V. La Caisse de Liquidation

La Caisse de Liquidation des affaires en Marchandises au Havre fondée le 8 décembre 1882, est la première des caisses de liquidation créées en France.

Elle est constituée sous la forme d’une société anonyme privée au capital de 6.000.000 frs. Comme toute caisse de liquidation elle a pour double objet, d’une pari, de garantir aux contractants la bonne exécution des marchés en supprimant par là même le risque de place, d’autre part, d'exercer un frein contre tous les excès des opérateurs imprudents en maintenant ceux-ci dans la limite de leurs moyens financiers.

Elle exerce sur les marchés du Havre une autorité considérable. Son but est d’autant plus facile à atteindre que, bien qu'aucune règle écrite ne le prescrit, toutes les opérations traitées à la Bourse du Havre sont, sauf convention contraire, conclues par caisse.

Ceci résulte du principe admis par les opérateurs de ne traiter sur les marchés règlementés qu'avec une contrepartie titulaire d’un compte à la Caisse de liquidation.

Pour obtenir l’ouverture d’un compte il faut être inscrit au registre du Commerce du Havre et être agréé par le Conseil d'administration de la Caisse qui peut toujours revenir sur sa décision d'admission et en suspendre ou annuler les effets.

Les déposits exigés sont fixés pour couvrir en principe les fluctuations maxima d’une journée (écart de 10 à 15 fr.) mais le montant peut en être relevé, soit par mesure générale lorsque la situation technique d’un marché l'exige, soit par mesure particulière visant un contractant trop engagé. En doublant ou triplant à partir d’une certaine position, le montant du déposit exigé, la caisse

de liquidation arrive à limiter utilement les engagements des contractants.

Les marges sont perçues sur toutes variations de 1 fr. par 50 kg. pour les cotons, cafés, et poivres, de 1 fr. par 100 kg. pour le cuivre et de 2 fr. par 100 kg. pour les laines.

B. — Le fonctionnement des Marchés à la Bourse du Havre.

Le fonctionnement particulier de la Bourse du Havre semble s’expliquer par les deux traits distinctifs suivants : 1° Le caractère exotique des marchandises traitées.

2° L’incorporation des opérations à terme au trafic en effectif des négociants-commissionnaires.

1° Le caractère exotique des marchandises traitées.

Les marchés règlementés fonctionnant à la Bourse du Havre traitent des marchandises de provenance étrangère.

La faible proportion pour les cafés et les cotons, de la participation coloniale par rapport à l’ensemble du marché, ne peut en effet modifier ce caractère. Il s’en suit que la place du Havre est davantage dominée par les évenements mondiaux et par les fluctuations survenant sur les places étrangères, que par les considérations purement nationales.

Ces marchés sur produits exotiques ne peuvent provoquer les antagonismes que l’on constate sur les marchés parisiens de produits indigènes, sur lesquels les intérêts divergents des agriculteurs, négociants, transformateurs, et consommateurs s'opposent constamment, attirant Pattention du Parlement et l'intervention incessante des Pou-

voirs Publics. Les marchés des cotons et des cafés au contraire n’intéressent qu’un nombre restreint de professionnels, négociants ou transformateurs qui s’appuient mutuellement plus qu’ils ne s’opposent. Aussi, ne faut-il pas s'étonner si ces marchés font peu parler d’eux. Le Parlement retentit souvent de discours enflammés sur le blé, le sucre ou l’alcool, mais les interventions concernant les marchés des cotons ou des cafés s’y comptent. Comme par ailleurs ces marchés ont su s'organiser eux-mêmes, qu’ils sont entre les mains de spécialistes expérimentés, les Pouvoirs Publics se préoccupent guère de les placer sous une tutelle ou un contrôle quelconque.

2° Incorporation des opérations à terme au trafic en effectif des négociants-commissionnaires.

