PROCÈS-VERBAL

de ce qui s'est passé en l'année 1113 entre M. de CLARIS père, premier Président de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier, et M. BOIIER d'ALCO, Président en la même Cour.

Du 27 mars 1773.

Les Chambres et Semestres assemblés M. le premier président a dit qu'il était de notoriété publique que M. le président d'Alco était parti de Montpellier et sorti de la province sans lui avoir demandé de congé, aux semestres ni aux chambres qui sont actuellement de service ; qu'il demandait, en conséquence, l'exécution des délibérations de la Compagnie à cet effet.

Sur quoi les gens du roi entendus, il a été délibéré à la pluralité des voix que M. le président d'Alco demeurera interdit de ses fonctions.

Du 3 avril 1773.

La Cour, les chambres et semestres assemblés, M. le président de Belleval a dit que la délibération prise le 27 mars dernier, portant la suspension contre M. le président d'Alco pour être sorti de la province sans congé, aiant été prise sans examen des anciennes délibérations, était contraire à celle du 3 juillet 1685, qui ne porte point d'interdiction dans le cas ci-dessus, qu'il en demandait la révocation.

278 LES RONNIER

Sur quoi, après avoir lu ladite délibération qui énonce celle du 10 janvier 1638, la Cour a annulé et révoqué la susdite délibération du 27 mars dernier et a délibéré qu'elle sera regardée comme non avenue.

Du dit jour M. le président a dit :

Messieurs. — Je mériterais de justes reproches, si dans la place que j'ai l'honneur d'occuper, je différais plus longtemps à vous parler de la disparition scandaleuse de M. le président d'Alco, qui est sorti de la province sans congé de la Compagnie et qui en a parcouru la plus grande partie dans la brouette du courrier. Je crois devoir aussi vous parler des affronts multipliés qu'il a endurés dans cette ville notoirement avec une insensibilité déshonorante. Le désir de conserver à notre Compagnie sa dignité et le droit qu'elle a à l'estime publique, me met dans la nécessité de vous le déférer ; et pour constater que je me suis acquitté envers vous, Messieurs, de ce devoir indispensable, je demande que mon dire soit transcrit dans les registres de vos délibérations.

Sur quoi Messieurs les gens du roi aiant été mandés venir, ils ont requis la communication du dire do M. le premier président, pour prendre les conclusions qu'ils aviseront à ce sujet, eux retirés.

La Cour fesant droit aux réquisitions du procureur général du roi, M. Pitot, avocat général portant la parole, a ordonné et ordonne que le dire do M. le premier président sera communiqué au procureur général, pour être par lui prises telles conclusions qu'il appartiendra, et ces conclusions être rapportées au premier semestre après la rentrée de Pâques.

Du 21 avril 1773.

Les chambres et semestres assemblés Messieurs les gens du roi entrés ont dit : M. le procureur général portant la parole :

Messieurs. — Nous avons lu avec attention et avec douleur la dénonce consignée le 3 de ce mois dans vos registres dont vous avés ordonné que nous prissions communication, et que nous croions devoir remettre sous vos yeux. M. le président a dit, etc.

Vous nous prevenés, Messieurs, et vous sentes que ce n'est point encore le moment de discuter les chefs d'accusation que cette dénonce contient. Le magistrat qui en est l'objet est absent, et l'équité ne permet pas qu'on puisse le juger sans l'avoir entendu ou du moins sans lui avoir donné le tems, la liberté, les moiens de se défendre. Hoc jure utimur ne absentes damnentur, neqite enim inaudita causa quemquam damnari œquitatis ratio patitur. Lege aff . de absentibus. Nous n'avons pas besoin de réclamer une loi si sage pour un magistrat qui doit vous être cher à bien des titres ; et tandis qu'il n'est encore que vaguement accusé ; tandis que toute la présomption de l'innocence parle hautement en sa faveur ; tandis que le défaut ou du moins le silence des preuves n'excite pas encore la sévérité de notre ministère contre lui, c'est un devoir pour nous de vous rappeler, Messieurs, les services de ses pères, son âge, ses talents.

Il est né, pour ainsi dire, dans le sein de cette compagnie dont les anciennes délibérations prouvent avec quelle tendresse elle a toujours regardé les officiers qu'elle appelle les enfants de la maison. A peine

a-t-il atteint sa vingt-troisième année, et dans cet âge si impétueux et si faible, il a le malheur d'être privé des leçons, des exemples, de l'appui d'un père que vous regrettés encore et dont les services vous seront sans cesse présens.

