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parties ; si les titres sont l’objet de transactions même assez suivies, une offre ou une demande considérable aura pour conséquence une fluctuation importante des cours; tout homme malhonnête et disposant de forts capitaux sera maïitre du marché ; les émetteurs et les commissionnaires, intéressés au succès de telles valeurs, pourront attirer l'épargne en faussant les cours ; plus les transactions seront suivies, plus le flottant augmentera, risquant de transformer la valeur en papier de jeu (Spielpapier) (1).

Toutes les fois que les valeurs seront assez nombreuses pour alimenter un trafic à terme et que la spéculation interviendra, la forme de marchés à terme de bourse sera préférable, plus heureuse, ou... moins malheureuse.

Voyons diverses circonstances entre mille dans lesquelles le marché à terme offre des facilités légitimes au commerce.

Commençons par une hypothèse classique, d’une naïveté tout enfantine : une personne en voyage trouve une circonstance favorable pour céder les titres qu’elle a chez elle dans son coffre-fort ; pourquoi n’en profiterail-elle pas ? pourquoi ne vendrait-elle pas à terme (2), puisqu'un certain temps lui est nécessaire pour faire venir les titres ?

Une personne compte sur une rentrée importante ; pourquoi ne pourrait-elle point choisir par avance le moment favorable pour se procurer les valeurs, qu’elle désire (8) ?

(1) Sur le marché de New-York qui ignore tout trafic à terme, v. not. H. C. Emery, Speculalion on the Stock and Produce Exchange of the Uniled Slates, p. T1.

(2) Cette hypothèse n'est guère présentée que par ceux qui ignorent la technique du marché à terme : quelle personne, se trouvant par hasard en voyage, possède 25, 30 titres d’une certaine espèce, est prête à se dessaisir en bloc d’une telle quantité et rencontre une circonstance favorable pour les céder !

(3) Beschlüsse und Berichte, p. 113.

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Une personne veut acheter ou vendre une quantité importante de certaines valeurs : sa demande ou son offre, surgis: sant tout à coup sur le marché, pourrait peser sur le trafic au comptant et amener une brusque hausse ou une brusque. baisse qui lui serait préjudiciable. N’aura-t-elle point avantage à opérer à terme ? Son offre ou sa demande ne produira guère d'effets dans le trafic devenu énorme grâce à la spéculation, « Le marché à terme permet d’échelonner les opérations et d’en atténuer l'influence sur les cours (1). » ,

Siune maison d'émission (2) désire lancer un emprunt considérable, elle trouvera dans le marché à terme le plus puissant et souvent le plus légitime secours : le champ des personnes en mesure d'acquérir se trouvera sensiblement élargi ; la spéculation interviendra offrant le concours de ses capilaux, supportant les risques; par des reports successifs habilement combinés, par des opérations au comptant et à terme, l'émetteur pourra soutenir les cours, d’une facon très loyale, bien qu’on en dise, s’il n’a réellement en vue que de lutter contre une défaillance passagère du marché: plus grande rapidité, moindre indécision, division des risques.

Empruntons enfin à M. Raphaël-Georges Levy un exemple plus complexe et intéressant : « Voici un banquier qui négocie avec une compagnie de chemins de fer pour acheter d’elle une certaine quantité de ses obligations, que nous supposerons, comme c’est presque toujours le cas en France, garanlies par l'Etat. Depuis le moment où le banquier aura signé avec la compagnie le traité d’achat jusqu’à celui où il aura revendu les titres à ses clients, il s'écoulera un temps plus

(4) Eod. loc., p. 11.

(2) Indications: Berichle und Beschlüsse, p. 113 ; V. aussi Jahresbericht der Kaufmannschaft von Berlin, 1891, p. 93. Material, S{en. Ber., p. 665. Nous ne sommes point complètement de l'avis de M. Hoschke (Effektenterminhandel, p. 108) en ce qui concerne tout au moins les forts emprunts : « Ceci (l'emploi du marché à terme) me paraît être de moindre importance, parce que je crois qu’il se trouverait même sans marché à terme des émettants qui feraient crédit à l'Etat jusqu’à ce que l'emprunt soit

placé par la voie du marché au comptant, »

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3: re Fu. effectifs en edit et en ne Objets an HO à d’un important trafic international : leurs principales formes ;

leurs caractéristiques. — Le trafic à terme de bourse en

marchandises et en produits: difficultés à surmonter pour

établir un tel trafic; technique sur les principales places alle-

, PRE *à mandes. — De l’admission des produits et des marchandises 188 au marché à terme sur les places allemandes. FEAT liquidation par filière : la liquidation centralisée de la bourse de Berlin ; nature juridique du règlement par filière Dans tas

-le droit de Fr Fe II. — Le trafic des principales marchandises objets d'un marché à terme de bourse sur les places allemandes : les grains. — GE Histoire du commerce des grains en Allemagne : le marché à terme de bourse apparaît d'abord à Stettin ; les anciens > . marchés à livrer, les ventes par connaissements etenfin le marché à terme de bourse à Berlin. — Le trafic des grains sur les places de Berlin, de Duisbourg et de Mannheim, — Principales attaques contre le marché à terme en grains tel qu'il était organisé sur les places allemandes. IV. — (suite) Le café : le trafic avant 1881 ; l'introduction de la caisse de liquidation au Havre, ses conséquences ; nécessité pour er Hambourg d’avoir un trafic à terme. — Résultats de l’introduction du marché à terme en café sur cette dernière place. — Les attaques contre le marché à terme en café.

