‹ Les Bénéficiaires Des Assurances SocialesChapitre 36 sur 98 · Colson, Traité d'économie politique · texte numérisé non relu

Colson, Traité d'économie politique

2. Paul Cuche, Revue critique de législation et de jurisprudence, 1913, p. 412; Henri Capitant et Paul Cuche, Précis de

législation industrielle, 1930, p. 340.

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90 Quelles étaient fixées au gré du chef d'entreprise et au mieux de ses intérêts.

En effet, lorsque le salarié travaille aux pièces le patron n’a nullement l'intention de faire de lui un entrepreneur ; le patron est surtout préoccupé de diminuer ses prix de revient, en obtenant un plus grand rendement de son ouvrier.

De plus, les deux modes de paiement au temps où aux pièces, sont loin d’être opposés l'un à l’autre. Lorsque le chef d'entreprise paye une rémunération aux pièces, il tient compte pour la déterminer du temps moyen nécessaire pour exécuter l'ouvrage, en admettant qu'un délai minimum n'ait pas été fixé pour l’achèvement de chaque pièce à exécuter. Lorsqu'il paye le travail au temps, c'est-à-dire lorsqu'il verse une rémunération proportionnelle au temps pendant lequel l’ouvrier s’engage à travailler, il tient compte, dans une certaine mesure, de l’importance de l’ouvrage, de sa difficulté, du fini qu'il nécessité (1). Dans cette hypothèse ce n’est qu’en apparence que la quantité de travail fourni ne paraît pas entrer en ligne de compte. En fait, il est bien évident que le patron envisae encore une moyenne de travail utile et que l’ouvrier qui dépasserait cette moyenne courrait bien le risque d’être renvoyé (2).

En réalité, cette distinction dans le mode de rémunération n’a jamais été sanctionnée par la Jurispru-

ï. Martini, La notion de contrat de trav. Thèse. Paris, 1924, p. 136. ; à

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