‹ Les assemblées parlantesChapitre 4 sur 28 · LA THEORIE · texte numérisé non relu

LA THEORIE

§ 1. — Origines historiques du système anglais coDnu sous le nom de régime parlementaire.

Nous entendons par le régime parlementaire ou représentatif une forme mixte de gouvernement dans laquelle il existe, en présence de la Couronne ou du vestige de royauté qui la représente historiquement, une ou deux assemblées, empiriquement formées, qui ont, avec la prétention de représenter le pays, celle de débattre en son nom tout ce qui regarde ses intérêts.

Pour faire comprendre cette définition et déterminer le sens précis qui doit être attaché à ridée du gouvernement représentatif, nous demanderons d'abord et naturellement la signification de ce régime gouvernemental à ses origines historiques.

Le système représentatif fut chose inconnue des antiques civilisations dont nous reprenons laborieusement la marche, interrompue pendant de longs siècles par la double invasion du mysticisme oriental et des races barbares. Ses premières origines datent de cette belle époque du Moyen-Age où le Christianisme et la Barbarie féodale, faits pour s'entendre, se partageaient l'exploitation des troupeaux d'hommes épars sur le sol de l'Europe. Les Potentats ayant sans cesse besoin de nouveaux- subsides, à quoi l'Église ne trouvait à redire autant que son intérêt n'en souffrait pas, les gens de poëste, ou vilains, taillables à merci, choisissaient alors parmi eux les mieux capables de parler, leur délivraient

mandat pour porter en leur nom les réclamations très soumises, les doléances, qu'il plairait au prince 'd'écouter, ^êtus de leur pourpoint le moins troué, ayant d'ordinaire à la main, ceux qui savaient lire, les cahiers où leurs instructions étaient consignées pour mémoire, les députés de la ribaudaille suppliaient pour elle, en toute humilité, comme il était convenable, à genoux devant le trône de Monseigneur, qu'entouraient ses barons et les dignitaires du Clergé. Ces pauvres hères personnifiaient en présence du Droit absolu et divin du Monarque, — coram rege, — la précaire existence de la masse gouvernée. Nous pouvons dire en ce sens qu'ils représentaient le Peuple. C'est ainsi que les négociateurs d'une ville contrainte de se rendre représentent celle-ci devant le vainqueur. Le mot admis dans cette acception, peu ambitieuse, est suffisamment juste pour ce qu'il voulait signifier.

Nous n'avons pas à dire ici de quelle manière, par quel obscur labeur des siècles, que secondèrent des circonstances tout exceptionnelles, ee qui fut au début la chétive représentation des corvéables a pu devenir avec le temps cette députation permanente, délégation des classes moyennes et même inférieures, cette maison des communes, qui tient aujourd'hui la haute main sur la direction de l'Etat chez une des sociétés les plus importantes de notre Europe contemporaine. Exposer cette évolution ne serait rien moins que refaire à un point de vue spécial l'histoire de la nation anglaise. Car le régime dit représentatif, exporté depuis chez beaucoup de peuples, est né sur le sol britannique ; il est essentiellement anglais, anglais comme Yale et comme le pudding. C'est sous les brumes de l'Angleterre et non ailleurs qu'il a grandi et c'est là seulement qu'il possède une vie authentique et sincère. ,

§ 2. — Caractère antithétique et transitoire da système.

Il est, d'après ce que nous venons de rappeler, évident que cette idée du système représentatif ne saurait avoir de valeur que par l'opposition qu'elle renferme en elle-même. Elle est une chose en partie double, antithétique, ou elle n'est pas. Supprimez le premier terme, le Droit divin de la Royauté, tout s'évanouir» en même temps. Devant qui la Nation sera-t-elle représentée si la Royauté n'est plus là? Devant le Pouvoir exécutif émané de la Nation? Devant cet organe gouvernemental, — entre le pouvoir héréditaire et la délégation créée pour un temps, la distinction est ici secondaire, — que la Députation nationale produit ou que la Nation elle-même a directement constitué ? Gela revient à dire en définitive que la Nation serait représentée devant elle-même. Verbiage creux, pur enfantillage. Il y a ici corrélation de deux faits qui se distinguent et s'opposent par diversité d'origine ou il n'y a plus rien. Droit supérieur du gouvernant et représentation subordonnée du gouverné, les deux termes sont liés et se soutiennent l'un par l'autre. Quand le mur s'est écroulé, l'arc-boutant est par terre. Si le Droit divin a disparu, la Représentation n'a plus d« sens !.

