Giraud, Notice sur Fabrot, p

2. Hincmarus, ÆEpistolæ, XXX, xvur. Opera, édit. Migne, t. II, p. 200.

3. Compte rendu des Assemblées provinciales dans l'Empireromain, de Guiraud (Nouvelle Revue historique du droit, 1888, p. 365).

v° siècle, la Gaule seplentrionale n'était plus romaine que de. nom, l'existence d’une pareille assemblée semblera bien difficile à admettre. D’un autre côté, les assemblées, de, ce genre n'étaient pas en principe obligaloires!. Les empereurs, comme le prouvent les termes employés. par Théodose le Grand dans sa constitulion générale de 382 sur ces assemblées?, accordaient aux délégués la facullé, de tenir de grandes assises : ils ne les y astreignaient pas; c’est seulement dans la Gaule méridionale que nous voyons les empereurs organiser ces assemblées comme une véritable institution imposée en quelque sorte d'office aux . populations. Une assemblée analogue aurait donc pu ne pas exister pour les autres provinces de la Gaule. Un fait semble confirmer cette hypothèse : les sept provinces, les premières conquises, les plus complètement romanisées de toute la Gaule, offraient un terrain plus favorable à une institulion de ce genre que les provinces seplentrionales, où la civilisation des vainqueurs avait moins pénétré; et pourtant, même dans celle région plus propice, elle ne dul sa naissance qu’à l'initiative personnelle d’un préfet, Petronius, comme le reconnaît Honorius dans la constilution Saluberrima Magnificentic, En tout cas, nous ne possédons aucune charte analogue à l’édit de 418 pour aucune autre partie du monde romain. L'existence de l’édit d’Honorius, en l'absence de tout document similaire pour les autres provinces, a vivement piqué la curiosilé des érudits. À quelle pensée obéit Honorius lorsqu'il établit à Arles un concilium périodique de diocèse? Les hypothèses les plus diverses ont élé présentées, et il ne nous semble pas sans intérêt de signaler les principales. Chateaubriand® voit dans la convocation de l’assemblée d'Arles « un très grand fait historique qui annonce le passage à une nouvelle espèce de liberté ». Nous ne saurions