Le marché à terme au Havre est très étroitement lié au commerce effectif des marchandises. Les commissionnaires qui opèrent sont tous, ou presque tous, également mégocianis et le marché à terme est pour eux l’instrument de leurs transactions en effectifs. Le mécanisme est le suivant :

Les industriels, filateurs, ou torréfacteurs, ont besoin de recevoir suivant la spécialité de leurs industries une certaine qualité de la marchandise qu’ils transforment. Cette qualité est le plus souvent très différente du type standard qui sert de base au marché à terme; de là l’origine et la nécessité des contrats à « écarts » qu’ils passent avec les négociants havrais.

Ces contrats se présentent comme des marchés à livrer sur une marchandise de qualité déterminée, mais dont le prix comporte deux éléments et se trouve fixé comme suit :

1° Un prix de base qui est le cours du marché à terme sur une époque donnée et que l’acheteur se réserve d’arrêter le jour qui lui conviendra, jusqu’à la liquidation de l’époque considérée.

2° Un écart en plus ou en moins dont la valeur est fixée au jour du contrat et qui représente à cette date la différence de valeur entre la qualité achetée et le type du marché à terme.

Tant que l'industriel n’arrête pas le prix du type standard sur l’époque choisie, le négociant havrais ne se trouve engagé que sur la valeur de l’écart de qualité entre le type et la qualité du contrat. Il court à ce moment le risque des variations de valeur de cet écart.

Le jour où lacheteur fera arrêter le prix du type standard le négociant courra ce risque d’écart et le risque du marché, c’est-à-dire celui de la valeur absolue de la marchandise.

Pour s'affranchir complètement du risque d’une telle opération le négociant havrais devrait :

1° Le jour du contrat : acheter lui-même la qualité spéciale qu’il a vendu et opérer une vente correspondante sur le marché à terme pour ne rester acheteur que de l'écart qui seul se trouve être alors arrêté vis-à-vis de son client.

2° Le jour de l'arrété du prix de base*: il devrait effectuer sur le marché à terme l’achat que comporte normalement l’arrêté du premier élément de prix du contrat.

Ainsi il aurait couvert à la fois l’écart et le prix du type standard respectivement le jour où il les fixe à son client. Mais en fait il ne pourra pas opérer ainsi car il ne trouvera pas le jour même de la conclusion du contrat les qualités spéciales qu’il doit livrer à son acheteur. Ces qua-

lités correspondent souvent à des provenances déterminées qui ne sont à la vente qu’à certaines époques de l'année. Il ne se couvrira pas contre le risque de variation de la valeur de l'écart. Par contre, le jour où son acheteur lui demandera de lui fixer le prix de base il ne voudra pas ajouter au risque qu’il court déjà sur les variations possibles de lécart, ceux des fluctuations éventuelles de la valeur absolue de la marchandise. Il procédera donc à un achat correspondant sur le marché à terme.

Puis lorsqu'il trouvera l’occasion et qu’il la jugera favorable, il se préoccupera d’effectuer l’importation de la qualité qu’il doit livrer. Le jour où il effectuera cet achat effectif il fera une vente correspondante sur le marché à terme en vue de compenser l’achat qu’il y a antérieurement effectué au moment de l’arrêté du prix.

L'opération peut d’ailleurs se dérouler suivant un processus inverse, le négociant havrais procédant, dans les périodes où les producteurs d’origines en effectuent la vente (par exemple au moment des récoltes) aux achats effectifs des qualités spéciales qu’il pense avoir besoin ultérieurement pour sa clientèle.

De toute façon le marché à terme aura servi au négociant havrais, à s'affranchir du risque des fluctuations de la valeur absolue de la marchandise et à ne conserver que celui de la valeur de l’écart de qualité entre la marchandise importée ou vendue avec celle du type standard. Il aura permis de faire correspondre deux contrats à livrer lun d'importation, l’autre d’approvisionnement industriel, traités sur une même qualité spéciale effective mais à deux époques différentes entre lesquels il aura jeté une sorte de pont.

