CHAPITRE II

LE SERMENT DE LIBERTE-EGAtITE.

Les différents textes de loi. — Les martyrs de septembre refusent le serment. — A Paris les avis sont partagés. — Attitude de M. Émery. — Intervention de Pie VI. — • Recours officiel fait par le clergé de Chambéry. — Première réponse de Pie VI. — Trois autres réponses du Pape. — Lettres du Cardinal Secrétaire d'État. — Sens de la réponse du Pape « : Consulant conscientiae snàe cum in dubio jurare non liceat ». — Le serment de Liberté*

, Égalité à Arras. — Les bienheureuses ne pouvaient prêter le serment.

Au mois de septembre 1791, les sœurs furent témoins de l'attachement inébranlable, à la Foi et à l'Eglise romaine, du clergé d' Arras qui, à l'exception d'»n seul curé et d'un ' vicaire, se serra généreux autour de son évêque, Monseigneur de Conzié, et refusa le serment de fidélité à la Constitution civile du Clergé. Elles suivirent ensuite avec stupeur la persécution cruelle qui s'acharna contre les prêtres fidèles, sans pourtant arriver encore jusqu'à elles. Comme à Paris, qui imprimait le mouvement aux provinces, dans le Pas-de-Calais, en particulier à Béthune, d'autres religieuses et de vaillantes chrétiennes furent outragées ; elles, plus à l'abri dans la ville d' Arras, se virent personnellement respectées par le peuple et défendues par les

autorités constituées. Bientôtelles reçurent, envoyée par leur supérieure générale, la lettre du ministre Delessart ordonnant aux pouvoirs publics de les protéger, et elles connurent celle du Directoire du Département du Pas-de-Calais faisant un grand éloge de leur Communauté. Pour toute réponse, elles se donnèrent davantage au soin des malades ou au soulagement des pauvres, et attendirent patiemment les événements.

La persécution ne devait les atteindre qu'à l'occasion du serment de Libiertéi-Égalité dont nous devons dire quelques mots.

Jusqu'au i,o août 1792;, les différents textes législatifs qui parlaient de serment, se référaient, soit au serment de fidélité à la Constilulion civile du Clergé, soit au serment civique inséré dans le titre II, article V, de la Constitution du royaume. L'un €t l'autre imposaient en termes explicites la fidélité au roi.

Tout à coup, après les événements sangflants du I G août et la chute de l'infoituné Louis Xl^I, ces deux serments devinrent caducs. Comment maintenir la fidélité à un roi qu'on vient de détrôner «t de jeter en prison? La Législative comprit cette impossibilité et ne voulut pas laisser un seul jour ses membres sous l'obligation de la parole donnée au malheureux monarque ; le soir même du 10 août, avec une hâte fébrile, tenant pour abolis les anciens serments, e'H'e créa une formule nouvelle qu'elle fit prononcer aussitôt par ses membres, et qu'elle étendit bientôt à tous les iPrançais. Ce décret et' le nouveau serment étaient ainsi formulés : « iJKssemb'lée nationale décrète que ses membres prêteront le serment suivant : uiu nom de la natiorif je

LE SERMENT Bîl LIBERTÉ-ÉGALITÉ. 51

jwre de maintenir de tout mon pouvoir la liberté et r égalité Où de mourir à mon poste. )^ L'Assemblée manrfesttï ensuite, au sujet des préaonibules des décrets et lois, sa volonté arrêtée de faire disparaître toat ce qiaî pouvait rappeler le roî déchu.

Le II août elle imposa le nouveau serment à tous les citoyens en vue des élections de la Convention nationale. Trois jaurs après, elle l'été n dit aux pensionnaires de rÉtal, en modifiant un .peu la formule : « Je Jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir \ en les défendant ». Le i5 août, elle y assujettit les fonctionnaires publics et, par un décret spécial, les «employés du ministère et des administi-ations publiques. Le 1 8 août, elle décréta qu'aucun pensiannaire, à V exception des femm-es ^ n'e pourrait toucher le premier terme de son traitement s'il ne présentait l'extrait de sa prestation du serment. Le i6 et le 1 8 août, à la nouvelle de mutineries qui avaient éclaté à Kouen et à Sedan, elle réprouva formellement les anciens serments.

