SCEAU

niale faisaSent toutes doux usage de sceaux particuliers , qui ne dtiïéraieni d'ailleurs de celui-ci que par la mentiou du nom de la section, gravé dans la partie inférieure.

4. On conserve aux Archives de l'empire une lettre du 10 octobre \8iky par laquelle te ministre de l'intérieur annonce au chef de cet établissement que les projets de nouveaux sceaux proposés par lui pour les expéditions à délivrer désormais par les Archives, sont approuvés. Le sceau dont il s'agissait dans cette lettre, sans doute, est celui ci, qui servit pendant tout le e^urs de la restauration :

5. Sceau des Archives pendant le règne du roi Louis-Philippe :

AftCHlVES UE L EMPIHE.

6. Sceau des Archives sous le régime républicain de 1848 à 1853 :

7. Au mois de novembre 1853 , on a repris le sceau employé sous Tempire^ mais avec cette légende dont j'ai signalé (p. 47) le caractère peu véridique : Empire français; direction générale des archives.