On ne peut en effet reconnaître le caractère de « mar-

ché à terme » aux contrats qui interviennent entre le négociant havrais d’une part, et son client industriel ou son vendeur à l’origine d’autre part.

Ces contrats présentent par contre les caractéristiques essentielles des marchés à livrer. Seul, le négociant-commissionnaire aura effectué deux opérations à terme, et ce, pour les besoins de son commerce en effectif.

Ceci explique pourquoi les rapports entre les négociants-commissionnaires havrais et leurs clients ne sont pas définis par Îles règlements des marchés mais qu’ils relèvent exclusivement du domaine contractuel.

D'autre part le marché à terme étant essentiellement incorporé aux transactions effectives dont il n’est qu’un moyen, ce marché apparaît ainsi beaucoup moins lié à la spéculation, surtout à celle issue des non-professionnels. Les négociants havrais ne souhaitent d’ailleurs pas voir cette dernière prendre une activité trop grande sur le marché. Ils craignent qu’elle ne vienne apporter des perturbations au précieux instrument de négoce que constitue pour eux le marché à terme. Par ailleurs, ils ont beaucoup moins besoin d’elle que les commissionnaires traitant sur des marchés de produits indigènes. Le marché du Havre en effet, n’a pas comme ceux de Paris à absorber en quelques mois la totalité de la récolte annuelle des cultivateurs ou des betteraviers. D’autre part, n’opérant pas sur des marchandises jouissant du monopole national, il reste constamment sous l’influence des places étrangères sur lesquelles des arbitrages peuvent toujours être effectués pour corriger les fluctuations anormales de la

place.

C. — Les marchés réglementés de la Bourse de Commerce du Havre.

Les marchés fonctionnant actuellement à la Bourse du Havre comprennent deux anciens marchés : ceux des cotons et des cafés, un marché antérieurement suspendu et remis en activité : celui des cuivres, un nouveau marché : celui des riz coloniaux.

Deux anciens marchés sont disparus ou en voie de disparition : celui des laines entièrement absorbé par la Bourse de Roubaix-Tourcoing depuis que les laines transitent presque exclusivement par Dunkerque, celui des poivres, depuis que la qualité indochinoise jouit du quasimonopole de vente sur notre marché.

1° Marché des cotons.

La qualité traitée est le « Middling Universal Standard >» embarqué des Etats-Unis par les ports du Golfe du Mexique ou du Pacifique.

L'unité de contrat est de 11.000 kilogs net, soit environ 50 balles. Les cours s’établissent sur les douze mois de l’année, aux 50 kilogs. Le marché comporte deux cotes quotidiennes, l’une à 10h.15 le matin, l’autre à 16h. l'après-midi.

Le marché du Havre alimente les filatures de Normandie (région rouennaise et Basse-Normandie, notamment Flers et Laval), du Nord-Ouest (Amiens et Saint- Quentin) de l’Est (Vosges, Belfort, Doubs), l’Alsace et en partie le Nord proprement dit (Lille, Roubaix-Tourcoing).

Les expéditions du Havre vers la filature (165.000 t. en 1936) représentent les 2/3 de la consommation totale de l'industrie française. Mais le rayon d’activité du marché est plus étendu que l’arrière-pays du port. Une partie des

cotons importés directement par Dunkerque pour la filature du Nord est vendue par les négociants havrais. Enfin le Havre joue encore maintenant un rôle international et continue à livrer des cotons à l’étranger, notamment à la filature suisse.

Le marché des cotons du Havre doit son activité à son organisation à la compétence de ses courtiers et de ses négociants et au bon fonctionnement d’une chambre arbitrale composée d’experts réputés. Cette dernière juge en premier et en dernier ressort les demande de typages avant ou après livraison et les demandes de typages de filières.

