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le désir de profiler de toutes circonstances favorables, quille à supporter parfois les risques d’une baisse ou d’une hausse des prix; deux désirs inverses se dégagèrent lentement: celui de participer à des risques dans l’espérance de gains considérables, celui de ne s’exposer à aucun risque dans la crainte ou l'attente d’une perte. Mais l’individualité de chaque marché metlait un obstacle à l'établissement en système du transfert des risques d’une personne à une autre : il fallait trouver quelqu'un appartenant au commerce ou à l’industrie en question, et désireux de détenir un jour les marchandises elles-mêmes individualisées en quantité et qualité pour en

faire usage ou les revendre. Lorsque le marché à terme apparut, un changement important se produisit : il devint aisé de conclure une opération; il devint aisé de conclure une opération semblable etinverse. Dès lors, au lieu de s’assurer tel prix pour telle marchandise déterminée, on s’assura un prix pour une marchandise désignée à l’aide de signes généraux ; en réalité, on s’assura un prix.

Mais qui s'assure et qui devient assureur avec le développement de ce système ? On ne peut répondre à cette question par celle réponse qui nous permettrait de voir dans cette fonction d'assurance la fonction principale du marché à terme de bourse: d’autres personnes qui s’assurent contre des risques inverses. D'abord, il n'y a pas une égalité complète entre le nombre des assureurs contre la baisse et le nombre des assureurs contre la hausse des cours ; et puis, surtout, un marché qui serait composé d'hommes aussi indifférents que des assurés nous fournirait des éléments incomplets de prévisions et deviendrait, de suite, la plus néfaste des institutions pour l'intérêt général : les répartitions, les arbitrages, tout se ferait sur cette base fragile !

Les personnes, qui s’assurent, sont-elles de petits capilalistes ; les personnes, qui se font assureurs, sont-elles de forts capitalistes ? Une réponse franche et nette à ces deux questions connexes est impossible : aucune statistique ne peut nous fournir d'éléments; il est difficile de répondre né-

gativement d'une façon absolue ; il serait plus difficile encore de répondre affirmativement sans de très grandes réserves. Le ministre Buchenberger insiste sur deux points : ce sont les grands négociants en grains qui s’assurent ; les petits meuniers ne peuvent se couvrir (1). M. Kienbœck ajoute : et ce sont les petites fortunes qui supportent les risques (2). Si ce sont là des constatations el des affirmations trop absolues, celles-ci n'en sont pas moins vraies dans une large mesure : on ne peut opérer à terme que sur des quantités importantes ; il est aisé de s’assurer ainsi un prix, difficile et surtout rare de s'assurer une marchandise nécessaire en même temps

qu'un prix ; les droits de provision rendent une assurance .

assez onéreuse pour toute personne n’habitant point la place. Le marché à terme est donc surtout utile aux commercants notables des principaux centres commerciaux; mais son champ d'application ne se limite point là: les fabricants (meuniers, filateurs), d'une province ou d’un pays plus ou moins éloigné peuvent, grâce à lui, travailler à façon en maintes circonstances ; et un sectionnement entre le domaine du commerce et celui de l’industrie a de nombreux avantages. Si l'assurance contre la fluctuation des cours s’est développée d’une facon notable durant les dernières années, c’est qu'elle est devenue sans cesse moins onéreuse : le grand commerce ne se soucie plus guère de supporter les risques parce que les bénéfices ne sont point en rapport avec les dangers ; et cette situation est due dans une certaine mesure aux joueurs : les joueurs forment donc une grande partie des assureurs, parce qu'ils renforcent le parti des haussiers.

(4) Grundzüge der Agrarpolitik, p.265. — M. Eschenbach dit avec raison que le marché à terme est inutile aux petits meuniers (Zur Reorganisation des Termingeschæfts. Preussische Jahrbücher, t. LXVIII, p. 503).

(2) Der Terminhandel in Getreide, p. 19. — Cf. M. Hammesfahr (Der Feenpalast, dans Die Zukunft du 7 août 1897 : «la célèbre question d’une couverture n’est rien d’autre qu’un prodigieux charlatanisme. Toute opinion opposée ne tient compte que de l'avantage de celui qui se couvre tandis qu’elle ne se soucie du sort de ceux qui assurent la couverture pas plus que s'ils n’existaient pas. »

Les assurances peuvent troubler le marché et l’égalisation

des cours à travers le temps et l’espace (1) :elles pèsent dans

tel ou tel sens, elles accentuent certaines tendances, ou amènent une réaction, sans molifs sérieux : heureusement ‘que l'importance des transactions assure généralement une “déperdition presque totale de ce mouvement anormal. On peut saisir, maintenant, pourquoi nous ne tenons pas la pure fonction d'assurance comme une des fonctions les plus heureuses du marché à terme de bourse, pourquoi nous demanderions même l'interdiction de celui-ci si tel était son rôle principal dans notre société et si nous ne savions pas qu’une telle interdiction est inutile.