Le 24 août, répondant aux envoyés de la ville de Melun, elle déclara les ecclésiastiques assujettis au serment de Liherté-Ega'litél Le .3 septembre, pendant les affi*eux mussacres et tandis que le sang €oulaîtà fl'ots, elle é'iahora un décret ironique sur la sûreté des personnes, et introduisit cette nouvelle formule de serment : « Je jure détre fidèle à la nation; de maintenir de tout mon poumir la Liberté, l'Egalité, la Sûreté des personnes et des propriétés, et de mourir s'il le faut pour l'exécution de la loi ». Cette formule, qui devait être exigée de tous les -citoyens, fut assez vite oubliée et laissa la place à celle du 1 4 août.

La Convention, réunie le 21 septembre 1792) ne pouvait manquer de s'occuper des serments. Le 8 février lygS, quatre commissaires envoyés par elle à Cliambéry, pour organiser, après la conquête, le nouveau département du Mont-Blanc, y appliquèrent la Constitution civile du Clergé, et remplacèrent le serment du 27 novembre 1790 par le serment de Liberté-Egalité, avec la formule du l4 août 1792, en spécifiant, dans un article spécial, que « ce serment sera prêté purement et simplement, sans qu'on puisse se permettre de préambules, d'explications ou de restrictions ».

Le 23 avril an I (1798), l'Assemblée décréta la déportation à la Guyane française contre les « ecclésiastiques séculiers, réguliers, frères convers et laïcs qui (n'avaient) pas prêté le serment de maintenir la Liberté et l'Egalité conformément à la loi du i4-i5 août 1792. Enfin les 3 octobre et 29 décembre 1793, la Convention étendit l'obligation du serment aux sœurs ou religieuses elles-mêmes, avec menace, en cas de refus, de les regarder comme suspectes et de les traiter comme telles.

Le serment de Liberté-Egalité était-il licite? Les premiers prêtres qui eurent à se prononcer et à prendre une décision sur ce sujet furent les martyrs de septembre. A la veille d'être mis en demeure de choisir entre ce serment et la mort, ils pesèrent le pour et le contre, demandèrent conseil au représentant du pape et adoptèrent une résolution digne à tous égards, de chrétiens qui vont donner leur sang pour Jésus-Christ. Les contemporains parlent de ce refus du serment de Liberté- Egalité par les martyrs, de septembre. Il est nécessaire dans leur cas de bien distinguer les arrestations qui n'eurent

d'autre cause ou prétexte que l'opposition à la Constitution civile du Clergé, la plupart n'étant pas tenu au serment de fidélité à cette Constitution, et les promesses de liberté qui aux Carmes, à l'Abbaye, à la Force et à Saint-Firmin furent attachées exclusivement à la prestation du serment de Liberté- Égalité.

Aux Carmes, nous apprend M. l'abbé de Montfleury, « on agita la question de savoir si, dans le cas où cela conduirait à la liberté, on devait offrir de prêter. serment ou accepter ce serment sîil était proposé », Avant de prendre une décision, on décida de consulter M. l'abbé de Salamon, internonce du pape, et prisonnier lui-même au dépôt de la Mairie, M. de Salamon, dans ses Mémoires, raconte ainsi son entrevue avec l'envoyé des martyrs : « Le gardien de la prison entra brusquement et prononça mon nom. Je revins à moi et m'élançai vers la porte qui était restée ouverte. J'y trouvai un homme mal vêtu et d'un âge avancé. Il me salua avec respect et me demanda si j'étais l'abbé de Salamon, internonce du pape. « Ne prononcez pas ces mots, lui dis-je vivement... vous le voyez en effet devant vous ; que puis-je pour vous, dans le triste état où je suis? »

« Je suis prêtre, me dit cet individu, mais je ne suis pas emprisonné et je suis envoyé vers vous par Ms"" l'archevêque d'Arles, les évêques de Saintes et de Beauvais et les prêtres détenus aux Carmes. Ils ont appris avec le plus vif déplaisir que vous étiez prisonnier ici, vous, le représentant du Pape, vous, si nécessaire à l'Eglise de France. Tous les chemins pour arriver au Souverain Pontife étant

fermés, ils m'ont chargé, ati cas* ou je poiarrais par^ venir j'usqu'à vous j de <voiUs présenter leurs hiomma^ .g«s-et de vous deman'djer des conseils, en particuliier sur la conduite à tenirau sujiet/du nouveau serment de liberté et d'égailité <jue l'on vient de: décréter et que tout le monde doit prêter; »

M. de Sàlaraon surpris et ému d'une telle démarche, après avoir un instant hésité, répondit : « Je ne puis encore savoit les intentions du pape, ce serment étant tout à fait nouveau, mais j'ose vous assurer ^«'z7 ne lui sera pa^ favorable, et, puisque vous persistez à demander ce que j'en pense, je vous dirai que je ne me permettrai pas de blâmer -ceux qui le prêteront, mais que, pour ma part, je •suis bien déterminé à le refuser... Dites à ces Messieurs que quand j'aoïTai l'honneur de les vearj nous aviserons ensemble aux moyens d^ avoir sur ce poiont une doctrine uniforme. Hélas! hous ne devions plus nous revoir ».

