1 7 1 boîtes ou cartons, registres U boîtes, ne l'oublions pas, qui ont formé la série K, Monuments historiques, inventoriée par M. Tardif. Il se termine par une observation générale : « Le nombre des titres « augmente tous les jours en raison des travaux U il « multiplie les registres & les boîtes. » Voir aussi le premier compte de thermidor an vi (juillet k. août 1798) sur le triage des titres du Temple, du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, de l'abbaye de Cluny, du grand maître des eaux & forêts de Normandie, du

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château d*Ëcouen, dits archives de Condé, de l'Hôtel de ville de Paris, des archives de Saint-Denis, dit Franciade, Uc.

a. a La partie historique ne se bornait pas, comme a on peut le croire, au Trésor des Chartes; le bu- « reau, pénétré des dispositions de l'article la de la <f loi du 7 messidor, s'était attaché dès l'origine du (T travail à recueillir les chartes, titres & pièces qui « appartenaient à l'histoire, à mesure qu'elles se pré- «c sentaient. En l'an viii , la moisson avait été abon- « dante, mais elle avait été faite simultanément U « déposée sans ordre dans une quantité considérable a de cartons, sous la désignation Histoire. L'on pos- « sédait beaucoup, mais il fallait au moins éclaircir « cette masse d'un premier trait de lumière. Le bu- « reau a adopté une division des matières principales (( qui composent la partie de l'histoire, & il a classé « dans chacune les objets qui y sont particuliers. » (Compte rendu de thermidor an viii.)

5 . Le bureau du triage des titres, dans son compte rendu imprimé de fructidor an viii, résume ses opérations 8t parle de cette répartition exceptionnelle de manière à représenter plutôt un éparpillement qu'une concentration U à faire penser que dès lors on se laissait aller à créer de nouvelles archives spéciales dans chaque administration & non pas des archives générales dans un centre : « De ces quatre cents dépôts

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« d'archives, trois cent cinquante environ étaient plus « particulièrement composés de titres domaniaux : « une grande partie est triée, & les titres, divisés ff par départements & cantons, classés chronologi- « quement & par ordre de matières, ont été remis au « dépôt domanial. Le bureau a de plus remis sous a récépissés, aux archives des ministres de la justice, « des finances, de l'intérieur, des relations extérieures, « de la guerre, de la marine & de la police générale, a une quantité considérable de pièces, plans, cartes, « mémoires, registres, &c., concernant leurs diverses c( attributions. Les archives du corps législatif, la « bibliothèque nationale, le département, le bureau (( du domaine national, le bureau central, la comptaa bilité, le conseil de conservation des sciences & « arts, le prytanée français & l'état civil ont reçu du « bureau, sous récépissés, tout ce qui intéressait ces « différentes branches de l'administration publique.» Cette mesure explique la présence de pièces d'archives dans plusieurs administrations.

4. Cette réaction salutaire fut, dans plusieurs départements, traversée par un courant contraire. En même temps que les anciens documents trouvaient grâce, on prétendait détruire les plus nouveaux pour arriver à la conciliation des partis. En l'an viii on propose, de plusieurs côtés, d'anéantir les papiers des ci-devant comités révolutionnaires. L'administration

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centrale du département de la Marne explique, en meilleurs termes que les autres, les raisons qui militent en faveur de cette destruction : « Depuis a le 1 8 brumaire le gouvernement s'occupe sans re- «r lâche des moyens de sauver la République, de ral- « lier tous les Français. — Notre devoir est de se- (T conder sa sollicitude en lui indiquant des moyens « préservatifs de vengeance & de réaction. — Les a registres t papiers des ci-devant comités révolu- « tionnaires <r. sociétés populaires sont déposés dans tt nos archives. Avant qu'ils y fussent ensevelis, il en « avait été fait un usage indiscret <t perfide. Ces élé- « menls de discorde <t de mort doivent-ils être étera nels? N'est-il pas de la prudence, de \é sagesse « des fonctionnaires publics d'en solliciter l'anéantis- « sèment? Combien de citoyens, trompés, égarés ou « stimulés par le gouvernement d'alors, ne doivent- « ils pas désirer la destruction de ces monuments « d'une effervescence commandée! Combien d'hom- « mes, timorés aujourd'hui, dont il peut calmer les « inquiétudes ! Comme les pétitionnaires, le ministre « rappelle l'usage indiscret qui a été fait de ces « papiers avant qu'ils fussent déposés dans ces arcr chives ; elle pense que l'un des plus sûrs moyené « d'arrêter les vengeances & de prévenir des réactions ff est de détruire ces éternels aliments de troubles. <( Celle mesure tendra à resserrer l'union fentre les

