Registres des Jugés du parlement

i469-4783 : Conseil et plaidoiries ^ 1364- -9^; conseil, 1395- 1776. 4784-8288 : Plaidoiries des matinées, 1395-1774. 8289-8375 : Plaidoiries des après-dtnées, 1372-i571.

8376-8590 : Conseil secret. — 215 registres de copies des procès-verbaux d'assemblée des chambres du parlement, de ses

I. Seize registres de cette collection sont en déficit. 11 fant remarquer qae dans la plupart des collections de registres ou de liasses des lettres X , Y et Z , il se trouve des lacunes. Je signale ici le fait une fois pour toutes.

remontrances , des lits de justice , des réceptions de magistrats et officiers du parlement, 1636-1786.

8591-8852 : Ordonnances des rois de France depuis Philippe VI jusqu'à Louis XYI, plus quelques volumes de tables; août 1337- 22 mars 1785.

8835-9740 : ToumelU criminelle. — Registres des arrêts rendus en la chambre de la Tournelle-, ces registres sont au nombre de 900 9 commençant le premier au 7 février 1312 , et finissant le dernier au 31 juillet 1784. — La Tournelle criminelle du parlement de Paris connaissait par appel et en dernier ressort des procès criminels sur lesquels il était intervenu jugement définitif dans les bailliages, sénéchaussées et justices du ressort du parlement.

9741-9775 : Procès faits aux grands du royaume, — Série de 33 registres contenant des analyses et copies de procès criminels remontant depuis le milieu du xyiii« siècle jusqu'à Tan 619.

9776-9959 : Conclusions des procureurs généraux du parlement, — 184 registres; 1611-1790.

9960-10061 : Saisies réelles. — 103 registres des années 1399 à 1790.

10062-10086 : 25 registres de Scellés et inventaires aprè^ décès des princes et princesses du sang royal, savoir : Marie-Anne de Bourbon-Conti , princesse de Condé, 1720; Anne, palatine de Bavière , princesse de Coudé , 1723 ; Philippe , duc d'Orléans , régent, 1724; Marie-Anne de Bourbon, princesse de Conti, 1739; Marie-Anne de Bourbon -Glermdnt, 1741; Louise-Françoise de Bourbon , princesse de Condé , 1743 ; Marie-Françoise de Bourbon , veuve du régent, 1749; Louis, duc d'Orléans, 1752; Louise -Anne de Bourbon-Charolois, 1758} Louise-Henriette de Bourbon-Couti, duchesse d'Orléans, 1759 ; Charles de Bourbon-Condé , comte de Charolois, 1760; Charlotte-Àglaé d'Orléans, duchesse de Modène, 1761; Louis-François de Bourbon, prince de Conti, 1776; Louis^Philippe , duc d'Orléans, 1785.

10087-10180 : Grands-jours, — Registres d'arrêts rendus par les conseillers commissaires du parlement, envoyés en divers lieux, savoir : à Troyes, de 1337 à 1535 (10 reg.); à Poitiers, de 1418 à 1635 (23 reg.); à Tours, Bourges, Saintes, Angoulème, Limoges, Périgueux et Thouars en 1454 et 1455 (t reg.); à Bordeaux, de 1456 à 1459 (2 reg.); à Montferrand, de 1461 à 1582 (3 reg.); à Moulins, de 1534 à 1550(7 reg.); à Angers,