V. — (suite) Le trafic à terme en sucre à Magdebourg. — Le trafic à terme en spiritueux à Berlin et à Hambourg. ; VI. — (suite) Le trafic en peigné de laine à Leipsick. — Introduction

du marché à terme à Anvers, conséquences ; introduction du marché à terme à Leipsick; violente campagne contre le marché à terme en peigné. — Fonctions du marché à

terme en peigné ; arguments des adversaires et des parti sans du marché à terme en peigné. — Le trafic en coton à Brême : les marchés pour embarquement à telle époque sur qualités moyennes ; les marchés à livrer.

VII. — Le trafic à livrer en salpêtre à Hambourg: sa nature particulière. :

VIII. — Rôle économique du marché à terme de bourse en marchandises et en produits, — Histoire des arbitrages : l'envoi en consignation ; les marchés maritimes : le caf; le marché à terme de bourse. — Exposé comparatif du rôle économique des marchés à terme de bourse et des marchés à terme ordinaires ou à livrer. — Un trafic trop étroitement lié à un déplacement ou à un transfert de la propriété de marchandises effectives ; ses inconvénients.

IX. — (suite) Le marché à terme de bourse en marchandises est une

solution démocratique de différents problèmes. — Le marché à terme et les opérations à découvert. — Le marché à terme et l’égalisation des cours dans le temps. — Le marché à terme et légalisation des cours dans l’espace. — Le marché à terme institution d'assurance contre la fluctuation des cours, — Le marché à terme et le fractionnement des risques de la fluctuation des cours. — Conclusion.

C'était dans Le trafic international des produits et des marchandises que l’on connaissail surtout et presque exclusivement, en pays allemands, la distinction entre marchés effectifs et marchés à terme de bourse (1).

Etaient généralement considérés comme marchés effectifs :

1° Les marchés en disponible (in loco ; parfois en Allemagne, plus souvent en Autriche in prompter Waare) dans les quels les marchandises devaient être prêtes à livrer (2).

2° Les marchés en marchandises chargées sur lerre (rollend) ou sur mer (schimmend), dans lesquels les marchandises

(4) Rudolf Sonndorfer, Die Technik des Welthandels, p. 10. (2) Voir not. Bedingungen für den Berliner Mehlhandel, $ 4 (Handbuch der Produklenbærse, p. 95).

devaient être actuellement remises à une compagnie de transports maritimes, fluviaux ou terrestres (1).

3° Les marchés pour expédition à telle époque (auf Abludung), dans lesquels les marchandises devaient être remises dans un délai déterminé à un expéditeur (2).

4 Les marchés à livrer (Lieferungsgeschæfte), dans lesquels le vendeur devait livrer dans une période déterminée (3). À

Tout prenait dans ces marchés un caractère individuel plus ou mcins nettement accentué (4) : la qualilé répondait généralement à un échantillon délerminé (5); la quantité était fixée d’une facon particulière pour chaque contrat, et, à moins de convention contraire, les parties étaient tenues à recevoir et à livrer personnellement les marchandises (6).

Il n’en était point de même au cas de marchés à lerme de bourse : les usances ou bordereaux des places fixaient alors, d'une facon plus ou moins précise, quelle qualité minima pouvait être livrée, ou bien renvoyaient au classement de telle société ou de tel comité directeur de bourse ; la quantité était généralement indiquée d’une facon précise, de telle sorte que l’on ne pouvait faire un marché à terme de bourse. que sur une quantité fixe ou sur un de ses multiples ; les époques de livraison étaient le plus souvent déterminées par

(1) Eod. loc., art. 2.

(2) Eod. loc., art. 3.

(3) Eod, loc., art. 4.

(4) Sonndorfer généralise trop et distingue d'une façon trop absolue marchés effectifs et marchés à terme en les opposant trop nettement sur les divers points qui suivent.

(5) Le professeur Lexis dit fort bien dans l’art. Getreide 11, Die Technik, de l’'Handwærterbuch der Staalswissenschaften : « Dans les marchés effectifs, on peut naturellement s’étendre sur la qualité d’après échantillons spéciaux ou de n’importe quelle facon. »

(6) Le vendeur semble plus nettement tenu de livrer lui-même que l’acheteur de recevoir personnellement livraison : la raison en est fort simple : tout acheteur solvable paiera avec des espèces de caractère nettement fongible ; selon qu'il est plus ou moins de bonne foi, le vendeur livrera des marchandises de plus ou moins bonne qualité, bien que pouvant être livrées.

les usages ; le passage de mains en mains, non des-marchandises elles-mêmes, mais de titres endossables annonçant l’arrivée des marchandises était de règle courante.Maïs aucun de ces signes n’était à lui seul caractéristique ; c'était la réunion en un tout de ces divers éléments qui donnait au marché à terme de bourse une nature particulière, en facilitant les règlements différentiels et préparant le terrain pour un trafic à terme de bourse.