Enfin, Messieurs, vous n'avés pas encore oublié de combien d'applaudissemens son début dans les fonctions publiques a été récemment honoré ; et pourries vous sans regret voir s'évanouir dans un moment les grandes espérances que vous avaient donné ses premiers succès. Ces considérations, Messieurs, vous détermineront sans doute à ordonner à l'égard de M. le président d'Alco la citation préalable qu'il est en droit d'exiger, que son absence vous oblige de requérir pour lui, et dont vos registres fournissent d'ailleurs des exemples dans des circonstances à peu près semblables.

Nous croions donc qu'avant de rien statuer sur la dénonce faite le trois de ce mois, la Compagnie doit écrire par son greffier à ce magistrat pour lui donner connaissance de cette dénonce, et lui enjoindre de se rendre à la suite de la Cour dans le délai qu'il lui plaira de fixer, soit pour remplir son service qui doit commencer le premier de juillet prochain, soit pour répondre aux différends chefs d'accusation intentés contre lui. Cum absenti reo gracia crimina intenhiiiinr, sententia non solet festinari, sed adnotari ut requiratur non quidem adpœnam, sed ut facilitas ei sit 2)argandise, si potuerit.

Nous avons l'honneur do Laisser sur le bureau nos conclusions par écrit, alin qu'elles soient insérées selon l'usage à la tête <l<i la délibération que vous allés prendre, nous retirés.

La Cour a arrêté que M. le président d'Alco sera mandé venir pour se rendre à la suite de la Cour au premier de juillet prochain jour de grand semestre; et qu'en conséquence il lui sera écrit par le greffier de la Cour de se rendre au jour indiqué ; et que le greffier lui notifiera tant la présente délibération que celle prise le trois avril dernier contenant le dire de M. le premier président dont il lui sera envoyé copie.

Du 19 juin 1773.

Les Chambres et semestres assemblés, Messieurs les gens du roi appelés et présens.

Monsieur le premier président a dit que Monsieur le président d'Alco était venu chès lui ; que ne l'aiant pas trouvé, il avait laissé un billet à son Suisse, portant qu'il était venu pour avoir l'honneur de le voir et lui demander le semestre ; qu'en conséquence il l'avait convoqué pour aujourd'hui et que Monsieur le président d'Alco présent au dit semestre instruirait la Compagnie des motifs qu'il avait eu de le demander.

Sur quoi Monsieur le président d'Alco a dit qu'il avait demandé le semestre pour obéir aux ordres de la Compagnie qui l'avait mandé, et que l'empressement qu'il a eu de se rendre à ses ordres ne lui a pas permis d'attendre jusqu'au premier juillet prochain, jour qui lui avait été indiqué par la lettre que la Compagnie lui avait fait écrire par son greffier ; et en conséquence aiant demandé la permission de lire sa réponse au dire de Monsieur le premier président du 3 avril dernier, dont copie avait été jointe à la susdite lettre, il a dit :

Messieurs, — Mon départ précipité hors de la pro-

vince sans un congé de la Cour est une faute qui m'a pénétré d'une véritable douleur. Destiné presque en naissant à remplir cette place parmi vous, Messieurs, j'ai appris au sein de ma famille à respecter vos loix et vos délibérations. Je pourrais par mon assiduité, par une étude habituelle parvenir aisément à les connaître; il serait heureux qu'il fut aussi aisé d'atteindre à cette hauteur des lumières, aux exemples de vertu qui rendent cette compagnie un objet public de respect et d'émulation.

La sagesse de la Cour avait prévu les suites de mon imprudence; sa tendresse s'en était allarmée; l'orage formé en silence ne tarda pas à éclater. J'ignorais cependant les troubles qui agitaient vos assemblées et qui partagent encore une famille autrefois unie et paisible.

Des secousses violentes se sont enfin communiquées à ma retraite qui s'en est ébranlée. J'ai reçu d'une main respectueuse et tremblante cette lettre que la Compagnie m'a fait l'honneur de m'écrire par son greffier, contenant une copie du dire de Monsieur le premier président et de vos deux délibérations.

Concevés vous, Messieurs, de quel coup je me sentis frappé à la lecture de cette dénonce dans laquelle je suis représente courbé, pour ainsi dire, du poids des affronts multipliés. Des considérations flatteuses et que je voudrais mériter se sont réunies en ma faveur sous une plume éloquente. Vous avés senti, Messieurs. que l'équité ne permettait pas de me juger sans m'avoir entendu. Je l'avouerai : en précipitant mon retour dans cette ville, j'ai moins obéi à vos ordres qu'au mouvement impétueux, de ma sensibilité outragée,

qu'à la voix de l'homme qui criait au fond de mon âme, qui a deux cents lieux de votre Tribunal demandait hautement justice et réparation.

