‹ Les Assemblées Provinciales De La Gaule RomaineChapitre 93 sur 324 · Guiraud, Ass. prov., p · texte numérisé non relu

Guiraud, Ass. prov., p

ad ibid. p- 109.

L. Mémoire sur l’organisation dE l'administration provinciale dans l'Empire romain et particulièrement en Gaule (Séances ct travauic de l'Académie des sciences morales, t. XVI, p. 107).

suerunt qu'on trouve employée dans une inscription de Tarragone! et que cite M. Guiraud?. L’expression le plus souvent usitée est ex consensu provinciæ. Cette expression indique-t-elle que la proposition avait réuni l’unanimité des suffrages? C’est ce que pensent M. Guiraud*, M. Hirschfeld*, M. l'abbé Beurlier. M. Guiraud s'appuie sur les mots de l'inscription de Thorigny quasi.ex consensu provinciæ. Nous avons dit plus hautcomment il fallait, suivant nous, entendre cette expression. Les mots ex consensu provinciæ, fréquents dans les inscriptions, n’ont d’autre valeur, à nos yeux, que celle d’une homologation du concilium, d’une estampille officielle et équivalant à la formule : « Avec l'autorisation de la province ». L'existence de la formule Universi censuerunt confirme pour nous cette interprétation.

Une majorité spéciale était parfois requise dans les curies pour certaines décisions importantes, notamment pour la nomination d’un patron. Dans ce qui nous reste de la plaque de Narbonne nous ne voyons pas de majorité spéciale exigée. Cette condition ne figure pas parmi les formalités assez nombreuses imposées pour le vote sur l'érection de la statue d’un flamine.

Les décisions des concilia gaulois étaient dites sans doute decreta. Deux faits nous le font penser : d’un côté decreta est l'expression usitée pour désigner les décisions des concilia hispaniques‘, et d’un autre, la plaque de Narbonne porte que les membres du concilium provinciæ [per tabuljas jurati decernant placeatne ei qui flamonio abierit permitti siatuam..., ce qui nous indique que celte expression était également consacrée pour les actes du concilium en Nar-

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