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» Stettin-Berlin ........... 90 » 80 »

Routes : Malmoe-Copenhague-Hambourg-Rotterdam ; l'assurance coûte 105 ore, si l’on continue jusqu’à Bruxelles, la prime monte à 120 ores, et jusqu'à Paris et à Londres, elle s'élève à 135 ore.

Les primes dépendent des itinéraires. La prime de Malmoe à Paris ressort à 150 ore si on passe par Cologne. Elle est de 135 ore si l'on passe par Amsterdam. |

Les personnes qui ont à se déplacer fréquemment par la voie des airs n’ont pas à faire une assurance pour chaque voyage ; elles

peuvent souscrire une assurance générale, pour une période couvrant plusieurs voyages sur toute l'Europe.

Voici la prime pour la combinaison ci-dessus :

Un mois : 0,60 %o

Six mois : 1,30 %0.

Un an : 2,00 Yo. /

Une assurance annuelle pour 10.000 couronnes et 10.000 Cou- | ronnes et 5 couronnes indemnité journalière coûte donc 200 couronnes par an. ° |

Le maximum de garantie par personne serait de 100.000 cou-| ronnes mort, 100.000 infirmité et 50 couronnes indemnité journalière. |

Bonification de 5o % si le risque de mort n’est pas couvert. |

Rabais de 10 % s’il n’est pas couvert d'incapacité journalière, |

Etats-Unis.

La responsabilité du transporteur aérien, n'ayant fait l’objet d'aucune disposition légale, une grande incertitude règne à cet

| | égard ; l'opinion dominante est que le transport de passagers |

à titre onéreux, a pour effet de rendre l'entrepreneur responsable de tous accidents survenus au Passager en cours du voyage. Pour cette raison, l’assurance des Passagers et réalisée le plus souvent sous la forme d’une police responsabilité civile souscrite par l’entreprise de transport. Le rapport sur les progrès de l'aviation civile en 1926 et des articles parus plus récemment dans la presse technique indique que l'assurance personnelle Passagers, peut être souscrite à concurrence d’un maximum de 25.000 dollars par personne. La prime serait en principe double de celle perçue par passager pour l'assurance responsabilité civile passagers.

Un document plus récent apportait les précisions suivantes sur la manière dont cette assurance est pratiquée aux Etats-Unis (rie: l'assurance individuelle est rarement souscrite à l’année, cer cette garantie est surtout demandée par les personnes qui, pour leur plaisir ou pour leurs affaires, sont appelées à voler accidentellement, et, comme de juste, sont incapables de donner les renseignements nécessaires sur le appareils, les pilotes, la durée du voyage, ses limites, etc. car elles ne les connaissent pas exactement. Si Jes voyages n'ont lieu que sur les lignes reconnues, la chose serait très simple, mais l’homme d’affaires ne peut indiquer à l’avance

(1) Semaine du 2 mars 1930,

quelle ligne il prendra et, pour cette raison, il est obligé de prendre une assurance pour chaque voyage. Sur les lignes reconnues, les voyageurs ont des coupons d'assurance comme sur les chemins, de fer, mais les sommes assurées de cette manière seraient insuffisantes pour bien des passagers ; si le voyage doit être effectué sur un avion libre, l'autorisation doit être accordée par l'assureur. Les taux actuellement pratiqués seraient de l’ordre de 0,75 à $ 1,50 par 1.000 $ de capital assuré et par jour de vol. Pour l'assurance à l’année, ces taux seraient de $ 15 à $ 50 %0; mais le capital assuré n’est payable qu’en cas de décès et les taux augmentent si l’assuré désire l'indemnité journali.re ou une somme proportionnelle pour la perte d’un ou plusieurs membres.

Dans Aviation, du 9 février 1930 (1), M. Franklin D. Myers indiquait qu'une assurance passager journalière aurait été récemment instituée sur certaines lignes aériennes des Etats-Unis, analogue à celle vendue par les Chemins de fer. Le taux initial de cette assurance qui était de $ 1 pour 1.000 $, a été réduit récemment et cette assurance peut être maintenue pour $ 2 pour 5.000 $ de garantie.

Angleterre.

Selon les derniers renseignements, l’assurance passagers a besoin d’être ajustée, elle ne serait pas encore suffisamment au point.

L'annuaire aéronautique anglais le 1929 fait ressortir les primes suivantes pour l'assurance des passagers par police-coupons :

Echelle d’indemnités MORT RL Diet £ 500 Æ£ 1.000 £ 2.000 £ 3.000 £ 4.000 Z£ 5.000 Perte de 2 membres, 2 yeux ou un membre et un œil, ou incapacité permanente

TOLA TETE NTM To £ 500 Æ£ 1.000 £ 2.000 £ 3.000 £ 4.000 £ 5.000 Perte d’un membre ou DUNS BIT NE eeuvre LMISOMEE O5) EC 01-000 SL 1.500802 000 L02:500

IMmcapacité temporaire

limitée à 26 semaines

après la première, par

SÉMAIN EEE Lee eee COMORE 6 £ tr 4 8 £ 9,£ 10

(1) Aviation Insurance in the United States dans Aviation N.-Y. du 9 février 1930,

Taux pour cent (pour 100 £)

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Mort

seulement sans indemni hebdomadaire

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Maximum de garantie par passager : 2.000 &£.