L'honneur est assujetti parmi les hommes à des loix qui le contraignent dans cet état il a ses maximes auxquelles le citoien éclairé doit se soumettre avec confiance, ou qu'il doit embrasser avec courage. Dans tous il est malheureux de recevoir un affront; il n'est jamais libre de l'endurer. L'insensibilité notoire fait la honte et le déshonneur : c'est une tache qui s'imprime et qui se conserve, tous les corps de l'état doivent refuser un asile à cet homme vil et dégradé. Celui quia le malheur de le posséder se hâte de le rejeter de son sein ; il reste en proie à une célébrité honteuse ; ou, s'il se sauve en apparence du mépris et de l'opprobre par l'indulgence et la politesse des mœurs, il ne peut au moins se dérober un moment à la conscience de sa bassesse, ni à l'éternel reproche d'une vertu qu'il est forcé de reconnaître dans les autres.

Tel est, Messieurs, l'effraiant tableau du sort qui m'est préparé. Étaient-ce là les vœux d'un père que je pleure encore, lorsque ses mains défaillantes demandaient au Ciel que son fils unique fut honnête homme et fut heureux ; lorsque dans ses dernières paroles à ceux d'entre vous, Messieurs, qui l'honoraient d'une amitié sincère, il réclamait d'une voix faible et presque éteinte les souvenirs de ses travaux et les bontés de la Compagnie, ce père tendre croiait ce fils digne d'elle, il se flattait de revivre en lui.

Mais une punition éclatante suppose la conviction, la griéveté de l'accusation suppose le nombre, la force et l'évidence des preuves. Je demande que Monsieur

le premier président soit tenu de prouver tout ce qu'il a avancé dans la dénonce faite le 3 du mois d'avril ; je demande que vous vous armiez vous-mêmes, Messieurs, de toute la sévérité de votre ministère et de tout l'appareil d'une discipline impartiale. Je porte hautement aux pieds de la Cour la honte et l'ignominie dont je parais couvert. Ce seront tout à l'heure les titres vengeurs et terribles pour exiger de sa justice des réparations solennelles et multipliées qui puissent effraier quiconque oserait désormais se faire un jeu de l'honneur et de la réputation d'un honnête homme sensible.

J'étais entrainé, Messieurs, je m'arrête à un premier acte de défense, il est juste que la Cour fixe les titres respectifs et qu'elle décide avant tout sous quel aspect je dois regarder Monsieur le premier président. Verrai-je d'un œil sec et indifférent, assis au nombre de mes juges, celui qui m'a trahie devant vous, Messieurs, comme une victime abandonnée à son glaive.

Le droit de dénonce dans les différends corps de magistrature appartient également à chacun des membres qui le composent. C'est une garde commune et respective qui veille sans cesse à leur dignité. La dénonce en général n'emporte point l'exclusion, et lorsqu'un écart trop grand qui pourrait exposer l'honneur d'une compagnie, force un magistrat sensible à déférer un confrère coupable à la censure du tribunal; lorsque la candeur et l'indulgence ont adouci l'austérité de ce devoir indispensable, ce dénonciateur utile reste juge ; il s'est montré digne de l'être. Mais pour peu qu'un intérêt particulier paraisse avoir guide

ses démarches et dicté les termes de sa dénonce, pour peu que ces noms superbes de l'amour de l'ordre, du zèle, du devoir, laissent entrevoir une haine qui se déguise, alors, Messieurs, le dénonciateur doit être déclaré partie ; il doit être précipité du tribunal sans dignité ni caractère ; il doit être livré tout entier à sa seule qualité d'accusateur. Appuyé sur ce principe, je vais suivre la marche et toute la conduite de Monsieur le premier président. Les simples récits des faits m'enlèvent le mérite de la modération.