Aussi pouvons-nous observer que le peuple anglais, dans son instinct éminemment traditionnel, aprécieu*8-

i. On pourrait dire encore que chacune des localités est représentée devant toutes les autres. Cette interprétation serait peutêtre ussez spécieuse si les minorités des différeutes circonscriptions électorales étaient en effet représentées. Mais nous verrons plU3 loin qu'elles ne he sont pas. En réalité, les rapports des cités entre elles ne sont point ceux de représentation réciproque* mais bien de solidarité et de délégations contractantes.

ment gardé avec son Droit divin la fiction de la Couronne et du Pouvoir royal. Rien n'est changé quant aux apparences, le cérémonial reste le même jusqu'au moment où la fiction, intérieurement minée et vermoulue à fond, tombera en poudre d'un seul coup. Avec elle et ce même jour, qui d'ailleurs semble peu lointain, s'écroulera tout le système qui lui est connexe, le régime représentatif.

On respecte chez les Anglais la Royauté, les Lords, les Communes, parce qu'on les a toujours respectés ; on les respecte comme la triple fonction d'une même puissance qui est souveraine chez ce peuple révérencieux. Cette puissance n'est pas autre que la tradition, et c'est en elle, pour les raisons que nous avons dites, que les trois pouvoirs slharmonisent.

Ainsi donc ce régime ne possède par lui-même aucune valeur de théorie. Si nous voyons les choses dans leur réalité, la signification que nous lui accorderons après la chute de l'absolutisme royal, auquel à un moment donné il se substitue, sera simplement historique; nous le prendrons comme une transition de nécessité entre un monde qui fut autrefois et un autre ordre qui se prépare. Il a sa raison d'existence dans la continuité du développement social, comme forme et instrument de passage. L'ascendant dont il jouit répond à un moment crépusculaire.

§ 3. -— Portée dissolvante du régime parlementaire. —

Son défaut de base.

Nous venons de montrer que la signification du régime représentatif ne peut être que transitoire. Voilà donc un point établi ; mais ce n'est pas encore assez

dire. Nous devrons de plus noter ici que le gouvernement représentatif est loin d'offrir, même en cette qualité de portée pratique ou d'expédient, les avantages qu'on a coutume de lui attribuer.

On est effectivement convenu d'admettre que le système représentatif est le procédé par excellence pour assurer aux Sociétés avec la conservation sage le développement suivi et sans secousses.

Or, ceci est complètement faux. Les doctrinaires qui nous l'ont dit, et dont nous avons accepté l'affirmation comme mot d'Evangile, n'ont eu garde de soupçonner que si le Parlementarisme anglais a réalisé, dans une certaine mesure, ce double caractère, ce n'est pas le moins du monde au mérite intrinsèque de l'institution qu'il faut en rapporter l'honneur. Tout au contraire ; si ce mécanisme politique a pu fonctionner en Angleterre, la chose est due seulement à ce que ses défauts ont été corrigés par le fait même des conditions particulières à la nation qui Fa mis d'abord en pratique, grâce au tempérament spécial dont elle a été douée, en vertu d'aptitudes qui lui appartiennent et qui n'existent pas ailleurs. Il n'a fallu rien moins pour rendre possible un tel régime que le flegme valétudinaire de ce peuple britannique, si singulièrement détrempé par l'action d'un climat qui fait les trois quarts des vertus étrangement offertes pour modèle à des peuples mieux partagés1.

Il est certain que dans les autres contrées où les amateurs du système ont entrepris de l'acclimater, les mérites, si mérites il y a, dont ledit régime a fait preuve

1. Il suffît d'avoir quelque temps habité l'Angleterre pour comprendre que ce pays brumeux doit être pins que tout autre le pays de la routine, de môme qu'il est celui du spleen et sous l'influence des mêmes causes.

se sont montrés d un genre tout autre ou même absolument contraire. L'événement n'a. point répondu à ce que se promettaient d'obtenir les Vaucansons de la politique. Leur importation du gouvernement représentatif n'a été en définitive qu'une utopie, une de ces utopies spéciales aux hommes d'État, distinguées par une cuistrerie abstraitement superbe qui ne sait rien des choses ni de la vie.

C'est qu'avec les formules du Parlementarisme il eût fallu pouvoir importer en même temps chez les nations continentales soumises à l'expérience les aptitudes héréditaires, les conditions et les précédents historiques par lesquels la nation que nos anglomanes prenaient pour type, sans la connaître, forme entre tous les peuples une exception si remarquable : cet esprit de tradition, dont l'élasticité est illimitée et la solidité indéfiniment résistante, ayant toute rupture en horreur; ce relâchement tout climatérique de la fibre nerveuse — nervous debility — d'où vient cette sagesse négative qui correspond à l'idéal de nos-pédagogues. Il eût fallu surtout, pour la durée de l'application, pouvoir étendre sur l'Europe la brume qui recouvre la Tamise. Mais ils ne savaient rien de tout cela. Qu'est-ce que les hommes d'État savent de ce qui est réel ?