Maximum de garantie par aéronef à n'importe quel moment : 5.000 £.

Des garanties supérieures ne peuvent être accordées sous les plus expresses réserves que moyennant l'accord préalable des assureurs

pour chaque cas particulier (x).

Allemagne.

Les renseignements ci-dessous nous sont fournis par l'ouvrage

très documenté du Docteur Dôring (Luftversicherung 1928, page 118 et suivantes).

(1) V.Annuaire Aéronautique anglais, 1929,

ASSURANCES DE PERSONNES 26 ÿ

En 1919, l’association générale d’assurance allemande à Stutt-

; gart décomptait les primes selon qu'il s'agissait :

+ 1° dun voyage circulaire sans escales ;

4 2° d’un voyage circulaire avec escales ;

4 3° d’un voyage régulier.

à Les primes étaient :

: 0,50 Mk 1 Mk 1 Mk par 1.000 Mk pour le cas de mort.

É 0,25 0,50 o,50 » » d’infirmité per-

manente absolue.

0,25 0,50 0,50 par 1 Mk d’indemnité journalière.

D. Les primes variaient également avec la durée du vol, lorsque le

! trajet accompli dépassait 150 km. | de 150 à 300 km. elles représentaient 1 fois & les primes précéd.

de 300 à 450 km. » 2 fois » »

. au-dessus de 450 km. elles représentaient 2 fois 1/4 les primes précédentes.

En 1929, la Compagnie Iduna de Halle appliquait le tarif comportant les distinctions suivantes :

1° Baptême de l'air d'un durée de 20 minutes sans atterrissage | intermédiaire ; | 2° Vol sur la terre ou sur mer jusqu’à 500 km. ; > 3° Vol sur terre ou sur mer au-dessus de 500 km.

0,35 RM. o,70 RM. 1,10 RM. pour 1.000 RM. en cas de mort.

0,10 » 0,20 » 0,30 » » » en cas d'infirmité permanente et absolue (Paiement du capital).

DO TOM TO 20800 10:30 2 » » . en cas d'infirmité permanente absolue (Paiement d’une rente)

0,10 » 0,20 » 0,30 » » 1 RM. d’indemnité journalière,

Sont déjà garantis aux termes de la police les accidents survenus à terre en se rendant ou en partant de l’aérodrome, à condition que le service de transports soit effectué par l'entreprise de navigation aérienne elle-même et que cette dernière possède une assurance automobile.

Au cas où le vol n'avait pas lieu, les primes étaient ristournées.

Au cours des années 1926 et 1927, la Compagnie d'assurance Stuttgarter Verein faisait les distincitons suivantes (contrat avec la Lufthansa) :

1° Voyage circulaire sans escales, sur terre ou sur mer, jusqu'à 200 kilomètres ;

2° Voyage circulaire sans escales, sur terre ou sur mer, au dessous de 200 kilomètres sans autre échelle de distance ;

3° Assurance journalière sans tenir compte du nombre de vols accomplis, dans la même journée, de minuit à minuit.

0,20 RM. o,35 RM. o,60 RM. pour 1.000 RM. en cas de mort.

ONFOME) 0,15 » 0,15 » » » en cas d'infirmité permanente totale.

0,10 » OH UMA O TO » 1 RM. d’indemnité journalière.

Les capitaux maxima s’élevaient pour ces assurances de 75.000 à 225.000 et 75 RM. par jour.

La police émise et ces conditions étaient valables pour toutes les Sociétés de navigation aérienne en communauté d’affaires avec la Lufthansa en particulier, avec les Sociétés de la I. A. T. À. Le passage à bord d'un avion d’une autre Société de transport était autorisé. On considérait comme vol accomplis, dans l'esprit de la police, celui figurant sur le certificat d'assurance sans qu'il soit tenu compte d’escales ordinaires ou extraordinaires.

Le tarif actuel du Luftpool qui nous a été communiqué par ce

dernier (1930) comporte les distinctions suivantes pour l'assurance passagers :

Invalidité 1000 RM

I — Assurance à l’année (1). | = Gear et ture te a) assurance complétant une assurance générale de voyae, Ou une assurance-accient garantissant les déplacements. 1.25 0.50 0.40 0.50 5.»»

(2) Sans CE » 5.»» 2.»» 1.60 2.»» 20.»»