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ou privés, disposant généralement de pauvres moyens, . mus presque toujours pour le seul amour de la science. C’est la découverte de l’aniline dans les goudrons de houille, qui parait marquer une date nouvelle. À parür de ce moment, et c’est en Allemagne que le mouvement prénd naissance, l'initiative de la recherche. appartient, d’une certaine façon, non plus au savant mais à l'industriel qui met à la disposition du premier les puissants moyens financiers dont il dispose. C’est ainsi que sont nés le plus grand nombre des médicaments, qui ont eu au dernier quart de siècle un succès considérable : l'antipyrine, le salol, le pyramidon, etc. L'avantage de cette méthode nouvelle est de grouper, autour du savant qui dirige la recherche, tous les moyens susceptibles de la faire avancer. On sait qu'aujourd'hui la naissance d’un médicament nouveau n’est possible même pour un grand savant que si certaines condi- : tions matérielles sont réalisées : une documentation considérable, qu'il ne pourrait se procurer seul, esb nécessaire, car elle doit embrasser non seulement la question à l'étude, mais aussi toutes les questions connexes ; il faut donc un grand nombre de traducteurs qui soient en même temps savants. L’exécution des expériences nécessaires exige de nombreux produits qu'il serail long et dispendieux de préparer pour un homme travaillant seul : l'usine qui soutient le laboratoire les fournit facilement. Enfin, les produits nou-

veaux doivent être contrôlés par des physiologistes et

des pharmacodynamistes travaillant dans des laboraloires spécialement aménagés à cet effet (1).

Il semble que dans l'industrie chimique, cette organisation de la recherche doive aller en se développant. Il y aura bien toujours des esprits originaux comme les pharmaciens d'autrefois, qui employaient leurs loisirs à préparer dans leur läboratoire des remèdes rouveaux; mais le plus grand nombre des chimistes inventeurs seront agrégés à des maisons puissantes, qui voudront exploiter et faire passer dans la pratique les inventions que ceux-ci auront faites. RE

La recherche, qui autrefois était individuelle et isolée, sans but lucratif, devient le travail d’un groupe soutenu par des capitalistes désireux d'en ‘tirer profit. Du point de vue qui nous occupe, il faut souligner la prédominance de ce dernier caractère. Quand l'inventeur d’autrefois poursuivait ses recherches, il désirait peut-être tirer parti de sa déconverte future, mais souvent un autre mobile Je poussait : l'amour de la science, le besoin d'exercer la faculté propre à l'esprit de l’inventeur, car beaucoup d'hommes sont inventeurs comme d'autres poètes ou romanciers, et c'est pour leur plaisir ou pour libérer leur cerveau, que les uns ou les autres donnent naissance à des œuvres nouvelles.

1. Cf. Economie nouvelle, juillet 1920, p. 443 : F. Billon, l’Exercice de la pharmacie (art. 23 de la proposition de M. Vincent). M. Billon n’a pas en vue ia modification de la loi de 1844, mais ses observations gardent toute leur portée dans la question des Brevets. ;

Egalement, Chimie et Industrie, vol. n° 4, octobre 1920. Auguste Lumière, Les Médicaments allemands.

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Mais le chimiste attaché à un laboratoire de recherches, à qui le capital fournira tous les moyens de travail, sera le sujet du capital. La loi qui, comme celle de 1844, tendrait à priver celui-ci dé son profit, tuerait la poule aux œufs d'or, car le capital ne peut pas être désintéressé : il se retirerait aussitôt d'une entreprise qui ne le rénumérerait point et la Société perdrait le bénéfice des inventions qui auraient pu être failes el

qui ne verraient jamais le jour.

Reste à vaincre l’objection, qui se trouve à la base des jugements analysés dans le chapitre précédent, et que l’arrêt de la Cour de Lyon du 23 février. 1907 formulait en ces termes : « Il importe, dans l'intérêt. « général de ne pas laisser accaparer par un seul, direc- « tement ou indirectement, un médicament utile à fa « santé publique.» Cependant, au cours des débats qui ont précédé le vote de la loi, un seul député a émis cetle crainte, dont on ne trouve la trace ni dans le rapport de Dupin, ni dans l’exposé des motifs. Aujourd'hui, c’est elle qui parait avoir remplacé la crainte du charlatanisme ; elle se rattache d’ailleurs à une conception, qui anime des théories politiques et économiques: encore puissantes sur certains esprits On est enclin à penser que l'action d'un homme seul tend à l'oppression de ses semblables dans la mesure de ses

moyens et que, par conséquent, il vaut mieux qu'un

même service économique soit rempli par plusieurs personnes, que leur concurrence mutuelle poussera à travailler de mieux en mieux, et à un prix de plus en plus bas. La concurrence est, selon l’enseignement de la doctrine libérale, la source de tous les bienfaits et de tous les progrès économiques. Cependant l'on a généralement admis que le brevet n’était pas incompatible . avec le régime de la liberté commerciale. C'était à tous les yeux, une exception nécessaire. Il s'agit donc en l'espèce, moins d'un débat théorique que d’une question de fait. On pense que dans les cas ordinaires, les prétentions d’un fabricant unique trouvent leur limite dans les moyens du consommateur: celui-ci en présence du prix exagéré d’un objet agréable, même utile, pourra se résiguer à ne point l'acquérir. Il ne s'y résignera point et fera une dépense hors de proportion avec ses ressources, s’il s’agit d’un médicament destiné à le guérir d'une maladie grave. C'est cet inconvénient qu'on a voulu éviter en refusant la protection du brevet au produit pharmaceutique.

