CHAPITRE VII

Des suites qu'eut l'établissement de la monarchie franque.

Le caractère et les suites de l'établissement de la monarchie franque ont donné lieu depuis longtemps à de vives controverses.

1 V. le beau mémoire de M. Mignet sur l'introduction de la Germanie dans îa civilisation européenne.

Dans le pêle-mêle d'idées qui s'est produit sur ce sujet, deux opinions extrêmes dominent le reste : c'est d'une part le système de Boulainvilliers, de l'autre celui de l'abbé Dubos.

Vers la fin du règne de Louis XIV vivait en Picardie un gentilhomme qui, après avoir servi dans l'armée, s'était retiré dans ses terres, et y consacrait ses loisirs à des études sur l'ancien gouvernement de la France. Esprit libre et fier, le comte de Boulainvilliers déplorait la tournure despotique qu'avait prise le gouvernement de son pays. Mais il ne s'irritait pas moins du néant où la noblesse était tombée. Il aurait voulu pour la France un régime de liberté politique où l'influence, le pouvoir auraient appartenu à la noblesse. Il crut trouver la réalisation de cet idéal aux premiers temps de la monarchie. 11 voyait les Francs maîtres du pays par droit de conquête, les Gallo-Romains sujets de ce peuple souverain; les Francs, très-peu dépendants de leurs rois, se gouvernant dans de libres assemblées, et pratiquant entre eux une fière égalité. La noblesse était l'héritière des Francs. Boulainvilliers crut avoir retrouvé ses titres au gouvernement de la France. Il développa ces idées dans des écrits imprimés seulement après sa mort !, mais qui de son vivant avaient circulé en manuscrits et saisi vivement l'attention.

Tout n'était pas nouveau, il s'en faut bien, dans le système de Boulainvilliers. Antérieurement Loyseau avait soutenu que les Francs réduisirent les Gallo-Romains à l'état de serfs2. Boulainvilliers n'allait pas si loin. Quant à faire de la noblesse l'héritière des conquérants de la Gaule, c'est une idée qui remonte fort haut; on la trouve au XIIIe siècle dans la bouche du baronage français 3. Boulainvilliers ne fit donc que relier des idées anciennes en un système mieux combiné et plus spécieux. La nouveauté fut surtout dans le tableau qu'il fit du gouvernement primitif de la monarchie et dans les conclusions politiques qu'il en tira.

En demandant un retour à la constitution primitive de la

1 Histoire de V ancien gouvernement de la France,

2 Loyseau, Traité des ordres.

3 Mathieu Paris nous a conservé le programme curieux d'une ligue formée vers 1247 par les barons contre la puissance ecclésiastique : ils y disent que le royaume de France n'a pas été fondé par les clercs, mais par les armes et les sueurs de leurs ancêtres, etc.

FraOC6 lolle qu'il l'imaginait, Boulainvilliers tournait le: <1<

la marche des temps. La noblesse avait perdu toute importaoa

réelle, faute d'avoir su comprendre cette marche et se mettre, avec Donneur pour elle-même et au grand profit du pays, à la tête des intérêts nouveaux. Pendant qu'elle laissait échapper ce rôle par imprévoyance, par défaut d'esprit politique, le tiers état avait grandi constamment. Le commerce, l'industrie, l'esprit d'ordre et d'économie lui avaient donné la fortune ; l'étude, la science lui avaient livré les affaires. Cet ordre, pour qui Siéyès demandait en 89 qu'il devînt quelque chose, était déjà presque tout.

La thèse orgueilleuse de Boulainvilliers appelait une réponse du tiers état; ce fut l'ouvrage de l'abbé Dubos *. Le savant académicien ne voit dans Clovis qu'un délégataire de l'autorité impériale. Il s'attache à effacer l'idée de conquête^ si bien qu'il semble, après l'établissement des Francs, qu'il y ait seulement quelques Germains de plus dans la Gaule. La noblesse n'a dû sa naissance qu'à des faveurs royales. La conclusion, laissée dans l'ombre par Dubos, se tire d'elle-même . ce que le souverain a élevé, ne peut-il pas le laisser retomber?

