MEMENTO
La reine, à son tour, dévoilait dans une lettre au comte de Mercy-Argenteau « son âme tout entière », et disait de la Constitution : « Quant à l'acceptation, il est impossible que tout être pensant ne voie pas que, quelque chose qu'on fasse, nous ne sommes pas libres ; mais il est essentiel que nous ne donnions pas de soupçon sur cela aux monstres qui nous entourent : ilne s'agit pour nous que de les endormir et de leur donner confiance en nous, pour les mieux déjouer après (1). »
Est-ce clair ?
D'un autre côté, les deux frères du roi,.et les princes de Condé et de Bourbon, qui dirigeaient l’'émigration alors réunie à Coblentz, formulèrent une protestation contre l'acceptation de la Constitution par le roi. Ils y disaient : « Qu'est-ce que la Constitution qu’on prétend nous donner, sinon un
(@) Correspondance entre Mirabeau et Lamarck, t, 1, p. 314. Voir aussi Revue rétrospective, 1835, deuxième série.
monstre destructeur des lois divines et humaines, une œuvre de délire et d’iniquité, nulle par les principes qu'on établit, puisqu'ils renversent le trône et l'autel et tendent à replonger les peuples dans la barbarie (1)... »
Cette protestation, répandue à profusion, fortifia et accrut l’émigration, si bien que bon nombre de bourgeois émigrèrent aussi, dans l'espoir qui leur fut donné qu’ils pourraient, de cette facon, acquérir la noblesse.
Nous sommes à la fin de la Constituante, en Septembre 1791. Elle à accompli une œuvre immense, à travers les embüûches des factions, les complots de la cour et les menaces de l'étranger.
Nous arrivons à l'Assemblée législative, et, malheureusement aussi, à un redoublement d’intrigues, de haïnes, de complots contre-révolutionnaires.
La marche de la Révolution, sous la Législative, de plus en plus activée par les violences de la réaction, ne tardera pas à aboutir elle-même aux mesures excessives qui semblent justifier cette pensée d’un écrivain : « Quand une baguette a été longtemps courbée en un sens, il faut pour la redresser la courber violemment en sens contraire ; telle est la loi des révolutions. »
Dès le début de l'Assemblée législative, deux questions dominèrent toutes les autres, celles de l’émigration et du clergé, autrement dit, de la guerre étrangère et de la guerre civile.
(1) Mém. de Ferrières, t. III.
Il y avait vingt-un mille français émigrés, ce que le comte de Provence, frère du roi, appelait la France extérieure, et le nombre en croissait tous les jours.
La reine ne comptait pas sur les émigrés, dont elle détestait les chefs, et elle écrivait à son vieil ami, le comte de Mercy-Argenteau: « Nous n’avons plus de ressource que dans les puissances étrangères; il faut qu’elles viennent à notre secours, à tout prix ; mais c’est à l’empereur à se mettre à la tête de tous et à régler tout {1}. »
Le roi, comme la reine, aimait mieux recourir à l'étranger qu’à la cohue des émigrés, mais il hésitait à se placer sous la protection des souverains, de crainte d’être maîtrisé par eux. Ne sachant quel parti prendre, il correspondait toujours secrètement avec les émigrés de Coblentz. L’armoire de fer en fournit ultérieurement les preuves. Les princes lui disaient : « Faites ce qu'on vous forcera de faire ; nous, nous irons droit notre chemin. »
La question du clergé était la plus grave aux yeux duroi. La vente des biens ecclésiastiques, la constitution civile, le rendaient irréconciliable avec la Révolution. Dévot très convaincu, rempli de ssrupules, il était à la merci des directeurs de sa conscience. C’est au point qu'un écrivain a pu dire, non sans raison, que le parti religieux «livra le pauvre monarque en victime expiatoire à la Révolution. » Déjà, en juillet 1790, le roi suppliait le Pape Pie VI de lui permettre de temporiser. Le pape répondait durement: « Votre Majesté nous a juré, majestas tua pollicita
(1) Revue rétrospective, 1835, deuxième série.
