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5. Renaud ajoute : les membres honoraires sont admis par le Conseil
d'administration à la majorité des suffrages des membres composant l'assemblée générale. te
diocèse, réserve faite du caractère provisoire et conservatoire de sa charge.
ARTICLE 10. — L’administration de l'Association est confiée à un Conseil composé de l’évêque, président et de quatre membres titulaires de PAssociation élus par l’Assemblée générale, la première fois sur une liste de huit membres présentés (1) par l’évêque, dans la suite sur la présentation de l’évêque, d’accord avec le Conseil lui-même. Ces quatre membres, dont un doit être pris parmi les vicaires généraux et un parmi les chanoines assistent l’évêque dans sa gestion de la manière prévue par les règles canoniques. Les membres du Conseil d’administration sont élus pour six ans ; le Conseil est renouvelé par moitié tous les trois ans. Les Conseillers sortants sont indéfiniment rééligibles.
En cas de démission, de décès ou d’exclusion d’un de ses membres, Pévêque, d’accord avec le Conseil d'administration, désigne un remplacant provisoire jusqu’à la prochaine réunion de l’Assemblée générale, Le membre du Conseil d'administration élu par l’Assemblée générale en remplacement d’un membre démissionnaire, décédé ou exclu, reste en fonction jusqu’au moment où les pouvoirs du membre remplacé auraient normalement expiré. |
Le Conseil choisit dans son sein un secrétaire et un trésorier.
Le refus de l’une de ces fonctions entraîne de droit sa démission de membre du Conseil.
ArTicze 41. — Le Conseil d'administration, sur la convocation de son président, se réunit régulièrement une fois chaque mois. Il ne peut prendre les décisions prévues par les présents statuts que si deux membres au moins sont présents, le président non compris.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.
En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
11 est tenu procès-verbal des séances.
* ARTICLE 12. — Les membres titulaires de l’Association sont réunis en Assemblée générale ordinaire une fois par an, sur la convocation du président. La convocation doit être faite huit jours francs avant la réunion : elle contient l’ordre du jour proposé à l’Assemblée.
Les membres titulaires peuvent être réunis en Assemblée générale extraordinaire sur la convocation du président dans les conditions pré-
vues à l’alinéa précédent.
ARTICLE 143. — J/Assemblée ne peut prendre vabloment les déci-
sions prévues par les présents statuts, que si la moitié plus un de ses membres sont présents. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau, mais à dix jours au moins d’intervalle, et, cette fois, elle peut validement (2) délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