Cette démarche pressante, des trms prélats inhnmainement enfermés aux Garmes, et des prêtres disting:ué& par leurseience et par leur vertu qui les •entourent, ne rappèlle-t-elle pas les recours faits à Rome, dans le cours d«s siècles, par les: grands évèques et les grands docteurs ? L'archevêque d'Arles, les évêques de Sainteset de Beauvais, les abbés de Rastignae et Bonneau, tous regardés comme les lumières de l'Eglise de France, s'adressent à un simple prêtre, peu connu jusque-là, parce qu'il est le représentant du pape, et, en tonte simplicité et humilité, ils lui demandent conseil.

Dans ce moment suprêm;e, ils sont préoccupés^ non des moyens d'échapper à la m^rt et à la cap^ tivité, mais de savoÎT s'ils peu-vent, en sûfreté de

•eoraseiencei prêter un serment nouveau, dont la formule manque de netteté, et sur lequel ils ignorent la' pensée du Ckef de l'Egalise.

Ils ne veulent pas delà liberté au prix d'une lâcheté ou d'un serment éq;uivoque, et c'est après avoir connu la pensée du représentant du pape que, suivant la belle expression de Tabbé Frontaiilt, ils ouvrent leurs cœurs à leurs compagnons de captivité anxieux, leur font « part de leurs alarmes sur- la nouvelle tentation qui allait éprouver rÈglâse de France )>, et les trouvent unanimes à rejeter le serment de Liberté-Égalité, même s'il devient l'unique moyen d'éviter la mort et de sortir de prison. Ces prêtres généreux ne sont-ils pas dignes de leurs chefs, et des grands martyrs dès premiers 'siècles?

A. l'Aibfcaye, MM. de Sala mon et Sîcard furent témoins des refus de serment, et de la manière de pa^oeédeT' des-bourreaux. M. de Salamon raconte ainsi la délivrance d'un vieux prêtre, dont le frère venait d'être massacré : « On lui demanda s'il avait prêté le serment. Il répondit affirmativement, et, tirant un papier ide sa poche, ille présenta comme attestation : c'était le serment de Liberté-Égalité. Il s'était empressé de le prêter, sitôt qu'il avait été décrété. Le furieux massacreur, qui s'était opposé à la demande des Marseillais, prit la parole et dit : « Ce serment n'est pas bon ; nous demandons le serment exigé des prêtres ». Un autre riposta : (c Vous êtes bien difficile. Ce serment est bon... C'est vous qui venez de faire massacrer deux innocentes victimes » — il parlait des jeunes religieux minimes, — et il répéta avec vivacité : « Ce serment est bon ! » Beaucoup crié-

rent à son exemple : « Ce serment est bon ! » et le vieillard fut sauvé. »

A la Force, les choses se passaient d'une façon plus dramatique : a Quand le chef des bandits, écrit Barruel, devait annoncer la grâce de quelqu'un, il paraissait le premier au guichet, tenant un sabre levé, et son chapeau sur la pointe du sabre. Il répétait le cri de ï^ive la Nation! il ajoutait : Grâce au bon citoyen. La double • haie, la populace qui abondait à ce spectacle dans la rue, aux croisées et jusque dans les toits, faisaient retentir le même cri jusqu'au moment où toujours précédé du chef marseillais, et tenu par ses quatre gardes, le prisonnier arrivait près des morts entassés au trophée. Là il était lâché par ses gardes ; le marseillais se postait devant* lui, la main étendue sur les cadavres, il prononçait le serment de la Liberté et de l'Egalité. Il se faisait un grand silence. Si le prisonnier répétait le serment, les derniers bourreaux lui ouvraient le passage et il était libre. S'il se taisait ou. refusait de répéter, ceux mêmes qui l'avaient conduit l'immolaient à l'instant, et son corps couronnait le trophée. »