Mais avant de préciser la technique du marché à terme de bourse en produits et en marchandises sur les places allemandes, il nous faut insister sur les difficultés particulières qui se présentent toutes les fois que l’on veut établir un marché à terme de bourse en produits ou en marchandises. « Le point difficile pour tout marché à terme, disait excellemment le député Barth (1), c’est la fixation de ce que l’on appelle la qualité de livraison: cette qualité doit avoir une sorte de caractère moyen, sinon elle ne remplit pas son rôle ; elle doit aussi avoir un caractère qui soit extérieurement reconnaissable. » -IL est également nécessaire qu'il s'agisse d’un article objet d’une grande production el d’une grande consommation. Précisons quelque peu ces indications très générales.

La fixation de types ou qualités trop élevées ou trop minimes, non seulement laisse place à des abus, à des corners, d'une part et de l’autre à de vraies tromperies, ainsi que nous le verrons, mais encore risque de donner comme expression de la situation du marché en telle marchandise l'expression de la silualion du marché en telle qualité particulière de marchandises. Un trafic à terme doit être alimenté, lesopéralionsne peuvent point se faire indéfiniment sur la base des mêmes stocks ; or, l'alimentation du trafic, puis le retrait et la consommation des produits doivent avoir lieu d'une façon normale, ce qui ne serait point si les qualités choisies de marchandises étaient ou bien mauvaises, ou

(1) Slen. Ber. der Silzungen des Reichstages, 30 avril 1896.

bien exceptionnellement bonnes. Il faut, autant que possible, que de vrais marchés effectifs viennent se greffer sur l’ensemble assez factice des opérations différentielles afin de vivifier le trafic : un sectionnement trop net entre le trafic effectif et le trafic à terme est toujours malheureux. Il faut également que les marchandises soient fongibles et que des signes extérieurs permellent de reconnailre quelle en est la qualité. Il est nécessaire qu’elles soient l'objet d’une grande production et d’une grande consommation ; sinon, un cadre aussi large ne saurait se comprendre : un trafic à livrer suffirait ; d’ailleurs, sa raison d’être est justement des besoins très généraux.

Les purs marchés à lerme de bourse en marchandises se présentaient sur toutes les places allemandes sous des formes identiques, extrêmement voisines de celles des marchés à Lerme en valeurs : terme de livraison, quantité et condilions accessoires du contrat étaient indiqués par les usages ; la fixation de la qualité était seule l’objet de soins plus particuliers. 11 faut remarquer cependant que la livraison devait avoir lieu non en un jour, mais dans un espace de temps déterminé : il y a quelques années encore, deux mois calendaires, actuellement un mois calendaire ; le nombre de kilos ou de litres sur lequel ou sur le imulliple duquel on devait opérer était l’objet d'indications variables selon la nature de l’objet et selon les places : 50 tonnes, 5.000 kilogrammes, 10.000 litres.

La qualité élait fixée d’une facon différente selon la nature des marchandises, les conditions économiques du trafic sur la place : elle devait correspondre à tel échantillon, ou bien à telle désignation générale. Pour le café, « les divers contrats de vente (faits avec la caisse de liquidalion de Hambourg) devraient désigner, conime objet du marché, le café good average santos ». Chaque année, le comité directeur de l'association des maisons prenant part au commerce du café fixait les types des qualités livrables (1). Pour les spiritueux,

(1) Regulativ der Waaren Liquidations Kasse für Termingeschæfte in Kaffee, art. 4 (Jürgens, Hamburgisches Bærsen-Handbuch, p. 158).

264 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE Ul :

l’objet de l'opération était à Berlin « de l'alcool pur, bon, spiritueux brut extrait de pommes de terre », « Les spiritueux devaient être livrés avec une proportion moyenne d’alcool d'au moins 73 0/0 de leur poids (1)». Pour les seigles, il s’agissait, sur le marché de Berlin, de marchandise « bonne, saine, sèche, sans goût de séchage au four et pesant en moyenne 712 grammes par litre » (2). 4 |

Les principales places de l'Allemagne avaient leurs conditions où usages pour le trafic à terme en chaque espèce de marchandises ; ces conditions ou usages contenaient les diverses clauses du contrat : la qualité et la quantité que l’on pouvait livrer, la période de livraison, le mode de mise en circulation d’une ou de plusieurs filières, le mode de livraison, la facon dont seraient résolues les difficultés, s’il s'en présentait.