J'étais à peine sorti de cette ville, Monsieur le premier président, au seul bruit de mon départ, s'était jette avidement sur ces premières idées, et se préparait à me dénoncer à la Cour. Un conseil plus sur lui fit sentir apparemment les inconvénients d'un zèle trop impétueux et d'une dénonce précoce. Un retard de quelques jours lui parut avoir donné enfin à son projet toute sa maturité. Instruit de ma route parles courriers qui m'avaient mené, Monsieur le premier président me déféra aux semestres assemblés comme un criminel convaincu d'être sorii de la province sans un congé de la Compagnie. Après n'avoir rien épargné pour exciter contre moi une discipline jalouse et méprisée, il demanda que son dire fut transcrit dans le registre de vos délibérations et conclud que je devais être suspendu. Il est cependant établi, comme un point de discipline universelle, que tout( dénonciateur qui ne veut point s'emporter au-delà des bornes prescrites à sa qualité, doit être jugé par son rang et selon l'ordre ordinaire des opinions. Il se récuse luimême, s'il prévient le jugement du tribunal.

Je n'ai point ignoré, Messieurs, que vous avés été

effrayés de cette rigueur excessive dont on vous fesait une loi : en me condamnant vous pleuriés sur le coupable. La Cour dans ces occasions est une famille assemblée pour punir avec tendresse un enfant malheureux qui s'est écarté de ses devoirs. Ce fut alors que Monsieur le premier président sans doute, afin de justifier sa double demande et de vous guérir d'une pitié dont je n'étais pas digne à ses yeux, ne craignait point d'accumuler sous mon nom ces expressions atroces, consacrées à désigner les plus scélérats des hommes. J'en atteste le tribunal incorruptible, il retentit encore de ces paroles odieuses que je répète avec effroi : c'est un homme dévoué à l'exécration publique et à qui nous pouvons faire le procès par accumulation de crimes.

Monsieur le premier président parut s'être dégagé d'un fardeau. Des représentations plus modérées et qui lui étaient chères, parvinrent à l'adoucir, il consentit par une indulgence conditionnelle à se relâcher d'une partie de ses prétentions. On le vit se réduire à l'étonnante alternative ou que je serais suspendu. ou 411e son dire serait transcrit dans les registres de la Cour. Des motifs que je respecte vous détermineront. Messieurs, à ordonner ma suspension. Votre sagesse éclairée sur l'intérêt commun voulut détourner cette dénonce comme une source empoisonnée, d'où naîtraient des troubles et des malheurs qui vous affligeaient d'avance.

LaCoureut la douleur de reconnaître bientôt que ses anciennes délibérations déposaienl contre celle qu'elle venait de prendre. Les semestres étant assemblés une second.' fois, un magistrat respectable* un

homme juste que je vois avec transport à la tête de mes juges, osa réclamer en ma faveur. Les suffrages se réunirent pour me rétablir dans mes fonctions. Monsieur le premier président qui me trouvait encore aussi coupable, vit à regret que j'allais jouir d'une dangereuse impunité. Il protesta de la première délibération, il s'écria que puisque j'étais rétabli, puisque la Cour venait d'enfraindre les conditions et l'espèce de traité qu'elie avait été presque forcée d'accepter; il rentrait dans tous ses droits. En ce moment la pernicieuse dénonce reparut entre les mains de Monsieur le premier président, mais bien différente de ce qu'elle avait été d'abord, plus vague, moins étendue. Elle avait seulement conservé l'esprit qui l'avait inspirée. Pour cette fois on essaya vainement de ramener celui de Monsieur le premier président, il ne fut appaisé que par la transcription funeste qu'il avait jurée.

Je me flatte, Messieurs, qu'aucun de ces traits n'a échappé à votre souvenir, ni à votre pénétration.

J'ouvre maintenant ces registres où cette dénonce est consignée. Je serais bien surpris si tous les yeux n'ont d'abord été frappés de la stérilité des délits à travers le faste des imputations. Quel crime peut être renfermé sous ces termes imposants de disparition scandaleuse ? Des considérations très sages m'avaient fait un devoir du silence ; il était intéressant de dérober mon départ à la connaissance et aux vagues interprétations de l'oisive malignité. Je ne vois pas qu'il ait encouru jusqu'ici le reproche inoui de disparition scandaleuse. Il serait absurde de penser que Monsieur le premier président ait prétendu désigner les causes mêmes qui ont entraîné ce départ inattendu.

Pourquoi Monsieur le premier président aurait-il cherché à en pénétrer le mystère ? Pourquoi, au milieu des conjectures et des obscurités, se serait-il décidé à me prêter des motifs scandaleux ?