Les idées de boulainvilliers et de Dubos partageaient l'opinion, lorsque Montesquieu composa son Esprit des lois. Lequel des deux suivra-t-il? Montesquieu ne se met à la suite de personne. Il prend pour devise la recommandation du soleil confiant la conduite de son char à Phaéton : Inter utrumque tene2, et annonce ainsi l'intention de frayer sa voie entre les deux systèmes. Mais Montesquieu ne sait pas oublier qu'il esi de noble race ; il voit dans l'ouvrage de l'abbé Dubos une sorte de conjuration contre la noblesse, et dans sa discussion il se laisse verser du côté de Boulainvilliers.

Le problème a été abordé de nos jours avec les mêmes préoccupations. En 1819 parurent, dans un journal hostile à la Restauration, des Lettres sur V histoire de France, signées d'un nom encore inconnu, bientôt célèbre. Augustin Thierry y reprenait avec un tout autre éclat la donnée de Boulainvilliers,

1 Histoire critique de V établissement de la monarchie française dans tes (J aules.

8 Esprit des lois% XXX, 10, 23 et s.

mais pour la retourner contre la classe que Boulainvilliers avait cru servir. « A travers l'intervalle de quinze siècles, disait-il, «, nous sommes conduits au terme extrême d'une conquête « qu'il s'agit d'effacer. »

La passion qui respire dans ce trait sanglant céda plus tard à l'étude, à la réflexion. Il se fit chez Augustin Thierry une clarté intérieure qui le dédommagea de la vue du monde extérieur perdue pour lui. Les temps passés se dressèrent devant son esprit avec une vérité de couleurs qu'on ne connaissait point encore. C'est alors qu'il écrivit ses Récits mérovingiens, précédés d'une magnifique introduction où il rectifiait ce que ses premiers aperçus avaient eu d'excessif. L'histoire du droit romain au moyen âge par M. de Savigny lui avait fait voir l'époque franque sous un jour nouveau. Il n'y aurait plus rien à faire s'il avait tourné vers l'étude des institutions le puissant esprit qu'il appliqua à la peinture des mœurs. •

Sortons de ces généralités pour préciser les questions principales que renferme le problème à éclaircir.

Les Francs sans doute conquirent la Gaule. Mais sur qui cette conquête se fit-elle? Sur les Gallo-Romains, ou sur les généraux qui commandaient les troupes impériales? La population indigène s'engagea-t-eîle dans la lutte, ou la lutte se passa-t-elle en quelque sorte au-dessus de sa tête? Voilà la première question qui se présente. Malheureusement nous sommes réduits à des conjectures. Je distinguerai deux moments dans l'établissement des Francs.

1 Avant Clovis ils s'étaient avancés au nord de la Gaule en ravageant le pays. Depuis longtemps c'était le théâtre d'incursions qui firent sur plusieurs points la solitude. L'Empire les repeupla en y établissant des colonies militaires, des corps de Lètes. La guerre, dans cette partie de la Gaule, dut mettre les Francs aux prises avec les populations. Aussi voit-on plus tard que le pays avait changé de face; la langue latine avait presque cessé de s'y parler. Le fond de la population y fut donc renouvelé.

La conquête de Clovis eut un autre caractère. Elle semble s'être faite bien moins sur les indigènes que sur les troupes de Syagrius. Les moyens nous manquent pour éclaircir davan-

lagti une question d'un m grand intérêt. On ne peut saisir que les résultats de la conquête, enveloppés eux-mêmes d'obscurilé.

L'établissement de (Movis entraîna-t-il une expropriation pour les Gallo-Romains?

11 faut écarter l'idée d'un partage des terres analogue à celui qui suivit l'établissement des Visigoths et des Bourguignons. Si un tel partage avait eu lieu, comment se pourrait-il qu'aucune chronique n'en fasse mention, qu'aucune trace ne s'en trouve dans la législation?