L'admission des marchandises à la cote à terme n’était pas généralement l’objet de longues enquêtes el de longs débats: les comités directeurs des bourses la prononcaient dès que le trafic paraissait suffisamment régulier pour permettre une fixation officielle des cours et suffisamment important pour la rendre utile ; l'introduction du marché à terme en café à Hambourg ne donna lieu qu'à des débats sans caractère officiel puisqu'il s'agissait d’un trafic et d’une cote privés ; l'introduction du marché à terme en peigné à Berlin fut l’objet de discussions auxquelles intervintle ministre de Prusse, tant qu’il s’agit de l'introduction à la bourse d’un tel marché, en vertu de son droit de haute surveillance.

Comme nous l'avons dit à maintes reprises, il est fort peu

(1) Berliner Bedingungen für den Handel in Spiritus .... auf Lieferung (Handbuch der Produkten-Bœrse, Januar, 1894, p. 4).

(2) Berliner Bedingungen für den Handel in Roggen auf Lieferung, art. 1 (Handbuch der Produkten-Bœrse, p. T).

probable que le vendeur à ferme livre lui-même et que l’acheteur prenne lui-même livraison. Tout un système de liquidation, destiné à éviter des pertes de temps, des transports inutiles et coûteux, apparaît, dès lors, non point comme une absolue nécessité, mais comme un complément naturel et important à la technique générale des marchés à terme de bourse en marchandisés (1). Les places allemandes connaissent sous le nom de Kündigung ou de Andienung un moyen d’aboucher … celui qui veut livrer effectivement (livreur) et celui qui veut prendre effectivement livraison (réceptionnaire). Ce moyen, qui porte en France le nom de liquidation par filière, est devenu une partie très importante de la technique du marché à terme : tous les marchés à terme finissent par la mise en circulation d'une filière (Kündigungsschein).

Les règlements pécuniaires ne nous préoccuperont point: les principes posés à propos de la liquidation des marchés à terme en valeurs trouvent ici leur application ; le cours de liquidation sera une base commune ; chaque personne payera ou recevra de ses contraclants directement ou par l’intermédiaire d’une caisse centrale la différence entre les cours auxquels elle aura opéré et le cours de liquidation.

Un vendeur à terme, arrivé à une époque où il peut livrer et possédant les marchandises dont il est débiteur, remplit une filière; celle-ci passe de mains en mains, recoit des endos successifs jusqu’au moment où elle arrive entre les mains d’une personne décidée à prendre livraison des marchandises. Livreur el réceptionnaire se trouvent alors en présence, tandis que toules les autres personnes, qui sont des chainons de la filière, ne se préoccupent que d’un règlement pécuniaire.

Deux points méritent de nous arrêter d’une facon plus spéciale : les systèmes de liquidation centrale propres aux marchés allemands ; la nature juridique du règlement par filière sur les marchés et selon le droit allemands.

(4) La mise en circulation d’un avis de livraison n’est pas exclusive de tout marché effectif (cf. usages de la place de Vienne).

A Berlin (1), loute personne, ayant vendu et étant disposée à livrer, pouvait, chaque jour, remplir un formulaire de filière (2) et le déposer en double au secrétariat de la bourse avant midi. À midi et demi, les diverses maisons, qui avaient des engagements expirant dans le mois courant, se réunissaient ou se faisaient représenter dans la salle d'annonces, et, sous la présidence d’une personne déléguée à cet effet (un membre de la commission des experts), la liquidation commençait par les marchés à terme en tel produit, pour continuer ensuite par les marchés à terme en tel autre. On appelait les personnes qui avaient contracté avec les émetteurs de filières. Répondaient-elles ? De deux choses l’une, ou bien elles désignaient telles personnes comme ayant contracté avec elles et alors elles endossaient la filière à leur nom et un employé la transmeltait à son nouveau destinataire, ou bien elles ne désignaient personne et la filière était

(1) Voir Kündigungsordnunge (Handbuch der Produkten-Bœrse, p. 84).

(2) Berlin, le 1890.

Nous annoncons, par la présente, d’après les conditions de Berlin pour le commerce en blés à livrer et d’après le règlement d'annonce, les. . . .

cinquante tonnes de blé. . . .. à vous vendues pour le, De ce blé se trouve:

Environ . ... . . tonnes.

ÉDVITODEE SRE tonnes.

Ferre vient avec. alonnes de blétde. HéACReT EC PTE vient avec.’. . . . tonnes de blé de.

Vos dévoués S’annoncer à notre bureau ou à la bourse pour voir ou eulever. A M...

Vous serez renseigné par la présente d'ultérieurs endossements des 30 tonnes de blé.

