‹ Les archives de la ville de Honfleur; notes historiques et analyses de documents extraites des archives communales et publiéesChapitre 2 sur 51 · DÉLIBÉRATIONS · texte numérisé non relu

DÉLIBÉRATIONS

Nous n'avons pu retrouver jusqu'à présent aucun renseignement sur la constitution municipale de Honfleur au moyen-âge. Mais il paraît vraisemblable que les affaires publiques étaient réglées^ au xiii* siècle, par la charte connue sous le nom d'Établis^ sements de Rouen, et que Torganisation communale y reposait sur les mêmes institutions que dans les villes de Harfleur et de Pont-Audemer. Il faut tou-

tefois remarquer qu'aucun document ne le dit expressément. Dans tous les cas, si cetteorganisation a existé à Honfleur on a de bonnes raisons de croire qu'elle n'y a duré qu'un siècle environ, car en l'année i3i 1 on trouve un capitaine qui commandait dans ' ia cité au nom du Roi. Tout ce que nous pouvons dire, c'est qu'à compter de ce temps-là les affaires de la ville furent gouvernées par des capitaines choisis parmi les amiraux, comme Jean de Vienne etLouisdeGraville, ou parmiles hommes de guerre, comme Robert de Floques. Ces gouverneurs étaient assistés d'échevins et de conseillers.

Ce n'est donc que dans des documents des xV et xvi' siècles qu'il est fait mention des magistrats électifs chargés des intérêts de la ville. Acelle époque le pouvoir politique et administratif y était exercé par un gouverneur nommé par le roi ou par un lieU" tenant du gouverneur. Tout ce qui concernait les affaires municipales, police, finances, voirie, etc., était réglé par des ménagers ou échevins et par des conseillers qui formaient le corps municipal.

Le gouverneur convoquaitet présidait les réunions des magistrats de la cité. Ses fonctions étaient tout à la fois des fonctions de judicature et de police administrative. 11 exerçait de plus un commandement militaire; il était le chef de la milice bourgeoise et il surveillait le guet et la garde. En l'absence du gouverneur et du lieutenant, le premier échevin exerçait la juridiction. Au xvi" siècle, à la charge du gouver-

neur, était attribuée ia somme de 140 livres payée par les finances municipales; le gouverneur recevait en outre quelques indemnités telles que le logement, Texemptioa des droits d'aide^ le bois à brûler, six minots de seL le droit de chaîne, etc. Au milieu du siècle suivant, la redevance acquittée par les bour* geois désireux de saflranchir de la garde des portes, produisait au gouverneur plus de 6,000 livres. Les provisionsde cet officier le qualifiaient de gouverneur des villes et château de Honfleur, de Pont-l'Evêque et du pays d'Auge.

Les ménagers ou écheptns formaient à la même époque, sous la présidence du capitaine-gouverneur, un conseiladministratif et judiciaire. Us étaient au nombre de quatre ; leurs fonctions duraient quatre années. On réduisit leur nombre à trois en 1701, mais cette mesure ne fut appliquée que peu de temps. En 1 790, les officiers municipaux étaient au nombre de huit. Le corps municipal se renouvelait par quart d'année en année. L'élection avait lieu dans la dernière semaine de décembre. Au commencement du mois suivant, Téchevin élu prêtait serment, jurait fidélité au Roi et à TÉglise et entrait en fonctions. L'échevin sortant prenait rang parmi les conseillers de ville.

Les échevins avaient le droit de dépenser les revenus municipaux. Us administraient les propriétés foncières; ils surveillaient la construction et l'entretien des édifices publics^ veillaient au bon état du

port, des fortifications, des rues, des fontaines, à la 1 salubrité des maisons, aux précautions à prendre j pour prévenir les contagions, à l'administration ' de l'hôpital, eic. Us édictaieni des règlements pour les marchés, le déchargement des navires, rétablissement des impositions.

Au troisième rang de la hiérarchie municipale, on ] trouve les conseillers au nombre de douze. Ils si6gaient avec les échevins, mais les registres ne | permettent pas de définir leurs attributions.

A côté et en dehors des échevins et des conseillers, nous mentionnerons d'autres fonctionnaires : le clerc de ville ou secrétaire-greffier, le procureur-sindîc chargé des réquisitions, ajournements, publications, sommations et autres exploits, le receveur préposé aux recettes et aux dépenses.

La réunion en échevinage du corps municipal avait lieu une tbis par semaine, tantôt chez le gouverneur, tantôt à Thôtel commun ou Hôtel-de- ViUe. Outre les réunions hebdomadaires, il y avait dans les circonstances imporiarstes des assemblées générales auxquelles tous les bourgeois étaient convoqués. Dans le cas où échevins, conseillers ou bourgeois ne répondaient pas à la convocation, chaque absent était passible d'une amende.

Nous avonsdit que les échevins avaient des fonctions judiciaires. En effet, ils exerçaient la basse justice et prononçaient en matière de délits peu graves, injures, voies de fait, police de la voirie et des mar-

dtiês. Au commencement du xvi* siècle, en j5i6, des abus s'ctant introduits dans la connaissance des questions litigieuses auxquelles donnait lieu te recouvrement des deniers provenant des aides, François 1" attribua à l'échevinage la juridiction sur tous les octrois et deniers communs ; « voulons et nous plaist que tous et chacun des procez, débatz, diflîcultez quelconques qui se pourroient souldre, intenter et mouvoir à l'occasion et par raison des dictz aydes, deniers communs, dons et octrois venantz d'iceux qui se lèvent et perçoivent en la dicte ville et forsbourgz de Honnefleu et lèveront par cy-après permission et octroy tant de nos dictz prédécesseurs mors que nos successeurs, soit pour la réception ou audition des comptes, bail et adjudication des dictes fermes des dicts aides et qud conques autres que ce soit concernantz ic< aydes et deniers qui en yssiront, que le dict cappîtaine qui à présent est ou sera cy-après en la dicte ville de Honnefleu ou son lieutenant et conseilla d'icelleou leurs commis en congnoissent, juga décident et déterminent en première instance et I dernier ressort sans aucun moien pardevant nous, nos dictz conseillers sur le faîct de la dicte juslice de nos dictz aydes de Rouen.... (6 février i5i6.) * Ces lettres vérifiées parla cour des Aides de Normandie le 9 mars 1 5 16 furent confirmées par un arrêt du Conseil du 22 juin i65o (- 242) et par un autre arrêt du 2 mai 16^

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A la fin du xvw siècle, l'organisation municipale se trouva transformée parsuitede la création d'offices nouveaux. Les fonctions municipales étaient devenues vénales comme presque toutes les fonctions administratives ou judiciaires. La liste de ces officiers à gages est longue; nous n'énumérerons que les principales charges. De 1692 à 1724, le corps de ville comprenait : un maire héréditaire et perpétuel créé en i692,noramé Ie29avril 1694 et installé par l'intendant de Rouen le ig mai suivant; un maire alternatif, nommé en 1707 ; un lieutenant de maire héréditaire, r7o3; un lieutenant de maire oJtemaiif, 1708; un avocat du roi; un procureur du roi; un échevin ancien et mi-triennal; un échevin alternatif et mi-triennal ; un conseiller assesseur ancien; un conseiller assesseur alternatif; un conseiller greffier ancien ; un conseiller greffier alternatif Un secrétaire-greffier ancien et un secrétaire-greffier Biltematif. La plupart de ces charges furent rachetées parla ville.