Quelle conséquence tirer de là? Serait-ce que les Francs prirent tout, les Gallo-Romains ayant été réduits à l'état de serfs, selon l'idée de Loyseau, ou leurs propriétés ayant été transformées en possessions dépendantes et tributaires, selon l'idée de Boulainvilhers? Toute l'histoire de l'époque franque dépose contre de telles suppositions. Faut-il donc croire avec Dubos que les Francs ne prirent rien, qu'ils trouvèrent à s'établir sur les domaines du fisc, sur les terres abandonnées, sans avoir besoin de s'attaquer aux propriétés privées? Montesquieu ne voulut admettre ni que les Francs eussent pris tout, ni qu'ils n'eussent pris rien. Il trancha la question avec cette légèreté brillante qu'on retrouve dans plus d'uue page de son livre immortel : « Les Francs prirent... ce qu'ils voulurent '. » La science contemporaine s'est partagée, aussi bien en Allemagne qu'en France, entre l'idée de Montesquieu et celle de Dubos 2, mais sans pouvoir démontrer l'une ou l'autre hypothèse. Pour mon compte, j'admets l'idée de Montesquieu pour les parties de la Gaule conquises avant Clovis; j'incline vers celle de Dubos pour celles dont il se rendit maître.

1 Esprit des lois, XXX, 7.

2 L'idée de Montesquieu paraît adoptée par M. Guizot (V. Essais sur l'hist. de Fr., p. 89.) ; — Guérard (Polypt. d'Irmin., proleg., p. 503, et Bibl. de l'éc. des ch., 3e sér., 11, 2); — Fauriel (Hist. de la Gaule mérid., U, 33.)

L'idée de Dubos est partagée par MM. Petigny, II, 577; — Laboulaye, Hist. du dr. de pr., p. 252; — Pardessus, Loi saliq., p. 534. L'opinion n'est pas moins divisée en Allemagne.

La condition personnelle des Gallo-Romains, à la suile de la conquête de Clovis, soulève aussi de graves difficultés.

Ce n'est pas qu'il soit besoin de s'arrêter à prouver contre Loyseau et Boulainvilliers que les Gallo-Romains ne devinrent ni serfs ni simples possesseurs tributaires. Mais lorsque Dubos affirme que Francs et Gallo-Romains furent mis sur un pied de parfaite égalité, des objections de la plus grande force s'élèvent contre cette assertion.

C'est d'abord la loi salique. On sait que les lois barbares sont avant tout un tarif des délits. D'après l'usage des Germains un méfait se payait à la partie lésée, un homicide à la famille de la victime; et selon que la victime avait appartenu à une condition plus haute ou plus humble, l'homicide se payait plus ou moins cher. Le tarif du meurtre nous fait ainsi connaître l'échelle des conditions sociales. Eh bien, la vie du Gallo-Romain n'est évaluée par la loi salique qu'à moitié prix de celle du Franc.

Je sais ce qu'on peut répondre. La rédaction de la loi salique remonte au delà de Clovis, au temps où les Francs n'étaient encore parvenus à s'établir qu'au nord de la Gaule, dans une contrée où la conquête eut le caractère violent que je signalais tout à l'heure. Mais la loi Salique a-t-elle été en ce point modifiée plus tard? Non; elle subit des révisions; la distinction du Franc et du Romain ne fut pas effacée. Des capitulâmes en abrogèrent certaines dispositions ; celle-ci ne fut pas rapportée.

Mably qui voulait pour la France l'égalité démocratique, et qui s'efforçait, à l'exemple de Boulainvilliers, de donner à ses conceptions politiques la consécralion de l'histoire, Mably crut trouver l'explication dans une idée que Montesquieu avait accréditée1. Certains textes avaient fait penser que dans la monarchie franque chacun eut la faculté de choisir, parmi les lois des divers peuples qui s'y trouvaient incorporés, celle sous laquelle il voulait vivre. Montesquieu avait appuyé cette opinion de sa grande autorité. Mably s'en empara, et il dit : Le Gallo-Romain pouvait renoncer à son droit romain pour adopter îa loi salique. Par cette adoption il changeait sa nationalité et

3 Observations sur l'histoire de France, liv. ï^ ch. 2.

— oo —

plissait il»;s rangs du peuple sujet dans ceux do peuple souverain : cette porte ayant <;l<: ouverte, tous l<*s Gftllo-Romains durent s'y précipiter; l'inégalité* primitive l'efltça amsi. — J'ai réfuté ailleurs l'idée <l<; Montesquieu qui servit de point de départ à Mably '. Son raisonnement croule si l'idée <| ii i en faisait la base est fausse, et ce point est hors de (Joule

M. de l*ctigny a, de nos jours, cherché une autre explication 2. Il suppose qu'il s'opéra dans le système de la pénalité un changement qui ôta toute portée aux différences mises parla loi salique dans l'évaluation de la vie du Franc et du Gallo- Romain. — Cette explication, comme celle de Mably, re| sur une base fragile. L'étude du droit criminel de la monarchie franque, que je ne puis exposer incidemment, la fait évanouir.