nobis est, de vivre et de mourir dans notre communion,et ce serment, qui faisait notre consolation, sera, maintenant que vous êtes dégénéré de vos aïeux défenseurs intrépides de la foi, votre constant remords, causa erit intimi acerbissimique doloris {1}. » En avril 1791, aux approches de Pâques, il exposait ses angoisses à l’évêque de Clermont, et demandait à être admis à la Sainte-Table sur la promesse «de rétablir entièrement le culte catholique, si jamais il recouvrait son autorité. » Le prélat lui répondit que quand il s’agit de la religion et de la loi de Dieu, il faut savoir résister à la force jusqu'au martyre, et que par conséquent il fallait « suspendre la communion pascale (2). »
Docile aux injonctions de Rome et de ses confesseurs, le roi résistera donc aux décrets relatifs au culte, provoquera les journées du 20 juin et du 20 août qui le conduiront à la prison et à l’échafaud. Et cependant, le pape Pie VIT sanctionnera, « en 1801, cette même Constitution civile qui aura fait couler tant de sang et provoqué tant d’atroces persécutions (3). »
Mais n’anticipons pas. Nous en sommes aux troubles que le parti de l’ancien régime suscite partout, en déclarant la religion en péril et en attaquant les prêtres constitutionnels. « Les prêtres et surtout les évêques, dit Ferrières, employaient toutes les ressources du fanatisme pour soulever le peuple des campagnes et des villes contre la Constitution civile du clergé. On répandait des instructions destinées
(1) Wallon, 488. Lanfrey. Essai sur la Rév. — Michelet. (2) Bert. de Molleville. Annales de la Rév., t. IV. (3) Wallon, 481.
au peuple, où l’on disait qu’on ne pouvait s'adresser, pour les sacrements, aux prêtres intrus; que tous ceux qui y participaient devenaient coupables de péché mortel; que ceux qui se feraient marier par les prêtres intrus ne seraient pas mariés. ces écrits produisirent l'effet qu’en attendaient les évêques : des troubles éclatèrent de toutes parts.» Deux membres de l'Assemblée, Gallois et Gensonné, envoyés dans la Vendée, en rapportèrent des informations précises consignées dans un rapport justement apprécié de tous les historiens. l’évêque de Luçon et son clergé avaient organisé partout la résistance aux décrets de l'Assemblée; des missionnaires, des sœurs grises, agitaient ces masses superstitieuses, qui regardaient les ministres du culte comme les dispensateurs des grâces célestes, ayant même le pouvoir d’adoucir l’intempérie des saisons. La division désolait les familles ; les femmes, habituées à trembler sous la verge pastorale, se séparaient docilement de leurs maris: les enfants abandonnaïent leurs pères; les municipalités et les gardes nationales, pour ne pas concourir au déplacement des curés insermentés, se dissolvaient elles-mêmes ; lindicent n'obtenait plus de secours, l'artisan n'avait plus de travail que s’il s'engageait à ne pas aller à la messe du prêtre assermenté. Négligeons d’autres détails; mais rapportons le grave témoignage du marquis de Ferrières, qu'il convient de citer, de préférence à tout autre, parce qu'il était royaliste fidèle et catholique fervent. Il dit dans ses mémoires {1} : « Tout ce que l'astuce, le mensonge,
U) Liv. IX, €. IL p. 265.
la mauvaise foi peuvent inventer pour troubler les consciences et alarmer les faibles, pour exciter le fanatisme, fut mis en œuvre par les prêtres insermentés... Ce qui caractérise l'esprit qui animait le parti, c'est qu'un tas de femmes sans mœurs, de grands de la cour athées, d'hommes pour lesquels la religion n’était qu'un mot vague, sans expression et sans devoir, se mirent à déclamer contre le schisme, fréquenter les églises, entendre régulièrement la messe ; tant un même intérêt a le pouvoir d'accorder les passions les plus opposées. »
Telle était la situation : l’Assemblée législative avait la perspective de la guerre civile en Vendée, de la guerre étrangère à Coblentz. Quand elle eut la conviction et la preuve que la Révolution était mise en péril à la fois par le roi, par les nobles émigrés et par les prôtres réfractaires, elle n’hésita plus à prendre des résolutions énergiques.
Un décret fut porté contre les émigrés, les déclarant coupables de conspiration, s'ils étaient en état de rassemblement au commencement de l’année suivante (1792), et les punissant de mort et de confiscation de leurs revenus.
Un autre décret fut porté contre les prêtres réfractaires, supprimant leurs pensions, dans certains cas les frappant de détention, et leur interdisant l’exercice du culte.
Le roi opposa son velo à ces deux décrets, et dès lors tout fut rompu entre lui et le peuple.
Les princes émigrés répondirent par des proclamations inconvenantes, dans l’une desquelles ils faisaient savoir « qu'indignés de l’audace criminelle des gens siégeant au Manége à Paris, ils en appe-
laient à Dieu, au roi et à leur épée.» Dans une autre, de forme bouffonne, qu’on attribua à Monsieur, comte de Provence, il était dit : « Gens de l’Assemblée française, se disant nationale, la saine raison vous requiert, en vertu du titre premier, chapitre premier, section première, article premier, des lois imprescriptibles du sens commun, de rentrer en vous-mêmes dans le délai de deux mois à compter de ce jour; faute de quoi et après l'expiration dudit délai, vous serez censés avoir abdiqué votre droit à la qualité d'êtres raisonnables, et ne serez plus considérés que comme des fous enragés dignes des petites maisons (1). »
L'opinion publique et l’Assemblée qui n’en était que le reflet étaient profondément irritées. La guerre civile sous prétexte de religion, la guerre étrangère encouragée par des Français, les souverains étrangers ligués contre la France par les soins des émigrés, c'en était trop pour le patriotisme effervescent de cette époque.
