CHAPITRE XX

OKNKRAtITB DB NANt;T

(Lorraine et Bar).

La généralité de Nancy, (|iii formait à elle seule tout le ressort d’un parlement, comprenait les deux anciens duclics de Lorraine et de Bar, c’est-à-dire le département actuel des Vosges et une partie de la Meurthe, de la Meuse et de la Moselle. Héunie à la couronne depuis une vingtaine d’années seulement, celte province n’avait pas tout à fait la même organisation ijuc le reste du royaume, sans cependant avoir conservé ses anciens étals, supprimés depuis plus d'un siècle. Elle ne se divisait pas en élections, mais en bailliages; on en comptait trente-six, dont vingt-cinq dans le duché de Lorraine et onze dans le duché de Bar. La même étendue forme aujourd’hui douze ftrrondissemenls, Épinal, Mirccourl, Neufchàteau, Bemiremont et Saiut- Dié dans les Vosges. Nancy. Lunéville etChàli-au-Salins

dans la Meurlhe, Bar-le-Dnc et Commercy dans la Meuse, Briey et Snrreguemines dans la Moselle. On y payait très-peu d’impôts, t3 livres seulement par tête, ou la moitié de ce qu’on payait en Champagne, et la population y était bien plus nombreuse et plus riche.

L’assemblée provinciale de cette généralité se composait de quarante-huit membres. M. de Fonlanges, évôquede Nancy , qui la présidait d’abord, ayant été nommé archevêque de Bourges, l’évêque de Saint-Dié, M. de La Galaisière, le remplaça dans la présidence, en attendant l’arrivée du nouvel évêque. M. de La Porte, intendant, remplissait les fonctions de commissaire du roi. Les procureurs syndics élus furent, pour les deux premiers ordres, le baron de Fisson, conseiller au parlement, et pour le tiers état, M. Coster, avocat, ancien premier commis des finances, secrétaire perpétuel de l'académie de Nancy, auteur d'une Vie du duc de Lorraine Charlet IJI et d’un Éloge de Colbert , qui avait concouru avec celui de Necker à l’Académie française. Parmi les autres membres, on peiitciter : dans le clergé, l’évêque d’Ascalon , vicaire général de l’évêque de Trêves pour la partie française de son diocèse, et l’abbé de Dombasle, chanoine de l’église cathédrale de Nancy, oncle du célèbre agronome; dans la noblesse, le comte de Custine, maréchal de camp, qui venait de prendre une part glorieuse à la guerre d’Amérique; dans le tiers état, M. de Manézy, maire de Nancy; M. Durival, ancien secrétaire des conseils du roi Stanislas, auteur do la gronde Description historique delà

(îliMCUAUTK DE NANEV. 213

Lorraùie et du Barrais; M. Diiquesnoy, avocat à Briey, qui s’est fait connaîtro plus tard par do nombreux écrits économiques et politiques; M. Haxo, prévôt à Saint- Dié, etc.

Les procès-verbaux de cette assemblée' sont des plus importants. Les documents qu’ils renferment attestent une grande habitude de toutes les questions linancières et administratives. La Lorraine n’avait pu voir en vain des règnes comme ceux deLéo[iold,dc François et de Stanislas. Elle avait déjà plus de six cents lieues de routes ouvertes. La corvée y prenait, comme tous les impôts, un tel caractère de douceur que, lorsqu’il fut question d’exécuter l’édit qui la supprimait, un cri s’éleva de toutes parts pour demander au moins la liberté d’option. Dans toutes les autres provinces, excepté le Hainaut, le roi avait arrêté d’avance le règlement de l’assemblée provinciale et des assemblées secondaires; mais en lorraine, il provoqua une délibération pour lui indiquer les changements que les habitudes locales pouvaient rendre nécessaires. L’assemblée consacra un grand nombre de séances à l’examen du règlement, et arrêta une constitution complète de 1?. province, qui contenait de véritables améliorations, surtout pour les municipalités rurales.