En 1 724 Torganisation fut de nouveau remaniée ; M- de Paulmy, comte d'Argenson, chancelier du dur «d'Orléans, fit connaître que ce prince entendait que "le corps de la ville de Honfleurfut administré de la

imême manière que toutesles autres villes qui lui appartenaient. Le maire et les échevins devaient I être choisis par le duc d'Orléans sur une liste de I candidats qui était formée par les notables. Jusqu'à la Révolution on observa le mode de nomination

que prescrivait la lettre du comte d'Argenson. En 1 788 et 1 789^ des démêlés surgirent entre les officiers municipaux et les officiers du bailliage à propos de l'élection des échevins^ mais une ordonnance royale (19 février 1789) les termina à la satisfaction de la ville en interdisant aux lieutenant-général et procureur du roi au bailliage de convoquer et de présider les assemblées générales des habitants.

Comme document propre à rectifier les indications fournies par la plupart des écrivains qui se sont occupés de nos jours de Thistoire de Honfleur^ nous avons pensé qu'il était bon de comprendre dans notre introduction la liçte des gouverneurs, lieutenants et maréchaux, des maires et des échevins. Pour la suite des gouverneurs, nous n'avons pas été au-delà du temps où l'occupation anglaise prit fin. Quant à la liste des échevins^ nous avons dû nous en tenir aux noms que les registres des délibérations fournissent.

Gouverneurs. — Lieutenants. — Maréchaux.

Robert de Floques, bailli d'Evreux, capitaine de Honfleur de 1449 à 1461 .

Jacques de Monrongnon, écuyer, capitaine de 1469 à 1480.

Louis Malet de Graville, amiral de France, capitaine de 1487 à i5o8; de i5ii à i5i6.

Antoine de Lastre dit Canvart, écuyer, viceamiral, capitaine en 1490.

René de Clermont, vice-amiral, capitaine sous Louis de Graville, en i49g-i5i5.

Guillaume Gouffier, sire de Bonnivet, amiral, capitaineen iSiô-iSiy. ■

Guyon le Roy, seigneur du Chillou ei d'Orcher, vice-amiral, capitaine en i5i7-i528.

Charles de Mouy, seigneur de la Mailleraye, viceamiral, capitaine en i52g-i56i.

Etienne Vipart, écuyer, seigneur de Drumare, lieutenant au gouvernement de Honfleur, en 1547i55o.

Charles Danisy, écuyer, sieur du Pin, lieutenant en 1548-1554.

Pierre de Brisse, écuyer, maréchal en la place de Honfleur en 1 55o; lieutenant en 1 554-

Guillaume Vipart, écuyer, sieur de Drumare, lieutenant en i55o.

Jacques de Mouy, chevalier, seigneur de Pierrecourt, chevalier de Tordre du Roi, capitaine decinquante hommes d'armes, conseiller en son privé conseil, vice-amiral de France, Pun des lieutenants généraux pour S. M. en Normandie, capitainegouverneur aux années i562, i565-i589, iSgi.

Louis Le Pc 11 erin, seigneur de Gauville, lieutenant en 1 562.

De Sainte-Marie, capitaine-gouverneur en i563.

Robert Beschard, écuyer^ maréchal de la place ^'^ lieutenant en 1 565 et 1 566.

Pierre Le Doyen, écuyer, seigneur d'Authou s gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi, lieute-^-" nant en iSSi-iSSg.

Guédon de Mouchy, chevalier, lieutenant en i588.

Pierre de Guast, sieur de Monts, lieutenant en

1 588 et iSgg.

Jean de Gyvien, sieur de Massac, lieutenant en février 1589.

Jean Dareez, capitaine des gardes du duc de Montpensier, capitaine du château de Touque, commandant à Honfleur en juin 1 589.

Ozias de Boniface, écuyer, capitaine d'une compagnie de gens de guerre à pied français, commandant au gouvernement de Honfleur, de décembre

1589 à janvier 1591.

Georges de Bertondes Balbes de Grillon, chevalier de Tordre de Saint-Jean de Jérusalem, gouverneur en juin 1589, janvier 1590, février 1591-juin 1594.

De Montifaut, « l'ung des cappitaines pour le Roy en la ville de Honnefleur, » octobre 1 590.

François du Val, sieur de TEstang, capitaine des gardes du duc de Montpensier, gouverneur de juin 1 594 à octobre 1 597.

Antoine d'Aumont, comte de Châteauroux, gouverneur en 1 597- 1 60 1 .

Antoine de Lyonnat, écuyer, sieur dcGenouilly, lieutenant en 1600-1601.

Etienne de la Roque, écuyer, seigneur de la Koqueet duTheil, gouverneur en i6o2-(6i5.

Louis de Petigas, sieurde la Guérinière, lieutenant en i6o2-i6i5.

Jean-Baptiste d'Omano, marquis de Montior, maréchal de France, lieutenant général en Normandie, gouverneur de Honfleur, en 1620-1625. DeValin, lieutenant en 1620.

Antonio Peiro de Cassia, commandant en 1620- Thomas de Casanova, lieutenant en 1624-1625. Georges de Branças, marquis de Villars, baron J'Oise, pair de France, lieutenant général en Normandie, gouverneur de Honfleur en (626-1632.

Claude de Conac, sieur de La Marque, exempt lies gardes du corps du Roi ; lieutenant en 1 626. Jean du Pré, écuyer, lieutenant en 1627-1632. Antoine de Mouy, seigneur de Héritot et de Foure, lieutenant de la compagnie de gendarmes du cardinal de Richelieu et mestre-de-camp de la . caralerie légère, gouverneur de Honfleur en i633i635.

Etienne Vaultier, sieur'de Volaville, lieutenant en i633.

François de la Haye, écuyer, sieur du Mont, lieutenant en 1634-1640.

Louis de Mouy, seigneur de la MaiUcraye, che-

vaiier des ordres, lieutenant général en Normandie, gouverneur de Honfleur en 1 636- 1637.

Guy de Fours, écuyer, seigneur de Fours, chevalier des ordres du Roi, gentilhomme ordinaire de sa chambre, capitaine de cinquante hommes de ses ordonnances, gouverneur de Honfleur en i638- 1645. Décédé au mois de décembre 1645.

Michel de Fours, chevalier, seigneur de Quitry ou Guitry, lieutenant en 1641-1647.

Antoine de Villeneuve, marquis de Monts, premier maître d'hôtel de Gaston d'Orléans, mestre de camp d'un régiment d'infanterie française, capitaine d'une compagnie de chevai>-légers, capitaine d'une compagnie de cent hommes d'armes à pied, gouverneur de Honfleur en 1646- 1682. Décédé le 16 avril 1682 à Tâge de cent huit ans.

Alphonse de Forbin-Gardane, lieutenant en 1648- 1649.

Jacques de Bautot, sieur de la Rivière, lieutenant en i65o-i663.