La Révolution, surexcitée, va montrer les dents. L'Assemblée contraint le roi à faire entendre des menaces de guerre si les rassemblements des émiorés continuent. Car la situation est devenue intolérable. Trois princes du corps germanique, entr'autres l'archevêque de Mayence et celui de Trèves, ennemis jurés de la Constitution française, tolèrent les attroupements, les enrôlements des émigrés et jusqu'aux violences contre les Français patriotes. La cour et les ministres le savent, mais les ministres n’en disent rien à l'Assemblée. L'Assemblée apprend, par voie
(1) Moniteur. 13 décembre 1791.
indirecte, que les princes émigrés ont fait sommer, au nom de Phonneur, le général français Wimpffen de leur livrer Neu-Brisach ; et le ministre de la guerre, officiellement instruit du fait, n’en avait pas soufflé mot. Le pouvoir exécutif tout entier COnSpirait contre la nation.
L'Assemblée force le ministère à se démettre. Le roi, effrayé, accepte un ministère girondin. Que fait la cour ?
Voyant les esprits disposés à la guerre, elle conçoit le plan d’avoir une armée sur la frontière, qui, après quelques simulacres, pourra être ramenée contre la représentation nationale {1}, mais ce plan est déjoué. La Gironde pousse le pays aux enrûlements, et, à la fin de mars, la cour et l’Europe apprennent avec stupéfaction que six cent mille patriotes sont déjà inscrits sur les régistres des départements pour marcher à l’ennemi (2).
Sur ces entrefaites, l’empereur d'Autriche François, qui venait de succéder à son père Léopold, opposa aux Sommations du ministre de la guerre Dumouriez, requérant le désarmement des émigrés, un véritable ultimatum qui réclamait le rétablissement de l’ancien régime en France. C'était la guerre.
Le roi fut obligé de la déclarer le 20 avril 1792. Elle va durer plus de vingt ans. À qui la responsabilité ?
La guerre débuta mal. Ce ne fut d’abord qu'une série d'échecs et de trahisons. Les généraux étaient ou ignorants ou suspects. L'Assemblée, poussée par
(1) Mém. du comte de Vaublanc.
(2) Michelet, 3, 413.
l'exaspération publique, décréta diverses mesures de rigueur.
Le clergé insermenté venait d'ajouter au Credo cet article : « Qui paye l'impôt est damné {1}. » L’Assemblée décréta la déportation contre les prêtres réfrac= taires.
Connaissant les projets de la cour sur l’armée, elle licencia la garde soldée du roi, décida de porter aux frontières les troupes de la capitale, et décréta la formation sous Paris d'un camp de vingt mille volontaires, choisis parmi les patriotes des départements.
Ces deux décrets consternèrent la cour. Celui des prêtres troubla le roi jusqu'au fond de l'âme. Il fut résolu dès le premier moment à ne point les sanctionner. Il donna pourtant sa parole à Dumouriez de les accepter. Mais c'était pour le mieux duper. Car Dumouriez consentit ainsi au renvoi de trois ministres Roland, Servan et Clavières, et le lendemain Dumouriez essuyait un refus du roi qui le forçait à se retirer lui-même. Il est vrai que la reine avait dit à Dumouriez, en audience particulière : « On dit que vous avez beaucoup de talents. Vous devez juger que ni le roi, ni moi, nous ne pouvons souffrir toutes ces nouveautés ni la Constitution. Je vous le déclare franchement; prenez votre parti (2). »
On rit beaucoup à la Cour de la déconvenue de Dumouriez, etle roi, s'entourant de ministres obscurs, opposa son double veto aux décrets sur les prêtres et
sur le camp des vingt mille.
Ce refus de sanction souleva Paris, amena le mou-
(1) Moniteur du 6 mai. Rapport de Français, de Nantes. (2) Mém. de Dumouriez. 1. 430,
vement désordonné du 20 juin, l’'envahissement des Tuileries par la foule, et cette journée n'eut ellemême pour résultat que de convertir tout à fait le roi aux idées de la reine pour demander à l'étranger le salut de la monarchie.
