LE PILOTE

L'expérience a montré que même dans les circonstances les plus difficiles, un pilote adroït et de sang-froid est maître de la situation. S'il ne peut éviter l'accident, il sait le réduire aux moindres dommages, D'ailleurs ce fait n’est pas particulier à l’assurance aérienne. Les assureurs terrestres ont constaté dans des risques qui s’apparentent sous certains rapports aux risques aériens ; nous voulons parler de l’assurance automobile, que ce sont toujours les mêmes assurés qui ont leur police frappée de sinistres, et ils ont remarqué que ceci provenait, la plupart du temps, du conducteur. Aussi beaucoup de Compagnies prennent-elles le soin de se renseigner à cet égard, en faisant remplir un formulaire avant d'accepter l’assurance. D'autre part, s’il s’agit d’un chauffeur professionnel ayant une longue pratique de la voiture, les risques sont très atténués et certaines Compagnies consentent des réductions très importantes lorsque la voiture est conduite par exemple par un chauffeur professionnel ayant son permis de conduire depuis plus de cinq ans.

Pour revenir à l'assurance aérienne, une Compagnie anglaise « The Thames et Mersey Marine » Insurance Gy, se serait apperçu au cours de ses travaux statistiques que le pilote devait être considéré comme le principal facteur dans le risque aérien (x). — Dans le même sens M. N. B. Roome Vice-Président de la Compagnie Aero Indemnity

(1) Düring, op. cit., p. 43.

R, Bzum : Les Ass. aériennes 6

de New-York indiquait que beaucoup d'accidents en avion sont des sinistres totaux et seraient dûs surtout à des erreurs de jugement du pilote ; la cause de bien des accidents écrit-il, est souvent la négligence, le manque de soins et la témérité (2) la part de ceux résultant de défaut du matériel étant relativement faible. D'ailleurs le simple défaut mécanique ou la moindre erreur de jugement qui n'aurait aucune importance en automobile suffisent pour déterminer une perte totale.

Düring suggère également qu’un moyen très puissant est à la disposition des Compagnies d'assurances qui peuvent insérer dans leur police, un texte approprié concernant les fautes de pilotage et de personnel, et obligeant ainsi les assurés à se séparer de leurs mauvais pilotes ou du personnel coupable de négligence ; mais la meilleure garantie à cet égard est donnée par les Compagnies de navigation aérienne dont le bon renom est lié à la qualité de leur pilotes et qui, par suite, se montreront très difficiles dans leur choix.

D'autres garanties résultent des lois et règlements concernant la délivrance des brevets et licences du presonnel navigant.

Ces pièces ne sont délivrées que lorsque le candidat s’est soumis avec succès à une série d'épreuves destinées à prouver sa compé-

tence technique et ses aptitudes à conduire tel genre d'appareils.

De plus, en France notamment, en vertu de l’{nstruction Ministérielle, du ro février 1926, relative à l'examen médical du personnel naviguant de l’aéronautique civile, et en vertu de la résolution n° 364 de la C. I. N. À. adoptée au cours de la 12° Session tenue à Londres, du 25 au 27 avril 1927, un contrôle médical est institué pour le personnel naviguant des deux sexes.

Ce contrôle est sévère ; les intéressés ne doivent souffrir d'aucune maladie ou affection capable de les rendre soudainement impropre à la conduite d’un aéronef, ou de leur nuire d'une façon quelconque. Leur force musculaire devra être suffisante pour les manœuvres nécessaires à bord de l'appareil qu'ils sont appelés à diriger. Leur système nerveux doit être en état de supporter les effets de l’altitude, ainsi que ceux de vols prolongés:

De plus. pour obtenir la licence ou la faire renouveler, l'intéressé est tenu à se soumettre à des visites de contrôle médical, espacées de 3 mois en 3 mois pour le personnel féminin, de 6 mois en 6 mois pour le personnel masculin breveté de transport public (pilote et

(2) Aviation Inswrance dans Airway, n° de mars 1930.

mécanicien) ou possédant le brevet de navigateur et r2 mois au plus pour le personnel breveté du tourisme.

D'ailleurs la plupart des polices d'assurances contiennent des dispositions à cet égard mentionnant que la garantie ne sera accordée que si le personnel prenant part, directement ou indirectement. à la conduite de l’aéronef est titulaire des brevets réguliers, en état de validité, le qualifiant pour la fonction qu'il occupe à bord de l’aéronef (Extraits de la Police « Tous Risques » du Consortium Français, article 11, paragraphe 3).

On a d’ailleurs critiqué cette disposition ainsi que la suivante stipulant que l'assuré, ses préposés ou salariés, les membres du personne] de conduite de l’aéronef, devront se soumettre aux règlements et aux lois en vigueur ayant trait à la navigation aérienne, qu'ils soient d'ordre national ou international, sauf le cas de force majeure.

La première parce qu’elle fait dépendre la protection du passager ou du tiers lésé, de conditions auxquelles il demeure parfaitement étranger.

La seconde parce qu’elle apparaît comme trop draconienne.

Les lois et règlements administratifs visant la navigation aérienne présentent, en effet, en dehors de certaines dispositions communes, une grande variété de pays en pays. Aussi une infraction est-elle toujours possible, même de la part d’un pilote expérimenté Faire dépendre la garantie d’une telle infraction est un peu excessif.

Ces dispositions se rencontrent également dans les polices étrangères, entr'autre dans les contrats « Corps » du pool aérien allemand. Nous avons mentionné précédemment que la police du Consortium Aviation français exigeait la désignation nominale de la ou des personnes appelées à diriger l’aéronef. Ce moyen permet aux Assu- reurs d'exercer un certain contrôle, par exemple en cas de fautes répétées du pilote. Ils pourront, de la sorte le frapper d’un blâme par l’intermédiaire de la Société de navigation aérienne qui l’emploie, ou même exiger son renvoi.

D’autres garanties peuvent être recherchées, les Compagnies de navigation aérienne devront guider leur choix sur des pilotes ayant un genre de vie bien réglé et ne se livrant à aucun excès d'intempérance.

La conduite habituelle du même appareil ou d’appareils du même type est susceptible également de renforcer les qualités du pilote.

Mais la meilleure garantie devra être recherchée en fait dans le perfectionnement de l'éducation du pilote qui devra, sur toutes les grandes lignes être doublé d’un navigateur, c’est-à-dire être capable

de voler uniquement à l’aide des instruments de bord. Nous avons vu que l’on commence à s'en préoccuper sérieusement. Indépendamment de la diffusion de la méthode de l'Ingénieur Rougiérie, les pouvoirs publics ont décidé de créer à la porte d’Issy, une Ecole Nationale d’'Aéronautique qui donnera à nos futurs aviateurs la culture scientifique qui leur est devenue indispensable (L’Air et la Route, du 19 septembre 1929). ;