Il faut également réduire à sa juste valeur cette imputation de la brouette des Courriers, dans laquelle j'ai, selon Monsieur le premier Président, parcouru la plus grande partie de la province. Je serais plus coupable, Messieurs, si je pouvais l'être; cette brouette à laquelle je m'étais attaché m'a conduit jusqu'à Lion. Mais je ne pense pas qu'on se soit encore imaginé de restraindre la liberté d'un voiageur sur le choix de sa voiture. D'ailleurs il me serait facile de citer des personnes d'un très haut rang que le plaisir ou la nécessité de rester inconnus, ont fait asseoir dans celle des courriers. Ainsi la brouette a étée annoblie.Le soin que j'ai pris de ne point me faire connaître a achevé d'allier les intérêts particuliers à la dignité de mon état.

Que reste-t-il de cette dénonce si fastueuse? Il est évident que toute sa force réside dans ces seuls mots: insensibilité déshonorante. Ce n'est point ici le moment d'examiner s'il existe parmi les êtres animés cet homme insensible que suppose Monsieur le premier président; s'il n'est pas plutôt vrai qu'un affront entraîne toujours une vengeance et que la fureur cl l'amour-propre outragé tiennent lieu à une âme vile <l«i sensibilité et (l'honneur.

Vous m'avés prévenu, Messieurs, nous avês pesé ces seuls mets auxquels je m'arrête. N'èies VOUS pas

encore étonnés qu'on ait pu les proférer devanl vous?

Qu'on n'ait pas tremble de les graver sur \ os registres;

lorsque vous avès une fois réfléchi que la seule accusation grave, la seule digne d'un châtiment sévère et capable de me déshonorer tout entier est une assertion téméraire qu'il est absolument impossible de justifier, qui peut être regardée comme attentat à la puissance de Dieu même.

Quand il serait vrai que des hommes se fussent oubliés jusqu'à me faire des affronts ; quand on se flatterait d'en arracher quelques preuves; quand on pourrait soupçonner de les avoir bassement endurés, celui qu'une insensibilité récente doit mettre au dessus des soupçons; — Concevès vous, Messieurs, qu'on puisse réussir jamais à me convaincre de cette déshonorante insensibilité ? C'est dans les impénétrables replis d'une conscience toujours muette que reposent les crimes de la pensée. L'oeil de l'homme ne peut sonder cet abîme. Ensuite les vertus sont quelquefois si voisines du vice, la prudence paraît être si près de l'insensibilité, qu'il faut être bien timide sur la décision. Je dois ajouter encore que celui qui a le bonheur de s'estimer lui-même, ne croit pas aisément aux injures ni aux affronts. A la hauteur où il s'élève il est rare qu'une offense parvienne jusqu'à lui. Ainsi l'observateur qui se promène ne se doute pas qu'il vienne d'écraser l'insecte malfesant qui rampait pour le mordre.

Cette dénonce est une preuve qu'une passion forte éclate souvent contre son propre intérêt. Partout on remarque des vestiges de haine et les ressorts de la persécution. La dignité de la Compagnie, ses protestations de devoir indispensables, ne sont que des douleurs spécieuses, il paraît toujours que Monsieur le

premier président a brigué, pour ainsi dire, la qualité d'accusateur, et s'est fait jusqu'à une gloire du titre de mon ennemi personnel.

Je me renferme dans l'enceinte du tribunal. Je n'ai garde, Messieurs, de chercher plus loin au sein d'un tombeau héréditaire des nouveaux moiens d'exclusion contre Monsieur le premier président. Je remets à sa conscience de le juger lui-même sur tous les propos qu'il a pu se permettre, soit dans les compagnies, soit dans les confidences de l'amitié.

J'ose donc espérer que la réunion des faits que je viens d'avoir l'honneur de remettre sous les yeux de la Cour ; que les démarches de Monsieur le premier président, les termes dont il a toujours usé, enfin l'examen de sa dénonce, vous détermineront, Messieurs, à ordonner l'exclusion préalable de Monsieur le premier président.

Après que Monsieur le président d'Alco a eu achevé sa lecture et remis son dire entre les mains de Monsieur le doien qui l'a paraphé avec Monsieur le premier président, il a été délibéré à la demande de Monsieur le président d'Alco, que son dire serait transcrit comme ci-dessus.

Sur quoi la Cour, les chambres et semestres assemblés, a arrêté que le dire de Monsieur le président d'Alco contenant sa justification sur la dénonce faite par Monsieur le premier président, ei en même tems des moiens de récusation personnels contre lui sera communiqué à Monsieur le premier président pour déclarer au premier juillet prochain, si les moiens de récusation sont véritables ou non, conformément à l'article 24 du titre 24 «les récusations des juges de l'Ordonnance de idG7.