Us n'avaient pas même aperçu cette distinction d'ordre simplement juridique, qui devait d'abord frapper leurs yeux : à savoir que la base des institutions qu'ils nous imposaient était entièrement différente pour chacune des deux sociétés. De l'autre eôté du détroit cette base était réelle, tandis qu'en France elle ne peut être que personnelle. Pour nous exprimer en des termes plus explicites, le Droit électoral, d'où le Parlementarisme anglais procède, quelles que soient les transformations qu'ils ont l'un et l'autre subies, est

toujours d'origine terrienne,, et ce privilège de la propriété repose lui-même sur le Droit divin de la primogéniture, qui est pour les Anglais le fondement respecté de leur législation et la pierre angulaire de toute la construction sociale. Il en est autrement chez nous. Depuis le bouleversement de 89, la notion que nous avons du Droit s'est dégagée de l'enveloppe matérialiste qu'il garde encore chez nos voisins ; ce n'est plus à la terre que le droit est inhérent, mais à l'homme. C'est-à-dire que nous sommes une société essentiellement démocratique.

Il est difficile de concevoir une utopie plus ignorante que celle qui prétendait asseoir sur ce fondement nouveau les mêmes institutions qui reposaient ailleurs sur des principes aussi contraires. A moins de passer un trait de plume sur les conquêtes civiles de la Révolution, il était évident que de telles institutions, par cela seul qu'elles pouvaient fonctionner chez une nation aristocratique entre toutes, devaient se montrer incompatibles avec les conditions de notre état social.. Elles le furent en 1830; elles l'étaient déjà en 1815; à pi as forte raison après la chute du privilège censitaire, qui lui-même ne pouvait avoir de solidité ni de durée alors que la prérogative de la naissance n'existait plus pour le soutenir. Nos docteurs n'avaient pas saisi toutes ces corrélations. Ils ne s'étaient pas avisés que la différence dont nous parlons constituait une séparation profonde ou plutôt créait un abîme. C'est là une de ces prodigieuses inadvertances ou, pour la qualifier en toute exactitude, une de ces àneries solennelles dont leur sagesse encra vatée n'a cessé d'avoir le secret

On aurait mal saisi la portée de nos expressions si l'on pensait que nous voulons nier les services qu'a pu rendre et qu'a rendus effectivement, depuis tantôt trois

quarts de siècle qu'il fonctionne, le système gouvernemental dont nous abordons la critique. Loin de là; ces services ont été, nous le déclarons, incalculables.

Mais nous n'avons pas en ce moment à nous étendre sur les résultats que le système a produits. Nous aurons sujetd'y revenir. Que d'ailleurs les pédants et les ventrus qui le patronèrent eussent en vue autre chose, n'ayant pas la vue longue, ceci importe peu ; mais il est certain que si le régime représentatif n'a rien pu faire pour conserver, il a fait beaucoup pour détruire. Sans doute ce rôle de négation était à ce moment plus utile pour le besoin des sociétés. Chaque force a sa fonction comme elle a son heure. L'institution parlementaire a très efficacement rempli la sienne; jamais dissolvant, grâce à Dieu, n'eut une pareille activité. A l'heure qu'il est tout est détruit. Les décombres dont le terrain était obstrué ont été réduits en poussière. Il ne nous reste plus maintenant qu'à le nettoyer pour y construire Tordre nouveau. Yoilà ce qu'a fait chez nous, voilà aussi ce qu'a fait ailleurs ou ce que fera, jusqu'à ce que vienne l'heure qui doit venir, le gouvernement représentatif. Ce sera sa valeur dans l'histoire; le nihilisme a son moment.

Les républicains ont fondé la République. Ils l'ont fondée par leur résistance patriotique de 1870 ; ils l'ont fondée par leur protestation insurrectionnelle de 1871. C'est à eux, croyons-nous, qu'il appartient maintenant plutôt qu'à d'autres de l'édifier en dégageant l'idée de l'organisation qui lui correspond. Voilà pourquoi nous avons abordé la tâche d'écrire ce livre, qui est le premier pas dans la voie de l'entreprise dont nous parlons.

La conclusion' qui ressort nettement de ce premier aperçu établit que le gouvernement représentatif, entendu au sens naturel et authentique de son appellation, est aujourd'hui pour nous, si Ton essaie de le discuter au point de vue théorique, absolument dépourvu de base ; sa valeur n'est que de transition, historique, archéologique. En principe, il n'est rien, et comme doctrine, il ne signifie rien.

§ 4 — Travestissement représentatif. — Il est complètement impossible de représenter une nation.