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ce citoyens, à empêcher que de haineuses inculpations « ne soient reproduites ou du moins appuyées de « pièces probantes. Mais n'y aurait-il pas du danger « à livrer indistinctement aux flammes ces papiers? « ne peut-il pas s'y trouver des actes de propriétés (( nationales ou particulières, ou des objets à conser- « ver pour les sciences & pour les arts? On se rap- (( pelle que, lorsqu'un comité faisait une excursion « dans telle maison de suspects, la coutume assez « généralement suivie était d'emporter confusément « tous les papiers, parmi lesquels l'ignorance & la « mauvaise foi se réservaient de chercher des motifs « de proscription. »

5. Le rapport de thermidor an vi nous fait connaître les pérégrinations de ces belles archives & leur état fâcheux. Il nous donne aussi l'opinion du Bureau sur leur passé, & comme plusieurs de ses membres étaient d'anciens bénédictins, cette opinion a quelque poids, mais la répartition qu'on leur inflige est ce qui nous intéresse davantage : « La congrégation de Saint- « Maur, établie à Paris en 1608, a successivement « réuni 180 maisons dans une association qui embras- « sait toute la France sous le nom de six provinces, « Elle s'était donné des constitutions raisonnables, d Éloignés des affaires publiques, ses membres ne a s'occupaient que de l'histoire & des sciences. Elle « a eu ses grands hommes & ses sages \ après avoir

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a ainsi subsisté pendant beaucoup d'années, des qucsu tions théologiques, le désordre dans les finances, n l'esprit d'intrigue, d'inquiétude U d'ambition s'y tf sont introduits. Le gouvernement s'en est mêlé, & ï la congrégation allait cesser d'être, quand le gou- <f vememeiit lui-même a été détniit. Sous ce rapport (( véritablement philosophique, on doit, ainsi que sous « celui des sciences & de la propriété nationale, s'oc- « cuper avec soin des titres de cette congrégation. « Ils se divisent en deux parties : l'une constitutive U « politique : elle appartient à l'histoire U doit être u placée à la bibliothèque nationale -, l'autre écono- « mique : elle appartient à l'administration U intéresse la fortune publique ou particulière. C'est sous ces « deux points de vue que l'on doit faire le triage des a titres de la congrégation de Saint-Maur. Us étaient, (( avant la révolution, placés à l'abbaye de Saint-Ger- « main-des-Prés, où le régime de la congrégation « était établi, lis y sont restés jusqu'en 1790. Le j « février de cette année, il fut rendu un décret qui « autorisait la conservation par chaque département « d'une maison religieuse pour y servir de retraite aux « religieux supprimés, qui ne voudraient pas rester « dans la société. La ci-devant abbaye de Saint-Denis « fut désignée pour être celle du département de la a Seine; en conséquence les titres du régime de la « congrégation y ont été portés, mais le local où ils

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« étaient ayant encore convenu, ils ont été transpor- « tés à la municipalité, où on les croit fort en dés- « ordre. »

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I . La célébrité de ces archives leur obtint un traitement plus humain. D'abord elles ne furent pas déplacées, restèrent sous la surveillance de dom Druon, U plus tard sous celle de dom Poirier, deux érudits vénérables : ensuite elles ne subirent l'opération du triage qu'en 1798, époque comparativement rassise & raisonnable. A cette date, le Bureau n'y avait pas encore mis la main, mais il s'était plusieurs fois enquis de leur état de conservation. Il disait : « Le « premier U le plus important des dépôts de France ciade est celui de l'abbaye de Saint-Denis, qui ren- « ferme une série de plus de cinq siècles de chartes. « Ce dépôt était, avant la révolution, formé de deux « parties séparées : l'une s'appelait le grand charte trier, l'autre le petit chartrier. Le grand chartrier « contenait les titres des grandes propriétés de l'aba baye dont aucune n'était située dans le département « de la Seine, ceux des biens perdus, aliénés ou « échangés, ceux des prieurés & de maisons dépen- « dantes de l'abbaye, de bénéfices qui en étaient in- « dépendants & de l'ordre de Cluny; il renfermait « aussi les titres des biens U des droits de la manse