De De À M. A M.

arrêtée. Ne répondaient-elles point? le domestique les appelait par trois fois à l’intérieur de la bourse ; en cas de silence, la filière était arrêtée et celles-ci étaient considérées comme réceptionnaires. CA

Les endossements se succédaient jusqu’à l’arrêt de la filière. |

Remarquons üne disposition du dernier réglement d'annonce (art. 3, al. 3): « toute maison doit. passer la filière sans retard ; au cas contraire, le délégué des experts est autorisé à interdire la mise en circulation de la filière ». C'était là un moyen de mettre terme à des manœuvres frauduleuses : en n’indiquant pas immédiatement sa contrepartie, toute personne détenant la filière pouvait laisser croire qu'elle voulait lever les marchandises.et mettre dans une position plus ou moins agréable sa contrepartie qui venail de faire quelque nouveau contrat en prévision d’une livraison ultérieure : ces manœuvres avaient pour conséquence d'ailleurs,durant les dernières minutes de la séance, un vrai brouhaha auquel on voulut mettre terme ; il arriva même à plusieurs commerçants de se voir passer la filière au moment de la cessation de la séance de liquidation, d’être forcés de prendre livraison, alors qu’ils avaient revendu la marchandise,et de perdre ainsi de trois à cinq cents marks !

L'annonce à soi-méme, c'est-à-dire l’émission d’une filière au nom de son émelteur, qui peut être un acte légitime, notamment de la part des commissionnaires qui remplissent les filières le matin alors que leurs clients ne leur ont pas encore envoyé le nom de leur contrepartie (1), cache parfois une sorte d’agiolage ou un acte jelant Le trouble dans la liquidation, afin de laisser à une personne la faculté de profiter de quelque circonstance favorable pour vendre sa marchandise en endossant la filière.En de telles circonstances,de nombreuses filières peuvent peser sur le marché sans le moindre motif et c’est avec raison qu’on les considère comme devant être interdites.

(4) M. Sobernheim (privatim).

On dit et répète souvent que toute filière est la représentation effective de la marchandise,un « billet de banque dont la propriété se transférerait par endossements ». Cette notion est indiscutablement exacte toutes les fois que la filière est bien un titre de propriété ou est accompagnée d’un tel titre et que l'intention des parties ne fail aucun doute : telle est bien là surtout la nature du règlement des marchés aux Etats-Unis d'Amérique (1). Tel n'est point encore le caractère du règlement par filière sur la majorité des places : le nombre des litres qui, ainsi que les connaissements transmettent la propriété des marchandises elles-mêmes (7radilionspapiere), augmente sans cesse, mais ne forme qu’une rare exception ; il faut joindre à cette observation générale d'ordre juridique une observation particulière d'ordre économique, « par suite de l'absence de forme, — surtout parce que le titre est émis par le propriétaire des marchandises sans le moindre contrôle — manquent, sur la qualité et la quantité, les garanties que comporte un système complet de warrants » (2).

Les filières ne sont, selon le droit allemand et les usages des places, que des annonces de livraison : la preuve nous en est fournie par les conditions pour marchés à terme ou marchés à livrer du droit commercial qui ne supposent un transferl de propriété que lorsqu'il y a eu livraison effectuée (3).

Ilest bien certain, dès lors, que la mise en circulation d'une filière ne change point, en Allemagne, les relations de droit de tout acheteur ou vendeur vis-à-vis de sa contrepartie; elle ne met l’émetteur de filière dans une nouvelle situation que vis-à-vis du réceptionnaire éventuel. Il ne peut y avoir ex-

(4) Leonard-A. Jones, Law of pledges, sect. 280 ; L. A. Bisbee and J.-C. Simonds, The Board of lrade and the Produce-Exchange, Chicago, 1884, p. 235 ; General Rules of Chicago Board of trade, n° XXV: Regular delivertes.

(2) Schumacher, Getreidebærse Amerika, Jahrbücher für Nationalækonoie, t. XI, p. 166.

(3) V. not. Berliner Bedingungen für den Handel in Weizen auf Lieferung, art. 9 (Handbuch der Produktenbœrse, p. 4).

Üz

linclion des obligations particulières de chaque personne vis-à-vis de son propre contraclant que lorsque les choses sont mises en ordre entre émetteur et réceptionnaire (1).

. Exposons brièvement: l’histoire et la situation actuelle du

commerce en chacune des principales marchandises qui étaient l’objet d’un trafic à terme sur les marchés allemands; un tel récit sera riche en enseignements : ilnous montrera d'une facon plus précise la situation du grand commerce au moment de la réforme des bourses,il sera l’introduction la plus intéressante à un exposé général sur le rôle économique du marché à terme de bourse en marchandises. Comme la technique actuelle du grand commerce s’est développée en Allemagne à une époque récente et que les négociants ont fourni devant la commission d'enquête sur la bourse et ont pu nous fournir de riches renseignements, nous espérons sortir, en quelque mesure, de ces exposés vagues où guide la raison plus que des faits certains; comme la nature de chaque marchandise, ses conditions de production... sont essentiellement différentes et que toutes les moindres circonstances jouent un rôle dans le développement de la technique du commerce, nous ne nous contenterons point de quelque résumé général, de quelques observations d'ensemble, nous prendrons suêeessivement le trafic en grains, en café, en sucre, en spiritueux, en peigné de laine et en coton ; et nous chercherons à montrer quelles sont les relations des besoins permanents ou momentanés avec les formes choisies pour les contrats.