Gaspard de Villeneuve, sieur de Saint-Marcelin, lieutenant en 1 650-1664.

Antoine Guillaume, écuyer, sieur de Saint-Ger main, lieutenant en 1 665- 1682. Décédé au mois de novembre 1682.

Annet de Pey russe, marquis d'Escars, maréchal de camp en i65o, gouverneur de Honfleur en i683-

Raymond du Cup, seigneur d'Yssel, mousque-

taire à cheval, lieutenant en 16S3-1712; lieutenant des chasses de la vicomte d'Auge et de la baronnie de Roncheville en 1689; inspecteur des capit;iineries gardes-côtes en lyoS.

Pierre Puchot, sieur des Alleurs, comte de Clinchamps, capitaine des gardes françaises, major général des armées, inspecteur général de Tinfanterie, gouverneur deHonfleur en 1693-1700.

Alexandre Armand^ chevalier, lieutenant-colonel du régiment de dragons du Roi, gouverneur de Honfleuren 1701-1718.

Augustin-Antoine de Matharel, chevalier de Saint-Jean de Jérusalem, mestre de camp de cavalerie, lieutenant au gouvernement de Honfleur en 1713-1718; brigadier des armées en 1716 ; gouverneur de Honfleur en 1719- 1722- Décédé le 1 3 mars

Alexandre Vautier de Volaville, lieutenant en 1719-I747. Décédé au mois d'août 1747.

François-Alexandre-Augustin de Matharel, gouverneur de Honfleur en [723-1731. Décédé au mois de novembre 1731.

Marie-Joseph de Matharel, gouverneur de Honfleuren 1732-1777. Décédé le 9 octobre 1777.

Bernard de Bressac, capitaine d'infanterie au régiment de Montmorency, lieutenant en 1748-1760. Bertrand- Barthélémy Ducasse Duchesnc de Saint-Marc, lieutenant en 1760-1768.

Louis-Gaspard-Balthazar-Nicolas Bernier de

Pierrevert, colonel d'infanterie, lieutenant en 1 769-

Jean-Maurice de Gascq, lieutepanten 1772- 1778. Décédé au mois de décembre 1 778.

Hector- Joseph d'Estampes, marquis de Valencay, gouverneur de Honfleur en 17 78- 1789.

Maires.

Michel Bigot, conseiller dû roi et du duc d'Orléans, lieutenant général en la vicomte de Roncheville, maire perpétuel ou héréditaire de Honfleur suivant provisions du 29 avril 1694.

Guillaume Villey, fils, avocat, maire alternatif et mi-triennal de Honfleur suivant commission du 1 5 juillet 1 707 ; maire électif en 1725; maire pour la deuxième fois de 1782 à 1736.

Gentien Le Chevallier, conseiller du duc d'Orléans, lieutenant en la haute justice de Blangy, né en 1697, maire de Honfleur en 1727 et 1728.

Olivier Vaquet, bailli de Grestain^ conseiller et procureur du roi en l'amirauté de Touque, maire de 1729 a 1732; de 1746a 1752; de 1755 à 1756.

Charles Delanney, conseiller du roi, vicomte et juge de police de Honfleur, commissaire-enquêteur, examinateur et garde-scel en la vicomte de Roncheville, maire ancien et mi-triennal, alternatif et mitriennal suivant provisions du 12 mai 1736.

Jean-Baptiste Quillet de Fournevillô, lieutenant

civil et criminel au bailliage de Honfleur^ né en 1716; maire de ijSSk lySS.

Adrien-Jean-Baptiste Quesney, avocat, conseiller et procureur au bailliage, maire de ij5j k 1767.

Michel de la Croix, sieur de Saint-Michel, avocat, maire de 1768 à 1770; de 1776 à 1790.

Jean-François Liétout, avocat, maire de 1 77 1 à

Joseph-Marie-François Cachin, ingénieur, maire du mois de novembre 1790 au 9 novembre 1791. Ingénieur en chef du Calvados en 1794; Tun des directeurs des travaux maritimes et membre du conseil près le ministère de la marine en 1800; inspecteur général, des ponts-et-chaussées en 1 804 ; officier de la Légion d'Honneur en 181 1 ; baron de TEmpire en 181 3. Né à Castres (Tarn) le 2 octobre 1757; décédé à Paris en 1825.

Lieutenants de Maire.

Charles Thierry, écuyer, sieur du Bucquet, maître des eaux et forêts en la vicomte d'Auge, lieutenant de maire perpétuel suivant provisions du 18 février

Guillaume Jean, sieur du Perron, avocat, lieutetenant de maire alternatif en 1708.

Charles-Jean Thierry, sieur de Beauvais, lieutenant de maire ancien et mi-triennal en 1724.

Jean Fonterel, lieutenant de maire alternatif et mi-triennal en 1724.

Ménagers ou Echevins.

1 55o« — Jean Langlois; Thomas Laisney; Cardin de Bordeaux; Jacques Bottentuit.

1 55 1 • — Jean Langlois ; Richard de Bordeaux ; Jacques Le Cauchois; Guillaume Varin.

1 552*1 554. — Jean Langlois; Jean Jean, drapier; Guillaume Varin; Jacques Le Cauchois.

i58i . — Pierre du Gailey ; Jacques Vion; Valleren du Bosc; Yves Patin.

1584. -Guillaume Gy; Martin Le Lou; Guillaume Varin; Pierre Vion.

1 585 . — Martin Le Lou ; Guillaume Varin; Guillaume Gy.

1 586. — Martin Le Lou; Nicolas Eulde; Richard Guillebert.

1587. — Richard Guillebert; Jean Villou; Nicolas Eulde ; Noël Bourgeot.

1 588. — Richard Guillebert ; Nicolas Eulde; Jean Villou; Noël Bourgeot.

1589. — Philippe Bellet; Antoine Pinchemont; Jean du Gailey; Noël Bourgeot; Yves Patin.

1590. — Les mêmes. Ils furent remplacés, après la prise de la ville par les troupes royales (28 janvier 1 590), par : Martin Le Lou; Jean Laisney; Richard Cocquemer.

iSçi. — Jean Villou; Jean Langlois; Robert Marais; Nicolas Le Duc; nommés échevins après la reddition de la ville aux Ligueurs (7 février 1 591).

592. — Noël Bourgeot; Robert Marais; Jean l^nglois, teinturier; Nicolas Le Duc.

1593. — Robert Marais; JeanLanglois; Nicolas Le Duc; Jean Dufour.

iSgÔ. — Martin LeLou;JacquesLion; Guillaume Moiin.

1597-1599. — Guillaume Morin; Jean Hobey; Louis Otton; Jacques Guérard.

1600-1601. — Louis Otton; Jean Hobey; Romain Delamare ; Thomas Blanvillain.

1602. — Louis Otton; Romain Delamare; Thomas Blanvillain ; Jean du lîosc.

i6o3. — Romain Delamare; Thomas Blanvillain; Jean'du Bosc ; Nicolas Regnoult.

1604. — Romain Delamare; Jean du Bosc; Nicolas Regnoult ; Jean Hobelin.

i6o5. — JeanduBosc; Nicolas Regnoult; Jean Hobelin; Guillaume Saffrey.