« abbatiale de Saint-Denis, à Texception de ceux qui « avaient été détournés pour la maison de Saint-Cyr, « qui sont à Versailles & dont le bureau sollicite toujours « ta réunion. Les titres du grand chartrier étaient pla- « ces dans des cases pratiquées dans de très-grandes « armoires adhérentes aux murs, chacune fermant à « clef <t portant l'étiquette des pièces qu'elle conte- « nait. Au-dessus des armoires étaient plusieurs ter- « riers des grandes propriétés & des pièces de pro- « cédure. Ce chartrier est celui qui est resté intact à la « ci-devant abbaye. Le petit chartrier était composé « de deux parties, l'une distribuée sur des tablettes, A l'autre dans les armoires du grand bureau, placé «f dans ce chartrier comme celui qui existait au Tréa sor des Chartes. C'est dans ce petit chartrier qu'é- « taient déposés, dans le meilleur ordre, les chartes « & titres les plus anciens de l'abbaye de Saint-Denis, « ceux des propriétés qui environnent le monastère, « ceux dont le régime de la maison avait le besoin le « plus ordinaire, les anciens cartulaires, les inven- « taires, les actes capitulaires. Le local où était le « petit chartrier a convenu à un service quelconque, « U les objets qu'il renfermait ont été transportés c( dans les salles actuelles de la municipalité, où ils « sont épars depuis plusieurs années, & particulière- « ment dans une chambre noire dont ils couvrent le « plancher. » Ils terminaient leur rapport en deman-

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dant qu'on ne transportât ces archives qu'après un triage qui s'appliquerait aux dépôts entassés dans les bâtiments de la municipalité de Franciade. cr Oncomc( mencera ce triage par les archives de la ci-devant « abbaye de Saint-Denis & par celles de la congré- « gation de Saint-Maur, comme étant les plus inté- (f resôantes «t comme étant en même temps celles « qui, à cause des procédures, peuvent avoir le plus « de pièces inutiles, qu'il ne faut pas porter dans les « salles du Louvre, qui en sont déjà encombrées. » 2 . Le même rapport de thermidor an vi nous fournira un exemple curieux des raisons qu'inventaient les membres du triage des titres pour sauver des archives importantes : « L'histoire veille sur les titres a de l'abbaye de Montmartre, fondée en 1134. Elle et rappelle à ceux qui les auront enti^ les mains que « cette maison avait été consacrée en 1147 par le « pape Eugène III, assisté de deu* personnages « fameux, saint Bernard 6l Pierre le Vénérable, « qui réunissaient alors leurs moyens pout* l'expédier tion de la seconde croisade. L'histoire rappelle « encore que c'est dans cette même maison qu'un « homme aussi fameux 6l ses compagnons, fondateurs « d'un ordre dont l'existence â occasionné tant de « troubles, Ignace de Loyola, ont fait leurs premiers » serments en 1534. L'histolfe n'oublie pas que le « li^ de Montmartre à toujours été occupé J>af les

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u troupes dont la mission était d'attaquer ou de dé- « fendre la capitale; le bien public, la sûreté des « citoyens U l'histoire naturelle demandent qu'on ne u néglige aucun des titres relatifs à la topographie « des carrières de Montmartre U aux travaux qui y (( ont été faits dans tous les temps. Enfin on observe a qu'il peut résulter des connaissances utiles par des « rapports qui existent entre les titres de l'abbaye de a Montmartre avec ceux de l'abbaye de Saint-Denis U a du prieuré de Saint-Martin-des-Champs. Les titres u de cette maison sont considérables & répartis en u plusieurs salles de la municipalité, d

3 . Ces archives étaient disposées en bon ordre à l'Hôtel de Ville dans deux grandes salles munies d'armoires <t représentaient l'administration de la capitale pendant plus de cinq siècles. N'est-il pas cruel de voir porter la main sur un si bel ensemble pour détruire ce qui est inutile, inutile au point de vue de cette époque troublée, & pour distribuer en quatre établissements différents le peu qu'on jugeait utile : a Le bureau a remis au citoyen Terrasse (garde du « dépôt judiciaire), sous son récépissé, les objets qui « appartiennent à l'ordre judiciaire ; le ministre de « l'intérieur a fait retirer les cartons qui lui étaient ré- « serves. Le bureau a réservé pour le Trésor des « Chartes plusieurs chartes 8t particulièrement le ma- « nuscrit du livre des métiers & l'ordonnance de la