(1).Ce point est très exactement indiqué dans Ed. Jacobson, Terminhandel in Waaren (tr. all.), p. 29. — Il ne resterait plus qu’à savoir si la remise d’une quittance acquittée a un effet novatoire ou n’est qu’un acquit sous condition résolutoire que le vendeur recevra finalement son paiement

En ce qui concerne le droit allemand, nous soutenons la seconde de ces deux solutions.

CU

2704 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE Ji

Les diverses contrées de l'Allemagne n’ont jamais produit une quantité de grains (1) en rapport avec la densité de leur population ; l'écart s’accroit de jour en jour avec le développement de l’industrie dans les pays rhénans où les manufactures augmentent sans cesse. Il fallut donc, depuis longtemps,d’une part s'éloigner, d'autre part altirer une certaine quantité de grains. Mais tandis qu'avant 1860, le superflu

des provinces orientales était suffisant pour permettre à

cèlles-ci d'exporter une quantité supérieure à celle que les provinces et les Etats occidentaux devaient importer, l’Allemagne est devenue, depuis lors, un pays dont l'étranger doit couvrir des besoins toujours plus sensibles.

Ce changement dans la situation économique du pays eut de nombreuses conséquences au point de vue commercial : une d’entre elles doit être citée dès maintenant ; c’est un certain déplacement des centres importants dans le trafic des grains (2). Tandis qu'originairement tout ce qui était produit et ne pouvait être consommé sur place gagnait un des ports les plus prochains de la Baltique ou même de la mer du Nord, où affluait la demande des pays importeurs, Kœænigsberg, Dantzig, Stettin et Hambourg ont sans cesse perdu de leur importance primitive. Berlin, où la consommation augmentait avec une augmentation prodigieuse de sa population, devint, grâce à sa situation, grâce à un énorme réseau de chemins de fer convergeant vers elle, grâce aussi à l’importance relative des capitaux dont elle pouvail disposer, le centre du commerce allemand en grains et une place d’une grande importance internationale dans le trafic des seigles. Dantzig et Kæœnigsberg ne furent plus que des

(1) Material, Sfen. Ber., passim ; K.Wiedenfeld, Der deutsche Getreidehandel, Jahrbücher für Nalionalækonomie, IITe série, t. VII et t. VI ; v. aussi Meyer, Bericht über Weizen Roggen-und Spiritushandel von 1857 bis 1881, annuel depuis 1882 et K. Wiedenfeld, art. Getreidehandel (in Deutschland) dans le 1er sup. de l’'Handwærterbuch der Staatswissenschaften.

(2) C. J. Fuchs, Der englische Getreidehandel, Jahrbücher für Nalionalækonomie, Ie série, t. XX, p. 16,

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ports de transit pour les grains russes qui gagnaient l’Angleterre (1); diverses lignes de chemins de fer, que l’on vient de construire en Russie el qui établissent des relations directes avec des ports nationaux, leur ont déjà porté alteinte ; Hambourg et même Stettin devinrent des places de transit, bien que cette dernière eût conservé un certain trafic à terme de bourse. Duisbourg et surtout Mannheim jouèrent un rôle important dans le trafic effectif au nord et au sud de Bingen. |

Vers 1830, les négociants des places allemandes d’exportation achetaient les grains aux propriétaires fonciers et aux commerçants de l’intérieur du pays, soit en disponible, soit à livrer ; dans ce dernier cas, ils opéraient généralement sur échantillons et l’expédition avait lieu au printemps ou à l'automne, lorsque la navigation rendait tout transport fluvial assez aisé et sensiblement moins coûteux. Peu à peu se développerent diverses clauses de contrats répondant aux nécessités de chaque commerce et à la situalion de chaque marché : ces clauses finirent par former un ensemble assez homogène : en 1832, les bordereaux des commerçants de Stellin résumèérent les principales conditions auxquelles ceux-ci soumettaient la conclusion de leurs marchés à /1vrer (2) : le marché à terme de bourse naquit le jour où ces bordereaux embryonnaires continrent les clauses du contrat expressément formulées et neltement fixées. Un trafic à terme de bourse se développa sur celle base. Dantzig, Hambourg et Kœnigsberg eurent aussi, vers la même époque, un trafic à terme de bourse issu lentement d’un trafic à livrer.

Berlin n'avait guère alors qu’une importance locale ; le trafic, qui, certains jours de la semaine, s’y concentrait sur le Gensdarmenmark!l, avait lieu sur des bases extrêmement

(1) K. Wiedenfeld, Getreidehandel, Jahkrbücher für Nalionalækonomie, J1Le série, t. VI, p. 163.

(2) En 1832, apparut à Stettin le marché à terme en seigle, avoine, huile d'œillette et spiritueux, en 1833 èn blé, en 1834 en orge (cf. E. T., Kreuzzug wider den Terminhandel, p. 21; Material, S/en, Ber., p. 2305).

212 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE If

rudimentaires : l'offre et la demande, qui se rapportaient aux seules marchandises présentes, ne faisaient point merveille (1).