Le roi rédigea des instructions qu'il envoya par Mallet du Pan, demandant à l'empereur et au roi de Prusse « de déclarer énergiquement à l’Assemblée, aux ministres, aux municipalités, qu’on les rendrait personnellement responsables, dans leurs corps et biens, de tous attentats contre le roi, la reine et la famille royale. » C'était le canevas du manifeste de Brunswick.
Il apparut bientôt après ce manifeste furieux, daté du quartier-général de Coblentz, le 25 juillet. Il fut connu à Paris le 28. Tout le monde sait quelles menaces extravagantes il portait contre les villes et villages qui oseraient se défendre, et qui seraient brûlés, contre Paris qui serait livré à une exécution Militaire et à une subversion totale. Il est avéré aujourd’hui que le duc de Brunswick, qui était homme d'esprit, trouva ce manifeste absurde. Mais la coalition le lui imposa.
Ce ne fut alors dans toute la France qu’un cri de colère et de vengeance. Et pendant que se formait ainsi l'orage populaire, la reine faisait des confidences qui dénotaient son espoir en même temps que ses anxiétés. Une nuit de juillet, montrant la lune qui éclairait sa chambre : « Dans un mois, dit-elle à Madame de Campan, je ne verrai plus cette lune sans être dégagée de mes chaînes et sans voir le roi libre.» Et elle lui confia tout ce qui était tramé avec l'étranger, l'itinéraire que devaient suivre les princes
et le roi de Prusse, qui seraient tel jour à Verdun, tel autre en tel autre point, le siége de Lille qui allait se faire, en un mot, tous les projets qui, en effet, allaient se réaliser (1).
Aujourd’hui on sait de quelle façon la malheureuse reine était si bien renseignée. La publication récente des Papiers du comte de Fersen {le plus intime confident de Marie-Antoinette, si intime qu’à la cour on en prenait texte pour diffamer la reine et le roi), à fourni les derniers éclaircissements à l’histoire. La reine, en correspondance avec bien d’autres, écrivait en toute liberté au comte de Fersen, qui avait son absolue confiance. Dès le 2 juin, le comte de Fersen écrivait à la reine : « La Prusse va bien. C’est la seule sur laquelle vous puissiez compter. Vienne à toujours le projet de démembrement. La tête de l’armée prussienne arrivera le 9 juillet. Tout y sera le 4 août. Nous agirons sur la Moselle et la Meuse, les émigrés du côté de Philipshourg, les Autrichiens sur Brisgau. Le duc de Brunswick vient le 5 juillet à Coblence, quand tout y sera arrivé. Il avancera, marquera les places fortes, et avec trente-six mille hommes d'élite marchera droit sur Paris. » — Le 3 août, après l'envoi du manifeste de Brunswick, le comte de Fersen écrivait à la reine : « Vous avez le manifeste, et vous devez en être contente. » Et dans la même lettre il lui disait de se préparer à être délivrée et emmenée en lieu sûr, et de ne pas oublier « d’emporter les diamants de la couronne. » — Cette lettre se croisait avec une lettre de la reine au comte où elle disait : « Vous avez pu juger par. une précé-
(l)Mém. de mad. de Campan, ch. 21. p. 340.. V. Conf. Mém. de M. Tue. al
dente lettre combien il est intéressant de gagner vingt-quatre heures; je ne ferai que vous le répéter aujourd’hui, en ajoutant que si on n'arrive pas, il n'y a que la Providence qui puisse sauver le roi et sa famille. » — Le comte écrivait à la reine le 7 août : «L'armée prussienne est arrivée le 5 à Trèves ; elle s’y arrête quelques jours pour avoir du pain et des fourrages. Cela retarde un peu sa marche, mais, le 15 ou le 16, le duc de Brunswick entre en France avec toutes ses forces. » Il lui écrivait encore le 10 août : « C’est toujours le 15 que le duc de Brunswick entre. Le prince Hohenlohe à eu des succès. On le croit devant Landau, et on croit que la place se donnera à lui. Le duc Albert est entré en France avec toutes ses forces; on croit qu'il a des projets sur Condé ou Maubeuge. » — De son côté, enfin, la reine, ceci est plus que triste, la reine dévoilait au comte de Fersen les plans d'opérations de l’armée française, et elle écrivait avant le 10 août: «Ilya des ordres pour que l’armée de Luckner attaque incessamment ; il s'y oppose, mais le ministère le veut. Les troupes manquent de tout et sont dans le plus grand désordre.» Aïnsi, la malheureuse reine faisait mieux que d'appeler et d'attendre le secours de l'étranger, elle trahissait la France et dénonçait à l'ennemi les projets de nos armées!
