SECTION JUDICIAIRE. Z

demi*miDols^ et quarts de aiinolSy 1787-90; enregistrement de commissions et provisions d'ofGces du grenier à sel de Paris^ 1759-88 ; registre d'inscription des droits de la ferme, 1727-89 j enregistrement des édits, déclarations^ lettres patentes adressées à cette juridictipn , 1686-1789 j registres d>jidience, 1674- 1790; joornaux d'enregistrement des privilèges pour le sel, 1765-90.

Chambre de la marée. — Procédure criminelle instruite au sujet d'un vol de poissons y 178^

Bailliage de VAnenaL — 26 liasses de jugements, 1624- 1769; décrets volontaires et forcés, enchères, adjudic«tions, elc*, 1795-1742; saisies réelles, 1701 50; procédures, 1701-50; td.^ 1690-1766 ; sentences et ordonnances concluant la police et pièces relatives à la juridiction de l'Arsenal, 1572-1762; 66 registres d'audiences , 1625-1760 ; dépôt du greffe, 1697-1747 ; productions, 1635-53; affirmations de voyages, 1742-52 ^ registre de la recette des hommes de ville , charretiers et salpétricrs de Paris pour le soulagement des malades entre eux , 1747; scellés et inventaires, 1628-1768; 7 cartons de comptes divers et marchés pour les équipages d'artillerie pendant les campagnes de 1711 à 1715.

Chambre ratf aie étabUé pour la réformation générale des hôpitaux et maladreries de France, ^ Minutes de jugements , 1673-1706 ; 5 registres d'extraits des jugements rendus par la chambre; registre d'assignations données dans la province de Languedoc. Registre d'unechambre royale antérieure, 1613-19.

Officialité de Paris. — 82 liasses de minutes de jugements et instructions civiles et criminelles , 1609-1752; tables d -ordination, 1500 1632; 71 registres de l'officialité, 1351-1728.

Chambre ecclésiastique ou des décimes. — Minutes de jugement, 1611-1789; comptes; état des sommes qui s'imposent sur chacun ou sur tops les diocèses de France , tant à <;ause des décimes ordinaires et subventions du clergé , que d'autres deniers extraordinaires accordés à différentes fois à Sa Majesté par les assemblées générales du clergé ; subvention du diocèse de Paris, 1696; procès-verbanx imprimés des assemblées du clergé.

Barre du chapitre de Paris, — Registre i ommençant en ces termes : « C'est le papier de la juridiction de l'église de Paris à la barre pour les prisonniers, 1404 1406. » Huit autres registres intitulés : Registre des expéditions du bailliage de la barre âe relise de Paris, 1620-72.

Bailliage ei capitainerie de là Varenne du Louvre; grande vénerie et faaconnerie de France, -r- 55 registres d'audience ; 9 registres de comptes d'amendes , 1735-84>; 18 cartons de minutes de jogements, 1673-17893 procédures extraordinaires, 1657-1789.

Juêiiees seigneuriàlei, — 808 registres y cartons ou liasses de minutes provenant des greffes et tabellionages des anciennes justices seigneuriales de Paris et des environs, savoir : Âsnières, 15001738; Aubervilliers, 1609-1734 ; Avrainville, lWO-1553; Auleuil, 1601-1752; Boresl, 1674-17fâj Boulogne, 15841740; Bourg-la-Reine, 1566-1668; Bourgoult, Campigni, Buissoo- Hélouin, 1478-1771; Breuil, 14«1-1511; Brunoy, 1545-53; Champgarnier, Germainville et Launay, 1473-87; Champrosay, Braveil et Mainville, 1681-1757; la ChapellerSaint-Denys, 1669-1¥89; Charonne, 1697-1729; Châteaufort, 1514-17; CbAtillon et Fontenay-aux -Roses, 15124670; Cormeilles en Parisis, 1608-66; Courbevoye, 1684; Couaieuve, 1609-1742; Dammartin, 1515-1716; Dugny, 1955-61; Épinay-sous-Sénart, 1501-1742; Fontaine- le-Dun, 1650 64; Fort lÉvéque, 1406-1674; Fresne, 1641-69; Gepnevilliers et Villeneuve^la- Garenne, 1503-1711; Gentilli, 1622-1752; Grenelle, 1701-25; Ham, 1757-76; Herbiai, 1600-15; l'Ile Saint-Denys, 1637- 1734; Jard, Jossigni, 1545-1751 f Louvres, xiii<> siècle; Hesnil-le-Firmin, 1743 48; Mondeville et Port-Royal , 1582- 1651 ; Montereau, 1490-91 ; Montmartre, 1732-33; Montreuil, près Versailles , Attain ville, Montalain, Porcbefontaine, Sèvres etVillerd'Avray, 1490-91; Montreuil-sur-le-bois-de-Vincennes, 1567-1691 ;Neuilli-sur-Marne, 1535-1665; Nogent-sur-Marne, 1541-1727; Ozouer, 1588 1721; le Pecq, 1696-1701; Pierrefitte, 1785 89; Plessis-Gassot, 1558-1747; Port-de-Neuilli , 1581-1703; le Pré-Saint-Gervais, 1613-48; Rospi, 1523-1744; Saint-Cloud, 1590-1695; Saint-Denys, 1506-1699; Saint-Éloi, 1456-1549; Sainte-Geneviève, 1640-1789; Saint-Germain-des- Prés, 1469-1566; àaint- Lazare et Uougemont, 1396-1673; Saint-Martin-des-Cbamps, 1684-1745 ; Sainl-Maur-les-Fossé§, 1592-1669; Saint- Vauboufg -sur-Seine, 1494-1594; SaiHt- Viclor-de-Fontenay-sous-Vincennes, 1620-1708; Sollères-en- Brie, 1506-13; Stains, 1580-81; Suresnes, 1632-1789; le Temple, 1411-1590; Thiais et Choisi-leRoi, 1584-1761; Le Tremblay, 1615-74; Vanvrês . 1612-1786; Vaux et Champs, 1691-93; Ver de-Galy, 1688-1719; Vesly, 1511-