Mais on a voulu présenter sous un autre jour ce système gouvernemental. Ce régime, a-t-on dit, est appelé représentatif parce qu'en effet la députation élue représente le pays comme une image réduite l'objet original, ou comme une carte de géographie représente le territoire. La réunion des députés est le portrait de la nation en diminutif.

11 y a dans cette interprétation quelque chose de brillant qui peut séduire déprime abord, mais qui n'est que spécieux. Nous ferons avant tout observer qu'elle est absolument détournée du sens naturel. Nous y voyons, pour commencer, un travestissement très moderne de l'acception primitive, une sophistication toute fantaisiste et byzantine, dans le goût de l'époque, mais nulle aussi bien pour l'avenir que pour le passé. Jamais les députés que les communiers et les manants envoyaient autrefois porter leurs plaintes au monarque n'ont eu la moindre idée de la réduction photographique découverte par nos publicistes.

Nous répondrons ensuite que la Représentatioa entendue de cette manière est impossible àconcevoir, encore plus à réaliser. Nous mettons au défi que jamais on

résume, fut-ce par un à peu près large autant qu'on» voudra, une Nation dans une Assemblée.

Gomment pourriez-vous opérer pour produire cette condensation? Prendrez-vous pour base les relations d'ordre géographique? Voilà ce qui s'offre naturellement.. Vous ferez donc élire ces messieurs, dont la réunion devra être l'image du pays, par communes, cantons, arrondissements, départements. Soit; mais quand il1 s'agit de créer une Représentation nationale ainsi comprise, un peuple en raccourci, avez-vous bien songé à la difficulté pratique? Vous avez sur le territoire 36,000 communes; vous ferez nommer, je suppose, par ces communes 36,000 députés. Pensez- vous que réellement chacun de ces élus puisse représenter sa commune? Ils lés représenteront si peu que chaque élection» dans chaque localité aura contre elle la protestation d'une minorité plus ou moins considérable. Ferez-vous nommer aussi dans chaque commune un représentant de la minorité? Croyez bien qu'une commune n'est pas mieux représentée, au sens exact où nous devons ici Fentendre, par deux élus que par un seul; elle ne le serait pas par dix. Vous aurez 72,000 hommes au lieu de 36,000, ce qui reviendra exactement au même. Car de telles masses humaines, foules ou plutôt cohues,, incapables de se former en corps délibérants, ne s'ap- * pellent pas des assemblées.

11 est vrai que ces députations, au lieu de se partager, comme font les nôtres, en bureaux, pourront se grouper par cantons, arrondissements, départements. Mais cette espèce d'embrigadement de l'armée légiférante sera lui-même inefficace pour empêcher la confusion de se mettre dans ses rangs. La preuve en est qu'aujourd'hui même on ne réussit pas, comme chacun sait, à la prévenir en réduisant, ce qui paraît absolument nécessaire, à quelques centaines d'individus répartis en

bureaux le chiffre de v nos Assemblées. Nos réunion* législatives, quand elles comptent six ou sept cent» membres, sont déjà trop nombreuses et deviennent despétaudières. Que serait-ce si elles devaient se composer de milliers d'hommes ?

Notez pourtant — ceci est fort grave pour la valeur théorique du système — notez bien que la Députation étant ainsi réduite, il n'y a plus alors aucun rapport de nombre entre les représentants et les représentés; la soi-disant Représentation devient illusoire et fictive.

Ils sont là sur leurs bancs, trois cents personnages, mettons, si vous voulez, six cents, allons même jusqu'au chiffre, qui n'a pas encore été dépassé ', de sept cent cinquante. Ils y ont été envoyés par les électeurs auxquels est attribué le droit de les élire, droit que les députés ont eux-mêmes, ou leurs prédécesseurs, déterminé et spécifié ; — sortez, si vous pouvez, de ce cercle^ Ils sont nommés par le suffrage, — soit universel ou restreint, — soit direct, soit à deux ou plusieurs degrés, — soit de liste, ou d'arrondissement ou de circonscription, — soit avec ou sans l'immixtion du pouvoir central, tant pour le choix des électeurs que pour le triage des élus; — enfin par divers procédés et compliqués diversement dont l'énumération serait longue, plus ou moins drôles, toujours factices. Ces trois cents ou six cents, ou sept cent cinquante individus, lorsqu'ils se sont une fois constitués en Corps délibérant, personnifient en eux, mystiquement, trente-huit millions d'hommes; ils sont, si vous les en croyez, la représentation nationale. En cette qualité ils vous font ou défont les gouvernements, mettent au rebut les vieilles lois ou les rapetassent ou en fabriquent de neuves, disposent à

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