HE

En aulomne 1896, le spiriluel Pluto montrait fort bien les commerçants occupés à chercher quelque lieu de sûre retraile ou quelque porte de sortie, les ennemis de la bourse inquiels, craignant que tout le mur dont ils avaient laborieusement entouré leurs adversaires ne füt franchi ou tourné, enfin le conseil fédéral disposé à assurer le respect de la loi, si toutefois on voulait bien lui venir en aide, lui dire ce qui était permis et ce qui était défendu (3).

Les commerçants en grains de Berlin furent les premiers à prendre conseil des avocats ; ils préparèrent des formulaires de marchés à livrer du droit commercial qui, tout en respectant les dispositions légales, permettraient la persistance de l’ancien trafic sous des formes à peine nouvelles. Grandes el petites banques, loin de s'entendre, rompirent entre elles : les esprits perplexes restèrent longtemps dans l’inaclion,

(1) I faut lire: « la conclusion de marchés à terme de bourse en grains et produits de la minoterie et en valeurs industrielles et minières », il y a là une ellipse qu’aurait dû éviter un législateur même fort pressé et peu soigneux.

(2) La rétroactivité de la loi en ce qui concerne les marchés à terme conclus même avant sa promulgation pour une date ultérieure au 1e* janvier 1897 nous montre de la facon la plus nette combien le parti agraire respecte peu les droits les plus indiscutables des commercants et les principes fondamentaux de notre législation moderne,

(3) Vor dem Bœrsengesetz,Zukunft, t. XNIT, p. 428. — Voir aussi Bræmel, Der deutsche Getreidehandel unter agrarischem Regiment, Die Nation, 24 octobre 1896.

Rest

L'association des agriculteurs allemands ne pouvait laisser ‘ passer une aussi bonne occasion d’entourer le gouvernement de ses excellents conseils (1): la loi doit être mise en vigueur de la façon la plus stricte; les chambres d'agriculture doivent avoir leurs représentants dans les comités directeurs des bourses de produits ; il faut imposer aux commerçants en grains une déclaration de provenance loutes les fois qu’ils n’opéreront point en disponible : la volonté du législateur est d'empêcher tous marchés à découvert ; le conseil fédéral doit prendre des mesures en ce sens ; au besoin, que l’on vole une novelle à la loi des bourses. Les agrariens ne se sentaient point encore dans un palais de fées, a-t-on dit depuis lors avec malice.

Le 9 octobre, on publiait- un règlement du conseil fédéral « relatif à la tenue des registres de bourse et l’élablissement d'une liste générale » et, le 11 décembre, un règlement du même conseil « relatif à l’admission des valeurs au trafic de bourse ».

Vers la fin de l’année 1896, de nombreux règlements de courtage et de bourse étaient agréés et publiés ; mais les discussions entre le gouvernement prussien et les organes commerciaux n'ayant pris fin que dans les derniers jours de décembre, les nouveaux comités de bourse n'étaient point encore élus le 1°" janvier 1897 : Les cours furent fixés durant quelques séances d’une façon illégale.

Les bourses en produits de Berlin et de la presque totalité des villes prussiennes durent fermer dans les premiers jours de 1897 ; les commercants en produits doublement irrilés de se voir soumis à la surveillance des représentants des chambres d'agriculture et d’avoir à supporter de terribles atteintes dans leurs affaires, prétendirent s’assembler sans contrôle en quelque local privé, notamment dans le palais des fées, et y continuer leur trafic.

M. Brefeld, le nouveau ministre du commerce pour le

(1) « Eingabe und Denkschrift des Bundes des Landwirthe in Sachen der Neuordnung der Produktenbœærse »,

royaume de Prusse, fut aussitôt interpellé par les agrariens ;

selon ceux-ci, il fallait agir avec vigueur et fermer de suite

le palais des fées. Le gouvernement répondit que les réunions des commerçants en grains berlinois étaient certainement illégales, mais qu'il serait maladroit d'empêcher toute entente et de brusquer les choses ; d’ailleurs, les prix auxquels

on trafiquait sur le marché de Berlin n'avaient plus IS0E an-

cienne importance.