La principale de scs délibérations roula sur une question de douanes. Dans un mémoire présenté à l’assemblée des notables, M. de Galonné, adoptant un plan

' Un volume in-4, imprimé il Nancy, che7 limner.

274 LKS ASSEMBLKES PROVINCIALES.

tracé par Necker dans son traité de l'Administration des Finances, avait proposé la suppression immédiate de toutes les douanes intérieures et l’établissement d’un tarif uniforme et modéré aux frontières du royaume. O Un travail récemment terminé, disait-il, a fait connailre que le droit de circulation intérieure, objet de 5,500,000 livres, .«erait facilement compensé par l’extension générale du commerce, par une perception égale de droits sagement combinés à toutes les entrées et sorties du royaume, par une diminution très-considérable des frais de recouvrement, et par l'abolition de a contrebande... » Suivait l’énumération des droits nouvellement proposés, et dont aucun n’avait le caractère prohibitif ni même tiscal à l’excès, puisque les plus élevés ne dépassaient pas 20 pour 100 et qu’ils se tenaient presque tous entre 10 et 1.5 i>our 100 de la valeur. C’était, à très-peu de chose près, le tarif qui fut voté quatre ans plus tard par l’Assemblée constituante, avec cette diüérence que l’Assemblée admit un plus grand nombre de restrictions. Ce tarif, le plus libéral qu'on ail vu, était donc parfaitement conforme aux principes du récent traité avec l’Angleterre, et, s’il avait pu être appliqué, notre commerce extérieur, déjà considérable en 1787, aurait pris un rapide essor, au lieu de tomber de moitié pendant la période révolu-

tionnaire et impériale.

L’Assemblée des notables avait approuvé en principe le tarif, mais sous la réserve que les assemblées provinciales de Nancy, de Metz et de Strasbourg seraient

GÉNÉRALITÉ DE NANCY. m

préalablement appelées à donner leur avis. Ces trois généralités formaient, en effet, à l’angle nord-est du territoire, ce qu’on appelait les provinces d’étranger effectif, c’est-à-dire qu’elles communiquaient librement avec l’étranger, tandis (|u’une barrière de douanes les séparait du reste du royaume. Depuis lu réunion de la Lorraine à la France, on avait souvent voulu faire disparaître cette anomalie; mais l'opinion locale avait toujours défendu ce qu’elle regardait comme un précieux privilège. Une polémique assez vive s’était engagée à ce sujet, quelques années auparavant, entre M. Coster, qui soutenait l’ancien état de choses, et l’abbé Horcllet, qui l’attaquait au nom des intérêts manufacturiers. Le bureau chargé d’examiner cette question choisit pour rapporteur l’abbé de Dombasie ; son rapport, fort étendu, exposait le pour et le contre, et ne concluait pas. La nomination de M. Coster comme procureur -syndic indiquait cependant l’opinion qui dominait dans l’assemblée. Les syndics présentèrent ce qu’on appelait leurs réquisitions dans un sens contraire au déplacement des douanes. Ce fut le baron de Fisson qui porta la parole. « 11 y a vingt-sept ans, dit-il, qu’on imprime et qu’on raisonne sur le tarif. A l’exception de quelques mémoires qui nous ont été donnés par quel(|ues maîtres de forges et d’usines à fer, toutes les réponses faites à la commission intermédiaire ont été contraires, et, si l’on excepte un trèspetit nombre de fabricants, tous ont fait des vœux pour qu’il fût rejeté. »