Une foncelion du marché à terme de bourse qui est beaucoup plus ‘importante que la dernière, qui est assez voisine mais nettement différente, bien que les économistes, lorsqu'ils l'indiquent, ne l’en distinguent point, c'est celle de fractionner les risques, de répartir entre de nombreuses personnes les gains et les pertes éventuels, de rendre possible une intervention purement momentanée, el, ainsi, de donner au marché des allures moins brusques, d'assurer une égalisation plus parfaite des cours,en supprimant les forts à-coups provenant d’une simple surcharge ou de transactions peu suivies.

Grâce à ce fractionnement, les commerçants peuvent se livrer à un trafic assez considérable, en se contentant d’un bénéfice qui serait insuffisant sans marché à terme (2). L'idéal est pour la puissance financière le commerce de Londres qui détient lui-même d'énormes capilaux et qui a su développer le système du warrant et du prêt sur warrant; les négociants du continent se trouvent rarement dans une aussi belle situation ; ils doivent chercher une aide dans un trafic qui rend tout engagement moins lourd, qui permet un fractionnement des risques de baisse ou bien de hausse. C’est là

(1) V. chap. IV, n° V.

(2) Stenographisches Protokoll der (œster.) Expertise über den Termin-

handel in Getreide, p. 11. ; Die

une fonction que les agriculteurs surlout n'auraient point dû perdre de vue et à laquelle ils auraient dû réfléchir avant d’interdire le marché à terme en grains. |

En un mot, le marché à terme de bourse est une expression démocratique du besoin d’un trafic à découvert, du besoin de capitaux étrangers au commerce et du besoin du fractionnement des risques. ,

DE | BOURSE . Per

1. — Le jeu dé bourse au point de vue économique : le joueur est un = spéculateur qui à de fortes chances de se tromper dans ses 1. VO __ . prévisions ; notions inexactes puisées dans l’activité extrapro- __ fessionnelle d’une personne, la disproportion entre l'importance F d’une opération et la fortune d’une personne, l'intention d’exclure toute livraison effective ; la définition de Neuwirth. — = Les conséquences économiques du jeu de bourse. — L’agio- = TC Î tage au point de vue économique : définition ; les étrangle- | D - ments et les éloignements de marchandises ; les baisses pe Ke factices. — Les conséquences économiques de l’agiotage. II. — Le jeu de bourse au point de vue juridique : l'exception de jeu ne peut être invoquée contre une opération de bourse qu’en recherchant l'intention des parties et le but économique de l'acte. Circonstances de fait sur lesquelles on peut baser une exception de jeu : marchés à terme, marchés au comptant. — À Le législateur a-t-il confirmé telle théorie plus ou moins artificielle ? En ce cas, coexistence d’une exception de jeu s’appliquant à telles formes de contrat et d’une exception de jeu basée sur les circonstances de fait. Le législateur a-t-il voulu, au contraire, mettre un terme à linstabilité des relations ? En ce cas, a-t-il visé les théories factices de la doctrine et de la jurisprudence, ou bien a-t-il voulu considérer toute opération de bourse comme un contrat valable, sans que le juge n’ait le droit de rechercher l'intention des parties. — Conséquences juridiques de l’admission d'une UD de jeu,selon le droit en vigueur en Allemagne.

III. — Les marchés différentiels : définitions. — Ententes survenant à l'échéance et décidant de tout régler par le paiement d’une . différence, leur légalité en Allemagne, leurs dangers au point de vue économique ; la liquidation des marchés à terme de bourse est basée sur des principes tout à fait différents. — Les ‘purs marchés différentiels : indication des principales doc-

c 324 DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE IV trines exposées en Allemagne sur leur nature juridique ; distinction assez courante: exclusion formelle dans le contrat lui-même de toute livraison ;-simple intention d’exclure toute 1 | livraison effective : dans le premier cas, il n'y a pas forcément ‘ . jeu, selon nous ; dans le second, impossibilité, selon nous, de 4 construire une doctrine juridique déclarant ces marchés nuls e. - ou sans protection légale, — Faut-il que les législateurs, qui ne l'ont point encore fait, reconnaissent la validité des marchés différentiels ; faut-il qu'ils enlèvent expressément aux juges le droit de rechercher si telle opération de bourse est en

| réalité un acte de jeu? ‘ | IV. — Les reports, leur nécessité, impossibilité de leur enlever toute à base légale afin d'écarter les joueurs. — Les marchés à pri-

mes : leur légitimité, leurs dangers : difficultés pour leur enlever toute base légale ; atteintes de fait aux marchés à primes à la suite des lois d'impôt sur la bourse.