Paris avait donc bien raison de s’indigner, de se croire trahi par la cour, de proclamer la patrie en danger, d'être en fièvre et d'appeler le pays à la résistance. Le peuple de Paris eut donc raison de se sentir poussé à bout par le manifeste de Brunswick, de se ruer le 10 août sur le palais où Sélaborait la trahison et de prendre les Tuile-
ries comme il avait, trois ans auparavant, pris la Bastille.
L’insurrection du 10 août brisa le trône. Le roi, chassé des Tuileries, se réfugia à lAssemblée, qui décréta la suspension du pouvoir exécutif et l'appel d'une Convention nationale.
Le roi fut enfermé au Temple. Les Prussiens, qui avaient envahi la patrie, prirent Longwy. L’émotion fut immense dans la capitale. Dans la nuit du 1° au 2 septembre arriva la nouvelle de la prise de Verdun. La Commune sonna le glas des représailles, et le 2 commença le massacre des prisons.
Sur ces entrefaites, Damouriez s’immortalisait par sa campagne de l’Argonne, et le 21 septembre remportait la victoire de Valmy qui forçait les Prussiens à la retraite. Le même jour la Convention était réunie. Elle s'était constituée le 20 septembre 1792. Le 21 elle abolit la royauté et proclama la République.
Où en sommes-nous? Le torrent révolutionnaire est déchaîné. À qui la faute?
Les excès vont se poursuivre à travers de grandes choses. À qui la faute?
Quand on songe au rôle immense qu'assuma la Convention, aux actes prodigieux qu’elle accomplit, à l’héroïsme qu’elle mit, de concert avec la nation, à sauver la patrie, on se demande ce que de pareilles énergies n’eussent pas produit, secondées par l’union des esprits en France.
Jusqu'à présent, nous avons insisté sur les détails pour bien établir les responsabilités. Notre tàche est accomplie. Maintenant nous sommes aux «jours cani-
culaires » de la Révolution. Nous n'avons plus que quelques mots à dire.
Nous n'avons à nous occuper ni de la lutte des Girondins et des Montagnards, ni des accusations réciproques des partis. Les Montagnards victorieux font décider que Louis XVI sera jugé. C’est la suite logique des événements.
L’armoire de fer livra ses documents accablants. La culpabilité du roi fut évidente. Il fut déclaré coupable à l'unanimité. Ce n’est que sur l'application de la peine que les opinions se divisèrent. La majorité le condamna à mort.
Le roi fut guillotiné le 21 janvier 1793. Quatre mois plus tard, les Girondins furent abattus et la Terreur commençait en France. La reine mourait sur l’échafaud en octobre. Puis les Hébertistes, attaqués par Robespierre, succombaient. Puis c'était le tour des Dantonistes. Enfin, Robespierre lui-même tombait le 9 thermidor.
La période terrible alors s'achève. La Révolution s’apaise peu à peu. Le 1* prairial est le dernier effort du parti révolutionnaire. Le 13 vendémiaire abat les royalistes et met en lumière un homme nouveau, Napoléon Bonaparte.
Arrêtons-nous là.
Nous n'avons cherché qu'à démontrer une chose. C’est que la Révolution ne put se faire avec la coopération sincère de la cour, de la noblesse, du clergé et du roi; que la contre-révolution fut opiniâtre et insensée ; que les violences, les excès, les crimes de la Révolution furent amenés par ceux-là mêmes qui voulaient empêcher, par toute sorte de moyens con-
damnables, l’éclosion des idées nouvelles, le triomphe de la justice et de la vérité dans le nouveau régime politique et social.
Il suffit d'étudier l’enchainement des faits, de suivre pas à pas la marche des événements, pour rester convaincu de cette vérité historique, que c’est bien à la contre-révolution qu'il faut attribuer la responsabilité de tous les excès successifs de la Révolution française.
Un écrivain de grand sens, celui qui à le mieux étudié peut-être les causes de la Révolution, M. de Tocqueville, a dit (1) : « Quand je considère la Révolution française, je suis étonné de la grandeur immense de l'événement, de son éclat qui s'est fait voir jusqu'aux extrémités de la terre, de sa puissance, qui à remué plus ou moins tous les peuples. — Je contemple ensuite cette cour qui a eu tant de part à la Révolution, et j'y aperçois les plus minimes tableaux que puisse montrer l’histoire : un roi qui n'a de grandeur que par des vertus qui ne sont pas celles d’un roi; des ministres étourdis ou bornés; des prêtres débauchés ; des courtisans téméraires ou cupides; des femmes futiles qui tiennent dans leurs mains les destinées de l’espèce humaine. Je vois cependant que ces petits personnages facilitent, poussent, précipitent ces événements immenses. Ils n'y prennent pas seulement part; ils y sont plus que des accidents. Ils deviennent presque des causes premières. Et j'admire la puissance de Dieu auquel il suffit de leviers si courts pour mettre en mouvement la masse des société humaines. »
(1) Mélanges et fragments historiques, p. 136.