■27e LES assemblées r-ROVI.\ClALES

Les syndics résuniaient eu ces termes les principales raisons invoquées : « Nos grains, qui sont la princi|)a1e de nos exportations, conviennent rarement à un pays aussi fertile que la France, et nous les voyons tomber de valeur quand il ne nous est pas permis de les vendre hors du royaume; c’est le Luxembourg, c’est la Suisse, par les débouchés de la Franche-Comté et de l’Alsace, qui nous débarrassent de ce que nous avons de superflu dans notre production. La Suisse se charge aussi de nos huiles de navetle. Nos vins sont trop médiocres pour supporler la concurrence des vins de France. Notre commerce étranger semble fondé sur les indications mêmes de la nature. Les rivières qui prennent leur source dans cette province ne touchent à la France par aucun point et ne deviennent navigables qu’en s’avançant vers l’étranger. Le reculement des barrières, en interrompant nos communications avec l’étranger, nous donnerait , il est vrai , une liberté entière de commerce avec la France; mais il est facile de connaître que nous aurions, à quelques nuances près, la même liberté, si on nous maintenait dans notre état actuel. Tous les produits des manufactures françaises nous parviennent actuellement en franchise absolue. Jetons un coup d’œil sur la Suisse : elle n’a pas de barrières , et elle est renommée par scs manufactures. Il en est de même des cercles de l’empire et des villes hanséaliqiies. Sous ce régime favorable, il s’en élève tous les jours de nouvelles parmi nous, tandis que la Bourgogne , qui a reçu le tarif de 16tU,

r.ÉNÉKALITE DK NANCY.

et la Franclie-Comlé celui de 1667, n’en ont presque point. Nos manufactures de colon prospèrent par la liberté de notre commerce. Un de leurs avantages est de tirer les cotons de la Turquie et du Levant, qui ne leur arriveraient, d’après le larif, que chargés de droits considérables. 11 s’en forme tous les jours de nouvelles, les fabriques se répandent même dans les campagnes. La petite ville de Sainte-Marie-aux-Mines, à l’extrémité de la province, a plus que doublé sa fabrication depuis le faible espace de dix à douze années. La comparaison du progrès de ces fabriques avec l’état de langueur des fabriques champenoises ne laisse aucun doute que la liberté qu’auraient nos manufactures de verser en France ne compenserait pas la perle des autres privilèges dont elles jouissent dans leur état d’indépendance actuelle. Les propriétaires des usines à fer semblent seuls désirer le larif; mais une preuve que ces usines n’en ont pas besoin, c’est qu'elles se sont élevées sans ce secours, et que leur nombre devient tous les jours plus considérable. »

Les syndics terminaient en invoquant le souvenir du duc Léopold , si justement populaire. « Le duc Léopold, en rentrant dans scs États, y trouva les mœurs, l’agriculture, la population et le commerce ruinés par les malheurs que les deux duchés venaient d’essuyer. Son génie réparateur ressuscita d’ahord les mœurs par la sagesse de scs lois. Il prodigua des encouragements à ragricullure. Sous un règne aussi modéré , la population s’accrut, et l’on sait avec quel empressement les

978 LES ASSEMBLÉES PKOVINCIALES.

étrangers accoururent dans notre pays, où ils étaient attirés par la douceur du gouvernement. Les regards du prince se portèrent bientôt sur le commerce, qui devait viviDer la nation. Le commerce étranger ne lui parut pas un obstacle à ses desseins, et il dédaigna le système timide des prohibitions. Cette prospérité commande beaucoup de circonspection dans les lois nouvelles : il ne faut pas faire d’expérience d’anatomie sur les corps vivants.»

Les avantages attachés à cette liberté de commerce étaient fort atténués par ce qu’on appelait les droits de traite foraine, perçus au pruûl du roi entre la province de Lorraine et celle des Trois-Évécbés. Les syndics proposaient de s’entendre avec l’assemblée provinciale de Metz pour racheter en commun ces droits, qui, bien que très-modiques, gênaient beaucoup le commerce à cause des nombreuses enclaves que les deux provinces avaient l’une dans l’autre. La délibération qui fut prise à la presque unanimité se terminait ainsi ; « L’assemblée déclare qu’elle regarde le projet de reculement des barrières comme désastreux pour la Lorraine et le Barrois, contraire à leurs privilèges, nuisible à leur agriculture, destructif de leur commerce, et en particulier de celui d’entrepôt, sans qu’il en résulte pour le gouvernement aucun avantage réel. » A la suite de cette délibération, il en fut pris une seconde portant que la commission intermédiaire se concerterait avec celle de Metz pour examiner dans quelle proportion chacune des deux provinces

devrait contribuer au rachat de la traite foraine.

