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presque toujours qu’une amélioration proportionnelle. Cependant il pourra y avoir invention, si la pureté de la matière première employée donne des résultats inattendus, si entre les résultats obtenus dans les deux cas il y a autre chose qu’une différence de degré.

Homologie. — On appelle homologie la propriété que possèdent les corps organiques de s’ordonner en séries, dans lesquelles les corps qui se suiventl'un l'autre se distinguent par un groupe. d'éléments identique. Dans la catégorie des corps aliphatiques, les membres se distinguent entre eux par l’adjonction d'un groupe CH'; dans les combinaisons aromatiques c’est un groupe C#H° qui marque la gradation ; une autre série de corps est caractérisée par le groupe C°H*.

Les corps homologues possèdent des propriélés sinon identiques, du moins très voisines, et on admet, en règle générale, qu'ils peuvent se représenter l'un l'autre dans un procédé. Les différences qui apparaissent alors sont des différences de degrés prévues par tous les chimistes et entrainant, dans le procédé, des modifications très simples, qui ne peuvent caractériser une invention. D'une façon générale, par conséquent, il n'y à pas d'invention dans le remplacement d’une matière première par son homologue, ou dans l'obtention d'un corps nouveau homologue d'un corps déjà connu et dont l'existence était prévue.

Cependant, si le corps nouveau a des propriétés spé-

ciales et inattendues, qui ne se retrouvent pas dans les

autres corps de la série, si l'emploi d'une matière première homologue réalise un progrès cerlain et permet de surmonter des difficultés autrement insolubles, il y a invention. C'est ce que décida, par exemple, en France, un arrêt de la Cour d'appel, au sujet du Trinitropropyltoluène homologue du Trinitrobutyltoluène : « Le corps nouveau, bien qu'homologue d'un corps. « déjà connu, réalisait un résultat industriel très diffé- « rent, caractérisé par l'intensité de, sa propriété odo- « riférante (1). »

Cette diversité des formes de l'invention chimique, la multiplicité des moyens qui peuvent être employés pour la réaliser ont fourni aux adversaires du brevet de procédé un argument, qui suffit à leurs yeux pour le condamner. Il est facile et il suffit, disentils, d'apporter à un procédé breveté une modification accessoire pour constituer un procédé nouveau. Celui-ci est en réalité une contrefaçon, mais la modification, qui le distingue du premier, fera juger par les tribunaux qu'il ne viole point la loi du premier brevet (2).

Remarquons tout de suite que la loi française admet le brevet de procédé, quand il s'agil de préparer un produit déjà connu, L’objection résumée plus haut, si elle

1. Annales,1902, p.91. Cf. également un arrêt de la Cour de Lyon du 3 mars 1906 où fut examiné le problème que soulève l’homologie. Ann., 1906, p. 158.

o. Cf. Grandmougin, La Réorganisation de l'Industrie Chimique en France, p. 211, note.

M. Guérin 6

LES oUE

correspondait à la réalité, garderait dans ce cas toute sa valeur et le brevet de procédé ne constituerait aucune : protection réelle à l'inventeur. |

En fait, il n’en est point ainsi et une jurisprudence constante, sur ce point même assez riche, nous montre que les tribunaux ne s'arrêtent pas, pour motiver leurs jugements, aux prétentions des parties. Il est intéres-

sant de citer quelques cas.

AFFAIRE DE L'ORCINE (1)

Mlle Frézon avait pris le 14 août 1848 un brevet pour l'extraction de l'orseille des lichens, puis le 143 août 1849 un certificat d'addition. Entre temps, un certain Pommier prit un brevet pour le même objet le 34 octobre et le 3 novembre 1848 ; puis il attaqua en contrefaçon Mlle Frézon qui répondit par une demande reconventionnelle. Le jugement du Tribunal de commerce confirmé par la Cour d'Appel conclut, contre l'avis des experts, que Pommier élait coatrefacteur. Le jugements’appuyait pour cela sur un fait, dont ceux-ci n'avaient pas à connaître : « Frézon avait à plusieurs reprises essayé et expérimenté «son invention dans les laboratoires de Pommier père «et fils et cela antérieurement au premier brevet de ce «dernier. » Mais en outre le procédé était minutieusement examiné en soi et le Tribunal déclarait « que le

« procédé Pommier n’était qu'une copie exacte des sys- «tèmes el des procédés décrits au brevet de Frézon…