HUMAIN ET ASSURANCES QU'ON PEUT LEUR OPPOSER

L'idée qui a prévalu pour édifier l'assurance sociale ou, pour mieux dire, la pensée initiatrice de l'assurance sociale, est née de la situation du travailleur.

Le législateur a considéré l'homme qui travaille comme un capital dont le revenu serait le salaire reçu par cet homme.

Au point de vue économique rien n'est plus exact, aussi a-t-il suffi, pour établir la nécessité des assurances sociales, de rechercher quelles étaient les causes naturelles qui pouvaient, d'une façon permanente ou temporaire, faire disparaître le revenu ou, tout au moins, rendre improductif, momentanément, le capital humain.

On peut compter quatre causes de suppression de salaire : 4° Chômage involontaire, régulier, périodique ou accidentel ou pour d'autres causes, telles que : maladies temporaires et invalidité temporaire ; 2° Maladie spontanée ou accidentelle ; 3° Invalidité permanente par accident, maladie, vieillesse ; 4° La mort accidentelle ou par maladie.

À ces causes de suppression de salaire, on peut opposer la classification de M. Brentanc qui proposait comme remède six catégories d'assurances :

1° Une assurance ayant pour objet une rente destiuée à nourrir et à élever les enfants dans le cas où le père mourrait prématurément. (D'après M. Brentano, cette assurance est nécessaire dans la mesure où elle garantit le renouvellement de la classe ouvrière. Les enfants resteraient en apprentissage jusqu'à l'âge de seize ans.) Les primes afférentes à cette assurance varieraient suivant l'âge du père et l'âge des enfants au moment de la conclusion du contrat ; 2° Une assurance de rente pour les vieux jours ;

3° Une assurance ayant pour objet la somme nécessaire pour avoir des funérailles décentes;

4° Une assurance pour le cas d'infirmité ;

5° Une assurance pour le cas de maladie ;

6° Une assurance pour le chômage par suite du manque de travail.

Ces six assurances impliquent tout naturellement une prime à payer; or, le calcul de ces primes a été établi non seulement par M. Brentano, mais encore par d'autres statisticiens, notamment par M. Engel, chef du bureau de la statistique prussienne, qui a dressé ainsi le budget minimum de l'ouvrier :

Frais de nourriture et d'entretien pour lui et pour sa famille ....... 1 137 r 50

Assurance d'un secours de 1 1 fr. 25 c. par semaine en cas de maladie. . . 20 25

Assurance (Tune rente de 433 fr* 50 c. a partir de soixante ans 15 •

Assurance d'un secours de 150 fr. par an en cas d'infirmité 4 60

Assurance des funérailles 1 50

Assurance (Ton secours de 12 fr. 50 c. par semaine en cas de chômage . . 75 • Assurance d'une rente destinée à élever et à nourrir les entants jusqu'à seize

ans en cas de mort prématurée du père 100 •

Total 1353 f 85

Or, si nous suivons cette base de budget et que nous divisions ce chiffre de i 353,85 par le nombre approximatif des jours de travail ainsi que l'a fait M. Chaufton, nous trouvons que le salaire de l'ouvrier pour 305 jours de travail est de 4 fr. 40 c. par jour, et que la prime de ces six assurances y entre pour fr. 70 c. par jour.

M. Léon Marie, secrétaire général de l'Institut des actuaires français, dans son remarquable rapport sur les sociétés de secours mutuels, ajoute une septième assurance à la classification de M. Brentano : L'assurance d'une rente viagère à la veuve après le décès du mari.

En ce qui touche ces diverses assurances, M. Léon Marie, qui se place spécialement au point de vue des sociétés de secours mutuels, dit, avec raison: c La sixième assurance n'est pas pratiquée par les sociétés de secours mutuels, la cinquième existe, la quatrième fonctionne, mais est peu développée en France, la troisième est d'importance secondaire, mais elle existe, la deuxième est formée par la retraite à capital aliéné ; quant à la première et à la septième, elles concernent spécialement la famille et sont des plus utiles. »

Dans la classification des quatre causes de suppression permanente ou temporaire des salaires, que nous avons mentionnées plus haut, les effets les moins graves sont dus ordinairement à certains cas de maladie et d'invalidité, ainsi qu'au chômage qui n'est que temporaire et attendu.

L'invalidité permanente est assurément la plus grave, car elle laisse perpétuellement le travailleur à la charge des siens, plus grave que la mort peut-être, puisque celle-ci, en Supprimant le capital humain, c'est-à-dire le travailleur, supprime bien le revenu, le salaire qui faisaient vivre la famille, mais elle ne laisse pas de charge.

D convient maintenant d'étudier en détail les quatre causes de suppression du salaire en réservant à l'accident des observations spéciales.