V. — Influence du marché à terme de bourse sur les cours effectifs : | difficultés d'un telle étude. — Théorie générale de l'influence des marchés à découvert. — Ce que prouvent réellement les

statistiques publiées par MM. Cohn, Kantorowiez, Conrad et Bayerdærffer et par la commission d'enquête sur la bourse. — Les théories des auti-optionistes américains, de MM. Schumacher, Charles W. Smith, William. E. Bear et Hammesfahr sur l'effet dépressif du marché à terme en ce qui concerne les marchés américains et anglais et le trafic international. — Attaques dirigées en Allemagne contre les marchés à découvert qui déprimeraient les prix. — Vrais effets du marché à terme sur les cours effectifs.

VI. -— La qualité des marchandises livrées en vertu de marchés à terme de bourse : livraison de marchandises voisines de la qualité fixée par les usances comme qualité minima, ses dangers, ses avantages. — Du mélange des grains. — Effets du marché à terme sur la qualité des marchandises produites.

Le spéculateur qui prévoit exactement l'avenir est ulile socialement, en même temps qu'il tire de ses actes un profil personnel ; le spéculateur qui se trompe dans ses prévisions

est néfaste à lui-même et à la société (1). Nous pouvons donc dire, en nous plaçant sur un terrain solide, mäis entouré de précipices, peut-êlre, de toutes parts, que le spéculateur, dangereux socialement et appelé communément joueur, est celui qui, pour un motif quelconque, a de fortes chances de se tromper dans ses prévisions ; ou, si l’on préfère cette autre notion : celui qui, pour un motif quelconque, n’a point, de fortes chances de prévoir exactement l'avenir (2).

Ce n’est point encore là uné définition complète ; une autre, très voisine de celle-ci, est sensiblement plus parfaite : le joueur est un spéculateur qui, pour un motif quelconque, a de fortes chances de produire une impression néfaste sur

(1) Pour Pétablissement de ces principes, voir {r* partie, chapitre Ier, no If. .

(2) La définition du jeu de bourse que le directeur Alexander donna devant la commission d'enquête (Material, Sien. Ber., p. 441): « le jeu commence où manque un examen sérieux » ; et celle du professeur Fuchs : le spéculateur est celui qui « prévoit », le joueur « celui qui s’abandonne au ha- * sard » sont en fait très voisines de la nôtre. Notre notion du jeu de bourse est proche de celle de Mac Culloch (Princ.of Political Economy, p. 261 et s. : Principes d'Economie politique, trad. Planche, t. I, p. 380) ; elle s’en distingue nettement tout au moins dans une double direction ; elle a sa base’ dans üne observation particulière, dans un système raisonné et non sur une observation très générale et très vague; elle tient un plus large compte du but économique de l'acte : « On peut appeler spéculation sûre et conséquemment légitime, celle dans laquelle estimation faite avec soin des éventualités favorables et défavorables, les premières prédominent ; tandis qu’on appeile jeu une spéculation dans laquelle les éventualités sont inconnues ou à peu près égales... On empêche (avec la spéculation) les prix de tomber assez bas pour nuire aux fermiers ou, du moins, on les maintient à un taux supérieur à celui qu'ils eussent atteint autrement ; on entretient dans le peuple des habitudes de prévoyance et l'on arrête cette prodigalité insensée qui a toujours lieu dans les années d'abondance. »

L'attaque dirigée dernièrement contre la doctrine de Mac Culloch par M. H. C. Emery (Speculation on the Stock and Produce Exchange of the United States, 1896, p. 95): « On ne peut soutenir qu’une étude attentive des probabilités soit étrangère à la nature du jeu », ne saurait être considérée comme concluante; nous ne parlons, ni Mac Culloch, ni nous, de « jeu » mais de la spéculation économiquement blämable,appelée « jeu de bourse »; l'expression courante que nous avons écartée, mais à laquelle nous avons dû revenir pour être compris du lecteur, obscurcit la solution ‘ de la question.

les cours (1). Une telle notion est malheureusement si obscure pour quiconque ne la rattache pas étroitement à notre exposé sur le rôle économique de la FPE que nous

l’abandonnons sitôt indiquée. Si Nous opposons notre définition du jeu de bourse à celles

qui puisent les éléments de leur solution dans les trois circonstances suivantes ou dans une ou deux d’entre elles: opération en dehors du cercle de l’activité professionnelle d’une personne ; opération en disproportion avec la fortune d’une personne ; opération ne devant pas se terminer par une livraison effective, mais par le paiement de simples différences (2).

