TITRE VI

Dispositions générales.

Art. XXXVIII. — Le directeur général dirigera toutes les opérations administratives de la banque Elisiana. 11 aura sous ses ordres tous les agents qui y seront employés et aussi la police du palais de l'Académie dans lequel la banque Elisiana sera établie.

Art. XXXIX. — 11 sera, ainsi que le trésorier, logé dans le palais de l'Académie.

Art. XL. — Il nous fera connaître ton* les moyens d'améliorations susceptibles d'être employés pour le perfectionnement des établissements formés à Carrara.

Art. XLI. — La place où s'embarquent les marbres pour être exportés présente pour le chargement des bâtiments de mer îles difficultés qui rendent celle opération aussi pénible que dispendieuse. Le directeur de la banque Elisiana nous présentera, dans le plus bref délai, ses vues sur les moyens à employer pour rendre l'embarquement îles marbres plus facile el moins dispendieux. Le conseil des Ponts et chaussées présentera le icr janvier prochain, les plans, devis et détails approximatifs d'un port ou d'une jetée en mer qui facilitera cet embarquement.

Art. XL1I. — Le directeur général de la banque Elisiana et le trésorier sont chargés de la perception <le la taxe sur les marbres; ils se conformeront au règlement particulier que nous avons approuvé.

Art. XLIII. — Nos ministres îles Finances et de la Justice sont char; chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent règlement.

Donné en noire Palais aux Bains, ce jour 28 juillet 1807 (1). (1) Arch. Nat. AF"\ 1116, 11° 133