A voir les termes évidemment eiagérés de la délibé* ration, on devine qu’il s’y glissait autre chose que la question du moment. L’application du nouveau tarif pouvait être plus ou moins avantageuse à la province; à coup sûr elle ne pouvait avoir pour effet de nuire à son agriculture et de détruire son commerce. Ce qui le prouve, c’est que la Lorraine, soumise plus tard, avec toute la France, à un tarif beaucoup plus restrictif, a néanmoins doublé sa richesse; mais elle craignait, et non sans raison, de se laisser absorber dans le système financier de la monarchie et de n’être plus maîtresse d’clle-même. On ne peut en douter quand on lit dans les conclusions des syndics le passage suivant, qui, relégué à la fin de leur rapport et présenté sans développements, contenait cependant le motif principal du refus : « 11 est de la nature d'un tarif de changer d’un moment à l’autre, de varier suivant la politique des princes , ce qui substituerait à une législation simple, immuable, à l’abri des changements et des vexations, une législation qui n’aurait pas les mêmes caractères, et qui livrerait tôt ou lard les habitants de ces provinces à l’arbitraire le plus inquiétant et le plus inévitable. >

Probablement les idées se seraient modifiées avec le temps, si la Lorraine avait vu durer le gouvernement libre qui succédait au bon plaisir monarchique ; pour le moment, l’exemple du passé ne justifiait que trop sa défiance. On y jouissait d’une aisance très-supérieure

280 LIvS ASSEMBLÉKS l’UOVINClAI.ES.

à celle des provinces plus anciennement réunies; la mociicilê des impôts y avait produit un bon marché général. La livre de Lorraine n’élait que les trois quarts de la livre de France, et une différence analogue se retrouvait dans le prix de toutes choses.

L’extrême division des propriétés commençait à don* ner des embarras , et on avait songé aux remèdes qui pouvaient apporter au mal quelque adoucissement. Le rapport sur cette question futencore fait par le baron de Fisson. « Le cultivateur qui possède vingt jours de terre dans une saison est souvent obligé de conduire à trente endroits différents sa charrue, et de parcourir tout un canton. Pc cette division résulte, outre la perte de temps, celle du terrain et de la semence qui tombe et (pii pourrit dans les raies .séparatrices de ces propriétés morcelées. La facilité des anticipations de la part de tant de voisins donne lieu à une infinité de procès. De là aussi la difficulté de clore. 11 s’agirait de remédier à cette division par des échanges. Ne serait-il pas nécessaire que l’assemblée sollicitât des bontés du roi que tous échanges qui auraient lieu pendant l’espace de dix ans, et qui se feraient dans la vue d’opérer des réunions d’héritages, pussent s’exécuter sans autres frais que ceux des contrats authentiques, lesquels ne payeraient que le droit le plus modique pour le contrôle? »

Le même syndic indiquait encore quelques précautions à prendre dans les successions, sans toucher au principe de l’égalité des partages, consacré par la coutume de la province. « La coutume veut, dit-il, que l’aîné

GÉNÉKALITÉ DE NANCY. SRI

dresse les lots et que le plus jeune choisisse, et ainsi des autres successivement, sans distinction de sexe. Quelque égalité que l’aîné se soit appliqué à mettre dans les lots, il ne peut manquer d’être lésé par cette forme : c’est toujours le moins bon qui lui reste. Pour se garantir de tout dommage et s’assurer d’une parfaite égalité, les aînés ont coutume, entre les gens de la campagne, de diviser chaque pièce de l’héritage commun en autant de parties qu’ils ont de cohéritiers, et voilà la véritable cause du morcellement des propriétés. Pour le prévenir, il ne faut point toucher à l'ordre établi, ce serait porter le trouble dans les familles ; mais on pourrait ordonner qu’à l’avenir, après que les lots auraient été dressés par l’aîné des enfants ou son représentant, ils seraient tirés au sort, et défendre de morceler les champs et les prés, sauf à assigner une plus-value en argent en cas d’inégalité dans la valeur des héritages. » Ces vœux ont reçu un commencement de satisfaction par le code civil, mais une grande partie du mal subsiste encore.