Plutôt que d'examiner la question sous son aspect général, il convient de passer en revue les faits passés et de modeler sur leur mouvement les-règles à établir en la matière.

Remarquons d’abord que c’est souvent trop accorder aux médicaments que de leur attribuer l’exclusive vertu de guérir. En fait ce ne sont point seulement les

médicaments qui guérissent, c'est aussi le médecin qui

les ordonne. Certains médecins ont une valeur personnelle telle qu’ils représentent eux aussi un monopole. On n’a jamais songé cependant à réglementer les tarifs médicaux. En outre, tous les médicaments ne sont point d’égale valeur : il en est beaucoup parmi eux qui. ren- : dant de grands services, apportant des soulagements inconnus avant eux, ne sont point cependant indispensables à la thérapeutique. En bonne justice, même en adoptant le point de vue de la loi de 1844, l'exclusive ne devrait atteindre que les médicaments spécifiques de certaines maladies. Cette limitation étant faite, il s’agit de savoir s'il s’est déjà vu ou s’il est à craindre que le producteur unique d'un tel médicament en tire des produit abusifs. La malfaisance de son pouvoir absolu nous parait limitée sur deux points.

L'assistance publique, en fournissant gratuitement aux indigents les médicaments qu’ils ne peuvent payer, assure une partie importante de la population contre ce risque Quant aux malades ordinaires, si l’on remarque qu'il suffit souvent, pour un traitement, de quelques grammes d’un produit qui se fabrique annuellement par milliers de kilos, il est facile de conclure qu'une prime de quelques francs, payée par chaque malade, suffira à fournir à l'inventeur une rémunération convenable.

Il faut se rappeler aussi que le monopole n’est pas. maitre absolu du consommateur. L'exemple fourni par M. Gide nous parait à cet égard tout à fait juste.

€ Supposons, dit M. Gide, le cas d'un seul ven-

deur : par exemple comme Cournot qui, le premier, a étudié la loi des prix sous le régime du monopole, supposons le propriétaire d'une source minérale douée de vertus curatives uniques On pourrait croire qu’il dépend de lui de fixer le prix qu'il veut et que par conséquent il n’y a plus ici de loi : il n’en est rien. Si ce monopoleur essaie du prix de 10 francs la bouteille, il verra qu'il n’en vend qu’un petit nombre, et que par conséquent il gagne peu, il en vendra 1.000 bouteilles, par exemple, ce qui lui fait 10.000 francs. S'il baisse à 1 franc, il en vendra 100.000 bouteilles, ce qui lui fait 100.000 francs, car il trouve aussitôt un débouché dans la masse des classes moyennes. En ceci donc son intérêt se trouve d'accord avec l'intérêt des consommateurs. Mais encouragé, il abaisse à O fr. 40 la bouteille : alors comme le nombre des malades est limité et qu’en somme on ne boit pas l’eau minérale pour son plaisir, il n’en vend que deux fois plus, soit 200.000 bouteilles, il est désagréablement surpris de voir sa recette tomber à 80.000 francs. Il se hâtera donc de relever son prix, jusqu'à ce quil arrive à un prix tel qu’en le multipliant par la quantité vendue, il trouve le produit maximum. En ceci donc l'intérêt du monopoleur n’est plus d'accord avec l'intérêt du consom-

mateur. » (1) A s’en tenir à cet exemple, on voit qu’il peut rester

r. Cours d'Economie politique, éd. 1909, p. 237.

un certain nombre de malades incapables d'acquérir le médicament nouveau et l'on peut imaginer que certains, parmi eux, ne seront point secourus par les œuvres d'assistance publique ou privée. Cependant il n'est pas certain non plus que le régime de la libre concurrence permettrait de les atteindre, car le coût de la production lui-même peut être au-dessus de leurs ressources. Le monde est ainsi fait que les biens les plus nécessaires à l'homme peuvent être hors de sa portée.

En résumé, l'analyse des faits économiques nous ‘amène à conclure que les dangers du monopole sont très limités, ils nous apparaissent, en tout cas, beaucoup moindres que le péril engendré par le refus du brevet, qui risque .de décourager le génie inventif et, par conséquent, d'arrêter le développement de ia richesse et du progrès général. Quant au charlatanisme, on n’y songe plus guère et nous avons vu que le reproche n'en peut être fait aux produits chimiques.