Nous avons au reste d'autres témoignages de la condition supérieure des Francs après l'établissement de Clovis. Elle reparaît dans un capitulaire mérovingien de 596 3. L'article 8 prend dès mesures pour )a répression du brigandage : « Si le coupable est un Franc, il sera renvoyé devant le roi; s'il est de condition inférieure [debilior persona), il sera pendu sur le lieu \ » — L'article 14 frappe d'amende la violation du repos du dimanche : l'amende est graduée d'après la classe à laquelle appartient le délinquant; de même que plus tard, à l'époque féodale, le gentilhomme payera soixante sous où le vilain n'en payerait que quinze, l'amende est fixée pour le salien à quinze sous, à sept et demi pour le Romain, à trois pour le serf.

Mais dans les Capitulaires carlovingiens, aussi nombreux que les Capitulaires mérovingiens sont rares, on ne lit rien de semblable. Il n'apparaît aucune inégalité politique entre les Francs et les Gallo-Romains. Ce n'est pas que l'égalité régnât; mais ce qui dominait, ce n'est point une nationalité, c'est une classe composée d'éléments mêlés, où les indigènes avaient trouvé place à côté des conquérants. Dès les premiers temps, en effet, on voit des Gallo-Romains, reconnaissables à leurs

1 Dans cette Revue même, tome XXIX.

2 Études sur l'époque mérovingienne, tome 111. 8 Ap. Pertz, Leg.) I, 9.

* Dubos, II, 43g, veut que dans ce texte le mot franc désigne un homme iibre, par opposition au serf. Le mot franc prit en effet cette Réception nouvelle ; mais bien plus tard. L'article i4 où il est parlé du salien détermine clairement le sens du mot franc dans l'article 8.

noms latins, s'élever aux premiers emplois, obtenir la faveur des princes, prendre rang, sous le nom de convivœ régis, à côté de leurs antrustions. Ils entrèrent ainsi dans la composition de l'aristocratie qui devint le corps féodal, d'où sortit à son tour la noblesse française. Il est toutefois à croire que les Francs y entrèrent en plus grand nombre. C'est seulement dans celte mesure qu'on peut admettre la tradition qui faisait de la noblesse l'héritière des Francs. Autant on aurait tort de nier la supériorité primitive du peuple conquérant, autant il faut se garder d'en exagérer la portée.

En résumé, les Gallo-Romains ne furent ni autant ni aussi peu atteints, soit dans leurs propriétés, soit dans leur condition personnelle que quelques-uns l'ont cru. Ce qui subit surtout l'action de la conquête, ce furent les institutions.

A travers l'obscurité qui enveloppe les temps mérovingiens, on aperçoit des restes d'institutions romaines qui fonctionnent encore à côté des institutions germaniques qui se sont établies avec les Francs. Mais lorsque la lumière renaît, lorsque s'ouvre, avec les temps carlovingiens, une époque qui se peint dans un nombre considérable de monuments légaux, que voit-on? Une société renouvelée, qui a pris une forme toute germanique. Le droit romain ne se soutient que dans la sphère des relations privées; et là même il va bientôt être étouffé par des coutumes d'origine germanique. Au sud de la Loire le droit romain prolongea davantage son existence, mais en se dénaturant, en passant lui-même à l'état de coutume.

On voit combien le germanisme pénétra profondément la Gaule. Ce n'était qu'une transition à une autre forme sociale. Le germanisme donna naissance à la féodalité qui changea une seconde fois la face de notre pays. Passage de la société romaine aune forme germanique, et de la société germanisée à une forme féodale; voilà le drame de l'époque franque envisagée au point de vue des institutions.

Qu'il me suffise pour le moment d'avoir indiqué à grands traits ces révolutions. Je ne veux ici que faire connaître les monuments d'où peut se tirer l'histoire de cette double transformation sociale.