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dires des experts, déclara cette allégation inexacte,en. considérant que la quantité d'or renfermée dans les produits fabriqués par Desoye démontrait suffisamment qu’ils avaient été fabriqués à l’aide de glycérine et non de mannite (1).

Bien plus les jugements rendus à l'occasion d'un brevet de produit examinent le plus souvent dans leurs motifs le procédé autant que le produit. Cela se remar-

que notamment dans l’affaire Chatillon.