Les agrariens demeurèrent assez calmes durant trois mois : ils espéraient voir les commercants, fortement alteints dans leur trafic, mettre terme eux-mêmes, à la situation actuelle; durant ce temps s’élevèrent en tous milieux de longues discussions sur la légalité des réunions du palais des fées ; le trafic à livrer sur les grains sut prendre une imporlance presque identique à celle de l’ancien trafic à terme de bourse.

Mais l'association des agriculteurs perdit patience ; elle envoya une longue lettre de protestalions au chancelier de l’Empire ; elle apercevait fort bien qu’elle avait pris des ombres pour des réalités ; elle interprétait à sa facon les textes de la loi; « on doit être prêt, disait-elle en terminant l’exposé de ses plaintes, à mettre un terme, non point plus tard, mais de suite, à la situation présente (2) ».

Le 11 mai, M. d’Achenbach, premier président pour la pro-

vince de Brandehourg, sommait le comité directeur de l’association des commercants berlinois en grains et produits de remettre, dans les trois semaines, pour le faire agréer, un règlement de bourse. L’associalion ne Lint aucun compte de cetle injonclion: ce n'était peut-être qu’une simple menace, les déclaralions de M. Brefeld pouvaient le laisser croire ; on était décidé à une résistance acharnée.

Un mois venait de s’écouler,lorsque le président ordonnail la fermeture du palais des fées : cette mesure arrivait quelques jours après que les commercants en produits de Mag-

(1) Stenographische Berichte der Silzungen des preussischen Abgeordnetenhauses, janvier 1897, (2) Zur Durchführung des Bœrsengeselzes, 11 avril 1897.

debourg eussent oblenu une entente honorable, et eussent rouvert la bourse sur les instances des agriculteurs et loin de leur surveillance !

Qu’allaient faire les commerçants berlinois en produits ? Introduire une action devant les tribunaux administratifs et continuer leur trafic au palais des fées jusqu'à l’intervention d’un jugemént, ainsi que se le figurait, sans doute, le gouvernement ? Se réunir au marché du malin pour y causer de leurs affaires et se livrer au trafic dans leurs bureaux, grâce surtout au téléphone ? Le comité directeur choisit une solution mixte; il inlenta une action et ferma les portes des salles du palais des fées: la police pourrait invoquer un jour quelque motif grave pour interdireles réunions (1); il fallait d’ailleurs changer de tactique. Les commercants en produits se réunirent, en majeure partie, au marché du matin.

Dansla séance de la Chambre prussienne des représentants du %5 juin,les agrariens,furieux de voir leurs adversaires demeurer si opiniâtres,interpellèrent encore le ministre du commerce.Le député Ring s’étonna de la faiblesse du gouvernement : le marché du matin est une bourse qu’il faut traiterde la même façon que le palais des fées.M. Brefeld répondit que si le mnarché du matin n’était pas une bourse, peut-être changerait-il de caractère avec l’affluence des commerçants en produits. La fermelure du palais des fées a été ordonnée pour amener une décision sur la question controversée : Qu'est-ce qu’une bourse au sens de la loi du 22 juin 1896 ? L'état actuel des choses est des plus regrettables. « Comptez sur mes efforts pour rétablir un trafic légal des produits ». Après cette assurance, après quelques discours et quelques observations, les débats furent clos.

Le comité directeur du marché du matin déclara ne plus autoriser l’entrée du lieu de réunion aux personnes qui ne se livreraient pas à un trafic effectif et défendit de communi-

(1) Cf. Code général pour les Etats prussiens, Ile partie, titre 11, art, 10,

quer des prix aux représentants de la presse : il ne voulait point que le caractère des réunions changeât et que l'on püt parler sérieusement de considérer leur refuge comme une bourse ; l'autre mesure était une déclaration de guerre à mort à ceux qui avaient voulu les forcer à se rendre à merci. Le gouvernement et les Chambres d'agriculture cherchèrent à remédier à l'absence de tous renseignements sur la situation actuelle et prévue du marché : de nombreux journaux publièrent les cours les plus fantaisistes !

- Ne pourrait-on pas aboutir à un accord? Le comité direc-

teur de l’association des commerçants berlinois en grains et

produits se montrait quelque peu conciliant puisqu'il accep-

tait, en principe; la représentation des agriculteurs dans le

comité directeur de la bourse en produits ; mais il réclamait pour les visiteurs de la bourse le droit de les choisir parmi les agriculteurs qui seraient admis à la bourse.

