Annales, 1902, p. 105%, art

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En bonne logique, cette constatation pourrait suffire et cependant le tribunal juge bon de l’étayer par des considérants beaucoup plus longs tirés de la similitude des procédés employés. Chemin faisant, il s’appliquera à montrer qu’une variante dans les procédés n’en change pas l’essentiel, ce qui peut au premier abord apparaître inutile, puisque la loi proclame contrefaçon le produit fabriqué à l’aide d’un procédé différent.

En effet, dit le tribunal,et cette conjonction souligne l'importance qu'il attache à la liaison entre le produit et le procédé, les deux produits, celui de Fritzsche et celui de Tiemann, «s'obtiennent par l'emploi d'agents similaires et par les mêmes procédés chimiques ». Ets'il est vrai, comme le dit Fritzsche, que la réaction employée, dite de Claisen, qui consiste à condenser les aldéhydes avec les cétones au moyen de liquides alcalins, était connue avant Tiemann, l'application qu’il en fait reste brevetable. Or, les prévenus de contrefaçon ont pris précisément comme point de départ de leurs opérations l'application mème indiquée par Tiemann et ont suivi dans tout le cours de leur fabrication la

marche indiquée dans le brevet de celui-ci (4).

1. «Qu'ensuite, l'œuvre de constitution et de transformation du «corps est continuée en une série de condensations,de mélanges et «de distillations, qui sont la reproduction à peu près exacte des . « moyens employés par Tiemann.

«Que, à l'exemple de celui-ci, les prévenus ont, tout d’abord, «composé une sorte de matière première presque sans odeur, c’est- «à-dire la pseudo-violette, imitation évidente dela pseudo-ionone ; «qu’ils ont ensuite traité par les acides cette matière première et