Nous n'avons là que des signes extérieurs, ne répondant point nécessairement à une réalité (3), ou bien nous nous

(1) Nous saisirons plus tard les avantages de cette définition.

(2) Indiquons quelques notions du jeu de bourse, basées sur ces trois caractéristiques, notions parfois purement juridiques, nous le reconnaissons. M. Virgile Rossel considère comme des « faits concluants » : que le « marché à terme intervienne entre personnes qui ne possèdent pas l’objet du marché et qui n’ont ni les moyens, ni le désir de le posséder jamais », que « l’opération ne rentre pas dans le cercle d’activité des contractants », qu’ « elle soit d’une importance telle qu’on doive l’envisager comme hors de proportions avec les ressources des parties, qu’elle comprenne plus de valeurs ou de marchandises qu’il n’en existe, que l’une des parties ait par son silence adhéré à la volonté de jouer exprimée par l’autre » (Zeitschrift für schweizeriches Recht, t. XXXIV, p. 512) : c’est là surtout une notion littéraire. — MM. Lyon-Caen et Renault : « les joueurs sont des personnes qui ne se font pas livrer et qui ne livrent pas des titres, mais qui cherchent à réaliser des bénéfices sur les différences de cours » (Manuel de droit commercial, 1891, p. 541); cf. E. Hülsner (Die: Bœrsengeschæfte,p.11). — M.Rougier : «la disproportion des valeurs achetées ou vendues avec la fortune réelle du spéculateur est le signe caractéristique du jeu » (Les réformes proposées sur les opérations de bourse, p. 8); M. C. W. Smith : « un joueur est une personne qui vend ou achète à terme une trop grande quantité proportionnellement à son capital » (Commercial Gambling : the principal causes of depression in agriculture and trade, London, 1893, p. X). — Les trois doctrines ont été soutenues par nos tribunaux avant la loi de 1885 ; cf. aussi sur les théories défendues par la jurisprudence américaine le livre très complet de Dewey (4 freatise on contracts for future delivery and commercial wagers, New-York, 1886, p. 16 et s.).

(3) Le professeur A. T. Hadley (Economics, New-York, London, 1896)

trouvons en face de simples préjugés, d'autant plus forts et ‘tenaces que les plus graves abus se présentent, en fait, sous des formes identiques. NT

Un fonctionnaire, un officier, par exemple, peut très bien être au courant de la situation économique de telle industrie ou du commerce de telles marchandises ; et ce n’est point là, nous a-t-on affirmé sur différentes places, un fait extraordinairement rare. Une personne spéculant professionnellement sur les grains peut, très bien, faute d'intelligence ou d’études, ou par suite de son tempérament, s’engager à la hausse où à la baisse d’une façon inconsidérée. Et, en ce qui concerne spécialement la spéculation sur valeurs, il est au moins fort difficile de dire quelles personnes y participent sans y être appelées professionnellement ou à quelque titre voisin de celui-là.

Qu'importe que j'aie ou non entre les mains une somme suffisante pour acheter à beaux deniers les titres ou marchandises que j'ai vendus à découvert; il me suffira pour les lever de posséder la différence entre le prix d’achat et celui de vente : je crois qu'on finira un jour d’ergoter sur ce point, alors surtout que l’on considérera comme exact le mot du professeur Laband : « le but d’une opération commerciale ne consiste pas dans l'acquisition et la transmission de la possession effective des marchandises, mais dans un achat meilleur marché et une vente plus cher » (1). Quels sont les spéculateurs les plus dangereux au point de vue social? Les plus riches, parce que, si leurs principes de moralité sont quelque peu relâchés, ils deviennent bientôt des agioteurs,

insiste sur ce point que l’on ne peut chercher la différence entre la spéculation légitime et le jeu dans la forme des transaclions, mais dans l’intention des parties et le but qu’elles se proposent d'atteindre (voir p. 110). — Le même auteur établit une distinction entre la spéculation légitime et le jeu sur des bases trop étroites : la spéculation commerciale est, dit-il, analogue tantôt à l'assurance, tantôt au jeu ; dans le premier cas, elle est légitime, dans le second, illégitime (voir p. 100).