Elle réalise l'anonymat le plus parfait des échantillons soumis aux arbitres et les décisions rendues sont particulièrement sévères. Tout lot mis en filière est soumis à l’arbitrage, puis automatiquement à l’appel si les parties ne se déclarent pas d’accord pour ne pas y procéder.

Toute livraison qui ne comprend pas au moins 35 balles conformes aux termes du marché doit être entièrement recommencée au plus tard le lendemain de l'arbitrage ou de l’appel.

Le vendeur peut livrer des cotons de qualités différentes du < Middling Universal Standard » et la valeur de ces qualités est établie par rapport à ce dernier, d’après les écarts de base arrêtés par le Syndicat du Commerce du coton, le dernier jour ouvrable des mois de janvier, avril, juillet et octobre. Toutefois, les livraisons de coton de qualité inférieure à celle du low middling ne sont pas ad-

mises.

2° Le Marché des cafés.

a) Cafés étrangers.

Le marché à terme des cafés du Havre est un des plus importants d'Europe. Il constitue à la fois un marché national sur lequel se traite la presque totalité des approvisionnements français, lesquels sont annuellement de l’ordre de 200.000 tonnes, et un marché international de redistribution notamment pour les pays méditerrannéens.

La base du marché à terme est le type brésilien « Santos good » sur lequel se traite suivant des écarts déterminés toutes les provenances du Brésil (Rio, Santos, Minas, etc...) et du Centre Amérique (Haïti, Nicaragua, Guatémala, etc.….).

Une Chambre d’arbitrage fonctionne dans des conditions analogues à celle de la Chambre d’arbitrage des cotons.

Le règlement prévoit la faculté pour le vendeur de retarder d’un mois la livraison de la marchandise; en ce cas il doit en faire la déclaration au plus tard le 25 du mois sur lequel il a vendu, soit à la Caisse de liquidation, soit directement à son acheteur, selon que lopération a été conclue par Caisse ou non.

Ce report de livraison est soumis au paiement d’une indemnité fixée à 5 % du cours du mois sur lequel la livraison aurait dû être faite en prenant pour base la cote du 25 au matin (ou celle du dernier jour ouvrable précédent si le 25 est férié).

Cette indemnité est doublée lorsque le vendeur n’a pas observé les prescriptions relatives à la déclaration du report de la livraison.

L'introduction de cette clause de report de livraison

prévue dans le règlement des cafés du Havre, avait longuement retenue l’attention de la Commission extra-parlementaire de 1911 en vue de l’application d’une clause semblable dans les règlements des marchés de la Bourse de Paris. Elle en avait même adopté le principe en fixant le délai accordé au vendeur à 8 jours au moins et à 30 jours au plus.

Cette disposition devait, d’après la commission, mettre fin aux incidents qui se produisaient à l’occasion des liquidations de fins de mois, par suite des maneuvres d’étranglement opérées par certains spéculateurs.

L'introduction de cette clause souleva de vives objections, on fit remarquer notamment qu’elle ne faisait que reporter la difficulté et qu’elle favorisait les baissiers.

Par la suite, la création d’une nouvelle Caisse de liquidation sur le marché de Paris devait apporter un frein suffisant contre les liquidations de fin de mois et il ne fut plus question de la clause ci-dessus.

b) Cafés coloniaux.

Depuis quelques années la production des cafés coloniaux s’est considérablement accrue, atteignant près de 40.000 tonnes en 1936. D’autre part la qualité en est devenue suffisamment homogène et régulière pour pouvoir être typée.

Cependant ces cafés, tant du fait de leur espèce botanique (pour la plupart des Robusta tel que le Kouillou de Madagascar) qu’en raison du régime douanier particulier dont ils bénéficient, ne pouvaient être traités facilement sur le marché à terme du Havre lequel était avant tout organisé pour les opérations sur les qualités Arabica

de provenances américaines.

Il en résultait de sérieuses gênes pour le commerce et pour l'importation de ces cafés coloniaux.

Un arrêté du 22 février 1937 vient de créer à la Bourse du Havre un marché spécial des cafés coloniaux.

