OBJET ET ÉTENDUE DE L'ASSURANCE

née premier. — (ta présente police & pour objet de no la ou pui person: ù \ ie nes désignées dans la présente police contre les conséquences réelles et. directes des “à accidents provenant du fait des aéronefs, dans les limites des ces géographiques aux conditions particulières. SA ER ANTENNES

Article 2. — ef. Police « Tous Risques », p 37. art. 2 À RUES LUE, ie

Article 3. — Les risques ci-après ne sont jamais compris dans l'assurance, PE EN

a) Sinistre causé volontairement par l’Assuré ou les préposés dont il est civile- % ment responsable ou les tiers bénéficiaires < de l’assurance où à. l’instigation des ‘ mêmes personnes. A ne por

b) Aéronef piloté par une ou des personnes 1 non dénommées ques la police.

“e) Réquisition ou saisie par les Autorités. Ve)

d) Aéronef utilisé dans un but autre que celui prévu aux conditions, particulières.

e) Evolution aérienne commencée par vents élevés, brouillard, brume, LR bas, mer démontée. |

f) Les conséquences directes ou’ indirectes d’un état de santé défectueux, et notamment les attaques d’apoplexie, d’épilepsie, les rupures d’anévrisme, les syncopes, les étourdissements, les congestions, les crampes ; les lésions résultant d’un accident déterminé par une des affections précédentes ou par un état maladif quelconque ; les conséquences d’effets purement psychiques, tel que l’effroi ; les hernies mêmes accidentelles et leurs suites, les complications, pour quelque eause que ce soit, de varices préexistantes à un accident ; l’insolation, la congélation ou tous autres effets de température auxquels Ace n Fe pe exopsé qe suite d’un accident, ë

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9) Les aveugles, na sourds, és parelytiques les épileptiques, les aliénés, non plus que ceux qui ont ut été Hits a En conséquence, fonte aHsuroaee en cours cesse | d’elle-

k entre dans l’une de ces MP Papa deco tee n >0bligé donc ou ta “a Compagnie qui de seulement le Fe de la AS de prime non (ae De à compter

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