Le roi venait de rendre imédit pour faciliter les clôtures et soustraire le plus possible de terres cultivées à la servitude du parcours et de la vainc pâture. Le baron de Fisson, dont la parole avait d’autant plus d’autorité qu’il était conseiller au parlement en même temps que syndic général, insista sur l’utilité de ces dispositions et proposa de les étendre à toutes les terres semées en prairies artificielles, ce qui a été fait par le code rural de 1791 . Son opinion sur la nouvelle loi pour la liberté

S8« les assemblées PHOVINCIALES.

du commerce des grains mérite d’être citée, u Cette liberté, dit-il, est un bienfait pour la Lorraine comme pour toutes les provinces agricoles; c'est le moyen de soutenir à une valeur à peu près égale une denrée de première nécessilé.dont le prix règle tous les autres prix, et d’éviter ces baisses trop considérablesqui ruinent les laboureurs et ces augmentations immodérées qui réduisent le peuple à l’extrême misère. L’exportation habituelle et illimitée est comme un fleuve qui s’écoule tranquillement, etc. »

Pour la formation des assemblées secondaires, la province fut divisée en douze districts, qui correspondaient assez exactement aux douze arrondissements d’aujourd’hui; l’assemblée provinciale montra pour ces assemblées secondaires autant de déférence que l’Assemblée des notables en avait montré pour elle-même; aucune délibération un peu importante ne fut prise sans avoir consulté les districts.

Au nombre des membres de l’assemblée élus en 1789 aux élats généraux se trouvait le comte de Custine, qni ne fut pas nommé à Nancy, mais à Metz. Après avoir toujours voté à l’Assemblée nationale avec la majorité réformiste, il fut appelé, en 1792, au commandement de l’armée du Rhin, et défendit bravement le territoire. Accusé de trahison pour n’avoir pu délivrer Mayence, il fut condamné à mort et exécuté. 11 avait pour aide de camp son fils, qui subit le même sort.

Le nouvel évêque de Nancy, M. de La Fare, qui devait présider à l’avenir l’assemblée provinciale, était le

GENERALITE DE NANCY.

sas

petit-fils de ce marquis de La Fare, ami de Chaulieu, et bien connu pour ses poésies légères. Nommé aux états généraux, il fut choisi pour prononcer le sermon d’inauguration, le 4 mai 1789, en présence du roi, après la messe du Saint-Esprit, a Ce discours de près de sept quarts d’heure, dit l'Introduction au Moniteur, fut écouté avec intérêt ; te tableau des funesles effets du régime fiscal, du luxe de la cour et des villes, mis en opposition avec la misère des campagnes, l’éloge du roi et des bienfaits qu’il préparait à la nation, de concert avec ses représentants, causèrent une impression qui fit oublier la décence, et l’orateur fut applaudi sans respect pour la majesté de la cérémonie. » Tous les contemporains sont unanimes sur l'effet produit par ce discours, qui contenait le programme des réformes généralement désirées. M. de La Fare ne conserva pas longtemps ces espérances ; il émigra en 1790 et ne revint en France qu’à la Restauration ; il devint alors archevêque de Sens, pair de France, ministred’Élat et cardinal. Charles X le désigna, en 182.3, pour prononcer à Reims le sermon du sacre, rapprochement curieux pour ceux qui se souvenaient de l’avoir entendu à Versailles en mai 1789.