(1) Dans son remarquable article sur les marchés différentiels, Politische Wochenschrift, 1882, p. 42,

pesant sur les cours pour accentuer toute tendance passagère

qui leur serait favorable. L'impression produite sur les cours: n'est-elle point toujours la même quelle que soit la personne;

pauvre où riche, qui ait fait l'opération (1)?

D'ailleurs pour emprunter à notre confrère Odier, une opposition quelque peu accentuée, mais fertile en conséquences en sa simplicité: devons-nous préférer à une personne «. peu fortunée, qui a l'intelligence des affaires », une autre qui a de la fortune, « mais joue pour se procurer des émotions » (2) ?

Le conseiller Bæhr, qui s'était trop laissé émouvoir par les tristes tableaux des malheurs humains, ne nous a point caché pourquoi les considérations de fortune devaient jouer ici, selon lui et selon d’autres personnes, un rôle fort important : le riche peut perdre une partie de sa forlune ; toute perte sera pour lui une sensible lecon ; tandis que pour le pauvre ce serait la misère....; sa propre misère et celle des siens (3). Ce sont des motifs semblables qui ont dù pousser ses anciens collègues du Tribunal d’Empire à interpréter d’une facon sans cesse plus extensive les principes posés sur la nature et les caractéristiques des marchés différentels:

(1) Il y a jeu cependant dans une circonstance particulière, et pour des motifs qu’il faut rechercher dans notre seconde définition du jeu de bourse : . lorsqu'une personne, prévoyant exactement l’avenir, spécule avec des moyens tellement insuffisants qu’elle se trouvera probablement forcée de liquider sa situation lors d’une fluctuation momentanée des cours; le spéculateur aura tout d’abord bien dirigé le cours du terme ; par cela même qu'il devrait liquider sa situation en un moment de hausse ou de baisse momentanée et qu’il accentuerait un mouvement passager, il serait néfaste socialement. Nous ne considérons point la question de fortune comme décisive sur le point de savoir s’il y a ou non jeu, ni même comme fournissant un élément très important de la solution, comme le croient MM. Pfleger und Gschwindt (Bærsenreform, IL, abs. 1897, p. 43), bien que nous désirions écarter les personnes sans fortune de la spéculation de bourse. pr (2) Zur Frage der Bærsenreform (in der Schweiz), premier rapport, D 10 We PRE CRE UE

(3) Das Bærsenspiel und die Gerichtspraxis, p. He

J’ai acheté el vendu la même quantité de titres ou de marchandises avant l'arrivée du terme; peu importe au point de vue social, que je prenne livraison pour livrer ensuile à mon acheteur ou bien que je paie à mes deux contreparties ou recoive d'elles la différence entre le cours de liquidation et le cours de chaque opération, tandis que titres ou marchandises iront directement de celui qui doit livrer effectivement à celui qui désire recevoir livraison. Or, nous l'avons dit et cependant nous ne saurions trop le répéter lant l'erreur est tenace, les conjonctures ont pu changer ; il y avait,peutêtre, sagesse à racheter avant l'échéance ce que l'on avait déjà vendu et à ne plus peser sur les cours dans telle ou telle direction. L'envoi de ces marchandises à la suite de tel arbitrage, combiné deux ou trois mois à l’avance sur la base du terme, aurait pour conséquence d’opprimer le marché auquel il était destiné et d’enlever au marché d’expédition une marchandise qui lui est devenue plus utile : mon devoir social, aussi bien que mon intérêt personnel est de régler celte opération par le paiement de différences; c’est là, d’ailleurs, un point sur lequel on ne saurait trop attirer l’attention de nombreux arbitragistes, qui poursuivent toujours une opération commencée.