1606. — Nicolas Regnoult ; Jean Hobelin ; Guillaume Saffrey ; Jacques Barbel .

1607. — Jean Hobelin; Guillaume Saffrey; Jacques Barbel; Michel du Bosc.

1608. — Guillaume Saffrey; Jacques Barbel; Michel du Bosc; Olivier de Valsemé.

1614-1615. — Jean Barbel; Jean Hobey; Louis Otton; Thomas Blanvillain.

1 620-1621. — Thomas Blanvillain; Nicolas Regnoult; Jean Caresmc; Antoine Duval.

1622. — Nicolas Regnouit, Jean Caresme; An^ loine Duval ; Jean Robinet.

1624-1625. — Jean Caresme-, Antoine Duvalv Jean Robinet; Adrien Patin.

1626-1627. — Louis Hurel, sieur de Saint-Martin; Jean Robinet; Adrien Patin; Olivier de Valsemé.

1628. — Lx)uis Hurel, sieur de Saint-Martin; Olivier de Valsemé ; Thomas Bigot^ ci-devant vicomte de Ronche ville; Pierre Bourgeot, grenetier au magasin à sel.

1 629- 1 63o. — Olivier de Valsemé ; Thomas Kgot ; Pierre Bourgeot; Jean Barbel, sieur de Bellemare.

i63i. — Thomas Bigot; Pierre Bourgeot:* Jean Barbel; Guillaume Renoult, contrôleur au grenier à sel.

1 632-1 633. — Pierre Bourgeot; Jean Barbel; Guillaume Renoult ; Pierre du Bosc , sieur des Iles.

1634. Jean Barbel; Guillaume Renoult; Pierre du Bosc ; Jean Langlois.

1 63 5 . — Pierre du Bosc ; Jean Langlois ; Philibert le Roux ; Guion Blanvillain, sieur de la Rivière.

1 636-1 637. — Jean Langlois ; Philibert Le Roux ; Guion Blanvillain ; Jean Morin, sieur du Parc.

i638. — Philibert Le Roux; Guion Blanvillain; Jean Morin ; Louis Hurel, sieur de Saint-Martin.

1639. — Jean Morin; Louis Hurel; Olivier de Valsemé, ci-devant lieutenant des eaux et forêts de

la vicomte d'Auge; Jean Athînas, contrôleur au grenier à sel.

1640. — Louis Hurel; Olivier de Valsemé; Jean Athinas; Elie Le Chevallier, capitaine de navire.

[641. — Olivier de Valsemé; Jean Athinas; Elie Le Chevallier; François Hobhé, avocat.

1642. — Elie Le Chevallier; François Hobbé; Jean Aonfirey, sieur de la Chesnée; Daniel Otton, sieur desPerreaux.

1643. — Jean Athinas, contràteur au grenier à sel; François Hobbé; Jean Aonffrey, sieur de la Chesnée; Danniel Otton, sieur des Perreaux.

1644. — François Hobbé; Daniel Otton; Jean Aonffrey; François Maharu.

1645. — Daniel Otton; Jean Aonffrey ; François Maharu ; Michel Ameline, verdier de la foret de Touque.

1646. — Elie Le Chevallier; François Maharu ; Michel Ameline; André Barbel, sieur des Fieffés.

1647. — François Maharu; Michel Ameline; André Barrel ; Durand Patin, avocat.

1 648. — Michel Ameline; André Barbel ; Durand Patin ï Michel Marais.

1649. — André Barbel; Durand Patin; Michel Marais; Constant Patin, avocat.

i65o. — Michel Marais; Constant Patin; Robert Fresbert; Germain Rebut.

i65i. — Constant Patin; Germain Rebut; Jean Morin, Tainé; JeanGiffard.

i652. — Germain Rebut; Jacques Caresme, sieur de Beaulieu; JeanGiffard; François Langlois.

i653. — Jean GifFard; Jacques Caresme ; François Langlois ; Germain Rebut.

1654. — Jacques Caresme ; Germain Rebut ; Laurent Ameline, sieur de Saint-Laurent, lieutenant en l'amirauté ; Pierre Bigot, vicomte de Roncheville.

i655. — Jacques Caresme; Pierre Bigot; Guillaume Robinet, avocat; Laurent Ameline.

i656. — Pierre Bigot; Guillaume Robinet; Laurent Ameline.

1657. — Pierre Bigot; Guillaume Robinet; Charles Thierry.

i658. — Guillaume Robinet; Charles Thierry; Jean Taillefer , sieur de la Champaigne; Guillaume Le Chevallier.

1659. — Daniel Otton , sieur des Perreaux; Charles Thierry ; Jean Taillefer; Guillaume Le Chevalier.

1 660. — Jean Aonffrey ; Jean Taillefer ; Guillaume Le Chevallier; Michel Marais.

1661 . — Jean Taillefer ; Guillaume Le Chevallier; Guillaume Le Cerf; André Le Duc, sieur des Ruaux.

1662. — André Le Duc; Guillaume Le Cerf; Germain Rebut ; Nicolas Lion.

i663. — Guillaume Le Cerf; Nicolas Lion; André Le Duc, sieur des Ruaux; Germain Rebut.

1664. — Nicolas Lion; André Le Duc; Guillaume Le Cerf; François Liétout.

i665. — François Liétout; Nicolas Lion; Louis Doublet, chirurgien; Louis Otton.

1666. — Louis Doublet; Charles Otton ; François LJétout ; Jacques Auber, le jeune.

1667. — Charles Otton; Louis Doublet ; François Liétout ; Jacques Auber, le jeune.

1668. — Jacques Auber; Louis Doublet; Charles Otton; André Goubard.

166g, — AndréGoubard; JacquesAuber; Hugues Morin, apothicaire; JacquesAuber, Taîné.

1670. — Hugues Morn ; AndréGoubard ; Jacques Aubert ; Louis Auber, sieur des Rocquettes.

1671. — JacquesAuber; Hugues Morin; André Goubard ; Louis Auber.

1672. — Louis Auber; JacquesAuber; Hugues Morin ; Charles Barbel, avocat.

1673. — Charles Barbel; Louis Auber; André Le Duc ; François Liétout.

1674. — Louis Robinet ; Louis Bourgeot ; Charles Barbel; François Thiron.

1675. — Louis Bourgeot; Louis Robinet; François Thiron; Charles Barbel.

1676. — FrançoisThiron; Louis Bourgeot; Louis Robinet; Guillaume Le Cerf, marchand.

1677. — Constant Rioult; Louis Robinet; Louis Bourgeot ; Guillaume Le Cerf.

1678. — Jean Jourdain ; Constant Rioult; Guillaume Villey ; Nicolas Lion.

1679. — Guillaume Villey ; Jean Jourdain ; Constant Rioult; Nicolas Lion.

1680. — Michel Taillefer; Guillaume Villey ; Jean Jourdain ; Constant Rioult.

1681. — Antoine Ot ton, avocat; Michel Taillefer; Guillaume Villey; Jean Jourdain.

1682. — Louis Doublet ; Antoine Otton ; Michel Taillefer ; Jacques Auber.

i683. — Constant Rioult; Louis Doublet; Michel Taillefer; Antoine Otton.

