Le marbre de Vieux (Bulletin monumental, 1889, p

4. Compte rendu des Assemblées provinciales dans l'Empire romain de M. Guiraud (Bulletin critique du 15 mars 1888, p. 105).

liarum. Que nous dit en effet cette inscription? Elle nous raconte une séance de concilium trium Galliarum. Quelques membres ont pris l’iniliative d’une accusation contre Paulinus, quasi ex consensu provinciæ. Solemnis, envoyé par la cité des Viducasses, sa patrie, vient déclarer que sa cité ne lui a pas donné mission d’accuser le gouverneur, qu'elle n’a au contraire qu’à se féliciter de son administration. Et cette intervention suffit pour faire abandonner universellement l’accusalion. Ce texte prouve à nos yeux jusqu’à l’évidence qu'il n’y avait pas de mandat impératif. S'il y avait mandat impératif, en effet, il y avait mandat impératif pour tous les membres; et s’il en était ainsi, comment le seul mandat de Solemnis aurait-il pu l'emporter sur les mandats des autres membres? Qu’on ne cherche pas, comme on l’a fait, à expliquer cette anomalie en transportant dans la Gaule du ur siècle le liberum veto de la Pologne moderne, en exigeant l’unanimité soit pour toutes les délibérations, soit pour la mise en accusation du gouverneur'. Que consensus puisse avoir le sens d’unanimité, nous ne le contestons pas?. Mais il n’est certainement pas pris ici dans cette acception; car, comment l'inscription ajouterait-elle que les autres membres se désistèrent de l’accusation ? On ne se désiste pas d’une proposition rejetée, et quand la majorité requise, cette majorité fùl-elle l'unanimité, n’est pas atteinte, la proposition est rejetée. Qu’on n’allègue pas non plus qu'un mandat précis enchaînait les legati pour les cas prévus par leurs instructions, et qu’ils demeuraient libres dans les hypothèses non visées. Le vague du mot laudare employé dans l'inscription, nous montre qu'il ne faut pas attacher non plus un sens trop précis et trop technique au mot mandare qui lui fait antithèse. Non, la scène doit pour nous se concevoir autrement. Jaloux des mérites de Paulinus, quelques mécontents déposent une demande de mise en

1. Flandin, Les assemblées provinciales dans l'Empire romain, p.44. 2. Voy. par exemple Tacitus, Historiæ, IV, 25.

accusation du gouverneur; ils prétendent exprimer les vœux de la province, c’est-à-dire des trois Gaules, qui formaient une seule province fédérale. Solemnis alors se lève et déclare qu’il n’a reçu aucune instruction au moment de son élection, relativement à la mise en accusation du gouverneur, et qu’au contraire ses commettants n’avaient qu'à se féliciter de l’administration de Paulinus. Cette intervention opporlune d’un homme énergique suffit à faire rentrer sous terre la cabale, à faire abandonner l'accusation. Dans tout cela, où voit-on un mandat impératif? Est-ce dans les mots Nihil de accusatione mandassent, immo contra laudassent? Mais ne voit-on pas. dans les parlements modernes, d’où le mandat impératif est banni, les députés invoquer sans cesse les vœux de leurs commettants? Et, d’ailleurs, la théorie contraire aboulit à une contradiction. Supposez que la phrase ait bien la signification qu’on lui prête, supposez que Solemnis ait bien recu le mandat de faire voter des louanges au gouverneur, ou du moins de s’opposer à toule accusation du gouverneur, el je vous défie de comprendre la gratitude de l’administration romaine envers un mandataire qui n’a fait qu’accomplir une mission obligatoire, qui n’a été que le porteur correct d’une missive dont il n’élait pas l’auteur et qui ne lui peut mériter aucune reconnaissance, qui n’a été en somme qu’une boîte aux lettres fidèle.

Quant à la durée de ce mandat, nous ne possédons aucun renseignement. Nous verrons plus tard quelle était la durée et la périodicité des sessions. Il est vraisemblable que le legatus n’était choisi que pour une session. Comme on ne trouve pas trace de concilium extraordinarium durant le Haut-Empire, une fois la session régulière tenue on devait considérer la mission du legatus comme accomplie.

Ïl y avait du reste d’autres membres du concilium dont les pouvoirs se prolongeaient davantage. Pour les patrons, leur droit à un siège dans le concilium se perpéluait pendant toute la durée du contrat de patronage qui les liait à la province, c’est-à-dire en général pendant toute leur vie.

Pour les sacerdotales, dont l'inscription de Narbonne nous a révélé l'existence, ils demeuraient normalement membres du sénat provincial jusqu’à leur mort ou peul-ètre aussi jusqu’à la perte du droit de cité, cause, on le sait, de déchéance du flaminat. C’élaient là les seules causes de perte de la qualité de sacerdotalis. Car comment la loi eût-elle admis comme cause de déchéance pour le sacerdotalis ce qui n’en eût pas été une pour le sacerdos en fonctions?