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(( ville de 141 5. L'état de ce qu'il y a à remettre à (( la bibliothèque nationale est fait. » Le bureau n'a pas un scrupule & n'éprouve aucun regret de cette dislocation, & cependant nous sommes en 1798, déjà loin des exigences destructives. Il termine son rapport par une déclamation qui était encore de mode : « Le bureau a trouvé au greffe de la ville les « clefs des prisons U des cachots de la Bastille. II les « a réunies dans une layette où il a mis une étiquette, « Ces clefs peuvent être regardées comme l'entrée de « la Révolution. » J'ai encore ces clefs sous ma garde, & je les exposerai dans le musée des Archives, mais la moindre charte municipale ferait bien mieux mon affaire.

4. Dans le compte général rendu par l'agence temporaire des titres en l'an iv, après avoir fait l'historique des grandes publications littéraires, il est dit : « Tout ce détail était nécessaire pour prouver le « rapport essentiel des opérations dont est chargée « l'agence temporaire des titres avec ces grands « ouvrages. »

5. L'agence du triage des titres avait mis en ordre le Trésor des Chartes en 179$, avant l'arrivée de Camus, St, rendant compte de cette excellente opération, elle crut le moment opportun pour s'élever contre le morcellement des archives par l'envoi des monuments historiques à la Bibliothèque nationale.

y/9 Pétge ifs. motei i er s.

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1 . Dans son long k diftis rapport au ministre du J5 pluvkiyse an ix 14 février itoi), Camus proposait à*enyojer à la Bihliotkèqae nationale les cartons & fapiers déjà disposas pour y être remms 6r amx archiwes natwnales le Trésor des Chartes & Us papiers ^ n'appartiennent pas â II Bibliothèque nationale. C'était une idée arrêtée, on ne sait trop pourquoi, de distinguer le Trésor des Chartes des monuments hbtoriques, qu'on appelait pourtant un second Trésor des Chartes.

2. Un rapport fut adressé par Camus au ministre de l'intérieur, après sa mission, le 1 7 bnmiaire an xi (8 novembre 1 80a) , k dans la plénitude de son expérience des archives; on y lit ; « Les papiers concer- " nant la souveraineté d'un pays, quand bien même u il ne formerait aujourd'hui qu'un département ou '( partie d'un dëpartenrient, ne doivent pas rester « dans le département. Les administrations départe- <( mentales ne participant en rien à l'administration <f souveraine, n'ont aucun besoin de ces titres ; ils <( n'appartiennent pas à un département, mais à la " République. Ils doivent être déposés dans les ar- (( chives nationales, à la suite du Trésor des Chartes, u qui y existe déjà U qui est composé des anciens « titres, actes k monuments de souveraineté sur les

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« diverses parties du territoire français. La consé- « quence de ce que j'observe sur les titres U actes de « souveraineté ne s'applique pas seulement aux dépôts (( gardés, soit dans les résidences des princes, soit « dans les villes où s'assemblaient les états d'un « pays ; elle porte également sur les villes qui usaient « des droits de souveraineté telles que les villes impé- « riales libres. Les titres & actes de l'administration (( municipale doivent rester en dépôt dans la mairie; « mais les villes, n'ayant plus aucun droit à une sou- « veraineté territoriale, ne doivent en conserver ni « les actes ni les titres. Les actes d'administration « générale de provinces qui forment aujourd'hui plu- « sieurs départements, ne doivent pas être conservés « dans un département de préférence à un autre. Ce « Serait attribuer au département où le dépôt serait « établi une prééminence qui n'est pas dans les prince cipcfs du gouvernement, ces actes" doivent être a apportés dans les archives du ministère de Tinté- « rieur & réunis aux autres actes de l'administration « de l'empire français. » Camus a noirci énormément de papier, & il est difficile de suivre les variations de ses opinions. Le passage que je vais transcrire le montre un peu plus favorable aux archives dés départements; il a été rédigé à la même date que le rapport précédent, mais la politique y intervient davantage : « Une des raisons qui me déterminent