Enfin à Sainl-Firmin, on massacra aussi pour refus du serment de Liberté-Égalité au moins antérieur. M. Boulangier nous l'apprend dans sa précieuse relation : « Deux chanoines de Sainte- Geneviève, MM. Duval et Claude Pons, avaient été amenés à Saint-Firmin, où ils ont éié massacrés, pour avoir refusé de faire le serment de la Liberté et de l'Egalité à la section du Panthéon, où on les avait arrêtés et d'où on les avait envoyés à Saint-Firmin. Ils étaient âgés tous les deux et un, surtout, avait de grandes infirmités. »

Au lendemain des massacres de septembre, et loin des prisons, entre catholiques, les avis furent partagés : des discussions vives et passionnées s'engagèrent et, chez un grand nombre, l'embarras devint très grand sur la conduite à tenir. Le serment du i4 août parut à plusieurs ecclésiastiques susceptible d'une interprétation civile et politique. Ils le regardèrent comme un moyen légitime d'éviter les serments plus explicitement mauvais, de rester plus longtemps à leur poste et de ne pas abandonner sans prêtres les nombreux fidèles privés de leurs pasteurs.

Claude-Ignace Laurent, docteur en théologie, curé de Frétigny, dans le diocèse de Chartres, favorable au serment, qui, enfermé à Saint-Firmin, put échapper heureusement aux afifreux massacres, raconte dans sa relation, comment les évoques, réunis en grand nombre à Paris, après le lo août, ne furent pas découverts par les agents de la Commune chargés de procéder aux arrestations, et de remplir les prisons ; puis il ajoute : « Dieu les protégea visiblement. Aussi leur accorda-t-on des passeports, avec une étonnante facilité, dans leurs sections respectives après la prestation du serment de Liberté-Egalité : ils s'embarquèrent presque tous pour l'Angleterre dans la première quinzaine de septembre... m M. Emery, sûrement bien informé sur ce point, dit au contraire : « Les évêques qui étaient à Paris furent partagés d'opinion et, avant de pouvoir conférer ensemble, ils furent obligés de sortir du royaume ». Barruel de son côté écrit que les prêtres opposés' au serment de Liberté-Egalité étaient sans contredit le parti le plus nombreux. Il ajoute que, (c la question n'étant décidée par au-

eu ne autorité supérieure^ chacun; suivit son opinion. Des hommes très vertueux firent le serment de la Liberté et de l'Egalité. On vit des saints mourir plutôt que : de le faire, le doute même eut, ses martyrs. »

Une partie du clergé de Paris semble avoir prêté le serment,, à la suite de M. Emery, vicaire général et supérieur de Saint-Sulpice. Celui-ci raconte dans une lettre importante, provoquée par Pie VI, comment il fut amené à prendre une pareille détermination :

« J'ai différé d'asseoir mon opinion, jusqu'à ce que je visse si on ne pouvait pas la fixer par l'autorité. Les évêques qui étaient à Paris furent partagés d'opinion ; et, avant de pouvoir conférer ensemble, ils furent obligés de sortir du royaume. Il fallut prendre son parti, et nous ne le primes au séminaire qu'après la plus mûre et la plus sage délibération. Ceux qui disent qu'il fallait attendre le jugementdu Pape raisonnent comme des hommes qui viendraient du Monomotapa; il aurait fallu au moins deux mois pour avoir une réponse de Rome, et le glaive était levé à Paris sur la tête des ecclésiastiques; il menaçait de se promener sur toutes les têtes dans le royaume. Si le serment pouvait être fait en conscience il fallait donc ne point tarder à le dire. Persuadé qu'on pouvait le faire, je ne le fis cependant que pour ne point me séparer des directeurs qui avaient des raisons de ne pas tarder davantage, et, pour ne point me mettre dans la nécessité d'abandonner le séminaire, où la Providence m'avait conservé jusqu'à ^présent, et oii j'espérais pouvoir encore être utile aux membres, dispersés de la Compagnie. »

Ainsi M, EiaftFy eut wn instant la pensée de surseoir et de fixer sion opinion par l'amto-rité ; mais ignorant sans idoate les lettres échangées- entre le Cardinal Zelada et M. ide Salanaon, il crut cfueles commianicatioms atvec Rome tr&p lentes et trop difficiles ne lui permettaient pas de recevoir à temps une direction efficace du Saint-Siège ; d'autre part les évêques de France, menacés dans leur liberté, avaient dû passer la frontière avant de s'être concertés sur la conduite à tenir. M. Émery, livré à lui-même, résolut d'aller de l'avant. Six mois plus tard, quand il connut la répugnance <«u pape pour le serment et l'opposition de l'épiscopat français, il entra en relations avec Gensonné, rapporteur du décret sur le petit serment, et lui envoya un commentaire de ce même serment pour en avoir comme une interprétation officielle et authentique; voici ce document dont rimportauce domine toute cette question :

(c 1° J'ai envisagé et j'envisage ce serment comme renfermé purement dans l'ordre civil et politique.