1 684. — Guillaume Paulmieo bailli de Grestain ; Constant Rioult ; Louis Doublet ; Michel Taillefer.

i685. — Charles Giffard; Guillaume Paulmier; Constant Rioult ; Louis Doublet.

1686. — Guillaume Duval; Charles Giffard; Guillaume Paulmier; Constant Rioult.

1687. — Pierre Premord; Jacques Duval; Guillaume Paulmier; Charles Giffard.

1688. — Thomas Cousin ; Pierre Premord; Jacques Duval; Charles Giflfard.

1689. — Pierre Taillefer, sieur de la Perelle; Thomas Cousin ; Pierre Premord ; Guillaume Duval.

1690. — Jacques Hatten; Pierre Taillefer; Thomas Cousin ; Pierre Premord.

1 69 1 . — Elle Le Chevallier, sieur des Essarts ; Jacques Hatten ; Pierre Taillefer.

1692. — Hugues Morin; Elie Le Chevallier; Jacques Hatten; Pierre Taillefer.

i6g3. — Jean Robinet; Elie Le Chevalier; Jacques Hatten; Hugues Morin.

1694. — Charles Lion; Jean Robinet; Hugues Morin; Elie Le Chevallier;

i6g5. — Thomas QuiUet, marchand; Jean Robinet ; Hugues Morin; Charles Lion.

1696. — Guillaume Villey, greffier; Thomas Quillet; Jean Robinet; Charles Lion.

1697. — Guillaume Duval; Thomas Quillet; Jean Robinet; Louis Cousin.

1698. — Charles GilTard; Guillaume Villey; Guillaume Duval ; Thomas Quillet.

1699. — Louis Robinet; Charles Glffard ; Guillaume Villey; Guillaume Duval, lieutenant en l'amirauté.

1700. — Guillaume Paulmier, baîlli de Grestain; Louis Robinet ; Charles Giffard ; Guillaume Duval.

1701. — Pierre Morin, médecin; Guillaume Paulmier; Loixis Robinet ; Charles Giffard.

1702. — Pierre Morin; Guillaume Paulmier; Louis Robinet. — Nombre des échevins réduit à trois.

1703. — Guillaume Jean, sieur du Perron ; Guillaume Paulmier, bailli de Grestain; Pierre Morin.

1704. — Jacques Premord , premier échevin en titre; Guillaume Villey, avocat fiscal de Blangy;

Guillaume Jean, sieur du Perron ; Pierre Morin.

1 708 1 7 1 1 . — Jacques Premord, premier échevin en titre.

17 1 2-1 7 1 5. — Jacques Premord^ premier échevin en titre; Thomas Quillet, premier échevin alternatif.

17 16. — Jacques Premord, premier échevin en titre ; Jean Robinet ; Jean-Baptiste Le Bourguois et Pierre Vioii, échevins électifs.

1717. — Jean Robinet; Jean-Baptiste Le Bourguois ; Pierre Vion.

17 18. — Guillaume Morel; Pierre Lion; Robert Hérault.

17 19. — Jean-Baptiste de Brèvedent, sieur de Saint-Nicol ; Guillaume Morel ; Pierre Lion ; Robert Hérault.

1 720. — Pierre Vion ; Pierre Lion ; Robert Hérault; Jean-Baptiste de Brèvedent.

1721. — Robert Hérault; Pierre Vion; Jean- Baptiste de Brèvedent ; Pierre Lion.

1722. — Nicolas Du tac ; Robert Hérault; Pierre Vion; Jean-Baptiste de Brèvedent.

1723. — Jacques Coulon; Nicolas Dutac; Pierre Vion.

1724. — Jacques Coulon ; Nicolas Dutaç ; Robert Hérault.

1725. — Jacques Coulon et Nicolas Dutac^ échevins électifs. Nicolas Dunepveu et Thomas Paulmier

de la Monchellerie, échevins par nomination du duc d'Orléans.

1726. — Jean-BaptisteAuber; Nicolas Dunepveu ; Thomas Paulmier; Jacques Coulon.

1727. — Michel Le Chevallier des Essarts; Jean- ^Kaptiste Auber j Nicolas Dunepveu ; Thomas I*aulmier,

1728. — Pierre Boudard, bailli de Hennequeville; -Michel Le Chevallier des Essarts.

1 72g. — Charles Boudin ; Charles Boudard ; Jean- Baptiste Auber; Nicolas Dunepveu.

1730. — Nicolas Vala; Charles Boudin, sieur du LongpriS; Pierre Boudard; Jean-Baptiste Auber.

1731. — Olivier Moulin; Nicolas Vata; Charles Boudin ; Pierre Boudard.

1 732. — Jacques Paulmier, lieutenant particulier du bailli de Blangy ; Olivier Moullin ; Nicolas Vata ; Charles Boudin.

1733. — Guillaume Renoult, sieur des Iles; Jacques Paulmier; Olivier MouUln; Nicolas Vata.

1734-1 737. — Pierre Brière; Guillaume Renoult ; Jacques Paulmier; Olivier Moullin.

1738. — Constantin Renoult, officier au grenier à sel; Pierre Brière; Guillaume Renoult; Jacques Paulmier.

1739. — François Liétout; Constantin Renoult; Pierre Brière; Jacques Paulmier.

1 740. — Jacques DeshouUes; Constantin Renoult ; François Liétout; Pierre Brière.

1 74 1 . — Jean Deshayes ; Jacques Deshoulles ; Constantin Renouit; François Liétoul.

1742. — Philippe Guillebert; Jean Deshayes; Jacques Deshoulles; François Liétout.

1743. — Jacques Boudin du Longpré; Philippe Guillebert ; Jean Deshayes ; Jacques Deshoulles.

1744. — Pierre Ernoult, marchand et directeur de la poste aux lettres ; Jacques Boudin du Longpré ; Philippe Guillebert ; Jean Deshayes.

1745-1746. — Laurent Beauval-Morin, avocat, Pierre Ernoult ; Jacques Boudin du Longpré ; Phi lippe Guillebert.

1747- 1748. — Guillaume Bertrand du Longpré; Laurent Beauval-Morin; Philippe Guillebert; Jacques Boudin du Longpré.

1749. — Charles-Jean Thierry de Beauvais, juge au dépôt des sels ; Guillaume Bertrand du Longpré ; Laurent Beauval-Morin ; Jacques Boudin du Longpré.

1750. — Guillaume Goubard; Charles -Jean Thierry de Beauvais; Guillaume Bertrand du Longpré ; Laurent Beauval-Morin.

1 75 1 . — Jean Fonterel ; Guillaume Goubard ; Charles- Jean Thierry de Beauvais; Guillaume Bertrand de Longpré.

1752. — Jean-Baptiste-Joseph Cuvelier; Jean Fonterel; Guillaume Goubard; Charles -Jean Thierry de Beauvais.

1753. — Philippe Rigoull; Jean-Baptiste-Jacques Cuvclier; Jean Fonterel ; Guillaume Goubard.

1754. — Philippe Le Monnier ; Jean-Baptiste-Joseph Cuvelier; Jean Fonterel; Guillaume Goubard.