k proposer d« conserver des archives communales, c'est que, de fait, la plupart des grandes communes en ont , k il s'y trouve des monuments dont la barbarie seule pourrait ordonner l'anéantissement. Dépouiller les communes de ces titres pour les porter aux préfectures, ce serait leur déplaire sans aucun intérêt. Je ne crois pas qu'il y ait d'inconvénient à laisser à une commune d'anciennes chartes qui lui accordent des privilèges aujourd'hui anéantis. Elle est trop faible pour avoir seulement l'idée de les réclamer. J'ai un autre avis pour ce qui regarde les chartes des provinces, je crois qu'il ne faut pas leur laisser l'idée qu'elles ont appartenu a à d'autres souverains ou qu'elles ont formé des a États particuliers. Le transport de leurs anciennes a chartes U monuments historiques au chef-lieu du a Gouvernement paraîtra déterminé par le projet de u réunir les matériaux de la diplomatique & de l'his- « toire au centre des lumières, U il atteindra en V même temps le but politique d'effacer les traces des a anciennes souverainetés & des privilèges incompa- « tibles avec l'égalité républicaine. » Ainsi se dévoilent les mobiles politiques qui faisaient agir cet esprit étroit dans l'organisation ou plutôt dans la désorganisation des archives.

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I. Camus était jusqu'alors favorable à la translation des monuments historiques à la Bibliothèque nationale. Il dit dans son rapport du 25 pluviôse an IX : « Porter à la Bibliothèque nationale, au dépôt « judiciaire, au dépôt domanial, les cartons fc pa- « piers déjà disposés pour y être remis. » Deux ans plus tard, dans un autre rapport du 1 7 brumaire an xi, il raconte ce qui suit : « Après le 18 brumaire an viii, (( on traita de la nouvelle organisation des archives, a le consul Le Brun me dit qu'il pensait qu'après un « certain laps de temps tous les actes écrits ne dea vaient plus être considérés que comme des monu- « ments historiques & qu'ils devaient être classés n parmi ces monuments dont le dépôt était à la «Bibliothèque nationale. » Il approuve cette opinion qui traînait alors partout. Dans ce même rapport, il définit le titre de Monuments historiques qui était, je crois, de son invention & qu'il appliquait à l'architecture, à la sculpture, à la numismatique & aux documents des archives : « J'entends par cette expres- « sion les chartes originales contenant des fondations, « des privilèges, des établissements de communes, « des lois pour un pays, les cartulaires ou registres « qui sont des copies de chartes, soit qu'on possède « les originaux ou qu'on ne les possède plus, enfin les

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« monuments diplomatiques, c'est-à-dire les anciennes «( écritures U sceaux qui, peu intéressants quelquefois « quant au Fond des dispositions, importent en ce « qu'ils servent à reconnaître l'écriture, la langue, le <c style, & les autres caractères d'authenticité propres « aux actes , à des époques & dans des lieux déter- « minés. Ces monuments historiques seront-ils con- « serves dans les départements, ou seront-ils trans- « portés à Paris, &, dans ce dernier cas, seront-ils « déposés aux archives nationales ou à la bibliothèque V nationale? Ce point de contact entre la bibliothèque a nationale, où l'on conserve des monuments histou riques écrits, & les archives nationales, qui ne con- (( sistent que dans une collection de monuments hisa toriques écrits, déterminera peut-être un jour une « réunion des deux établissements. » Il n'osait pas s'attaquer à la Bibliothèque nationale & il légua cette disposition craintive à son successeur.

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1 . Presque à la fin de sa carrière, quelques mois avant de mourir, Camus fit une ardente résistance aux prétentions de la cour d'appel. Elle voulait s'emparer des archives du Parlement, à l'exception des Olim considérés comme monuments historiques. Il rédigea un mémoire, daté du 5 thermidor an xii (24 juil-

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let 1804), tt le termina de \a manière suivante : « Le garde des archives ne défend ici aucun intérêt (( pécuniaire personnel ; il ne lui revient pas un cen« (( time des ejcpéditions qui se délivrent , soit à la section (( judiciaire, soit à la section domaniale : Tunique objet « auquel il s'intéresse beaucoup, c'est la conservation (( intégrale d'un dépôt unique, destiné à rassembler (( tout ce qui concerne le droit public, les lois, les (( propriétés nationales de l'Empire. »