« 2° J'entends par liberté en général, tout ce qui exclut le despotisme d'un côté et la servitude de l'autre"; et plus particulièrement, j'entends par liberté cet état où l'on est gouverné par des lois et non par des volontés arbitraires.

« 3° J'entends par égalité, premièrement la répartition des impôts entre les citoyens, en raison de leurs facultés, sans aucun privilège ; secondement, l'appUcation des snêmes peines aux mêmes délits, sans aucune distinction de personnes ; troisièmement le droit pour chaque citoyen d'aspirer et de parvenir aux dignités et aux emplois par le mérite

€0 ÀRRAS.

et les services, sans qu'aucun puisse en être exclu sous le prétexte seulement de l'obscurité de sa naissance ou de la modicité de sa fortune.

« 4" J'entends par les lois dont il s'agit dans ce serment, les lois qui ont pour objet de maintenir la liberté et l'égalité ainsi entendues, o)

Gensonné assura que cette quadruple déclaralion rendait parfaitement le sens du serment, et M. Émery la fit consigner dans le greffe de l'ofB- «ier public comme correctif ou explication de sa «lanière d'agir. II écrivit à ce sujet :

« La déclaration authentique que j'ai faite du ^ens dans lequel j'ai entendu et prêté le serment suiEt pleinement pour moi et pour mes confrères, le sens dans lequel j'ai dit que j'avais prêté le serment, ne fut-il pas le sens propre et véritable. Cette déclaration est consignée dans le greffe de l'officier public qui l'a reçue. Je n'en fais point, mystère, cependant je ne l'affiche ni ne la publie à son de trompe parce qu'une étincelle, au milieu des matières inflammables qui nous environnent, pourrait exciter un grand incendie, attirer d'autres serments -et d'autres formules plus astreignantes. Dans l'état d'oppression où sont les. prêtres, le parti le plus ^age pour eux est de ne pas parler, ni remuer dans leurs places. »

M. Emery avait donc agi avec des intentions très droites en prenant une décision hardie sans consulter Rome, qui ne pouvait parler à temps, croyait-il, et sans s'adresser à l'épiscopat français devenu impuissant, du fond de l'exil, à diriger efficacement le mouvement catholique dans notre pays. Lui et les directeurs du séminaire attendaient un grand bien de la prestation du serment; ils espé-.

raient par cette formalité pouvoir continuer auprès des fidèles le ministère sacerdotal ; ils donnèrent donc à leur serment un sens parfaitement orthodoxe, le firent reconnaître plus tard par le rapporteur du décret et adjoignirent à la formule du serment leur explication ou restriction. Un peu plus tard, cette dernière précaution aurait été rejetée, mais, en attendant, on ne pouvait, semblet-il, s'entourer de plus de garanties.

Cependant, il y a une question de fait très importante, sur laquelle M. Emery mal renseigné s'était laissé induire en erreur ; il croyait qu'en France le petit serment avait été prêté à peu près partout. Il dit, en efiet, à son confrère, M. Giraud : « Faites attention que tout le royaume a prêté le serment : j'entends ici par le royaume la multitude des fidèles qui ont conservé la communion avec le Saint-Siège et la fidélité à leurs pasteurs. » Ceci pouvait être vrai pour les prêtres restés à Paris, mais en dehors de la capitale, il en était autrement, et le témoignage de Barruel est formel sur ce point.

Une seconde assertion de M. Emery n'est pas mieux fondée : « Le public, ditril, est en général persuadé que le serment n'a aucun rapport aux opinions religieuses. » A Paris peut-être, mais sûrement pas en province. Le peuple simpliste ne distinguait pas entre serment et serment; et la Convention, Rome elle-même voulaient-elles distinguer? Certaine dépêche du Cardinal Secrétaire d'État en dit long à ce sujet, tandis qu'à Chambéry, la Constitution civile du Clergé était imposée par la prestation du serment de Liberté-Égalité.

Du reste, il fallut du courage à M. Émery pour s'engager et se maintenir dans cette voie :