SECTION II. — LES MARCHÉS A OPTION

Les marchés à option, appelés également marchés conditionnels, se distinguent des marchés fermes en ce qu’ils n’impliquent pas au moment où ils sont conclus d’obligations définitives, l’une des parties se réservant le droit soit de renoncer à l’exécution du marché, soit d’en accroître l’importance.

On trouve dans le code civil un contrat qui se rap-

proche de ces contrats à option. C’est la promesse de

vente avec arrhes instituée en ces termes par l'article 1590 :

« Si la promesse de vente a été faite avec des arrhes, chacun des contractants est maître de s’en départir, celui qui les a données en les perdant, et celui qui les a reçues en restituant le double ».

Cette disposition contient les éléments essentiels des contrats à option; ceux-ci n’ont donc pas le caractère exorbitant qu’on leur attribue parfois.

Les marchés à option se rencontrent sous deux formes principales : les marchés à prime et les marchés à faculté.

1° Marchés à prime. — Les contrats à prime comprennent les contrats à prime simple, et les contrats à prime double.

Ün marché à terme est dit à prime simple lorsque l’une des parties s’est réservée le droit de résilier le contrat à léchéance moyennant le payement à titre d’indemnité d’une certaine somme appelée prime fixée et due au moment de la conclusion du contrat. Cette indemnité constitue une véritable prime d’assurance contre les risques de fluctuation des cours, en permettant de limiter à son montant la perte éventuelle encourue sur le contrat.

Le marché est dit à prime simple à la hausse ou encore à « prime plus » lorsque l’acheteur s’est réservé le droit moyennant le paiement de cette prime, soit de demander l’exécution du marché, soit de le résilier. Si à l'échéance du contrat les cours de la marchandise se sont élevés, l'acheteur en réclamera la livraison au prix auquel était coté le terme considéré le jour de la conclusion du marché augmenté du montant de la prime. Si par contre le marché a baissé l’acheteur résiliera son contrat. Il ne

prendra pas livraison de la marchandise, mais payera le montant de la prime, qui constituera le montant de sa perte.

Le marché est dit à prime simple à la baisse ou « à prime moins », lorsque le vendeur s’est réservé la faculté de résilier son contrat moyennant le payement de la prime. Si au moment de l’exécution du contrat le marché a subi une baisse il livrera la marchandise au prix du terme tel qu’il était antérieurement arrêté sous déduction du montant de la prime. Si par contre les cours ont monté il résiliera son marché moyennant le paiement à son. acheteur du montant de cette prime. Dans ce cas encore la perte du spéculateur aura été limitée au montant de la prime.

Le spéculateur qui se réserve cette faculté de renoncer à l’exécution de son contrat est appelé le payeur de prime. La date extrême à laquelle il doit faire connaître sa décision, peut être fixée dans le contrat; le plus. souvent celui-ci s’en réfère aux usages du marché lesquels fixent généralement cette date au 15 de chaque mois; ce jour est appelé en bourse « jour de la réponse des primes ».

Sauf stipulation contraire la prime, au cas où celle-ci est abandonnée, doit être payée le premier jour de bourse suivant celui de la « réponse des primes ». Lorsque au contraire le contrat est maintenu, la prime est portée en augmentation ou en déduction du prix sur la facture de livraison suivant qu’il s’agit de prime à la hausse ou d’une prime à la baisse.

Le marché à prime double comporte pour le spéculateur la faculté de se porter à l’échéance acheteur ou vendeux à son choix, ou de résilier le marché. Le payeur de prime se réserve ainsi la triple option suivante :

1° Se déclarer acheteur. c’est-à-dire réclamer la livrai-

son de la marchandise moyennant le payement du prix au cours fixé au jour du contrat augmenté de la prime;

2° Se déclarer vendeur, c’est-à-dire livrer la marchandise au cours antérieurement fixé sous déduction du montant de la prime;

3° Renoncer à l’exécution du contrat moyennant le paiement du montant de la prime.

Le contrat est appelé marché à double prime, parce que le montant de la prime est généralement fixé au double de la prime simple. Ce contrat permet au spéculateur de profiter de tous les écarts de cours supérieurs au montant de la prime, que ces écarts se produisent en hausse ou en baisse.

2° Marché à faculté. — Le marché à faculté, appelé encore marché mixte, comprend une opération ferme combinée avec une sorte d’opération à prime. Dans ce marché l’une des parties se réserve la faculté, soit de livrer si elle est vendeur, soit de réclamer si elle est acheteur, une quantüté de marchandise multiple, généralement double ou triple de celle portée au contrat. Supposons par exemple, que Primus vende à Secondus 100 quintaux de sucre. Cette opération est ferme. Si Secondus s’est réservé la faculté de transformer le contrat de 100 quintaux en un contrat de 300 quintaux, cette faculté constitue une opération à option. Il n’y a pas de prime mais la rétribution de la faculté consiste dans une augmentation, ou dans une réduction du prix opérée sur la base du cours au jour du contrat. Elle équivaut généralement à Paris au tiers de la valeur de la double prime. La partie qui s’est ainsi réservée la faculté est appelée preneur de faculté; son co-contractant est le donneur de faculté.

Lorsque la faculté a été consentie au bénéfice de l’ache-

teur qui, moyennant une majoration sur le cours du jour, se réserve le droit d’exiger une quantité multiple de celle fixée au marché, la faculté est dite à la hausse ou plus simplement « en haut ». Inversement lorsque la faculté a été consentie au vendeur qui s’est réservé, moyennant une diminution sur le cours du jour, le droit de livrer une quantité multiple, la faculté est dite en baisse ou « en bas ».

Ces opérations permettent au preneur de faculté la possibilité de multiplier son gain sans qu’il puisse avoir à supporter une perte dépassant le prix de la faculté.

Les facultés se traitent, soit pour des délais très courts tels que le jour même ou le lendemain, soit pour des échéances plus éloignées; dans ce dernier cas la réponse des facultés s’opère de la même manière que pour la réponse des primes.