A TERME

assionnelle d'une personne, la Fan oportion entre Ho d'une opération et la fortune d'une personne, l'intention d’exclure toute livraison effective ; la définition de Neuwirth. —

Les conséquences économiques du jeu de bourse. — L’agiotage

PA point de vue économique : définition ; les étranglements et si

‘îles éloignements de marchandises ; les Le factices. — Les conséquences économiques de Pagiotagé. . :.: . . : 7,

MEL) jeu de bourse au point de vue juridique : exception de

jeu ne peut être invoquée contre une opération de bourse qu’en recherchant Pintention des parties et le but économique de

- l'acte. Circonstances de fait sur lesquelles on peut baser une 7 exception de jeu: marchés à terme, marchés au comptant. —

Le législateur a-t-l confirmé telle théorie plus ou moins artifi-

cielle ? En ce cas, coexistence d’une exception de jeu s’appli- S quant à telles formes de contrat et d’une exception de jeu basée 4 sur les circonstances de fait. Le législateur a-t-il voulu, au con- ! traire, mettre un terme à linstabilité dans les relations ? En ce É. : cas, a-t-il visé les théories factices de la doctrine et de la juris-

: 280 prudence, ou bien a-t-il voulu considérer toute opération de

bourse comme un contrat valable, sans que le juge n’ait le L droit de rechercher l'intention des parties. — Conséquences ) juridiques de l'admission d’une exception de jeu, selon le droit en vigueur en Allemagne, . . . . © à. |

III. — Les marchés différentiels : définitions. — Ententes survenant à l'échéance et décidant de tout régler par le paiement d'une différence, leur légalité en Allemagne, leurs dangers au point de vue économique ; la liquidation des marchés à terme de bourse est basée sur des principes tout à fait différents. —

Les purs marchés différentiels : indication des principales doc+

trines exposées en Allemagne sur leur nature juridique ; distinction assez courante : exclusion formelle dans le contrat luimême de toute livraison ; Simple intention d’exclure toute livraison effective : dans le premier cas, il n’y a pas forcément . jeu, selon nous; dans le second, impossibilité, selon nous, de

construire une doctrine juridique déclarant ces marchés. nuls où | sans protection légale. — Faut-il que les législateurs, qui ne. a D l'ont point encore fait, reconnaissent la validité des marchés

différentiels ; faut-il qu ‘ils enlèvent expressément aux juges le 5 droit de rechercher si telle opération de bourse est en réalité un acte. de jeun she eme ent este Di ie UE IV. — Les reports, leur en . tapes ils de leur a. : ue base légale afin d'écarter les joueurs. — Les marchés à de

primes: leur légitimité, leurs dangers : ,difficultés pour leur

enlever toute base légale; atteintes de fait aux marchés à primes à à la suite des lois d'impôt sur la bourse. . . . . . . . . a. +. 391

. — Influence du marché à terme de: boutse sur me Cours, effectifs : difficultés d’un telle étude. — Théorie générale de. . l'influence des marchés à découvert. — Ce que prouvent réellement les statistiques publiées par MM. Cohn, Kantorowiez, Conrad et Bayerdærffer et par la commission d'enquête sur la bourse. — ns théories tes anti- shonnse dre de nn sur : l'effet épresat du a à ne en ce qui concérne les marchés américains et anglais et le trafic international. — Attaques dirigées en Allemagne contre les marchés à . découvert qui déprimeraient les prix. — Vrais effets du His à terme-sur,les cours effectifs +. Ju, Pise 42e

VI. -— La qualité des marchandises livrées en vertu de marchés

à terme de bourse: livraison de marchandises voisines de la qualité fixée par les usances comme qualité minima, ses dan: . gers, ses avantages. — Du mélange des grains. — Effets du : marché à terme sur la qualité et la quantité des marchandises produites #4 RTE ER NE PSE RE CD