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1 . Au ^jet de cette prérogative qui assurait l'indépendance du garde des archives, 'voici un extrait d'un rapport fait par Labrouste au nom d'une commission pfs^iale : Tribuns, vous avez chargé quinc( tidi dernier ($ frimaire «n ix, 26 novembre 1800), (( une commission composée de nos collègues Leroi, (( Lebreton 4k moi d'examiner le projet de loi proposé (( concernant les archives nationales. Une observation (( importante a frappé votre commission, elle porte (( sur tout ce qui tient à la nomination, à la respon- (( sabilité 8^ à la garantie de l'archiviste. Vous avez « vu dans les lois précédemment existantes quelle « importance ji toujours été attachée au dépôt des « archives nationales it dans quelle indépeodance « l'archiviste a, pai* suite de œOe importance même.

(( été constamment placé. Nommé par le Corps légisa la tir, responsable envers lui seul, lui & le dépôt « qu'on lui avait confié semblaient mis exclusivement « sous la surveillance publique & la garantie natio- « nale. Cette indépendance, que les diverses assem- « blées représentatives se sont accordées de tout a temps à garantir aux dépositaires des archives, il a suffit, pour en apprécier les motifs & l'importance, (( de jeter un instant les yeux sur les grands intérêts (( livrés à sa foi & le précieux dépôt confié à sa suril veillance. » Le rapporteur conclut que la nomination de l'archiviste appartient au premier consul, mais que cette position doit être en outre garantie de son arbitraire par dés dispositions précises : a Ces dispo- (( sitions sont plus indispensables encore lorsqu'il (( s'agit d'un fonctionnaire dont la nomination & la « responsabilité ont, jusqu'à ce jour, constamment (f fait exception aux règles communes; elles sont « indispensables surtout quand ce fonctionnaire a be- « soin d'une indépendance & d'une garantie propor- « tionnées à l'immense responsabilité qu'il porte &. (( «ux grands intérêts dont il est chargé. »

Auguste Jubé, dans la séance du tribunat du 1 1 frimaire an IX (j décembre 1800], disait aussi : « Quand (c l'Assemblée constituante, la Convention nationale, « les législatures se sont toutes accordées à investir a l'archiviste d'une garantie formelle contre le pou-

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« voir exécutif, leur unanimité à cet égard dispense (( de rappeler combien il importe à la propriété & à (( l'honneur des citoyens, à la sûreté du dépôt des (( archives nationales, que la législation consacre Tin- « dépendance de l'archiviste. »

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I. C'est aujourd'hui la bibliothèque Sainte-Geneviève. La nomination de Daunou est du 17 floréal an V (6 mai 1797). Il ne cessa ces fonctions que pour devenir garde général des archives en 1 804.

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I . M. Taillandier, dans sa notice, page 70, parle d'un traité fort étendu de bibliographie trouvé dans les papiers de Daunou, J'ai eu bien souvent dans les mains, lorsque les livres des Génovefains étaient encore dans leur vénérable local, les cartes du catalogue de Daunou & les registres sur lesquels elles étaient copiées, le tout écrit de sa main.

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I. Ce rapport est écrit de sa main : « Si ce sys- « tème pouvait prévaloir, voici pour l'exécuter les (( les dispositions qui me sembleraient convenables U « les éléments du projet qui serait à présenter à l'Em- (r pereur : 1** réunir aux manuscrits de la Bibliothèque

« impériale le Trésor des Chartes li les suppléments u qu'on y a joints ; a^ réunir les archives domaniales tf à celles de l'administration des domaines; )® réunir a le bureau de topographie & de statistique aux ar- « chives du ministère de l'intérieur; 4® réunir les ar- « chives judiciaires au greffe de la Cour de cassation « u mieux encore aux archives du Grand Juge ; 5* ré- « duire ainsi les archives dont la garde m'est confiée a aux pures & simples archives du Corps législatif; tt 6<* replacer dans ces archives du Corps législatif (( ceux des papiers provenant de l'Assemblée consti- « tuante, de l'Assemblée législative li de la Conven- « tion qui en ont été distraits en l'an iv ; 7® supprimer (( le bureau particulier d'archives du Corps législatif, (( établi depuis 1804, en vertu du sénatus-consulte » organique du 28 floréal an xii ; 8*^ charger l'archi- (( viste du Corps législatif de l'administration de la « bibliothèque de ce même corps; 9** déclarer que « cet archiviste continuera d'être nommé par l'Em- « pereur & ne pourra être révoqué que par Sa Majesté. u Les choses étant réglées ainsi, la fonction d'archiviste a du Corps législatif ne cesserait jamais d'être utile & « honorable, &t je m'estimerais heureux de m'y consa- (( crer, quoique celle à laquelle Sa Majesté a daigné « m'appeler par son décret du 24 frimaire an xni (( ait réellement un autre nom & une autre impor- « tance. »