Le 10 juillet, les représentants de l'association et dela corporation des marchands rencontraient les délégués de la .

Chambre d'agriculture du Brandebourg : on discuta trois heures sur la composition du comité directeur de la bourse ;

personne ne voulut céder ; une entente fut donc impossible.

Depuis lors, chacun attend avec impatience le résultat des délibérations de la Chambre d’agriculture du Brandebourg qui tient loujours à avoir ses délégués dans le comité directeur de la bourse : celle-ci cédera-t-elle un jour ? Le gouvernement, revenant à une plus saine interprétalion de la oi sur les Chambres d'agriculture, et désireux d’en finir, lui forcera-t-elle la main ? Lorsque l'accord sur cette question particulière sera certain, une concession aussi modeste paraîtrat-elle suffisante aux commerçants ?

On peut d'autant plus en douter que tout dernièrement l’ingéniosité des commerçants a trouvé son expression la plus heureuse : ceux-ci ont loué un hôpital désaffecté, y ont organisé tout un système de pelils bureaux où ils se tiennent à certaines heures, tandis que courtiers et membres du comité directeur de la bourse circulent sans cesse pour re-

cueillir les ordres et surveiller le trafic. Un événement tout récent, l'intervention d’un jugement du {ribunal du cercle reconnaissant la légalité des réunions du palais des fées a affermi encore la résistance du commerce : « l’on ne relour-

nera à la bourse de produils, nous écrit-on de Berlin, que si

lon supprime dans le règlement de bourse les dispositions

humiliantes pour le commerce et si l'on assure, par de sé-

rieuses garanties,le maintien du marché à livrer tel qu'on le pratique à l'hôpital de la rue du Saint-Esprit ».

Exposons brièvement la siluation des parties intéressées dans la question de la réforme des bourses, telle qu elle était au commencement d’octobre 1897.

Les banquiers continuaient leur sourde opposition à la loi; ils en respeclaient le texte ; ils n’en respectaient point l’esprit : ils s'étaient fait une existence plus nouvelle en apparence qu’en réalité ; lorsqu'ils avaient trouvé un moyen de poursuivre sans grandes modifications et sans graves atteintes leur ancien trafic, ils protestaient cependant,par principe et dans la crainte de rencontrer quelque jour une disposition impossible à tourner.

Les commissionnaires (les mandataires des spéculateurs) et les courtiers en produits ont été terriblement atteints sur plusieurs marchés et surtout à Berlin. Quelques riches commerçants de cette dernière ville ont pris en commisération les personnes déclassées en quelques mois ; ils ont constitué un fonds de secours et assurent aux plus malheureux le pain nécessaire jusqu’à la fin de la crise actuelle. D'autre part, les commercants en marchandises effectives n'ont souffert sur aucune place ; les commercants en grains effectifs gagnent beaucoup d'argent : ils dictent les cours, leurs clients leur sont livrés sans défense et sans sérieux moyen de contrôle.

En général, dans le commerce, les esprits sont aigris ; tourner la loi est devenu de règle : les hommes les plus scrupuleux sont forcés de suivre les autres sur le terrain où ils les entrainent, pour ne point leur laisser le champ libre!

Les agrariens ne cachent point leur mécontentement con-

les: fermer le marché du malin, imposer la déclaration dans le trafic des grains (1). Les petits agriculteurs se

D précieux et se pe er les seuls r

trent assez mécontents de la lulte actuelle qui leur enlève faculté de vendre leurs grains à de bonnes conditions : let 1 complète ignorance, en ce qui concerne le grand commerce, empêche sur ce point une sorte de scission dans le parti agraire. WF Quant au gouvernement, il re mate ses senti-2 14 ments penchent assez netlement du côté des Co n ” mais les agrariens protestent sans cesse et, pour leur céder sur quelques points, le ministre ranime sans cesse l’animo- = sité réciproque. | Les heures d'existence semblent comptées à la loi des bourses, bien que. le moment de son abrogation ne soit point encore venu : «il y a actuellement une sorte d’armislice, interrompue de lemps en lemps par de simples combats d’avant-gardes ». AÂTESSSS

(1) V. différents articles dans le Neue deulsche Zoe ; GE Ruhland Reform der Getreidebærse, Die Zukunft, 23 oct. 1897. à