1 755. — Jean Boûet, l'aîné ; Philippe Le Monnier ; Jean-Bapiisie-Joseph Cuvelier; Guillaume Goubard.

1656.-1657. — Jacques Caresme; Mathurin Charlemaine; Jean Bouet; Philippe Le Monnier.

1758. — Nicolas Coudre-Lacoudrais; Jacques Caresme; Mathurin Charlemaine; Jean BoUet.

1759. — Charles- François Liétout; Nicolas Coudre Lacoudrais; Jacques Caresme; Mathurin Charlemaine.

■ 1760-1761. — Pierre Coulon; Jacques de la Salle; Charles-François Liétout; Nicolas Coudre-Lacoudrais.

1762-1763. — Jean-Jacques-GuillauraeGoubard; Pierre Coulon; Jacques de la Salle; Charles-François Liétout.

1764-1767. — Louis-Gabriel de la Houssaye ; Charles-François Liétout ; Jean- Jacques-Guillaume Goubard ; Pierre Coulon.

1768. — Jean-Jacques-Guillaume Goubard; Jacques Vaquet, juge au dépôt des sels; Jean-Jacqucs- Etienne Deshayes, écuyer, seigneur de Manerbe; Pierre Le Carpentier.

1769. — Jean-Jacques-Etienne Deshayes, écuyer;

— xxxvni —

Pierre Le Carpentîer; Jean-François Liétout, avocat; Guillaume Bertrand du Longpré.

1770. — Jean-François Liétout; Guillaume Bertrand du Longpré; Nicolas Coudre-Lacoudrais ; Nicolas Buchère.

1771. — Nicolas Coudre-Lacoudrais; Nicolas Buchère ; Thomas-Etienne Quillet ; Nicolas Lion de Saint-Thibault.

1 772-1 774. — Thomas-Etienne Quillet; Nicolas Lion; Pierre Coulon; Jacques Vaquet.

1 775-1 781. — Gentien Guillebert; Jacques Duhault^ avocat ; Jean-Jacques-Guillaume Goubard ; VictorinRigoult.

1782- 1787. — Gentien Guillebert; Jacques Duhault j Jean- Jacques-Guillaume Goubard ; Claude Lié tout-Deslondes .

1788-1789. — Gentien Guillebert ; Jean- Jacques- Guillaume Goubard; Claude Liétout-Deslondes ; Pierre-Jean-Baptiste-Guillaume Picquefeu de Bermon.

Nous avons dit plus haut que la série des registres des délibérations se composait de 1 1 5 registres ou cahiers. Elle comprend un intervalle de deux cent quarante années, mais avec une lacune considérable de soixante-six ans, de i554 à 1620. De plus, nous remarquerons que trois registres des années i6o3, 1604 et 1607, inscrits à l'inventaire de 1746 sous les n*"* 202, 2o3 et 21 3, ne se trouvent point aujourd'hui à l'Hôtel-de-Ville.

— XUIX —

Recettes et dépenses. — Comptes des deniers.

Les comptes des deniers réunis en sept cartons (n* i3-i9) comprennent un intervalle de cent-neuf années^ de 1 58i à 1690. Plusieurs de ces comptes se trouvent en double et triple expédition ; ils sont au nombre de 1 84 cahiers.

La ville disposait de deux sortes de revenus : les deniers communs ou d'octroi et les deniers patrimoniaus. Les registres des comptes concernent les deux sortes de revenus. Les premiers procédaient de certaines levées que le roi permettait de faire chaque année dans les villes, sur les blés, les vins, le sel, le péage des rivières, etc. ; c'était une portion des aides ; les seconds étaient les revenus des héritages et autres biens appartenant aux villes pour quelque cause que ce fût, autrement que par concession du roi.

Les deniers communsou d'octroi étaient appliqués par les échevins à Tentretien des édifices, des fortifications, de la voirie, des ouvrages du port. Quand ce revenu était jugé insuffisant, on y joignait les ressources que procuraient les taxes indirectes perçues sur les denrées et sur les boissons.

Le levée des taxes de consommation était subordonnée au consentement des bourgeois. Le receveur

était choisi et élu par les échevinSy les conseillers et les notables. Au dix-septième siècle, il était nommé par le roi. Les comptes des recettes et dépenses devaient être rendus publiquement d'année en année devant Téchevinage, mais cette règle ne paraît pas avoir été rigoureusement appliquée. Les comptes du receveur étaient adressés en triple expédition à la chambre des Comptes de Normandie qui retenait Toqginal ; une copie était destinée au comptable et restait entre ses mains comme preuve de Tentérinement de sa gestion; une autre copie demeurait déposée ^ans les archives.

Plusieurs cahiers des comptes des dénier^ notamment ceux de la fin du xvi* siècle, portent des notes marginales émanant de la chambre des Comptes et de la main d'un conseiller ou d'un greffier de la chambre. En voici une des plus intéressantes : elle est relative au refus d'approuver les dépenses faites par la ville alors qu'elle était au pouvoir de la Ligue en 1589.

« Il appert, dit-elle, que le lieutenant de Pierrecourt tenant le party des rebelles a commandé dgins ladite ville depuis la Pentecotte jusques au 14*^ de juin qu'elle auroit esté remise en l'obéissance du roy, et fu depuis reprinse par les dits ennemys le 10 d'aoust ensuivant le tout en l'année de ce compte ( 1 589), durant laquelle soubz l'authorité desdits ennemys la plus part des ouvraiges et repparations auroient esté faictes, partant soit ordonné : attendu que la

dite ville n'esloil en l'obéissance du roy et que les dits eschevins pourlors n'avoient qualité ny pouvoir d'ordonner ceste partie et l'ensuivante, ensemble toutes celles par eux ordonnez depuis le 1 5° jour de febvrier audit an ( i58g] jusquesau 14'' jour de juing ensuivant sont raiez purement et à recouvrer tant sur lesdicts eschevins ordonnateurs que sur ceulx qui ont signé les dictes ordonnances. »

Au xvi° siècle, la perception du revenu était donnée à ferme soit pour un an soit pour trois ans; il était perçu douze deniers pour livre en sus du prix arrêté.

En 168 1 , la cbarge du receveur fut érigée en titre d'office royal. Trois ou quatre ans après, il y eut déclaration par laquelle le roi permit aux municipalités de rembourser leurs receveurs et de faire administrer leurs deniers par les officiers municipaux ainsi qu'auparavant.

Selon un usage immémorial, l'électiondu receveur avait lieu le 26 décembre. Le receveur était pris d'ordinaire parmi les cpnseillers et installé par le gouverneur. Sa chargen'était sans doute pas exempte de profits, mais elle lui créait des obligations fort onéreuses car il avançait de sa bourse les sdfumes non recouvrées.

Il existait aussi un contrôleur des deniers, office créé en 1 5 14 pour surveiller la gestion des finances municipales. Cet office était perpétuel et à vie; il fut racheté par la ville en 1621 après la mort du

dernier titulaire, Guillaume Hurel, sieur de Saint- Martin.

