LA CREATION ET LA TECHNIQUE DES POOLS AERIENS

Ce développement considérable et rapide de la navigation aérienne commerciale eut pour résultat de créer des conditions favorables à une première tentative d'application du système des assurances aux choses de l’air. Du côté des intéressés, Compagnies de navigation aérienne, chargeurs, le besoin d'assurances appropriées se fit sentir.

Bon gré mal gré, les assureurs sollicités pour conserver leur clientèle des autres branches, se virent contraints de couvrir dans certains cas, les conséquences de la navigation aérienne.

Mais comme nous l’avons vu précédemment, la situation n'avait guère changé au lendemain de la guerre; la plus grande incertitude régnait quant aux conditions d'exploitation de la navigation aérienne ; aucune expérience, aucune statistique n'étaient à la dis-

position des assureurs qui en était réduits, en fait, qu'à de vagues approximalions.

Les premiers résultats furent déplorables, certains prirent les proportions de véritables désastres.

Il semblait donc que les assurances dussent renoncer tout au moins provisoirement, de couvrir des risques qui leur procuraient de tels déboires.

La presse des assurances se fit, à de nombreuses reprises, l'écho de leurs doléances, et il furent effectivement à deux doigts d’abandonner la souscription de cette branche lorsque, simultanément dans différents pays, l’ingéniosité des uns, le désir des autres, suscita la création d'organismes spéciaux qui paraissaient devoir apporter une solution d'attente, tout en limitant le danger de pertes trop graves.

Ces organismes, suivant les pays, portent le nom technique de consortiums aviations, de pools, de réunions des assureurs ; le norn d’ailleurs importe peu, puisque l'institution est la même.

Dans ces pays, les Compagnies d’assurances se sont groupées pour aborder en commun l'étude de ces risques particulièrement dangereux. Leur premier soin a été de créer un bureau commun pour rassembler les premiers documents, renseignements de toutes natures, si possible statistiques, concernant tout ce qui a trait à la navigation aérienne.

Puis elles ont décidé que ce bureau central, aurait seul Îa prérogative d'accepter les affaires et de les répartir dans une certaine proportion entre les intéressés.

Lorsqu'une Compagnie était saisie d’une proposition, elle devait la transmettre au bureau du pool, qui indiquait la tarification et fixait les conditions de l’assurance. |

Le résultat de ces accords fut de créer une grande discipline dans la souscription des affaires, et d'éviter que l'action de la concurrence ne fit accepter des conditions trop onéreuses pour les assureurs. La répartition de chaque affaire, entre un grand nombre de membres, limitait les pertes à un chiffre raisonnable ; avec ce système on ne courait plus le risque de catastrophes qui auraient pu entamer les réserves des Compagnies les plus solides.

Il est vrai, qu’en fait et juridiquement, il n'existe aucune solidarité entre les membres d’un pool. Si l’un d’eux est en difficulté, l'assuré n’aura aucun recours contre les autres, pour la part assurée par ce dernier.

Le système n'est pas autre chose qu'une pratique déjà connue

dans les assurances maritimes et terrestres, et qui s’appelle la co-assurance.

La différence vient que, dans celle-ci, la co-assurance n'est qu'occasionnelle et peut varier avec chaque affaire, tandis que dans le pool, elle est concertée et a lieu généralement dans une proporlion déterminée et avec les mêmes Compagnies.

Cependant, ce système n’est pas le seul pratiqué ; les organismes scandinaves et italiens répartissent les risques suivant le système de la réassurane, alors qu'en Angleterre, en France et en Allemagne, les préférences vont au premier moyen.

Il n’y à, du reste, pas de règle en cette matière, le tout est une question d'opportunité.

Cependant, dans le système de la réassurance, la situation des Compagnies qui ont souscrit directement les risques, est plus périlleuse. Le contrat de réassurance est une véritable res inter alios acta, il ne peut être opposé à l'assuré qui conserve le droit de se faire dédommager par l'assureur principal sans se préoccuper de la défaillance éventuelle du « Réassureur ».

Le pool établit son règlement intérieur, fixe la limite de ses sous criptions, répartit én fin d'année, les bénéfices ou les pertes au prorata des parts garanties par chaque Compagnie, passe des accords avec des groupements similaires, réalise des réassurances pour le compte de ses membres.

D'une manière générale, on estime que le rapport entre la garantie la plus importante ‘et l’encaissement de prime, doit être en principe au moins dans la proportion de 5 à r, c’est-à-dire que l'encaissement doit être B fois le montant de la garantie la plus élevée

Le pool a généralement une durée assez précaire. Il se renouvelle la plupart du temps, d’année en année, au règlement de compte qui suit chaque exercice, chaque membre a le droit de se retirer et de ne plus faire partie désormais du pool.

Son existence dépend par conséquent uniquement de la bonne volonté et du désintéressement des assureurs, car l'expérience a prouvé que malgré toutes les précautions, les résultats ont continué à demeurer mauvais dans l’ensemble.

Le mouvement en faveur de la création des pools se produisit dès le lendemain de la guerre.

En Angleterre, on assista en juin 1923 à la formation d’un organisme qui prend le nom de British Aviation Group.

À la fin de la même année, les quatres pays scandinaves créent le Nordiske Pool far Luftfahrtforsikring.

Puis, c’est le tour de l'Allemagne qui, en 1920, organise à Hambourg, l'Aviation Pool for Hull Risks (le consortium aviation pour l'assurance des corps). Ce groupement fut lui-même remplacé en 1924 par le Luft Pool pour 1924, puis en 1926 par le Deutscher Luftpool.

En France, le Consortium actuel a été créé virtuellement en 1923 sous le nom de Réunion des assureurs du Consortium Aviation.

L'Italie vit se fonder à la même époque le Consorzio Italiano di Aeronautiche.

En 1925, enfin, l'Autriche et la Pologne se joignirent au mouvement, bientôt suivies par la Suisse et par l'Espagne.

Il est probable que d’autres pays suivront encore cet exemple si bien que cette institution se trouvera répandue sur tout le territoire européen, sauf peut-être en Russie où l'assurance est organisée sur la base d'un monopole d'Etat.