I. Voyez la rormôlf plus luioi , |». 6.'t

ARCHIVtS DK L EMPIRE.

« Un membre demande^ et ia Convention décrète que le scean des Archives sera changé et portera pour type une femme appujrée d'une main snr un faisceau , tenant de Fautre main une lance siirmontée d'un bonne! de la liberté, et pour légende cea mots : Archives de la République française. »

Ce sceau y que voici , répond exactement aux prescriptions du décret.

3. Le sceau de Tempire n'a pu, comme on Ta vu plus haut, page 16 , remplacer que vers le mois de février 1805, celui dé la république*

Ce sceau était celui dont on se servait au cbef-llen des Archives; mais à la même époque , les sections judiciaire et doma-

SCRAIV

niale faisaient loates deux usage de sceaux parliculicrs, qui ne diiïéraîenl d'ailleurs de celui-ci que par la mention du nom de la section» gravé dans la partie inférieure.

i. On conserve aux Archives de Tempire une lettre du 10 octobre 18H, par laquelle te ministre de Pinlérieur annonce au chef de cet établissement que les projets de nouveaux sceaux proposés par lui pour les expéditions à délivrer désormais par les Archives, sont approuvés. Le sceau dont il s'agissait dans cette lettre, sans doute , est celui-ci , qui servit pendant tout le cours de la restauration :

5. Sceau des Archives pendant le règne du roi Louis-Philippe :

AHGHIYES DE L EMPIRE.

6. Seeaii dés Archives sous le régime républicaîD de 1848 à 1853 :

7. Au mois de navembre 1853, on a repris le sceau employé sous Tempire, mais avec cette légende dont j'ai signalé (p. 4>7) le cafactèrepeo véridique : Empire français; direction générale des archives.