Comme les envois inopinés de marchandises avaient pour conséquences des pertes fort sensibles et que les commercants en grains de Berlin acceptèrent de s’exposer, dans des conditions probablement avantageuses, à la fluctuation des cours et à une baisse possible, le trafic sortit de ses bases étroites et il se développa tout un commerce sur connaissements, sur lequel on doit des renseignements fort intéressants à M. Siegfried Sobernheim (2) et dont nous avons retrouvé des traces dans les archives des Anciens de la corporation des marchands de Berlin (3).

Les grains étaient achetés, généralement sur désignations générales, à un prix déterminé ; ils seraient livrés au printemps; leur embarquement devait avoir lieu au plus tard fin avril. Ce qui est très spécialement curieux c’est que les parties ne parlaient point d’un connaissement ordinaire, contenant l'indication de tel navire déterminé, mais d’un connaissement par navire complèlement indéterminé : pourvu qu’à l'époque fixée la marchandise fûl embarquée, le commercant de Berlin ne pouvait se plaindre (4). Des arrhes, représentant environ un quart du prix d’achat, étaient remis par l’acheteur au vendeur : si c’élail un symbole de l'engagement des parties,c'était surtout une avance, destinée à couvrir les commerçants de la province contre toutefluctuation ultérieure des cours et contre la faillite possible des commerçants berlinois, el à leur permettre de faire eux-mêmes une avance aux paysans avec lesquels ils traitaient.

(1) Material, Sten. Ber., p. 2984.

(2) Eod. loc., p. 2284. M. S. Sobernheim a bien voulu nous confirmer

ses dires et nous fournir des explications sur plusieurs points qui nous paraissaient obscurs.

(3) Notam. Cote U 3 : traces tardives d'un trafic sur connaissement en avoine.

(4) Le bordereau contenait les mentions suivantes : « ... l'expédition

du... a lieu... et la livraison du connaissement depuis le... tous les jours au choix du vendeur... »

Cette nouvelle forme de contrat eut pour les commerçants berlinois de nombreux inconvénients : les tribunaux prussiens ne reconnaissaient aucun lien de droitentre les expéditeurs et les cessionnaires des connaissements ; les expéditeurs abusèrent de la siluation qui leur fut ainsi faite : après avoir touché des arrhes, ils n’expédièrent point les grains vendus ; les navires, envoyés tardivement, restèrent en route par suite de la sécheresse.

Aussitôt que le développement des chemins de fer eut rendu les commerçants berlinois plus indépendants des commerçants et expéditeurs des provinces prussiennes, ceux-là refusèrent de donner des arrhes; ils ne voulurent plus qu'échanger des bordereaux. Le trafic à livrer se fit bientôt sur la base de conditions identiques ; ces conditions reflétaient l’intime liaison d’un marché à terme à forme stéréotypée avec un trafic effectif ou, pour être plus exact, montraient bien qu’une telle distinction était encore impossible à faire. Les bordereaux contenaient l'indication de la quantité (généralement 1250 scheffels), de la densité (80 livres prussiennes par scheffel), de l’époque (printemps, automne), et du lieu de livraison, el enfin une clause d'exécution forcée.

Sur cette base ne se développa, tout d'abord, qu’un trafic effectif; cene fut que vers 1853-1855 qu’un vrai trafic différentiel apparut, à la suite, probablement, de mauvaises récoltes et des hésitations qui surviennent toujours en de telles circonstances (1).

Avant le {+ janvier 1897, le trafic à terme de bourse en grains était, à Berlin, tout à lafois une institution d'assurance etune grande institution de spéculation.

Les importeurs de la capitale ou de la province, peu désireux de courir les risques de la fluctuaiion des cours, pouvaient s'assurer un prix en vendant à terme: ils se décidaient parfois à livrer effectivement les grains importés ; ils se

(1) M. Gustave Cohn nous dit qu’ « un marché à terme solidement établi avec cote régulière ne s’est pas développé sur lé marché berlinois beaucoup avant 1850 » (Zeischrift des kg. preussischen Bureaus, 1860, p. 20).

couvraient généralement par quelques marchés à terme, semblables et inverses. Les meuniers ou plutôt les grands moulins pouvaient, grâce au marché à terme, travailler à

facon : acheter des grains en disponible ou à terme, pour revendre de la farine à un terme plus éloigné ; il n’y avait

alors, presque toujours, que l'assurance d’un prix parallèle

à un marché à terme effectif, à un marché à livrer du droit

commercial. Les grands meuniers presque seuls pouvaient

s’approvisionner sur le trafic à terme parce qu'ils trouvaient immédiatement une circonstance favorable pour faire un mé-

lange d’où résulterait de la farine de boulangerie.La demande

des boulangers et des commerçants en farines effectives ne vient point avec une périodicité réglée mathématiquement,

parce que beaucoup de ceux-ci spéculent, attendent un bé-

néfice d’un achat en un moment de baisse; dès lors, les

grands meuniers ne pouvaient travailler d’une facon sui-

vie, à la fois sans dommage et sans arrêt, que grâce au

marché à terme.