L'assemblée porte différents noms. En Narbonnaise elle est désignée dans la ligne 14° de la plaque de Narbonne sous le nom de concilium provinciæ Narbonensis. Dans les trois Gaules l’assemblée est appelée concilium Galliarum par l'inscription de Thorigny. Une inscription de Lyon‘ luidonne le nom de Conventus arensis : son titre officiel semble avoir été Concilium trium Galliarum. Nous ne possédons pas de mention des autres assemblées gauloises, il est probable qu'elles s’intitulaient respectivement concilium provinciæ, Alpium-Maritimarum, Alpium-Cottianarum, À lpium-Pœninarum.

L'assemblée n’était pas permanente. Se réunissait. elle de plein droit ou sur une convocation? D’un côté, on voit les assemblées tenir session à une époque déterminée. C’est au mois d’août qu'a lieu la session du concilium trium Galliarum. D'un autre, la première réunion du concilium Galliæ n’est pas une réunion spontanée. L'assemblée est convoquée par Drusus auprès de l’autel de Rome et d’Auguste?. Il semble que ces deux notions peuvent se concilier : la convocation du gouverneur fut nécessaire pour ouvrir ces assemblées, mais, une fois l'institution établie, elles se réunirent spontanément à date fixe.

Le concilium totius Galliæ se réunissait au mois d’août. C'était une habileté de la politique romaine qui avait fait choisir cette date déjà consacrée par la fête du dieu gaulois

1. Allmer, Musée de Lyon, Inscriptions antiques, n° 110, t. IL, p. 56. 2. Dio Cassius, LIV, xxx, 1.

Lug. Elle se trouvait ainsi coïncider avec le mois voué à l’empereur, Nous ignorons la date de réunion des concilia des autres provinces.

Ces assemblées étaient périodiques. Mais quel était leur période? Cette question, qui présente de fort grandes difficultés quand il s’agit des xowè des provinces asiatiques? où de graves raisons mililent en faveur de la quinquennalité, où des arguments non moins puissants sont invoqués en faveur de l’annualité, est heureusement pour la Gaule infiniment plus simple. Nous ne possédons aucune preuve directe de l’annualité des concilia dans les provinces gauloises, mais bien des indices conduisent à la supposer. D'abord pour les trois Gaules la fête de Rome et d’Auguste semble bien avoir été annuelle. C’est ce qu’on peut conclure des expressions de Dion Cassius”, parlant de la fête qui avait lieu auprès de l’autel de Rome et d’Auguste, pour les trois Gaules. La fête étant annuelle, l’assemblée devait l'être aussi‘. Pour la Narbonnaise, la plaque de bronze trouvée à Narbonne nous fouruit quelques renseignements précieux. Nous avons vu que, d’après cetle inscription, le flaminat était annuel. L'expression annui flamines se trouve dans un passage, et dans un autre, parmi les indications que doit contenir l'inscription de la statue du flamine sorti de charge, se trouve celle-ci : « quo anno flamen fuerit. » Or les flamines semblent bien avoir été désignés par le concilium. Donc, le concilium devait se réunir annuellement. De plus nous avons vu que, quand le flamine sortait de charge, son successeur devait à ce moment (fum is qui flamen erit) proposer de lui élever une statue, et comment comprendre une pareille

1. Monceaux, Le grand temple du Puy-de-Dôme (Revue his!orique, janvier-février 1888, p. 26).

- 9. Guiraud, Ass. prov., p. 81. — Abbé Beurlier, Essai sur le culte rendu aux empereurs romains, p. 108.

SIN xx IT, Le

&. Abbé Beurlier, Essai sur le culle rendu aux empereurs romains, p. 111, Éé

disposition si l’assemblée n’était pas réunie? Il semble donc acquis que dans les trois Gaules, en Narbonnaise et sans doute aussi dans les autres provinces gauloises, les concilia se réunissaient tous les ans.

Où se tenait l’assemblée? Il faut ici distinguer entre les diverses provinces.

Pour les trois Gaules, aucun doute n’est possible. L’assemblée se tenait à Lyon, ou plus exactement dans la partie un peu évasée de la pointe que forment la Saône et le Rhône au moment de se rejoindre. Là en effet, en face de la colonia Copia Claudia Augusta Lugdunensis, située, elle, sur la rive droite de la Saône, se trouvait, aux pieds des collines de la Croix-Rousse, l’urbs sacerdotalis trium provinciarum Galliæ!.

« Le lieu. où l’assemblée se réunissait, dit M. Duruy?, bien que touchant à Lyon, formait un territoire particulier ; il était, comme l’est aujourd’hui le district fédéral des États- Unis, le domaine des trois provinces chevelues et n’appartenait à aucune. »

Le choix de cette urbs comme siège du concilium trium Galliarum s'explique facilement. Pour M. d’Arbois de Jubainville5, qui voit dans ce concilium l'héritier des assemblées en l’honneur du dieu Lug, les Romains choisirent cet endroit parce que la population était déjà accoutumée à s’y réunir et que, ce point étant devenu un foyer de romanisation du pays, ils n'avaient pas à craindre que ces lieux, transformés par la civilisation des vainqueurs, rappelassent les souvenirs de l'indépendance évanouie. Pour M. Jullian‘, qui ne considère ce concilium que comme le successeur du con-