Italie

0. Divers départements administratifs établis à Yicune (1125-1352;.

'M SECTION. ARCHIVES DU COKSEIL AlLlQUK.

K. Partie politique et administrative.

\°. Administration et régime intérieur de la noblesse immédiate de TEmpire, Rcichsritterschaft;

2^. Administration et régime intérieur des villes libres impériales avec tout ce qui concerne les jurandes, maîtrises, corporations, etc.;

3^. Procès- verbaux des commissions spéciales nommées par l'empereur pour examiner Tétat des finances des villes impériales , comtés et autres Etats de Tempire, régler le concours des créanciers, etc. Debit-Wesen ;

4o. Administration des postes de TEmpire; contestations y relatives.

L. Partie ecclésiastique. — Discussions sur la collation des prébendes ; sur ror<!:nnisation et le régime des chapitres. Différends avec la cour de Rome. Etablissement et expulsion des Jésuites.

M. Partie féodale.

N. Partie judiciaire en matière civile, tant en appel qu'en première instance.