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I . « Verser périodiquement dans les archives de « l'Empire tout ce qui aura commencé de vieillir dans « les autres , tout ce qui, cessant d'être instrument (f d'administration, sera devenu monument : tel est « le troisième système. On voit qu'il tend à continuer « les archives de l'Empire, à prévenir l'encombrement « des autres, à entretenir &. à faciliter le service de « tous ces dépôts. » C'est ce système qu'il croit préférable U qu'il propose d'adopter. Pour 1« rendre acceptable^ il aurait fallu au moins assigner des limites résolument arrêtées, mais Daunou semble avoir hésité à les fixer : « N'ignorant pas que plu- « sieurs ministres attachent de l'importance à l'entière et conservation de leurs archives particulières, j'ai a évité de comprendre les archives ministérielles c( parmi celles qui doivent verser périodiquement aux « archives générales de l'Empire les papiers qui ont « plus de dix ans de date. Les ministres continue- « raient de régler eux-mêmes, comme ils le font au- « jourd'hui, les objets, les formes & les époques de « ces versements. Ce n'est pas que je ne sois perce suadé de l'avantage qui résulterait pour le gouver- « nement &. pour le public d'une disposition précise tt qui obligerait de déposer aux archives centrales « tout ce qui aurait vieilli dans celles des ministres.

M Mais cette réforme utile, & non nécessaire, rencon-

« trerait des obstacles que Tarchiviste aurait trop de

« peine à sunnonter. J'ai évité aussi de nommer les

u traités de paix, d'alliance & de commerce, qui, à

a mon avis, ne devraient rester dans les archives

« ministérielles que lorsqu'ils sont encore récents ou

u lorsqu'ils contiennent des a articles secrets. »

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I. Décret du ai mars 18 la. Art, i**". // sera construit entre le font d'Ièna & le pont de la Concorde, sur le quai de la rive gauche de la Seine, un e'dijice destiné à recevoir toutes les Archives de l'Empire, & devant contenir un emplacement de cent mille mètres cubes. Art. 2. Le palais sera conçu de manière que le quart de cet établissement puisse être utilisé dès que la construction en sera achevée, 6* que Von puisse successivement procéder ainsi â la construction des autres quarts. Des espaces seront même réservés enf orme de jardins ajin que par la suite des temps on puisse doubler l'établissement, si cela devient nécessaire. Art. j . Les bâtiments seront construits tout en pierre & enfer sans qu'il entre aucun bois dans la construction. Art. 4. Les plans nous en seront soumis avant le i*"*" mai prochain.

Un palais de l'Université, une école normale, une institution des Ë mérites, une salle pour la distribution

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des prix, une école des beaux-arts, une galerie pour l'exposition des tableaux & de grands ateliers pour des artistes devaient s'élever sur le nmênme terrain. Il y avait là une concentration exagérée de services distincts, mais Tesprit du souverain était tourmenté d'une idée grande.

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I. Ce tableau systématique naquit dans la bibliothèque du Panthéon & fut suivi par Daunou dès ses premiers classements, mais il n'a été officiel & imprimé qu'après l'arrivée des archives étrangères & leur mise en ordre en 1 8 1 1 . Daunou écrit au ministre de l'intérieur, le ij décembre 18 cj : « Je vous adresse a une nouvelle copie du tableau général systématique (( que j'eus l'honneur de vous adresser au mois d'août (( 1811. J*ai commencé depuis un mois à le revoir & (( à en développer toutes les parties. Il a été réim- « primé sous ce titre : Tableau systématique des Arec chives de l'Empire au i*' janvier 181 j, présenté à « S. M. l'Empereur & Roi par son très-humble, très- « obéissant & très-fidèle sujet, garde de ses archives, « Daunou. Paris le 30 décembre i8ia.

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