La Révolution a réformé radicalement le principe du gouvernement en France, en déplaçant la souveraineté, l'enlevant au roi et la restituant à la nation, en détruisant ainsi le pouvoir absolu des monarques et inaugurant la liberté politique, c’est-à-dire le régime constitutionnel et représentatif. Elle a attribué le pouvoir législatif à la nation représentée par ses délégués et le pouvoir exécutif au chef de l’État, roi, empereur ou président. Elle à créé, par suite, le système électoral et institué, dès 93, le suffrage universel.
La Révolution a réformé radicalement la constitution de la société française. Elle a aboli les castes, les grands corps de l'État, les trois ordres séparés. Elle à aboli les priviléges et distinctions sociales. Elle a proclamé l'égalité, détruit les restes de la féodalité, àäboli les droits seigneuriaux, affranchi la terre comme les individus.
La Révolution a réformé l’organisation et le fonctionnement de l'administration générale de l'État.
Elle à réformé l'administration supérieure, arbitraire et irresponsable, concentrée dans les consuls royaux. Elle a démembré le pouvoir exécutif, séparant le pouvoir administratif proprement dit du
pouvoir judiciaire. Elle à établi la responsabilité ministérielle et créé le conseil d'État.
Elle a réformé l'administration provinciale et communale, arbitraire et irresponsable entre les mains des intendants et des subdélégués. Elle à fait l'unité nationale par la division de la France en départements, a organisé l’administration départementale et communale, a créé les conseils de préfecture, a établi le principe de la responsabilité des agents administratifs, a organisé la vie et les libertés municipales.
La Révolution a aboli les lettres de cachet et établi les garanties de la sûreté individuelle.
La Révolution à créé la liberté de la presse, avec responsabilité devant la loi.
La Révolution a proclamé l’inviolabilité du secret de la poste, réglementé la taxe des lettres et les franchises.
La Révolution a aboli la corvée royale, en matière de travaux publics, et donné l'impulsion au progrès des voies de communication.
La Révolution à réformé radicalement le système des finances publiques :
L’impôt, jadis dû au roi, est dû à l’État ;
L’impôt, jadis décrété arbitrairement par le roi, est délibéré et voté par les représentants de la nation ;
Le privilége est détruit comme l'arbitraire ; la Révolution à proclamé l'égalité pour les charges comme pour les droits ; elle a aboli les exemptions en matière d'impôt qui existaient au profit du clergé et de la noblesse, au profit de certaines offices et de certaines catégories de gens ou de localités.
La répartition de l'impôt n’est plus arbitraire ; elle se fonde sur l'égalité proportionnelle, obéit à des règles précises et a pour garantie d’exactitude le cadastre, institué par la Révolution.
Le système des traitants et des fermiers de l'impôt est aboli: l'État opère directement la perception par des agents spéciaux, assujettis à des règles qui, excluent les abus et les vexations du passé.
Les emprunts ne sont plus arbitrairement contractés par le prince ; les emprunts de l’État sont votés comme les impôts ; si la dette de l’État grossit le pays tout entier sait pourquoi.
Les dépenses publiques sont garanties de larbitraire comme tout le reste. Le prince n’est plus maitre du trésor. Ce sont les représentants de la nation qui règlent tous les ans les dépenses comme les recettes, et votent le budget, en dehors des prévisions duquel rien ne peut être ordonnancé. Une comptabilité minutieuse a été créée et le contrôle de la Cour des comptes en assure la régularité parfaite.
La Révolution a créé et organisé le régime des pensions au profit des serviteurs de l'État, et aboli sous ce rapport le régime du gaspillage, de l'intrigue et de la faveur.
La Révolution a profondement réformé les lois civiles, les lois criminelles, et l’organisation judiclaire en France.
Pour les lois civiles, elle a créé l’uniformité à la place de la confusion ; à la place d’une législation enchevêtrée de coutumes, de règles féodales, de droit romain, d'ordonnances et de règlements, elle a préparé l’ensemble de cet admirable monument de légis-
lation qui s’est appelé le Code civil. Elle a notamment aboli le droit d’aînesse, les substitutions, les exclusions coutumières ; elle à établi la grande loi des successions et l'égalité des partages, réglé le sort des enfants naturels, fixé la majorité légale, délimité la puissance paternelle, institué l’état civil et le mariage
Pour les lois criminelles, elle a aboli le secret des procédures, aboli la torture, institué la publicité des débats, le droit de défense, les sentences motivées. Elle a créé la grande institution du jury. Elle a changé le caractère des lois pénales, gradué les peines selon les délits ; elle a aboli la barbarie des supplices, aboli l’infamie qui frappait les familles des condamnés, aboli la confiscation.
