AMIRAUTÉ

Registre de délibérations prises au conseil de M. le comte de

118 ARCHIVES DK L KMPIRE.

Toulouse y amiral de France, 1688-98. — Dispositifs des arrêts du conseil des prises , 1695. Minutes de jugements deprises, 1695. — 38 registres de procédures de délibérations et de jugements du conseil des prises, 1695-1713. Minutes de jugements du conseil des prises, 17H-58. Registres servant à i*enregistrement des procédures des prises (guerre de 1778). Liasse de cahiers contenant Fenregistrement de prises faites sur les ennemis de TÉtat. Minutes de jugements du conseil des pri^, 1761-82. — 119 registres on liasses de registres de la perfeeption des droits de congé et d'ancrage , par ordre alphabétique de ports. — Comptes pour les amirautés de 1698. — Baux des greffes et comptes des amirautés de Brest et de Bordeaux , 1745-90. Pièces justificatives des comptes de Tamirauté de Brest , 1786-90. Anciens baux des greffes des amirautés à'Aïh beville, de Calais, etc., et pièces justiHcatives des comptes, 1760-91. Anciens baux des greffes des amirautés de Caen, de Calais et de Gran ville, etc., 1727-86. Anciens baux des greffes des amirautés des ports de Cherbourg, Barfleur, etc., 1708-84.

— Comptes des greffes de l'amirauté de Cherbourg, 1711-90^ Collioure, Perpignan, etc., 1776-89; Dieppe, Dunkerque, etc., 1760-91 'y Eu, Tréport et Honfleur, 1785-90; la Rochelle et la Giotat, 1765-90; la Rochelle et Lorient, 1784-89; Marseille.

— Anciens baux et comptes des greffes des amirautés de Martigues, Morlaix, Marennes, etc., 1741-90; Nantes, Narbonne, Paris, Perpignan, 1718-90; Rouen, 1721-87; Calais, Sablesd'Olonne et Saint-Brieuc, 1710-89; Saint Malo, Saint-Tropez, Saint-Valéry, 1691-1791 ; Touques et Toulon, 1769-91 ; Vannes,

^1694-1790; Cayenne, la Guadeloupe, Louisbourg, Mahon, 'Sainte-Lucie, 1757-89; la Corse, 1768-91; Cap-Français, Cayenne et la Guadeloupe, 1752-89; Louisbourg, tles Saint- Pierre et Miquelon, 1718-90; la Martinique, 1770-90. — Titres de propriétés des greffes des amirautés en faveur du comte de Toulouse, 1713-91. — Correspondance de divers receveurs des droits de l'amirauté et renseignements, 1723-89. — Mémoires, lettres missives et autres pièces concernant les baux et comptes des amirautés. —États, mémoires, édits, arrêts du conseU, etc., sur les droits de Pamirauté et sur les feux et signaux. — Décbh rations , mémoires, etc., concernant les prises, amendes, coDr» fiscations, etc. -^ Pièces concernant les droits de l'amirauté en Bretagne. Procès- verbaux de ventes de bâtiments et cargaisons. ^ Édits, lettres patentes, arrêts du conseil, etc., conceroaut

les amirautés et différents états de receltes et dépenses des greffes. — Comptabilité, exercices de 1761 à 1791 (30 registres). — Comptes des trésoriers de Tamiral de France pour les années 1706, 1720 à 1722, 1732, 1737, 1738 et 1740.