En 1684, par suite d'embarras financiers, la ville mit ses revenus en régie. Un arrêt du conseil abonna les habitants à 25. 000 livres par an pour la taille et leur permit de la lever à l'avenir par forme d'impôt sur les denrées et marchandises, suivant un tarif présenté au Roi et approuvé par le Conseil.

Le chapitre des recettes comprenait trois sections : 1° recettes du quatrième sur les vins; 2° recettes du quatrième surlecidre, la bière et le poiré; 3" recettes sur les denrées et marchandises.

Si l'on examine le montant des recettes dans les comptes les plus anciens, on est frappé de la baisse pour ainsi dire régulière qu'il présente, et on conçoit les plaintes incessantes au sujet delà misère de la ville dont le procureur-sindic portait l'écho à la cour. Les dépenses au contraire suivent une marche ascendante. Pour nous en tenir ici aux recettes, on relève dans leur total pendant l'espace de dix ans un écart de 700, goo et 1,000 livres, écart qui atteint même une différence de plus de moitié en l'année iSgi. Les recettes s'élèvent à4,j88 livres en i58i,*tombent d'abord à 3,401 livres en 1587, à 3,093 livres en 1590 et enfin à 1,554 en i^gi. A la fin de l'année i585 la ville se trouvait en présence d'un déficit de 3,35? livres. La situation fut loin de s'améliorer dans le cours des siècles qui suivirent. A l'époque de la Révolution, le i°'mai 1591,1e maire

constatait un déficit effectif de 48,570 livres dont 45,883 livres étaient immédiatement exigibles. On peut en conclure que la situation financière de Honfleur n'a jamais été en rapport avec ses besoins.

Quant aux dépenses portées en compte elles étaient groupées en plusieurs chapitres répondant aux catégories suivantes : réparations, fortificaùons, gages des officiers.

Les dépenses ordonnancées et mandatées par les échevinsavecrapprobation du gouverneur étaient acquittées par le receveur.

Une partie de ces dépenses était appliquée aux travaux du port. Voici un extrait des comptes concernant l'ouverture d'un chenal à travers les bancs de laSeineen l'année i58i :< Comme sur la remonstrance faite par le procureur-sindic des bourgoys dudit Honnefieu qu'il estoit besoing et nécessaire de faire une ouverture de terre en façon du russeau ou rigolle le long de la jettée de par d'amont, du costé de Test, vys à vys de la chaisne barrant l'entrée dadict havre, et ycellecontynuer jusques au boult et front de la dicte jettée, à raison que le canal y estant estoit de travers et barré d'un poullyer, ne pouvant les navyres sortyr ni entrer dedans ledict port sans grand danger d'estre perduz et periclyteez cl aussy à raison que le courant de la bare de l'enclos dudict havre donnoit contre la plate-forme et empâtement de la Tour Carrée dudict port ruynant les fondements d'icelle.... auroit esté ordonné qu'il

seroit travaillé à la dicte œufvre aux dépens de la dicte ville par les manouvryers et pionniers qui seroient loueez par les dîcts eschevins, et à ceste fin seroit par eulx achepté les matereaulx à ce nécessaires pour le toult estre payé par le dict recepveur desepmaine en sepmaine. »

Le chapitre des deniers employés aux fortifications comprenait des dépenses de construction et d'entretien qui se reproduisaient chaque année ; il ne donne lieu à aucune remarque particulière. On trouve toutefois dans les comptes des années i585 et iSgo le nombre des paroisses sujettes au guet et au pionnage. On en comptait soixante-dix. Nous ne pouvons citer le nom que de quarante-deux qui étaient : Ablon, Gonneville^ la Chapelle-Baivel, Saint-Pierre du-Châtel, Notre-Dame-du- Val-sur-mer, Fatouville, Foulbec, Saint-Léger, BouUeville, Epaigne, Vanecrot, Beuzaville-en-Lieuvin, Saint-Gatien, les Authieux, Saint-Julien, Launay, Surville, Rabut, Saint- Melaine, le Coudray, Saint -Martin- aux- Chartrains , Hennequeville, Trouville - sur-Mer, Genneville, le Theil, Tonnetuit, Fourneville^ Vasouy, Cremanville, Ableville, Saint-Benoît-d'Hébertot^ Equemauville, Barneville, Conteville, la Lande, Bonneville-la-Louvet, le Vieux-Bourg, Criqîiebeuf, Villerville, Manne ville-la-Raoul, Quetteville et Bois-Hellain.

Sous le titre troisième, les comptes des deniers font mention des gages des officiers et des agents

subalternes. Au xvi* siècle, on prélevait sur le budget municipal : pour legouverneneur, 140 livres ; le procureur-sindic, 20 livres; le contrôleur des deniers, 6 deniers pour livre de la valeur des receltes ; le greffier, 10 livres; le sergent, 5 livres; le concierge 3o li\Tes; le serrurier chargé de rhorloge publique, 10 livres; le maître-éclusîer, 10 livres; Tarmurier, loosous; le médecin, 3o livres; le gardien de l'hôpilal, 25 livres.

Les deniers patrimoniaux formaient une autre source de revenus. Us étaient donnés à ferme, aux enchères publiques, durant la première semaine du mois de janvier de chaque année. Le produit que Ton en tirait était destiné à couvrir certaines dépenses telles que les gages de Tavocat de la ville; les gages des échevins; les honoraires des prédicateurs; les fi-ais de voyage, de procès ou de réjouissances publiques; les vins d'honneur, etc.

Nous avons arrêté le classement de la série de la comptabilité à Tannée 1690. A cette époque, les comptes des receltes et des dépenses cessèrent d'être établis par le receveur des deniers communs; SOTi office avait ét'é supprimé par redit du mois de juillet 1689. On trouvera dans le second volume du présent travail, la suite des comptes municipaux.

Marine. — Papiers des amirautés de Honfleur

ET de Touque.

Les registres et papiers de l'amirauté de Honfleur ont excité à diverses reprises l'attention de Tadministration de la marine au siècle dernier. En effets on a la preuve que ces papiers ont été inventoriés au mois de mai 1710. Il est vrai que nous n'avons pas retrouvé le procès-verbal de cet inventaire, mais les cotes dont un grand nombre de pièces sont encore revêtues, prouvent suffisamment la réalité de Topération. Vingt-cinq années plus tard, en 178 5, la marine se préoccupa de nouveau de Fétat des archives de l'amirauté de Honfleur. Voici à quelle occasion. La compagnie française des Indes-Orientales préparait un projet de campagne à la recherche de la terre où le capitaine Gonne ville avait abordé. Un de ses meilleurs officiers. Bouvet de Lozier, chargé de poursuivre Tentreprise, désira connaître la pièce originale désignée comme une déclaration faite par Gonneville au siège de l'amirauté de son port d'armement. Une note sans date ni signature, conservée aux archives de la marine indique les recherches faites alors. « On demande, dit cette note, la déclaration que M. Binot de Paulmier^ sieur de

Conneville ', a faite à l'admirauté de Honfleur le 1 9 juillet i5o5... M" de l'admirauté de Honfleur à qui l'oD a demandé cette déclaration en 1735 ont répondu que leurs registres n'alloient pas au delà de 1600. Il faudroit savoir ce que sont devenus les registres plus anciens. »

Nous ignorons les suites données à cet ordre ; ce qui est bien certain c'est que, d'un côté, on peut considérer comme perdus les anciens registres dont parle Bouvet, de l'autre les papiers de l'amirauté de Honfleurne remontent plus aujourd'hui au delà de l'année i636.