Mais le marché berlinois en grains était devenu surtout une grande institution de spéculation : beaucoup de spéculateurs sur différences, qui faisaient des opérations généralement fort légitimes, mais se livraient aussi parfois à l’agiolage ; de très nombreux joueurs : ceux-ci formaient une très grande partie des personnes qui couvraient les commerçants en marchandises effectives contre les fluctuations de prix : € c'était un vrai plaisir d'opérer à terme à Berlin », nous disait un jour un des plus notables commerçants en grains du continent, « on était sûr de trouver une contrepartie dans des conditions favorables lors du changement des prévisions : tous les joueurs qui assaillaient le marché permettaient de se couvrir aux anciennes conditions alors que te] mouvement était déjà dessiné sur beaucoup d’autres marchés ». Du nombre des joueurs, il y avait des agriculteurs, ni autant que les commerçants ne le prétendent souvent, ni aussi peu que ne le disent les agriculteurs eux-mêmes ; c'était là, pour les paysans, qui ne pouvaient conserver dans leurs

granges de fortes quantités de grains, un moyen de gagner ce qu'ils perdaient en vendant leur moisson au moment où le marché était opprimé par de nombreuses offres (4)! Des personnes de toutes les classes de la société jouèrent à Berlin sur le seigle et le blé : bien que les commerçants de cette place nous aient toujours masqué ce qui pouvait nous laisser y croire, nous avons eu, maintes fois, des preuves fort sensibles de la violence de ce mal ; et ce ne sont pas des membres du comité directeur de la fédération des agriculteurs qui nous ont seuls ouvert les yeux!

Les places importantes des pays rhénans ont toujours été en relations plus immédiates avec les places étrangères qu'avec Berlin et les places de la Prusse orientale. Avec la nécessité d'importer sans cesse, celte tendance n’a pu que s’accentuer. |

Les notables commerçants en grains et meuniers de Duisbourg el de ses environs et surtout la très importante maison Heuser se tenaient en relations directes avec les pays exporteurs et en faisaient venir les grains nécessaires selon la situation actuelle des différents marchés : la production de la Westphalie septentrionale, des contrées environnant Munster ne pouvait avoir une grande influence sur les marchés du bassin de la Ruhr, d’Elberfeld et de Cologne. Le marché à terme de bourse paraissait n’être employé que pour des actes de spéculation ou, lorsqu'il s'agissait de places étrangères, pour l'achat de produits ; les commerçants n’étaient point toujours fort soucieux de se servir du marché à terme comme d’une institution d'assurance contre la fluctuation &es cours ; car une telle assurance revenait fort cher par suite des droils de provision; ils trouvaient d’ailleurs dans leurs relations quotidiennes un moyen d'arriver, en partie, à un tel résultat : ils vendaient par cafs des marchandises embarquées et, plus souvent, faisaient des marchés à livrer; l’engrenage des affaires quotidiennes semblait fournir dans

(1) Le professeur Conrad à prouvé linexactitude de cette croyance.

276 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE Ill

une assez large mesure le rôle de couverture. D'ailleurs les commerçants de cette contrée ne refusent pas, par principe, d'utiliser le marché à terme toutes les fois qu’ils y trouvent de vrais avantages (1). Il n’y a pas, comme le disent couramment les commerçants berlinois, une vraie contradiction entre cette conduite et l’opposition acharnée de quelques commerçants rhénans contre le marché à terme tel qu'il fonctionnait à Berlin. Nous ne voulons point dire que ni la jalousie, ni le désir d'une décentralisation qui rendrait le contrôle des clients singulièrement plus difficile, n’eurent point une influence quelconque sur l'esprit des adversaires du marché berlinois ; et cependant nous croyons que ce n’est point sans raisons que le sectionnement net entre le

trafic effectif et Le trafic à terme ait pu paraître malheureux

et laisser place à des abus.

Mannheim a une lrès grande importance dans le trafic des grains ; c’est elle qui approvisionne une très grande partie de l'Allemagne du Sud et de l'Alsace et généralement la Suisse : les bateaux remontent le Rhin sans grands frais jusqu’à son port ou jusqu’à Ludwigshafen ; le froment y est l'objet du plus notable trafic. Le marché à terme de bourse, qu’on chercha à y établir en 1888,ne put s’acclimater dansce milieu composé exclusivement de commerçants en marchandises effectives : il manqua un poids et un contrepoids ; les acheteurs faisaient défaut par la force même des choses et par suite aussi du constant courant de baisse ; les vendeurs au contraire étaient nombreux | (2).

Munich avait conservé ses anciennes formes de trafic : point

(1) 11 paraît difficile de leur reprocher d'user du marché à terme qu’ils attaquent : les déclarations de M. Heuser ont été assez franches devant la commission d'enquête où il demandait un marché à terme sur types différents, comme elles l'ont d’ailleurs été dans son entretien avec nous. Quant aux commercants en grains effectifs de Brême, dont il fut question devant le Reichstag, nous croirions plutôt à une opposition intéressée.

(2) Un mot de très spéciale et cordiale reconnaissance à M. Oscar Hirsch, de la grande maison de Mannheiïtn.