Pour l’organisation judiciaire, elle a séparé, en principe, le pouvoir judiciaire du pouvoir administratif, aboli les justices seigneuriales et ecclésiastiques, et établi un seul ordre judiciaire en France. Elle a détruit les innombrables degrés de juridiction, qu’elle à réduit à deux. Elle a aboli les priviléges de justice, les lettres de committimus, les arrêts de défenses, les lettres de répit, et proclamé l'égalité de tous devant la loi et les tribunaux. Elle a aboli la vénalité des offices, et les taxes ou épices. Elle à institué l’inamovibilité, avec des garanties d’aptitude, rétribué la magistrature et rendu la justice gratuite. Elle a enfin institué les justices de paix et la cour de cassation.
La Révolution a introduit dans l'institution de l’armée des réformes non moins importantes que dans tout le reste.
Elle à aboli les priviléges de naissance et la véna-
lité des grades, ouvrant la carrière et les emplois militaires au plus humble soldat. Elle a réglementé l'avancement dans l’armée. Elle a aboli les punitions corporelles. Elle à aboli les exemptions arbitraires, à établi d’abord le recrutement par enrôlement volontaire, puis la conscription, supprimant la faveur et fixant les exemptions légitimes. Elle a aboli le recrutement à l'étranger et institué l’armée nationale.
La Révolution s'est préoccupée de l'instruction publique et surtout de l'instruction populaire, si arriérée avant 89. Elle a établi'un plan général d’instruction publique où figura la création, plus tard réalisée, des écoles primaires, avec le principe de l’instruction obligatoire. L’instruction secondaire à été puissamment organisée par l'institution des écoles centrales, et de l’école normale supérieure.
La Révolution a proclamé la liberté de l’enseignement supérieur. Elle a créé l’Institut national, le Conservatoire des arts et métiers et l’École polytechnique.
La Révolution a aboli les dimes ecclésiastiques, proclamé la liberté de conscience et des cultes, mis les biens du clergé à la disposition de la nation ; elle a rendu au commerce les biens de main morte, elle a essayé une Constitution civile dont une partie fut sanctionnée par le Concordat; elle a changé enfin la situation sociale et politique du clergé qui n’a plus été un corps dans l'État, jouissant d’une constitution particulière et de biens propres, mais une simple catégorie de fonctionnaires salariés par l'État et dépendants de l'État.
La Révolution à réhabilité le travail industriel qui était avili sous l’ancien régime, a proclamé la liberté
du travail, aboli le régime oppresseur des corporations, créé l’enseignement professionnel, l’École centrale des arts et manufactures ainsi que des écoles spéciales d'arts et métiers ; elle à institué les expositions industrielles.
La Révolution à aboli les douanes intérieures qui entravaient et paralysaient le commerce, et a créé le nouveau système des poids et mesures, le système métrique qui fait le tour du monde.
La Révolution a donné un nouvel essor à l’agriculture, en détruisant les causes qui en empêchaient le progrès, en l’honorant et la relevant du mépris qui accablait la profession agricole, en instruisant le peuple, en développant les voies de communication, en abolissant les charges accablantes qui pesaient sur elle, droits féodaux, dimes, corvées, milices, en favorisant le morcellement de la propriété par la loi des successions, en abolissant l’ancienne réglementation et proclamant la liberté des cultures.
Enfin, les bienfaits de la Révolution se manifestent d'une facon sensible dans les mœurs générales qui, sous l'influence de la liberté et de l'instruction, se sont améliorées à tous les points de vue.
Ils sont encore plus sensibles dans tout ce qui touche à la prospérité publique, à l’aisance, au bien-être. Les famines périodiques ont disparu. L'assistance publique a été créée et organisée. La production et la consommation sont en progrès énorme. La propriété immobilière et mobilière s’est accrue dans des proportions non moins considérables. Les statistiques, sous le rapport de la santé publique et de la durée moyenne de la vie, confirment le progrès général.
Il nous reste à conclure.