Eo franchissant un intervalle de plus d'un siècle nous rencontrons de nouvelles indications au sujet des registres de l'amirauté. En 1844, M. Jal, historiographe de la marine, obtint la mission de rechercher dans les archives du Havre, de Cherbourg et de Brest les documents relatifs à l'histoire de la marine en général et surtout ceux qui se rapportent aux époques obscures. La première visite de M. Jal liii pour le Havre, où il séjourna deux jours; la seconde fut pour Honfleur. Voici un extrait de son rapport :

' Lrtit divenet dfaominatïoas données k ce navigateur, depuis deui tiicles, lont Erronées, bien qu'elles aieni été empruntées a un ouvrage publié par uo membre de »a famille. — Le nom patronymique est Le Paulmitr; c'est celui d'une famille très nombreuse qui vivait à Honfleur à U fin du iv sitcle. Le turDom de Coitneville ne peut être une qualilicatiun nobiliatte, il désigne simplement le lieu de naissance ou d'habiuiion. Quand au prénom Binol, nous inclinons i penser qu'il est une ik> fimuiu populaire* de Robin et Robinet.

€ Arrivé le 17 août, à Honfleur, après m'être assuré que l'Hôtel-de-Ville n'a dans ses archives aucun document de la nature de ceux qui sont Tobjet de mes constantes recherches, j'allai chez M. le commissaire des classes, chargé du service maritime de ce port. Je vis, dans les bureaux de M. Letellier, quelques registres dont le mauvais état ne témoigne que trop du peu de . cas qu'on en a fait depuis la révolution de 1789. Ces volumes qui sont le reste connu des registres des amirautés de Honfleur etde Touque neforment point unesérie; quatre appartiennent à Honfleur et deux à Touque ; ils se rapportent au xvni** siècle plus qu'au xvn* siècle. Us

sont loin cependant d'être sans intérêt Une liasse

assez grosse de papiers se rapportant aux deux derniers siècles, m'a fait voir plusieurs pièces d'un intérêt réel : une lettre de Vaiincour ; la correspondance de Seignelay et de Pontchartrain avec l'amirauté; quelques lettres signées : L. A. de Bourbon; une correspondance de M. de Montmor, intendant au Havre (i685), et des lettres d'une date plus récente complètent la collection des pièces historiques, qui des bureaux de l'amirauté de Honfleur, sont venues dans ceux de M. le commissaire de l'inscription maritime. » {Annales maritimes, janvier 1845.)

La note qui précède indique clairement que dans son court voyage à Honfleur, M. Jal a passé à côté du dépôt où subsistaient les centaines de registres

OU de liasses de papiers qui ont jadis formé tes archives de Tamirauté. Ces archives n'étaient pas ■venues dans les bureaux de M. le commissaire de rinscription maritime, mais bien dans ceux du greffe du tribunal de commerce, et le greffier dece tribunal s'en trouvait trèsrégulièrement le dépositaire depuis la révolution . Avant cette époque le commerce avait, en fait de juridictions spéciales, les tribunaux des consulseï les tribunaux des amirautés qui jugeaient en première instance; en 1790, la connaissance des mêmes affaires commerciales fut attribuée aux tribunaux de commerce par lesloisdesj, 1 1 septembre, 12 et ig octobre qui dépouillèrent les amirautés de leur juridiction conlenlieuse et des papiers qui s'y rattachaient. On voit donc que par un enchaînement naturel la collection des papiers de l'ancieruie juridiction fut remise dans son ensemble à la nouvelle. Cest donc dans le dépôt du greffe du tribunal de commerce de Honfleur que nous avons découvert, il y a quelques années, des débris plus ou moins importants des papiers de l'amirauté. A ces premiers documents sont venues se joindre les diverses séries de registres que de récents aménagements ont permis de cataloguer et de mettre en liasses. On trouvera plus loin l'indication de leur classement suivant les matières et l'ordre chronologique.

On ignore l'époque positive de la création de l'amirauté de Honfleur. Bien que certains fonctionnaires de la marine et des plus instruits aient cherché

à résoudre cette question au siècle dernier, la solution conserve encpre un caractère hypothétique. C'était un des plus anciens sièges de France; sa création était antérieure à Tannée 1487. Maigné cette indication puisée dans un document analysé plus loin, la solution reste incertaine.

D'anciennes provisions des officiers de Famirauté de Honfleur prouvent qu'autrefois les offices de Tamirauté de Quillebeuf étaient réunis à ceux de Honfleur. Dans différents actes notariés postérieurs à Tannée 1 642, Pierre Troussel est encore qualifié de « ci devant lieutenant civil et criminel en Tadmirauté de France aux sièges de Honfleur, Quillebeuf et es environs. »

Au xvn* siècle, ce siège était composé d'un lieutenant, d'un greffier, de deux huissiers visiteurs et deux sergents. A la même époque, ses limites étaient : au levant, la rivière de Risle ; au couchant^ la paroisse de Villerville. Au xviii'' siècle, ces limites s'étendirent à Touèst par suite de la suppression de Tamirauté de Touque.

Les privilèges de ses officiers consistaient en exemption de la taille, tutelle et curatelle, guet et garde, logement des gens de guerre et autres charges publiques, ainsi qu'en affi^anchissement des impositions ordinaires. L'édit de création des offices des amirautés du i*^ avril 1 554 et les déclarations du Roi des 4 mai 1637, et 27 novembre 1640 avaient réglé ces diverses exceptions.

11679) '^ lieutenant de l'amirauté estimait sa charge 8,000 livres, maïs il ne trouvait pas d'acquéreur. La même année la charge de procureur du roi en l'amirauté, vacante depuis dix à douze ans, fut obtenue par Pierre Lion, avocat, moyennant 2,600 livres.

Les papiers de l'amirauté constituent un ensemble de documents précieux au triple point de vue historique, maritime et commercial; ils présentent les ressources les plus abondantes pour les questions de juridiction maritime, d'usage, l'histoire de la navigation, du commerce colonial, des localités, des institutions, etc. Les rapports de mer, les journaux de bord, les registres des visites, les inventaires, les congés, les minutes des actes et sentences, etc., fournissent des renseignements intéressants sur les attributions des officiers des amirautés dont l'action s'exerçait sur la police des ports, la navigation, les prises, les naufrages, la pêche, l'exécution des contrats, etc. Relativement à la police, leurs fonctions étaient : de veiller à ce que les ports et havres fussent entretenus dans leur profondeur ; à ce qu'il y eût toujours à bord des navires étant dans les ports des matelots pour faire les manœuvres nécessaires, pour faciliter le passage des bâtiments; à ce que les navires fussent rangés à quai ; d'ordonner le déchargement des poudres aussitôt l'arrivée des navires ; l'enlèvement des marchandises débarquées; l'établissement d'une cale de radoub et calfatage; le

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