CHAPITRE UNIQUE

Les assemblées provinciales de la Gaule sous la République romaine.

Ce fut à la fin du second siècle avant notre ère que les Romains arrivèrent en Gaule; ils y étaient appelés comme alliés de la colonie grecque de Massilia, attaquée par les Oxybiens et les Déciates'; mais ils en profitèrent pour guerroyer à leur profit, soumirent les Salluviens el les Vocontiens (125 av.J.-C.), fondèrent le poste militaire d’Aguæ Sexliæ l’année suivante (124 av. J.-C.), et, après la défaite des Arvernes el des Allobroges (122 av.J.-C.), firent de la partie sud-est de la Gaule une province romaine sous le nom de Province Uliérieure ; cette appellation lui était donnée par opposition à l’expression de Gaule Cisalpine,; qui désignait la vallée du P6.

César, en huit années (58-50 av. J.-C.), porta les enseignes romaines jusqu'aux bords du Rhin et soumit à la domination romaine tout ce vaste territoire où Auguste seulement devait tailler des provinces?.

1. Duruy, Histoire des Romains, t. IT, p. 161. 2. Klimrath, Histoire du droit public et privé de la France, K 17. — Travaux sur l'histoire du droit français, t. I, p. 203.

Exista-t-il, durant les cent années qui s’écoulèrent entre les premières conquêtes des Romains en Gaule et l’avènement de l’Empire, des assemblées provinciales dans la Gaule soumise aux Romains? (C’est ce que nous allons examiner.

Il faut distinguer entre la Gaule Ultérieure, conquise dès l’an 122 av. J.-C., et la Gaule conquise par César.

La Gaule ultérieure, qu’on appelle vulgairement la Narbonnaise, fut, dès la République, soumise à la condition des provinces romaines, C’est-à-dire qu’il y fut constitué un commandement permanent!. Une province, en effet, dans l’acception propre de ce mot, dérivé de vincire, lier, et dont le sens originaire semble avoir été obligation?, est le «département », c’est-à-dire le grand service Re que le consul est chargé d’adminisirer. C’est à l’an 121 que l’on peut fixer la date de l’établissement dans le pays d’un proconsul permanent, et à l’an 118 celle de la création d’un centre et d’une résidence par la deduclio de la colonie romaine de Narbonne‘.

Y eut-il dans cette province, avant l'établissement de l'Empire, une véritable assemblée provinciale, c'est-à-dire une réunion régulière de nolables de la contrée? Nous n'en découvrons aucun vestige local.

On conteste le See ae d'institutions analogues dans les provinces romaines à cette époque. Marquardt* nie l'existence d'aucune de ces assemblées avant l'Empire. Telle semble bien être l’opinion commune’, el ceux qui déplorent

1. Ernest Desjardins, Géographie de la Gaule romaine, t. 1, p. 284-287.

2. Abel Bergaigne, Le nom de la province romaine (Mélanges publiés par l'École des hautes études pour le dixième anniversaire de sa fondation, p.115 et 118. Bibliothèque de l’École des hautes-

études, fasc."35):

3. Paul Louis-Lucas, Étude sur la vénalilé des charges, Le Il

4. Ernest Desjardins, Géographie de la Gaule romaine, 4:21, p. 287-289.