LENS

La caractéristique du système inquisitoire consiste dans Le rôle actif du juge au procès. Il se saisit lui-même de l'affaire, il prend l'initiative de la procédure et la dirige ; ül instrumente contre l'inculpé, dont il devient plus où moins l'adversaire ; il procède d'office à la recherche des preuves, et comme, dans cette recherche, il dispose de la force publique, les perquisitions et arrestations constituent un procédé normal pour la découverte de la vérité.

Un pareil système, au contraire du précédent, assure parfaitement la répression, mais il compromet, sacrifie même l’impartialité et l'indépendance du juge. Il exige des mesures appropriées, una réglementation minulieuse des conditions dans lesquelles doivent être opérées les perquisitions et les arrestations, pour Le mieux de la sauvegarde des droits individuels. |

Telles sont les lignes essentielles des deux formes principales de procédure pénale, qui se sont constituées au cours des siècles et dont l'emploi a toujours été subordonné à l’organisation du pouvoir et au degré de liberté des peuples.

Faut-il choisir entre les deux, déterminer par suite le régime . des perquisitions et des arrestations, nous nous trouvons aussitôt en présence d’une redoutable alternative. Prenons-nous parti pour la procédure accusatoire, nous garantissons sans doute la liberté de l’individu et nous assurons l’indépendance du juge, mais nous énervons la répression. Si, par inertie, par crainte, ou par corruption, aucun accusateur ne se dresse en face du coupable, la plus scandaleuse impunité est assurée aux pires forfaits. C’est l’ordre social menacé, compromis.

Sacrifions-nous, dans un intérêt supérieur, les droits de l’individu, en permettant largement l'emploi des perquisitions et des arrestations, nos préférences vont-elles à la procédure inquisitoire, nous assurons sans doute la répression énergique des crimes. mais, avec le sacrifice des droits les plus imprescriptibles de l’homme, nous faisons celui de l’impartialité du juge et de l’indépendance du tribunal.

Alternative redoutable et troublante ! Problème angoissant pour le juriste ei le sociologue, que chaque siècle a résolu avec ses notions juridiques et sa conception du pouvoir et de la liberté. Sous la double influence des doctrines et de l’état social, la procédure pénale, au cours des siècles, n’a cessé d’osciller, comme entre deux pôles, entre ces deux formes de répression. Suivant les