Nous pourrions conclure d’un mot, avec Victor Hugo :
« La Révolution française est le plus puissant pas « du genre humain depuis l’avénement du Christ. »
Ajoutons ces simples lignes de Sainte-Beuve, adressées à un jeune homme :
« Cher enfant, étudiez la Révolution française « avant de crier contre elle ; étudiez-la, et vous l’ad- « mirerez! Elle est venue, je le sais, comme la loi « du Sinaï, au milieu de la foudre et des éclairs. Il « fallait bien qu’elle commencçàt par faire tourner la « tête au monde. Fox a parlé pour elle, car lPétran- « ger l’a autant aimée que nous; Goëthe la bénis- « sait; Schiller l’a défendue ; Byron l’a célébrée. Et « elle n'avait alors que quinze ans de date. Dans « cent ans, on y applaudira jusque chez les Samoyèdes ! »
TABLE DES MATIÈRES
LETTRES PRET AUCH MS ce one ses ste merererd-aveus se nee
1. La souveraineté avant 89. — Le roi. Plénitude de la souveraineté. Pouvoir absolu. — Sentiments des rois sur l’étendue de leur autorité, depuis Henri EV jusqu'à Louis XVI. — Sentiments du elergé, du peuple, de la Cour, sur le pouvoir royal, opinion de Louis XVIII. — Le bon plaisir. — Les théories. Le droit divin. — Lois ou institutions qui limitent ou tempérent le pouvoir absolu. — Les Parlements. Droit d'enregistrement et de remontrances. Lits de justice. — Les États-généraux. Leur rôle vrai dans l'histoire. — Les assemblées de notables. — Effets naturels de l’ancien régime politi- HE Arbitraire. Despotisme. Irradiation des abus.
. La souveraineté après 89. — Changement dans les prinee et la forme du gouvernement. — Souveraineté natio= nale. Les précurseurs, depuis Étienne Marcel.— Constitution. Séparation des pouvoirs. Applications successives du principe. — Régime représentatif. Systèmes électoraux, — Conclusions. St-Thomas d'Aquin. La liberté politique.
II. LA RÉVOLUTION DANS L'ÉTAT SOCIAL....-....e Mare aie en Llofe le 8e
1. La Société avant 89. — Hiérarchie sociale. — Noblesse, clergé, peuple. Roture. Tiers-État. — Droits et priviléges de la noblesse. Droits honorifiques. Droits utiles. — Rôle et caractère de la noblesse. Haute noblesse, moyenne noblesse, petite noblesse. Anoblis. Orgueil de Caste. — La bourgeoisie. Catégories. Vanité bourgeoise. — Le paysan. — Sentiments de la noblesse, du clergé, de la roture. Exemples.— Situation du paysan dans la SRE Ses charges énormes.— Les Droits féodaux. Lods et ventes. Cens. Corvée. Garennes. Colombiers. Droit de chasse. Champart. Ban des vendanges. Péages. Droits de leyde. Banvin. Banalités. Taille seigneuriale. Servage ou mainmorte. Droits extravagants.— Régime territorial. Origine des charges féodales. La conquête. Bénéfice et fiefs. Assujettissement féodal. Servage. Chartes
TABLE DES MATIÈRES
d’affranchissement. Redevances. — Persistance des droits féodaux. Rôle effacé de la noblesse. Services passés. Statistique de la vraie noblesse. La noblesse acquise par l'argent. Droils mensongers.— Sur qui pesaient les charges. Comment se répartissait la propriété du sol. Immunités bourgeoises.— Résumé. Le paysan au dix-huitième siècle.
2. Les réformes sociales de 89. — Sentiments sur la noblesse. Les titres. Les priviléges. Les droits féodaux. Infirmité du droit de la force. La force change le droit. — La nuit du 4 août. — Abolition des droits féodaux, priviléges et distinctions sociales. Article 4er de la déclaration des droits. Préambule de la Constitution de 1791. Déclaration du 6 octobre 1791. Le sol affranchi.
1. L'administration avant 89. — Organisation et fonctionnement. — Administration supérieure. Le conseil du roi. Concentration et irresponsabilité. — Absence de contrôle. Bureaucratie. Mépris de la loi. — Administration provinciale. — Gouverneurs et intendants. Subdélégués. — Administration communale. — Villes. Offices municipaux. Vénalité. Omnipotence de l’intendant. — Communautés rurales: Syndic de paroisse. — Annulation complète des municipalités. Conséquences administratives. — Pays d'Etats et pays
d'élection. Etats provinciaux. Don gratuit. Influences locales. — Réformes tentées. Assemblées provinciales.
2. L'administration après 89. — Démembrement de la puissance exécutive. Pouvoir administratif proprement dit et pouvoir judiciaire.— Responsabilité ministérielle. — Conseil
d'état. — Organisation provinciale. — Division de la France en départements. Unité nationale. — Subdivisions. — Orga-
nisation administrative. Préfets, sous-préfets, maires. — Conseils de préfecture. —Responsabilité des agents administratifs.