Guiraud, Ass. prov., p

bonnaise el sans doute aussi dans les autres provinces gauloises.

Comment était rédigé ce decretum? Nous ne saurions le dire avec exactitude pour les provinces gauloises. Aucun décret complet de leurs assemblées provinciales ne nous est en effet parvenu. Dans les décisions des xowi helléniques, que quelques inscriptions nous ont conservées, on distingue, remarque M. Guiraud', quatre parties : l'intitulé, le nom de l’auteur de la proposition, les considérants, et le dispositif. Ce modèle semble aussi avoir été suivi en Gaule. Dans une inscription, aujourd'hui perdue?, que Spon* avait recueillie et qu'a citée M. Guiraud‘, on remarque au moins deux de ces quatre éléments, l’indication de l’auteur de la proposition et le dispositif : Postulante civilate Sequanorum (tres provinciæ) Galliæ honores… decreverunt.

Cette décision était-elle immédiatement exécutoire ou existail-il un veto qui püt paralyser les actes d’indépendance de l’assemblée? M. Guiraud avait supposé que le gouverneur était armé d’un pouvoir de revision à peu près illimité. Il se fondait sur ce que les décisions du xorvèy Oecoa)@y n'étaient exécutoires qu'après avoir éte approuvées par le légat impérialf. Cette conjecture était d'autant plus plausible que le gouverneur n’était que le délégué de l’empereur et que l’empereur avait lui-même un droit de veto ou plus exactement d’intercession sur les actes du sénat qui n’avaient pas été volés sur sa proposition’. La plaque de bronze de Narbonne a apporté de nouveaux renseignements. On y lit en effet : « Jurati decernant placeaine ei qui flamonio abierit… Narbone intra fines ejus templi statuæ

ASS DroU.. pelle

2. Allmer, Musée de Lyon, Inscriptions antiques, t. IT, p. 110.

3. Recherche des antiquités de Lyon, édit. Renier, p. 154-155. k. Ass. prov., p. 107, n. 3.

5 MU) p.112.