Le règlement de ce marché est en grande partie basé sur celui des cafés étrangers adapté aux nécessités particulières des opérations sur nos cafés coloniaux. L'unité de contrat est fixée à 7.500 kilogs bruts, soit en moyenne 125 sacs.

Les cafés admis en livraison devront être en provenance des colonies ou pays sous mandat bénéficiant au moment de la livraison du maximum de privilège colonial, lesquels comprennent actuellement : l'Afrique Equatoriale Française, l'Afrique Occidentale Française, la Guadeloupe, l’Indochine, Madagascar, la Martinique, la Nouvelle-Calédonie, et les Nouvelles-Hébrides.

Le café Canéphora standard n° 1 conforme au type officiel constitue la base du marché.

Malgré les importantes différences de qualités entre les provenances coloniales, celles-ci pourront être admises en livraison.

Le règlement prévoit en effet les pénalités ou bonifications auxquelles elles devront donner lieu d’après leur classement par rapport au type de base tant en ce qui concerne l’espèce botanique que la provenance.

L'article 12 bis détermine comme suit pénalités ou bonifications.

Art. 12 bis. — « Le tableau des pénalités ou bonifications d’espèces et de provenance est fixé comme suit pour valoir jusqu’à modifications éventuelles, comme prévu à l’article 10 ».

Provenances Espèces | Indo-Chine GanéDhora Ms LUN base et Nouvelles Hé- AFADICAMNALUTe EEE + 50 brides . : bonification + 5fr, Madagascar : base AraDiCatlavé tn 0e + 70 | A E.F. et A. O.F.. :réfaction —10fr.

CADÉTIANE ESSAI SSSR RS — 70 | Nouvelle Calédo- Ex CELS AR EAN ER L —19 nie .... : bonification + 10 fr. Guadeloupe

(Arabica) : bonification+ 70 fr.

Cameroun et Martinique : égalité.

Le règlement prévoit en outre les conditions de recevabilité des lots comportant des avaries (celles-ci sont parfois considérables en raison des mauvaises conditions d'embarquement notamment dans les ports de Madagascar) et des vices propres.

Nul doute que la création au Havre de ce marché des cafés coloniaux sera particulièrement bien accueillie dans les milieux intéressés et qu’il aidera à activer le développement de notre production coloniale.

3° Le Marché du cuivre.

Ce marché existait déjà avant la guerre. Après avoir été longtemps suspendu, il a été réouvert à la fin de 1936 et il donne lieu, en sympathie avec l’activité présente des différents marchés mondiaux de métaux, à des transactions déjà importantes.

L'unité de contrat est de 25 tonnes; la cote s’établit aux 100 kilogs. Il faut noter que les cours se cotent sur 12 mois alors qu’au marché de Londres les opérations ne se traitent que sur à mois.

Ce marché est le seul des marchés à terme sur métaux

fonctionnant en France. Il a amené la constitution au Havre d’un stock qui s'élevait fin 1936 à environ 10.000 tonnes, lequel présente pour la défense nationale un in-

térêt de premier ordre.

4° Le Marché des riz coloniaux.

Un marché à terme en riz coloniaux a été créé à la Bourse du Havre le 1° janvier 1937. Il a pour base le riz Saïgon blanc n° 1 25 % de brisures conforme au type défini par l’association des exportateurs français de Saigon.

L'unité de contrat est de 25.000 kilogs bruts, la cote s’établit aux 100 kilogs et les cours s’échelonnent par écarts de 0,25.

Les livraisons doivent être faites dans les entrepôts du Havre, poids brut pour net, taxe de douane existante acquittée.

Ce marché qui n’est encore qu’à ses débuts, est appelé à prendre une certaine extension en raison du développement que le commerce d'importation et le négoce des riz coloniaux ont pris sur la place du Havre. Celle-ci tend de plus en plus à devenir le centre des transactions des produits coloniaux.