Quant à l'intention de se couvrir avant ou à l’arrivée du terme, elle n’est nullement blâmable : quiconque la considère comme blâmable ne comprend pas ou nie le rôle social du marché à terme de bourse. L'opération, que l’on avait conclue, avait pour but de couvrir contre une fluctuation de cours; or, les qualités livrables en vertu des conditions pour marchés à terme de bourse n'étaient point celles qui étaient absolument nécessaires pour la confection de tel tissu, de telle farine, la livraison effective de la marchandise, importée ou semi-manufacturée, devait avoir lieu en quelque ville ou village de la province à la suite de quelque marché à livrer... Ce sont les marchés devant, dès l’origine, dans l'intention des parties, se résoudre par un règlement différentiel qui rétablissent les équilibres brus-

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quement rompus, atlénuent les crises ; ce sont eux qui permettent de tonserver des stocks importants sur les grands marchés ; d’ailleurs ,une telle intention ne nous empêchera pas de réclamer en maintes circonstances l'exécution effec: live du contrat, alors même que nous n’aurions nullement pour but de produire quelque impression plus ou moins factice sur les cours : nous avons établi une balance sur les deux plus notables marchés en tel produit, la hausse survient où nous attendions la baisseet inversement ; nous réclamerons la livraison où tout devait dans notre esprit se résoudre par le paiement d’une différence (1).

D'ailleurs, le jeu sur des marchandises détenues effectivement est tout aussi possible que le jeu sur des marchandises que l’on détiendra un jour ou même que l’on ne détiendra jamais : ses effets sont plus terribles, plus immédiats parce qu'ils ne peuvent pas se déperdre en partie dans un flot énorme. Le jeu sur warrants a su prendre à Londres en certains moments une forme des plus maladives (2).

Quant aux économistes qui préfèrent se raltacher aux notions classiques de capital et de travail, dont ils ne nous donnent point une définition un peu claire et précise, ils analysent généralement les diverses circonstances de la vie prati: que, où, selon eux, il y a jeu d’une facon certaine et éclatante. Neuwirth nous a donné une telle définition dans une page écrite au lendemain de la crise viennoise de 1872 et sous l’influence de divers événements plus parliculiers à ces pénibles moments : « Toute spéculation, où ne sont mis ni capital, ni travail, qui, reposant exclusivement sur des opérations fictives, n’amèêne le succès et n’atteint son but, le gain, que lorsqu'elle réussit àproduire d’une facon artificielle une hausse momentanée el à trouver des preneurs à ce prix....; toute spé-

(1) Cf. une notion qui a eu longtemps notre préférence : l'acte de jeu est celui de toute personne qui terminera certainement l'opération par un règlement différentiel ; l'acte de spéculation, celui de toute personne qui terminera l’opération de la facon qui lui sera la plus avantageuse : c’est

là une notion qui nous paraît maintenant quelque peu étroite. (2) Material, Sfen. Ber., p. 3561 (prof. Lexis) ; F. Hecht, Die Warrant.

culation qui, dépassant de beaucoup l'importance du capital et la demande réelle, n’est pas une opération de pure spéculation, mais seulement un agiotage basé sur l’escroquerie et la tromperie ; toute spéculation dont la base n’est point la prévision d’une fluctuation de cours, qui arrivera dans un avenir plus ou moins proche, mais seulement la faiblesse et l'incapacité d’un public qui se laisse tromper ou veut être trompé, — une telle spéculation ne manque pas seulement de base économique, mais est déplorable parce qu'elle est immorale et dangereuse d'une facon absolue pour le bien-être général (1). » Emporté par sa fougue ordinaire, l’économiste autrichien illumine ses phrases de mots ou expressions sonores-et construit des hypothèses relatives à l’agiotage ou à des cas très particuliers.

Empruntons au professeur Julius Wolf son tableau des conséquences économiques du jeu de bourse (2) :

A. — Conséquences pour ceux qui y prennent parl:

Abandon partiel ou total de leur profession originaire ou de leurs liens de service. Démoralisation de leur personnalité. Changements dans la situation économique et financière du joueur. Par là, menace de son existence économique et morale, chagrins et besoins non seulement pour sa propre personne mais aussi pour la famille qu’il dirige naturellement ou qu'il est chargé de diriger.

B. — Conséquences pour ceux qui n'y prennent point part et pour la société :

I. — Rejaillissement des pertes matérielles du joueur sur d’autres, sur ceux qui n'y prennent point part, à des 2nnocenise

4° Aux simples particuliers qui sont en relalions directes avec lui ;

20 Lorsque le joueur gère la fortune de simples particuliers

(4) Bank und Valuta, t. I, die Spekulationskrisis von 1873, p. 320. (2) Zur Frage der Bærsenreform (in der Schweiz) ; Gutachten HT, p. 31,

(par exemple : d'orphelins) ou d'entreprises: désastre de ceux-ci, des actionnaires, des créanciers de l’entreprise ; 3° Lorsque le joueur administre les fonds publics : atteinte

de l'Etat, des communautés.